- Dernière modification le16/02/2018Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2023ConfidentielleSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2023Petite Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2023Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financier Année 2023BLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
EURL BROHON JULIEN
Active
- SIREN528 514 995528514995
- SIRET DU SIEGE SOCIAL528 514 995 0001852851499500018
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR69528514995FR69528514995
- DATE DE CREATION24 novembre 2010
- CODE NAF ou APE4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment
- FORME JURIDIQUESARL unipersonnelleSARL unipersonnelle
- DIRIGEANTSJulien BROHON
- ADRESSE55 IMPASSE LA COLLONGE, 71470 MONTPONT-EN-BRESSE France55 IMPASSE LA COLLONGE, 71470 MONTPONT-EN-BRESSE France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxEURL BROHON JULIEN EURL BROHON JULIEN
- Statut RCSInscriteDepuis le 24 novembre 2010
- Statut INSEEInscriteDepuis le 02 novembre 2010
- Statut RNEInscriteDepuis le 24 novembre 2010
- Forme juridiqueSARL unipersonnelle SARL unipersonnelle
- Numéro RCSChalon-sur-Saone B 528514995Chalon-sur-Saone B 528514995
- Tribunal de commerceGreffe de Chalon-sur-Saone Tribunal de commerce - Greffe de Chalon-sur-Saone
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment (4399C) Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment (4399C)
- Activité principale déclaréeMaçonnerie charpente couverture Maçonnerie charpente couverture
- Convention collective déduiteBâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1597) Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1597)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 1401 entreprises du secteur "Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment" en Saône-et-Loire (71)
Cartographie d'EURL BROHON JULIEN
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Explorer la cartographie interactive de l'entreprise EURL BROHON JULIEN et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
Cité 1 fois en 2010
CAISSE REG CREDIT AGRICOLE MUT CTRE-EST
- SIREN399973825
Dirigeants : Pascal DESAMAIS , Raphaël APPERT , Eric ANGELOT , Danièle BEAUDOT , Sebastien FIERIMONTE et 21 autres
Dirigeants
- Actuel
Depuis le 27 novembre 2010
Julien BROHON
Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 02 novembre 2010 (14 ans)
EURL BROHON JULIEN - 71470
Siège social
- SIRET52851499500018
- ActivitéTravaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment - 4399C
- Adresse55 IMPASSE LA COLLONGE, 71470 MONTPONT-EN-BRESSE France
Historique d'EURL BROHON JULIEN
1 événements depuis 2010
vendredi 27 novembre 2010
Julien BROHON assume maintenant la fonction de gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise EURL BROHON JULIEN au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise EURL BROHON JULIEN, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise EURL BROHON JULIEN, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 14 derniers évènements, l'analyse financière de 2014, et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de EURL BROHON JULIEN (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de EURL BROHON JULIEN
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de EURL BROHON JULIEN (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Documents Officiels numérisés
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Acte notarié - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs Constitution | |||||
| Acte notarié - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs Constitution | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Afficher les 10 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010) | ||||
5 Bilans gratuits
Chiffres clés de EURL BROHON JULIEN
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat EURL BROHON JULIEN
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise EURL BROHON JULIEN sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2014. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2014 de l'entreprise EURL BROHON JULIEN, qui peut être un bénéfice ou une perte.
| Date | 31-12-2014 | 31-12-2013 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Chiffre d'affaires | 239500 | 270500 | -11,46 % |
| dont export | 0 | 0 | 0,00 % |
| Production * | 239500 | 270500 | -11,46 % |
| Valeur ajoutée (VA) | 122100 | 100200 | 21,86 % |
| Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
| Excédent d'exploitation (EBE) | 51800 | 30800 | 68,18 % |
| Résultat d'exploitation | 40100 | 19176 | 109,12 % |
| RCAI | 39400 | 18109 | 117,57 % |
| Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
| Résultat net | 36000 | 16346 | 120,24 % |
| Effectif moyen | 1 | 0 | 0,00 % |
Bilan Actif EURL BROHON JULIEN
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société EURL BROHON JULIEN.
| Date de clôture | 31-12-2014 | 31-12-2013 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Actif immobilisé net | 41900 | 48800 | -14,14 % |
| immobilisations incorporelles | 0 | 0 | 0,00 % |
| immobilisations corporelles | 41900 | 48800 | -14,14 % |
| immobilisations financières | 40 | 40 | 0,00 % |
| (amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Actif circulant net | 96000 | 94900 | 1,16 % |
| stocks et en-cours | 1550 | 2908 | -46,70 % |
| créances | 8151 | 11091 | -26,51 % |
| disponibilités : trésorerie | 86300 | 80900 | 6,67 % |
| (Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
| Total actif | 138000 | 143900 | -4,10 % |
Bilan Passif EURL BROHON JULIEN
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise EURL BROHON JULIEN doit en date 31-12-2014. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
| Date de clôture | 31-12-2014 | 31-12-2013 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
| Devise | EU | EU | - - - |
| Capitaux propres | 94400 | 62300 | 51,52 % |
| écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
| Provisions | 0 | 0 | 0,00 % |
| Dettes | 43700 | 81500 | -46,38 % |
| dettes financières et emprunts | 23654 | 34700 | -31,83 % |
| dettes fournisseurs | 6897 | 19333 | -64,33 % |
| dettes fiscales et sociales | 13115 | 0 | 0,00 % |
| autres dettes ( comptes courants, ...) | 0 | 27459 | -100,00 % |
| Compte de régularisation passif | 0 | 0 | 0,00 % |
| Total passif | 138000 | 143900 | -4,10 % |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société EURL BROHON JULIEN
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
| Equilibre bilan | 2014 | 2013 | 2012 |
|---|---|---|---|
| Capitalisation | 68,41 % | 43,29 % | 37,84 % |
| Endettement | 25,06 % | 55,70 % | 98,30 % |
| Fonds de roulement | 76100 EU | 13531 EU | -11090 EU |
| Performance | |||
| Evolution de l'activité | 88,54 % | 128,26 % | 147,38 % |
| Taux de VA | 50,98 % | 37,04 % | 38,41 % |
| Rentabilité d'exploitation | 21,63 % | 11,39 % | 11,55 % |
| Rentabilité nette finale | 15,03 % | 6,04 % | 6,44 % |
| Capacité d'autofinancement | 19,92 % | 10,88 % | 10,89 % |
| Rentabilité financière | 38,14 % | 26,24 % | 28,91 % |
| Coûts de production | |||
| Coûts du travail | 26,97 % | 25,40 % | 26,08 % |
| Poids de la dette | |||
| Capacité de remboursement | 0,50 an | 1,18 ans | 2,01 ans |
| Coût de la dette | 1,74 % | 3,94 % | 8,13 % |
| Taux d'intérêt moyen apparent | 3,81 % | 3,50 % | 4,29 % |
| Gestion BFR | |||
| Poids du BFR global | -15,55 jours | -44,12 jours | -35,94 jours |
| Poids des stocks | 2,36 jours | 3,92 jours | 0,35 jour |
| Délai clients | 12,42 jours | 14,97 jours | 16,40 jours |
| Délai Fournisseurs | 10,51 jours | 26,09 jours | 24,71 jours |
| Liquidité | |||
| Liquidité immédiate | 131,52 jours | 109,16 jours | 96,84 jours |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de EURL BROHON JULIEN et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 239500 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 322400 €
56747 ème
VS.2013
* Sur 97093 sociétés de Travaux de construction spécialisés
CA médian en Bourgogne-Franche-Comté : 354700 €
2401 ème
VS.2013
* Sur 3952 sociétés de Travaux de construction spécialisés
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 262900 €
428188 ème
* Sur un total de 823130 sociétés
CA médian en Bourgogne-Franche-Comté : 319300 €
16253 ème
* Sur un total de 29050 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 40100 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 9700 €
21805 ème
VS.2013
* Sur 97093 sociétés de Travaux de construction spécialisés
REX médian en Bourgogne-Franche-Comté : 9900 €
874 ème
VS.2013
* Sur 3952 sociétés de Travaux de construction spécialisés
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 8000 €
210751 ème
* Sur un total de 823130 sociétés
REX médian en Bourgogne-Franche-Comté : 8900 €
7731 ème
* Sur un total de 29050 sociétés
Capital social : 3000 €
Secteur d'activité : Travaux de construction spécialisés (en France)
Inférieur à 1 € : 353292 sociétés
Inférieur à 1 €
353292 sociétés
EURL BROHON JULIEN, avec un capital social de 3000 €
EURL BROHON JULIEN et 172629sociétés
Entre 1€ et 5K€ : EURL BROHON JULIEN et 172629 sociétés
Entre 1€ et 5K€
EURL BROHON JULIEN et 172629 sociétés
Entre 5K€ et 150K€ : 154757 sociétés
Entre 5K€ et 150K€
154757 sociétés
Supérieur à 150K€ : 11197 sociétés
Supérieur à 150K€
11197 sociétés
Ancienneté entreprise : 14 ans
Secteur d'activité : Travaux de construction spécialisés (en France)
Inférieur à 1 an : 25242 sociétés
Inférieur à 1 an
25242 sociétés
Entre 1 et 5 ans : 192610 sociétés
Entre 1 et 5 ans
192610 sociétés
EURL BROHON JULIEN, avec une ancienneté de 14 ans
EURL BROHON JULIEN et 265724sociétés
Entre 5 et 15 ans : EURL BROHON JULIEN et 265724 sociétés
Entre 5 et 15 ans
EURL BROHON JULIEN et 265724 sociétés
Supérieur à 15 ans : 208299 sociétés
Supérieur à 15 ans
208299 sociétés
Parité / Effectif
Parité des dirigeants chez EURL BROHON JULIEN
100%
1 Homme
0%
0 Femme
Total dirigeants : 1
Effectif : 1
Parité HommeFemme
Secteur d'activité : Travaux de construction spécialisés
91.6%8.4%
France
Vs.
92.8%7.2%
Bourgogne-Franche-Comté
Secteur d'activité : tous secteurs confondus
68.5%31.5%
France
Vs.
69.0%31.0%
Bourgogne-Franche-Comté
* Valeurs de la médiane des entreprises
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
Score territorial
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.Score social
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.Score fiscal
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée