FROMAGERIE OVERNEY

Fermée definitivement
  • SIREN435 370 903
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL435 370 903 00039
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR58435370903
  • DATE DE CREATION19 avril 2001
  • CODE NAF ou APE1051B - Fabrication de beurre
  • FORME JURIDIQUESociété par actions simplifiée
  • DIRIGEANTS 

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    28/04/2021
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2017
    Oui
  • Taille de l'entreprise Année 2017
    Micro
  • Effectif Année 2017
    Non précisé
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Informations Légales

Identité entreprise

  • Noms commerciauxFROMAGERIE OVERNEY
  • Statut RCSRadiéeDepuis le 26 avril 2021
  • Statut INSEEFerméeDepuis le 14 décembre 2020
  • Statut RNERadiéeDepuis le 26 avril 2021
    Observations RNE

    • 26 avril 2021

      • Radiation - Apport du patrimoine de la société à FROMAGERIE LE CENTURION, Arras : 323179374 dans le cadre d'une fusion avec effet au 14/12/2020.

    • 31 décembre 2019

      • Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de Besançon par suite de transfert du siège social à compter du 18/12/2019 du 5 Route de Chaumont 52140 Is-en-Bassigny au Lieu-dit Champs Breland 25170 Noironte Transfert d'un établissement dans le ressort du greffe (transfert entrant) à compter du 18/12/2019 Ancienne valeur : 5 Route de Chaumont 52140 Is-en-Bassigny Nouvelle valeur : Lieu-dit Champs Breland 25170 Noironte
  • Forme juridiqueSociété par actions simplifiée
  • Numéro RCSBesancon B 435370903
  • Tribunal de commerceGreffe de Besancon
  • Téléphone
    Afficher le numéro

Cartographie de FROMAGERIE OVERNEY

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

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Dirigeants

  • Anciens

    • Du 26 juillet 2014 au 14 décembre 2020

      SODAGRAL

      Ancien Président

    • Du 28 juin 2018 au 14 janvier 2020

      DILIGENTIA AUDIT S.A.R.L

      Ancien Commissaire aux comptes titulaire

    • Du 28 juin 2018 au 14 janvier 2020

      FREDERIC LECLERCQ ET ASSOCIES

      Ancien Commissaire aux comptes suppléant

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Établissements

Historique de FROMAGERIE OVERNEY

4 événements depuis 2005

...
Historique

4 événements ont marqué le parcours de FROMAGERIE OVERNEY depuis 2005

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise FROMAGERIE OVERNEY au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise FROMAGERIE OVERNEY, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 5 anciens dirigeants, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 21 derniers évènements, l'analyse financière de 2017, et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de FROMAGERIE OVERNEY
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)		 9,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de FROMAGERIE OVERNEY

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de FROMAGERIE OVERNEY
(Notation financière, risque de défaillance, ...)		 5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Liste des sièges sociaux antérieurs - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Transfert du siège social

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document

Projet de Fusion

Document

Projet de Fusion

Décision(s) de l'associé unique

Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

Afficher les 4 actes
Liste des sièges sociaux antérieurs - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Transfert du siège social

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Démission du Directeur Général

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Constitution

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Fusion réalisée

FROMAGERIE LE CENTURION SAS au capital social de 160.000 Siège social: LIBERCOURT (62820) - ZA Les Portes du Nord - 323 179 374 RCS ARRAS Par décisions du 14/12/2020, lassociée unique a approuve le projet de fusion simplifiée établi le 29/10/2020 avec la société FROMAGERIE OVERNEY, SAS au capital de 200.000, ayant son siège social à NOIRONTE (25170) - Lieu-Dit Champs Breland, 435 370 903 RCS BESANCON, société absorbée, les apports effectués et leur évaluation. La société FROMAGERIE LE CENTURIO...

