EDAP TMS

Active

SIREN: 316 488 204
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 316 488 204 00058
NUMÉRO DE TVA: FR09316488204
DATE DE CREATION: 21 février 1997
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités des sociétés holding - 6420Z
FORME JURIDIQUE: Société anonyme à conseil d'administration
ADRESSE: 4 RUE DU DAUPHINE N4-6, 69120 VAULX-EN-VELIN
DIRIGEANTS: Lance WILLSEY + 6 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 05/02/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
07/07/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
PME
Score Extra-financier Année 2024
C
Bilan Carbone Année 2023
84.70 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
67/100
Score de solvabilité
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Rapport complet officiel

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07/02/2026

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Informations Légales

Forme juridique: SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Capital social: 4902061,19 €

Noms commerciaux: EDAP TECHNOMED HIFU FOCAL.ONE

Statut RCS: Inscrite le 21 février 1997 21/02/1997

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1979 01/01/1979

Statut RNE: Inscrite le 21 février 1997 21/02/1997

Observations RNE

21 février 1997
- DECLARATION MODIFICATIVE du 21 Février 1997 Fusion-absorption de la société CROISSY BEAUBOURG-INVESTISSEMENT SA - Siège social : 10 rue Pelloutier 92100 BOULOGNE - RCS NANTERRE B 395 082 142 par la société EDAP INTERNATIONAL (devenue EDAP TMS) SA - Siège social : 4 Rue Dauphine 69120 VAULX EN VELIN - RCS LYON B 316 488 204 à compter du 02 Décembre 1996 DECLARATION MODIFICATIVE du 01 Juillet 1997 Fusion-absorption avec la société INELECT INNOVATIONS ELECTRONIQUES SARL dont le siège est rue des Vieilles Vignes 77183 CROISSY BEAUBOURG 319 060 521 RCS MEAUX à compter du 08/04/1997 DECLARATION MODIFICATIVE du 01 Juillet 1997 Apport partiel d'actif à la société TECHNOMED MEDICAL SYSTEM 394 804 447 RCS LYON à compter du 08/04/1997
NC
- La société était initialement immatriculée au RCS de PARIS en date du 07/08/1979

Secteur d'activité d'EDAP TMS

Activité (Code NAF ou APE): Activités des sociétés holding (6420Z)
Activité principale déclarée: La prise de participations financières dans tous groupements, sociétés ou entreprises, français ou étrangers, créés ou à créér... La gestion de ces participations financières. La direction, la gestion, le contrôle et la coordination de ses filiales et participations. Toutes prestations de services administratifs, financiers, techniques ou autres....
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

7 923 sociétés exercent la même activité que EDAP TMS dans le 69.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Activités des sociétés holding" dans le Rhône (69)

Établissements

Ouverts
- EDAP TECHNOMED HIFU FOCAL.ONE - 69120
  
  Siège social depuis le 02 décembre 1996 (29 ans)
  - SIRET 31648820400058
  - Activité Activités des sociétés holding - 6420Z
  - Adresse 4 RUE DU DAUPHINE N4-6, 69120 VAULX-EN-VELIN
- EDAP - 77183
  
  Établissement secondaire depuis le 20 avril 1983 (42 ans)
  - SIRET 31648820400041
  - Activité Activités des sociétés holding - 6420Z
  - Adresse RUE DES VIEILLES VIGNES ZI LE PARC AUX VIGNES, 77183 CROISSY-BEAUBOURG

Dirigeants d'EDAP TMS

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances d'EDAP TMS

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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07/02/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

26 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

1287300,00

925100,00

39,15 %
Résultats net

1066600,00

1038100,00

2,75 %
Marge brute

-1311300,00

10278,00

-12858,32 %
Résultats d'exploitation

-2272600,00

-1136200,00

-100,02 %
Ebitda

-2362100,00

-1016100,00

-132,47 %

Ratios financiers

2024

2022

2021

Équilibre bilan

Capitalisation

95,08 %

98,66 %

98,49 %
Endettement

0,35 %

0 %

0 %
Fonds de roulement

23107000 EU

55690000 EU

31850000 EU

Documents d'EDAP TMS

114 derniers documents officiels

27/02/2025

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)
27/02/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
27/02/2025

Nomination(s) de gerant(s)
27/02/2025

Statut mis a jour
28/03/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
23/05/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
07/07/2025

