- Dernière modification le13/09/2018Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveRadiéeProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2012OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 201217 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
GROUPE RJ
- SIREN317 287 936317287936
- SIRET DU SIEGE SOCIAL317 287 936 0002331728793600023
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR07317287936FR07317287936
- DATE DE CREATION15 février 1994
- CODE NAF ou APE7111Z - Activités d'architecture7111Z - Activités d'architecture
- FORME JURIDIQUESociété à responsabilité limitéeSociété à responsabilité limitée
- DIRIGEANTS
- ADRESSE61 RUE DE LA GARENNE, 92310 SEVRES France61 RUE DE LA GARENNE, 92310 SEVRES France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxGROUPE RJ GROUPE RJ
- Statut RCSRadiéeDepuis le 11 septembre 2018
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1979
- Statut RNEInscriteDepuis le 15 février 1994
Observations RNE 11 septembre 2018
- Jugement du tribunal de commerce de Nanterre en date du 11/09/2018 , prononce la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif , nom du liquidateur : Selarl De Bois-Herbaut Mission Conduite Par Me Alexandre Herbaut . Radiation d'office art. R.123-129 1° du code de commerce en date du 11/09/2018
11 juin 2013
- Jugement du tribunal de commerce de Nanterre en date du 11/06/2013 a prononcé la liquidation judiciaire, sous le numéro 2013J00265 désigne liquidateur Selarl De Bois-Herbaut Mission Conduite Par Me Alexandre Herbaut 16, square Léon Blum 92800 Puteaux , met fin à la mission de l'administrateur Selarl Cid Et Associes Mission Conduite Par Me Didier 67 BD LANNES 75116 PARIS
16 avril 2013
- Jugement du tribunal de commerce de Nanterre , prononce en date du 16/04/2013 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro 2013J00265 , date de cessation des paiements le 15/02/2013 désigne Juge Commissaire M. Chouillou René , Administrateur Selarl Cid Et Associes Mission Conduite Par Me Didier 67 Boulevard LANNES 75116 Paris avec pour mission : assistance , Mandataire judiciaire Selarl De Bois-Herbaut Mission Conduite Par Me Alexandre Herbaut 16, square Léon Blum 92800 Puteaux , , et ouvre une période d'observation expirant le 16/10/2013 . Le mandataire judiciaire devra déposer la liste des créances dans les 12 mois à compter du terme du délai de déclaration des créances. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc
- Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée Société à responsabilité limitée
- Numéro RCSNanterre B 317287936Nanterre B 317287936
- Tribunal de commerceGreffe de Nanterre Tribunal de commerce - Greffe de Nanterre
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Activités d'architecture (7111Z) Activités d'architecture (7111Z)
- Activité principale déclaréeExercice de la profession d'architecte, de la profession de conseil pour l'étude et la réalisation d'équipement et de construction Exercice de la profession d'architecte, de la profession de conseil pour l'étude et la réalisation d'équipement et de construction
- Convention collective déduiteEntreprises d'architecture (2332) Entreprises d'architecture (2332)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 1745 entreprises du secteur "Activités d'architecture" dans les Hauts-de-Seine (92)
Étude du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la taille de pierre - France
La taille de pierre regroupe un ensemble de techniques pour former dans un bloc de pierre une forme géométrique préconçue qui s'intègre généralement dans un appareil de pierres taillées. Il s'agit d'un savoir-faire artisanal réalisé par des tailleurs de pierre qui combinent méthodes traditionnelles et innovations techniques.
Cartographie de GROUPE RJ
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Cité 5 fois entre 2006 et 2011
ATELIER COS ARCHITECTURE
- SIREN438796773
Dirigeants : ATELIER COS , Danièle AMOUYAL , CONEX
Cité 1 fois en 2008
S.C.T.B. SAVOISIENNE COORDIN TRAVAUX BAT
- SIREN332429737
Cité 1 fois en 1994
BNP PARIBAS
- SIREN662042449
Dirigeants : Jean LEMIERRE , Jean-Laurent BONNAFE , Thierry LABORDE , Yann GERARDIN , Anna STRAATHOF et 40 autres
Dirigeants
- Anciens
Du 19 janvier 2005 au 11 septembre 2018
Christian REY-GRANGE
Ancien Gérant
Du 19 janvier 2005 au 11 septembre 2018
Bernard JELENSPERGER
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 27 septembre 1983 (41 ans)
GROUPE RJ - 92310
Siège social
- SIRET31728793600023
- ActivitéActivités d'architecture - 7111Z
- Adresse61 RUE DE LA GARENNE, 92310 SEVRES France
Historique de GROUPE RJ
1 événement depuis 2005
mardi 19 janvier 2005
Bernard JELENSPERGER et Christian REY GRANGE assument maintenant la fonction de gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise GROUPE RJ au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise GROUPE RJ, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 3 jugements, le siège social, les 2 dirigeants actuels, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise GROUPE RJ, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 10 derniers évènements, l'analyse financière de 2012, et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de GROUPE RJ (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de GROUPE RJ

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de GROUPE RJ (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Conversion du capital en euros - Divers | |||||
Statuts constitutifs Divers |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Conversion du capital en euros - Divers | |||||
Divers - Acte modificatif Divers - Modification(s) statutaire(s) | |||||
Statuts constitutifs Divers | |||||
Document |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. | ||||
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2012) | ||||
