GMDF

Active

SIREN: 705 920 130
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 705 920 130 00014
NUMÉRO DE TVA: FR45705920130
DATE DE CREATION: 14 novembre 1957
ACTIVITÉ (NAF / APE): Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons - 4634Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 2 ROUTE DES PRINCES DORANGE, 84190 GIGONDAS
DIRIGEANTS: Gilles SEGUIN + 3 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 06/01/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
03/10/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Intermédiaire
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
C
Bilan Carbone Année 2023
1519.55 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
65/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: JULIETTE MEFFRE - LOUIS BERNARD

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1959 01/01/1959

Statut RNE: Inscrite le 14 novembre 1957 14/11/1957

Observations RNE

01 janvier 2009
- En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
16 mai 2006
- Changement de la dénomination Nouvelle : GABRIEL MEFFRE. Ancienn : GRAND VINS DE GIGONDAS à compter du 10.12.2004.
NC
- NOM COMMERCIAL: ANDEOL SALAVERT-AUGUSTE CHATEL-CELLIER DE JOLIBOIS-DMB-DU PELOUX-JEHAN GUILLAUME-LES CHAIS DE LA BARRADE-LES DOMANIALES-MARQUIS DE CARBANNE-MEDITEO-MONSIEUR DE VAUZUN-PRINCES DE FRANCE -R. HENRI -THE FAT BASTARD WINE COMPANY -TOLLINCHES FRERES-VIGNOBLES DU PELOUX -WILD PIG WINERY-WILD PIG AND CO

Secteur d'activité de GMDF

Domaine d'activité: Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Activité (Code NAF ou APE): Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (4634Z)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Vins cidres jus de fruits sirops spiritueux (493)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

389 sociétés exercent la même activité que GMDF dans le 84.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons" dans le Vaucluse (84)

Les 2 études de marché du secteur de l'entreprise

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20/01/2022

Le marché du vin - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché du vin en France : évolution de la consommation, segmentation par type de vin et par cépage, impact du Brexit et de la surtaxe américaine, effet de la crise du coronavirus, variations de production liées aux conditions climatiques..
03/05/2024

Le marché des distributeurs de boissons - France

Cette étude offre une vision détaillée du marché des distributeurs automatiques en France, avec un focus sur les machines à boissons chaudes et nourriture. Elle analyse l'évolution du secteur, du premier distributeur de timbres au 18 siècle à l'essor des machines à café en entreprise depuis les années 1960.

Rapport complet officiel

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07/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

Établissements

Ouverts
- JULIETTE MEFFRE - LOUIS BERNARD - 84190
  
  Siège social depuis le 01 janvier 1959 (67 ans)
  - SIRET 70592013000014
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons - 4634Z
  - Adresse 2 ROUTE DES PRINCES DORANGE, 84190 GIGONDAS
- GMDF - 84830
  
  Établissement secondaire depuis le 01 novembre 2024 (1 an)
  - SIRET 70592013000071
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons - 4634Z
  - Adresse LA GARRIGUE DU RAMEYRON, 84830 SERIGNAN-DU-COMTAT
- JULIETTE MEFFRE - LOUIS BERNARD - 84510
  
  Établissement secondaire depuis le 01 septembre 2020 (5 ans)
  - SIRET 70592013000063
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons - 4634Z
  - Adresse CHEMIN DE REVEILLAC, 84510 CAUMONT-SUR-DURANCE
- GMDF - 84190
  
  Établissement secondaire depuis le 01 décembre 2010 (15 ans)
  - SIRET 70592013000055
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons - 4634Z
  - Adresse GOUR DE CHAULE, 84190 GIGONDAS
- CHATEAU GRAND ESCALION - 30510
  
  Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2002 (24 ans)
  - SIRET 70592013000022
  - Activité Culture de la vigne - 0121Z
  - Adresse CHATEAU GRAND ESCALION, 30510 GENERAC
Fermés
- GMDF - 84100
  
  Ancien établissement du 01 juin 2009 au 30 septembre 2025
  - SIRET 70592013000048
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons - 4634Z
  - Adresse 191 CHE BOUIGARD, 84100 ORANGE
- GMDF - 11800
  
  Ancien établissement du 17 décembre 2005 au 01 juillet 2008
  - SIRET 70592013000030
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons - 4634Z
  - Adresse CHATEAU CANET, 11800 RUSTIQUES