Annonce JAL - Fusion réalisée

FROMAGERIE OVERNEY SAS au capital social de 200.000 EUR Siège social : NOIRONTE (25170) Lieu-Dit Champs Breland 435 370 903 RCS BESANCON Par decisions du 14/12/2020, lassociée unique de la société FROMAGERIE LE CENTURION, Société absorbante, SAS au capital de 160.000 EUR, ayant son siège social à LIBERCOURT (62820) ZA Les Portes du Nord 323 179 374 RCS ARRAS, a approuvé le projet de fusion établi le 29/10/2020 avec la société FROMAGERIE OVERNEY, société absorbée, ainsi que les apports effectués...

Annonce BODACC - Cessation
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

FROMAGERIE OVERNEY Société par actions simplifiée au capital de 200.000 euros Siège social : Lieu-Dit Champs Breland 25170 NOIRONTE 435 370 903 RCS BESANCON ET FROMAGERIE LE CENTURION Société par actions simplifiée au capital de 160.000 euros Siège social : ZA les Portes du Nord 62820 LIBERCOURT 323 179 374 RCS ARRAS AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes dun acte sous seing privé en date du 29 octobre 2020 à LEZENNES, il est envisagé la fusion par voie dabsorption de la société FROMAGERIE OVERNE...

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

TRANSFERT DE SIÈGE FROMAGERIE OVERNEY Sociéte par actions simplifiée au capital de 200.000 siège social : 5, route de Chaumont, 52140 Is-en-Bassigny 435 370 903 RCS Chaumont Personne habilitée à engager la société: Hugues VANDEWOESTYNE, Co-gérant, demeurant à Mont-Saint-Aubert, 7542 Belgique, 16b, rue du Bourdeau. Par décision du 18 décembre 2019, lassociée unique a décidé de transférer le siège social du 5, route de Chaumont, 52140 Is-en-Bassigny au lieu-dit Champs Breland, 25170 Noironte, à ...

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

FROMAGERIE OVERNEY SAS au capital de 200.000 5 Route de Chaumont 52140 IS-EN-BASSIGNY 435 370 903 RCS CHAUMONT Par décision du 18/12/2019, lAssociee Unique a décidé de transférer le siège social du 5 Route de Chaumont 52140 IS-EN-BASSIGNY à Lieu-dit Champs Breland 25170 NOIRONTE à compter de cette date. En conséquence, La Société qui est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CHAUMONT sous le n°435 370 903 fera lobjet dune nouvelle immatriculation au Registre du Commerce et de...

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

FROMAGERIE OVERNEY Sociéte par actions simplifiées au capital de 200.000 Siège social : Lieu-dit Champs-Breland 25170 NOIRONTE 435 370 903 RCS Besançon Par décision du 12 juin 2019, lassociée unique a décidé de ne pas renouveler la société DILIGENTIA AUDIT S.A.R.L, Commissaire aux comptes titulaire, et la société FREDERIC LECLERCQ ET ASSOCIES, commissaire aux comptes suppléant, suite à lexpiration de leur mandat, la société ne dépassant pas les seuils nouvellements fixés par la loi. 188614400

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : SODAGRAL

Annonce BODACC - immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Président : SODAGRAL ; Commissaire aux comptes titulaire : DILIGENTIA AUDIT S.A.R.L ; Commissaire aux comptes suppléant : FREDERIC LECLERCQ ET ASSOCIES

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : SODAGRAL (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : DILIGENTIA AUDIT S.A.R.L (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FREDERIC LECLERCQ ET ASSOCIES (SARL)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : VAN DE WOESTYNE Hugues, Gerard, Paul Commissaire aux comptes titulaire : DILIGENTIA AUDIT S.A.R.L (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FREDERIC LECLERCQ ET ASSOCIES (SARL)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société FROMAGERIE OVERNEY en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format xlsx). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version Sociaux
Comptes annuels - version Sociaux
Comptes annuels - version Sociaux
Afficher les 1 comptes XLSX
Comptes annuels - version Sociaux
Comptes annuels - version Sociaux

13 Bilans gratuits

Chiffres clés de FROMAGERIE OVERNEY

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat FROMAGERIE OVERNEY

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise FROMAGERIE OVERNEY sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2017. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2017 de l'entreprise FROMAGERIE OVERNEY, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-2017
Durée12 mois
DeviseEU
Chiffre d'affaires 0
dont export0
Production *0
Valeur ajoutée (VA)-12443
Charges de personnel+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)-82600
Résultat d'exploitation -95900
RCAI-101100
Impôts, participation salariale+ de détails
Résultat net -76600
Effectif moyenNon precise
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Actif FROMAGERIE OVERNEY

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société FROMAGERIE OVERNEY.

Date de clôture31-12-2017
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Actif immobilisé net 67300
immobilisations incorporelles0
immobilisations corporelles66500
immobilisations financières807
(amortissements et provisions)+ de détails
Actif circulant net 61400
stocks et en-cours0
créances59100
disponibilités : trésorerie949
(Provisions)+ de détails
Total actif 128800
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Passif FROMAGERIE OVERNEY

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise FROMAGERIE OVERNEY doit en date 31-12-2017. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-2017
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Capitaux propres -612200
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails
Provisions 0
Dettes 741100
dettes financières et emprunts0
dettes fournisseurs149300
dettes fiscales et sociales0
autres dettes ( comptes courants, ...)591800
Compte de régularisation passif0
Total passif 128800
Voir le rapport de solvabilité

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société FROMAGERIE OVERNEY

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201720152014
Capitalisation-475,31 %-144,02 %6,48 %
Endettement-0,00 %-0,49 %0,00 %
Fonds de roulement-679600 EU-542200 EU81100 EU
Performance
Evolution de l'activité0,00 %26,73 %77,95 %
Taux de VAN/C-0,18 %4,47 %
Rentabilité d'exploitationN/C-8,37 %0,15 %
Rentabilité nette finaleN/C-15,12 %0,05 %
Capacité d'autofinancementN/C-8,02 %0,15 %
Rentabilité financière12,51 %150,69 %4,03 %
Coûts de production
Coûts du travailN/C6,57 %3,65 %
Poids de la dette
Capacité de remboursementN/CN/C0,00 an
Coût de la detteN/CN/C0,00 %
Taux d'intérêt moyen apparentN/C506,11 %N/C
Gestion BFR
Poids du BFR globalN/C-43,61 jours-9,93 jours
Poids des stocksN/C0,00 jour18,52 jours
Délai clientsN/C17,17 jours43,12 jours
Délai FournisseursN/C14,01 jours24,94 jours
Liquidité
Liquidité immédiateN/C0,16 jour11,68 jours

Pour aller plus loin :

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Cartographie des dirigeants

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé

5% ≤ Ratio < 15% Moyen

Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible

250% ≥ Ratio > 150% Moyen

Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé

10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen

Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible

70% ≥ Ratio > 35% Moyen

Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne

95% ≤ Ratio < 105% Moyenne

Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 1% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Voir les 6 autres ratios

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 0 €

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 527300 €

7917 ème
 
VS.2015

* Sur 7918 sociétés de Industries alimentaires

CA médian en Bourgogne-Franche-Comté : 2129900 €

392 ème
 
VS.2015

* Sur 392 sociétés de Industries alimentaires

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 247700 €

552842 ème

* Sur un total de 553306 sociétés

CA médian en Bourgogne-Franche-Comté : 304900 €

16482 ème

* Sur un total de 16491 sociétés

* Sociétés ayant déposé leurs bilans

Résultat d'exploitation (REX) : -95900 €

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 17300 €

7509 ème
 
VS.2015

* Sur 7918 sociétés de Industries alimentaires

REX médian en Bourgogne-Franche-Comté : 38700 €

372 ème
 
VS.2015

* Sur 392 sociétés de Industries alimentaires

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 8500 €

523704 ème

* Sur un total de 553306 sociétés

REX médian en Bourgogne-Franche-Comté : 9800 €

15726 ème

* Sur un total de 16491 sociétés

* Sociétés ayant déposé leurs bilans

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

Obtenir son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Calculer mon bilan carbone

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise FROMAGERIE OVERNEY

LIS D'OR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 002939

FMARK0000000093493725

BASSIGNY

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 29

FMARK0000000093493726

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