FOREZ CONSEIL

Active

SIREN: 524 144 029
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 524 144 029 00047
NUMÉRO DE TVA: FR19524144029
DATE DE CREATION: 13 octobre 2010
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités comptables - 6920Z
FORME JURIDIQUE: Société à responsabilité limitée (SARL)
ADRESSE: 20 RUE DE LA GAZELLE, 43000 LE PUY-EN-VELAY
DIRIGEANTS: Pierre BERNARD
SOURCES & MISES À JOUR LE 05/01/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
09/07/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2024
Micro
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
C
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
68/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Noms commerciaux: FOREZ CONSEIL

Statut INSEE: Inscrite le 01 août 2010 01/08/2010

Statut RNE: Inscrite le 13 octobre 2010 13/10/2010

Observations RNE

14 février 2011
- : Changement de dénomination sociale à compter du 30.12.2010 : . ancienne dénomination : ECOMEX AUDIT . nouvelle dénomination : ECOMEX Apport partiel d'actif de la branche AUDIT de la SAS ECOMEX SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE RCS 379 276 207 à compter du 30.12.2010

Secteur d'activité de FOREZ CONSEIL

Domaine d'activité: Activités juridiques et comptables
Activité (Code NAF ou APE): Activités comptables (6920Z)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Cabinets d'experts comptables (787)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

59 sociétés exercent la même activité que FOREZ CONSEIL dans le 43.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Activités comptables" en Haute Loire (43)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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10/02/2025

Le marché de l'expertise comptable - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des experts-comptables en France : croissance du chiffre d'affaires, évolution du cadre réglementaire, impact de la loi Pacte, concurrence entre les acteurs comme EY, Deloitte, KPMG, transformation de la profession..

Rapport complet officiel

Voir un exemple

06/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

Établissements

Ouvert
- FOREZ CONSEIL - 43000
  
  Siège social depuis le 25 avril 2025
  - SIRET 52414402900047
  - Activité Activités comptables - 6920Z
  - Adresse 20 RUE DE LA GAZELLE, 43000 LE PUY-EN-VELAY
Fermés
- FOREZ CONSEIL - 42000
  
  Ancien établissement du 31 janvier 2025 au 25 avril 2025
  - SIRET 52414402900039
  - Activité Activités comptables - 6920Z
  - Adresse 6 RUE DE MOLINA, 42000 SAINT-ETIENNE
- FOREZ CONSEIL - 42000
  
  Ancien établissement du 01 août 2010 au 31 janvier 2025
  - SIRET 52414402900013
  - Activité Activités comptables - 6920Z
  - Adresse 69 RUE SAINT SIMON, 42000 SAINT-ETIENNE

Établissements

Dirigeants de FOREZ CONSEIL

Dirigeants

Entreprises dirigées

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

Cartographie de FOREZ CONSEIL

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Finances de FOREZ CONSEIL

Solvabilité

Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.

Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

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06/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

31/07/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/05/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

15 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

514600,00

434100,00

18,54 %
Résultats net

41600,00

10022,00

315,09 %
Marge brute

160800,00

126100,00

27,52 %
Résultats d'exploitation

55500,00

11217,00

394,78 %
Ebitda

51200,00

17467,00

193,12 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

83,66 %

64,70 %

83,37 %
Endettement

0 %

38,31 %

0 %
Fonds de roulement

110200 EU

191200 EU

208400 EU

Documents de FOREZ CONSEIL

28 derniers documents officiels

22/04/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
22/04/2025

Statut mis a jour
12/06/2025

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
12/06/2025

Statut mis a jour
09/07/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
09/07/2025

Statut mis a jour
09/07/2025

Liste des sièges sociaux antérieurs
09/07/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
11/07/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
02/05/2024

Décision de l'associé unique
16/04/2024

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des activités ou/ et de l'objet social
12/12/2023

Décision(s) de l'associé unique

Réduction du capital
06/06/2023

Traité

Projet de fusion
22/05/2023

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Modification de la date de cloture de l'exercice social
25/11/2021

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
21/11/2019

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
14/10/2019

Rapport du commissaire à la transformation

Modification de la forme juridique ou du statut particulier
20/03/2017

Décision(s) de l'associé unique

Nomination d'un cogérant
07/12/2015

Décision(s) de l'associé unique

Démission de co-gérant (s)
29/09/2014

Acte SSP - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Cession de parts
14/04/2011

Décision(s) de l'associé unique

Nomination d'un cogérant
14/02/2011

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
14/02/2011

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
09/02/2011

Rapport du commissaire à la fusion

Divers
10/11/2010

Projet d'apport partiel d'actif

Divers
13/10/2010

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
13/10/2010

Décision(s) de l'associé unique - Statuts constitutifs

Nomination de gérant (s)
13/10/2010

Décision(s) de l'associé unique - Statuts constitutifs

Nomination de gérant (s)

28 Documents officiels

Cité 6 fois entre 2023 et 2025

LEA 2
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE
- SIREN 799125703
Dirigeants : Emmanuel MORON , ELIOPE , CONSEIL BY CO , LAURENCE.CROPPI
- 22/04/2025
  
  PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
- 16/04/2024
  
  Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
  
  Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des activités ou/ et de l'objet social
- 02/05/2024
  
  Décision de l'associé unique
- 22/05/2023
  
  Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
  
  Modification de la date de cloture de l'exercice social
- 06/06/2023
  
  Traité
  
  Projet de fusion
- 12/12/2023
  
  Décision(s) de l'associé unique
  
  Réduction du capital
Cité 5 fois entre 2010 et 2014

LEA-LOIRE EXPERTISE ET AUDIT
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE
- SIREN 379276207
Dirigeants : Michel DE BRUNEAU DE SAINT-AUBAN , EUREX EN FOREZ - FIDUCIAIRE EUROPEENNE
- 29/09/2014
  
  Acte SSP - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Cession de parts
- 09/02/2011
  
  Rapport du commissaire à la fusion
  
  Divers
- 13/10/2010
  
  Décision(s) de l'associé unique - Statuts constitutifs
  
  Nomination de gérant (s)
- 10/11/2010
  
  Projet d'apport partiel d'actif
  
  Divers
- 13/10/2010
  
  Ordonnance du président
  
  Nomination de commissaire aux apports
Cité 1 fois en 2025

FORVIS MAZARS ENTREPRENEURS
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE
- SIREN 384762589
Dirigeants : Raphaëlle FAURE , EMERSON AUDIT , GESTION EXPERTISE ET REVISION COMPTABLE
- 09/07/2025
  
  Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
Cité 1 fois en 2010

CLOS DU GOLF
- SIREN 398920033
Dirigeant : D D
- 10/11/2010
  
  Projet d'apport partiel d'actif
  
  Divers
Cité 1 fois en 2023

ECOMEX
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE
- SIREN 406780148
Dirigeant : Corinne LAGOA
- 06/06/2023
  
  Traité
  
  Projet de fusion
Cité 1 fois en 2023

ECOMEX EXPERTISE
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE
- SIREN 487740508
Dirigeant : Jean-Baptiste BAYARD
- 06/06/2023
  
  Traité
  
  Projet de fusion
Cité 1 fois en 2014

SOFILEA
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE
- SIREN 490374162
Dirigeants : Laurence RABOISSON , Michel DE SAINT AUBEN
- 29/09/2014
  
  Acte SSP - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Cession de parts
Cité 1 fois en 2023

LAURENCE.CROPPI
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE
- SIREN 534893235
Dirigeant : Laurence CROPPI
- 06/06/2023
  
  Traité
  
  Projet de fusion
Cité 1 fois en 2025

FINANCIERE PGAD
- SIREN 793373465
Dirigeants : Pierre BERNARD , Guillaume BERNARD
- 12/06/2025
  
  Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

34 annonces BODACC & JAL

17/07/2025

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

FOREZ CONSEIL Société par actions simplifiée au capital de 200 000 euros Siege social : 6, rue Molina - 42000 SAINT-ETIENNE RCS de SAINT-ETIENNE : 524 144 029 Aux termes des décisions de lassocié unique du 25 avril 2025, Il a été décidé de transférer le siège social, à compter de ce jour, au 20 rue de la Gazelle - 43000 LE PUY-EN-VELAY. Larticle 4 « Siège social » des statuts a été modifié en conséquence. Mention sera faite au RCS du SAINT-ETIENNE.
29/06/2025

Annonce BODACC - Modification de la dénomination.
11/05/2025

Annonce BODACC - Modification de l'administration. Nouveau siège.

BERNARD Pierre Paul Lucien nom d'usage : BERNARD devient président. MORON Emmanuel nom d'usage : MORON n'est plus président. LAGOA Corinne nom d'usage : LAGOA n'est plus directeur général. BERNARD Pierre Paul Lucien nom d'usage : BERNARD n'est plus directeur général
04/04/2025

Annonce JAL - Modification de la dénomination

ECOMEX Societé Par Actions Simplifiée au capital de 200 000,00 6 RUE DE MOLINA 42000 SAINT ETIENNE 524 144 029 RCS SAINT ETIENNE CHANGEMENT DE DÉNOMINATION Le 24.03.2025, lassocié unique a décidé de modifier la dénomination sociale de la société « ECOMEX » par « FOREZ CONSEIL » et de modifier larticle 3 des statuts. Dépôt légal au greffe du Tribunal de commerce de SAINT ETIENNE Pour avis, Le représentant légal
20/02/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de l'adresse du Siège social

ECOMEX SAS au capital de 200000 Siege social : 69 rue saint simon 42000 Saint-Étienne 524 144 029 RCS de Saint-Etienne Aux termes de lAGE en date du 31/01/2025 lassocié unique a pris acte de la démission des fonctions de directeurs généraux de M. BERNARD PIERRE, Mme LAGOA CORINNE - Aux termes de lAGE en date du 31/01/2025 lassocié unique a décidé de : - Nommer Président M. BERNARD PIERRE, Demeurant 25 RUE DE LA REPUBLIQUE 42000 Saint-Étienne, en remplacement de M. MORON EMMANUEL, à compter du …
23/01/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2024)
19/05/2024

Annonce BODACC - Modification du capital.
28/04/2024

Annonce BODACC - Modification de l'activité.
27/04/2024

Annonce JAL - Réduction de capital social

Dénomination : ECOMEX. Siren : 524144029. ECOMEX SASU au capital de 400000 Siege social : 69 rue Saint Simon 42000 Saint-Étienne 524 144 029 RCS de Saint-Etienne Le 17/04/2024, lassociée unique a décidé de réduirele capital social en le ramenant de 400 000 à 200 000 Mention au RCS de Saint-Etienne.
15/02/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/05/2023)
19/12/2023

Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

Dénomination : ECOMEX. Siren : 524144029. ECOMEX SASU au capital de 400000 Siege social : 69 rue St Simon 42000 St-Étienne 524 144 029 RCS St-Etienne Le 24/11/2023, lassocié unique a décidé détendre lobjet social à : exercice de la profession dexpert-comptable Mention au RCS de St-Etienne.
23/06/2023

Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Acte en date du 31/05/2023 enregistré au SPFE Roanne le 08/06/2023 sous le numéro Dossier 202300015922 Référence 4204P04 2023A00553 Adresse de l'ancien propriétaire: 50 Rue Albert Thomas 42300 Roanne
23/06/2023

Annonce BODACC - Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Acte SSP en date du 31/05/2023 enregistré au SPFE de ST-ETINNE le 09/06/2023 Dossier 202300042274 Réf 4204P012023A01577 Adresse de l'ancien propriétaire : 69 Rue Saint-Simon 42000 SAINT-ETIENNE. Adresse du nouveau propriétaire : 69 Rue Saint-Simon 42000 SAINT-ETIENNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à larticle L.141-12 du code de commerce.
09/06/2023

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun d'apport partiel d'actif de la société ECOMEX à la société CABINET GRAZIANO ET REBILLET CGR Société apporteuse : ECOMEX Forme : SAS Adresse du siège : 69 Rue Saint Simon 42000 SAINT ETIENNE Capital : 400 000 Numéro unique d'identification : 524 144 029 Lieu d'immatriculation : SAINT ETIENNE Société bénéficiaire : CABINET GRAZIANO ET REBILLET CGR Forme : SAS Adresse du siège : 50 rue Albert Thomas 42300 ROANNE Capital : 132 860 Numéro unique d'identificat…
30/03/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2022)
12/12/2021

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

LIGUORI Philippe nom d'usage : LIGUORI n'est plus directeur général
09/12/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2021)
10/12/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2020)
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la Forme juridique

ES188433 ECOMEX SARL au capital de 400 000.00 Siege social : 69 Rue Saint Simon 42000 ST ETIENNE 524 144 029 RCS SAINT ETIENNE Par AGE du 25 octobre 2019, il a été décidé de la transformation de la société en SAS, Sans création dun être moral nouveau. Cette transformation a entraîné la modification des anciennes mentions devenues caduques qui sont remplacées par celles-ci-après : FORME : SAS ADMISSION AUX ASSEMBLEES ET DROIT DE VOTE : Tout actionnaire a le droit dassister aux assemblées. Chaqu…
08/12/2019

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

MORON Emmanuel nom d'usage : MORON devient président. LIGUORI Philippe nom d'usage : LIGUORI n'est plus gérant. LIGUORI Philippe nom d'usage : LIGUORI devient directeur général. MORON Emmanuel nom d'usage : MORON n'est plus gérant. LAGOA Corinne nom d'usage : LAGOA n'est plus gérant. LAGOA Corinne nom d'usage : LAGOA devient directeur général. BERNARD Pierre Paul Lucien nom d'usage : BERNARD devient directeur général
05/11/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2019)
17/01/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2018)
03/01/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2017)
23/03/2017

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Gérant : LIGUORI Philippe ; Gérant : MORON Emmanuel ; Gérant : LAGOA Corinne en fonction le 20 Mars 2017
16/02/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2016)
05/02/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2015)
13/12/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Gérant : LIGUORI Philippe Gérant : MORON Emmanuel
04/02/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2014)
05/02/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2013)
11/02/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2012)
27/02/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2011)
26/04/2011

Annonce BODACC - Nomination d'un co-gérant

Co-gérant : DEGRAEUWE Didier Guy Co-gérant : LIGUORI Philippe Co-gérant : MORON Emmanuel
24/02/2011

Annonce BODACC - Changement de dénomination sociale Augmentation de capital

Gérant : DEGRAEUWE Didier Guy
26/10/2010

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Gérant : DEGRAEUWE Didier Guy

34 Annonces

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Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de FOREZ CONSEIL

33 événements depuis 2010

mardi 10 septembre 2025
- FOREZ CONSEIL est nommée commissaire aux comptes titulaire de M.J DEVELOPPMENT.
lundi 09 septembre 2025
- FOREZ CONSEIL est nommée commissaire aux comptes titulaire de ENTREPRISE VEYRAT-MASSON.
jeudi 29 août 2025
- FOREZ CONSEIL démissionne de son poste de commissaire aux comptes titulaire de FIRM'INOX.
lundi 20 mai 2025
- FOREZ CONSEIL quitte ses fonctions de commissaire aux comptes titulaire de CR CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HTE LOIR.
mercredi 24 avril 2025
- Emmanuel MORON cède sa place de président à Pierre BERNARD.
- Pierre BERNARD prend le relais de Emmanuel MORON en tant que président.
- Corinne LAGOA et Pierre BERNARD se retirent de leurs rôle de directeur général.

...

Historique

33 événements ont marqué le parcours de FOREZ CONSEIL depuis 2010

Le marché de l'expertise comptable - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Statut mis a jour

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Liste des sièges sociaux antérieurs

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Décision de l'associé unique

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique

Traité

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Rapport du commissaire à la transformation

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Acte SSP - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Cession de parts

Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Rapport du commissaire à la fusion

Projet d'apport partiel d'actif

Ordonnance du président

Décision(s) de l'associé unique - Statuts constitutifs

Décision(s) de l'associé unique - Statuts constitutifs

6 Documents liés

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Traité

Décision(s) de l'associé unique

5 Documents liés

Acte SSP - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Cession de parts

Rapport du commissaire à la fusion

Décision(s) de l'associé unique - Statuts constitutifs

Projet d'apport partiel d'actif

Ordonnance du président

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Projet d'apport partiel d'actif

Traité

Traité

Acte SSP - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Cession de parts

Traité

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Bilan carbone

Score de souveraineté

Score d'impact

Score territorial

Score social