Établissements

Dirigeants de GMDF

Dirigeants

Depuis le 14-11-2018

LONGUE TOQUE - GABRIEL MEFFRE
- SIREN 315146696
- FONCTION GMDF est Gérant
Voir la fiche

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie de GMDF

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Finances de GMDF

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

Voir un exemple

07/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

15 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

43450000,00

33630000,00

29,20 %
Résultats net

462800,00

865000,00

-46,50 %
Marge brute

5361000,00

7497000,00

-28,49 %
Résultats d'exploitation

780000,00

1778700,00

-56,15 %
Ebitda

1014400,00

2254000,00

-55,00 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

47,48 %

50,55 %

50,48 %
Endettement

67,01 %

67,79 %

61,19 %
Fonds de roulement

28703000 EU

27745000 EU

16244000 EU

Documents de GMDF

37 derniers documents officiels

17/07/2023

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif
17/07/2023

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
03/05/2023

Acte

Fin de mission de commissaire(s) aux comptes - Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
03/05/2023

Acte

Fin de mission de commissaire(s) aux comptes - Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
02/05/2023

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle
01/10/2018

Procès-verbal d'assemblée

Changement de président - Démission de directeur général - Nomination(s) d'administrateur(s)
22/11/2016

Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination de directeur général
12/08/2015

Procès-verbal d'assemblée générale

Divers
15/06/2015

Procès-verbal d'assemblée générale

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/03/2013

Procès-verbal d'assemblée

Changement de président directeur général
15/10/2009

Procès-verbal d'assemblée

Changement de président directeur général
09/07/2009

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
09/07/2009

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
08/07/2009

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement de dénomination en celle de GMDF
08/07/2009

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement de dénomination en celle de GMDF
08/07/2009

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement de dénomination en celle de GMDF
20/05/2009

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modifications relatives au conseil d'administration
09/09/2008

P.V. d'Assemblée
13/06/2007

P.V. d'Assemblée
12/03/2007

P.V. d'Assemblée
19/09/2006

P.V. d'Assemblée
10/02/2006

P.V. d'Assemblée
25/04/2005

P.V. d'Assemblée
24/01/2005

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
04/01/2005

Décision de l'associé unique - Acte SSP - P.V. d'Assemblée
10/11/2004

Acte SSP - Acte modificatif
01/10/2004

Acte SSP - Acte modificatif
26/04/2004

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
28/02/2002

Rapport des Commissaires ou du Gérant - P.V. d'Assemblée
11/01/2001

P.V. du Conseil d'Administration
25/07/2000

Changement de dénomination sociale - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
26/04/1999

Statuts mis à jour
28/07/1998

Augmentation de Capital - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
05/01/1998

P.V. d'Assemblée
28/02/1997

Rapport des Commissaires ou du Gérant - P.V. d'Assemblée
12/09/1996

Modification du Conseil d'Administration - Changement de date de clôture - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif
25/10/1995

Changement de date de clôture - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

37 Documents officiels

Cité 4 fois entre 2002 et 2005

GRANDS VINS GABRIEL MEFFRE
- SIREN 414526905
- 04/01/2005
  
  Décision de l'associé unique - Acte SSP - P.V. d'Assemblée
- 01/10/2004
  
  Acte SSP - Acte modificatif
- 10/11/2004
  
  Acte SSP - Acte modificatif
- 28/02/2002
  
  Rapport des Commissaires ou du Gérant - P.V. d'Assemblée
Cité 2 fois en 2023

SFG LA VOUGERAIE
- SIREN 338113954
Dirigeants : Jean-Claude BOISSET , Nathalie BERGES , Gilles SEGUIN , Patrick BINDSCHEDLER , Claudine BOISSET et 2 autres
- 17/07/2023
  
  Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif
- 17/07/2023
  
  P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
Cité 2 fois entre 2013 et 2015

EB CHALLENGES
- SIREN 494952955
Dirigeants : Eric BROUSSE , Sophie BROUSSE
- 12/08/2015
  
  Procès-verbal d'assemblée générale
  
  Divers
- 20/03/2013
  
  Procès-verbal d'assemblée
  
  Changement de président directeur général
Cité 1 fois en 2004

135020923
- SIREN 135020923
- 01/10/2004
  
  Acte SSP - Acte modificatif
Cité 1 fois en 2002

137122602
- SIREN 137122602
- 28/02/2002
  
  Rapport des Commissaires ou du Gérant - P.V. d'Assemblée
Cité 1 fois en 1998

221877350
- SIREN 221877350
- 28/07/1998
  
  Augmentation de Capital - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
Cité 1 fois en 2006

SCI LUNEAU KERVILAINE
- SIREN 424282457
Dirigeant : Anne SIMON
- 10/02/2006
  
  P.V. d'Assemblée

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

65/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

49 annonces BODACC & JAL

03/08/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
22/08/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
11/08/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

GMDF Sociéte par actions simplifiée au capital de 7.687.500 Siège social : Le Village, 84190 GIGONDAS 705 920 130 RCS AVIGNON Aux termes du procès-verbal du conseil dadministration du 30 mars 2023, Monsieur Etienne MAFFRE a été révoqué de ses fonctions de président directeur général, à compter de ce jour. Monsieur Gilles SEGUIN, Demeurant 50, rue du Village 21700 AGENCOURT, a été nommé en remplacement. Mention sera faite au RCS dAVIGNON.
11/08/2023

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

GMDF Sociéte par actions simplifiée au capital de 7.687.500 Siège social : Le Village, 84190 GIGONDAS 705 920 130 RCS AVIGNON Aux termes de lassemblée générale ordinale du 17 juin 2022, il a été décidé de ne pas renouveler ni remplacer les mandats de la société TALENZ ARES AUDIT, Co-commissaire aux comptes titulaire, et de Monsieur Paul-Louis CESTIER, commissaire aux comptes suppléant. Mention sera faite au RCS dAVIGNON.
10/08/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

GMDF Sociéte par actions simplifiée Au capital de 7.687.500 Siège social : Le Village, 84190 GIGONDAS 705 920 130 RCS AVIGNON Aux termes du procès-verbal de lassemblée générale mixte du 20 juin 2023, Monsieur Etienne MAFFRE a été révoqué de ses fonctions dadministrateur, à compter de ce jour. La société SFG LA VOUGERAIE, SAS au capital de 11.531.562,95 , dont le siège social est situé 2 passage Montgolfier, 21700 NUITS-ST-GEORGES, immatriculée au RCS de DIJON sous le numéro 338 113 954, représ…
10/08/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

GMDF Sociéte par actions simplifiée Au capital de 7.687.500 Siège social : Le Village, 84190 GIGONDAS 705 920 130 RCS AVIGNON Par délibération du 20 juin 2023, le Conseil dadministration a nommé, à compter de ce jour, Au poste de président directeur général, en remplacement de Monsieur Gilles SEGUIN, démissionnaire, la société SFG LA VOUGERAIE, SAS au capital de 11.531.562,95 , dont le siège social est situé 2 passage Montgolfier, 21700 NUITS-ST-GEORGES, immatriculée au RCS de DIJON sous le nu…
06/08/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
19/07/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

GMDF Sociéte par actions simplifiée Au capital de 7.687.500 Siège social : Le Village, 84190 GIGONDAS 705 920 130 RCS AVIGNON Aux termes du procès-verbal de lassemblée générale mixte du 20 juin 2023, Monsieur Etienne MAFFRE a été révoqué de ses fonctions dadministrateur, à compter de ce jour. La société SFG LA VOUGERAIE, SAS au capital de 11.531.562,95 , dont le siège social est situé 2 passage Montgolfier, 21700 NUITS-ST-GEORGES, immatriculée au RCS de DIJON sous le numéro 338 113 954, représ…
19/07/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

GMDF Sociéte par actions simplifiée Au capital de 7.687.500 Siège social : Le Village, 84190 GIGONDAS 705 920 130 RCS AVIGNON Par délibération du 20 juin 2023, le Conseil dadministration a nommé, à compter de ce jour, Au poste de président directeur général, en remplacement de Monsieur Gilles SEGUIN, démissionnaire, la société SFG LA VOUGERAIE, SAS au capital de 11.531.562,95 , dont le siège social est situé 2 passage Montgolfier, 21700 NUITS-ST-GEORGES, immatriculée au RCS de DIJON sous le nu…
19/07/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du comité d'administration, Administrateur : SFG LA VOUGERAIE ; Administrateur : SEGUIN Gilles ; Administrateur : BOISSET Jean-Claude ; Commissaire aux comptes titulaire : KPGM SA
16/05/2023

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

GMDF Sociéte par actions simplifiée au capital de 7.687.500 Siège social : Le Village, 84190 GIGONDAS 705 920 130 RCS AVIGNON Aux termes de lassemblée générale ordinale du 12 août 2020, il a été décidé de ne pas renouveler ni remplacer le mandat de la société ACC, Commissaire aux comptes suppléant. Mention sera faite au RCS dAVIGNON.
13/05/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

GMDF Sociéte par actions simplifiée au capital de 7.687.500 Siège social : Le Village, 84190 GIGONDAS 705 920 130 RCS AVIGNON Aux termes du procès-verbal du conseil dadministration du 30 mars 2023, Monsieur Etienne MAFFRE a été révoqué de ses fonctions de président directeur général, à compter de ce jour. Monsieur Gilles SEGUIN, Demeurant 50, rue du Village 21700 AGENCOURT, a été nommé en remplacement. Mention sera faite au RCS dAVIGNON.
13/05/2023

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

GMDF Sociéte par actions simplifiée au capital de 7.687.500 Siège social : Le Village, 84190 GIGONDAS 705 920 130 RCS AVIGNON Aux termes de lassemblée générale ordinale du 17 juin 2022, il a été décidé de ne pas renouveler ni remplacer les mandats de la société TALENZ ARES AUDIT, Co-commissaire aux comptes titulaire, et de Monsieur Paul-Louis CESTIER, commissaire aux comptes suppléant. Mention sera faite au RCS dAVIGNON.
07/05/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : SEGUIN Gilles ; Administrateur : MAFFRE Etienne ; Administrateur : BOISSET Jean-Claude ; Commissaire aux comptes titulaire : KPGM SA ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE ARES X PERT AUDITMICHEL Jocelyn ; Commissaire aux comptes suppléant : ACC ; Commissaire aux comptes suppléant : CESTIER Paul-Louis
07/05/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : SEGUIN Gilles ; Administrateur : MAFFRE Etienne ; Administrateur : BOISSET Jean-Claude ; Commissaire aux comptes titulaire : KPGM SA ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE ARES X PERT AUDITMICHEL Jocelyn ; Commissaire aux comptes suppléant : CESTIER Paul-Louis
07/05/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : SEGUIN Gilles ; Administrateur : MAFFRE Etienne ; Administrateur : BOISSET Jean-Claude ; Commissaire aux comptes titulaire : KPGM SA
13/09/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
06/08/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
22/10/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
26/07/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
11/10/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
04/10/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président, Administrateur : MAFFRE Etienne ; Administrateur : BOISSET Jean-Claude ; Administrateur : SEGUIN Gilles ; Commissaire aux comptes titulaire : KPGM SA (SACA) ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE ARES X PERT AUDIT (SA) représenté par MICHEL Jocelyn ; Commissaire aux comptes suppléant : CESTIER Paul-Louis ; Commissaire aux comptes suppléant : ACC (SARL)
25/07/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
30/11/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président, Directeur général : EB CHALLENGES (SARL) représenté par brousse eric ; Directeur général : MAFFRE Etienne ; Administrateur : BOISSET Jean-Claude ; Administrateur : SEGUIN Gilles ; Commissaire aux comptes titulaire : KPGM SA (SACA) ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE ARES X PERT AUDIT (SA) représenté par MICHEL Jocelyn ; Commissaire aux comptes suppléant : CESTIER Paul-Louis ; Commissaire aux comptes suppléant : ACC (SARL)
02/09/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
21/08/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
24/06/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial
24/06/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président, Directeur général : EB CHALLENGES (SARL) représenté par brousse eric Administrateur : BOISSET Jean-Claude Administrateur : SEGUIN Gilles Commissaire aux comptes titulaire : KPGM SA (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE ARES X PERT AUDIT (SA) représenté par MICHEL Jocelyn Commissaire aux comptes suppléant : CESTIER Paul-Louis Commissaire aux comptes suppléant : ACC (SARL)
15/10/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
12/08/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité
25/04/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial
21/08/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
11/04/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président, Directeur général : EB CHALLENGES (SARL) représenté par brousse eric Administrateur : BOISSET Jean-Claude Administrateur : SEGUIN Gilles Commissaire aux comptes titulaire : KPGM SA Commissaire aux comptes suppléant : LEFFLOT Jen, Louis Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE ARES X PERT AUDIT (SA) représenté par MICHEL Jocelyn Commissaire aux comptes suppléant : CESTIER Paul-Louis
28/10/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial
28/10/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial
15/09/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
22/07/2012

Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
22/07/2012

Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
13/09/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
23/01/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial
14/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
11/03/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial
05/11/2009

Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial, l'administration

Président du conseil d'administration assumant la direction générale : BROUSSE Eric Administrateur : BOISSET Jean-Claude Administrateur : SEGUIN Gilles Commissaire aux comptes titulaire : KPGM SA Commissaire aux comptes suppléant : LEFFLOT Jen Louis Co-commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE ARES X PERT AUDIT (SA) représenté par MICHEL Jocelyn Co-commissaire aux comptes suppléant : CESTIER Paul-Louis
02/10/2009

Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial
01/10/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
01/10/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2008)
08/09/2009

Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial
08/10/2008

Annonce BODACC - suite du nom commercial Auguste Chatel, Gabriel Meffre, Juliette Meffre, The Cafe West Wine Company, Gds Vins Gigondas, Wild Pig and Co, Bodegas Lot 3 Bandisos : modification survenue sur l'administration, à compter du 27/06/2008

nomination de la SOCIETE AUSTRALIAN EXECUTOR TRUSTEES LTD (A.E.T.) représentée par THOMAS (Richard J.) en qualité de membre du conseil de surveillance.
20/02/2008

Annonce BODACC - adjonction d'un nom commercial : GM. Distribution France, à compter du 13/09/2007

49 Annonces

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Juridique

Louis BERNARD LB

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2025
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2035
Expire dans 9 années, 6 mois et 11 jours

Classes :
LB LOUIS BERNARD ART ET PASSION DES TERROIRS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 février 2025
- Date d'expiration
  
  19 février 2035
Expire dans 9 années, 1 mois et 12 jours

Classes :
COMMANDEUR DE SAINT MICHEL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 janvier 2024
- Date d'expiration
  
  18 janvier 2034
Expire dans 8 années et 12 jours

Classes :
Les Garrigues

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 janvier 2024
- Date d'expiration
  
  18 janvier 2034
Expire dans 8 années et 12 jours

Classes :
THIERRY & GUY

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 2023
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2033
Expire dans 7 années, 10 mois et 21 jours

Classes :
AMOUREUSE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 octobre 2023
- Date d'expiration
  
  25 octobre 2033
Expire dans 7 années, 9 mois et 19 jours

Classes :
GM Gabriel Meffre semper voluptas

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  05 juillet 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 29 jours

Classes :
LE ROC DES DENTELLES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 2020
- Date d'expiration
  
  31 mars 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 24 jours

Classes :
Aromas

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juillet 2019
- Date d'expiration
  
  23 juillet 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 17 jours

Classes :
Aromas

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juillet 2019
- Date d'expiration
  
  23 juillet 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 17 jours

Classes :
Aromas

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juillet 2019
- Date d'expiration
  
  23 juillet 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 17 jours

Classes :
NO.4 C BIENVENUE AU BISTROT DES COPAINS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juillet 2019
- Date d'expiration
  
  17 juillet 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 11 jours

Classes :
LB LOUIS BERNARD

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 2019
- Date d'expiration
  
  28 juin 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 22 jours

Classes :
la Mourguette

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 avril 2018
- Date d'expiration
  
  12 avril 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 6 jours

Classes :
ANDEOL SALAVERT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 août 2016
- Date d'expiration
  
  29 août 2026
Expire dans 7 mois et 22 jours

Classes :
GABRIEL G

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mai 2014
- Date d'expiration
  
  30 mai 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 23 jours

Classes :
TRANQUILLE Emile !

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 2012
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2032
Expire dans 6 années, 10 mois et 20 jours

Classes :
COOL Raoul !

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 2012
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2032
Expire dans 6 années, 10 mois et 20 jours

Classes :
RELAX Max !

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 2012
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2032
Expire dans 6 années, 10 mois et 20 jours

Classes :
Les Mauvais Garçons

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 2012
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
COPAINS COMME COCHONS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 février 2012
- Date d'expiration
  
  20 février 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 13 jours

Classes :
INNE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 février 2012
- Date d'expiration
  
  20 février 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 13 jours

Classes :
TERRES DES PONTIFES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 janvier 2012
- Date d'expiration
  
  16 janvier 2032
Expire dans 6 années et 9 jours

Classes :
INSTANTS RARES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 2011
- Date d'expiration
  
  20 juillet 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 13 jours

Classes :
LOUIS BERNARD LB

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 avril 2010
- Date d'expiration
  
  16 avril 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA CHÂSSE SOLIS TERRAEQUE VINUM FRUCTUS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 novembre 2009
- Date d'expiration
  
  19 novembre 2029
Expire dans 3 années, 10 mois et 13 jours

Classes :
LA CHÂSSE BLASON D'OR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 août 2009
- Date d'expiration
  
  21 août 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 15 jours

Classes :
LA CHÂSSE DU PERE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 mai 2008
- Date d'expiration
  
  23 mai 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA CHÂSSE DE FRANCE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 février 2007
- Date d'expiration
  
  05 février 2027
Expire dans 1 année et 29 jours

Classes :
LA CHÂSSE DES PAPES

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 août 2006
- Date d'expiration
Classes :
LES JALLETS

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 février 2006
- Date d'expiration
Classes :
LES NONCIADES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 février 2006
- Date d'expiration
  
  06 février 2026
Expire dans 30 jours

Classes :
LES CABASSIERES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 février 2006
- Date d'expiration
  
  06 février 2026
Expire dans 30 jours

Classes :
LES CHAPONNES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 2005
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 2 jours

Classes :
RICH BITCH

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 janvier 2005
- Date d'expiration
  
  24 janvier 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
JULIETTE MEFFRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 janvier 2005
- Date d'expiration
  
  04 janvier 2035
Expire dans 8 années, 11 mois et 28 jours

Classes :
SOLIS TERRAEQUE VINUM FRUCTUS

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  05 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
GRANDES CUVEES LES CONSULS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 novembre 2003
- Date d'expiration
  
  05 novembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
GOUR DE BRIANDE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 septembre 2003
- Date d'expiration
  
  16 septembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
SEMPER VOLUPTAS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 septembre 2003
- Date d'expiration
  
  16 septembre 2033
Expire dans 7 années, 8 mois et 10 jours

Classes :
HAUT CALADON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 août 2003
- Date d'expiration
  
  21 août 2033
Expire dans 7 années, 7 mois et 15 jours

Classes :
CHATEAU GRAND ESCALION

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 mars 2003
- Date d'expiration
  
  24 mars 2033
Expire dans 7 années, 2 mois et 18 jours

Classes :
TERRES DES PONTIFS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 décembre 2002
- Date d'expiration
  
  18 janvier 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA PAYOUSE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 septembre 2002
- Date d'expiration
  
  11 septembre 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 5 jours

Classes :
LES MAZES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mai 2002
- Date d'expiration
  
  28 mai 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 22 jours

Classes :
LA CHASSE DU PAPE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 mai 2002
- Date d'expiration
  
  23 mai 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA CHASSE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 mai 2002
- Date d'expiration
  
  23 mai 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES VESTIDES BLANCHES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 février 2002
- Date d'expiration
  
  19 février 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE ROCHER GRIFFÉ

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 février 2002
- Date d'expiration
  
  19 février 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES TERRES BENIES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 février 2002
- Date d'expiration
  
  19 février 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 12 jours

Classes :
L'ORME CHAULÉ

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 février 2002
- Date d'expiration
  
  19 février 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 12 jours

Classes :
LE HAUT TURCAS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 février 2002
- Date d'expiration
  
  19 février 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 12 jours

Classes :
LES SERINS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 février 2002
- Date d'expiration
  
  15 février 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
COMBE ROZIER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 février 2001
- Date d'expiration
  
  21 février 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
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CUVEE CAROLUS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 février 2001
- Date d'expiration
  
  21 février 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CUVEE SANS PAREIL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 février 2000
- Date d'expiration
  
  01 mars 2030
Expire dans 4 années, 1 mois et 23 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SOLUM

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 novembre 1999
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES THÉORES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 octobre 1999
- Date d'expiration
  
