GEOMETHANE

Active Intermédiaire

SIREN: 351 483 722
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 351 483 722 00036
NUMÉRO DE TVA: FR68351483722
DATE DE CREATION: 26 juillet 1989
ACTIVITÉ (NAF / APE): Entreposage et stockage non frigorifique - 5210B
FORME JURIDIQUE: Groupement d'intérêt économique
ADRESSE: 2 RUE DES MARTINETS, 92500 RUEIL-MALMAISON
DIRIGEANTS: Kevin CHARBIT + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 02/06/2026: Insee RNE Shal

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03/06/2026

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Informations Légales

Activité principale déclarée: Réalisation des ouvrages et opérations nécessaires à la création d'un stockage souterrain de gaz naturel à Manosque, exploitation et développement de ce stockage

Convention collective déduite: Transports routiers (16)

Capital social: 190000000,00 €

Noms commerciaux: GEOMETHANE

Statut RCS: Inscrite le 26 juillet 1989 26/07/1989

Statut INSEE: Inscrite le 21 juillet 1989 21/07/1989

Statut RNE: Inscrite le 26 juillet 1989 26/07/1989

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218 sociétés exercent la même activité que GEOMETHANE dans les Hauts-de-Seine (92).

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Établissements

- GEOMETHANE - 92500
  
  Siège social depuis le 13 mai 2013 (13 ans)
  - SIRET 35148372200036
  - Activité Entreposage et stockage non frigorifique - 5210B
  - Adresse 2 RUE DES MARTINETS, 92500 RUEIL-MALMAISON
- GEOMETHANE - 04100
  
  Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1993 (33 ans)
  - SIRET 35148372200028
  - Activité Entreposage et stockage non frigorifique - 5210B
  - Adresse CHE DE GAUDE, 04100 MANOSQUE
- GEOMETHANE - 92500
  
  Ancien établissement du 21 juillet 1989 au 13 mai 2013
  - SIRET 35148372200010
  - Activité Entreposage et stockage non frigorifique - 5210B
  - Adresse 7 RUE EUGENE ET ARMAND PEUGEOT, 92500 RUEIL-MALMAISON

Établissements

Dirigeants de GEOMETHANE

Dirigeants

Structure capitalistique

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03/06/2026

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

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Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

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Documents de GEOMETHANE

26/06/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
26/06/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/12/2025

Nomination(s) de gerant(s)
28/05/2024

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

CHANGEMENT DE CONTROLEUR DES COMPTES
28/05/2024

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

CHANGEMENT DE CONTROLEUR DES COMPTES
17/05/2024

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
19/04/2024

PROCES-VERBAL

CHANGEMENT DE VICE-PRESIDENT
25/07/2023

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
07/06/2023

Extrait de procès-verbal

Changement de vice-président
31/05/2022

Extrait de procès-verbal d'assemblée

Changement de président
27/05/2022

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Contrat de groupement mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
10/08/2021

Extrait de procès-verbal

Changement de président
09/06/2021

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de contrôleur de gestion
04/02/2020

Décision(s) des associés
10/06/2019

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Changement de contrôleur de gestion
03/09/2018

Décision(s)

Changement de vice-président
18/05/2018

Extrait de procès-verbal

Changement de vice-président
11/07/2017

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de contrôleur de gestion
03/08/2015

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de contrôleur des comptes - Changement de vice-président
12/05/2014

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Changement de contrôleur de gestion
25/07/2011

Procès-verbal

Changement de vice-président
06/09/2010

Extrait de procès-verbal

DU COMITE DE DIRECTION - DU MANDAT D'UN CONTROLEUR DE GESTION
06/09/2010

Extrait de procès-verbal

DU COMITE DE DIRECTION - DU MANDAT D'UN CONTROLEUR DE GESTION
06/09/2010

Extrait de procès-verbal

DU COMITE DE DIRECTION - DU MANDAT D'UN CONTROLEUR DE GESTION
06/08/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Changement(s) de membre(s) - Nomination de contrôleur de gestion - Nomination de contrôleur des comptes - Nomination de président - Nomination de vice-président
06/08/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Changement(s) de membre(s) - Nomination de contrôleur de gestion - Nomination de contrôleur des comptes - Nomination de président - Nomination de vice-président
06/08/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Changement(s) de membre(s) - Nomination de contrôleur de gestion - Nomination de contrôleur des comptes - Nomination de président - Nomination de vice-président
06/08/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Changement(s) de membre(s) - Nomination de contrôleur de gestion - Nomination de contrôleur des comptes - Nomination de président - Nomination de vice-président
06/08/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Changement(s) de membre(s) - Nomination de contrôleur de gestion - Nomination de contrôleur des comptes - Nomination de président - Nomination de vice-président
17/04/2009

