DISTILLERIES AGRICOLES SAINTE LUCE

Active
  • SIREN303 150 320
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL303 150 320 00040
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR21303150320

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    12/01/2024
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2023
    Oui
  • Taille de l'entreprise Année 2023
    Petite
  • Effectif Année 2023
    Non précisé
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Activité (Code NAF ou APE)Production de boissons alcooliques distillées (1101Z)
  • Activité principale déclaréeActivités industrielles, agricoles, d'armement, le commerce de commissions, consignations, importations , exportations , l'exploitation touristique et de loisir du site
  • Convention collective déduiteVins cidres jus de fruits sirops spiritueux (493)

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 169 entreprises du secteur "Production de boissons alcooliques distillées" dans les Départements d'Outre-Mer (97)

Études du marché de l'entreprise

  • Mis à jour le :

    Le marché de la vodka - France

    La vodka est une boisson alcoolisée incolore traditionnellement produite à partir de céréales (seigle, blé) et de pommes de terre, bien que d'autres produits agricoles puissent être utilisés (notamment les betteraves et  les fruits). Le marché de la vodka est un sous-segment du marché des spiritueux (boissons produites à partir d'alcool distillé).

    49,00€
  • Mis à jour le :

    Le marché du gin - France

    Au cours des dernières années, le marché du gin en France a connu une renaissance remarquable, évoluant d'un segment de niche à un pilier majeur de l'industrie des spiritueux. Cette étude de marché vise à fournir une compréhension approfondie des dynamiques actuelles, des tendances émergentes, et des perspectives futures du marché français du gin.

    49,00€
Études du marché de l'entreprise

Cartographie de DISTILLERIES AGRICOLES SAINTE LUCE

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Entreprises liées

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Établissements

Historique de DISTILLERIES AGRICOLES SAINTE LUCE

14 événements depuis 2004

...
Historique

14 événements ont marqué le parcours de DISTILLERIES AGRICOLES SAINTE LUCE depuis 2004

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise DISTILLERIES AGRICOLES SAINTE LUCE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise DISTILLERIES AGRICOLES SAINTE LUCE, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 2 dirigeants actuels, les 9 anciens dirigeants, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 16 derniers évènements, l'analyse financière de 2023, et des informations supplémentaires sur les 5 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de DISTILLERIES AGRICOLES SAINTE LUCE
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de DISTILLERIES AGRICOLES SAINTE LUCE

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de DISTILLERIES AGRICOLES SAINTE LUCE
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Document

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Document

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Document

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Document

Afficher les 16 actes
Document

Acte modificatif - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Document

Document

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Document

Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Extrait de procès-verbal d'assemblée

Document

Document

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration - Acte SSP

Document

Document

Modification de l'objet social - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif

Document

Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Document

Augmentation de Capital - Conversion du Capital Social en Euros - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Modification du Conseil d'Administration - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. du Conseil d'Administration - Acte modificatif

Document

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Changement de dénomination sociale - Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. du Conseil d'Administration - Acte modificatif

Document

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Déclaration de conformité - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Changement de Gérant - Déclaration de conformité - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Cession de parts - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : DOM TOM LÉGAL. DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE-LUCE SAS SAS au capital de 2.000.000 Siege : Zone Industrielle de Genipa 97224 DUCOS 303 150 320 RCS FORT-DE-FRANCE Réunis en AGE le 14/01/2025, les associés ont décidé daugmenter le capital social de 2.999.861 pour le porter à 4.999.861 par lémission de 195.666 actions ordinaires nouvelles de 15,33154 de valeur nominale chacune, (assorties dune prime démission de 33,81772 par action) à libérer en numéraire, Et donné pouvoirs a...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

Dénomination : DOM TOM LÉGAL. DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE SAS au capital de 2.000.000 Siege : Zone de Génipa 97224 DUCOS 303 150 320 RCS FORT DE FRANCE Par décisions du 15/06/23, les associés ont décidé, Conformément aux dispositions de larticle L.225 248 du Code de commerce, la poursuite de lactivité sociale bien que les capitaux propres de la Société soient devenus inférieurs à la moitié du capital social. Mention sera faite au RCS de FORT-DE-FRANCE

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

AVIS DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE SAS au capital de 2.000.000 Siege : Zone de Génipa 97224 DUCOS 303 150 320 RCS FORT DE FRANCE Par décisions du 15/06/23, les associés ont décidé, Conformément aux dispositions de larticle L.225 248 du Code de commerce, la poursuite de lactivité sociale bien que les capitaux propres de la Société soient devenus inférieurs à la moitié du capital social. Mention sera faite au RCS de FORT-DE-FRANCE Ville : Ducos (MARTINIQUE) Date de parution : 15 janv. ...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Directeur général partant : Guillier, nom d'usage : Tual, Nathalie, Marie

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes suppléant partant : CARIBEENNE DE CONSEIL ET D'AUDIT

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

président et membre du conseil d'administration : BELLONIE ET BOURDILLON SUCCESSEURS (SAS) ; membre du conseil d'administration : JOSA (Charles), QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX OUTRE-MER (SAS) représenté par DEGAT (Pierre-Claude, Jean, Léonce) ; commissaire aux comptes titulaire : SARC (SARL) représenté par DE REYNAL DE SAINT-MICHEL (René) ; commissaire aux comptes suppléant : CARIBEENNE DE CONSEIL ET D'AUDIT représenté par LEVALOIS (Dominique)

Annonce BODACC - modification de l'administration, date d'effet : 13/06/2008

directeur général partant : PILLET (Benoît), président partant : THIBLIN (Xavier), administrateur partant : BOURDILLON (Xavier), nouveau président et administrateur : THIEBLIN (L., Olivier, Marie, Richard)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société DISTILLERIES AGRICOLES SAINTE LUCE en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Afficher les 4 comptes PDF

Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
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(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Afficher les 3 comptes XLS
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète

10 Bilans gratuits

Chiffres clés de DISTILLERIES AGRICOLES SAINTE LUCE

Date de publication de l'exercice202431-12-2023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)7140000 EU- - -
dont TrésorerieVoir le détail du bilan
dont Capitaux propresComptes non disponibles -1582500 EU- - -
dont DettesVoir le détail du bilan
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilan1367600 EU- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)-1090000 EU- - -
Effectifs moyensNon precise- - -

Compte de résultat DISTILLERIES AGRICOLES SAINTE LUCE

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise DISTILLERIES AGRICOLES SAINTE LUCE sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2023. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2023 de l'entreprise DISTILLERIES AGRICOLES SAINTE LUCE, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-202331-12-2022ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 136760085810059,38 %
dont export000,00 %
Production *1535500103640048,16 %
Valeur ajoutée (VA)-1120800-180950038,06 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)-979700-173350043,48 %
Résultat d'exploitation -1167100-179120034,84 %
RCAI-1171400-179120034,60 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net -1090000-152920028,72 %
Effectif moyenNon precise00,00 %

Bilan Actif DISTILLERIES AGRICOLES SAINTE LUCE

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société DISTILLERIES AGRICOLES SAINTE LUCE.

Date de clôture31-12-202331-12-2022ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 4928000375700031,17 %
immobilisations incorporelles5946005946000,00 %
immobilisations corporelles4324000315300037,14 %
immobilisations financières951695090,07 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 217040019899009,07 %
stocks et en-cours1265300109740015,30 %
créances867900874900-0,80 %
disponibilités : trésorerie3720017537112,12 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 7140000577800023,57 %

Bilan Passif DISTILLERIES AGRICOLES SAINTE LUCE

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise DISTILLERIES AGRICOLES SAINTE LUCE doit en date 31-12-2023. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-202331-12-2022ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres -1582500-466800-239,01 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 000,00 %
Dettes 8723000624500039,68 %
dettes financières et emprunts5158000361200042,80 %
dettes fournisseurs3544000262830034,84 %
dettes fiscales et sociales55381912799,48 %
autres dettes ( comptes courants, ...)153464000283,65 %
Compte de régularisation passif000,00 %
Total passif 7140000577800023,57 %

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société DISTILLERIES AGRICOLES SAINTE LUCE

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan202320222021
Capitalisation-22,16 %-8,08 %21,89 %
Endettement-325,94 %-773,78 %170,35 %
Fonds de roulement-1353100 EU-611100 EU-194100 EU
Performance
Evolution de l'activité159,38 %70,43 %93,26 %
Taux de VA-81,95 %-210,87 %-93,06 %
Rentabilité d'exploitation-71,64 %-202,02 %-84,66 %
Rentabilité nette finale-79,70 %-178,21 %0,22 %
Capacité d'autofinancement-67,89 %-174,79 %9,43 %
Rentabilité financière68,88 %327,59 %0,25 %
Coûts de production
Coûts du travail0,00 %0,00 %0,00 %
Poids de la dette
Capacité de remboursementN/CN/C16,29 ans
Coût de la detteN/CN/CN/C
Taux d'intérêt moyen apparent0,08 %0,00 %0,10 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-371,06 jours-267,38 jours-69,20 jours
Poids des stocks337,70 jours466,79 jours275,34 jours
Délai clients231,63 jours372,15 jours260,78 jours
Délai Fournisseurs945,86 jours1117,97 jours612,09 jours
Liquidité
Liquidité immédiate9,93 jours7,46 jours11,05 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise DISTILLERIES AGRICOLES SAINTE LUCE

RHUMBELLION

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 mois et 13 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 41

FMARK0000000004203281

Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 3233

FMARK0000000004110215

Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 3233

FMARK0000000004109839

PLANTATION TROIS RIVIÈRES DEPUIS 1660

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 3233

FMARK0000000004106825

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 3233

FMARK0000000004106378

Trois Rivières FRENCH PLANTATION RHUM

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 2 mois et 18 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 3233

FMARK0000000004106390

DUQUESNE MARTINIQUE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 7 mois et 5 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

FMARK0000000003467434

DUQUESNE MARTINIQUE AMIRAL DUQUESNE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 7 mois et 5 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

FMARK0000000003467437

TROIS RIVIERES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003233

FMARK0000000003259649

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003233

FMARK0000000003259652

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 7 mois et 17 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00052930323343

FMARK0000000001712327

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000529303233

FMARK0000000001707401

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque renouvelée - Marque non en vigueur

Classes : 000529303233

FMARK0000000001575764

MARQUIS DUQUESNE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 9 mois et 26 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

FMARK0000000001530771

DUQUESNE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 4 mois et 16 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 000529303233

FMARK0000000001488558

DUQUESNE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 33

FMARK0000000001338742

MARQUIS DUQUESNE

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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 33

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Procédures collectives

1 procédure terminée

  • Clôturée
    • Du 04 juillet 2006 au 02 janvier 2008

      Redressement judiciaire

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