  20 octobre 2029
Expire dans 3 années, 9 mois et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CUVEE MOURVANNE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 octobre 1999
- Date d'expiration
  
  11 octobre 2029
Expire dans 3 années, 9 mois et 5 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ALMA TERRA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 1999
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2029
Expire dans 3 années, 8 mois et 21 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SOLEA

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 1999
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TERRA LUNA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mars 1999
- Date d'expiration
  
  12 mars 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 6 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CUVEE DES DOGES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 février 1999
- Date d'expiration
  
  22 février 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
POUR QUE LE VIN RESTE UN PLAISIR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 janvier 1999
- Date d'expiration
  
  15 janvier 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
la Châsse

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 1999
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2029
Expire dans 3 années et 5 jours

Classes :
CUVEE DES CARIATIDES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 1998
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
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LA CHASSE DU RHONE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 septembre 1998
- Date d'expiration
  
  29 septembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
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CUVEE JULIETTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mai 1998
- Date d'expiration
  
  19 mai 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 13 jours

Classes :
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MEFFRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 septembre 1997
- Date d'expiration
  
  22 septembre 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 15 jours

Classes :
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CUVEE SYRANNE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 septembre 1997
- Date d'expiration
  
  22 septembre 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA VALLEE DES PAPES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 1997
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
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G. MEFFRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 1997
- Date d'expiration
  
  04 août 2027
Expire dans 1 année, 6 mois et 28 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES VILLAGES DES PAPES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 1997
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CUVEE DES EVEQUES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 1997
- Date d'expiration
  
  26 juin 2027
Expire dans 1 année, 5 mois et 19 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA CITE DES PAPES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 1997
- Date d'expiration
  
  26 juin 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
L'Empyrée

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mai 1997
- Date d'expiration
Classes :
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CUVEE DU CONCORDAT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mars 1997
- Date d'expiration
  
  12 mars 2027
Expire dans 1 année, 2 mois et 5 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AUGUSTE CHATEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 septembre 1996
- Date d'expiration
  
  25 septembre 2026
Expire dans 8 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE CORDON DE ROYAT

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mai 1996
- Date d'expiration
Classes :
LA FONT BOISSIERE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 1996
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2026
Expire dans 4 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE CORDON DE ROYAT

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juillet 1995
- Date d'expiration
Classes :
LES GRANDS CYPRES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 février 1995
- Date d'expiration
  
  27 février 2035
Expire dans 9 années, 1 mois et 20 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE CEVENON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 novembre 1994
- Date d'expiration
  
  02 novembre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COSTEMAURE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 octobre 1994
- Date d'expiration
  
  21 octobre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ALAIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 septembre 1994
- Date d'expiration
  
  28 septembre 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 21 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LAURUS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 septembre 1994
- Date d'expiration
  
  28 septembre 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 21 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
L'AIGUIERE DE PROVENCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 septembre 1994
- Date d'expiration
  
  28 septembre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE CORDON

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 1994
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MA GARRIGUE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mars 1994
- Date d'expiration
  
  29 mars 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SENTIER DE GARRIGUE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 1993
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA CHAPELLE DU PAPE

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 septembre 1993
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 1993
- Date d'expiration
Classes :
AUGUSTE CHAUVET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 1992
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
NICOLAS DE BEAUHARNAIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 octobre 1992
- Date d'expiration
  
  27 octobre 2032
Expire dans 6 années, 9 mois et 21 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DOMAINE DES OISEAUX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 août 1992
- Date d'expiration
  
  20 août 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES TERRES BLANCHES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 août 1992
- Date d'expiration
  
  06 août 2032
Expire dans 6 années, 6 mois et 31 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE PLAN DE DIEU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 avril 1992
- Date d'expiration
  
  07 avril 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHATEAU SAINT JEAN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 avril 1992
- Date d'expiration
  
  07 avril 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES AMARINES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 avril 1992
- Date d'expiration
  
  07 avril 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA CHASSE DU PAPE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mars 1992
- Date d'expiration
  
  27 mars 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 21 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GABRIEL MEFFRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 octobre 1989
- Date d'expiration
  
  09 octobre 2029
Expire dans 3 années, 9 mois et 3 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CUVEE PETRARQUE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 février 1989
- Date d'expiration
  
  02 février 2029
Expire dans 3 années et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FONGALET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juin 1987
- Date d'expiration
  
  23 juin 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque