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DOCES

Active
SIREN
988 558 540
SIRET DU SIEGE SOCIAL
988 558 540 00015
NUMÉRO DE TVA
FR57988558540
DATE DE CREATION
27 juin 2025
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Activités des sièges sociaux - 7010Z
FORME JURIDIQUE
Société par actions simplifiée
ADRESSE
16 ROUTE DE BRUSSEY, 70150 MARNAY
DIRIGEANTS
James BRUTILLOT
SOURCES & MISES À JOUR LE 28/09/2026
Insee RNE
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  • Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

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Informations Légales

Activité principale déclarée
Activités des sièges sociaux
Convention collective déduite
Métallurgie cadres (650)
Capital social
5250000 €
Statut INSEE
Inscrite le 12 juin 2025 12/06/2025
Statut RNE
Inscrite le 27 juin 2025 27/06/2025

Établissements

Dirigeants de DOCES

Dirigeants

Structure capitalistique

  • Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

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Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

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Finances

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  • Endettement, risques financiers...

    Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

  • Valorisation

    Valeur économique calculée à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.

Documents de DOCES

  • Procès-verbal de transformation

  • Projet de statuts mis à jour

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

6 Documents officiels

Annonces légales de DOCES

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  • Annonce JAL - Création d'entreprise

    Avis de constitution Il a été constitué une societé par acte sous seing privéDénomination : DOCESForme : Société CivileSiège social : 16 route de Brussey, 70150 MARNAYObjet : La propriété et ladministration, de tous biens et/ou droits mobiliers et/ou immobiliers et plus particulièrement : En matière mobilière : La propriété par voie dacquisition à titre onéreux, De souscription au capital dorigine ou augmentation de capital, de participation à des opérations de fusion, scission ou regroupement de toute nature, déchange de parts et actions dans toutes sociétés civiles et commerciales ne conférant pas à la société la qualité de commerçant. En matière immobilière : La propriété par voie dacquisition à titre onéreux, crédit bail immobilier, apport en nature, échange, construction dimmeubles à usage dhabitation, professionnel, commercial ou industriel en vue de la location.Durée de la société : 99 année(s)Capital social fixe : 5 250 000 euros Cession de parts et agrément : Les transmissions des parts entre vifs seffectuent librement entre associés. Toutes les autres transmissions sont soumises à lagrément de la majorité en nombre des associés représentant au moins les ¾ des parts sociales.Gérant : Monsieur James BRUTILLOT, demeurant 16 route de Brussey, 70150 MARNAYLa société sera immatriculée au RCS de VESOUL.

  • Annonce BODACC - Acte de création

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

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Étude de marché du secteur de l'entreprise

  • Le marché de la construction modulaire - France

    Cette étude offre une vue d'ensemble du marché de la construction modulaire en France : augmentation de 72% des revenus entre 2017 et 2023, ralentissement du secteur de la construction traditionnelle, avantages en termes de coûts et de respect de l'environnement, innovations dans la construction en bois écologique, acteurs clés comme Greenkub et Algeco.. Voir un exemple

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