ISONAT

Active

SIREN: 401 507 124
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 401 507 124 00022
NUMÉRO DE TVA: FR22401507124
DATE DE CREATION: 28 juin 1995
ACTIVITÉ (NAF / APE): Fabrication de placage et de panneaux de bois - 1621Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: RUE BARTHELEMY THIMONNIER ZI BONVERT, 42300 MABLY
DIRIGEANTS: Stéphane GARCIA + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 23/12/2025: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
13/03/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Grande
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
C
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
67/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: ISONAT

Statut INSEE: Inscrite le 23 juin 1995 23/06/1995

Statut RNE: Inscrite le 28 juin 1995 28/06/1995

Observations RNE

08 octobre 2024
- Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 20/09/2024
04 octobre 2018
- Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 18/09/2018

Secteur d'activité d'ISONAT

Domaine d'activité: Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l'exception des meubles ; fabrication d'articles en vannerie et sparterie
Activité (Code NAF ou APE): Fabrication de placage et de panneaux de bois (1621Z)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Industrie des panneaux à base de bois (2089)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

2 sociétés exercent la même activité que ISONAT dans le 42.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Fabrication de placage et de panneaux de bois" dans la Loire (42)

Rapport complet officiel

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24/12/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

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Établissements

Ouvert
- ISONAT - 42300
  
  Siège social depuis le 01 août 2013 (12 ans)
  - SIRET 40150712400022
  - Activité Fabrication de placage et de panneaux de bois - 1621Z
  - Adresse RUE BARTHELEMY THIMONNIER ZI BONVERT, 42300 MABLY
Fermé
- ISONAT - 69240
  
  Ancien établissement du 23 juin 1995 au 29 avril 2016
  - SIRET 40150712400014
  - Activité Fabrication d'autres textiles n.c.a. - 1399Z
  - Adresse LE MOULIN 10 RUE PIERRE GIRAUD ZA, 69240 COURS

Dirigeants d'ISONAT

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances d'ISONAT

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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24/12/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

17 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

27915000,00

24592000,00

13,51 %
Résultats net

-957400,00

-2150900,00

55,49 %
Marge brute

6388000,00

4587000,00

39,26 %
Résultats d'exploitation

76700,00

-1534500,00

105,00 %
Ebitda

1460500,00

-11484,00

12817,69 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

-4,01 %

-1,38 %

5,02 %
Endettement

-2021,96 %

-5183,97 %

1376,24 %
Fonds de roulement

1075800 EU

-3388000 EU

605900 EU

Documents d'ISONAT

29 derniers documents officiels

13/03/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
08/10/2024

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

POURSUITE D'ACTIVITE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL
09/07/2024

Statuts mis à jour - Acte modificatif
14/03/2023

Décision(s) de l'associé unique

Démission de président - Nomination de président
08/07/2022

Décision(s) de l'associé unique

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
08/07/2022

Décision(s) de l'associé unique

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
04/05/2021

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président
19/01/2021

Décision(s) de l'associé unique

Nomination de directeur général - Démission de directeur général
17/12/2020

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Reconstitution des capitaux propres
17/12/2020

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Reconstitution des capitaux propres - Modification(s) statutaire(s)
06/11/2019

Décision(s) de l'associé unique

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/07/2019

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président
24/10/2018

Décision(s) de l'associé unique

Changement de directeur général
04/10/2018

Décision(s) de l'associé unique

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
17/07/2018

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement relatif à l'objet social - Modification(s) statutaire(s)
07/12/2016

Décision(s) de l'associé unique

Nomination de directeur général
27/05/2016

Décision(s) de l'associé unique

Changement relatif à l'objet social - avec statuts à jour annexés
13/05/2016

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Décision(s) de l'associé unique - Statuts constitutifs - Liste des sièges sociaux antérieurs - Déclaration de conformité

Changement de la dénomination sociale - Changement de forme juridique - Démission de président du conseil de surveillance - Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Apport de fonds de commerce - Apport partiel d'actif - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Nomination de président
21/03/2016

Apport Partiel
21/03/2016

Extrait de procès-verbal
09/02/2016

Nomination/démission des organes de gestion
09/11/2015

P.V. d'Assemblée
10/09/2014

P.V. d'Assemblée
13/06/2007

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
22/03/2007

Rapport des Commissaires ou du Gérant
26/04/2001

Statuts mis à jour - Acte modificatif
20/05/1998

Acte modificatif
18/06/1996

Statuts mis à jour - Acte modificatif
28/06/1995

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

29 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

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Annonces (BODACC & JAL)

39 annonces BODACC & JAL

11/07/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
18/03/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : GARCIA Stéphane Julio Jean ; Directeur général : GUERIF Benoît ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
07/03/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

ISONAT S.A.S. Societé par Actions Simplifiée au capital de 1 270 000 euros Siège social : ZA de Bonvert - Rue Barthelemy Thimonnier - 42300 MABLY RCS ROANNE 401 507 124Par décisions de lAssocié unique du 01/02/2025, il a été nommé en qualité de Directeur Général, En remplacement de M. Christophe Rogier, M. Benoit Guérif, demeurant 1 ter rue du souvenir 49230 Sevremoine. Pour avis.
10/10/2024

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

ISONAT S.A.S. Societé par Actions Simplifiée au capital de 1 270 000 euros Siège social : ZA de Bonvert - Rue Barthelemy Thimonnier - 42300 MABLY 401 507 124 RCS ROANNEPar décisions de lAssocié unique du 20/09/2024, conformément aux dispositions de larticle L.225-248 du Code de commerce, Il a été décidé quil ny a pas lieu de procéder à la dissolution anticipée de la Société Pour avis. .
12/07/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
10/08/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
16/03/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : ISONAT. Siren : 401507124. ISONAT SAS au capital de 1 270 000 Rue Barthelémy Thimonnier 42300 MABLY 401 507 124 RCS ROANNE Le 28/02/2023, lassocié unique a nommé Président M. Stéphane GARCIA, Domicilié professionnellement Tour Saint-Gobain 12 Place de lIris 92400 Courbevoie, en remplacement de M. Christian BOUIGEON à compter du 01/03/2023..
16/03/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : GARCIA Stéphane Julio Jean ; Directeur général : ROGIER Christophe Claude Yves ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
14/01/2023

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

Avis denquête publique portant ouverture dune enquête publique prealable à une demande dautorisation environnementale formulée par la société ISONAT, en vue de lextension dactivité de son unité de fabrication de panneaux isolants sur le site actuel de lentreprise implantée sur la commune de Mably (42300) La société ISONAT dont le siège social est sis zone industrielle Bonvert, Rue Barthélémy Thimonnier 42300 Mably, et représentée par Monsieur Christophe ROGIER, directeur général, a formulé une …
14/01/2023

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

AVIS DENQUETE PUBLIQUE portant ouverture dune enquête publique préalable à une demandedautorisation environnementale formulée par la sociéte ISONAT, en vue de lextension dactivité de son unité de fabrication de panneaux isolants sur le site actuel de lentreprise implantée sur la commune de Mably (42300) La société ISONAT dont le siège social est sis zone industrielle Bonvert, Rue Barthélémy Thimonnier 42300 Mably, et représentée par Monsieur Christophe ROGIER, directeur général, a formulé une …
24/12/2022

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

Avis denquête publique portant ouverture dune enquête publique prealable à une demande dautorisation environnementale formulée par la société ISONAT, en vue de lextension dactivité de son unité de fabrication de panneaux isolants sur le site actuel de lentreprise implantée sur la commune de Mably (42300) La société ISONAT dont le siège social est sis zone industrielle Bonvert, Rue Barthélémy Thimonnier 42300 Mably, et représentée par Monsieur Christophe ROGIER, directeur général, a formulé une …
24/12/2022

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

AVIS DENQUETE PUBLIQUE portant ouverture dune enquête publique préalable à une demandedautorisation environnementale formulée par la sociéte ISONAT, en vue de lextension dactivité de son unité de fabrication de panneaux isolants sur le site actuel de lentreprise implantée sur la commune de Mably (42300) La société ISONAT dont le siège social est sis zone industrielle Bonvert, Rue Barthélémy Thimonnier 42300 Mably, et représentée par Monsieur Christophe ROGIER, directeur général, a formulé une …
12/07/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : BOUIGEON Christian Guy Jean ; Directeur général : ROGIER Christophe Claude Yves ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
12/07/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
21/09/2021

Annonce JAL - Modification du Capital social

ISONAT SAS au capital de 313.525 EUR Siege social : rue Barthélémy-Thimonnier 42300 Mably SIREN 401 507 124 RCS Roanne Aux termes des décisions de lAssocié unique du 23/11/2020, il a été décidé daugmenter le capital social de 10.000.000 deuros, En numéraire, par lémission de 400.000 actions nouvelles, immédiatement suivie dune réduction de capital de 9.043.525 EUR. Le capital social sétablit désormais à 1.270.000 EUR divisé en 50.800 actions de 25 EUR. Modification corrélative de larticle 7 « A…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

ISONAT SAS au capital de 1.270.000 EUR Siege social : rue Barthélémy-Thimonnier 42300 Mably 401 507 124 RCS Roanne Aux termes du procès-verbal des décisions du 1/01/2021, et à compter du même jour, LAssocié unique a décidé de nommer en qualité de nouveau Directeur Général, M. Christophe ROGIER, 23, boulevard Baron du Marais, 42300 Roanne, en remplacement de M. Jean-Pierre BUISSON. Pour avis. (W6373057)
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

ISONAT SAS au capital de 1.270.000 EUR Siege social : ZA de Bonvert Rue Barthélémy Thimonnier 42300 MABLY 401 507 124 RCS ROANNE Modification des dirigeants Aux termes du Procès-Verbal des décisions de lassocié unique du 29/04/2021, et à compter du 01/05/2021, Monsieur Christian BOUIGEON, 15, rue Hermite 54000 Nancy a été nommé en qualité de nouveau Président de la société en remplacement de Monsieur Hervé DE MAISTRE. Pour avis.
20/07/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
06/05/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : BOUIGEON Christian Guy Jean ; Directeur général : ROGIER Christophe Claude Yves ; Commissaire aux comptes : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
21/01/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : DE MAISTRE Hervé Jacques Henri ; Directeur général : ROGIER Christophe Claude Yves ; Commissaire aux comptes : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
22/12/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

ES188013 ISONAT S.A.S. SAS au capital de 313.525 Siège social : ZA de Bonvert Rue Barthélémy Thimonnier 42300 MABLY 401 507 124 RCS ROANNE Suivant PV des decisions de lassocié unique du 14/05/2019, PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SAS 63, Rue de Villiers 92200 Neuilly-Sur-Seine SIREN 672 006 483 RCS NANTERRE a été désignée en qualité de nouveau commissaire aux comptes titulaire en remplacement de BLANC ET ASSOCIES AUDIT, dont le mandat arrivait à expiration. Le mandat du commissaire aux comptes s…
12/07/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
08/11/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : DE MAISTRE Hervé Jacques Henri ; Directeur général : BUISSON Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
08/11/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
30/07/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : DE MAISTRE Hervé Jacques Henri ; Directeur général : BUISSON Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : BLANC ET ASSOCIES AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE G. BLANC ET ASSOCIE
30/10/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : DE MEULDER Dirk ; Directeur général : BUISSON Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : BLANC ET ASSOCIES AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE G. BLANC ET ASSOCIE
19/06/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
24/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
11/12/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE G. BLANC ET ASSOCIE en fonction le 13 Mai 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : BLANC ET ASSOCIES AUDIT en fonction le 13 Mai 2016 ; Président : DE MEULDER Dirk en fonction le 13 Mai 2016 ; Directeur général : COUDURIER David Jean Antoine en fonction le 07 Décembre 2016
01/06/2016

Annonce BODACC - Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité..
19/05/2016

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège. Modification du capital. Modification de la dénomination. Modification de l'activité. Modification de représentant..

Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE G. BLANC ET ASSOCIE en fonction le 13 Mai 2016 Commissaire aux comptes titulaire : BLANC ET ASSOCIES AUDIT en fonction le 13 Mai 2016 Président : DE MEULDER Dirk en fonction le 13 Mai 2016
26/04/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
27/03/2016

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution

BUITEX RECYCLAGESOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 337.500 EUROSSIEGE SOCIAL : 10 RUE PIERRE GIRAUDZ.A. LE MOULIN69470 COURS LA VILLE 401 507 124 RCS VILLEFRANCHE TARAREBUITEX INDUSTRIESSOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 1.000 eurosSIEGE SOCIAL : 10 RUE PIERRE GIRAUDZ.A. LE MOULIN69470 COURS LA VILLE 815 404 744 RCS VILLEFRANCHE TARAREPar acte SSP en date à COURS LA VILLE du 18/03/2016, la société BUITEX RECYCLAGE et la société BUITEX INDUSTRIES ont établi un projet d'apport …
10/10/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2014)
09/02/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2013)
24/09/2014

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration. Modification de l'activité.

BUISSON Jean Pierre nom d'usage : BUISSON n'est plus directeur général unique. BUISSON Jean Pierre nom d'usage : BUISSON n'est plus membre du comité de direction. BUISSON Jean Pierre nom d'usage : BUISSON devient président. BUISSON Rene nom d'usage : BUISSON n'est plus président. BUISSON Rene nom d'usage : BUISSON n'est plus membre du comité de surveillance.
10/06/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2010)
03/06/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2009)

39 Annonces

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Juridique

HYDROFLEX

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 2019
- Date d'expiration
  
  16 décembre 2029
Expire dans 3 années, 11 mois et 24 jours

Classes :
BRICOWOOD

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mai 2014
- Date d'expiration
  
  22 mai 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 29 jours

Classes :
BRICO-OUATE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 novembre 2012
- Date d'expiration
  
  12 novembre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
CUBéco

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 novembre 2012
- Date d'expiration
  
  07 novembre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
ECO-CONVERSION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mars 2012
- Date d'expiration
  
  30 mars 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
GREEN-FIBRE

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 novembre 2011
- Date d'expiration
Classes :
ISOL WAT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 2011
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
COVERMAT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 octobre 2011
- Date d'expiration
  
  10 octobre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
ECOFELT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  29 septembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
J'ISOL-ECO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 décembre 2010
- Date d'expiration
  
  27 décembre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
ISOFLOOR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juillet 2010
- Date d'expiration
  
  07 juillet 2030
Expire dans 4 années, 6 mois et 14 jours

Classes :
TWIN CONFORT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juin 2010
- Date d'expiration
  
  18 juin 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
ISONAT CEL-BOARD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juin 2009
- Date d'expiration
  
  22 juin 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
ISONAT CEL-FIBRES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juin 2009
- Date d'expiration
  
  22 juin 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
ISONAT CELFLEX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juin 2009
- Date d'expiration
  
  05 juin 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
BIONAT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juillet 2008
- Date d'expiration
  
  21 juillet 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
BRICONAT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juillet 2008
- Date d'expiration
  
  21 juillet 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
ECONAT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juillet 2008
- Date d'expiration
  
  21 juillet 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
AIDEN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 novembre 2007
- Date d'expiration
  
  06 novembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Acounat

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 novembre 2007
- Date d'expiration
  
  06 novembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Fibernat

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 novembre 2007
- Date d'expiration
  
  06 novembre 2027
Expire dans 1 année, 10 mois et 13 jours

Classes :
ECOMATEX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 2005
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
COVERFELT

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juin 2005
- Date d'expiration
  
  08 juin 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
NAT'ISOL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 décembre 2004
- Date d'expiration
  
  15 décembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
RESIFLEX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mars 2004
- Date d'expiration
  
  26 mars 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACRYLAINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mars 2004
- Date d'expiration
  
  26 mars 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
NATISOL

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 octobre 2001
- Date d'expiration
Classes :
ISONAT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 octobre 2001
- Date d'expiration
  
  01 octobre 2031
Expire dans 5 années, 9 mois et 8 jours

Classes :
ISOLNAT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 octobre 2001
- Date d'expiration
  
  01 octobre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :