DEFACTO TECHNOLOGIES

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Modification des commissaires aux comptes

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Modification des commissaires aux comptes Transfert siège social et établissement principal

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société

Décision(s) de l'actionnaire unique

Modification relative aux dirigeants d'une société

Décision(s) de l'actionnaire unique - Statuts mis à jour

Transfert siège social et établissement principal

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Décision(s) de l'actionnaire unique

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Décision(s) du président - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil de surveillance

Transfert siège social et établissement principal

Nomination/démission des organes de gestion

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Certificat

Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour - Certificat - Procès-verbal - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour - Certificat - Procès-verbal - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour - Certificat - Procès-verbal - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour - Certificat - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres

Statuts mis à jour - Certificat - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres

Statuts mis à jour - Certificat - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes

Lettre

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société

Attestation de dépôt des fonds - Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Décision sur la modification du capital social

Rapport du commissaire aux apports

Apport en nature

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports

Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social

Rapport

Apport en nature

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports

Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour

Immat secondaire devient ppale

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Requête et Ordonnance - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée

Statuts - Acte modificatif

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée MAZARS GOURGUE n'est plus commissaire aux comptes titulaire. DOSSE Sylvain nom d'usage : DOSSE n'est plus commissaire aux comptes suppléant

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes - Modification de l'adresse du Siège social

A2021J42400 Arthael SOCIÉTÉ DAVOCATS 20, rue F.Pelloutier 38130 Echirolles DEFACTO TECHNOLOGIES Societé par actions simplifiée au capital de 117 504,97 Euros Siège social: 155-157 Cours Berriat CS 70022 38028 GRENOBLE 449 565 241 RCS GRENOBLE Aux termes dune décision du 28/04/2021 , LAssociée unique a décidé: -de transférer le siège social du 155-157 Cours Berriat, CS 70022-38028 GRENOBLE au 2 Rue Emile Augier-38000 GRENOBLE et de modifier en conséquence larticle 4 des statuts ; -de nommer la S…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Annonce BODACC - Modification de l'administration. Nouveau siège.

SA à conseil d'administration KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

DEFACTO TECHNOLOGIES Sociéte Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 117 504,97 euros Siège social : 3 Parvis Louis Néel Site Phelma Minatec 38000 GRENOBLE RCS GRENOBLE 449 565 241 Aux termes dune décision en date du 14.11.18, lAssociée unique a : nommé M.Ivano MIDULLA demeurant Via Noci 10 IT-92014 Porto Empedocle Italie, En qualité de membre du Conseil de surveillance de la Société en remplacement de M. Marc-Henri MICHAUD , pour la durée du mandat de ce dernier restant à…

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

A2019J27758 FIDAL Societé dAvocats 4 Place Robert Schuman 38000 GRENOBLE DEFACTO TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée au capital de 117.504,97 Siège : 155-157 Cours Berriat CS 70022 38028 Grenoble RCS Grenoble 449 565 241 Aux termes des délibérations de lAssociée unique en date du 19.07.19, M.Ivano MIDULLA demeurant Via Noci 10 IT-92014 Porto Empedocle Italie, A été nommée Président à compter du 23.07.19, pour une durée illimitée, en remplacement de M. Chouki AKTOUF. Pour avis. Le Prési…

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

A2019J28873 FIDAL Societe dAvocats 4 Place Robert Schuman 38000 Grenoble DEFACTO TECHNOLOGIES Societé par actions simplifiée au capital de 117.504,97 Siège 155-157 Cours Berriat CS 70022 38028 Grenoble RCS Grenoble 449 565 241 Aux termes des délibérations de lAssociée unique en date du 13.11.2019, M. Chouki AKTOUF demeurant 2K allée du Commandant Teinturier 26100 Romans Sur Isère, A été nommé Président pour une durée illimitée, à compter du même jour, en remplacement de M. Ivano MIDULLA. Pour …

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MIDULLA Ivano nom d'usage : MIDULLA n'est plus président. AKTOUF Chouki nom d'usage : AKTOUF devient président

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MIDULLA Ivano nom d'usage : MIDULLA devient président du conseil de surveillance. RODRIGUEZ-ALANIS Joel nom d'usage : RODRIGUEZ-ALANIS devient vice président du conseil de surveillance. MIDULLA Ivano nom d'usage : MIDULLA devient membre du conseil de surveillance. RODRIGUEZ-ALANIS Joel nom d'usage : RODRIGUEZ-ALANIS devient membre du conseil de surveillance. BILLIET Roger Polydore F nom d'usage : BILLIET devient membre du conseil de surveillance. MICHAUD Henri-Marc nom d'usage : MICHAUD n'est pl…

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

AKTOUF Chouki nom d'usage : AKTOUF devient président. AKTOUF Chouki nom d'usage : AKTOUF n'est plus président du directoire. MIDULLA Ivano nom d'usage : MIDULLA n'est plus président du conseil de surveillance. RODRIGUEZ-ALANIS Joel nom d'usage : RODRIGUEZ-ALANIS n'est plus vice président du conseil de surveillance. MIDULLA Ivano nom d'usage : MIDULLA n'est plus membre du conseil de surveillance. RODRIGUEZ-ALANIS Joel nom d'usage : RODRIGUEZ-ALANIS n'est plus membre du conseil de surveillance. BI…

Annonce BODACC - Nouveau siège.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

AKTOUF Chouki nom d'usage : AKTOUF n'est plus président. MIDULLA Ivano nom d'usage : MIDULLA devient président

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Annonce BODACC - Jugement d'homologation de l'accord

Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Nouveau siège.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Société à responsabilité limitée TH AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée MAZARS GOURGUE devient commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée BBM ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes suppléant. DOSSE Sylvain nom d'usage : DOSSE devient commissaire aux comptes suppléant.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MICHAUD Henri-Marc nom d'usage : MICHAUD devient président du conseil de surveillance. BOREL Joseph nom d'usage : BOREL n'est plus président du conseil de surveillance. Modification de la désignation d'un dirigeant : membre du conseil de surveillance CM-CIC INNOVATION.

Annonce BODACC - Nouveau siège.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance CM-CIC CAPITAL INNOVATION : BENISTY Nessim Alain nom d'usage : BENISTY n'est plus représentant permanent; SIMONCINI Stéphane Philippe nom d'usage : SIMONCINI devient représentant permanent.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)

Annonce BODACC - Modification du capital.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)

Annonce BODACC - Modification du capital.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

COURTOY Michel Jean Marie Pierre nom d'usage : COURTOY devient membre du conseil de surveillance. GIRAND Jaime nom d'usage: GIRAND n'est plus membre du conseil de surveillance.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

HANNART Théodore nom d'usage : HANNART Théodore n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée TH AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. AUDITS & PARTENAIRES n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée BBM ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes suppléant.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance VIZILLE CAPITAL INNOVATION : ANDRE Ludovic nom d'usage : ANDRE n'est plus représentant permanent; BENISTY Nessim Alain nom d'usage : BENISTY devient représentant permanent.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

OGER Michel nom d'usage : OGER Michel n'est plus membre du directoire.. DUCHENE Philippe nom d'usage : DUCHENE Philippe n'est plus membre du directoire..

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

Annonce BODACC - Modification du capital.

Annonce BODACC - modification sur le capital

Annonce BODACC - Modification du capital.