- Dernière modification le06/07/2023Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Effectif Année 2022Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
EARL DOMAINE DE L'OISELET
Active
- SIREN429 030 398429030398
- SIRET DU SIEGE SOCIAL429 030 398 0001142903039800011
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR49429030398FR49429030398
- DATE DE CREATION24 janvier 2000
- CODE NAF ou APE0121Z - Culture de la vigne0121Z - Culture de la vigne
- FORME JURIDIQUEEARL - Exploitation agricole à responsabilité limitéeEARL - Exploitation agricole à responsabilité limitée
- DIRIGEANTSMaxime COMBE
- ADRESSEDOMAINE DE L'OISELET 1234 ROUTE DE LA GARRIGUE DE L'ETANG, 84260 SARRIANS FranceDOMAINE DE L'OISELET 1234 ROUTE DE LA GARRIGUE DE L'ETANG, 84260 SARRIANS France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxEARL DOMAINE DE L'OISELET EARL DOMAINE DE L'OISELET
- Statut RCSInscriteDepuis le 24 janvier 2000
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 2000
- Statut RNEInscriteDepuis le 24 janvier 2000
Observations RNE 01 janvier 2009
- En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
NC
- LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
- Forme juridiqueEARL - Exploitation agricole à responsabilité limitée EARL - Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Numéro RCSAvignon D 429030398Avignon D 429030398
- Tribunal de commerceGreffe de Avignon Tribunal de commerce - Greffe de Avignon
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Culture de la vigne (0121Z) Culture de la vigne (0121Z)
- Activité principale déclaréeViticulture Viticulture
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 4850 entreprises du secteur "Culture de la vigne" dans le Vaucluse (84)
Étude du marché de l'entreprise
Voir un exempleMis à jour le :
49,00€Le marché des insectes comestibles - France
Les insectes comestibles désignent l’ensemble des insectes destinés à la consommation humaine. Cette consommation humaine d'insectes est appelée l'entomophagie.
Cartographie d'EARL DOMAINE DE L'OISELET
Réseau de l'entreprise
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Dirigeants
- Actuel
Depuis le 25 juin 2016
Maxime COMBE
Gérant
- Anciens
Du 25 juin 2016 au 18 février 2023
Claude COMBE
Ancien Gérant
Du 19 janvier 2005 au 25 juin 2016
Claude COMBE
Ancien Co-gérant
Du 19 janvier 2005 au 25 juin 2016
Rose COMBE
Ancien Co-gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 01 janvier 2000 (25 ans)
DOMAINE DE L'OISELET - 84260
Siège social
- SIRET4290303980001142903039800011
- ActivitéCulture de la vigne - 0121Z
- AdresseDOMAINE DE L'OISELET 1234 ROUTE DE LA GARRIGUE DE L'ETANG, 84260 SARRIANS France
Historique d'EARL DOMAINE DE L'OISELET
4 événements depuis 2005
vendredi 18 février 2023
Claude COMBE quitte ses fonctions de gérant.
vendredi 25 juin 2016
Claude COMBE et Rose COMBE démissionnent de leurs poste de co-gérant.
Claude COMBE et Maxime COMBE assument maintenant la fonction de gérant.
mardi 19 janvier 2005
Claude COMBE et Rose COMBE sont promus co-gérant.
4 événements ont marqué le parcours d'EARL DOMAINE DE L'OISELET depuis 2005
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise EARL DOMAINE DE L'OISELET au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise EARL DOMAINE DE L'OISELET, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise EARL DOMAINE DE L'OISELET, la liste des 3 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de EARL DOMAINE DE L'OISELET (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de EARL DOMAINE DE L'OISELET
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de EARL DOMAINE DE L'OISELET (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée Démission(s) de gérant(s) | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée Démission(s) de gérant(s) | |||||
| Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s) | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour Changement(s) de gérant(s) - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) | |||||
| Document | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Gérant : COMBE Maxime | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants EARL DOMAINE DE LOISELET Exploitation agricole à responsabilite limitée au capital social de 7 622,45 Siège social : 1234 route de la Garrigue de lÉtang 84260 SARRIANS 429 030 398 RCS AVIGNON Suivant AGE du 31/12/2022, M. Claude COMBE a démissionné de ses fonctions de cogérant. M. Maxime COMBE demeure gérant. Dépôt légal RCS dAVIGNON. Pour avis, La gérance | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Gérant : COMBE Claude Gérant : COMBE Maxime | ||||
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de EARL DOMAINE DE L'OISELET
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée