GROUPE DIAGONAL'

Fermée definitivement

SIREN: 390 292 852
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 390 292 852 00063
NUMÉRO DE TVA: FR07390292852
DATE DE CREATION: 24 février 1993
ACTIVITÉ (NAF / APE): Conseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 81 RUE DE SANS SOUCI, 69760 LIMONEST
DIRIGEANTS: DERMAGNE TKACH ASSOCIES
SOURCES & MISES À JOUR LE 11/10/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
25/01/2022
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2016
Oui
Taille de l'entreprise Année 2016
Petite
Effectif Année 2016
49 salariés
Score Extra-financier
Non calculé
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté
Non déposé
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: GROUPE DIAGONAL'

Capital social: 160320,00 €

Statut RCS: Radiée le 21 janvier 2022 21/01/2022

Statut INSEE: Fermée le 12 janvier 2022 12/01/2022

Statut RNE: Radiée le 21 janvier 2022 21/01/2022

Observations RNE

21 janvier 2022
- Radiation d'office sur réquisition de Monsieur le Greffier du Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon par suite de fusion à compter du 12/01/2022
- Radiation en date du 21/01/2022 par suite de fusion absorption par : société par actions simplifiée - 3LI BUSINESS SOLUTIONS 81 Rue de Sans Souci 69760 LIMONEST, 403 198 682 RCS Lyon, société bénéficiaire avec date d'effet au 12/01/2022
06 octobre 2015
- Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : DIAVERO 1 Allée Claude Debussy 69130 ECULLY, 430 098 871 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 24/08/2015
01 janvier 2009
- Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
05 octobre 2005
- Fusion-absorption de la société CAPI SARL - Siège social : 8 rue Blaise Pascal 74600 SEYNOD - 344 050 836 RCS ANNECY par la société DIAGONAL'CONSULTANTS - Siège social : 1 allée Claude Debussy Espace Economique Européen d'Ecully 69130 ECULLY - 390 292 852 RCS LYON à compter du 31/08/2005
NC
- DM du 22/03/95 : siège social et principal établissement transférés de CHARBONNIERES LES BAINS (69260) 47 rue Benoît Bennier à ECULLY (69130) Espace Economique Européen d'Ecully 1 allée Claude Debussy. A compter du 01/02/95.

Forme juridique: SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro RCS: Lyon B 390292852

Tribunal de commerce: Greffe de Lyon

Secteur d'activité de GROUPE DIAGONAL'

Domaine d'activité: Programmation, conseil et autres activités informatiques
Activité (Code NAF ou APE): Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A)
Activité principale déclarée: Etude, conseil et réalisations informatiques
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

4 144 sociétés exercent la même activité que GROUPE DIAGONAL' dans le 69.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Conseil en systèmes et logiciels informatiques" dans le Rhône (69)

Les 3 études de marché du secteur de l'entreprise

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18/08/2025

Le marché du serious game - France (29 pages)

Cette étude offre une analyse détaillée du marché du "serious game" en France

49,00€
14/10/2024

Le marché des cryptomonnaies - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché florissant des cryptomonnaies : doublement de la valeur du marché entre 2023 et 2024, domination du Bitcoin, positionnement de la France comme acteur clé, augmentation de l'adoption publique, initiatives législatives favorables, prévisions d'embauche optimistes pour 2024..

49,00€
25/10/2023

Le marché de la e-santé - France

Cette étude propose une analyse détaillée du marché de l'e-santé, un secteur en plein essor, tiré par le vieillissement de la population et l'augmentation des maladies chroniques. Elle explore les différents domaines de l'e-santé, de la télémédecine à la m-santé, et décrypte les tendances, les innovations et les enjeux de ce marché en pleine mutation.

49,00€

3 Études de marché

Rapport complet officiel

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12/10/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

12,90€

Établissements

Fermés
- Du 15 février 2006 au 12 janvier 2022
  
  GROUPE DIAGONAL' - 13080
  
  Ancien établissement
  - SIRET 39029285200048
  - Activité Conseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
  - Adresse 510 RUE RENE DESCARTES LES JARDINS DE LA DURANNE BAT D, 13080 AIX-EN-PROVENCE
- Du 15 mars 2012 au 12 janvier 2022
  
  GROUPE DIAGONAL' - 74650
  
  Ancien établissement
  - SIRET 39029285200055
  - Activité Conseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
  - Adresse 60 RUE CASSIOPEE, 74650 CHAVANOD
- Du 01 octobre 2021 au 12 janvier 2022
  
  GROUPE DIAGONAL' - 69760
  
  Ancien établissement
  - SIRET 39029285200063
  - Activité Conseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
  - Adresse 81 RUE DE SANS SOUCI, 69760 LIMONEST
- Du 01 février 1995 au 01 octobre 2021
  
  GROUPE DIAGONAL' - 69130
  
  Ancien établissement
  - SIRET 39029285200022
  - Activité Conseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
  - Adresse 1 ALL CLAUDE DEBUSSY ESPACE EUROPEEN BATIMENT F, 69130 ECULLY
- Du 31 août 2005 au 15 mars 2012
  
  GROUPE DIAGONAL' - 74000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 39029285200030
  - Activité Conseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
  - Adresse 8 RUE BLAISE PASCAL, 74000 ANNECY
- Du 15 février 1993 au 01 février 1995
  
  GROUPE DIAGONAL' - 69260
  
  Ancien établissement
  - SIRET 39029285200014
  - Activité Réalisation de logiciels - 722Z
  - Adresse 47 RUE BENOIT BENNIER, 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINS

Établissements

Dirigeants de GROUPE DIAGONAL'

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie de GROUPE DIAGONAL'

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Finances de GROUPE DIAGONAL'

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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achetez le score

Score de solvabilité

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12/10/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

9 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

8420000,00

7621000,00

10,48 %
Résultats net

142500,00

233000,00

-38,84 %
Marge brute

4107000,00

3980000,00

3,19 %
Résultats d'exploitation

168900,00

328500,00

-48,58 %
Ebitda

200600,00

308100,00

-34,89 %

Ratios financiers

2016

2015

2014

Équilibre bilan

Capitalisation

6,05 %

5,05 %

9,13 %
Endettement

100,53 %

14,42 %

13,19 %
Fonds de roulement

101700 EU

-115900 EU

29061 EU

Documents de GROUPE DIAGONAL'

34 derniers documents officiels

08/12/2021

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Transfert siège social et établissement principal
22/11/2021

Traité de fusion

Projet de fusion
19/02/2021

Traité

Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
19/05/2020

Décision(s) de l'actionnaire unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
05/08/2019

Décision(s) de l'actionnaire unique

Modification des commissaires aux comptes
02/08/2018

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Modification des commissaires aux comptes
31/01/2018

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'actionnaire unique

Modification relative aux dirigeants d'une société Refonte des statuts
23/10/2015

Décision(s) de l'associé unique

Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
06/10/2015

Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

fusion absorption Décision sur la modification du capital social
26/08/2015

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
09/07/2015

Rapport du commissaire à la fusion

fusion absorption
06/07/2015

Rapport du commissaire à la fusion

fusion absorption
22/06/2015

Rapport du commissaire à la transformation

Modification de la forme juridique ou du statut particulier
16/06/2015

Projet

Projet de fusion
04/06/2015

Ordonnance du président

Nomination de commissaire à la fusion
03/07/2014

P.V. du Conseil d'Administration
14/09/2012

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification des statuts
14/09/2012

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification des statuts
14/09/2012

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification des statuts
30/07/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Mise en harmonie des statuts
30/07/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Mise en harmonie des statuts
05/10/2005

Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
29/07/2005

Rapport du commissaire à la fusion

Apport fusion
28/06/2005

Projet

fusion absorption
03/06/2005

Ordonnance du président

Nomination de commissaire à la fusion
31/07/2001

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
28/06/1999

Statuts mis à jour - Acte

Décision sur la modification du capital social
16/07/1998

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/09/1997

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/09/1995

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/07/1995

Statuts mis à jour - Acte

Modification des statuts
22/03/1995

Statuts mis à jour - Acte

Transfert du siège social de la personne morale
30/12/1993

Statuts mis à jour - Acte - Déclaration de conformité

Modification de la date de cloture de l'exercice social
24/02/1993

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Liste des souscripteurs

Actes constitutifs

34 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

2016

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

30 annonces BODACC & JAL

06/02/2023

Annonce JAL - Fusion réalisée

GROUPE DIAGONAL Sociéte par actions simplifiée au capital de 160.320 Siège social : 81, rue Sans Souci 69760 LIMONEST 390.292.852 RCS LYON DISSOLUTION SUITE A FUSION Le 31 décembre 2021, GROUPE DIAGONAL a été absorbée par voie de fusion par CALLIOPE BUSINESS SOLUTIONS, société par actions simplifiée dont le siège est à Saint Denis (93210), 9/23, rue Paul Lafargue, immatriculée 403.198.682 RCS BOBIGNY. GROUPE DIAGONAL a été dissoute sans liquidation du seul fait de la réalisation définitive de …
06/02/2023

Annonce JAL - Fusion réalisée

CALLIOPE BUSINESS SOLUTIONS Sociéte par actions simplifiée au capital de 837.109,74 siège social : 9/23, rue Paul Lafargue 93210 SAINT-DENIS 403.198.682 RCS BOBIGNY AVIS DE FUSION Le 31 décembre 2021, CALLIOPE BUSINESS SOLUTIONS a : absorbé par voie de fusion simplifiée TITANIUM, société par actions simplifiée dont le siège est 2, rue Vienne 67300 Schiltigheim, immatriculée 451.701.437 RCS STRASBOURG. TITANIUM a été dissoute sans liquidation du seul fait de la réalisation définitive de cette f…
27/01/2022

Annonce BODACC - Cessation
19/12/2021

Annonce BODACC - Nouveau siège.
24/11/2021

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion Pour la société absorbante : 3 LI BUSINESS SOLUTIONS, société par actions simplifiée dont le siège social est situé à Saint Denis (93210), 9-23, rue Paul Lafargue, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro 403.198.682, Pour la société absorbée : GROUPE DIAGONAL', société par actions simplifiée dont le siège social est situé 1 Allée Claude Debussy 69130 Ecully (en cours de transfert au 81, rue Sans Souci à Limo…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

GROUPE DIAGONAL SAS au capital de 160.320 eurosSiège social : 1 allée Claude Debussy Espace économique europeen -69130 Ecully390 292 852 RCS Lyon Aux termes des décisions de lassocié unique du 21 avril 2020 il a été décidé la nomination de CALLIOPE SAS demeurant 4 avenue Marceau -75008 Paris 827 739 343 RCS Paris en qualité de Président en remplacement de Thierry Cavaillé.
21/09/2021

Annonce JAL - Apport partiel d'actif réalisé

AVIS DAPPORT PARTIEL DACTIFS GROUPE DIAGONAL Societé par actions simplifiée au capital de 160.320 Siège social : 1, Allée Claude Debussy 69130 Ecully 390.292.852 RCS LYON Société apporteuse : GROUPE DIAGONAL Société par Actions Simplifiée au capital de 160.320 , Dont le siège est à Ecully (69130) au 1, Allée Claude Debussy, immatriculée 390.292.852 RCS LYON Société bénéficiaire : IGSI INFORMATIQUE GESTION SYSTEME DINFORMATION société par actions simplifiée au capital de 10.000 , dont le siège …
21/09/2021

Annonce JAL - Apport partiel d'actif réalisé

AVIS DAPPORT PARTIEL DACTIFS IGSI INFORMATIQUE GESTION SYSTEME DINFORMATION Societé par actions simplifiée au capital de 10.000 Siège social : 22 avenue Joseph Honoré Isnard, ZI Les Bois de Grasse 06130 Grasse 479.464.158 RCS GRASSE Société apporteuse : GROUPE DIAGONAL Société par Actions Simplifiée au capital de 160.320 , Dont le siège est à Ecully (69130) au 1, Allée Claude Debussy, immatriculée 390.292.852 RCS LYON Société bénéficiaire : IGSI INFORMATIQUE GESTION SYSTEME DINFORMATION sociét…
24/02/2021

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS Pour la société apporteuse : GROUPE DIAGONAL' société par actions simplifiée au capital de 160.320 euros, dont le siège social est situé 1, allée Claude Debussy à Écully (69130), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 390.292.852, Pour la société bénéficiaire : IGSI INFORMATIQUE GESTION SYSTEME D'INFORMATION société par actions simplifiée au capital de 10.000 euros, dont le siège social est situé 22 avenue Joseph Honoré Isnard, …
07/06/2020

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée Calliope devient président. CAVAILLE Thierry Bertrand nom d'usage : CAVAILLE n'est plus président
22/08/2019

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Société d'exercice libéral à RL BEJANIN DERMAGNE MAEKAWA n'est plus commissaire aux comptes. Sté par actions simplifiée DERMAGNE TKACH Associés devient commissaire aux comptes
23/08/2018

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SA CAMUS FIDUCIAIRE n'est plus commissaire aux comptes titulaire. REBAUDET Didier nom d'usage : REBAUDET n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société d'exercice libéral à RL BEJANIN DERMAGNE MAEKAWA devient commissaire aux comptes
11/02/2018

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée DIAG-INVEST n'est plus président. CAVAILLE Thierry Bertrand nom d'usage : CAVAILLE devient président
11/11/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
09/07/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
30/11/2015

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

ROLAND Marc nom d'usage : ROLAND n'est plus président. AVOYAN Catherine nom d'usage : AVOYAN n'est plus directeur général. VERDILLON Didier nom d'usage : VERDILLON n'est plus directeur général. Sté par actions simplifiée DIAG-INVEST devient président.
28/10/2015

Annonce BODACC - Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : DIAVERO Société à responsabilité limitée RCS B 430098871, 1 Allée Claude Debussy 69130 ECULLY. Modification du capital.
27/09/2015

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

ROLAND Marc nom d'usage : ROLAND n'est plus président du conseil d'administration. ROLAND Marc nom d'usage : ROLAND devient président. ROLAND Marc nom d'usage : ROLAND n'est plus directeur général. AVOYAN Catherine nom d'usage : AVOYAN n'est plus directeur général délégué. AVOYAN Catherine nom d'usage : AVOYAN devient directeur général. VERDILLON Didier nom d'usage : VERDILLON n'est plus directeur général délégué. VERDILLON Didier nom d'usage : VERDILLON devient directeur général. VERDILLON Didi…
25/08/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
22/07/2015

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution

Avis Rectificatif au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationaleBODACC A. Numéro de parution : 20150119. Annonce numéro : 1337. Date de parution : 24 juin 2015.Cet avis est annulé et remplacé par le suivant :Société absorbante : GROUPE DIAGONAL'Forme : Société Anonyme à Conseil d'AdministrationAdresse du siège : 1 Allée Claude Debussy - 69130 ECULLYCapital : 159.000 eurosNuméro unique d'identification : 390 292 852Lieu d'immatriculation : LYONSociété absorbée : DIAVEROForme : Société A R…
24/06/2015

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationaleSociété absorbante : DIAVEROForme : Société A Responsabilité LimitéeAdresse du siège : 1 Allée Claude Debussy - 69130 ECULLYCapital : 562.500 eurosNuméro unique d'identification : 430 098 871Lieu d'immatriculation : LYONSociété absorbée : GROUPE DIAGONAL'Forme : Société Anonyme à Conseil d'AdministrationAdresse du siège : 1 Allée Claude Debussy - 69130 ECULLYCapital : 159.000 eurosNuméro unique d'identification : 390 292 852Lieu d'immatr…
11/08/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
25/07/2014

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

AVOYAN Catherine nom d'usage : AVOYAN devient directeur général délégué.
14/10/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
29/10/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
08/08/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
16/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
16/06/2010

Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
08/08/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
10/08/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

30 Annonces

Juridique

GROUPE DIAGONAL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 2016
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2026
Expire dans 1 année, 1 mois et 19 jours

Classes :

Historique de GROUPE DIAGONAL'

21 événements depuis 2004

mercredi 21 mai 2020
- CALLIOPE prend le relais de Thierry CAVAILLE en tant que président.
- CALLIOPE succède à Thierry CAVAILLE en tant que président.

vendredi 03 février 2018
- Thierry CAVAILLE succède à DIAG-INVEST en tant que président.
- DIAG-INVEST cède sa place de président à Thierry CAVAILLE.

...

Historique

21 événements ont marqué le parcours de GROUPE DIAGONAL' depuis 2004

Le marché du serious game - France (29 pages)

Le marché des cryptomonnaies - France

Le marché de la e-santé - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Traité de fusion

Traité

Décision(s) de l'actionnaire unique

Décision(s) de l'actionnaire unique

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'actionnaire unique

Décision(s) de l'associé unique

Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Rapport du commissaire à la fusion

Rapport du commissaire à la fusion

Rapport du commissaire à la transformation

Projet

Ordonnance du président

P.V. du Conseil d'Administration

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Rapport du commissaire à la fusion

Projet

Ordonnance du président

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Acte

Acte

Acte

Acte

Statuts mis à jour - Acte

Statuts mis à jour - Acte

Statuts mis à jour - Acte - Déclaration de conformité

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Liste des souscripteurs

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Ordonnance du président

Projet

Rapport du commissaire à la fusion

Rapport du commissaire à la fusion

Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Projet

Rapport du commissaire à la fusion

7 Documents liés

Traité

Traité de fusion

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Décision(s) de l'actionnaire unique

Décision(s) de l'actionnaire unique

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'actionnaire unique

Extrait de décision(s) de l'associé unique

4 Documents liés

Projet

Ordonnance du président

Projet

Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Projet

Projet