DOMOTI

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [100000 EUR]

Nomination du Commissaire aux comptes : COGEFIS Audit ; Commissaire aux comptes titulaire partant : Bernard PANIEN et Associés

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [100000 EUR]

Modification du Président AVANTI ; modification du Directeur général TIWI

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

DOMOTI SAS, société par actions simplifiée Siege social: 16 AVENUE INDUSTRIELLE ZONE DE LA BOUVERNE 59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE 342 883 758 RCS Lille-Métropole Aux termes des décisions unanimes du 25/09/2024, Les associés ont pris acte de la cessation des fonctions de Président de la société TIWI et décident de la remplacer, sans limitation de durée par la société AVANTI, Société à responsabilité limitée de droit belge dont le siège social est à WATERLOO (1410 Belgique), Chaussée de Louvain n°273, identifiée au moniteur belge sous le numéro 0472.352.089 à compter du 25/09/2024. Ils ont pris acte de la cessation des fonctions de Directeur Général de la société AVANTI et décident de la remplacer, sans limitation de durée par la société TIWI, Société à responsabilité limitée de droit belge dont le siège social est à SOIGNIES (7060 Belgique), Rempart du Vieux Cimetière, n°5, boîte b, identifiée au moniteur belge sous le numéro 0895.962.670 à compter du 25/09/2024.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [100000 EUR]

Directeur général partant : TIBECO représenté par Belgique 0779.519.516 ; nomination du Directeur général : AVANTI représenté par Belgique 0472.352.089

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

DOMOTI SAS, société par actions simplifiée Siege social: 16 AVENUE INDUSTRIELLE ZONE DE LA BOUVERNE 59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE 342 883 758 RCS Lille-Métropole Par délibérations en date du 13/12/2023 les associés réunis en AGOA, Ont décidé de nommer commissaire aux comptes titulaire: la société COGEFIS AUDIT SAS au capital de 100.000 dont le siège social est 21 mail Saint-Martin 59400 CAMBRAI, 489122929 RCS DOUAI en remplacement de la société BERNARD PANIEN ET ASSOCIÉS SAS. Mention sera faite au RCS de Lille-Métropole.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

DOMOTI Société par actions simplifiée au capital de 100.000 euros Siege social: 16 avenue industrielle Zone de la Bouverne 59520 MARQUETTE LEZ LILLE 342 883 758 RCS LILLE METROPOLE Aux termes des décisions unanimes du 29/06/2023, les associés ont pris acte de la cessation des fonctions de Directeur Général de la société absorbée TIBECO et décident de la remplacer, Sans limitation de durée par la société AVANTI, Société à responsabilité limitée de droit belge dont le siège social est à WATERLOO (1410 Belgique), Chaussée de Louvain n°273, identifiée au moniteur belge sous le numéro 0472.352.089 à compter du 29/06/2023.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [100000 EUR]

Commissaire aux comptes suppléant partant : Deldique, Olivier

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [100000 EUR]

Nomination du Directeur général : TIBECO représenté par Belgique 0779.519.516

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Démission du Commissaire aux Comptes

DOMOTI, SAS au capital de 100.000, Ayant son siège social à MARQUETTE-LEZ-LILLE (59520), 16 avenue industrielle, Zone de la Bouverne et immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous le numéro 342 883 758 - Aux termes du proces-verbal constatant les décisions unanimes en date du 27/06/2022, les associés ont: pris acte de la démission de Monsieur Olivier DELDIQUE de ses fonctions de commissaire aux comptes suppléant, ayant son adresse professionnelle située à LILLE (59800), 59 boulevard Vauban, à compter du 27/06/2022 ; décidé de ne pas le remplacer. Mention sera faite au RCS de LILLE METROPOLE.

Annonce JAL - Prorogation de la durée de la société

DOMOTI Société par actions simplifiée au capital de 100.000 Euros Siege social: 16 Avenue Industrielle Zone de la Bouverne 9520 MARQUETTE LEZ LILLE 342 883 758 RCS LILLE METROPOLE Aux termes des décisions unanimes en date du 10/05/2022, les associés ont décidé de: nommer la société de droit étranger TIBECO, Dont le siège social est situé à WATERLOO (1410-Belgique), Chaussée de Louvain n°273, identifiée au moniteur belge sous le numéro 0779.519.516, en qualité de Directeur Général de la société, pour une durée indéterminée, à compter du 10/05/2022 ; proroger la durée de la Société, initialement fixée à 70 ans, de 29 ans. Larticle 5 des statuts est modifié en conséquence.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

DOMOTI Société par actions simplifiée au capital de 100.000 Euros Siege social: 16 Avenue Industrielle Zone de la Bouverne 9520 MARQUETTE LEZ LILLE 342 883 758 RCS LILLE METROPOLE Aux termes des décisions unanimes en date du 10/05/2022, les associés ont décidé de: nommer la société de droit étranger TIBECO, Dont le siège social est situé à WATERLOO (1410-Belgique), Chaussée de Louvain n°273, identifiée au moniteur belge sous le numéro 0779.519.516, en qualité de Directeur Général de la société, pour une durée indéterminée, à compter du 10/05/2022 ; proroger la durée de la Société, initialement fixée à 70 ans, de 29 ans. Larticle 5 des statuts est modifié en conséquence.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [100000 EUR]

Nomination du Directeur général : Dervaux, Stéphane

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Apport partiel d'actif réalisé

DOMOTI Société par actions simplifiée au capital de 100.000 Siege social: 16 avenue industrielle Zone de la Bouverne MARQUETTE LEZ LILLE (59520) 342 883 758 RCS Lille Métropole DOMOTI VAD Société par actions simplifiée au capital de 100 Siège social: 16 avenue industrielle Zone de la Bouverne MARQUETTE LEZ LILLE (59520) 899 033 161 RCS Lille Métropole AVIS DAPPORT PARTIEL DACTIF Par convention sous seing privé le 21/05/2021, DOMOTI (société apporteuse) et DOMOTI VAD (société bénéficiaire) ont établi un projet dapport partiel dactif placé sous le régime juridique des scissions, Aux termes duquel DOMOTI faisait apport à DOMOTI VAD de lintégralité des éléments dactif et de passif constitutifs de lactivité de vente par correspondance, comprenant un actif de 10.719.350 et un passif de 4.719.350 soit un apport net de 6.000.000. La convention dapport partiel dactif a été approuvée par décisions unanimes des associés de DOMOTI et décisions de lassocié unique de DOMOTI VAD du 30/06/2021. En rémunération de cet apport, lassocié unique de DOMOTI VAD a procédé à une augmentation de capital 6.000.000, par création de 6.000.000 actions nouvelles de 1 chacune, entièrement libérées, attribuées en totalité à DOMOTI. Il nest créé aucune prime dapport. En conséquence, aux termes des décisions de lassocié unique de DOMOTI VAD du 30/06/2021, il a été décidé de modifier les articles 7 et 8 des statuts. Article 7 apports: il est ajouté la mention suivante: Suivant apport partiel dactif en date du 21 mai 2021, la société DOMOTI a apporté la branche complète et autonome relative à lactivité de vente par correspondance dont lactif net ressort à 6.000.000. Article 8 capital social: Ancienne mention: 100 /. Nouvelle mention: 6.000.100.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

DOMOTI Société par Actions Simplifiée au capital de 100.000 Euros Siege social: 16 Avenue Industrielle Zone de la Bouverne 59520 MARQUETTE LEZ LILLE 342 883 758 RCS LILLE METROPOLE Aux termes des décisions unanimes en date du 16/06/2021, les associés ont décidé de nommer M. Stéphane DERVAUX, Domicilié à TOURCOING (59200), 272 Résidence Bois dAchelles, en qualité de Directeur Général de la société, pour une durée indéterminée, à compter du 16/06/2021.

Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 899033161 - DOMOTI VAD

Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 899033161 - DOMOTI VAD

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

PREFET DU NORD Bureau des Installations Classées pour la Protection de lEnvironnement Commune de LA CHAPELLE-DARMENTIERES AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC La S.A.S. DOMOTI, dont le siege social est situé Zone de la Bouverne, 16 avenue Industrielle, 59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE, A déposé un dossier en vue de demander lenregistrement au titre des installations classées dun entrepôt de stockage, à LA CHAPELLE-DARMENTIERES (59930), Zone industrielle de la Houssoye, Rue François Arago, comprenant lactivité principale suivante soumise à enregistrement au titre de la rubrique de la nomenclature des installations classées pour la protection de lenvironnement : Rubrique 1510-2 Entrepôts couverts (stockage de matières ou produits combustibles en quantité supérieure à 500 tonnes dans des), à lexclusion des dépôts utilisés au stockage de catégories de matières, produits ou substances relevant, par ailleurs, de la présente nomenclature, des bâtiments destinés exclusivement au remisage de véhicules à moteur et de leur remorque, des établissements recevant du public et des entrepôts frigorifiques; le volume des entrepôts étant supérieur ou égal à 50 000 m3 mais inférieur à 300 000 m. Conformément aux dispositions du code de lenvironnement, une consultation est organisée en mairie de LA CHAPELLE-DARMENTIERES du 9 décembre 2019 au 5 janvier 2020 inclus, où le public pourra prendre connaissance du dossier, tous les jours ouvrables, aux heures douverture des bureaux et formuler ses observations qui seront consignées sur le registre ouvert à cet effet ou annexées à ce dernier si elles sont remises par écrit. Elles pourront également être adressées par courrier à la préfecture du Nord Direction de la Coordination des Politiques interministérielles Bureau des Installations Classées pour la protection de lenvironnement 12 rue Jean Sans Peur CS 20003 59039 Lille Cédex ou par courrier électronique à ladresse suivante : pref-installations-classees@nord.gouv.fr. Une version numérique du dossier sera également disponible sur le site internet des services de lÉtat dans le Nord (http: //nord.gouv.fr/icpe Installations industrielles Enregistrements Enregistrements 2019) pendant une durée de quatre semaines. Le présent avis sera affiché deux semaines au moins avant louverture de la consultation du public et pendant la durée de celle-ci, en mairies de LA CHAPELLE-DARMENTIERES, BOIS-GRENIER et ENNETIERES-EN-WEPPES. Lautorité compétente pour statuer sur la demande denregistrement est le préfet du Nord et la décision susceptible dintervenir à lissue de la procédure est un enregistrement assorti de prescriptions générales, éventuellement complétées par des prescriptions particulières, ou un refus. 1482645800

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [100000 EUR]

Directeur général partant : Tiberghien, Benoît ; Directeur général partant : Willot, Jean Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire partant : Panien, Bernard ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : Bernard PANIEN et Associés

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [100000 EUR]

Directeur général partant : BANON

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Transfert du siège et de l'établissement principal avec création [100000.0 EUR]

Président de la société : TIWI Directeur général : BANON Directeur général : TIBERGHIEN Benoît Directeur général : WILLOT Jean Philippe Commissaire aux comptes titulaire : PANIEN Bernard Commissaire aux comptes suppléant : DELDIQUE Olivier

Annonce BODACC - Transformation en société par actions simplifiée [100000.0 EUR]

Président de la société : TIWIDirecteur général : BANON. Directeur général : TIBERGHIEN Benoît. Directeur général : WILLOT Jean Philippe. Commissaire aux comptes titulaire : PANIEN Bernard. Commissaire aux comptes suppléant : DELDIQUE Olivier.