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COREIS - 21000
Siège social depuis le 30 janvier 1987 (39 ans)
COREIS - 01440
Établissement secondaire depuis le 20 avril 2026
COREIS REPLONGES - 01750
Établissement secondaire depuis le 24 novembre 2024 (1 an)
COREIS CHALEINS - 01480
Établissement secondaire depuis le 24 novembre 2024 (1 an)
COREIS - 21120
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1992 (34 ans)
COREIS MONTANAY - 69250
Ancien établissement du 24 novembre 2024 au 30 avril 2026
COREIS VIRIAT - 01440
Ancien établissement du 24 novembre 2024 au 30 avril 2026
COREIS BOURG-EN-BRESSE - 01000
Ancien établissement du 24 novembre 2024 au 20 avril 2026
COREIS MONTMERLE-SUR-SAONE - 01090
Ancien établissement du 24 novembre 2024 au 31 mars 2026
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COREIS Convocation à lAssemblée Genérale Ordinaire 2025 Les délégués composant lAssemblée Générale des Sociétaires sont convoqués à lAssemblée Générale Ordinaire qui se déroulera le : Jeudi 30 octobre 2025 à partir de 10 h 00 au Siège Social, 32 Rue de la Préfecture 21000 DIJON Afin de délibérer sur lordre du jour suivant : ORDRE DU JOUR 1-Constitution du bureau de séance 2-Rapport de gestion du conseil dadministration de lexercice 2024. 3-Comptes de lExercice clos au 31/12/2024 4-Rapport Spécial des Commissaires aux Comptes 5-Approbation des Comptes de lexercice 2024 6-Quitus aux Administrateurs 7-Approbation des résolutions dont laffectation du résultat 8-Questions diverses Le Président, GILLES CURT
Sociéte Mutuelle dAssurance de Bourgogne « SMAB » Société dassurance mutuelle à cotisations variables régie par le code des assurances 32, rue de la Préfecture 21000 Dijon 348 455 775 00018 AVIS DE CONVOCATION A LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE LAssemblée Générale Ordinaire de la Société Mutuelle dAssurance de Bourgogne (« SMAB ») se réunira le vendredi 24 janvier 2025 à 10h00 en son siège social afin de statuer sur lordre du jour suivant : 1. Ouverture de lAssemblée Générale Ordinaire ; 2. Constatation du quorum ; 3. Nomination du Commissaire aux Comptes ; 4. Pouvoirs donnés au Directeur Général aux fins daccomplissement de toutes formalités afférentes aux décisions prises par lAssemblée Générale Ordinaire ; 5. Levée de lAssemblée Générale Ordinaire.
Dénomination : UNIRE Fusion. UNIRE Union de societés dAssurance Mutuelle Siège social : 40, rue de la Croix des Hormes, 69250 MONTANAY 779 352 814 AVIS DE FUSION Les fusions entre, Dune part, la Société dAssurance Mutuelle de Bourgogne (SMAB), société dassurance mutuelle enregistrée sous le numéro 348 455 775, ayant son siège social sis 32, rue de la Préfecture, 21000 DIJON, société régie par le code des assurances et supervisée par lAutorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) (lAbsorbante), constituée le 13 janvier 1987 pour une durée de 99 ans, ayant au 31 décembre 2023 un fonds détablissement de 1.139.690 , alimenté par un droit dadhésion ou un droit dentrée, et comptant 12 000 sociétaires, représentée par M. Vincent ZWENGER en qualité de Directeur Général dûment autorisé à gérer, administrer et signer pour le compte de lAbsorbante ; et, dautre part, la Société dAssurance Mutuelle Bresse Bugey (MBB), société dassurance mutuelle, enregistrée sous le numéro 779 389 972, ayant son siège social sis 275, rue Prosper Convert, 01440 VIRIAT, société régie par le code des assurances et supervisée par lACPR, initialement constituée en date du 10 janvier 1886 puis prorogée pour 99 ans à compter du 12 juillet 1986, ayant au 31 décembre 2023 un fonds détablissement de 197 026 , alimenté par un droit dadhésion, et comptant 1 861 sociétaires, représentée par M. Lionel CHASSIN en qualité de Directeur Général dûment autorisé à gérer, administrer et signer pour son compte de la MBB, en premier lieu ; Optim Assurances (OPTIM), société dassurance mutuelle, enregistrée sous le numéro 779 313 329, ayant son siège social sis 14, rue Pasteur, 01000 BOURG-EN-BRESSE, société régie par le code des assurance et supervisée par lACPR, initialement constituée le 21 décembre 1897 puis prorogée pour 99 ans à compter du 28 octobre 1972, ayant au 31 décembre 2023 un fonds détablissement de 218 762 , alimenté par un droit dadhésion, et comptant 4 142 sociétaires, représentée par M. Lionel CHASSIN en qualité de Directeur Général, dûment autorisé à gérer, administrer et signer pour son compte dOPTIM, en deuxième lieu ; lAssurance Mutuelle Val de Saône Beaujolais (VSB), société dassurance mutuelle enregistrée sous le numéro 779 315 472, ayant son siège social sis 26, impasse de la Mairie, 01480 CHALEINS, société régie par le code des assurance et supervisée par lACPR, initialement constituée le 1er juillet 1879 puis prorogée pour 99 ans à compter du 28 août 1976, ayant au 31 décembre 2023 un fonds détablissement de 358 562 , alimenté par un droit dadhésion, et comptant 1 974 sociétaires, représentée par M. Vincent ZWENGER en sa qualité de Directeur Général, dûment autorisé à gérer, administrer et signer pour le compte de VSB, en troisième lieu ; et UNIRE (UNIRE), union de sociétés dassurance mutuelle enregistrée sous le numéro 779 352 814, ayant son siège social au 40, rue de la Croix des Hormes, 69250 MONTANAY, union régie par le code des assurances et supervisée par lACPR, ayant au 31 décembre 2023 un fonds détablissement de 3 455 001 et comptant quatre sociétés membres, représentée par M. Lionel CHASSIN en qualité de Directeur Général, dûment autorisé à gérer, administrer et signer pour le compte dUNIRE, en quatrième et dernier lieu (les Absorbées) ont été approuvées par les Assemblées Générales Extraordinaires (AGE) de lAbsorbante en date du 6 septembre 2024 et des Absorbées en date des 5 et 6 septembre 2024. Les traités de fusion ainsi que leurs annexes, comprenant notamment une copie certifiée conforme des procès-verbaux des AGE et des statuts modifiés de lAbsorbante approuvés lors de lAGE susvisée, ont été déposés aux greffes de tribunaux judiciaires compétents en date du 9 décembre 2024 concernant lAbsorbante, le 4 décembre 2024 concernant VSB, MBB et OPTIM et le 11 décembre 2024 concernant UNIRE. Par sa décision n°2024-C-36 du 13 novembre 2024 publiée au JORF du 24 novembre 2024, lACPR a agréé lAbsorbante pour les opérations relevant des branches 1 (accidents), 8 (incendies et éléments naturels), 9 (autres dommages aux biens), 13 (responsabilité civile générale) et 16 (pertes pécuniaires diverses) de larticle R. 321-1 du Code des assurances, et, en labsence dopposition formulée par lun quelconque des créanciers dans les délais impartis, approuvé les transfert des portefeuilles sous-jacentes aux fusions. Les conditions suspensives ayant été levées, les fusions ont été réalisées le 24 novembre 2024, avec un effet comptable et fiscal rétroactif au 1er janvier 2024. Les fusions entraînent la dissolution sans liquidation des Absorbées, le transfert de lintégralité de leur patrimoine tant actif que passif à lAbsorbante et loctroi de plein droit de la qualité de sociétaire de lAbsorbante aux sociétaires des Absorbées. A compter de la réalisation des fusions, lAbsorbante compte 19 977 sociétaires. Sur la base des comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2023, le montant du fonds détablissement de lAbsorbante, alimenté par un droit dadhésion ou dentrée, est de 5 369 041 , à compter de la date de réalisation de ces fusions. A compter de la date de réalisation effective de la fusion, lAbsorbante est représentée par M. Lionel CHASSIN en sa qualité de Directeur Général, dûment autorisé à gérer, administrer et signer pour son compte. POUR AVIS. Les membres du Conseil dadministration
Assurance Mutuelle Val de Saône Beaujolais Sigle : VSB Societé dAssurance Mutuelle Siège social : 26, impasse de la Mairie, 01480 CHALEINS 779 315 472 RCS BOURG EN BRESSE AVIS DE FUSION Les fusions entre, Dune part, la Société dAssurance Mutuelle de Bourgogne (SMAB), société dassurance mutuelle enregistrée sous le numéro 348 455 775, ayant son siège social sis 32, rue de la Préfecture, 21000 DIJON, société régie par le code des assurances et supervisée par lAutorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) (lAbsorbante), constituée le 13 janvier 1987 pour une durée de 99 ans, ayant au 31 décembre 2023 un fonds détablissement de 1.139.690 , alimenté par un droit dadhésion ou un droit dentrée, et comptant 12 000 sociétaires, représentée par M. Vincent ZWENGER en qualité de Directeur Général dûment autorisé à gérer, administrer et signer pour le compte de lAbsorbante ; et, dautre part, la Société dAssurance Mutuelle Bresse Bugey (MBB), société dassurance mutuelle, enregistrée sous le numéro 779 389 972, ayant son siège social sis 275, rue Prosper Convert, 01440 VIRIAT, société régie par le code des assurances et supervisée par lACPR, initialement constituée en date du 10 janvier 1886 puis prorogée pour 99 ans à compter du 12 juillet 1986, ayant au 31 décembre 2023 un fonds détablissement de 197 026 , alimenté par un droit dadhésion, et comptant 1 861 sociétaires, représentée par M. Lionel CHASSIN en qualité de Directeur Général dûment autorisé à gérer, administrer et signer pour son compte de la MBB, en premier lieu ; Optim Assurances (OPTIM), société dassurance mutuelle, enregistrée sous le numéro 779 313 329, ayant son siège social sis 14, rue Pasteur, 01000 BOURG-EN-BRESSE, société régie par le code des assurance et supervisée par lACPR, initialement constituée le 21 décembre 1897 puis prorogée pour 99 ans à compter du 28 octobre 1972, ayant au 31 décembre 2023 un fonds détablissement de 218 762 , alimenté par un droit dadhésion, et comptant 4 142 sociétaires, représentée par M. Lionel CHASSIN en qualité de Directeur Général, dûment autorisé à gérer, administrer et signer pour son compte dOPTIM, en deuxième lieu ; lAssurance Mutuelle Val de Saône Beaujolais (VSB), société dassurance mutuelle enregistrée sous le numéro 779 315 472, ayant son siège social sis 26, impasse de la Mairie, 01480 CHALEINS, société régie par le code des assurance et supervisée par lACPR, initialement constituée le 1er juillet 1879 puis prorogée pour 99 ans à compter du 28 août 1976, ayant au 31 décembre 2023 un fonds détablissement de 358 562 , alimenté par un droit dadhésion, et comptant 1 974 sociétaires, représentée par M. Vincent ZWENGER en sa qualité de Directeur Général, dûment autorisé à gérer, administrer et signer pour le compte de VSB, en troisième lieu ; et UNIRE (UNIRE), union de sociétés dassurance mutuelle enregistrée sous le numéro 779 352 814, ayant son siège social au 40, rue de la Croix des Hormes, 69250 MONTANAY, union régie par le code des assurances et supervisée par lACPR, ayant au 31 décembre 2023 un fonds détablissement de 3 455 001 et comptant quatre sociétés membres, représentée par M. Lionel CHASSIN en qualité de Directeur Général, dûment autorisé à gérer, administrer et signer pour le compte dUNIRE, en quatrième et dernier lieu (les Absorbées) ont été approuvées par les Assemblées Générales Extraordinaires (AGE) de lAbsorbante en date du 6 septembre 2024 et des Absorbées en date des 5 et 6 septembre 2024. Les traités de fusion ainsi que leurs annexes, comprenant notamment une copie certifiée conforme des procès-verbaux des AGE et des statuts modifiés de lAbsorbante approuvés lors de lAGE susvisée, ont été déposés aux greffes de tribunaux judiciaires compétents en date du 9 décembre 2024 concernant lAbsorbante, le 4 décembre 2024 concernant VSB, MBB et OPTIM et le 11 décembre 2024 concernant UNIRE. Par sa décision n°2024-C-36 du 13 novembre 2024 publiée au JORF du 24 novembre 2024, lACPR a agréé lAbsorbante pour les opérations relevant des branches 1 (accidents), 8 (incendies et éléments naturels), 9 (autres dommages aux biens), 13 (responsabilité civile générale) et 16 (pertes pécuniaires diverses) de larticle R. 321-1 du Code des assurances, et, en labsence dopposition formulée par lun quelconque des créanciers dans les délais impartis, approuvé les transfert des portefeuilles sous-jacentes aux fusions. Les conditions suspensives ayant été levées, les fusions ont été réalisées le 24 novembre 2024, avec un effet comptable et fiscal rétroactif au 1er janvier 2024. Les fusions entraînent la dissolution sans liquidation des Absorbées, le transfert de lintégralité de leur patrimoine tant actif que passif à lAbsorbante et loctroi de plein droit de la qualité de sociétaire de lAbsorbante aux sociétaires des Absorbées. A compter de la réalisation des fusions, lAbsorbante compte 19 977 sociétaires. Sur la base des comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2023, le montant du fonds détablissement de lAbsorbante, alimenté par un droit dadhésion ou dentrée, est de 5 369 041 , à compter de la date de réalisation de ces fusions. A compter de la date de réalisation effective de la fusion, lAbsorbante est représentée par M. Lionel CHASSIN en sa qualité de Directeur Général, dûment autorisé à gérer, administrer et signer pour son compte. POUR AVIS. Les membres du Conseil dadministration
