- Dernière modification le01/09/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 20221000 à 1999 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan Carbone Année 202154677.36 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
METROPOLE DU GRAND NANCY
- SIREN
- 245 400 676 245400676
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 245 400 676 00012 24540067600012
- TVA INTRACOMMUNAUTAIRE
- FR73245400676 FR73245400676
- DATE DE CREATION
- 01 janvier 1996
- CODE NAF ou APE
- 8411Z - Administration publique générale 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Etablissement public administratif Etablissement public administratif
- DIRIGEANTS
- SOURCES & MISES À JOUR
- Insee : le 02/09/2025
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- METROPOLE DU GRAND NANCY METROPOLE DU GRAND NANCY
- Statut INSEE
- InscriteDepuis le 01 janvier 1996
- Forme juridique
- Métropole Métropole
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
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Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
- Gagné le 06 mai 2022
- MarchéCollecte, transport, valorisation ou élimination de déchets (chimiques, assimilés aux ordures ménagères, DEEE, DIB). - Prestations concernant les déchets assimilés aux Ordures Ménagères (yc emballages recyclables, papier/cartons, verres) sur lagglomérat
Montant2500000 €
Durée48 mois
- AcheteurUNIVERSITE DE LORRAINE
- Gagné le 06 mai 2022
- MarchéCollecte, transport, valorisation ou élimination de déchets (chimiques, assimilés aux ordures ménagères, DEEE, DIB). - Prestations concernant les déchets assimilés aux Ordures Ménagères (yc emballages recyclables, papier/cartons, verres) sur l'agglomérat
Montant2500000 €
Durée48 mois
- AcheteurUNIVERSITE DE LORRAINE
- Gagné le 21 janvier 2020
- MarchéOpérations de conservation curative et de restauration - Musée d'armes de Pontarlier (25300)
Montant7590 €
Durée3 mois
- AcheteurCOMMUNE DE PONTARLIER
- Gagné le 25 mai 2022
- MarchéRestauration d'oeuvres d'art
Montant3927 €
Durée6 mois
- AcheteurDEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE
- Gagné le 26 juin 2023
- Marchémarché electricité et services associés
Montant117373581 €
Durée36 mois
- AcheteurCOMMUNE D ESSEY LES NANCY
- Émis le 05 juin 2025
- {2025-091} - Acquisition et livraison des consommables informatiques pour les services métropolitains du Grand Nancy ; Lot unique (référence de consultation : MGN_2024_037_ED)
- Date limite pour réponse05 juin 2029
- Émis le 06 janvier 2025
- 2025-2 - Travaux d'accessibilité du siège de la Métropole du Grand Nancy ; Menuiserie intérieures bois (référence de consultation : MGN_2024_006_NJ)
- Date limite pour réponse06 janvier 2026
- Émis le 28 mai 2025
- 2025_143 - Conception et suivi des travaux de réhabilitation et d'extension du Centre Technique de Jarville - Relocalisation de l'association Envie Lorraine ; Lot unique (référence de consultation : MGN_2024_078_BB)
- Date limite pour réponse28 mai 2028
- Émis le 11 mars 2025
- 2025-47 - Nettoyage courant des locaux métropolitains ; Centres techniques (référence de consultation : MGN_2024_031_CM)
- Date limite pour réponse11 mars 2029
- Émis le 16 mai 2025
- 2025-145 - Création d'une centrale photovoltaïque au Muséum Aquarium de Nancy ; Couverture - Photovoltaïque - Electricité (référence de consultation : MGN_2024_049_ED)
- Date limite pour réponse16 décembre 2025
- Émis le 04 juillet 2023
- Fourniture d'électricité et services associés
- Date limite pour réponse04 juillet 2026
- Émis le 15 mai 2023
- FOURNITURE D'ELECTRICITE
- Date limite pour réponse15 mai 2026
- Émis le 30 mai 2022
- FOURNITURE DE GAZ NATURELL
- Date limite pour réponse30 mai 2025
- Émis le 16 avril 2025
- 2025-137 - Exploitation de la station de traitement des eaux usées du Grand Nancy PHASE OFFRES ; Lot unique (référence de consultation : MGN_SCPA_2024_013_OFFRES)
- Date limite pour réponse16 avril 2029
- Émis le 14 mars 2025
- MGN-2024-066 - Maintenance du parc des centrales hydrauliques ; Lot unique (référence de consultation : MGN-2024-066-AB)
- Date limite pour réponse14 mars 2026
- Émis le 07 janvier 2025
- 2025-1 - Travaux d'accessibilité du siège de la Métropole du Grand Nancy ; Plâtrerie, Faux-plafond, Démolition légère (référence de consultation : MGN_2024_006_NJ)
- Date limite pour réponse07 janvier 2026
- Émis le 02 août 2024
- 2024-216 - Marché sans publicité ni mise en concurrence de Maitrise d'oeuvre pour la construction d'une passerelle sur le canal de la Marne au Rhin à Nancy ; Lot unique (référence de consultation : MGN_SCPA_2022_070_ter_MHC)
- Date limite pour réponse02 février 2028
Établissements
- Ouverts
Depuis le 01 janvier 1996 (29 ans)
METROPOLE DU GRAND NANCY - 54000
Siège social
- SIRET2454006760001224540067600012
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- Adresse22 VIADUC JOHN F KENNEDY, 54000 NANCY France
Depuis le 01 janvier 2021 (4 ans)
GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - 54000
Établissement secondaire
- SIRET2454006760015224540067600152
- ActivitéCollecte des déchets non dangereux - 3811Z
- Adresse22 VIADUC JOHN F KENNEDY, 54000 NANCY France
Depuis le 01 mai 2020 (5 ans)
DECHETTERIE DE MAXEVILLE - 54320
Établissement secondaire
- SIRET2454006760022824540067600228
- ActivitéCollecte des déchets non dangereux - 3811Z
- AdresseRUE DU ZENITH, 54320 MAXEVILLE France
Depuis le 14 décembre 2012 (12 ans)
TRANSPORTS URBAINS - 54000
Établissement secondaire
- SIRET2454006760014524540067600145
- ActivitéTransports urbains et suburbains de voyageurs - 4931Z
- Adresse22 VIADUC JOHN F KENNEDY, 54000 NANCY France
Depuis le 01 janvier 2010 (15 ans)
CENTRE DES CONGRES - 54000
Établissement secondaire
- SIRET2454006760013724540067600137
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse22 VIADUC JOHN F KENNEDY, 54000 NANCY France
Depuis le 19 novembre 2007 (17 ans)
EXPLOITATION HYDRO ELECTRIQUE - 54850
Établissement secondaire
- SIRET2454006760012924540067600129
- ActivitéProduction d'électricité - 3511Z
- AdresseCD 115 LIEUDIT LES TURBINES, 54850 MEREVILLE France
Depuis le 01 janvier 2007 (18 ans)
GESTION PARKINGS - 54000
Établissement secondaire
- SIRET2454006760010324540067600103
- ActivitéServices auxiliaires des transports terrestres - 5221Z
- Adresse22 VIADUC JOHN F KENNEDY, 54000 NANCY France
Depuis le 01 janvier 2006 (19 ans)
LOCATION DE FOURREAUX GENIE CIVIL - 54000
Établissement secondaire
- SIRET2454006760008724540067600087
- ActivitéLocation et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. - 7739Z
- Adresse22 VIADUC JOHN F KENNEDY 22 A 24, 54000 NANCY France
Depuis le 01 janvier 2006 (19 ans)
SPANC - 54000
Établissement secondaire
- SIRET2454006760009524540067600095
- ActivitéAdministration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse22 VIADUC JOHN F KENNEDY, 54000 NANCY France
Depuis le 01 janvier 2003 (22 ans)
CENTRE TECHNIQUE METROPOLE (DECHETTERIE INTERNE) - 54000
Établissement secondaire
- SIRET2454006760025124540067600251
- ActivitéCollecte des déchets non dangereux - 3811Z
- Adresse53 RUE MARCEL BROT, 54000 NANCY France
Depuis le 01 avril 2001 (24 ans)
DECHETTERIE DE NANCY - 54000
Établissement secondaire
- SIRET2454006760023624540067600236
- ActivitéCollecte des déchets non dangereux - 3811Z
- AdresseBOULEVARD JEAN MOULIN, 54000 NANCY France
Depuis le 01 mars 2001 (24 ans)
RESEAU METROPOLITAIN RMT - 54000
Établissement secondaire
- SIRET2454006760007924540067600079
- ActivitéAdministration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse22 VIADUC JOHN F KENNEDY, 54000 NANCY France
Depuis le 01 octobre 1998 (26 ans)
DECHETTERIE DE MALZEVILLE - 54220
Établissement secondaire
- SIRET2454006760021024540067600210
- ActivitéCollecte des déchets non dangereux - 3811Z
- AdressePIXERECOURT, 54220 MALZEVILLE France
Depuis le 01 janvier 1997 (28 ans)
SCE EAUX - 54000
Établissement secondaire
- SIRET2454006760005324540067600053
- ActivitéCaptage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse22 VIADUC JOHN F KENNEDY, 54000 NANCY France
Depuis le 01 janvier 1997 (28 ans)
SCE ASSAINISSEMENT - 54000
Établissement secondaire
- SIRET2454006760006124540067600061
- ActivitéCollecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse22 VIADUC JOHN F KENNEDY, 54000 NANCY France
Depuis le 01 avril 1996 (29 ans)
AQUARIUM TROPICAL - 54000
Établissement secondaire
- SIRET2454006760004624540067600046
- ActivitéGestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires - 9103Z
- Adresse34 RUE SAINTE CATHERINE, 54000 NANCY France
Depuis le 01 janvier 1996 (29 ans)
CONSERVATOIRE REG DE MUSIQUE - 54000
Établissement secondaire
- SIRET2454006760002024540067600020
- ActivitéAutres enseignements - 8559B
- Adresse3 RUE MICHEL NEY, 54000 NANCY France
Depuis le 01 octobre 1994 (30 ans)
DECHETTERIE D'ESSEY-LES-NANCY - 54270
Établissement secondaire
- SIRET2454006760017824540067600178
- ActivitéCollecte des déchets non dangereux - 3811Z
- AdresseROUTE D'AGINCOURT D913, 54270 ESSEY-LES-NANCY France
Depuis le 01 décembre 1992 (32 ans)
DECHETTERIE D'ART SUR MEURTHE - 54510
Établissement secondaire
- SIRET2454006760016024540067600160
- ActivitéCollecte des déchets non dangereux - 3811Z
- AdresseRTE DE SAULXURES LES NANCY, 54510 ART-SUR-MEURTHE France
Depuis le 01 décembre 1992 (32 ans)
DECHETTERIE DE LUDRES - 54710
Établissement secondaire
- SIRET2454006760020224540067600202
- ActivitéCollecte des déchets non dangereux - 3811Z
- AdresseRTE DEPARTEMENTALE 570, 54710 LUDRES France
Depuis le 01 octobre 1992 (32 ans)
DECHETTERIE LANEUVILLE-DEVANT-NANCY - 54410
Établissement secondaire
- SIRET2454006760019424540067600194
- ActivitéCollecte des déchets non dangereux - 3811Z
- AdresseRUE RAOUL CEZARD, 54410 LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY France
Depuis le 29 septembre 1992 (32 ans)
DECHETTERIE DE VANDOEUVRE-LES-NANCY - 54500
Établissement secondaire
- SIRET2454006760024424540067600244
- ActivitéCollecte des déchets non dangereux - 3811Z
- AdresseRUE DE CREVIC, 54500 VANDUVRE-LES-NANCY France
Depuis le 01 octobre 1991 (33 ans)
DECHETTERIE HEILLECOURT - 54180
Établissement secondaire
- SIRET2454006760018624540067600186
- ActivitéCollecte des déchets non dangereux - 3811Z
- AdresseALLEE DES GRANDS PAQUIS, 54180 HEILLECOURT France
Depuis le 01 janvier 1959 (66 ans)
SERVICE INFORMATIQUE - 54000
Établissement secondaire
- SIRET2454006760026924540067600269
- ActivitéCollecte des déchets non dangereux - 3811Z
- Adresse24 VIADUC JOHN F KENNEDY, 54000 NANCY France
- Fermés
Du 01 janvier 2007 au 01 janvier 2021
METROPOLE DU GRAND NANCY
Ancien établissement
- SIRET2454006760011124540067600111
- ActivitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- AdresseNC
Du 01 avril 1996 au 25 décembre 2013
MARCHE DE GROS - 54500
Ancien établissement
- SIRET2454006760003824540067600038
- ActivitéAdministration publique (tutelle) des activités économiques - 8413Z
- Adresse24 RUE JEAN MERMOZ, 54500 VANDUVRE-LES-NANCY France
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de METROPOLE DU GRAND NANCY
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Depuis le 29-08-2025
BATIGERE HABITAT
- SIREN645520164645520164
Administrateur
Depuis le 06-06-2025
HENRI-POINCARE
- SIREN844030668844030668
Administrateur
Finances de METROPOLE DU GRAND NANCY
Solvabilité
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Chiffres clés de METROPOLE DU GRAND NANCY
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
- Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
- Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
- Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2eScope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
tCO2eScope 3
Toutes les émissions indirectes.
tCO2e
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Dernières annonces ajoutées
Annonce JAL - Avis administratif
Élaboration du RLPi (Règlement Local de Publicité intercommunal) du Grand Nancy Bilan de la concertation Par déliberation en date du 19 juin 2025 la Métropole du Grand Nancy a tiré le bilan de la concertation qui sest déroulée durant toute la durée délaboration de son projet de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi). La délibération est affichée pour une durée dun mois au siège de la Métropole ainsi que dans les mairies des 20 communes membres de la Métropole.
Annonce JAL - Avis administratif
Élaboration du RLPi (Règlement Local de Publicité intercommunal) du Grand Nancy Arrêt du projet Par déliberation en date du 19 juin 2025 la Métropole du Grand Nancy a arrêté son projet de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi). La délibération est affichée pour une durée dun mois au siège de la Métropole ainsi que dans les mairies des 20 communes membres de la Métropole.
Annonce JAL - Enquête Publique
Avis dEnquête Publique La Metropole du Grand Nancy sinscrit dans le cadre du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain concernant le quartier « Haussonville-Les Nations » à Nancy et à Vandoeuvre-lès-Nancy. Ce projet implique une restructuration très importante du maillage viaire impliquant une refonte du parcellaire actuel. Dans ce cadre, deux ensembles despaces publics doivent être cédés prochainement. Le premier concerne la rue de Haarlem qui sera restructurée sous la forme dune impasse au profi…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Avis dEnquête Publique La Metropole du Grand Nancy sinscrit dans le cadre du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain concernant le quartier « Haussonville-Les Nations » à Nancy et à Vandoeuvre-lès-Nancy. Ce projet implique une restructuration très importante du maillage viaire impliquant une refonte du parcellaire actuel. Dans ce cadre, deux ensembles despaces publics doivent être cédés prochainement. Le premier concerne la rue de Haarlem qui sera restructurée sous la forme dune impasse au profi…
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE La Métropole du Grand Nancy sinscrit dans le cadre du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain concernant le quartier « Haussonville-Les Nations » à Nancy et à Vanduvre-lès-Nancy. Ce projet implique une restructuration très importante du maillage viaire impliquant une refonte du parcellaire actuel. Dans ce cadre, deux ensembles despaces publics doivent être cedés prochainement. Le premier concerne la rue de Haarlem qui sera restructurée sous la forme dune impasse au profit…
Annonce JAL - Avis Financier
http://avisfinanciers.infolegale.fr/54706_20250313_20250313_AV01.pdf
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Avis dEnquête Publique Plan Local dUrbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de lHabitat et Plan de Deplacement Urbain (PLUi-HD) de la Métropole du Grand Nancy et sur les périmètres délimités des abords des monuments historiques (PDA) Par arrêté le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique relative à lélaboration du PLUi-HD de la Métropole du Grand Nancy et des PDA des communes dArt-sur-Meurthe, Fléville-devant-Nancy, Laneuveville-devant-Nancy, Jarvil…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Avis dEnquête Publique Plan Local dUrbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de lHabitat et Plan de Deplacement Urbain (PLUi-HD) de la Métropole du Grand Nancy et sur les périmètres délimités des abords des monuments historiques (PDA) Par arrêté le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique relative à lélaboration du PLUi-HD de la Métropole du Grand Nancy et des PDA des communes dArt-sur-Meurthe, Fléville-devant-Nancy, Laneuveville-devant-Nancy, Jarvil…
Annonce JAL - Voirie
MÉTROPOLE DU GRAND NANCY AVIS DENQUETE PUBLIQUE La Métropole du Grand Nancy a prescrit louverture dune enquête publique relative au déclassement des voiries et des espaces publics de la Plaine Flageul, située rue Eugene Pottier à Tomblaine. Elle sinscrit dans le cadre du projet du Crédit Mutuel Aménagement Foncier, Qui vise à développer un programme privé à dominante commerciale et dactivités, orienté sports et loisirs. La réalisation de sondages pédologiques ayant conduit à la caractérisation…
Annonce JAL - Voirie
Avis denquête publique La Metropole du Grand Nancy a prescrit louverture dune enquête publique relative au déclassement des voiries et des espaces publics de la Plaine Flageul, située rue Eugène Pottier à Tomblaine. Elle sinscrit dans le cadre du projet du Crédit Mutuel Aménagement Foncier, Qui vise à développer un programme privé à dominante commerciale et dactivités, orienté sports et loisirs. La réalisation de sondages pédologiques ayant conduit à la caractérisation dune zone humide au sud-e…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
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Annonce JAL - Voirie
MÉTROPOLE DU GRAND NANCY AVIS DENQUETE PUBLIQUE La Métropole du Grand Nancy a prescrit louverture dune enquête publique relative au déclassement des voiries et des espaces publics de la Plaine Flageul, située rue Eugene Pottier à Tomblaine. Elle sinscrit dans le cadre du projet du Crédit Mutuel Aménagement Foncier, Qui vise à développer un programme privé à dominante commerciale et dactivités, orienté sports et loisirs. La réalisation de sondages pédologiques ayant conduit à la caractérisation…
Annonce JAL - Voirie
Avis denquête publique La Metropole du Grand Nancy a prescrit louverture dune enquête publique relative au déclassement des voiries et des espaces publics de la Plaine Flageul, située rue Eugène Pottier à Tomblaine. Elle sinscrit dans le cadre du projet du Crédit Mutuel Aménagement Foncier, Qui vise à développer un programme privé à dominante commerciale et dactivités, orienté sports et loisirs. La réalisation de sondages pédologiques ayant conduit à la caractérisation dune zone humide au sud-e…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Elaboration du RLPi (Reglement Local de Publicité intercommunal) La Métropole du Grand Nancy entreprend actuellement lélaboration de son Règlement Local de Publicité intercommunal. Ce document, qui relève du Code de lenvironnement, A pour objectif de réglementer laffichage publicitaire extérieur. Dans le cadre de la concertation qui est en cours sur ce document, une réunion publique est prévue le 6 mars 2025 à 18h au Muséum-Aquarium de Nancy (accès à lamphithéâtre par le 13, rue Godron).
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Elaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal du Grand Nancy valant programme local de lhabitat et plan de deplacements urbains Par délibération en date du 6 février 2025 la Métropole du Grand Nancy a arrêté une seconde fois son projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU). La délibération est affichée pour une durée dun mois au siège de la Métropole ainsi que dans les mairies des 20 communes …
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PREFECTURE DE MEURTHE-ETMOSELLE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE CONJOINTE préalable à la creation dun bassin paysager de rétention et de traitement des eaux pluviales sur la ZAC de la Porte Verte à Essey-Lès-Nancy, et parcellaire. Par arrêté, Le préfet de Meurthe-et-Moselle a prescrit louverture d une enquête publique conjointe regroupant : lenquête préalable à la déclaration dutilité publique de la création dun bassin paysager de rétention et de traitement des eaux pluviales sur la ZAC de la Porte Vert…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFECTURE DE MEURTHE-ET-MOSELLE Avis denquête publique conjointe préalable à la creation dun bassin paysager de rétention et de traitement des eaux pluviales sur la ZAC de la Porte Verte à Essey-Lès-Nancy, et parcellaire. Par arrêté, Le préfet de Meurthe-et-Moselle a prescrit louverture dune enquête publique conjointe regroupant : lenquête préalable à la déclaration dutilité publique de la création dun bassin paysager de rétention et de traitement des eaux pluviales sur la ZAC de la Porte Vert…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFECTURE DE MEURTHE-ET MOSELLE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE CONJOINTE préalable à la creation dun bassin paysager de rétention et de traitement des eaux pluviales sur la ZAC de la Porte Verte à Essey-Lès-Nancy, et parcellaire. Par arrêté, Le préfet de Meurthe-et-Moselle a prescrit louverture dune enquête publique conjointe regroupant : lenquête préalable à la déclaration dutilité publique de la création dun bassin paysager de rétention et de traitement des eaux pluviales sur la ZAC de la Porte Vert…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFECTURE DE MEURTHE-ET-MOSELLE Avis denquête publique conjointe préalable à la creation dun bassin paysager de rétention et de traitement des eaux pluviales sur la ZAC de la Porte Verte à Essey-Lès-Nancy, et parcellaire. Par arrêté, Le préfet de Meurthe-et-Moselle a prescrit louverture dune enquête publique conjointe regroupant : lenquête préalable à la déclaration dutilité publique de la création dun bassin paysager de rétention et de traitement des eaux pluviales sur la ZAC de la Porte Vert…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY Approbation de Modification du P.L.U Par déliberation de son Conseil en date du 28 novembre 2024, la Métropole du Grand Nancy a approuvé la modification du PLU de la commune de Vandoeuvre-lès-Nancy. La délibération, Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur ainsi que le dossier peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy Direction de lurbanisme et de lEcologie Urbaine ou sur le site internet à ladresse suivante : http://enquetes…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Elaboration du Plan Local dUrbanisme intercommunal du Grand Nancy valant programme local de lhabitat et plan de déplacements urbains bilan de la concertation Par délibération en date du 26 septembre 2024 la Metropole du Grand Nancy a tiré le bilan de la concertation qui sest déroulée durant toute la durée délaboration de son projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU). La délibération est affiché…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Elaboration du Plan Local dUrbanisme intercommunal du Grand Nancy valant programme local de lhabitat et plan de déplacements urbains Par délibération en date du 26 septembre 2024 la Metropole du Grand Nancy a arrêté son projet de Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU). La délibération est affichée pour une durée dun mois au siège de la Métropole ainsi que dans les mairies des 20 communes membres de la…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE MAXEVILLE Approbation de modification du P.L.U Par délibération de son Conseil en date du 26 septembre 2024, la Métropole du Grand Nancy a approuve la modification du PLU de la commune de Maxéville. La délibération, Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur ainsi que le dossier peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy Direction de lurbanisme et de lEcologie Urbaine ou sur le site internet à ladresse suivante : http://enquetespubliques.grandnancy…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE LAXOU Approbation de modification du P.L.U Par délibération de son Conseil en date du 26 septembre 2024, la Métropole du Grand Nancy a approuve la modification du PLU de la commune de Laxou. La délibération, Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur ainsi que le dossier peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy Direction de lurbanisme et de lEcologie Urbaine ou sur le site internet à ladresse suivante : http://enquetespubliques.grandnancy.eu
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE LAXOU Approbation de modification du P.L.U Par déliberation de son Conseil en date du 26 septembre 2024, la Métropole du Grand Nancy a approuvé la modification du PLU de la commune de Laxou. La délibération, Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur ainsi que le dossier peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy Direction de lurbanisme et de lEcologie Urbaine ou sur le site internet à ladresse suivante : http://enquetespubliques.grandnancy.eu430761…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE MAXEVILLE Approbation de modification du P.L.U Par déliberation de son Conseil en date du 26 septembre 2024, la Métropole du Grand Nancy a approuvé la modification du PLU de la commune de Maxéville. La délibération, Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur ainsi que le dossier peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy Direction de lurbanisme et de lEcologie Urbaine ou sur le site internet à ladresse suivante : http://enquetespubliques.grandnancy.…
Annonce JAL - Voirie
Avis dEnquête Publique La Métropole du Grand Nancy a prescrit louverture dune enquête publique relative au déclassement des voiries et des espaces publics de la Plaine Flageul, située rue Eugene Pottier à Tomblaine. Elle sinscrit dans le cadre du projet du Crédit Mutuel Aménagement Foncier, Qui vise à développer un programme privé à dominante commerciale et dactivités, orienté sports et loisirs. Ce projet nécessite une restructuration du maillage viaire qui implique une refonte complète du par…
Annonce JAL - Voirie
AVIS DENQUETE PUBLIQUE La Métropole du Grand Nancy a prescrit louverture dune enquête publique relative au déclassement des voiries et des espaces publics de la Plaine Flageul, située rue Eugene Pottier à Tomblaine. Elle sinscrit dans le cadre du projet du Crédit Mutuel Aménagement Foncier, Qui vise à développer un programme privé à dominante commerciale et dactivités, orienté sports et loisirs. Ce projet nécessite une restructuration du maillage viaire qui implique une refonte complète du par…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Préfecture de Meurthe-et-Moselle Approbation du plan dactions chauffage domestique au bois de lagglomeration nancéienne Le plan dactions chauffage domestique au bois de lagglomération nancéienne a été approuvé le 02/09/2024. La mesure n°3.3 de ce plan consiste en une mesure visant la réduction de la pollution atmosphérique liée au chauffage au bois dans les constructions neuves en permettant dy installer uniquement des appareils performants. Elle a été actée par la signature dun arrêté préfector…
Annonce JAL - Voirie
Avis dEnquête Publique La Métropole du Grand Nancy a prescrit louverture dune enquête publique relative au déclassement des voiries et des espaces publics de la Plaine Flageul, située rue Eugene Pottier à Tomblaine. Elle sinscrit dans le cadre du projet du Crédit Mutuel Aménagement Foncier, Qui vise à développer un programme privé à dominante commerciale et dactivités, orienté sports et loisirs. Ce projet nécessite une restructuration du maillage viaire qui implique une refonte complète du par…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE VANDOEUVRE-LES-NANCY Enquête Publique Par arrêté le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique prealable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Vandoeuvre-lès-Nancy. Monsieur Bernard ESPOSITO-FARESE a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la Mairie de Vandoeuvre-lès-Nancy 7 rue de Parme, 54503 VANDOEUVRE-LES-NANCY ainsi quau siège de la Métropole …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE VANDOEUVRE-LES-NANCY Enquête Publique Par arrêté le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique prealable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Vandoeuvre-lès-Nancy. Monsieur Bernard ESPOSITO-FARESE a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la Mairie de Vandoeuvre-lès-Nancy 7 rue de Parme, 54503 VANDOEUVRE-LES-NANCY ainsi quau siège de la Métropole …
Annonce JAL - Voirie
AVIS DENQUETE PUBLIQUE La Métropole du Grand Nancy a prescrit louverture dune enquête publique relative au déclassement des voiries et des espaces publics de la Plaine Flageul, située rue Eugene Pottier à Tomblaine. Elle sinscrit dans le cadre du projet du Crédit Mutuel Aménagement Foncier, Qui vise à développer un programme privé à dominante commerciale et dactivités, orienté sports et loisirs. Ce projet nécessite une restructuration du maillage viaire qui implique une refonte complète du par…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE VANDOEUVRE-LES-NANCY Enquête Publique Par arrêté le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique prealable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Vandoeuvre-lès-Nancy. Monsieur Bernard ESPOSITO-FARESE a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la Mairie de Vandoeuvre-lès-Nancy 7 rue de Parme, 54503 VANDOEUVRE-LES-NANCY ainsi quau siège de la Métropole …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de Laneuveville-devant-Nancy Par délibération de son Conseil en date du 6 juin 2024, la Métropole du Grand Nancy a fixe les objectifs poursuivis par la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Laneuveville-devant-Nancy ainsi que des modalités de la concertation organisée dans le cadre de cette procédure. La délibération est affichée pour une durée dun mois au siège de la Métropole du Grand Nancy ainsi quen mairie de Laneuveville-devant-Nancy.
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METROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE MAXEVILLE Enquête publique Par arrêté le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique prealable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Maxéville. Monsieur Philippe GILLES a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la Mairie de Maxéville, 14 rue du 15 Septembre 1944, 54320 MAXEVILLE ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nanc…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
METROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE MAXEVILLE Enquête publique Par arrêté le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique prealable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Maxéville. Monsieur Philippe GILLES a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la Mairie de Maxéville, 14 rue du 15 Septembre 1944, 54320 MAXEVILLE ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nanc…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Ouverture de la concertation relative à la mise en compatibilité du PLU de Laneuveville-Devan-Nancy Par délibération du 12 mai 2022, la Metropole du Grand Nancy a prescrit la mise en compatibilité du PLU de Laneuveville-devant-Nancy par le biais dune déclaration de projet. La délibération du 6 juin 2024 a défini les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation. Cette concertation se déroulera du 28 juin 2024 au 28 juillet 2024 inclus. Des registres de concertation seront mis à dispo…
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Commune de Laxou Enquête publique Par arrêté en date du 2 mai 2024, le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique prealable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Laxou. Monsieur Lionel BOURBIER a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la Mairie de Laxou, 3 avenue Paul Déroulède, 54520 LAXOU ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du lundi 3 juin 20…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de Laxou Enquête publique Par arrêté en date du 2 mai 2024, le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique prealable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Laxou. Monsieur Lionel BOURBIER a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la Mairie de Laxou, 3 avenue Paul Déroulède, 54520 LAXOU ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du lundi 3 juin 20…
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METROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE MAXEVILLE Enquête publique Par arrêté le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique prealable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Maxéville. Monsieur Philippe GILLES a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la Mairie de Maxéville, 14 rue du 15 Septembre 1944, 54320 MAXEVILLE ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nanc…
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METROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE MAXEVILLE Enquête publique Par arrêté le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique prealable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Maxéville. Monsieur Philippe GILLES a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la Mairie de Maxéville, 14 rue du 15 Septembre 1944, 54320 MAXEVILLE ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nanc…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de Laxou Enquête publique Par arrêté en date du 2 mai 2024, le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique prealable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Laxou. Monsieur Lionel BOURBIER a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la Mairie de Laxou, 3 avenue Paul Déroulède, 54520 LAXOU ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du lundi 3 juin 20…
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Commune de Laxou Enquête publique Par arrêté en date du 2 mai 2024 , le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique prealable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Laxou. Monsieur Lionel BOURBIER a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la Mairie de Laxou, 3 avenue Paul Déroulède, 54520 LAXOU ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du lundi 3 juin 2…
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COMMUNE DE JARVILLE-LA-MALGRANGE APPROBATION DE MODIFICATION DU P.L.U. Par délibération de son Conseil en date du 18 avril 2024, la Métropole du Grand Nancy a approuve la modification du PLU de la commune de Jarville-la-Malgrange. La délibération, Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur ainsi que le dossier peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy (Direction de lurbanisme et de lEcologie Urbaine ou sur le site internet à ladresse suivante : http://enquet…
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Avis de clôture de concertation Par délibération du 3 juillet 2015, la Métropole du Grand Nancy a prescrit lelaboration dun Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), Tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU). La concertation préalable sest ouverte officiellement le 25 janvier 2016 Conformément à la délibération du 3 juillet 2015 précisant les modalités de la concertation, cette dernière se clôturera au moins 90 jours avant la date prévue pour l…
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Commune de Nancy Approbation de la mise en compatibilité du P.L.U. Par délibération de son Conseil en date du 8 fevrier 2024, la Métropole du Grand Nancy a approuvé la mise en compatibilité du PLU de la commune de Nancy. La délibération, Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur ainsi que le dossier peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy.
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Elaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal du Grand Nancy valant programme local de lhabitat et plan de déplacements urbains Concertation Réunion Publique en commune de Malzéville Par delibération du 3 juillet 2015, la Métropole du Grand Nancy a prescrit lélaboration dun Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), Tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU). Des registres de concertation sont mis à la disposition du public pour consigner le…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Elaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal du Grand Nancy valant programme local de lhabitat et plan de déplacements urbains Concertation Réunion Publique en commune de Dommartemont Par déliberation du 3 juillet 2015, la Métropole du Grand Nancy a prescrit lélaboration dun Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), Tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU). Des registres de concertation sont mis à la disposition du public pour consigner …
Annonce JAL - Voirie
METROPOLE DU GRAND NANCY ENQUETE PUBLIQUE La Métropole du Grand Nancy a prescrit louverture dune enquête publique relative au declassement de voirie et des espaces publics du quartier les Provinces à LAXOU. Elle sinscrit dans le cadre du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain visant notamment à la création dun nouvel axe de composition urbaine et permettra les échanges fonciers à intervenir. A cet effet, Mme Suzanne GERARD, Domiciliée à : Mairie de LAXOU 3 avenue Paul Déroulède 54520 LAXOU, a …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Elaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal du Grand Nancy valant programme local de lhabitat et plan de déplacements urbains Concertation Réunion Publique en commune de Nancy Par déliberation du 3 juillet 2015, la Métropole du Grand Nancy a prescrit lélaboration dun Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), Tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU). Des registres de concertation sont mis à la disposition du public pour consigner les rem…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Elaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal du Grand Nancy valant programme local de lhabitat et plan de déplacements urbains Concertation Réunion Publique en commune de Saulxures-lès-Nancy Par delibération du 3 juillet 2015, la Métropole du Grand Nancy a prescrit lélaboration dun Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), Tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU). Des registres de concertation sont mis à la disposition du public pour con…
Annonce JAL - Voirie
Enquête publique La Métropole du Grand Nancy a prescrit louverture dune enquête publique relative au déclassement de voirie et des espaces publics du quartier les Provinces à Laxou. Elle sinscrit dans le cadre du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain visant notamment à la création dun nouvel axe de composition urbaine et permettra les echanges fonciers à intervenir. A cet effet, Mme Suzanne GERARD, Domiciliée à : Mairie de Laxou 3 avenue Paul Déroulède 54520 LAXOU, a été désignée par M. le P…
Annonce JAL - Voirie
METROPOLE DU GRAND NANCY ENQUETE PUBLIQUE La Métropole du Grand Nancy a prescrit louverture dune enquête publique relative au declassement de voirie et des espaces publics du quartier les Provinces à LAXOU. Elle sinscrit dans le cadre du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain visant notamment à la création dun nouvel axe de composition urbaine et permettra les échanges fonciers à intervenir. A cet effet, Mme Suzanne GERARD, Domiciliée à : Mairie de LAXOU 3 avenue Paul Déroulède 54520 LAXOU, a …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Elaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal du Grand Nancy valant programme local de lhabitat et plan de déplacements urbains Concertation Réunion Publique en commune de Saulxures-lès-Nancy Par delibération du 3 juillet 2015, la Métropole du Grand Nancy a prescrit lélaboration dun Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), Tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU). Des registres de concertation sont mis à la disposition du public pour con…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Elaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal du Grand Nancy valant programme local de lhabitat et plan de déplacements urbains Concertation Réunion Publique en commune de Fléville-devant-Nancy Par delibération du 3 juillet 2015, la Métropole du Grand Nancy a prescrit lélaboration dun Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), Tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU). Des registres de concertation sont mis à la disposition du public pour c…
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Commune de Jarville-la-Malgrange Enquête publique Par arrêté en date du 21 décembre 2023, le Président de la Metropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Jarville-la-Malgrange. Monsieur Philippe BOUAN a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à lEspace Communal Foch, 21 rue du Maréchal Foch à Jarville-la-Malgrange ainsi quau siège …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Elaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal du Grand Nancy valant programme local de lhabitat et plan de déplacements urbains Concertation Réunion Publique en commune de Saulxures-lès-Nancy Par delibération du 3 juillet 2015, la Métropole du Grand Nancy a prescrit lélaboration dun Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), Tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU). Des registres de concertation sont mis à la disposition du public pour con…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Elaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal du Grand Nancy valant programme local de lhabitat et plan de déplacements urbains Concertation Réunion Publique en commune de Seichamps Par déliberation du 3 juillet 2015, la Métropole du Grand Nancy a prescrit lélaboration dun Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), Tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU). Des registres de concertation sont mis à la disposition du public pour consigner les…
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Elaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal du Grand Nancy valant programme local de lhabitat et plan de déplacements urbains Concertation Réunion Publique Secteur Ouest Commune de Laxou, Maxéville, Vandoeuvre-les-Nancy et Villers-lès-Nancy Par délibération du 3 juillet 2015, la Métropole du Grand Nancy a prescrit lélaboration dun Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU). Des registres de concer…
Annonce JAL - Voirie
METROPOLE DU GRAND NANCY ENQUETE PUBLIQUE La Métropole du Grand Nancy a prescrit louverture dune enquête publique relative au declassement de voirie et des espaces publics du quartier les Provinces à LAXOu. Elle sinscrit dans le cadre du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain visant notamment à la création dun nouvel axe de composition urbaine et permettra les échanges fonciers à intervenir. A cet effet, Mme Suzanne GERARD, Domiciliée à : Mairie de LAXOU 3 avenue Paul Déroulède 54520 LAXOU, a …
Annonce JAL - Voirie
METROPOLE DU GRAND NANCY ENQUETE PUBLIQUE La Métropole du Grand Nancy a prescrit louverture dune enquête publique relative au déclassement de voirie et des espaces publics du quartier les Provinces à LAXOU. Elle sinscrit dans le cadre du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain visant notamment à la création dun nouvel axe de composition urbaine et permettra les echanges fonciers à intervenir. A cet effet, Mme Suzanne GERARD, Domiciliée à: Mairie de Laxou 3 avenue Paul Déroulède 54520 LAXOU, a …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Elaboration du Plan Local dUrbanisme intercommunal du Grand Nancy valant programme local de lhabitat et plan de déplacements urbains Concertation Réunion Publique en commune de Nancy Par déliberation du 3 juillet 2015, la Métropole du Grand Nancy a prescrit lélaboration dun Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), Tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU). Des registres de concertation sont mis à la disposition du public pour consigner les rem…
Annonce JAL - Voirie
Enquête publique La Métropole du Grand Nancy a prescrit louverture dune enquête publique relative au déclassement de voirie et des espaces publics du quartier les Provinces à Laxou. Elle sinscrit dans le cadre du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain visant notamment à la création dun nouvel axe de composition urbaine et permettra les echanges fonciers à intervenir. A cet effet, Mme Suzanne GERARD, Domiciliée à : Mairie de Laxou 3 avenue Paul Déroulède 54520 LAXOU, a été désignée par M. le P…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Elaboration du plan local durbanisme intercommunal du Grand Nancy valant programme local de lhabitat et plan de déplacements urbains Concertation Réunion Publique en commune de Maxéville Par delibération du 3 juillet 2015, la Métropole du Grand Nancy a prescrit lélaboration dun Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), Tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU). Des registres de concertation sont mis à la disposition du public pour consigner les…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de Pulnoy Approbation de modification du P.L.U Par délibération de son Conseil en date du 14 décembre 2023, la Metropole du Grand Nancy a approuvé la modification du PLU de la commune de Pulnoy. La délibération, Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur ainsi que le dossier peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy (Direction de lurbanisme et de lEcologie Urbaine ou sur le site internet à ladresse suivante : http://enquetespubliques.grandnancy.eu ).…
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Commune de Jarville-la-Malgrange Enquête publique Par arrêté en date du 21 décembre 2023, le Président de la Metropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Jarville-la-Malgrange. Monsieur Philippe BOUAN a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à lEspace Communal Foch, 21 rue du Maréchal Foch à Jarville-la-Malgrange ainsi quau siège …
Annonce JAL - Avis administratif
Avis douverture de la procédure de participation du public par voie électronique Conformément à la loi pour la Transition Energetique pour la Croissance Verte du 17 août 2015 et au décret n°2016-849 du 28 juin 2016 relatif au plan climat-air-énergie territorial, la Métropole du Grand Nancy se dote dun nouveau Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET). Elaboré avec les partenaires et acteurs du territoire, Ce plan est loutil opérationnel et stratégique de planification de la transition énergé…
Annonce JAL - Avis administratif
Avis douverture de la procédure de participation du public par voie électronique Conformément à la loi pour la Transition Energetique pour la Croissance Verte du 17 août 2015 et au décret n°2016-849 du 28 juin 2016 relatif au plan climat-air-énergie territorial, la Métropole du Grand Nancy se dote dun nouveau Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET). Elaboré avec les partenaires et acteurs du territoire, Ce plan est loutil opérationnel et stratégique de planification de la transition énergé…
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Elaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal du Grand Nancy valant programme local de lhabitat et plan de déplacements urbains Concertation Réunion Publique Secteur Est Commune dArt-sur-Meurthe, Dommartemont, Essey-lès-Nancy, Malzeville, Pulnoy, Saint-Max, Saulxures-lès-Nancy, Seichamps, Tomblaine Par délibération du 3 juillet 2015, la Métropole du Grand Nancy a prescrit lélaboration dun Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Pl…
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Elaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal du Grand Nancy valant programme local de lhabitat et plan de déplacements urbains Concertation Réunion Publique en commune de Saint-Max Par déliberation du 3 juillet 2015, la Métropole du Grand Nancy a prescrit lélaboration dun Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), Tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU). Des registres de concertation sont mis à la disposition du public pour consigner les…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Elaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal du Grand Nancy valant programme local de lhabitat et plan de déplacements urbains Concertation Réunion Publique Secteur Sud-Est Commune de Fléville-devant-Nancy, Heillecourt, Houdemont, Jarville-la-Malgrange, Laneuveville-devant-Nancy, Ludres Par delibération du 3 juillet 2015, la Métropole du Grand Nancy a prescrit lélaboration dun Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Dépla…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Elaboration du Plan Local dUrbanisme intercommunal du Grand Nancy valant programme local de lhabitat et plan de déplacements urbains Concertation Réunion Publique en commune de Nancy Par déliberation du 3 juillet 2015, la Métropole du Grand Nancy a prescrit lélaboration dun Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), Tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU). Des registres de concertation sont mis à la disposition du public pour consigner les rem…
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Elaboration du Plan Local dUrbanisme intercommunal du Grand Nancy valant programme local de lhabitat et plan de déplacements urbains Concertation Réunion Publique en commune de Pulnoy Par déliberation du 3 juillet 2015, la Métropole du Grand Nancy a prescrit lélaboration dun Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), Tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU). Des registres de concertation sont mis à la disposition du public pour consigner les re…
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Elaboration du Plan Local dUrbanisme intercommunal du Grand Nancy valant programme local de lhabitat et plan de déplacements urbains Concertation Réunion Publique en commune de Heillecourt Par déliberation du 3 juillet 2015, la Métropole du Grand Nancy a prescrit lélaboration dun Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), Tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU). Des registres de concertation sont mis à la disposition du public pour consigner l…
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Élaboration du Plan Local Durbanisme Intercommunal du Grand Nancy Valant programme local de lhabitat et plan de déplacements urbains Concertation Réunion Publique en commune de Ludres Par déliberation du 3 juillet 2015, la Métropole du Grand Nancy a prescrit lélaboration dun Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), Tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU). Des registres de concertation sont mis à la disposition du public pour consigner les re…
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Élaboration du Plan Local Durbanisme Intercommunal du Grand Nancy Valant programme local de lhabitat et plan de déplacements urbains Concertation Réunion Publique en commune de Houdemont Par déliberation du 3 juillet 2015, la Métropole du Grand Nancy a prescrit lélaboration dun Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), Tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU). Des registres de concertation sont mis à la disposition du public pour consigner les…
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Élaboration du Plan Local Durbanisme Intercommunal du Grand Nancy Valant programme local de lhabitat et plan de déplacements urbains Concertation Réunion Publique en commune de Laxou Par déliberation du 3 juillet 2015, la Métropole du Grand Nancy a prescrit lélaboration dun Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), Tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU). Des registres de concertation sont mis à la disposition du public pour consigner les rem…
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Élaboration du Plan Local Durbanisme Intercommunal du Grand Nancy Valant programme local de lhabitat et plan de déplacements urbains Concertation Réunion Publique en commune de Villers-lès-Nancy Par delibération du 3 juillet 2015, la Métropole du Grand Nancy a prescrit lélaboration dun Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), Tenant lieu de Programme Local de lHabitat (PLH) et de Plan de Déplacements Urbains (PDU). Des registres de concertation sont mis à la disposition du public pour consi…
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Commune de Pulnoy Enquête publique Par arrêté n° ARR_42 du 3 juillet 2023, le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique prealable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Pulnoy. Madame Suzanne Gérard a été désignée par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêtrice. Lenquête se déroulera à la Mairie de Pulnoy ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du lundi 4 septembre 2023 à 14h au mardi 3 octob…
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Commune de Pulnoy Enquête publique Par arrêté n° ARR_42 du 3 juillet 2023, le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique prealable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Pulnoy. Madame Suzanne Gérard a été désignée par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêtrice. Lenquête se déroulera à la Mairie de Pulnoy ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du lundi 4 septembre 2023 à 14h au mardi 3 octob…
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Commune de Pulnoy Enquête publique Par arrêté n° ARR_42 du 3 juillet 2023, le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique prealable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Pulnoy. Madame Suzanne Gérard a été désignée par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêtrice. Lenquête se déroulera à la Mairie de Pulnoy ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du lundi 4 septembre 2023 à 14h au mardi 3 octob…
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Commune de Pulnoy Enquête publique Par arrêté n° ARR_42 du 3 juillet 2023, le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique prealable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Pulnoy. Madame Suzanne Gérard a été désignée par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêtrice. Lenquête se déroulera à la Mairie de Pulnoy ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du lundi 4 septembre 2023 à 14h au mardi 3 octob…
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http://avisfinanciers.infolegale.fr/54706_20230726_20230726_AV01.pdf
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COMMUNE DE MALZEVILLE Approbation de modification du P.L.U. Par délibération de son Conseil en date du 29 juin 2023, la Métropole du Grand Nancy a approuve la modification du PLU de la commune de Malzéville. La délibération, Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur ainsi que le dossier peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy (Direction de lurbanisme et de lEcologie Urbaine ou sur le site internet à ladresse suivante : http://enquetespubliques.grandnancy.…
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COMMUNE DE VILLERS-LES-NANCY Approbation de modification du P.L.U. Par délibération de son Conseil en date du 29 juin 2023, la Métropole du Grand Nancy a approuve la modification du PLU de la commune de Villers-lès-Nancy. La délibération, Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur ainsi que le dossier peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy (Direction de lurbanisme et de lEcologie Urbaine ou sur le site internet à ladresse suivante : http://enquetespubliqu…
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COMMUNE DE NANCY Approbation de modification du P.L.U. Par délibération de son Conseil en date du 29 juin 2023, la Métropole du Grand Nancy a approuve la modification du PLU de la commune de Nancy. La délibération, Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur ainsi que le dossier peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy (Direction de lurbanisme et de lEcologie Urbaine ou sur le site internet à ladresse suivante : http://enquetespubliques.grandnancy.eu ).
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COMMUNE DE HOUDEMONT Approbation de modification du P.L.U. Par délibération de son Conseil en date du 29 juin 2023, la Métropole du Grand Nancy a approuve la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Houdemont. La délibération, Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur ainsi que le dossier peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy (Direction de lurbanisme et de lEcologie Urbaine ou sur le site internet à ladresse suivante…
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Commune dEssey-Les-Nancy Approbation de modification du P.L.U. Par délibération de son Conseil en date du 4 mai 2023, la Métropole du Grand Nancy a approuve la modification du PLU de la commune dEssey-lès-Nancy. La délibération, Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur ainsi que le dossier peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy (Direction de lurbanisme et de lEcologie Urbaine ou sur le site internet à ladresse suivante : http://enquetespubliques.grandna…
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Commune de Jarville-la-Malgrange Suppression de la Z.A.C. portes de Jarville Par délibération de son Conseil en date du 4 mai 2023, la Métropole du Grand Nancy a approuve le bilan de clôture de lopération daménagement, A donné quitus à SOLOREM de sa gestion et a prononcé la suppression de la Z.A.C. des Portes de Jarville, conformément à larticle R 311.12 du code de lurbanisme. En application de larticle L 331-16 du code de lurbanisme, la part intercommunale de taxe daménagement est rétablie su…
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METROPOLE DU GRAND NANCY Commune de Ludres Approbation de modification du P.L.U Par déliberation de son Conseil en date du 30 mars 2023, la Métropole du Grand Nancy a approuvé la modification du PLU de la commune de Ludres. La délibération, Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur ainsi que le dossier peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy , Direction de lurbanisme et de lEcologie Urbaine ou sur le site internet à ladresse suivante : http://enquetespubli…
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METROPOLE DU GRAND NANCY Commune de Nancy Approbation de modification du P.L.U Par déliberation de son Conseil en date du 30 mars 2023, la Métropole du Grand Nancy a approuvé la mise en compatibilité du PLU de Nancy. La délibération, Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur ainsi que le dossier peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy (Direction de lurbanisme et de lEcologie Urbaine).
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METROPOLE DU GRAND NANCY Commune de Houdemont Enquête publique Par arrêté n° URBA0226 en date du 15 mars 2023, le President de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la déclaration de projet « Aux Grands Jardins » emportant mise en compatibilité du PLU de Houdemont. Monsieur Patrick LANG a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la Mairie de Houdemont ainsi quau siège de la Métr…
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METROPOLE DU GRAND NANCY Commune de Houdemont Enquête publique Par arrêté n° URBA0226 en date du 15 mars 2023, le President de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la déclaration de projet « Aux Grands Jardins » emportant mise en compatibilité du PLU de Houdemont. Monsieur Patrick LANG a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la Mairie de Houdemont ainsi quau siège de la Métr…
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Commune de Villers-lès-Nancy Enquête publique Par arrêté n° URBA0225 en date du 6 mars 2023, le Président de la Metropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Villers-lès-Nancy. Monsieur Luc MARTIN a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la Mairie de Villers-lès-Nancy ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du jeudi 30 …
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METROPOLE DU GRAND NANCY Commune de Houdemont Enquête publique Par arrêté n° URBA0226 en date du 15 mars 2023, le President de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la déclaration de projet « Aux Grands Jardins » emportant mise en compatibilité du PLU de Houdemont. Monsieur Patrick LANG a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la Mairie de Houdemont ainsi quau siège de la Métr…
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METROPOLE DU GRAND NANCY Commune de Houdemont Enquête publique Par arrêté n° URBA0226 en date du 15 mars 2023, le President de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la déclaration de projet « Aux Grands Jardins » emportant mise en compatibilité du PLU de Houdemont. Monsieur Patrick LANG a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la Mairie de Houdemont ainsi quau siège de la Métr…
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Commune de Nancy Enquête publique Par arrêté n° URBA0224 en date du 8 février 2023, le Président de la Metropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Nancy. Monsieur Bernard ESPOSITO-FARESE a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à lHôtel de Ville de Nancy ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du mercredi 15 mars 2023 a…
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Commune de Villers-lès-Nancy Enquête publique Rectificatif Rectificatif relatif à lannonce parue le 13/03/2023 et concernant lorganisation par la Métropole du Grand Nancy de lenquête publique relative à la modification du PLU de Villers-lès-Nancy. Il y a lieu de lire pour la date de la premiere permanence : Jeudi 30 mars 2023 au lieu du Mardi 30 mars 2023.
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Commune de Nancy Enquête publique Par arrêté n° URBA0224 en date du 8 février 2023, le Président de la Metropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Nancy. Monsieur Bernard ESPOSITO-FARESE a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à lHôtel de Ville de Nancy ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du mercredi 15 mars 2023 a…
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Commune de Villers-lès-Nancy Enquête publique Rectificatif Rectificatif relatif à lannonce parue le 13/03/2023 et concernant lorganisation par la Métropole du Grand Nancy de lenquête publique relative à la modification du PLU de Villers-lès-Nancy. Il y a lieu de lire pour la date de la premiere permanence : Jeudi 30 mars 2023 au lieu du Mardi 30 mars 2023.
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Commune de Villers-lès-Nancy Enquête publique Par arrêté n° URBA0225 en date du 6 mars 2023, le Président de la Metropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Villers-lès-Nancy. Monsieur Luc MARTIN a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la Mairie de Villers-lès-Nancy ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du jeudi 30 …
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METROPOLE DU GRAND NANCY Commune de Malzéville Enquête publique Par arrête n° URBA0218 en date du 19 janvier 2023, le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Malzéville. Monsieur Jean-Patrick ERARD a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera au centre technique de Malzéville ainsi quau siège de la Métropole du Gra…
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Commune de Nancy Enquête publique Par arrêté n° URBA0224 en date du 8 février 2023, le Président de la Metropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Nancy. Monsieur Bernard ESPOSITO-FARESE a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à lHôtel de Ville de Nancy ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du mercredi 15 mars 2023 a…
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Commune de Nancy Enquête publique Par arrêté n° URBA0224 en date du 8 février 2023, le Président de la Metropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Nancy. Monsieur Bernard ESPOSITO-FARESE a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à lHôtel de Ville de Nancy ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du mercredi 15 mars 2023 a…
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METROPOLE DU GRAND NANCY Commune de Malzéville Enquête publique Par arrête n° URBA0218 en date du 19 janvier 2023, le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Malzéville. Monsieur Jean-Patrick ERARD a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera au centre technique de Malzéville ainsi quau siège de la Métropole du Gra…
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METROPOLE DU GRAND NANCY Commune dEssey-les-Nancy Enquête publique Par arrêté n° URBA0217 en date du 05 janvier 2023, le President de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune dEssey-lès-Nancy. Monsieur Patrick GRANGE-NICOT a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la mairie dEssey-lès-Nancy ainsi quau siège de la Métropole du …
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METROPOLE DU GRAND NANCY Commune dEssey-les-Nancy Enquête publique Par arrêté n° URBA0217 en date du 05 janvier 2023, le President de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune dEssey-lès-Nancy. Monsieur Patrick GRANGE-NICOT a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la mairie dEssey-lès-Nancy ainsi quau siège de la Métropole du …
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METROPOLE DU GRAND NANCY Commune de Malzéville Enquête publique Par arrête n° URBA0218 en date du 19 janvier 2023, le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Malzéville. Monsieur Jean-Patrick ERARD a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera au centre technique de Malzéville ainsi quau siège de la Métropole du Gra…
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METROPOLE DU GRAND NANCY Commune de Malzéville Enquête publique Par arrête n° URBA0218 en date du 19 janvier 2023, le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Malzéville. Monsieur Jean-Patrick ERARD a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera au centre technique de Malzéville ainsi quau siège de la Métropole du Gra…
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METROPOLE DU GRAND NANCY Commune de Ludres Enquête publique Par arrêté n° URBA0216 en date du 14 decembre, le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Ludres. Monsieur Jean Jacques HARMAND a été désigné par Madame la Présidente du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la mairie de Ludres ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du lundi 16 …
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METROPOLE DU GRAND NANCY Commune de Ludres Enquête publique Par arrêté n° URBA0216 en date du 14 decembre, le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Ludres. Monsieur Jean Jacques HARMAND a été désigné par Madame la Présidente du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la mairie de Ludres ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du lundi 16 …
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METROPOLE DU GRAND NANCY Commune dEssey-les-Nancy Enquête publique Par arrêté n° URBA0217 en date du 05 janvier 2023, le President de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune dEssey-lès-Nancy. Monsieur Patrick GRANGE-NICOT a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la mairie dEssey-lès-Nancy ainsi quau siège de la Métropole du …
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METROPOLE DU GRAND NANCY Commune dEssey-les-Nancy Enquête publique Par arrêté n° URBA0217 en date du 05 janvier 2023, le President de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune dEssey-lès-Nancy. Monsieur Patrick GRANGE-NICOT a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la mairie dEssey-lès-Nancy ainsi quau siège de la Métropole du …
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METROPOLE DU GRAND NANCY Commune de Ludres Enquête publique Par arrêté n° URBA0216 en date du 14 decembre, le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Ludres. Monsieur Jean Jacques HARMAND a été désigné par Madame la Présidente du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la mairie de Ludres ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du lundi 16 …
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METROPOLE DU GRAND NANCY Commune de Ludres Enquête publique Par arrêté n° URBA0216 en date du 14 decembre, le Président de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Ludres. Monsieur Jean Jacques HARMAND a été désigné par Madame la Présidente du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la mairie de Ludres ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du lundi 16 …
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METROPOLE DU GRAND NANCY Communes de VANDOEUVRE-LES-NANCY ET DE VILLERS-LES-NANCY Suppression de la Z.A.C. du plateau de Brabois Par déliberation de son Conseil en date du 20 octobre 2022, la Métropole du Grand Nancy a approuvé le bilan de clôture de lopération daménagement, A donné quitus à SOLOREM de sa gestion et a prononcé la suppression de la Z.A.C. du Plateau de Brabois, conformément à larticle R 311.12 du code de lurbanisme. En application de larticle L 331-16 du code de lurbanisme, la p…
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METROPOLE DU GRAND NANCY Ouverture de la concertation relative à la mise en compatibilité du PLU dHoudemont Par delibération du 8 février 2019, la Métropole du Grand Nancy a prescrit la mise en compatibilité du PLU de Houdemont par le biais dune déclaration de projet. La délibération du 30 juin 2022 a défini les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation. Cette concertation se déroulera du 3 novembre au 5 décembre inclus. Des registres de concertation seront mis à disposition du pu…
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METROPOLE DU GRAND NANCY Enquête Publique La Métropole du Grand Nancy a prescrit louverture de lenquête publique relative au classement doffice dans le domaine public routier metropolitain de limpasse du 42 avenue du Général Patton et despaces communs de voirie et leurs réseaux sur le territoire de la commune de Maxéville. A cet effet, M Raymond COLIN a été désigné par M. le Président de la Métropole comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera en mairie de Maxéville ainsi quau siège socia…
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METROPOLE DU GRAND NANCY Enquête Publique La Métropole du Grand NANCY a prescrit louverture de lenquête publique relative au classement doffice dans le domaine public routier metropolitain de limpasse du 42, avenue du Général Patton et despaces communs de voirie et leurs réseaux sur le territoire de la commune de MAXÉVILLE. A cet effet, M Raymond COLIN a été désigné par M. le Président de la Métropole comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera en mairie de MAXÉVILLE ainsi quau siège soc…
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VILLE DE MAXEVILLE Avis denquête publique Relative au classement doffice dans le domaine public routier métropolitain de limpasse 42 avenue du Genéral Patton et des espaces communs de voiries à Maxéville ainsi que de leurs réseaux. Par arrêté nºAFI0050, le Président de la Métropole du Grand Nancy a ordonné louverture de lenquête publique relative au classement doffice dans le domaine public routier métropolitain de limpasse 42 avenue du Général Patton et des espaces communs de voiries à Maxévill…
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VILLE DE MAXEVILLE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Relative au classement doffice dans le domaine public routier métropolitain de limpasse 42 avenue du Genéral Patton et des espaces communs de voiries à Maxéville ainsi que de leurs réseaux. Par arrêté n° AFI0050, le Président de la Métropole du Grand Nancy a ordonné louverture de lenquête publique relative au classement doffice dans le domaine public routier métropolitain de limpasse 42 avenue du Général Patton et des espaces communs de voiries à Maxévil…
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METROPOLE DU GRAND NANCY Enquête Publique La Métropole du Grand Nancy a prescrit louverture de lenquête publique relative au classement doffice dans le domaine public routier metropolitain de limpasse du 42 avenue du Général Patton et despaces communs de voirie et leurs réseaux sur le territoire de la commune de Maxéville. A cet effet, M Raymond COLIN a été désigné par M. le Président de la Métropole comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera en mairie de Maxéville ainsi quau siège socia…
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N° dannonce: LER-240840200 ENQUETE PUBLIQUE Enquête Publique La Métropole du Grand Nancy a prescrit louverture de lenquête publique relative au classement doffice dans le domaine public routier metropolitain de limpasse du 42 avenue du Général Patton et despaces communs de voirie et leurs réseaux sur le territoire de la commune de Maxéville. A cet effet, M Raymond COLIN a été désigné par M. le Président de la Métropole comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera en mairie de Maxéville ain…
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METROPOLE DU GRAND NANCY ENQUETE PUBLIQUE 2éme insertion La Metropole du Grand NANCY a prescrit louverture de lenquête publique relative au classement doffice dans le domaine public routier métropolitain de limpasse du 42, avenue du Général Patton et despaces communs de voirie et leurs réseaux sur le territoire de la Commune de MAXÉVILLE. A cet effet, M. Raymond COLIN a été désigné par M. le Président de la Métropole comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera en mairie de MAXÉVILLE ains…
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METROPOLE DU GRAND NANCY Enquête Publique La Métropole du Grand Nancy a prescrit louverture de lenquête publique relative au classement doffice dans le domaine public routier metropolitain de limpasse du 42 avenue du Général Patton et despaces communs de voirie et leurs réseaux sur le territoire de la commune de Maxéville. A cet effet, M Raymond COLIN a été désigné par M. le Président de la Métropole comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera en mairie de Maxéville ainsi quau siège socia…
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AVIS DMINISTRATIF METROPOLE DU GRAND NANCY Enquête Publique 1ere insertion La Métropole du Grand NANCY a prescrit louverture de lenquête publique relative au classement doffice dans le domaine public routier métropolitain de la rue Gilberte Monne, diverses parcelles et leurs réseaux, Sur le territoire de la commune dESSEY-LÈS-NANCY. A cet effet, M. Jean Jacques HARMAND a été désigné par M. le Président de la Métropole comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera en mairie dESSEY LÈS-NANCY…
