GTC DIJON

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Requête au juge commis à la surveillance du RCS ou ordonnance du juge commis à la surveillance du RCS

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Statut mis a jour

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Ordonnance

Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.

Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.

ORDONNANCE DU PRESIDENT

REJET DE LA PROROGATION DU DELAI DE REUNION DE L'ASSEMBLEE GENERALE

ORDONNANCE DU PRESIDENT

PROROGATION DU DELAI DE REUNION DE L'A.G. CHARGEE D'APPROUVER LES COMPTES

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

REFUS D'APPROBATION DES COMPTES ANNUELS

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Refus d'approbation des comptes annuels

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

nomination d'un commissaire aux comptes

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement relatif à la durée de la personne morale

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Transformation de Société civile professionnelle ( SCP ) en société d'exercice libéral par action simplifiié ( SELAS ) - en celle de GTC DIJON - réalisation de la condition suspensive - publication au Journal Officiel de l'arrêté de M le Garde des sceaux, Ministre de la Justice : transformation de la SCP en SELAS et changement de la dénomination

Rapport du commissaire à la transformation

transformation de la société civile professionnelle en société d'exercice libéral par actions simplifiée

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Divers - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

COPIE DE L'ACTE DE NOTORIETE ETABLI LE 3 JUIN 2002 PAR ME JL LAMOUR, NOTAIRE ASSOCIE A BEAUNE Changement de dénomination en celle de LIONEL JOUVENCEAU, GREFFIER DU MISE A JOUR DES STATUTS

Acte sous seing privé - Divers - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Cession de parts MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS LEGALES EN VIGUEUR - ACTE RECTIFICATIF A LA CESSION DE PARTS SOCIALES DU 18.4.2002 Cession de parts MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS LEGALES EN VIGUEUR

Statuts mis à jour

STATUTS MIS A JOUR SUITE AUX DERNIERES CESSIONS DE PARTS SOCIALES ET LASUCCESSION DE MR MAURICE JOUVENCEAU

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée

Cession de parts - DEPART D'UN CO-GERANT, MR MAURICE JOUVENCEAU, SUITE DECES

Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé

DEPART D'UN CO-GERANT, MR MAURICE JOUVENCEAU, SUITE DECES - Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé

DEPART D'UN CO-GERANT, MR MAURICE JOUVENCEAU, SUITE DECES - Cession de parts

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : JOUVENCEAU Max, Marie, Maurice, Ernest ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : MARTINELLI Aurélie ; Membre du conseil de surveillance : JOUVENCEAU Guillaume, Maurice, Georges, Lionel ; Membre du conseil de surveillance : JOUVENCEAU Lionel, Marie, Claude, Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EXPERTISE ET GESTION ; Commissaire aux comptes suppléant : SA FIDAUDIT

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : PAILLE Emmanuelle, Anne-Marie, Catherine ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : MARTINELLI Aurélie ; Membre du conseil de surveillance : JOUVENCEAU Guillaume, Maurice, Georges, Lionel ; Membre du conseil de surveillance : JOUVENCEAU Lionel, Marie, Claude, Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EXPERTISE ET GESTION ; Commissaire aux comptes suppléant : SA FIDAUDIT

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : PAILLE Emmanuelle, Anne-Marie, Catherine ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : MARTINELLI Aurélie ; Membre du conseil de surveillance : JOUVENCEAU Guillaume, Maurice, Georges, Lionel ; Membre du conseil de surveillance : JOUVENCEAU Lionel, Marie, Claude, Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL COMPTABILITE - ACC

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : PAILLE Emmanuelle, Anne-Marie, Catherine ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL COMPTABILITE - ACC (SELAS)

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : JOUVENCEAU Lionel, Marie-Claude, Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL COMPTABILITE - ACC (SELAS)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

Président : JOUVENCEAU Lionel, Marie-Claude, Pierre

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital