INOCEL DEVELOPMENT

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Statut mis a jour

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

La décision d'augmentation du capital/procès-verbal d'assemblée générale (PV)

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Statut mis a jour

Certificat de dépôt de fonds

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

Rapport du commissaire à la transformation

Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds - Rapport du commissaire aux comptes - Extrait de décision(s) de l'associé unique - Décision(s) du président

Décision sur la modification du capital social Société unipersonnelle devient pluripersonnelle Modification des statuts

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs - Décision(s) de l'actionnaire unique - Décision(s) du président

Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des statuts

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds - Contrat d'apport - Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Rapport du commissaire aux apports

Apport en nature

Statuts constitutifs - Liste des souscripteurs - Attestation de dépôt des fonds

Constitution d'une société commerciale par création

Annonce BODACC - Modification du capital.

Annonce JAL - Modification du Capital social

INOCEL DEVELOPMENT SA au capital de 21834303,26 Siege social : 9 RUE LOUIS NEEL 38120 SAINT-EGREVE modification au RCS de Grenoble 913584991 Par assemblée générale extraordinaire du 24/07/2025, il a été décidé à compter du 31/07/2025. . tel que constaté par le conseil dadministration du 31/07/2025. Daugmenter le capital social pour le porter de 21834303,26 à 22855367,26 .

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MARBACH Luc Henri nom d'usage : MARBACH n'est plus administrateur. BARRAND Frédéric François Pierre nom d'usage : BARRAND n'est plus administrateur. BMC Management & Investment SRL n'est plus administrateur. Société à responsabilité limitée BMC Lux devient administrateur représenté(e) par RICCI Mauro nom d'usage : RICCI

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

INOCEL DEVELOPMENT SA au capital de 21834303,26 Siege social : 9 RUE LOUIS NEEL 38120 SAINT-EGREVE modification au RCS de Grenoble 913584991 Par décision Assemblée Générale Mixte du 27/06/2025, il a été décidé de nommer Administrateur la société BMC LUX située 15A Boulevard Grande-Duchesse Charlotte 1331 Luxembourg Luxembourg et immatriculée au RCS de Luxembourg sous le numéro 274589 représentée par M. RICCI Mauro demeurant 27 avenue Princesse Grace 98000 Monaco Monaco en remplacement de la soc…

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

INOCEL DEVELOPMENT SA à conseil dadministration au capital de 21 834 303 euros Siege social : 8 RUE DE ROCHEPLEINE 38120 SAINT-ÉGRÈVE 913 584 991 RCS Grenoble Suivant procès-verbal du 18 AVRIL 2025, Le Conseil dadministration a décidé de modifier ladresse du siège social de la société à ladresse suivante : 9 RUE LOUIS NEEL 38120 SAINT-ÉGRÈVE, Sans transfert effectif du siège social, suite à décision administrative de la Mairie de Saint-Egrève. Les statuts sont modifiés en conséquence Ment…

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

EINAUDI André Francis nom d'usage : EINAUDI devient administrateur

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

INOCEL DEVELOPMENT SA au capital de 21 834 303,26 Siege social : 8 RUE DE ROCHEPLEINE 38120 SAINT-EGREVE modification au RCS de Grenoble 913584991 Par décision Assemblée Générale Ordinaire du 01/10/2024, il a été décidé de nommer Administrateur M. EINAUDI André, Francis demeurant 7515 Route dAvignon Domaine de Vergon-Puyricard 13100 Aix-en-Provence à compter du 01/10/2024.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée PROTIUM devient administrateur représenté(e) par GARBAY Romain Pierre Marcel nom d'usage : GARBAY

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : INOCEL DEVELOPMENT. Siren : 913584991. INOCEL DEVELOPMENT Societé anonyme à conseil dadministration au capital de 21.834.303 sise 8 Rue de Rochepleine 38120 ST EGREVE 913584991 RCS de GRENOBLE, Par décision de lAGO du 26/06/2024, Il a été décidé de: - nommer Administrateur la société PROTIUM, SAS au capital de 4.515.000 , sise 9-11 rue du docteur lancereaux 75008 PARIS N°980897946 RCS de PARIS représentée par M. GARBAY Romain. Mention au RCS de GRENOBLE.

Annonce BODACC - Modification du capital.

Annonce JAL - Modification du Capital social

INOCEL DEVELOPMENT Societé anonyme à conseil dadministration au capital de 15.100.000 sise 8 Rue de Rochepleine 38120 ST EGREVE 913584991 RCS de GRENOBLE, Par décision de lAGE du 28/11/2023, Il a été décidé daugmenter le capital social de 6.734.303,26 par apport en numéraire, le portant ainsi à 21.834.303,26 à compter du 18/12/2023. Mention au RCS de GRENOBLE

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de l'administration.

INOCEL SA n'est plus président. RICCI Benjamin Nicolas Alexandre nom d'usage : RICCI devient président du conseil d'administration. BILLIET Jules Hugo nom d'usage : BILLIET devient directeur général. RICCI Benjamin Nicolas Alexandre nom d'usage : RICCI devient administrateur. BILLIET Jules Hugo nom d'usage : BILLIET devient administrateur. HORN Michael Fredrick nom d'usage : HORN devient administrateur. MARBACH Luc Henri nom d'usage : MARBACH devient administrateur. BARRAND Frédéric François Pie…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement des Commissaires aux comptes - Modification de la Forme juridique - Réduction de capital social

Annonce BODACC - Modification du capital.

Annonce JAL - Modification du Capital social

INOCEL DEVELOPMENT SAS au capital de 10.000.000 Siege social : 8 Rue de Rochepleine 38120 SAINT-EGREVE 913 584 991 RCS GRENOBLE Le 30 Janvier 2023, le Président a constaté laugmentation du capital social, Décidé par lAssociée unique le 23 Décembre 2022, dun montant de 6.640.000 pour le porter de 10.000.000 à 16.640.000 .

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RABATEL Stéphane nom d'usage : RABATEL n'est plus directeur général

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

INOCEL DEVELOPMENT Societé par actions simplifiée au capital de 10 000 000 euros Siège social : 8 Rue de Rochepleine, 38120 ST EGREVE 913 584 991 RCS GRENOBLE LAssociée Unique en date du 14 décembre 2022 a décidé de révoquer Monsieur Stéphane RABATEL de ses fonctions de Directeur Général. POUR AVIS

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

INOCEL DEVELOPMENT SAS au capital de 10.000.000 Siege social : 79 Boulevard Stalingrad 69100 VILLEURBANNE 913 584 991 RCS LYON Le 9 Novembre 2022, le Président a décidé de transférer le siège social du 79 Boulevard Stalingrad - 69100 VILLEURBANNE au 8 Rue de Rochepleine - 38120 SAINT-EGREVE. La société sera immatriculée au RCS de GRENOBLE.

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

INOCEL DEVELOPMENT SAS au capital de 10.000.000 Siege social : 79 Boulevard Stalingrad 69100 VILLEURBANNE 913 584 991 RCS LYON Le 9 Novembre 2022, le Président a décidé de transférer le siège social du 79 Boulevard Stalingrad 69100 VILLEURBANNE au 8 Rue de Rochepleine 38120 SAINT-EGREVE. La société sera immatriculée au RCS de GRENOBLE. Président : La société INOCEL SA, Société de droit étranger, située Chemin du Moulinet 2 1070 PUIDOUX (SUISSE) identifiée sous le numéro CH-550.1.196.545-4 RC C…

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RABATEL Stéphane nom d'usage : RABATEL devient directeur général

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration.

Modification de la désignation d'un dirigeant : président INOCEL SA Société de droit étranger

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Président : Société de droit étranger GEN Z SA