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METROPOLE DU GRAND NANCY Enquête publique La Métropole du Grand Nancy a prescrit louverture de lenquête publique relative au classement doffice dans le domaine public routier metropolitain de la rue Gilberte Monne, diverses parcelles et leurs réseaux, Sur le territoire de la commune dEssey-lès-Nancy. A cet effet, M Jean Jacques HARMAND a été désigné par M. le Président de la Métropole comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera en mairie dEssey-lès-Nancy ainsi quau siège social de la Mét…
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AVIS ADMINISTRATIF METROPOLE DU GRAND NANCY Enquête publique 2eme insertion La Métropole du Grand Nancy a prescrit louverture de lenquête publique relative au classement doffice dans le domaine public routier métropolitain de la rue Gilberte Monne, diverses parcelles et leurs réseaux, Sur le territoire de la commune dESSEY-LÈS-NANCY. A cet effet, M. Jean Jacques HARMAND a été désigné par M. le Président de la Métropole comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera en mairie dESSEY LÈS-NANC…
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Enquête publique Information METROPOLE DU GRAND NANCY avis denquête publique ( lorraine meurthe-et-moselle 54035 ) N° dannonce: LER-247464100 La Métropole du Grand Nancy a prescrit louverture de lenquête publique relative au classement doffice dans le domaine public routier métropolitain de la rue Gilberte Monne, diverses parcelles et leurs réseaux, Sur le territoire de la commune dEssey-les-Nancy. A cet effet, M Jean Jacques HARMAND a été désigné par M. le Président de la Métropole comme comm…
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METROPOLE DU GRAND NANCY Enquête publique La Métropole du Grand Nancy a prescrit louverture de lenquête publique relative au classement doffice dans le domaine public routier metropolitain de la rue Gilberte Monne, diverses parcelles et leurs réseaux, Sur le territoire de la commune dEssey-lès-Nancy. A cet effet, M Jean Jacques HARMAND a été désigné par M. le Président de la Métropole comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera en mairie dEssey-lès-Nancy ainsi quau siège social de la Mét…
Annonce JAL - Avis administratif
MÉTROPOLE DU GRAND NANCY Copropriéte la Bergamote 13-18 rue de la Bergamote à NANCY Soumission du dossier simplifié dacquisition publique aux observation du public Par délibération nº 13 de son Conseil en date du 12 novembre 2020, la Métropole du Grand Nancy a approuvé le dossier présentant le projet simplifié dacquisition publique de la Copropriété de la Bergamote située 13-18 rue de la Bergamote à Nancy. Déclarée en état de carence par le Tribunal de Grande Instance de Nancy, La copropriété d…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
COMMUNE DE SAULXURES-LÈS-NANCY Abaissement de lintensité lumineuse Le Maire de Saulxures-Les-Nancy, Vu le Code des Communes et notamment ses articles 1131-1, L.131-2 et L.131-3, Vu les dispositions des articles L.2133.27, L.2213.1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu larticle L.2212-2 du Code Général Des Collectivités Territoriales pour lequel le Maire est responsable du bon ordre, de la sureté et de la salubrité publique notamment léclairage des voies, Vu les article…
Annonce JAL - Avis administratif
METROPOLE DU GRAND NANCY Modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable de Nancy Par déliberation nº11 de son Conseil en date du 8 juillet 2021, la Métropole du Grand Nancy a donné son avis favorable pour engager la procédure de modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Site Patrimonial Remarquable de Nancy. Conformément à larticle R313-16 du code de lurbanisme, Une enquête publique sera organisée dans les conditions prévues par larticle…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
MÉTROPOLE DU GRAND NANCY Ouverture de la concertation préalable relative au projet de nouveau captage deau dans la Meurthe 1.Objet de la concertation prealable du public La concertation préalable doit permettre au public et notamment aux habitants des communes concernées par le projet de sexprimer sur le projet de nouveau captage deau dans la Meurthe. 2.Garant de la concertation La concertation est organisée à linitiative de la Métropole du Grand Nancy. Il sagit dune concertation préalable volon…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
METROPOLE DU GRAND NANCY Commune de Ludres Enquête Publique Par arrêté nº URBA0212 en date du 07 septembre 2021, le President de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la mise en compatibilité du PLU de Ludres par déclaration de projet relatif à lagrandissement du foyer de lAurore situé sur la commune de Ludres. Monsieur Patrick LANG a été désigné par Madame la Présidente du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la m…
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METROPOLE DU GRAND NANCY Commune de Ludres Enquête Publique Par arrêté nº URBA0212 en date du 07 septembre 2021, le President de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique préalable à la mise en compatibilité du PLU de Ludres par déclaration de projet relatif à lagrandissement du foyer de lAurore situé sur la commune de Ludres. Monsieur Patrick LANG a été désigné par Madame la Présidente du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la m…
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MÉTROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE NANCY APPROBATION DE MODIFICATION DU PLU Par déliberation de son conseil en date du 20 septembre 2019, la Métropole du Grand Nancy a approuvé la modification du PLU de la commune de Nancy. La délibération, Le rapport denquête publique et le dossier, peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy (Direction de lurbanisme et de lécologie urbaine, ou sur le site Internet à ladresse suivante : http: //enquetespubliques.grandnancy.eu). 170070900…
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MÉTROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE SAULXURES-LÈS-NANCY ENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté nº URBA0186 en date du 23 juillet 2019, le president de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique sur le projet de modification du PLU de Saulxures-lès-Nancy. M. Jean-Patrick ERARD a été désigné par Mme la Présidente du tribunal administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la mairie de Saulxures-lès-Nancy ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du 16 sept…
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MÉTROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE MAXÉVILLE ENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté nº URBA0183 en date du 15 juillet 2019, le president de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique sur le projet de modification du PLU de Maxéville. M. Gérard CAUQUELIN a été désigné par Mme la Présidente du tribunal administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la mairie de Maxéville ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du 17 septembre 2019 à 10 h au 17 octobre …
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MÉTROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE FLÉVILLE-DEVANT-NANCY APPROBATION DE MODIFICATION DU PLU Par déliberation de son conseil en date du 20 septembre 2019, la Métropole du Grand Nancy a approuvé la modification du PLU de la commune de Fléville-devant-Nancy. La délibération, Le rapport denquête publique et le dossier, peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy (Direction de lurbanisme et de lécologie urbaine, ou sur le site Internet à ladresse suivante : http: //enquetespub…
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MÉTROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE TOMBLAINE APPROBATION DE MODIFICATION DU PLU Par déliberation de son conseil en date du 20 septembre 2019, la Métropole du Grand Nancy a approuvé la modification du PLU de la commune de Tomblaine. La délibération, Le rapport denquête publique et le dossier, peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy (Direction de lurbanisme et de lécologie urbaine, ou sur le site Internet à ladresse suivante : http: //enquetespubliques.grandnancy.eu). 1…
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MÉTROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE LUDRES APPROBATION DE DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU Par déliberation de son conseil en date du 20 septembre 2019, la Métropole du Grand Nancy a approuvé la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Ludres. La délibération, Le rapport denquête publique et le dossier, peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy (Direction de lurbanisme et de lécologie urbaine, ou sur le sit…
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MÉTROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE MALZÉVILLE APPROBATION DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLU Par déliberation de son conseil en date du 20 septembre 2019, la Métropole du Grand Nancy a approuvé la modification simplifiée du PLU de la commune de Malzéville. La délibération et le dossier peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy (Direction de lurbanisme et de lécologie urbaine, Ou sur le site Internet à ladresse suivante : http: // enquetespubliques.grandnancy.eu). 1700851…
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MÉTROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE JARVILLE-LA-MALGRANGE ENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté nº URBA0188 en date du 13 août 2019, le president de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique sur le projet de modification du PLU de Jarville-la-Malgrange. M. Claude NICOLAS a été désigné par Mme la Présidente du tribunal administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la mairie de Jarville-la-Malgrange ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du 24 septe…
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PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE AVIS DOUVERTURE DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Projet de déviation routiere à Malzéville Une enquête publique unique, dune durée de 32 jours consécutifs, Se déroulera du mardi 29 octobre 2019 à 8 h jusquau vendredi 29 novembre 2019 à 19 h sur les demandes dautorisation environnementale et de permis daménager, présentées par la Métropole du Grand Nancy, en vue de réaliser le projet de déviation routière entre le rond-point de Pixéricourt et le viaduc Louis-Marin, séque…
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PREFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE AVIS DOUVERTURE DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Projet de déviation routiere à Malzéville Une enquête publique unique dune durée de 32 jours consécutifs se déroulera du mardi 29 octobre 2019 à 8h00 jusquau vendredi 29 novembre 2019 à 19h00 sur les demandes d autorisation environnementale et de permis d aménager présentées par la Métropole du Grand Nancy en vue de réaliser le projet de déviation routière entre le rond-point de Pixéricourt et le viaduc Louis Marin séquen…
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AVIS ADMINISTRATIF Metropole du Grand NANCY Enquête Publique La Métropole du Grand NANCY a prescrit louverture de lenquête publique relative au classement doffice dans le domaine public routier métropolitain de lallée Albert Camus, diverses parcelles, Les «Villas de Tomblaine» parcelle AR n°21, et leurs réseaux sur le territoire de la commune de TOMBLAINE. A cet effet, M. Jean-Marie VOIRIOT a été désigné par M. le Président de la Métropole comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera en m…
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MÉTROPOLE DU GRAND NANCY ENQUÊTE PUBLIQUE La Métropole du Grand Nancy a prescrit louverture de lenquête publique relative au classement doffice dans le domaine public routier metropolitain de lallée Albert-Camus, diverses parcelles, Les « Villas de Tomblaine », parcelle AR nº 21 et leurs réseaux, sur le territoire de la commune de Tomblaine. A cet effet, M Jean-Marie VOIRIOT a été désigné par M. le Président de la Métropole comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera en mairie de Tomblai…
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MÉTROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE LUDRES ENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté nº URBA0196 en date du 4 octobre 2019, le president de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique sur le projet de modification du PLU de Ludres. M. Claude BASTIEN a été désigné par Mme la Présidente du tribunal administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la mairie de Ludres, Ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, du 4 novembre 2019 à 10 h au 5 décembre 2019 à 17 h 3…
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METROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE LUDRES ENQUETE PUBLIQUE Par arrêté nº URBA0196 en date du 4 octobre 2019, le President de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique sur le projet de modification du P.L.U. de Ludres. Monsieur Claude BASTIEN a été désigné par Madame la Présidente du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la mairie de Ludres ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du 4 novembre 2019 à 10h au 5 décembre 201…
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PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE AVIS DOUVERTURE DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Projet de déviation routiere à Malzéville Une enquête publique unique, dune durée de 32 jours consécutifs, Se déroulera du mardi 29 octobre 2019 à 8 h jusquau vendredi 29 novembre 2019 à 19 h sur les demandes dautorisation environnementale et de permis daménager, présentées par la Métropole du Grand Nancy, en vue de réaliser le projet de déviation routière entre le rond-point de Pixéricourt et le viaduc Louis-Marin, séque…
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PREFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE AVIS DOUVERTURE DUNE ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Projet de déviation routiere à Malzéville Une enquête publique unique dune durée de 32 jours consécutifs se déroulera du mardi 29 octobre 2019 à 8h00 jusquau vendredi 29 novembre 2019 à 19h00 sur les demandes dautorisation environnementale et de permis d aménager présentées par la Métropole du Grand Nancy en vue de réaliser le projet de déviation routière entre le rond-point de Pixéricourt et le viaduc Louis Marin séquence…
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METROPOLE DU GRAND NANCY ENQUETE PUBLIQUE 2eme insertion La Métropole du Grand NANCY a prescrit louverture de lenquête publique relative au classement doffice dans le domaine public routier metropolitain de lallée Albert Camus, diverses parcelles, Les « Villas de TOMBLAINE » parcelle AR n°21, et leurs réseaux sur le territoire de la Commune de TOMBLAINE. A cet effet, M Jean-Marie VOIRIOT a été désigné par M. le Président de la Métropole comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera en mair…
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MÉTROPOLE DU GRAND NANCY ENQUÊTE PUBLIQUE La Métropole du Grand Nancy a prescrit louverture de lenquête publique relative au classement doffice dans le domaine public routier metropolitain de lallée Albert-Camus, diverses parcelles, Les « Villas de Tomblaine », parcelle AR nº 21 et leurs réseaux, sur le territoire de la commune de Tomblaine. A cet effet, M Jean-Marie VOIRIOT a été désigné par M. le Président de la Métropole comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera en mairie de Tomblai…
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METROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE LUDRES ENQUETE PUBLIQUE Par arrêté nº URBA0196 en date du 4 octobre 2019, le President de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique sur le projet de modification du P.L.U. de Ludres. Monsieur Claude BASTIEN a été désigné par Madame la Présidente du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la mairie de Ludres ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du 4 novembre 2019 à 10h au 5 décembre 201…
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MÉTROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE LUDRES ENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté nº URBA0196 en date du 4 octobre 2019, le president de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique sur le projet de modification du PLU de Ludres. M. Claude BASTIEN a été désigné par Mme la Présidente du tribunal administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la mairie de Ludres ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du 4 novembre 2019 à 10 h au 5 décembre 2019 à 17 h 30…
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MÉTROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE VANDOEUVRE-LÈS-NANCY ENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté nº URBA0197 en date du 23 octobre 2019, le president de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique sur le projet de modification du PLU de Vandoeuvre-lès-Nancy. M. Bernard ESPOSITO-FARESE a été désigné par Mme la Présidente du tribunal administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la mairie de Vandoeuvre-lès-Nancy ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du…
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METROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE VANDOEUVRE-LÈS-NANCY ENQUETE PUBLIQUE Par arrêté nº URBA0197 en date du 23 octobre 2019, le President de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique sur le projet de modification du P.L.U. de Vandoeuvre-lès-Nancy. Monsieur Bernard ESPOSITO-FARESE a été désigné par Madame la Présidente du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la mairie de Vandoeuvre-lès-Nancy ainsi quau siège de la Métropole du Gran…
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
MÉTROPOLE DU GRAND NANCY 22-24, viaduc Kennedy, CO 80036 54035 NANCY cedex AVIS DE CONSULTATION DU PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS LENVIRONNEMENT 3e écheance Dans le cadre du Grenelle de lEnvironnement, la Métropole du Grand Nancy est soumise à lélaboration de son Plan de Prévention du Bruit dans lEnvironnement (PPBE) 3e échéance, il sera mis en consultation au public pour une durée de deux mois à compter du 2 décembre 2019 jusquau 31 janvier 2020 inclus. Un exemplaire sera déposé au service a…
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METROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE VANDOEUVRE-LÈS-NANCY ENQUETE PUBLIQUE Par arrêté nº URBA0197 en date du 23 octobre 2019, le President de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique sur le projet de modification du P.L.U. de Vandoeuvre-lès-Nancy. Monsieur Bernard ESPOSITO-FARESE a été désigné par Madame la Présidente du Tribunal Administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la mairie de Vandoeuvre-lès-Nancy ainsi quau siège de la Métropole du Gran…
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MÉTROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE VANDOEUVRE-LÈS-NANCY ENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté nº URBA0197 en date du 23 octobre 2019, le president de la Métropole du Grand Nancy a prescrit une enquête publique sur le projet de modification du PLU de Vandoeuvre-lès-Nancy. M. Bernard ESPOSITO-FARESE a été désigné par Mme la Présidente du tribunal administratif de Nancy comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la mairie de Vandoeuvre-lès-Nancy ainsi quau siège de la Métropole du Grand Nancy, Du…
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MÉTROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE JARVILLE-LA-MALGRANGE APPROBATION DE MODIFICATION DU PLU Par déliberation de son conseil en date du 20 décembre 2019, la Métropole du Grand Nancy a approuvé la modification du PLU de la commune de Jarville-la-Malgrange. La délibération, Le rapport denquête publique et le dossier peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy (Direction de lurbanisme et de lécologie urbaine ou sur le site Internet à ladresse suivante : http: //enquetespubliq…
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MÉTROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE HOUDEMONT APPROBATION DE MODIFICATION DU PLU Par déliberation de son conseil en date du 20 décembre 2019, la Métropole du Grand Nancy a approuvé la modification du PLU de la commune de Houdemont. La délibération, Le rapport denquête publique et le dossier peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy (Direction de lurbanisme et de lécologie urbaine ou sur le site Internet à ladresse suivante : http: //enquetespubliques.grandnancy.eu). 1878…
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MÉTROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE LAXOU APPROBATION DE MODIFICATION DU PLU Par déliberation de son conseil en date du 20 décembre 2019, la Métropole du Grand Nancy a approuvé la modification du PLU de la commune de Laxou. La délibération, Le rapport denquête publique et le dossier peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy (Direction de lurbanisme et de lécologie urbaine ou sur le site Internet à ladresse suivante : http: //enquetespubliques.grandnancy.eu). 187869500
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MÉTROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE MAXÉVILLE APPROBATION DE MODIFICATION DU PLU Par déliberation de son conseil en date du 20 décembre 2019, la Métropole du Grand Nancy a approuvé la modification du PLU de la commune de Maxéville. La délibération, Le rapport denquête publique et le dossier peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy (Direction de lurbanisme et de lécologie urbaine ou sur le site Internet à ladresse suivante : http: //enquetespubliques.grandnancy.eu). 1878…
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MÉTROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE SAULXURES-LÈS-NANCY APPROBATION DE MODIFICATION DU PLU Par déliberation de son conseil en date du 20 décembre 2019, la Métropole du Grand Nancy a approuvé la modification du PLU de la commune de Saulxures-lès-Nancy. La délibération, Le rapport denquête publique et le dossier peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy (Direction de lurbanisme et de lécologie urbaine ou sur le site Internet à ladresse suivante : http: //enquetespubliques.…
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MÉTROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE VANDOEUVRE-LÈS-NANCY APPROBATION DE MODIFICATION DU PLU Par déliberation de son conseil en date du 31 janvier 2020, la Métropole du Grand Nancy a approuvé la modification du PLU de la commune de Vandoeuvre-lès-Nancy. La délibération, Le rapport denquête publique et le dossier peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy (Direction de lurbanisme et de lécologie urbaine ou sur le site Internet à ladresse suivante : http: //enquetespubliques…
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MÉTROPOLE DU GRAND NANCY COMMUNE DE LUDRES APPROBATION DE MODIFICATION DU PLU Par déliberation de son conseil en date du 31 janvier 2020, la Métropole du Grand Nancy a approuvé la modification du PLU de la commune de Ludres. La délibération, Le rapport denquête publique et le dossier peuvent être consultés en mairie ou à la Métropole du Grand Nancy (Direction de lurbanisme et de lécologie urbaine ou sur le site Internet à ladresse suivante : http: //enquetespubliques.grandnancy.eu). 194913000
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PREFET DE MEURTHE-ET MOSELLE Arrêté prefectoral déclarant dutilité publique le renouvellement et lextension de la ligne 1 du tramway métropolitain valant mise en compatibilité des plans locaux durbanisme des communes de Nancy, Saint-Max, Essey-lès-Nancy et Vandoeuvre-lès-Nancy Par arrêté préfectoral du 11 février 2020, le préfet de Meurthe-et-Moselle a déclaré dutilité publique les travaux nécessaires au renouvellement et à lextension de la ligne 1 du tramway de la Métropole du Grand Nancy. Cet…
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Juridique
Marques déposées par l'entreprise METROPOLE DU GRAND NANCY
Nancy On
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Nancy Thermal
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NANCY Thermal
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Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 0 mois et 28 jour(s)
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Classes : 0304050608091014161820212224252728293031323334353941424344
LE FERU DES SCIENCES
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Le Féru des sciences
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SAINT-NICOLAS SWEET DAY
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SAINT-NICOLAS Sweet day
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Classes : 21252930324143
LA BOUCLE DE LA MOSELLE
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Classes : 16353941
votre place est ici
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place à Nancy
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Classes : 2536
votre place est ici
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place à Nancy
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Classes : 0914162135394142
METROPOLE GRANDNANCY
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Classes : 020306080911121314151618192021242526282930313233343536373839404142434445
métropole GrandNancy
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Métropole du Grand Nancy, Eurocité Humaine
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PROJET S.E.V.E. SENSIBILISATION AUX ECONOMIES PAR VARIATION DE L'ECLAIRAGE
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Classes : 0911
VELOSTAN' BOUTIC
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Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 162539
VELOSTAN' LIB
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Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 25 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 162539
grand Nancy VELOSTAN
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Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 22 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 121416253941
LE GRAND NANCY, LE COEUR DU GRAND EST
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 00163541