CHOICE GENETICS

Fermée definitivement

SIREN: 502 276 322
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 502 276 322 00018
NUMÉRO DE TVA: FR35502276322
DATE DE CREATION: 29 janvier 2008
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités des sièges sociaux - 7010Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 3 LD LA CORBIERE ROUSSAY, 49230 SEVREMOINE
DIRIGEANTS
SOURCES & MISES À JOUR LE 28/01/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
16/01/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2023
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Petite
Effectif Année 2023
Non précisé
Score Extra-financier
Non calculé
Bilan Carbone Année 2023
13.46 tCO2
Score de souveraineté
Non déposé
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Capital social: 26580355,00 €

Noms commerciaux: CHOICE GENETICS

Statut RCS: Radiée le 31 décembre 2024 31/12/2024

Statut INSEE: Fermée le 31 décembre 2024 31/12/2024

Statut RNE: Radiée le 31 décembre 2024 31/12/2024

Observations RNE

12 mai 2023
- Radiation du RCS Rennes le 12/05/2023 avec effet au 31/12/2020

Secteur d'activité de CHOICE GENETICS

Domaine d'activité: Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Activité (Code NAF ou APE): Activités des sièges sociaux (7010Z)
Activité principale déclarée: Prise de tous interêts et participations par tous moyens dans le domaine de la sélection en génétique porcine -prestation de services, études, assistance, avis, développement des activités par tous moyens
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Métallurgie cadres (650)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

1 278 sociétés exercent la même activité que CHOICE GENETICS dans le 49.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Activités des sièges sociaux" dans le Maine-et-Loire (49)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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21/01/2025

Le marché de la construction modulaire - France

Cette étude offre une vue d'ensemble du marché de la construction modulaire en France : augmentation de 72% des revenus entre 2017 et 2023, ralentissement du secteur de la construction traditionnelle, avantages en termes de coûts et de respect de l'environnement, innovations dans la construction en bois écologique, acteurs clés comme Greenkub et Algeco..

Rapport complet officiel

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28/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

Établissements

Fermés
- CHOICE GENETICS - 49230
  
  Ancien établissement du 28 janvier 2008 au 31 décembre 2024
  - SIRET 50227632200018
  - Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
  - Adresse 3 LD LA CORBIERE ROUSSAY, 49230 SEVREMOINE
- CHOICE GENETICS - 35170
  
  Ancien établissement du 01 janvier 2020 au 31 décembre 2020
  - SIRET 50227632200026
  - Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
  - Adresse 1 RUE MARYSE BASTIE BAT AK3 - CAMPUS DE KER LANN, 35170 BRUZ

Dirigeants de CHOICE GENETICS

Anciens
- GROUPE GRIMAUD LA CORBIERE
  
  Ancien Président Du 25 mai 2016 au 31 décembre 2024
  
  Voir la fiche
- Thomas LE ROUX DE BRETAGNE
  
  Né en 1980 (46 ans)
  
  Ancien Directeur général Du 27 novembre 2019 au 31 décembre 2022
  
  Voir la fiche
- CABINET GERARD CHESNEAU ET ASSOCIES
  
  Ancien Commissaire aux comptes titulaire Du 21 août 2015 au 28 août 2020
- Claudine BORE
  
  Née en 1963 (62 ans)
  
  Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 21 août 2015 au 28 août 2020
  
  Voir la fiche
- Observation de conformité
  Frédéric GRIMAUD
  
  Né en 1964 (61 ans)
  
  Ancien Président Du 11 mars 2008 au 25 mai 2016
  
  Voir la fiche

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de CHOICE GENETICS

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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achetez le score

Score de solvabilité

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28/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

12 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

121300,00

156200,00

-22,34 %
Résultats net

-37830000,00

-1213000,00

-3018,71 %
Marge brute

-637900,00

-504300,00

-26,49 %
Résultats d'exploitation

-793500,00

-507400,00

-56,39 %
Ebitda

-634800,00

-497300,00

-27,65 %

Ratios financiers

2023

2022

2021

Équilibre bilan

Capitalisation

-2147,78 %

-23,47 %

-28,40 %
Endettement

-102,16 %

-489,95 %

-439,17 %
Fonds de roulement

1099300 EU

-875400 EU

-144400 EU

Documents de CHOICE GENETICS

29 derniers documents officiels

31/12/2024

Procès-verbal d'Assemblée Générale extraordinaire de la société absorbée constant l'approbation de la fusion enregistrée auprès des services fiscaux et certifié conforme par le représentant légal de la société absorbée
20/11/2024

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
29/12/2022

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Démission de directeur général
29/12/2022

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Démission de directeur général
26/08/2020

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

non renouvellement du mandat des commissaires aux comptes titulaire et suppléant
25/11/2019

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement de directeur général
06/07/2017

Continuation malgré perte du Capital - P.V. d'Assemblée
28/06/2016

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

Mise à jour de l'adresse du siège social - Modification(s) statutaire(s)
02/05/2016

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président
16/07/2015

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Reconstitution de l'actif net
27/10/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
27/10/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
27/10/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
19/09/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Réduction du capital social
19/09/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Réduction du capital social
19/09/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Réduction du capital social
04/08/2014

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social - Réduction du capital social
08/07/2011

Décision(s) de l'associé unique

Décision de réduction du capital social sous la condition suspensive d'absence d'opposition formée par des créanciers sociaux
07/07/2011

Divers - Ordonnance du président

Requête en nomination d'un commissaire aux apports en date du 04/07/2011 - Nomination de commissaire aux apports
21/07/2010

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
16/03/2010

Décision(s) de l'associé unique - Décision(s) du président - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

autorisation de l'émission d'un emprunt obligataire.décision du principe de l'augmentation de capital - augmentation de capital par compensation de créances - certificat du dépositaire - modification des articles 6 et 7 des statuts
16/03/2010

Décision(s) de l'associé unique - Décision(s) du président - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

autorisation de l'émission d'un emprunt obligataire.décision du principe de l'augmentation de capital - augmentation de capital par compensation de créances - certificat du dépositaire - modification des articles 6 et 7 des statuts
16/03/2010

Décision(s) de l'associé unique - Décision(s) du président - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

autorisation de l'émission d'un emprunt obligataire.décision du principe de l'augmentation de capital - augmentation de capital par compensation de créances - certificat du dépositaire - modification des articles 6 et 7 des statuts
16/03/2010

Décision(s) de l'associé unique - Décision(s) du président - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

autorisation de l'émission d'un emprunt obligataire.décision du principe de l'augmentation de capital - augmentation de capital par compensation de créances - certificat du dépositaire - modification des articles 6 et 7 des statuts
16/03/2010

Décision(s) de l'associé unique - Décision(s) du président - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

autorisation de l'émission d'un emprunt obligataire.décision du principe de l'augmentation de capital - augmentation de capital par compensation de créances - certificat du dépositaire - modification des articles 6 et 7 des statuts
18/02/2009

Statuts mis à jour - Acte modificatif
28/07/2008

Décision(s) de l'associé unique - Rapport du commissaire aux comptes

EMISSION D UN EMPRUNT OBLIGATAIRE - EMISSION DES OBLIGATIONS REMBOURSABLES EN ACTIONS
16/05/2008

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Augmentation du capital social - modifications corrélatives des statutsmodification des articles 12,13,14 et 20 des statuts - constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capitaldécidée par l'associé unique le 28.04.2008
29/01/2008

Acte sous seing privé

Constitution

29 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

38 annonces BODACC & JAL

21/01/2025

Annonce BODACC - Radiation
15/01/2025

Annonce JAL - Fusion réalisée

GROUPE GRIMAUD LA CORBIERE S.A.S. au capital social de 1 179 030 Siège social : 3 La Corbiere, Roussay, 49450 SÈVREMOINE RCS ANGERS N° 317 735 215 Le traité de fusion établi le 18/11/2024 avec CHOICE GENETICS, Société absorbée, S.A.S.U. au capital de 26 580 355 uros, dont le siège social est à SEVREMOINE (49450) 3 La Corbière Roussay, immatriculée au R.C.S. dANGERS sous le numéro 502 276 322, comportant notamment description des apports effectués par CHOICE GENETICS a fait lobjet dune publicat…
15/01/2025

Annonce JAL - Fusion réalisée

CHOICE GENETICS S.A.S. au capital social de 26 580 355 Siège social : 3 La Corbiere, Roussay, 49450 SÈVREMOINE RCS ANGERS N° 502 276 322 Le traité de fusion établi le 18/11/2024 avec GROUPE GRIMAUD LA CORBIERE, Société absorbante, S.A.S. au capital de 1 179 030 , dont le siège social est à SEVREMOINE (49450) 3 La Corbière Roussay, immatriculée au R.C.S. dANGERS sous le numéro 317 735 215, comportant notamment description des apports effectués par CHOICE GENETICS, société absorbée, a fait lobje…
22/11/2024

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

GROUPE GRIMAUD LA CORBIERE Société par Actions Simplifiée au capital social de 1 176 030 Euros Siège social : 3 La Corbière, Roussay, 49450 SÈVREMOINE RCS ANGERS N° 317 735 215 _____ CHOICE GENETICS Société par Actions Simplifiée au capital social de 26 580 355,00 Euros Siège social : 3 La Corbière, Roussay, 49450 SÈVREMOINE RCS ANGERS N° 502 276 322 _______ AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée électronique en date du 18 novembre 2024, La société CHOICE GENETICS, S…
07/07/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
06/07/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
13/01/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

CHOICE GENETICS S.A.S. au capital de 26 580 355 Siège social : 3 La Corbiere, Roussay 49450 SEVREMOINE 502 276 322 RCS ANGERS Par décisions du Conseil dadministration en date du 21/12/2022, Il a été : - Constaté la démission de Thomas DE BRETAGNE de son poste de Directeur Général à compter du 23/12/2022, - Décidé de ne pas le remplacer. Mention sera faite au RCS dANGERS. Pour avis
02/01/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : GROUPE GRIMAUD LA CORBIERE
01/06/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
07/07/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
04/02/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

CHOICE GENETICS SAS Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 26 580 355 Siège social : 3, La Corbière ROUSSAY-49450 SEVREMOINE 502 276 322 R.C.S. ANGERS Par décision du Conseil dadministration en date du 9 septembre 2019, Il a été nommé en qualité de Directeur général de la société, à compter du 1er octobre 2019, pour une durée indéterminée, en remplacement de la société MARSELAER, démissionnaire: Monsieur Thomas Le Roux De Bretagne, Demeurant à 3 impasse Simone Veil 14210 AMAYE SUR ORNE. …
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

CHOICE GÉNÉTICS Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 26 580 355 Siège social : 3 La Corbière ROUSSAY 49450 SÈVREMOINE 502 276 322 RCS Angers Aux termes de lAG du 18 juin 2020, il a été décidé le non-renouvellement du mandat du Cabinet CHESNEAU ET ASSOCIÉS, En qualité de Commissaires aux comptes titulaire et du mandat de Madame Claudine BORÉ, en qualité de Commissaire aux comptes suppléant. Mention sera faite au RCS Angers.
01/09/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : GROUPE GRIMAUD LA CORBIERE ; Directeur général : LE ROUX DE BRETAGNE Thomas
11/02/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
03/12/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : GROUPE GRIMAUD LA CORBIERE ; Directeur général : LE ROUX DE BRETAGNE Thomas ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GERARD CHESNEAU ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BORE Claudine
06/03/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
07/11/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
05/12/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
02/06/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : GROUPE GRIMAUD LA CORBIERE (SADIR) Directeur général : SOCIETE MARSELAER (SDE) représenté par SEGHERS Piéter, Antoon Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GERARD CHESNEAU ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BORE Claudine
19/11/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
09/01/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
02/12/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
04/11/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
30/09/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
15/11/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
06/11/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
25/10/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
20/09/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
20/09/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, le capital
22/06/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial
12/10/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
25/08/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : GRIMAUD Frédéric Directeur général : SOCIETE MARSELAER (SDE) représenté par SEGHERS Piéter, Antoon Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GERARD CHESNEAU ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BORE Claudine
15/04/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
18/11/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
04/06/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
05/03/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité
02/03/2008

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Président : GRIMAUD Frédéric. Commissaire aux comptes titulaire : CHESNEAU Gérard. Commissaire aux comptes suppléant : CABINET GERARD CHESNEAU ET ASSOCIES (SA).

38 Annonces

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Juridique

CHOICE Prendre soin de la vie

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juin 2020
- Date d'expiration
  
  10 juin 2030
Expire dans 4 années, 4 mois et 13 jours

Classes :
CHOICE Caring for life

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juin 2020
- Date d'expiration
  
  10 juin 2030
Expire dans 4 années, 4 mois et 13 jours

Classes :
CHOICE GENETICS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 2011
- Date d'expiration
  
  21 avril 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :

Historique de CHOICE GENETICS

9 événements depuis 2008

vendredi 31 décembre 2022
- Thomas LE ROUX DE BRETAGNE démissionne de la fonction de directeur général.

mardi 27 novembre 2019
- Thomas LE ROUX DE BRETAGNE devient le nouveau directeur général.
- Thomas LE ROUX DE BRETAGNE remplace SOCIETE MARSELAER en tant que directeur général.

...

Historique

9 événements ont marqué le parcours de CHOICE GENETICS depuis 2008

Le marché de la construction modulaire - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Procès-verbal d'Assemblée Générale extraordinaire de la société absorbée constant l'approbation de la fusion enregistrée auprès des services fiscaux et certifié conforme par le représentant légal de la société absorbée

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Continuation malgré perte du Capital - P.V. d'Assemblée

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique

Divers - Ordonnance du président

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique - Décision(s) du président - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique - Décision(s) du président - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique - Décision(s) du président - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique - Décision(s) du président - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique - Décision(s) du président - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Acte modificatif

Décision(s) de l'associé unique - Rapport du commissaire aux comptes

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Acte sous seing privé

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Procès-verbal d'Assemblée Générale extraordinaire de la société absorbée constant l'approbation de la fusion enregistrée auprès des services fiscaux et certifié conforme par le représentant légal de la société absorbée

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique - Décision(s) du président - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Acte modificatif

Acte sous seing privé

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Décision(s) de l'associé unique - Rapport du commissaire aux comptes

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

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Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Divers - Ordonnance du président

Décision(s) de l'associé unique - Rapport du commissaire aux comptes

Décision(s) de l'associé unique - Rapport du commissaire aux comptes

Décision(s) de l'associé unique - Rapport du commissaire aux comptes