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)
07/07/2025

Statut mis a jour
06/01/2026

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)
06/01/2026

Statut mis a jour
03/12/2024

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
28/08/2024

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
27/02/2024

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
27/02/2024

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
23/05/2023

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
15/02/2023

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social
15/02/2023

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social
15/02/2023

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social
16/09/2022

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social
02/08/2022

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Modification des statuts
10/02/2022

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
28/06/2021

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
21/04/2021

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
16/03/2021

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social
25/09/2020

Extrait de procès-verbal
25/09/2020

Extrait de procès-verbal
30/07/2020

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
26/05/2020

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/2020

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Décision sur la modification du capital social
16/08/2018

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Modification des commissaires aux comptes
02/05/2018

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social
26/07/2017

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société
20/04/2017

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social
17/06/2016

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social
30/05/2016

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social
14/03/2016

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social
29/12/2015

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social
09/09/2015

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social
14/01/2015

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social
14/01/2015

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social
05/09/2014

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Certificat - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Décision sur la modification du capital social - Modification des statuts
05/09/2014

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Certificat - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Décision sur la modification du capital social - Modification des statuts
24/09/2013

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
06/08/2013

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social
09/04/2013

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social
09/04/2013

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
30/11/2012

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Attestation de dépôt des fonds

Décision sur la modification du capital social
31/07/2012

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Attestation de dépôt des fonds - Liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Décision sur la modification du capital social - Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
31/07/2012

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Attestation de dépôt des fonds - Liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Décision sur la modification du capital social - Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
31/07/2012

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Attestation de dépôt des fonds - Liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Décision sur la modification du capital social - Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
31/07/2012

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Attestation de dépôt des fonds - Liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Décision sur la modification du capital social - Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
31/07/2012

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Attestation de dépôt des fonds - Liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Décision sur la modification du capital social - Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
31/07/2012

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Attestation de dépôt des fonds - Liste des souscripteurs - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Décision sur la modification du capital social - Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
05/03/2012

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social
05/03/2012

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social
05/03/2012

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social
05/03/2012

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social
08/03/2011

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
08/03/2011

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social
28/12/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Décision sur la modification du capital social
28/12/2009

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Décision sur la modification du capital social
28/12/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Décision sur la modification du capital social
16/11/2009

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
28/10/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
28/10/2009

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
28/10/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
28/10/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
28/10/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
28/10/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
28/10/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
19/10/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social
19/10/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social
19/10/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social
27/02/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social
17/09/2007

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
14/09/2007

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Décision sur la modification du capital social
12/07/2007

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Modification des statuts
20/06/2007

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
24/10/2006

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Attestation de dépôt des fonds

Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
27/06/2005

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Modification des statuts
20/09/2004

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
04/03/2004

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Autorisation d'augmentation de capital
26/01/2004

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
11/02/2003

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
20/01/2003

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
20/01/2003

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
09/08/2002

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2002

Statuts mis à jour - Procès-verbal du directoire

Décision sur la modification du capital social
22/05/2002

Lettre de nomination

Modification relative aux dirigeants d'une société
12/10/2001

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social
17/04/2001

Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société
16/03/2000

Statuts mis à jour - Acte

Décision sur la modification du capital social
24/02/2000

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
14/02/2000

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
14/02/2000

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
16/12/1999

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/08/1999

Acte

AGE autorisant modification capital
01/07/1998

Statuts mis à jour - Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/12/1997

Statuts mis à jour - Acte

Décision sur la modification du capital social
14/08/1997

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1997

Acte - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Modification des dirigeants, organes de contrôle - Modification des dirigeants, organes de contrôle fusion absorption Modification dénomination - objet social Apport partiel d'actif
01/07/1997

Acte - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Modification des dirigeants, organes de contrôle - Modification des dirigeants, organes de contrôle fusion absorption Modification dénomination - objet social Apport partiel d'actif
24/03/1997

Rapport du commissaire aux apports

Apport fusion
06/03/1997

Acte - Projet

Apport partiel d'actif - fusion absorption
06/03/1997

Acte - Projet

Apport partiel d'actif - fusion absorption
17/02/1997

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports - Nomination de commissaire à la scission
17/02/1997

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports - Nomination de commissaire à la scission
29/11/1996

Rapport des Commissaires ou du Gérant
31/10/1996

Fusion - Acte SSP
13/09/1996

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée
12/09/1996

P.V. d'Assemblée
14/05/1996

Nomination/démission des organes de gestion
13/04/1994

Document
28/01/1994

Nomination/démission des organes de gestion

114 Documents officiels

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Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

89 annonces BODACC & JAL

29/01/2026

Annonce BODACC - Modification du capital.
04/09/2025

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2024)
28/08/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
09/07/2025

Annonce BODACC - Modification du capital.
05/07/2025

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : EDAP TMS S.A.. EDAP TMS S.A. Societé anonyme au capital de 4.896.010,47eurosSiège Social : Parc dactivité La Poudrette Lamartine - 4, rue du Dauphiné69120 Vaulx-en-Velin (France)316 488 204 RCS Lyon. Il résulte des décisions prises lors du conseil dadministration du 28 mai 2025, Les modifications suivantes : Capital social : Ancienne mention : 4 896 010,47 euros Nouvelle mention : 4 902 061,19 eurosPour avis,
28/05/2025

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MEYNADIER Marie Hélène nom d'usage : MEYNADIER n'est plus administrateur
20/05/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

240969 AVIS DE MODIFICATION EDAP TMS S.A. Société anonyme au capital de 4.896.010,47 Siege Social : Parc dactivité La Poudrette Lamartine 4, rue du Dauphiné 69120 Vaulx-en-Velin (France) 316 488 204 RCS Lyon Il résulte des décisions prises lors du conseil dadministration du 19 décembre 2024, à compter du 31 mars 2025, Les modifications suivantes : Administrateurs : Ancienne s mention s : Lance Willsey Ryan Rhodes Marie Meynadier Frances Schulz Joshua Levine Nouvelles mention s : Lance Willsey R…
20/05/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : EDAP TMS S.A.. EDAP TMS S.A. Societé anonyme au capital de 4.896.010,47 Siège Social : Parc dactivité La Poudrette Lamartine 4, rue du Dauphiné 69120 Vaulx-en-Velin (France) 316 488 204 RCS Lyon. Il résulte des décisions prises lors du conseil dadministration du 19 décembre 2024, à compter du 31 mars 2025, Les modifications suivantes : Administrateurs : Anciennes mentions : Lance Willsey Ryan Rhodes Marie Meynadier Frances Schulz Joshua Levine Nouvelles mentions : Lance Willsey R…
31/03/2025

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

FRENCH Glendon Everett nom d'usage : FRENCH devient administrateur
18/03/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : EDAP TMS S.A.. Il resulte des décisions prises lors du conseil dadministration du 27 Février 2025, les modifications suivantes : Administrateurs : Anciennes mentions : Lance WillseyRyan RhodesMarie MeynadierFrances SchulzJoshua LevineNouvelles mentions : Lance WillseyRyan RhodesMarie MeynadierFrances SchulzJoshua LevineGlen French demeurant 507 Dorchester Road, San Mateo, California, USA. Pour avis,
04/03/2025

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration.

BEYSSON Pierre nom d'usage : BEYSSON n'est plus administrateur. LEVINE Joshua Harris nom d'usage : LEVINE devient administrateur
04/02/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification du Capital social

225203 EDAP TMS S.A. Société anonyme au capital de 4.896.010,47 Siege Social : Parc dactivité La Poudrette Lamartine 4, rue du Dauphiné 69120 Vaulx-en-Velin (France) 316 488 204 RCS Lyon Il résulte des décisions prises lors du conseil dadministration du 19 décembre 2024, Les modifications suivantes : Administrateurs : Anciennes mentions : Lance Willsey Ryan Rhodes Pierre Besson . Marie Meynadier Frances Schulz Nouvelles mentions : Lance Willsey Ryan Rhodes Marie Meynadier Frances Schulz Joshua …
06/12/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

217082 EDAP TMS S.A. SA au capital de 4.886.299,48 Siège Social : Parc dactivité La Poudrette Lamartine 4, rue du Dauphine 69120 Vaulx-en-Velin (France) 316 488 204 RCS Lyon Il résulte des décisions prises lors du conseil dadministration du 30 septembre 2024, Les modifications suivantes : Président du conseil dadministration : Ancienne mention : Marc Oczachowski Nouvelle mention : Lance Willsey Administrateurs : Anciennes mentions : Marc Oczachowski Pierre Beysson Lance Willsey Marie Meynadier …
05/12/2024