Extrait de procès-verbal

CHANGEMENT DE DENOMINATION DE MEMBRE
01/04/2009

Extrait de procès-verbal

Modification de situation personnelle du membre GIE
01/04/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

CESSION DE DROITS - Démission de membre
24/12/2008

Extrait de procès-verbal

DU COMITE DE DIRECTION
04/08/2008

P.V. d'Assemblée
31/03/2008

Procès-verbal

Changement(s) de membre(s) - Changement de président - Changement de vice-président
26/07/2007

Extrait de procès-verbal

Changement de contrôleur de gestion
24/11/2006

Acte modificatif
24/10/2006

Procès-verbal

DE COMITE DE DIRECTION
01/09/2006

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de contrôleur de gestion
24/03/2006

Procès-verbal d'assemblée générale

Divers
20/07/2005

Extrait de procès-verbal

Changement de contrôleur des comptes
16/07/2004

Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s)
03/03/2004

Procès-verbal

ET ADMINISTRATEUR
03/03/2004

Procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s)
08/08/2003

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de contrôleur des comptes
22/07/2003

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de contrôleur de gestion
17/10/2001

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modifications relatives au conseil d'administration
14/05/2001

Procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de contrôleur des comptes
09/10/2000

Procès-verbal

CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR - Changement de vice-président - Divers
21/04/2000

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/08/1998

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de contrôleur des comptes
20/10/1997

Procès-verbal

Changement de vice-président
26/09/1995

Acte modificatif

Divers
23/09/1994

Acte modificatif

Divers
10/09/1993

Acte modificatif

Divers
24/05/1993

Acte modificatif

Divers
19/03/1993

Acte modificatif

Divers

57 Documents officiels

Annonces légales de GEOMETHANE

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16/12/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : NOE Jean-Michel ; Vice-président : GERAUD Hélène, Marie-Louise, Christine ; Contrôleur de gestion : GUÉNY Thomas, Robert, Mathieu ; Contrôleur de gestion : Charbit Kevin ; Contrôleur des comptes : DELOITTE & ASSOCIES
30/06/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : NOE Jean-Michel ; Vice-président : GERAUD Hélène, Marie-Louise, Christine ; Contrôleur de gestion : TASTEYRE Laure ; Contrôleur de gestion : DEMMING Thomas ; Contrôleur de gestion : GUÉNY Thomas, Robert, Mathieu ; Contrôleur des comptes : DELOITTE & ASSOCIES
31/05/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : NOE Jean-Michel ; Vice-président : DECHOUX Yannick ; Contrôleur de gestion : TASTEYRE Laure ; Contrôleur de gestion : DEMMING Thomas ; Contrôleur des comptes : DELOITTE & ASSOCIES
23/04/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : NOE Jean-Michel ; Vice-président : DECHOUX Yannick ; Contrôleur de gestion : TASTEYRE Laure ; Contrôleur de gestion : DEMMING Thomas ; Contrôleur des comptes : BOISSELIER Bertrand
09/06/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : NOE Jean-Michel ; Vice-président : GUILLERAND Stéphanie Jeannie ; Contrôleur de gestion : TASTEYRE Laure ; Contrôleur de gestion : DEMMING Thomas ; Contrôleur des comptes : BOISSELIER Bertrand
02/06/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : NOE Jean-Michel ; Vice-président : CHAMBON Pierre ; Contrôleur de gestion : TASTEYRE Laure ; Contrôleur de gestion : DEMMING Thomas ; Contrôleur des comptes : BOISSELIER Bertrand
12/08/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : DUPOUX Dominique ; Vice-président : CHAMBON Pierre ; Contrôleur de gestion : TASTEYRE Laure ; Contrôleur de gestion : DEMMING Thomas ; Contrôleur des comptes : BOISSELIER Bertrand
11/06/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : NOE Jean-Michel ; Vice-président : CHAMBON Pierre ; Contrôleur de gestion : TASTEYRE Laure ; Contrôleur de gestion : DEMMING Thomas ; Contrôleur des comptes : BOISSELIER Bertrand
21/09/2020

Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques

PREFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE AVIS AU PUBLIC APPROBATION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DES ETABLISSEMENTS GEOSEL ET GEOMETHANE A MANOSQUE Par arrêté prefectoral n°2019-xxx-xxx en date du 5 novembre 2019, le plan de prévention des risques technologiques (PPRT) des établissements Géosel et Géométhane a été approuvée. Ce PPRT couvre les territoires des communes Manosque, Dauphin, Saint Martin-les-Eaux, Volx et Vilemus . Larrêté préfectoral sera affiché pendant un mois dans …
21/09/2020

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

971705 COMMUNE DE MANOSQUE SERVICE URBANISME AVIS AU PUBLIC Mise à jour du Plan Local dUrbanisme Par arrêté n° 2019-1157 en date du 10 décembre 2019, Monsieur le Maire de la Commune de Manosque a procedé à la mise à jour du Plan Local dUrbanisme. Cette mise à jour consiste à annexer le Plan de Prévention des Risques Technologiques des établissements GEOSEL et GEOMETHANE sur les territoires des communes de MANSOQUE, SAINT-MARTIN-LES-EAUX, DAUPHIN, VOLX et VILLEMUS. Une copie de cet arrêté est af…
21/09/2020

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

971705 COMMUNE DE MANOSQUE SERVICE URBANISME AVIS AU PUBLIC Mise à jour du Plan Local dUrbanisme Par arrêté n° 2019-1157 en date du 10 décembre 2019, Monsieur le Maire de la Commune de Manosque a procedé à la mise à jour du Plan Local dUrbanisme. Cette mise à jour consiste à annexer le Plan de Prévention des Risques Technologiques des établissements GEOSEL et GEOMETHANE sur les territoires des communes de MANSOQUE, SAINT-MARTIN-LES-EAUX, DAUPHIN, VOLX et VILLEMUS. Une copie de cet arrêté est af…
06/02/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : NOE Jean-Michel ; Vice-président : CHAMBON Pierre ; Contrôleur de gestion : PAJOT Alexandre ; Contrôleur de gestion : TASTEYRE Laure ; Contrôleur des comptes : BOISSELIER Bertrand
12/06/2019

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : NOE Jean-Michel modification le 06 Août 2009 ; Membre : STORENGY modification le 06 Septembre 2010 ; Membre : GEOSUD modification le 30 Septembre 2014 ; Contrôleur des comptes : BOISSELIER Bertrand en fonction le 03 Août 2015 ; Vice-président : CHAMBON Pierre en fonction le 03 Septembre 2018 ; Contrôleur de gestion : FARISANO Anthony en fonction le 10 Juin 2019 ; Contrôleur de gestion : PAJOT Alexandre en fonction le 10 Juin 2019
05/09/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : NOE Jean-Michel modification le 06 Août 2009 ; Membre : STORENGY modification le 06 Septembre 2010 ; Membre : GEOSUD modification le 30 Septembre 2014 ; Contrôleur de gestion : LE QUELLEC Vincent en fonction le 06 Septembre 2010 ; Contrôleur des comptes : BOISSELIER Bertrand en fonction le 03 Août 2015 ; Contrôleur de gestion : BAZIL Alexis en fonction le 11 Juillet 2017 ; Vice-président : CHAMBON Pierre en fonction le 03 Septembre 2018
23/05/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : NOE Jean-Michel modification le 06 Août 2009 ; Membre : STORENGY modification le 06 Septembre 2010 ; Membre : GEOSUD modification le 30 Septembre 2014 ; Contrôleur de gestion : LE QUELLEC Vincent en fonction le 06 Septembre 2010 ; Contrôleur des comptes : BOISSELIER Bertrand en fonction le 03 Août 2015 ; Contrôleur de gestion : BAZIL Alexis en fonction le 11 Juillet 2017 ; Vice-président : MOGGIO Eva en fonction le 18 Mai 2018
16/07/2017

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président : NOE Jean-Michel modification le 06 Août 2009 ; Membre : STORENGY modification le 06 Septembre 2010 ; Membre : GEOSUD modification le 30 Septembre 2014 ; Contrôleur de gestion : LE QUELLEC Vincent en fonction le 06 Septembre 2010 ; Vice-président : FAUCHET Bertrand en fonction le 03 Août 2015 ; Contrôleur des comptes : BOISSELIER Bertrand en fonction le 03 Août 2015 ; Contrôleur de gestion : BAZIL Alexis en fonction le 11 Juillet 2017
11/08/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : NOE Jean-Michel modification le 06 Août 2009 Membre : STORENGY modification le 06 Septembre 2010 Membre : GEOSUD modification le 30 Septembre 2014 Contrôleur de gestion : LE QUELLEC Vincent en fonction le 06 Septembre 2010 Contrôleur de gestion : MONTARIOL Aymeric en fonction le 12 Mai 2014 Vice-président : FAUCHET Bertrand en fonction le 03 Août 2015 Contrôleur des comptes : BOISSELIER Bertrand en fonction le 03 Août 2015
20/05/2014

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : NOE Jean-Michel modification le 06 Août 2009 Membre : STORENGY modification le 06 Septembre 2010 Contrôleur des comptes : BLANCHETIER Thierry en fonction le 06 Août 2009 Membre : GEOSUD en fonction le 06 Août 2009 Contrôleur de gestion : LE QUELLEC Vincent en fonction le 06 Septembre 2010 Vice-président : LIENS Georges en fonction le 25 Juillet 2011 Contrôleur de gestion : MONTARIOL Aymeric en fonction le 12 Mai 2014
21/05/2013