Avis de convocation à lassemblee générale ordinaire Les délégués composant lAssemblée Générale des Sociétaires sont convoqués à lAssemblée Générale, qui se déroulera Le Jeudi 14 novembre 2024 à 10h30 au siège de la SMAB 32 Rue de la Préfecture 21000 DIJON Siret n° 348 455 775 00018 Afin de statuer sur lordre du jour suivant : 1. Ouverture de lAssemblée Générale Ordinaire ; 2. Constatation du quorum ; 3. Prise dacte de la démission dadministrateurs ; 4. Nomination des nouveaux administrateurs ; 5. Pouvoirs donnés au Directeur Général aux fins daccomplissement de toutes formalités afférentes aux décisions prises par lAssemblée Générale Ordinaire. 6. Levée de lAssemblée Générale Ordinaire.Pour insertion Le Conseil dAdministration
Sociéte Mutuelle dAssurance de Bourgogne « SMAB » Société dassurance mutuelle à cotisations variables régie par le code des assurances 348 455 775 32, rue de la Préfecture 21000 Dijon AVIS DE CONVOCATION A LASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE LAssemblée Générale Extraordinaire de la Société Mutuelle dAssurance de Bourgogne (« SMAB ») se réunira le vendredi 6 septembre 2024 à 10h00 en son siège social afin de statuer sur lordre du jour suivant : 1. Ouverture de lAssemblée Générale Extraordinaire 2. Constatation du quorum 3. Présentation et approbation du rapport du Conseil dadministration visé par larticle R.322-106 7 du code des assurances relatif aux aspects juridiques et économiques des fusions par voie dabsorption de lunion de réassurance UNIRE et des mutuelles adhérentes VAL DE SAONE BEAUJOLAIS, MUTUELLE BRESSE BUGEY et OPTIM ASSURANCE par la Société Mutuelle dAssurance de Bourgogne (« SMAB ») 4. Examen et approbation des traités de fusion par voie dabsorption de lunion de réassurance UNIRE et des mutuelles adhérentes VAL DE SAONE BEAUJOLAIS, MUTUELLE BRESSE BUGEY et OPTIM ASSURANCE par la Société Mutuelle dAssurance de Bourgogne (« SMAB ») 5. Pouvoirs donnés au Directeur Général de signer les traités de fusion 6. Examen et approbation des statuts de la future entité fusionnée 7. Pouvoirs donnés au Directeur Général à leffet détablir et de signer les déclarations de régularité et de conformité à établir en vertu de larticle R. 322-106-11 du code des assurances 8. Pouvoirs donnés au Directeur Général aux fins daccomplissement de toutes formalités afférentes aux fusions 9. Prise dacte de la démission des administrateurs à compter de la réalisation effective des fusions et nomination du nouveau Conseil dadministration à compter de cette date 10. Levée de lAssemblée Générale Extraordinaire
AVIS DE CONVOCATION www.assursmab.com Les délégués composant lAssemblee Générale des Sociétaires sont convoqués à lAssemblée Générale, qui se déroulera Le Mardi 04 Juin 2024 à 10h30 au Siège de la SMAB 32 Rue de la Préfecture 21000 DIJON Siret n° 348 455 775 00018 ORDRE DU JOUR de lAssemblée Générale Ordinaire Rapport de gestion du Conseil dAdministration sur lexercice 2023 Présentation du bilan, Du compte de résultat et de lannexe 2023 Approbation des comptes de lexercice 2023 Affectation du résultat de lexercice 2023 Rapport à lAssemblée Générale du Président du Conseil dAdministration Quitus au Conseil dAdministration et à la Direction Générale Allocation des indemnités aux membres du Conseil dAdministration et de ses Comités Pouvoirs pour lexécution des formalités. Pour insertion Le Conseil dAdministration
ÉLECTIONS 2022 DES DÉLÉGUÉS À LASSEMBLÉE GÉNÉRALE La SMAB Société Mutuelle dAssurances de Bourgogne Sociéte dAssurance Mutuelle à cotisations variables Entreprise régie par le code des assurances Siret 348 455 775 00018 Siège social : 32 rue de la Répubique 21000 DIJON Tél. 03.80.30.80.00 En application des dispositions légales et statutaires, la Société procédera du Lundi 7 Mars au Lundi 4 Avril 2022 inclus au renouvellement des 50 délégués et suppléants composant lAssemblée Générale. Les Sociétaires désirant participer aux élections, Respectivement se porter candidats, pourront, sur simple demande, se procurer un bulletin dinscription auprès du Siège Social de la Société. Le bulletin ainsi fourni devra être retourné dûment complété à la Société avant le Lundi 4 avril 2022, le cachet de la poste faisant foi.
AVIS DE CONVOCATION www.assursmab.com Les delégués composant lAssemblée Générale des Sociétaires sont convoqués à lAssemblée Générale, qui se déroulera le Vendredi 25 Juin 2021 à 10 h 30 dans les locaux de la SMAB 32 Rue de la Préfecture 21000 DIJON ORDRE DU JOUR de lAssemblée Générale Ordinaire Rapport de gestion du Conseil dAdministration exercice 2020 Présentation du bilan, Du compte de résultat et lannexe 2020 Approbation des comptes de lexercice 2020 Affectation du résultat de lexercice 2020 Rapport à lAssemblée Générale du Président du C.A. Quitus au Conseil dAdministration et à la Direction Générale Mandats des membres du Conseil dAdministration Allocation des indemnités aux membres du C.A. et Comités Modification du montant des droits dadhésion Pouvoirs pour lexécution des formalités. Pour insertion Le Conseil dAdministration
AVIS DE CONVOCATION SMAB www.assursmab.com Les delégués composant lAssemblée Générale des Sociétaires sont convoqués à lAssemblée Générale Extraordinaire, qui se déroulera le mardi 27 avril 2021 à 17 h 30 au Siège Social de la SMAB 32 rue de la Préfecture 21000 DIJON ORDRE DU JOUR de lAssemblée Générale Extraordinaire 1. Décision de retrait de la Société dAssurances Mutuelle de Bourgogne (SMAB) de lUnion de sociétés dassurances mutuelle Groupe des Assurances Mutuelles de lEst (GAMEST) et demande dadhésion à lUnion des sociétés dassurances mutuelle UniRé Assurances. 2. Pouvoirs en vue de laccomplissement des formalités légales. Pour insertion Le Conseil dAdministration
Smab Sociéte Dassurance Mutuelle www.assursmab.com AVIS DE CONVOCATION Les délégués composant lassemblée générale des sociétaires sont convoqués à lassemblée générale, qui se déroulera le jeudi 10 septembre 2020 à 10 h 30 au château de Gilly, 2, Place du Château, 21640 Gilly-lès-Cîteaux. Ordre du jour de lassemblée ordinaire : Rapport de gestion du conseil dadministration exercice 2019 Présentation du bilan, du compte de résultat et lannexe 2019 Approbation des comptes de lexercice 2019 Affectation du résultat de lexercice 2019 Rapport à lassemblée générale du président du C.A. Quitus au conseil dadministration et à la direction générale Mandats des membres du conseil dadministration Allocation des indemnités aux membres du C.A. et comités Modification du montant des droits dadhésion Pouvoirs pour lexécution des formalités. Pour insertion, le conseil dadministration 213833100
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Marque enregistrée Marque en vigueur
Expire dans 8 années, 3 mois et 20 jours
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Cette étude offre une analyse détaillée du marché de l'assurance emprunteur en France : croissance moyenne de 5,19% entre 2018 et 2022, domination des acteurs bancaires tels que CNP Assurance, Crédit Agricole Assurances et Crédit Mutuel, impact de la montée des taux d'intérêt et de la nouvelle loi Lemoine.. Voir un exemple
Cette étude offre une analyse détaillée du marché des complémentaires santé en France : couverture de 95% des ménages, concentration du marché, rôle des nouveaux acteurs digitaux comme Alan, impact de la réforme gouvernementale et des conséquences de la crise Covid-19. Un document pour comprendre les enjeux clés d'un secteur en pleine mutation, marqué par des défis juridiques, économiques et sanitaires. Voir un exemple
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