NOVANDIE

Active
  • SIREN314 603 051
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL314 603 051 00355
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR38314603051

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    16/03/2024
  • Procédure collective
    Aucune
  • Publication des comptes
    Non
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    Grande
  • Effectif Année 2022
    1000 à 1999 salariés
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone Année 2022
    22026.07 tCO2

Informations Légales

Identité entreprise

  • Noms commerciauxNOVANDIE
  • Statut RCSInscriteDepuis le 30 mars 1988
  • Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1978
  • Statut RNEInscriteDepuis le 30 mars 1988
    Observations RNE

    • 17 janvier 2020

      • Transfert du siège social du 19 rue de la République (76150) Maromme (Rcs Rouen) à route de Oinville (28700) Auneau-Bleury-Saint-Symphorien (Rcs Chartres 2006B428) à compter du 01/01/2020

    • NC

      • Observations concernant l'établissement situé 35560 Marcillé-Raoul : Observation depuis le 05/12/1990 : - ACQUIS AU MONTANT GLOBAL EVALUE A 11 900 000 F DE LA SOCIETE PREVAL, RCS RENNES B 552 085 177 PUBLICITE : PARIS NORMANDIE DU 07.03.1988.

    • NC

      • PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 01/04/1988.

    • NC

      • LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 7 100 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 082 388.02 EUR
  • Forme juridiqueSociété en nom collectif
  • Numéro RCSChartres B 314603051
  • Tribunal de commerceGreffe de Chartres
  • Téléphone
    Afficher le numéro

Cartographie de NOVANDIE

Réseau de l'entreprise

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Entreprises liées

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Établissements

Établissements

Historique de NOVANDIE

27 événements depuis 2005

...
Historique

27 événements ont marqué le parcours de NOVANDIE depuis 2005

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise NOVANDIE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise NOVANDIE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 6 dirigeants actuels, les 7 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise NOVANDIE, la liste des 15 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 10 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de NOVANDIE
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)		 9,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de NOVANDIE

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de NOVANDIE
(Notation financière, risque de défaillance, ...)		 5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) des associés

Nomination(s) de gérant(s)

Afficher les 24 actes
Décision(s) des associés

Changement(s) de gérant(s)

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Nomination de co-gérant

Extrait de décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Modification de l'article 14 des statuts

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Non renouvellement du mandat de co-gérant

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Non renouvellement du mandat de co-gérant

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Non renouvellement du mandat de co-gérant

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) de gérant(s)

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Extrait de procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Transformation en société en nom collectif - Nomination(s) de gérant(s)

Extrait de procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Nomination d'un nouveau membre du conseil de surveillance - Changement de président du conseil de surveillance

Divers

EXTRAIT DU P.V. DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 03/12/02 - EXTRAIT DU P.V. DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 06/01/03 - CHANGEMENT DE DIRIGEANT

Divers - Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ET RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN DATE DU 22/02/02 Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - DEPART DES ADMINISTRATEURS ET DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, NOMINATION DU PRESIDENT, DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE, DU Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DES DIRIGEANTS, CONFIRMATION DE MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ADOPTION ARTICLE PAR ARTICLE DU NOUVEAU TEXTE DES STATUTS Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Procès-verbal d'assemblée

DEPART DU CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Changement de dénomination en celle de NOVANDIE - CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS - MODIFICATION DES ARTICLES 3 ET 7 DES STATUTS - Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration - Divers

CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - MODIFICATION DE L'ARTICLE 17 DES STATUTS

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Divers

Réduction du capital social - Augmentation du capital social - MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7 DES STATUTS

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration

Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Liste des sièges sociaux antérieurs - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Divers

Transfert du siège MAROMME, 19 RUE DE LA REPUBLIQUE - MODIFICATION STATUTAIRE (ART 4) Transfert du siège MAROMME, 19 RUE DE LA REPUBLIQUE

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

Direction de la coordination interministérielle et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et de lutilite publique DEUXIÈME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Il est rappelé aux habitants de Marcillé Raoul, Bazouges-la-Pérouse, Combourg, Noyal-sous-Bazouges, Rimou, Saint Léger-des-Prés, Saint-Rémy-du-Plain et Sens-de-Bretagne, quune enquête publique est ouverte du 16 janvier 2025 (9 h 00) au 14 février 2025 (12 h 00) sur la demande dautorisation environnementale présentée par la société Novandie en ...

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

7388418801 AA Direction de la coordination interministérielle et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et de lutilité publique DEUXIÈME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Il est rappele aux habitants de Marcillé Raoul, Bazouges-la-Pérouse, Combourg, Noyal-sous-Bazouges, Rimou, Saint-Léger-des-Prés, Saint Rémy-du-Plain et Sens-de-Bretagne, quune enquête publique est ouverte du 16 janvier 2025 (9 h 00) au 14 février 2025 (12 h 00) sur la demande dautorisation environnementale présentée par la sociét...

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

7388418201 AA Direction de la coordination interministérielle et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et de lutilité publique PREMIER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête, le préfet informe les habitants de Marcillé-Raoul, Bazouges-la Pérouse, Combourg, Noyal-sous-Bazouges, Rimou, Saint-Léger-des-Prés, Saint-Rémy-du-Plain et Sens-de-Bretagne, quune enquête publique est ouverte du 16 janvier 2025 (9 h 00) au 14 février 2025 (12 h 00) sur la demande dautorisation environnementale présentée...

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

Direction de la coordination interministérielle et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et de lutilite publique PREMIER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté, le préfet informe les habitants de Marcillé-Raoul, Bazouges-la-Pérouse, Combourg, Noyal-sous-Bazouges, Rimou, Saint-Léger-des-Prés, Saint-Rémydu Plain et Sens-de-Bretagne, quune enquête publique est ouverte du 16 janvier 2025 (9 h 00) au 14 février 2025 (12 h 00) sur la demande dautorisation environnementale présentée par la société...

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

7211205001 VS NOVANDIE SNC au capital de 30 468 750 euros Siège social : 19, rue de la République 76150 MAROMME 314 603 051 R.C.S. Rouen GÉRANCE La decision unanime des associés du 16 septembre 2019 a nommé en qualité de gérant M. RUDAUX Olivier, Demeurant 68-70, rue de Bourgneuf, 28000 Chartres, à compter du 1er octobre 2019. Modification au RCS de Rouen.

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

NOVANDIE SNC au capital de 30468750 Siège social : 19 rue de la Republique 76150 MAROMME 314 603 051 RCS de ROUEN Par décision unanime en date du 02/12/2019, les associés ont décidé de transférer le siège social de la société Route de Oinville, 28700 AUNEAU, à compter du 01/01/2020 Gérants : ANDROS ET CIE, SAS au capital de 20140760 euros, ayant son siège social Zone Industrielle, 46130 BIARS-SUR-CÈRE, 395 287 519 RCS de CAHORS et M. RUDAUX Olivier, demeurant 68-70 rue de Bourgneuf, 28000 CHAR...

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

7216680001 VS NOVANDIE SNC au capital de 30 468 750 euros Siège social : 19, rue de la République 76150 MAROMME 314 603 051 RCS de Rouen TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL Par decision unanime en date du 2 décembre 2019, Les associés ont décidé de transférer le siège social de la société route de Oinville, 28700 Auneau-Bleury Saint-Symphorien, à compter du 1er janvier 2020. Gérants : ANDROS ET CIE, SAS au capital de 20 140 760 euros, ayant son siège social Zone Industrielle, 46130 Biars-sur-Cère, 395 28...

Annonce BODACC - Nouveau siège.
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant, Associé : ANDROS ET CIE (SAS) ; Gérant : RUDAUX Olivier, Patrick, Marie ; Associé : GERVOSON Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant, Associé : ANDROS ET CIE (SAS) ; Associé : GERVOSON Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant non associé : MERLAND Michaël ; Gérant non associé : HAYS Jean-Yves ; Associé : ANDROS ET CIE (SAS) ; Associé : GERVOSON Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant non associé : MERLAND Michaël Associé : ANDROS ET CIE (SAS) Associé : GERVOSON Frédéric Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant non associé : MERLAND Michaël Gérant non associé : RUDAUX Olivier, Patrick, Marie Associé : ANDROS ET CIE (SAS) Associé : GERVOSON Frédéric Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant associé : GERVOSON Frédéric Gérant(e) : RUDAUX Olivier, Patrick, Marie Associé : ANDROS ET CIE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant associé : GERVOSON Frédéric Co-gérant non associé : CORBILLE Loïc Associé : ANDROS ET CIE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

0 Bilan gratuit

Chiffres clés de NOVANDIE

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E
  • Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

tCO2e

  • Scope 1

    Emissions directes de gaz à effet de serre.

    tCO2e

  • Scope 2

    Emissions indirectes et liées à l'énergie.

    tCO2e

  • Scope 3

    Toutes les émissions indirectes.

    tCO2e

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise NOVANDIE

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 6 mois et 20 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 2930

FMARK0000000005098913

Mamie Nova Ma petite crèmerie

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 4 mois et 15 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 2930

FMARK0000000004990621

Onctuoso

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 9 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000004815351

Fermier et Gourmand

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 4 mois et 4 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000004678825

VITANOVA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 1 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 293032

FMARK0000000004653738

VITANOVA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 10 mois et 28 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000004441655

FLEUR DE YAOURT

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 8 mois et 3 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000004416844

GOURMAND

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 2930

FMARK0000000004309059

GOURMANDISE FLOTTANTE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 8 mois et 21 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003623696

VARIATIONS CHOCOLAT

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 3 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 2930

FMARK0000000003517865

DESSERTS ET SAVEURS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 3 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003517866

GOLD COLLECTION

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 11 mois et 24 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 293032

FMARK0000000003496972

MOUSSES ET SAVEURS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 11 mois et 24 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003496973

PLAISIR D'ANTAN

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 8 mois et 11 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003474003

NOVADIS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 3 mois et 30 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00353942

FMARK0000000003447774

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 mois et 17 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003403720

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 mois et 29 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 002930

FMARK0000000003377339

GESTE DU SOIR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 002930

FMARK0000000003341790

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 9 mois et 11 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 2930

FMARK0000000003340356

NOVATELLA

Date de dépôts:

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003334701

CHABADA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 8 mois et 13 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003334698

DELI COEUR

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003322613

MINI COEUR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 6 mois et 9 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003322615

MINI LUNCH

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 6 mois et 9 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003322617

COEUR DE FRAICHEUR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 6 mois et 9 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003322618

Vous, vous avez besoin d'une bonne nuit

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 4 mois et 31 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003315611

TARTINES GOURMANDES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 4 mois et 16 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003312752

CARAMELINO

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 3 mois et 13 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003308547

GOURMANDISES LEGERES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003214181

NACRE DE YAOURT

Date de dépôts:

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003181458

NACRE DE LAIT

Date de dépôts:

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003181459

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 3 mois et 8 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003178748

FRUTINEIGE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003163997

ECUME DE FRUITS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 0 mois et 13 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003163990

MOUSSE D'ÉTÉ

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 0 mois et 13 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003163992

FRUISSON

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 0 mois et 13 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003163994

NUAGE DE FRUITS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 0 mois et 13 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003163996

YAOURTINE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 0 mois et 13 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003164000

TRESOR DE YAOURT

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 0 mois et 13 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003164002

ICI OU LA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003155290

PETITS ZECOLOS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 002930

FMARK0000000003143394

PAUSE COMPLICE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 29

Aucun visuel déposé pour cette marque

GOUTTE DE YAOURT

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 10 mois et 14 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

Aucun visuel déposé pour cette marque

PTIT REGAL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 10 mois et 14 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

Aucun visuel déposé pour cette marque

OSE LA PAUSE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 29

Aucun visuel déposé pour cette marque

ANY TIME

Date de dépôts:

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Classes : 29

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BREAK TIME

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Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

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SWEET TIME

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Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

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Marque Figurative

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Marque renouvelée - Marque non en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003085485

Marque Figurative

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Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 28 jour(s)

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Classes : 29

FMARK0000000003085484

PETIT BREAK

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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque renouvelée - Marque non en vigueur

Classes : 29

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CREME FRAICHE GOURMANDE

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 29

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Marque Figurative

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Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 5 mois et 10 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003056881

Marque Figurative

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Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003056882

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 2 mois et 12 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003040424

Marque Figurative

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Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 2 mois et 12 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000003040425

N NOVANDIE

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Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 11 mois et 10 jour(s)

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Classes : 002930

FMARK0000000003020708

Marque Figurative

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Classes : 29

FMARK0000000003004585

AIR FORM

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Marque Figurative

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Classes : 0029

FMARK0000000099817215

GET UP

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FORCE PLUS

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Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 9 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

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NOVANDIE

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Classes : 002930

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MATIN +

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Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 10 mois et 8 jour(s)

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Classes : 29

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Marque Figurative

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Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 9 mois et 27 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000099777628

START'UP

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Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

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Generale ULTRA FRAIS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 15 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000098737215

SOLFÈGE

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Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

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LES FRAISALES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 5 mois et 7 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 002930

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LAIT VEGETAL

Date de dépôts:

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 00052932

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GRAND NORD ONCTUOSITE NORDIQUE

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Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 10 mois et 26 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000097670980

POLE NORD

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Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 8 mois et 16 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

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BEAU PRE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 5 mois et 16 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

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SCANDI

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 29

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Marque Figurative

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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 32

FMARK0000000094540347

LEGERETE

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Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 5 mois et 4 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000094538635

TRIO GOURMAND

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Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur

Classes : 29

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LIEGEOIS EN FRUITS

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Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 0 mois et 29 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

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FRUITS EN FETE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 0 mois et 29 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

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CARTE GOURMANDE MAMIE NOVA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 11 mois et 21 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 2930

FMARK0000000094517006

MAESTRO

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Classes : 29

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SOLO

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Classes : 002930

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STAR

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Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur

Classes : 002930

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POMY POM'

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POLE NORD

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Classes : 0029

FMARK0000000092447683

Marque Figurative

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Classes : 002930

FMARK0000000092429800

EXCLUSIF

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Classes : 002930

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ADAGIO

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Classes : 002930

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FASCINATION

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Classes : 002930

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DULCINEE

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Classes : 002930

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PETIT POUCET

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Classes : 2930

FMARK0000000092406478

FRIGOLATORS

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BANDABAMBOS

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YAKIYAK

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MOUTCHACHOS

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Classes : 002930

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FIRST SMILE

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Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 2930

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FRUIT GANG

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Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 7 mois et 20 jour(s)

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ZIPZAPPER'S

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RECIDIVE

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DESSA

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FREDDIE

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ANDY

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HAMEAU DE LA REINE

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FLORIE

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Classes : 2930

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PLEASURE CLUB

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Classes : 002930

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GREENWICH

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Classes : 002930

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GOLDEN AGE

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Classes : 29

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BROADWAY

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Classes : 002930

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Marque Figurative

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Classes : 2930

FMARK0000000001705158

SOMEWHERE

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Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 2930

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POT SHOT

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Classes : 2930

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BEAUTIFUL

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Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 5 mois et 30 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 293032

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FRUIT SECRET

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Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 5 mois et 30 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

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CACHE-CACHE

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Classes : 002930

Aucun visuel déposé pour cette marque

BEL AGE

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Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

Aucun visuel déposé pour cette marque

BILOBA

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Classes : 00293032

Aucun visuel déposé pour cette marque

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 2 mois et 19 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 052930

FMARK0000000001738071

DU BON PRE

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Marque renouvelée - Marque non en vigueur

Classes : 29

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TOUT PETIT POUCET

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Classes : 29

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STRASS

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Classes : 29

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VAPORETTO

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Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

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FRULIJJI

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Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

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Marque Figurative

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Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 2 mois et 21 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000001544424

POUCET

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 29

Aucun visuel déposé pour cette marque

GUF

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Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 4 mois et 17 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0029303132

Aucun visuel déposé pour cette marque

COUP'FRAICHE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 7 mois et 23 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

Aucun visuel déposé pour cette marque

NOVA

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00293031

FMARK0000000001322078

- MAMIE NOVA -

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00293031

Aucun visuel déposé pour cette marque

FORCE N...

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Classes : 002930

Aucun visuel déposé pour cette marque

MILLIAR

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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 11 mois et 5 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 2930

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QUI VIVE

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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 11 mois et 5 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 2930

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TAILIA

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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 11 mois et 5 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 2930

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TIERCE

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Classes : 29

FMARK0000000001252015

TIERCÉ

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JUMBO

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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 3 mois et 1 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 29

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LE PETIT POUCET

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Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 7 mois et 2 jour(s)

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Classes : 29

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