Afficher les 6 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl De Bois-Herbaut Mission Conduite Par Me Alexandre Herbaut 16, square Léon Blum 92800 Puteaux, et mettant fin à la mission de l'administrateur Selarl Cid Et Associes Mission Conduite Par Me Didier 67 BD LANNES 75116 PARIS. | ||||
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 février 2013 désignant administrateur Selarl Cid Et Associes Mission Conduite Par Me Didier 67 Boulevard LANNES 75116 Paris avec les pouvoirs : assistance, mandataire judiciaire Selarl De Bois-Herbaut Mission Conduite Par Me Alexandre Herbaut 16, square Léon Blum 92800 Puteaux. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la pr... | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2011) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2010) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2009) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2008) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2007) |
9 Bilans gratuits
Chiffres clés de GROUPE RJ
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat GROUPE RJ
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise GROUPE RJ sur les 12 mois de son exercice clôturé le 30-09-2012. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2012 de l'entreprise GROUPE RJ, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 30-09-2012 | 30-09-2011 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Chiffre d'affaires | 2468400 | 2061500 | 19,74 % |
dont export | 30000 | 0 | 0,00 % |
Production * | 2468400 | 2061500 | 19,74 % |
Valeur ajoutée (VA) | 1360200 | 1281100 | 6,17 % |
Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | 9700 | -202400 | 104,79 % |
Résultat d'exploitation | 39500 | -596000 | 106,63 % |
RCAI | 38400 | -598800 | 106,41 % |
Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
Résultat net | 34700 | -605900 | 105,73 % |
Effectif moyen | 17 | 0 | 0,00 % |
Bilan Actif GROUPE RJ
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société GROUPE RJ.
Date de clôture | 30-09-2012 | 30-09-2011 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Actif immobilisé net | 5500 | 5682 | -3,20 % |
immobilisations incorporelles | 2000 | 644 | 210,56 % |
immobilisations corporelles | 3400 | 4914 | -30,81 % |
immobilisations financières | 100 | 124 | -19,35 % |
(amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Actif circulant net | 1480200 | 1030600 | 43,63 % |
stocks et en-cours | 0 | 0 | 0,00 % |
créances | 1419300 | 966300 | 46,88 % |
disponibilités : trésorerie | 61000 | 64300 | -5,13 % |
(Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Total actif | 1485800 | 1039400 | 42,95 % |
Bilan Passif GROUPE RJ
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise GROUPE RJ doit en date 30-09-2012. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 30-09-2012 | 30-09-2011 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Capitaux propres | 195000 | 160200 | 21,72 % |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
Provisions | 0 | 0 | 0,00 % |
Dettes | 1290800 | 879200 | 46,82 % |
dettes financières et emprunts | 201100 | 119500 | 68,28 % |
dettes fournisseurs | 2321 | 152300 | -98,48 % |
dettes fiscales et sociales | 800900 | 597600 | 34,02 % |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 56800 | 9810 | 479,00 % |
Compte de régularisation passif | 0 | 0 | 0,00 % |
Total passif | 1485800 | 1039400 | 42,95 % |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société GROUPE RJ
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2012 | 2011 | 2010 |
---|---|---|---|
Capitalisation | 13,12 % | 15,41 % | 44,17 % |
Endettement | 103,13 % | 74,59 % | 14,20 % |
Fonds de roulement | 297500 EU | 274100 EU | 821000 EU |
Performance | |||
Evolution de l'activité | 119,74 % | 81,21 % | 103,99 % |
Taux de VA | 55,10 % | 62,14 % | 60,55 % |
Rentabilité d'exploitation | 0,39 % | -9,82 % | 1,22 % |
Rentabilité nette finale | 1,41 % | -29,39 % | 0,59 % |
Capacité d'autofinancement | 0,20 % | -9,10 % | 0,89 % |
Rentabilité financière | 17,79 % | -378,21 % | 1,97 % |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 54,20 % | 69,70 % | 57,25 % |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | 41,04 ans | N/C | 4,84 ans |
Coût de la dette | 10,31 % | N/C | 14,89 % |
Taux d'intérêt moyen apparent | 0,50 % | 2,41 % | 4,23 % |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | 48,87 jours | 37,15 jours | 118,10 jours |
Poids des stocks | 0,00 jour | 0,00 jour | 0,00 jour |
Délai clients | 210,45 jours | 171,09 jours | 240,97 jours |
Délai Fournisseurs | 0,34 jour | 26,97 jours | 0,38 jour |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 9,04 jours | 11,38 jours | 3,47 jours |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de GROUPE RJ et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 2468400 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 178500 €
* Sur 34911 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques
CA médian en Ile-de-France : 227800 €
* Sur 8479 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 229900 €
* Sur un total de 1034523 sociétés
CA médian en Ile-de-France : 215400 €
* Sur un total de 244594 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 39500 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 10200 €
* Sur 34911 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques
REX médian en Ile-de-France : 12200 €
* Sur 8479 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 6900 €
* Sur un total de 1034523 sociétés
REX médian en Ile-de-France : 6300 €
* Sur un total de 244594 sociétés
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée
Procédures collectives
2 procédures terminées
- Clôturées
Jugement d'ouverture
02/05/2013
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 02/05/2013
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. Jugement prononçant
26/06/2013
Jugement de conversion en liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 26/06/2013
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.