CEGETEC MEDITERRANEE

Active
  • SIREN403 730 203
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL403 730 203 00052
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR24403730203
  • DATE DE CREATION14 février 1996
  • CODE NAF ou APE7112B - Ingénierie, études techniques
  • FORME JURIDIQUESociété à responsabilité limitée
  • DIRIGEANTSClaude PARVILLE

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    25/09/2021
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2013
    Oui
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    PME
  • Effectif Année 2013
    19 salariés
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

CEGETEC MEDITERRANEE est une Société à responsabilité limitée qui est active depuis le 14/02/1996 (29 ans).

Établie à NICE - 06000, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Ingénierie, études techniques.

Claude PARVILLE est dirigeant de l'entreprise.

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 3000 entreprises du secteur "Ingénierie, études techniques" dans les Alpes Maritimes (06)

Cartographie de CEGETEC MEDITERRANEE

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Établissements

Historique de CEGETEC MEDITERRANEE

2 événements depuis 2005

  • mardi 19 janvier 2005

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise CEGETEC MEDITERRANEE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise CEGETEC MEDITERRANEE, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le jugement, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise CEGETEC MEDITERRANEE, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 17 derniers évènements, l'analyse financière de 2013, et des informations supplémentaires sur les 5 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de CEGETEC MEDITERRANEE
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de CEGETEC MEDITERRANEE

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de CEGETEC MEDITERRANEE
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Document relatif au bénéficiaire effectif

Transfert du siège social

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Document relatif au bénéficiaire effectif

Transfert du siège social

Document

Acte rectificatif - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Cession de parts - Changement(s) de gérant(s)

Afficher les 11 actes
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte rectificatif

Cession de parts - Changement(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Acte rectificatif

Changement(s) de gérant(s) - Cession de parts

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte rectificatif

Cession de parts - Changement(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Acte rectificatif

Changement(s) de gérant(s) - Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Transfert du siège social

Document

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

Document

Document

Document

Réduction de Capital - Modification de l'objet social - Transfert du Siège hors du ressort du Tribunal de Commerce - Changement de dénomination sociale - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Immatriculation suite à transfert

Document

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Changement de dénomination sociale - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

P.V. d'Assemblée - Statuts

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances Loi de 1985

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 septembre 2021, désignant, liquidateur SELARL Funel Et Associes prise en la personne de Me Jean-Patrick Funel 54 Rue Gioffrédo 06000 Nice.Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce à l'exception des créanciers admis au plan ...

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

20001494 CEGETEC MEDITERRANEE Société à responsabilite limitée au capital de 7.600 Siège : 12 Quai des Docks 06000 NICE 403730203 RCS de NICE Par décision de lAGE du 24/01/2020, il a été décidé de transférer le siège social au 455 Promenade des anglais C/O ARENAS PARTNERS 06200 NICE. Mention au RCS de NICE.

Annonce BODACC - transfert du siège social.
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances Loi de 1985

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement

Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SCP De Mandataires Judiciaires Taddei-Funel représentée par Me Jean-Marie Taddei 54 Route Gioffrédo 06000 Nice.

Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 6 juin 2017 désignant mandataire judiciaire SCP De Mandataires Judiciaires Taddei-Funel représentée par Me Jean-Marie Taddei 54 Rue Gioffrédo 06000 Nice. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Modification de représentant.

Gérant : PARVILLE Claude Yves en fonction le 14 Décembre 2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2006)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

9 Bilans gratuits

Chiffres clés de CEGETEC MEDITERRANEE

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Compte de résultat CEGETEC MEDITERRANEE

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise CEGETEC MEDITERRANEE sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2013. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2013 de l'entreprise CEGETEC MEDITERRANEE, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-201331-12-2012ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 22891002690000-14,90 %
dont export000,00 %
Production *22591002710000-16,64 %
Valeur ajoutée (VA)14320001505700-4,89 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)-1234345100-127,37 %
Résultat d'exploitation -1456344900-132,43 %
RCAI-1456344900-132,43 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 1923133600-42,76 %
Effectif moyen19185,56 %

Bilan Actif CEGETEC MEDITERRANEE

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société CEGETEC MEDITERRANEE.

