KPI EXPERTISES 83

Fermée definitivement

SIREN: 383 754 306
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 383 754 306 00033
NUMÉRO DE TVA: FR00383754306
DATE DE CREATION: 06 décembre 1991
ACTIVITÉ (NAF / APE): évaluation des risques et dommages - 6621Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 799 RUE DU DOCTEUR CALMETTE ZI TOULON EST, 83210 LA FARLEDE
DIRIGEANTS
SOURCES & MISES À JOUR LE 05/01/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
20/10/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2024
Petite
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
C
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
68/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: KPI EXPERTISES 83

Statut INSEE: Fermée le 01 juillet 2025 01/07/2025

Statut RNE: Radiée le 01 juillet 2025 01/07/2025

Observations RNE

08 décembre 2022
- Transfert d'un établissement dans le ressort du greffe (transfert entrant) à compter du 01/11/2022 Ancienne valeur : Adresse de l'établissement secondaire, le palatin le résidences romaines 83300 Draguignan Nouvelle valeur : Adresse de l'établissement secondaire, Espace Pinède Lotissement Le Jas Neuf Route des Vernèdes 83480 Puget-sur-Argens

Secteur d'activité de KPI EXPERTISES 83

Domaine d'activité: Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
Activité (Code NAF ou APE): évaluation des risques et dommages (6621Z)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Expertises évaluations industrielles commerciales (915)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

56 sociétés exercent la même activité que KPI EXPERTISES 83 dans le 83.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "évaluation des risques et dommages" dans le Var (83)

Les 2 études de marché du secteur de l'entreprise

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21/01/2025

Le marché des assurances pour animaux de compagnie - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des assurances pour animaux de compagnie en France: couverture des frais de santé, types doffres (basique, intermédiaire, premium), dépenses vétérinaires, premiumisation des services. Malgré un marché encore peu développé en France (13% de propriétaires d'animaux possèdent une assurance santé pour leurs animaux), elle identifie de potentielles opportunités pour les nouveaux entrants.
24/04/2024

Le marché de l'assurance automobile - France

Cette étude offre une analyse approfondie du marché de l'assurance automobile en France : évolution du nombre de voitures assurées, impact de la loi Hamon, concurrence accrue avec l'émergence des assurtech et néo-assurances comme Léocare, hausse des prix, et perspectives de croissance..

Rapport complet officiel

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06/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

Établissements

Fermés
- KPI EXPERTISES 83 - 83210
  
  Ancien établissement du 01 juillet 2016 au 01 juillet 2025
  - SIRET 38375430600033
  - Activité évaluation des risques et dommages - 6621Z
  - Adresse 799 RUE DU DOCTEUR CALMETTE ZI TOULON EST, 83210 LA FARLEDE
- KPI EXPERTISES 83 - 83480
  
  Ancien établissement du 01 novembre 2022 au 01 juillet 2025
  - SIRET 38375430600058
  - Activité évaluation des risques et dommages - 6621Z
  - Adresse CHEMIN DES VERNEDES ESPACE PINEDE LOTISSEMENT LE JAS NEUF, 83480 PUGET-SUR-ARGENS
- KPI EXPERTISES 83 - 83300
  
  Ancien établissement du 15 juillet 2021 au 01 novembre 2022
  - SIRET 38375430600041
  - Activité évaluation des risques et dommages - 6621Z
  - Adresse 197 BOULEVARD LEO LAGRANGE LES RESIDENCES ROMAINES, LE PALATIN, 83300 DRAGUIGNAN
- KPI EXPERTISES 83 - 83210
  
  Ancien établissement du 01 octobre 2012 au 01 juillet 2016
  - SIRET 38375430600025
  - Activité Activités des agents et courtiers d'assurances - 6622Z
  - Adresse 297 RUE DU DOCTEUR CALMETTE ZI TOULON EST, 83210 LA FARLEDE
- KPI EXPERTISES 83 - 83130
  
  Ancien établissement du 01 octobre 1991 au 01 octobre 2012
  - SIRET 38375430600017
  - Activité Activités des agents et courtiers d'assurances - 6622Z
  - Adresse 147 ALL DES QUATRE CHEMINS ZAC DE LA PAULINE, 83130 LA GARDE

Établissements

Dirigeants de KPI EXPERTISES 83

Anciens

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie de KPI EXPERTISES 83

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Finances de KPI EXPERTISES 83

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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06/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

16 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

1832100,00

1835600,00

-0,19 %
Résultats net

58000,00

77000,00

-24,68 %
Marge brute

1017400,00

935000,00

8,81 %
Résultats d'exploitation

153900,00

123100,00

25,02 %
Ebitda

165200,00

97500,00

69,44 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

37,14 %

49,98 %

54,64 %
Endettement

37,03 %

25,00 %

10,85 %
Fonds de roulement

252900 EU

270600 EU

162000 EU

Documents de KPI EXPERTISES 83

24 derniers documents officiels

22/09/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
02/05/2025

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
06/08/2024

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société
26/08/2021

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2021

Rapport du commissaire aux apports

Divers
07/06/2021

Traité de fusion

Projet de fusion
03/11/2020

P.V. d'Assemblée
03/11/2020

P.V. d'Assemblée
27/04/2018

Décision(s) de l'associé unique - Document relatif au bénéficiaire effectif

Changement de président
03/08/2016

Décision(s) de l'associé unique - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Transfert du siège social
11/09/2014

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination de directeur général
12/03/2014

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Réduction du capital social
14/01/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Réduction du capital social
06/11/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Transfert du siège social - Transfert du siège social de la personne morale
24/08/2010

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
18/08/2008

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Rapport de la gérance

Procés-Verbal rectificatif suite au dépôt des comptes annuel clos le 31/12/2007 - Rapport de gestion rectificatif - Divers Divers
01/12/2006

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de commissaire aux comptes titulaire - Modification des commissaires aux comptes
24/02/2005

Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Divers - SAS - Nomination de président - Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
24/02/2005

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

SAS - Nomination de président - Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Divers - Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Divers
03/02/2005

Acte

INDIVIS ET D'USUFRUIT DE PARTS SOCIALES.LES NUS-PROPRIETAIRES INDIVIS / MME MIREILLE GAREL, MME ODILE GAREL, MME NADINE GARELCESSIONNAIRE / M. GAREL DOMINIQUE. - Cession de droits
30/08/2004

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Augmentation de capital
01/01/1996

P.V. d'Assemblée - Rapport des Commissaires ou du Gérant
01/01/1995

Acte modificatif - Statuts mis à jour - P.V. d'Assemblée
22/04/1994

Acte modificatif

Divers - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Divers Augmentation de capital Modification des statuts

24 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

37 annonces BODACC & JAL

28/10/2025

Annonce BODACC - Cessation
23/10/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
23/10/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
17/10/2025

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RUIZ David nom d'usage : RUIZ n'est plus commissaire aux comptes titulaire. BOYER Christophe nom d'usage : BOYER n'est plus commissaire aux comptes suppléant
17/10/2025

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification de la désignation d'un dirigeant : président Roadia Sté par actions simplifiée
16/10/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
16/10/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
26/09/2025

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Dénomination : KPI Expertises 83. Siren : 383754306. KPI Expertises 83 Societé à responsabilité limitée au capital de 453 763 799 rue du Docteur Calmette ZI Toulon Est 83210 LA FARLEDE 383 754 306 RCS TOULON AVIS DE MODIFICATION LAssociée unique a, par acte du 12/07/2024, Rectifiant le PV AGOA du 08/06/2022, pris acte, à compter du 08/06/2022, de la fin des mandats de David RUIZ sis ZI Toulon Est BP 106 Le Panorama 151, av. Alphonse Lavallée 83079 TOULON Cedex 9, CAC titulaire et de Christophe…
16/07/2025

Annonce JAL - Fusion réalisée

KPI EXPERTISES 83 Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 453 763 euros 799 Rue du Docteur Calmette ZI Toulon Est 83210 LA FARLEDE RCS TOULON 383 754 306 AVIS DE DISSOLUTION Le traité de fusion établi le 25 avril 2025 avec la sociéfé. ROADIA, Société par actions simplifiée au capital de 4 660 398 dont le siégé social est situé à Nîmes(30900), 2636 Route de Montpellier (480 699 354 R.C. S. NIMES), A fait I objet d une publication au BODACC le 05 mai 2025. Il na été formulé aucune oppositio…
06/05/2025

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Société absorbante : ROADIA Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 2636 Route de Montpellier - Nîmes (30900) Capital : 4 660 398 Numéro unique didentification : 480 699 354 Lieu dimmatriculation : NÎMES Société absorbée : KPI EXPERTISES 83 Forme : Société par Actions Simplifiée Adresse du siège : 799 Rue du Docteur Calmette ZI Toulon Est 83210 LA FARLEDE Capital : 453 763 Numéro unique didentification : 383 754 306 Lieu dimmatriculation : TOULON Evaluation de lactif et du p…
16/08/2024

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Société à responsabilité limitée VATEX HOLDING n'est plus directeur général. Société à responsabilité limitée AUTO EXPERTISE TOULON n'est plus directeur général
30/07/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

KPI EXPERTISES 83 SAS au capital de 453 763 euros Siège social : ZI Toulon Est 799, rue du Docteur Calmette 83210 La Farlède 383 754 306 R.C.S. Toulon En date et à compter du 16.07.2024, Lassocié unique a pris acte de la demission des sociétés AUTO EXPERTISE TOULON SARL et VATEX HOLDING SARL de leurs mandats de directeur général et a décidé de ne pas procéder à leurs remplacements. Formalité au RCS de Toulon
03/03/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la dénomination

VATEX SAS au capital de 90.000 Siège social : 799, rue du Docteur-Calmette ZI Toulon Est 83210 La Farlede 383 754 306 RCS Toulon En date du 26/10/2020, LAssocié unique a décidé de : Nommer en qualité de Président KPI GROUPE, SAS au capital de 1.785.511 euros, ayant son siège social 2636, route de Montpellier, 30900 Nîmes, 480 699 354 RCS de Nîmes, en remplacement de M. ROME Yann Nommer en qualité de Directeur Général VATEX HOLDING, SARL au capital de 130.000 euros, ayant son siège social Quart…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification du Capital social

KPI EXPERTISES 83 Sociéte par actions simplifiée Au capital social de 90.000 euros siège social : 799, rue du Docteur-Calmette ZI Toulon Est 83210 La Farlède 383 754 306 RCS Toulon Aux termes de lacte unanime en date du 15/07/2021, Les Associés ont approuvé lapport à titre de fusion absorption de lintégralité de ses éléments dactifs et de passifs fait par AUTO EXPERTISE MÉDITERANNÉE (818 557 696 RCS Toulon) à la Société. Les Associés ont également décidé daugmenter le capital social dun montant…
02/09/2021

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration.

Société à responsabilité limitée AUTO EXPERTISE TOULON devient directeur général
09/06/2021

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

KPI Expertise 83 Société par actions simplifiée Au capital de 90 000 EUR 799, rue du Docteur Calmette, ZI Toulon Est 83210 La Farlède AVIS DE PROJET DE FUSION Commentaires : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : KPI Expertises 83 Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 799, rue du Docteur Calmette, ZI Toulon Est 83210 La Farlède Capital : 90.000 Numéro unique d'indentification : 383 754 306 RCS Lieu d'immatriculation : Toulon Société …
15/11/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
13/11/2020

Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée KPI Groupe devient président. Société à responsabilité limitée VATEX HOLDING devient directeur général. ROME Yann nom d'usage : ROME n'est plus président
16/08/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/01/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
02/05/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : ROME Yann modification le 27 Avril 2018 ; Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Christophe en fonction le 03 Août 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : RUIZ David en fonction le 03 Août 2016
05/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
07/08/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant. Modification de l'adresse du siège..

Président : GAREL DOMINIQUE modification le 24 Février 2005 Directeur général : ROME Yann en fonction le 11 Septembre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Christophe en fonction le 03 Août 2016 Commissaire aux comptes titulaire : RUIZ David en fonction le 03 Août 2016
29/07/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
11/07/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
19/09/2014

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : GAREL DOMINIQUE modification le 24 Février 2005 Directeur général : ROME Yann en fonction le 11 Septembre 2014
02/08/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
20/03/2014

Annonce BODACC - Modification du capital.
27/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
14/11/2012

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège.
21/08/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
19/08/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
20/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
02/09/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : GAREL DOMINIQUE modification le 24 Février 2005
02/09/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
09/09/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

37 Annonces

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Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de KPI EXPERTISES 83

16 événements depuis 2004

mercredi 02 octobre 2025
- David RUIZ quitte ses fonctions de commissaire aux comptes titulaire.
- Christophe BOYER quitte ses fonctions de commissaire aux comptes suppléant.

mercredi 08 août 2024
- AUTO EXPERTISE TOULON et VATEX HOLDING se retirent de leurs rôle de directeur général.

...

Historique

16 événements ont marqué le parcours de KPI EXPERTISES 83 depuis 2004

Le marché des assurances pour animaux de compagnie - France

Le marché de l'assurance automobile - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Procès-verbal d'assemblée générale

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux apports

Traité de fusion

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

Décision(s) de l'associé unique - Document relatif au bénéficiaire effectif

Décision(s) de l'associé unique - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Rapport de la gérance

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Acte

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Acte modificatif - Statuts mis à jour - P.V. d'Assemblée

Acte modificatif

5 Documents liés

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Procès-verbal d'assemblée générale

Rapport du commissaire aux apports

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée

4 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Acte modificatif - Statuts mis à jour - P.V. d'Assemblée

Acte modificatif

3 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée générale

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée

2 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée générale

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

2 Documents liés

Traité de fusion

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Rapport du commissaire aux apports