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège.
02/08/2011

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : NOE Jean-Michel modification le 06 Août 2009 Membre du g. i. e. : STORENGY modification le 06 Septembre 2010 Contrôleur des comptes : BLANCHETIER Thierry en fonction le 06 Août 2009 Membre du g. i. e. : GEOSUD en fonction le 06 Août 2009 Contrôleur de gestion : BARET Stéphane en fonction le 06 Août 2009 Membre du comité de direction : MUNIER Thierry en fonction le 06 Septembre 2010 Contrôleur de gestion : LE QUELLEC Vincent en fonction le 06 Septembre 2010 Membre du comité de directi…
15/09/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : NOE Jean-Michel modification le 06 Août 2009 Membre du g. i. e. : STORENGY modification le 06 Septembre 2010 Vice président : AUBERT Olivier en fonction le 06 Août 2009 Contrôleur des comptes : BLANCHETIER Thierry en fonction le 06 Août 2009 Membre du g. i. e. : GEOSUD en fonction le 06 Août 2009 Contrôleur de gestion : BARET Stéphane en fonction le 06 Août 2009 Membre du comité de direction : MUNIER Thierry en fonction le 06 Septembre 2010 Contrôleur de gestion : LE QUELLEC Vincent …
14/08/2009

Annonce BODACC - Modification de représentant. Modification du capital.

Membre du comité de direction : GUILLIER Francois modification le 24 Octobre 2006 Membre du comité de direction : VILLETARD DE LAGUERIE Patrick modification le 24 Octobre 2006 Membre du comité de direction : LE RICOUSSE Gilles modification le 24 Octobre 2006 Contrôleur de gestion : PIEKARSKI Laurence en fonction le 26 Juillet 2007 Membre du comité de direction : GUYOT Jean-Marc modification le 04 Avril 2008 Président : NOE Jean-Michel modification le 06 Août 2009 Membre du comité de direction : …
07/01/2009

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Membre du g. i. e. : GAZ DE FRANCE - ETABLISSEMENT PUBLIC DE CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL. Membre du comité de direction : GUILLIER Francois modification le 24 Octobre 2006. Membre du comité de direction : VILLETARD DE LAGUERIE Patrick modification le 24 Octobre 2006. Contrôleur des comptes : DEVISMES Laurent en fonction le 20 Juillet 2005. Membre du comité de direction : LE RICOUSSE Gilles modification le 24 Octobre 2006. Membre du comité de direction : VEYRET Marc en fonction le 24 Octob…
14/08/2008

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Membre du g. i. e. : GAZ DE FRANCE - ETABLISSEMENT PUBLIC DE CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIALMembre du comité de direction : GUILLIER Francois modification le 24 Octobre 2006. Membre du comité de direction : VILLETARD DE LAGUERIE Patrick modification le 24 Octobre 2006. Membre du comité de direction : GIOUSE Helene modification le 24 Octobre 2006. Contrôleur des comptes : DEVISMES Laurent en fonction le 20 Juillet 2005. Membre du comité de direction : LE RICOUSSE Gilles modification le 24 Octo…
25/05/2008

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Membre du g. i. e. : GAZ DE FRANCE - ETABLISSEMENT PUBLIC DE CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIALMembre du comité de direction : GUILLIER Francois modification le 24 Octobre 2006. Membre du comité de direction : VILLETARD DE LAGUERIE Patrick modification le 24 Octobre 2006. Membre du comité de direction : GIOUSE Helene modification le 24 Octobre 2006. Contrôleur des comptes : DEVISMES Laurent en fonction le 20 Juillet 2005. Membre du comité de direction : LE RICOUSSE Gilles modification le 24 Octo…

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Étude de solvabilité

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03/06/2026

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Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.

Profil financier

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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Entreprises liées

Marque déposée

Géométhane

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 2010
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 29 jours

Classes :

Historique de GEOMETHANE

66 événements depuis 2004

...

Historique

66 événements ont marqué le parcours de GEOMETHANE depuis 2004

Étude de marché du secteur de l'entreprise

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01/07/2022

Le marché du rayonnage - France

Cette étude propose une analyse approfondie du marché des rayonnages ou gondoles : évolution technologique, intégration de logiciels de gestion d'entrepôt, impact de l'automatisation, besoins des nouveaux clients, positionnement des acteurs traditionnels et des intégrateurs..

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Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Nomination(s) de gerant(s)

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

PROCES-VERBAL

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal d'assemblée

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Contrat de groupement mis à jour

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Décision(s) des associés

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Décision(s)

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Procès-verbal

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Extrait de procès-verbal

P.V. d'Assemblée

Procès-verbal

Extrait de procès-verbal

Acte modificatif

Procès-verbal

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal

Procès-verbal

Procès-verbal

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal

Procès-verbal

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal

Acte modificatif

Acte modificatif

Acte modificatif

Acte modificatif

Acte modificatif

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

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