Date de clôture31-12-201331-12-2012ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 22960036100536,01 %
immobilisations incorporelles825010342-20,23 %
immobilisations corporelles21230019470990,40 %
immobilisations financières9099624045,82 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 1171400103570013,10 %
stocks et en-cours6000090000-33,33 %
créances111140093670018,65 %
disponibilités : trésorerie08954-100,00 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 1401000107480030,35 %

Bilan Passif CEGETEC MEDITERRANEE

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise CEGETEC MEDITERRANEE doit en date 31-12-2013. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-201331-12-2012ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 19610017680010,92 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 000,00 %
Dettes 120490089790034,19 %
dettes financières et emprunts12550019086557,55 %
dettes fournisseurs226000281000-19,57 %
dettes fiscales et sociales83170059740039,22 %
autres dettes ( comptes courants, ...)216594784431,17 %
Compte de régularisation passif000,00 %
Total passif 1401000107480030,35 %

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société CEGETEC MEDITERRANEE

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201320122010
Capitalisation14,00 %16,45 %20,33 %
Endettement64,00 %10,80 %2,84 %
Fonds de roulement10127 EU145200 EU124700 EU
Performance
Evolution de l'activité85,10 %214,05 %138,40 %
Taux de VA62,56 %55,97 %54,33 %
Rentabilité d'exploitation-0,54 %1,68 %0,32 %
Rentabilité nette finale0,84 %1,25 %2,45 %
Capacité d'autofinancement0,94 %1,26 %-1,23 %
Rentabilité financière9,81 %19,00 %19,90 %
Coûts de production
Coûts du travail62,05 %53,57 %54,03 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement5,81 ans0,56 anN/C
Coût de la detteN/C0,00 %0,00 %
Taux d'intérêt moyen apparent0,00 %0,00 %0,00 %
Gestion BFR
Poids du BFR global14,67 jours20,53 jours26,14 jours
Poids des stocks9,57 jours12,25 jours37,76 jours
Délai clients177,21 jours127,45 jours163,05 jours
Délai Fournisseurs36,04 jours38,23 jours0,30 jour
Liquidité
Liquidité immédiate0,00 jour1,22 jours10,08 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 2289100

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 177900

 
VS.2012

* Sur 33174 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques

CA médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 155000

 
VS.2012

* Sur 3230 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 230500

98864 ème

* Sur un total de 996367 sociétés

CA médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 197300

7270 ème

* Sur un total de 100822 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : -14600

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 9000

 
VS.2012

* Sur 33174 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques

REX médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 7700

 
VS.2012

* Sur 3230 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 6700

855024 ème

* Sur un total de 996367 sociétés

REX médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 6600

87341 ème

* Sur un total de 100822 sociétés

Capital social : 7600

Secteur d'activité : Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques (en France)

Inférieur à 1 €49390 sociétés

Inférieur à 1 €

36,93%
36,93%

49390 sociétés

Entre 1€ et 5K€36143 sociétés

Entre 1€ et 5K€

27,03%
27,03%

36143 sociétés

CEGETEC MEDITERRANEE, avec un capital social de 7600

CEGETEC MEDITERRANEE et 42662sociétés

Entre 5K€ et 150K€CEGETEC MEDITERRANEE et 42662 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

31,90%
31,90%

CEGETEC MEDITERRANEE et 42662 sociétés

Supérieur à 150K€5543 sociétés

Supérieur à 150K€

4,14%
4,14%

5543 sociétés

Ancienneté entreprise : 29 ans

Secteur d'activité : Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques (en France)

Inférieur à 1 an6360 sociétés

Inférieur à 1 an

4,76%
4,76%

6360 sociétés

Entre 1 et 5 ans33876 sociétés

Entre 1 et 5 ans

25,33%
25,33%

33876 sociétés

Entre 5 et 15 ans48089 sociétés

Entre 5 et 15 ans

35,96%
35,96%

48089 sociétés

CEGETEC MEDITERRANEE, avec une ancienneté de 29 ans

CEGETEC MEDITERRANEE et 45413sociétés

Supérieur à 15 ansCEGETEC MEDITERRANEE et 45413 sociétés

Supérieur à 15 ans

33,96%
33,96%

CEGETEC MEDITERRANEE et 45413 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez CEGETEC MEDITERRANEE

100%
1 Homme
0%
0 Femme
Total dirigeants : 1
Effectif : 19

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques

83.3%16.7%

France

Vs.
83.0%17.0%

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.6%31.4%

France

Vs.
66.7%33.3%

Provence-Alpes-Côte d'Azur

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

Obtenir son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise CEGETEC MEDITERRANEE

O REST CEGETC NOURRIR LE MONDE SERA TOUJOURS D ACTUALITE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 3742

FMARK0000000004081111

O'REST

Date de dépôts:

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 3742

FMARK0000000003967311

Procédures collectives

3 procédures terminées

  • Clôturées
      • Jugement d'ouverture

        20/06/2017

        Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 20/06/2017
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
      • Extrait de jugement

        10/08/2018

        Jugement de plan de redressementAnnonce BODACC d'un événement du 10/08/2018
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
      • Extrait de jugement

        01/10/2021

        Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 01/10/2021
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

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