KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE

Active

SIREN: 732 055 199
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 732 055 199 00051
NUMÉRO DE TVA: FR55732055199
DATE DE CREATION: 16 mars 2005
ACTIVITÉ (NAF / APE): Promotion immobilière de bureaux - 4110B
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 17 QUAI DU PRESIDENT PAUL DOUMER, 92400 COURBEVOIE
DIRIGEANTS: KAUFMAN & BROAD DEVELOPPEMENT + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 22/12/2025: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
09/12/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Grande
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier
Non calculé
Bilan Carbone Année 2023
1311.61 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
68/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1973 01/01/1973

Statut RNE: Inscrite le 16 mars 2005 16/03/2005

Observations RNE

09 décembre 2025
- Opération de fusion à compter du 30/11/2025. Société(s) ayant participé à l'opération : KAUFMAN & BROAD LANGUEDOC ROUSSILLON, Société à responsabilité limitée à associé unique, 55 Avenue Marie de Montpellier 34000 Montpellier (RCS Montpellier 479 491 185); KAUFMAN & BROAD GIRONDE, Société à responsabilité limitée à associé unique, 14-14bis Allée de Tourny 33000 Bordeaux (RCS Bordeaux 479 738 866); KAUFMAN & BROAD PYRENEES - ATLANTIQUES, Société à responsabilité limitée, 17 Quai du Président Paul Doumer 92400 Courbevoie (RCS Nanterre 485 265 136)
21 décembre 2023
- Opération de fusion à compter du 30/11/2023 Société(s) ayant participé à l'opération : KAUFMAN & BROAD PROVENCE, Société à responsabilité limitée, 17 Quai du Président Paul Doumer 92400 Courbevoie (RCS Nanterre 390 240 026)
16 mars 2005
- La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
- Société régie par la loi du 24.07.1966 et le décret du 23.03.1967 sur les sociétés commerciales -
16 février 2001
- Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination FRANK ARTHUR PROMOTION Forme juridique SOCIETE ANONYME Siège social 33 AVENUE DU MAINE 75015 PARIS Rcs B388 608 994
- Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SEFIMA Forme juridique SOCIETE ANONYME Siège social 42 AVENUE RAUYMOND POINCARE 75016 PARIS Rcs B 602 018 525
- Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination PARK Forme juridique SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Siège social 33 AVENUE DU MAINE 75015 PARIS Rcs B 348 012 261

Secteur d'activité de KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE

Domaine d'activité: Construction de bâtiments
Activité (Code NAF ou APE): Promotion immobilière de bureaux (4110B)
Type d'activité: ARTISANALE
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

180 sociétés exercent la même activité que KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE dans le 92.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Promotion immobilière de bureaux" dans les Hauts-de-Seine (92)

Rapport complet officiel

Voir un exemple

24/12/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

9,95€

Établissements

Ouvert
- KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE - 92400
  
  Siège social depuis le 12 septembre 2022 (3 ans)
  - SIRET 73205519900051
  - Activité Promotion immobilière de bureaux - 4110B
  - Adresse 17 QUAI DU PRESIDENT PAUL DOUMER, 92400 COURBEVOIE
Fermés
- KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE - 92200
  
  Ancien établissement du 14 mars 2005 au 12 septembre 2022
  - SIRET 73205519900044
  - Activité Promotion immobilière de bureaux - 4110B
  - Adresse 127 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
- KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE - 75015
  
  Ancien établissement du 15 novembre 2000 au 14 mars 2005
  - SIRET 73205519900036
  - Activité Promotion immobilière de bureaux - 701B
  - Adresse 33 AVENUE DU MAINE TOUR MAINE MONTPARNASSE, 75015 PARIS
- KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE - 75016
  
  Ancien établissement du 27 février 1985 au 15 novembre 2000
  - SIRET 73205519900028
  - Activité Promotion immobilière de bureaux - 701B
  - Adresse 42 AVENUE RAYMOND POINCARE, 75016 PARIS

Établissements

Dirigeants de KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE

Dirigeants

Entreprises dirigées

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

Cartographie de KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Finances de KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE

Solvabilité

Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.

Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

Voir un exemple

24/12/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

30/11/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

18 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

7399000,00

38300000,00

-80,68 %
Résultats net

79730000,00

61950000,00

28,70 %
Marge brute

1737500,00

32700000,00

-94,69 %
Résultats d'exploitation

636800,00

24720000,00

-97,42 %
Ebitda

1420700,00

32390000,00

-95,61 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

68,72 %

39,31 %

11,29 %
Endettement

0,24 %

0,06 %

0,44 %
Fonds de roulement

106020000 EU

38960000 EU

-487500 EU

Documents de KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE

32 derniers documents officiels

09/12/2025

Statut mis a jour
09/12/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
14/10/2025

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
18/05/2024

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

NOMINATION(S) DE COMMISSAIRE(S) AUX COMPTES
13/10/2023

PROJET DE TRAITE DE FUSION

DE LA SOCIETE KAUFMAN & BROAD PROVENCE
16/09/2022

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Transfert du siège social
22/06/2022

Décision(s) de l'associé unique

Reconstitution de l'actif net
14/06/2021

Procès-verbal d'assemblée

Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
07/10/2020

Décision(s) de l'associé unique

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
19/10/2015

Procès-verbal - Statuts mis à jour

Changement relatif à l'objet social
23/07/2015

Décision(s) de l'associé unique

Changement de commissaire aux comptes titulaire
18/01/2010

Décision(s) de l'associé unique

Changement de représentant légal
07/08/2009

Décision(s) de l'associé unique

Changement de commissaire aux comptes suppléant
07/08/2009

Décision(s) de l'associé unique

Changement de commissaire aux comptes suppléant
16/03/2005

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

(PARIS) - DU 33 AVENUE DU MAINE - 75015 PARIS - Transfert du siège social
26/05/2004

Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif
02/04/2003

Nomination/démission des organes de gestion
16/02/2001

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Projet de Fusion - Augmentation de Capital - Conversion du Capital Social en Euros - Réduction de Capital - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Changement de dénomination sociale - Changement de Président (PDG, PCA) - Changement de date de clôture - Expédition acte notarié - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour
16/10/2000

Projet de Fusion
16/10/2000

P.V. d'Assemblée
19/09/2000

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration
12/09/2000

Requête et Ordonnance
11/09/2000

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration
11/09/2000

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
17/07/1998

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration
17/07/1998

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration
17/07/1998

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
12/08/1997

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes
26/04/1995

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif
10/01/1994

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif
06/12/1993

Acte modificatif
04/08/1993

Acte modificatif

32 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

34 annonces BODACC & JAL

12/12/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : KAUFMAN & BROAD DEVELOPPEMENT ; Directeur général : HAMEL Sylvère, Charles, Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
24/10/2025

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE Société par actions simplifiée Au capital de : 205 280,00 EUR Siège social 17 Quai du Président Paul Doumer 92400 Courbevoie N° RCS 732 055 199 RCS Nanterre, est société absorbante KAUFMAN & BROAD LANGUEDOC ROUSSILLON Société à responsabilité limitée Au capital de : Siège social 55 Avenue Marie de Montpellier 34000 Montpellier N° RCS 479 491 185 RCS Montpellier, est société absorbée ACTIF : 4.205.950 PASSIF : 19.103.488 Actif net apporté : -…
21/10/2025

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE Société par actions simplifiée Au capital de : 205 280,00 EUR Siège social 17 Quai du Président Paul Doumer 92400 Courbevoie N° RCS 732 055 199 RCS Nanterre, est société absorbante KAUFMAN & BROAD PYRENEES - ATLANTIQUES Société à responsabilité limitée Au capital de : 100 000,00 EUR Siège social 17 Quai du Président Paul Doumer 92400 Courbevoie N° RCS 485 265 136 RCS Nanterre, est société absorbée ACTIF : 1.318.681 PASSIF : 20.827.450 Actif …
21/10/2025

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE Société par actions simplifiée Au capital de : 205 280,00 EUR Siège social 17 Quai du Président Paul Doumer 92400 Courbevoie N° RCS 732 055 199 RCS Nanterre, est société absorbante KAUFMAN & BROAD GIRONDE Société à responsabilité limitée Au capital de : Siège social 14-14 B Allée de Tourny 33000 Bordeaux N° RCS 479 738 866 RCS Bordeaux, est société absorbée ACTIF : 13.854.621 PASSIF : 38.138.151 Actif net apporté : - 24.283.530 Le rapport d…
29/07/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2024)
22/05/2024

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
21/05/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : KAUFMAN & BROAD DEVELOPPEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
07/05/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2023)
17/10/2023

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE Société par actions simplifiée Au capital de : 205 280,00 EUR Siège social 17 Quai du Président Paul Doumer 92400 Courbevoie N° RCS 732 055 199 RCS Nanterre, est société absorbante KAUFMAN & BROAD PROVENCE Société à responsabilité limitée Au capital de : 100 000,00 EUR Siège social 17 Quai du Président Paul Doumer 92400 Courbevoie N° RCS 390 240 026 RCS Nanterre, est société absorbée ACTIF : 22.637.506 PASSIF : 46.146.831 Actif net apporté :…
22/09/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2022)
20/09/2022

Annonce BODACC - transfert du siège social.

Président : KAUFMAN & BROAD DEVELOPPEMENT
01/07/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2021)
21/09/2021

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

474237 Le Quotidien Juridique KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE Société par actions simplifiee au capital de 205.280 Siège social : 127, avenue Charles de Gaulle 92207 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX 732 055 199 R.C.S. Nanterre Suivant procès-verbal en date du 28 septembre 2020, Lassocié unique statuant en application de larticle L.225 248 du Code de Commerce, a décidé de ne pas prononcer la dissolution anticipée de la société. Mention sera portée au registre du Commerce de Nanterre. Pour avis.
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

533648 Actu-Juridique.fr KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE Société par actions simplifiee au capital de 205 280 EUR Siège social : 127 Avenue Charles de Gaulle 92207 NEUILLY SUR SEINE CEDEX 732 055 199 RCS NANTERRE Suivant procès-verbal des Décisions de lAssocié unique en date du 28 Mai 2021, il a été décidé de ne pas renouveler les mandats des sociétés ERNST & YOUNG et Autres et AUDITEX, Respectivement Commissaires aux comptes titulaire et suppléant. Mention en sera faite au RCS de NANTERRE. Pour av…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE Sociéte par actions simplifiée au capital de 205 280 Siège social : 127 Avenue Charles de Gaulle 92207 NEUILLY SUR SEINE CEDEX 732 055 199 RCS NANTERRE Suivant procès-verbal des Décisions de lAssocié unique en date du 28 Mai 2021, il a été décidé de ne pas renouveler les mandats des sociétés ERNST & YOUNG et Autres et AUDITEX, Respectivement Commissaires aux comptes titulaire et suppléant. Mention en sera faite au RCS de NANTERRE. Pour avis
16/06/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : KAUFMAN ET BROAD DEVELOPPEMENT
15/06/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2020)
28/07/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2019)
02/07/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2018)
31/07/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2017)
15/07/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2016)
08/07/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2015)
27/10/2015

Annonce BODACC - Modification de l'activité..
31/07/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : KAUFMAN ET BROAD DEVELOPPEMENT modification le 20 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 20 Août 2013 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 23 Juillet 2015
24/07/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2014)
16/08/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2013)
25/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2012)
10/07/2013

Annonce BODACC - Modification de la dénomination.
03/09/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2011)
18/10/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2010)
18/10/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2009)
10/09/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2008)
16/08/2009

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : KAUFMAN ET BROAD DEVELOPPEMENT représenté par MONRIBOT Joel modification le 16 Mars 2005 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 16 Mars 2005 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 07 Août 2009
12/08/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2007)

34 Annonces

Nos services pour les Société par actions simplifiée

Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plus

Juridique

Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 décembre 2010
- Date d'expiration
  
  15 décembre 2030
Expire dans 4 années, 11 mois et 22 jours

Classes :
REVIVALIS, ET LA PIERRE DEVIENT PRECIEUSE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 décembre 2010
- Date d'expiration
  
  10 décembre 2030
Expire dans 4 années, 11 mois et 17 jours

Classes :
REVIVALIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 décembre 2010
- Date d'expiration
  
  10 décembre 2030
Expire dans 4 années, 11 mois et 17 jours

Classes :

Historique de KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE

54 événements depuis 2004

mardi 17 décembre 2025
- KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE accède au poste de président de HORS CHAMP.
vendredi 13 décembre 2025
- KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE assument maintenant le rôle d'associé de SCCV LIMOGES 208 AVENUE, SCI BORDEAUX - ANDAMIO et BORDEAUX-62 RUE LUCIEN FAURE.
- KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE sont promus gérant de l'entreprise de BORDEAUX-62 RUE LUCIEN FAURE, SCCV LIMOGES 208 AVENUE et SCI BORDEAUX - ANDAMIO.
mercredi 11 décembre 2025
- Sylvere HAMEL assume maintenant la fonction de directeur général.

...

Historique

54 événements ont marqué le parcours de KAUFMAN & BROAD REAL ESTATE depuis 2004

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Statut mis a jour

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

PROJET DE TRAITE DE FUSION

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Décision(s) de l'associé unique

Procès-verbal d'assemblée

Décision(s) de l'associé unique

Procès-verbal - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Nomination/démission des organes de gestion

Projet de Fusion

P.V. d'Assemblée

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration

Requête et Ordonnance

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Acte modificatif

Acte modificatif

8 Documents liés

Statut mis a jour

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Procès-verbal - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Projet de Fusion