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

OCZACHOWSKI Marc nom d'usage : OCZACHOWSKI n'est plus président du conseil d'administration. WILLSEY Lance William nom d'usage : WILLSEY devient président du conseil d'administration. OCZACHOWSKI Marc nom d'usage : OCZACHOWSKI n'est plus administrateur
29/11/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

217082 EDAP TMS S.A. SA au capital de 4.886.299,48 Siège Social : Parc dactivité La Poudrette Lamartine 4, rue du Dauphine 69120 Vaulx-en-Velin (France) 316 488 204 RCS Lyon Il résulte des décisions prises lors du conseil dadministration du 30 septembre 2024, Les modifications suivantes : Président du conseil dadministration : Ancienne mention : Marc Oczachowski Nouvelle mention : Lance Willsey Administrateurs : Anciennes mentions : Marc Oczachowski Pierre Beysson Lance Willsey Marie Meynadier …
17/10/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
17/10/2024

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2023)
05/09/2024

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SCHULZ Frances De Bie nom d'usage : SCHULZ devient administrateur. SALUSTRO REYDEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant
08/08/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement des Commissaires aux comptes

205742 EDAP TMS S.A. Société anonyme au capital de 4.886.299,48euros Siege Social : Parc dactivité La Poudrette Lamartine 4, rue du Dauphiné 69120 VAULX-EN-VELIN (France) 316 488 204 RCS LYON Il résulte des décisions prises par lassemblée générale ordinaire et extraordinaire du 28 juin 2024, Les modifications suivantes : Administrateurs: Ancienne mention: Monsieur Marc OCZACHOWSKI, Monsieur Ryan RHODES, Monsieur Pierre BESSON, Monsieur Lance WILLSEY, Madame Marie MENADIER, Nouvelle mention: Mon…
07/03/2024

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration.

WHEELOCK Argil nom d'usage : WHEELOCK n'est plus administrateur. WILLSEY Lance William nom d'usage : WILLSEY devient administrateur
07/03/2024

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MICHIELS Robrecht nom d'usage : MICHIELS n'est plus administrateur. RHODES Ryan Gregory nom d'usage : RHODES devient administrateur
31/01/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification du Capital social

186153 EDAP TMS S.A. SA au capital de 4.835.705,03 Siège Social : Parc dactivité La Poudrette Lamartine 4, rue du Dauphine 69120 Vaulx-en-Velin (France) 316 488 204 RCS Lyon I l résulte des décisions prises par le conseil dadministration du 23 août 2023 et sur délégations dassemblées générales extraordinaires, Des décisions prises par le conseil dadministration en date du 6 décembre 2023, les modifications suivantes : CAPITAL SOCIAL : Ancienne mention : 4.835.705,03 Nouvelle mention : 4.858.530…
16/11/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
16/11/2023

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2022)
31/05/2023

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RHODES Ryan Gregory nom d'usage : RHODES devient directeur général. OCZACHOWSKI Marc nom d'usage : OCZACHOWSKI n'est plus directeur général
30/05/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

163270 AVIS DE MODIFICATION EDAP TMS S.A. SA au capital de 4.835.705,03 Siège Social : Parc dactivité La Poudrette Lamartine 4, rue du Dauphine 69120 VAULX-EN-VELIN(France) 316 488 204 RCS LYON Il résulte des décisions du conseil dadministration du 29 mars 2023, Les modifications suivantes prenant effet à compter du 1er mai 2023 : Anciennes mentions : Président du conseil dadministration et Directeur Général Marc OCZACHOWSKI Nouvelles mentions : Président du conseil dadministration : Marc OCZAC…
23/02/2023

Annonce BODACC - Modification du capital.
23/02/2023

Annonce BODACC - Modification du capital.
23/02/2023

Annonce BODACC - Modification du capital.
22/09/2022

Annonce BODACC - Modification du capital.
18/08/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
18/08/2022

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2021)
17/02/2022

Annonce BODACC - Modification du capital.
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

EDAP TMS S.A. Societé Anonyme au capital de 3.826.419,22 euros Siège social : Parc dactivité La Poudrette Lamartine 4, rue du Dauphiné 69120 Vaulx-en-Velin (France) 316 488 204 RCS Lyon Il résulte du Conseil dAdministration en date du 13 mai 2020 et à compter du 23 juin 2020, La modification suivante : Administrateurs : Ancienne mention : Monsieur Marc OCZACHOWSKI, Monsieur Pierre BEYSSON, Monsieur Argile WHEELOCK, Monsieur Robrecht MICHIELS, Monsieur Philippe CHAUVEAU, Madame Marie MEYNADIER, …
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

N° dannonce: LPR-221433700 EDAP TMS S.A. REMPLACEMENT ADMINISTRATEURS Société Anonyme au capital de 3.826.419,22 euros Siège social : Parc dactivite La Poudrette Lamartine 4, rue du Dauphiné 69120 Vaulx-en-Velin (France) 316 488 204 RCS Lyon Il résulte du Conseil dAdministration en date du 13 mai 2020 et à compter du 23 juin 2020, La modification suivante : Administrateurs : Ancienne mention : Monsieur Marc OCZACHOWSKI, Monsieur Pierre BEYSSON, Monsieur Argile WHEELOCK, Monsieur Robrecht M…
21/09/2021

Annonce JAL - Modification du Capital social

118328 EDAP TMS S.A. Société anonyme au capital de 3.832.756,72 euros Siege Social : Parc dactivité La Poudrette Lamartine 4, rue du Dauphiné 69120 VAULX-EN-VELIN (France) 316 488 204 RCS LYON Il résulte des décisions prises par le conseil dadministration en date du 3 février 2021, La modification suivante : Capital social : Ancienne mention : 3.826.419,22 euros Nouvelle mention : 3.832.756,72 euros Pour avis.
21/09/2021

Annonce JAL - Modification du Capital social

119761 EDAP TMS S.A. Société anonyme Au capital de 3.832.756,72 euros Siege Social : Parc dactivité La Poudrette Lamartine 4, rue du Dauphiné 69120 VAULX-EN-VELIN (France) 316 488 204 RCS LYON Il résulte des décisions prises par le conseil dadministration en date du 3 février 2021, La modification suivante : Capital social : Ancienne mention : 3.832.756,72 euros Nouvelle mention : 3.833.513,32 euros Pour avis.
21/09/2021

Annonce JAL - Modification du Capital social

121296 EDAP TMS S.A. Société anonyme au capital de 4.373.013,32 euros Siege Social : Parc dactivité La Poudrette Lamartine 4, rue du Dauphiné 69120 VAULX EN VELIN (France) 316 488 204 RCS LYON Il résulte des décisions prises par le conseil dadministration en date du 27 avril 2021, La modification suivante : Capital social : Ancienne mention : 3.833.513,32 EUR Nouvelle mention : 4.373.013,32 EUR Pour avis.
05/08/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
05/08/2021

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2020)
08/07/2021

Annonce BODACC - Modification du capital.
29/04/2021

Annonce BODACC - Modification du capital.
25/03/2021

Annonce BODACC - Modification du capital.
11/10/2020

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CHAUVEAU Philippe nom d'usage : CHAUVEAU n'est plus administrateur
21/09/2020

Annonce JAL - Modification du Capital social

TL243184 EDAP TMS S.A. Sociéte anonyme au capital de 3.826.419,22 euros Siège Social : Parc dactivité La Poudrette Lamartine 4, rue du Dauphiné 69120 Vaulx-en-Velin (France) 316 488 204 RCS Lyon Il résulte des décisions prises par le conseil dadministration en date du 24 janvier 2020, La modification suivante : Capital social : Ancienne mention : 3.817.891,22 euros Nouvelle mention : 3.826.419,22 euros Pour avis.
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

110920 EDAP TMS S.A. Société anonyme Au capital de 3.826.419,22 euros Siege Social : Parc dactivité La Poudrette Lamartine 4, rue du Dauphiné 69120VAULX-EN-VELIN (France) 316 488 204 RCS LYON Il résulte de la séance du conseil dadministration du 25 mars 2020, Les modifications suivantes : Anciennes mentions : Président du conseil dadministration : Monsieur Philippe CHAUVEAU Directeur Général : Monsieur Marc OCZACHOWSKI Nouvelle mention : Président du conseil dadministration et Directeur Général…
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement des Commissaires aux comptes

EDAP TMS S.A. Societé anonyme Au capital de 3.826.419,22 euros Siège social : Parc dActivité La Poudrette Lamartine 4, rue du Dauphiné 69120 Vaulx-en-Velin (France) 316 488 204 RCS Lyon Il résulte des décisions prises par lAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 30 juin 2020, Les modifications suivantes : Administrateurs : Ancienne mention : M. Marc OCZACHOWSKI, M. Pierre BEYSSON, M. Argile WHEELOCK, M. Robrecht MICHIELS, M. Philippe CHAUVEAU. Nouvelle mention : M. Marc OCZACHOWSKI, M…
16/08/2020

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MEYNADIER Marie Hélène nom d'usage : MEYNADIER devient administrateur. AGILI(3F) devient commissaire aux comptes titulaire
16/08/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
21/06/2020

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

OCZACHOWSKI Marc nom d'usage : OCZACHOWSKI devient président du conseil d'administration. CHAUVEAU Philippe nom d'usage : CHAUVEAU n'est plus président du conseil d'administration
23/04/2020

Annonce BODACC - Modification du capital.
08/08/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
09/09/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
06/09/2018

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SA KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire. PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant. CHAUMARTIN Anick nom d'usage : CHAUMARTIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant
17/05/2018

Annonce BODACC - Modification du capital.
14/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
11/08/2017

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

OCZACHOWSKI Marc nom d'usage : OCZACHOWSKI devient administrateur
12/05/2017

Annonce BODACC - Modification du capital.
10/08/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
08/07/2016

Annonce BODACC - Modification du capital.
17/06/2016

Annonce BODACC - Modification du capital.
13/04/2016

Annonce BODACC - Modification du capital.
13/01/2016

Annonce BODACC - Modification du capital.
16/10/2015

Annonce BODACC - Modification du capital.
10/08/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
12/02/2015

Annonce BODACC - Modification du capital.
10/10/2014

Annonce BODACC - Modification du capital.
11/08/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
23/10/2013

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

OCZACHOWSKI Marc nom d'usage : OCZACHOWSKI n'est plus administrateur.
28/08/2013

Annonce BODACC - Modification du capital.
20/08/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
14/05/2013

Annonce BODACC - Modification du capital.
14/05/2013

Annonce BODACC - Modification du capital.
27/12/2012

Annonce BODACC - Modification du capital.
06/09/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
24/08/2012

Annonce BODACC - Modification du capital.
24/08/2012

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

OCZACHOWSKI Marc nom d'usage : OCZACHOWSKI devient administrateur. CABINET ERNST & YOUNG AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. AUDITEX SA n'est plus commissaire aux comptes suppléant. PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. CHAUMARTIN Anick nom d'usage : CHAUMARTIN devient commissaire aux comptes suppléant.
28/03/2012

Annonce BODACC - Modification du capital.
08/09/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
13/04/2011

Annonce BODACC - Modification du capital.
28/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
31/01/2010

Annonce BODACC - Modification du capital.
11/12/2009

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

PETIT DE BANTEL Hugues Philippe Marie Joseph nom d'usage : DE BANTEL Hugues n'est plus administrateur.
27/11/2009

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration.

FIZAZI Karim nom d'usage : FIZAZI Karim n'est plus administrateur. DESCHAMPS Jean-Philippe nom d'usage : DESCHAMPS Jean-Philippe n'est plus administrateur. WHEELOCK Argil nom d'usage : WHEELOCK Argil devient administrateur. MICHIELS Robrecht nom d'usage : MICHIELS Robrecht devient administrateur.
15/11/2009

Annonce BODACC - Modification du capital.
01/10/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
24/09/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
22/01/2008

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

MISSOFFE (Olivier) n'est plus administrateur.
20/01/2008

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital

89 Annonces

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Juridique

@-REGISTRY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 mai 2008
- Date d'expiration
  
  14 mai 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
EDAP

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mai 1987
- Date d'expiration
  
  06 mai 2027
Expire dans 1 année, 2 mois et 29 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SONEDAP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 1982
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :

Historique d'EDAP TMS

43 événements depuis 2004

lundi 27 mai 2025
- Marie MEYNADIER démissionne de son poste d'administrateur.
lundi 01 avril 2025
- Glendon FRENCH accède au poste d'administrateur.
lundi 04 mars 2025
- Pierre BEYSSON cède sa place d'administrateur à Joshua LEVINE.
- Joshua LEVINE prend le relais de Pierre BEYSSON en tant qu'administrateur.

...

Historique

43 événements ont marqué le parcours d'EDAP TMS depuis 2004

Rapport complet officiel (Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...)

Score de solvabilité

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Nomination(s) de gerant(s)

Statut mis a jour

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Statut mis a jour

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Statut mis a jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Certificat - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Certificat - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Procès-verbal du conseil d'administration