France

GAEC DU BUISSONET

Active 6 à 9 salariés
SIREN
398 430 686
SIRET DU SIEGE SOCIAL
398 430 686 00012
NUMÉRO DE TVA
FR64398430686
DATE DE CREATION
16 novembre 1994
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Élevage de vaches laitières - 0141Z
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
LES BUISSONS, 04140 SELONNET
DIRIGEANTS
Jérémy MICHEL  + 3 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 03/05/2026
Insee RNE
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Informations Légales

Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Noms commerciaux
GAEC DU BUISSONET
Statut RCS
Inscrite le 16 novembre 1994 16/11/1994
Statut INSEE
Inscrite le 01 septembre 1994 01/09/1994
Statut RNE
Inscrite le 16 novembre 1994 16/11/1994
Observations RNE

  • 01 janvier 2009

    • En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Digne ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Manosque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Manosque décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Secteur d'activité de GAEC DU BUISSONET

Activité (Code NAF ou APE)
Élevage de vaches laitières (0141Z)
Activité principale déclarée
Fabrication, produits laitiers, agriculture
Type d'activité
Commerciale
Téléphone
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Établissements

  • Ouvert

    • GAEC DU BUISSONET - 04140

      Siège social depuis le 01 septembre 1994 (31 ans)

Dirigeants de GAEC DU BUISSONET

Dirigeants

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Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

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À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Documents de GAEC DU BUISSONET

  • Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé

    Cession de part - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) de gérant(s) - M. Denis Michel (cédant) cède 596 parts sociales à M. Jérémy Michel (cessionnaire) - Mme Brigitte Michel (cédant) cède 399 parts sociales (soit la totalité) à M. Jérémy Michel (cessionnaire)

  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

    Nomination(s) de gérant(s) - Agrément de nouveaux associés - Cession de parts entre M. MICHEL Eric / M. MICHEL Emeric - Modification(s) statutaire(s)

  • Statuts mis à jour - Expédition acte notarié

4 Documents officiels

Étude de solvabilité

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Profil financier

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Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible
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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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Appels d'offres gagnés par l'entreprise

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Marque déposée

  • Le Buissonet

    Marque enregistrée Marque en vigueur

    • Date de dépôt
    • Date d'expiration

    Expire dans 8 années, 10 mois et 18 jours

    Classes :

Historique de GAEC DU BUISSONET

5 événements depuis 2005

  • mercredi 10 novembre 2022

    • Denis MICHEL assume maintenant la fonction de vice-président.

  • mardi 08 mai 2019

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Historique

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