CAPUT

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 905230447 - LES SAVEURS DES THERMES au prix de 130000 euro(s).

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Cession de Fonds de commerce / activité

26679 LA NOTARIALE LURE.RONCHAMP.VILLERSEXEL S.E.L.A.R.L titulaire dOffices Notariaux 8, rue du Maréchal Leclerc 70200 LURE CESSION DE FONDS DE COMMERCE FIN DE LOCATION-GÉRANCE Suivant acte reçu par Me Edouard BOHL-KUHN, Le 27/03/24, il a éte cédé par : CAPUT, S.A.S. au capital de 279.000,00 , avec siège à SAINTGERMAIN (70200), 22 route du Saulcy, SIREN n°414400317, R.C.S. de VESOUL, A : LA TRADITION DU SAPEUR, S.A.S. au capital de 5.000,00 avec siège à SAINT-GERMAIN (70200), 22 route du Saulcy, SIREN n°853965804, R.C.S. de VESOUL, Un fonds de commerce de BOULANGERIE, PATISSERIE, VENTE DE PETITE RESTAURATION SUR PLACE OU A EMPORTER sis à LURE (70200), 18 rue des Platanes, Zone des Cloyes, lui appartenant, connu sous le nom commercial BOULANGERIE CAPUT, pour lequel le cédant est immatriculé au R.C.S. de VESOUL sous le n°414400317. Transfert de propriété au 27/03/24 et jouissance par confusion des qualités de propriétaire et locataire-gérant. Cession pour un prix principal de QUATRE CENT QUATRE VINGT MILLE EUROS (480.000,00 EUR). Les oppositions, sil y a lieu, seront reçues en la forme légale dans les dix jours de la dernière en date des insertions prévues par la loi, en loffice notarial, où domicile a été élu à cet effet. La location-gérance du fonds de commerce désigné supra consentie par la société CAPUT, S.A.S., sus dénommée, à la société LES SAVEURS DES THERMES, S.A.S., sus dénommée, suivant acte reçu par Me Edouard BOHL-KUHN, le 30/09/19, a conséquemment pris fin le 27/03/24 par la résiliation résultant de lacte de cession de fonds de commerce sus visé. Pour unique insertion Me Edouard BOHL-KUHN.

Annonce JAL - Fin de Location gérance

26679 LA NOTARIALE LURE.RONCHAMP.VILLERSEXEL S.E.L.A.R.L titulaire dOffices Notariaux 8, rue du Maréchal Leclerc 70200 LURE CESSION DE FONDS DE COMMERCE FIN DE LOCATION-GÉRANCE Suivant acte reçu par Me Edouard BOHL-KUHN, Le 27/03/24, il a éte cédé par : CAPUT, S.A.S. au capital de 279.000,00 , avec siège à SAINTGERMAIN (70200), 22 route du Saulcy, SIREN n°414400317, R.C.S. de VESOUL, A : LA TRADITION DU SAPEUR, S.A.S. au capital de 5.000,00 avec siège à SAINT-GERMAIN (70200), 22 route du Saulcy, SIREN n°853965804, R.C.S. de VESOUL, Un fonds de commerce de BOULANGERIE, PATISSERIE, VENTE DE PETITE RESTAURATION SUR PLACE OU A EMPORTER sis à LURE (70200), 18 rue des Platanes, Zone des Cloyes, lui appartenant, connu sous le nom commercial BOULANGERIE CAPUT, pour lequel le cédant est immatriculé au R.C.S. de VESOUL sous le n°414400317. Transfert de propriété au 27/03/24 et jouissance par confusion des qualités de propriétaire et locataire-gérant. Cession pour un prix principal de QUATRE CENT QUATRE VINGT MILLE EUROS (480.000,00 EUR). Les oppositions, sil y a lieu, seront reçues en la forme légale dans les dix jours de la dernière en date des insertions prévues par la loi, en loffice notarial, où domicile a été élu à cet effet. La location-gérance du fonds de commerce désigné supra consentie par la société CAPUT, S.A.S., sus dénommée, à la société LES SAVEURS DES THERMES, S.A.S., sus dénommée, suivant acte reçu par Me Edouard BOHL-KUHN, le 30/09/19, a conséquemment pris fin le 27/03/24 par la résiliation résultant de lacte de cession de fonds de commerce sus visé. Pour unique insertion Me Edouard BOHL-KUHN.

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

CAPUT SAS au capital de 279.000,00 Siège social : 22 Route du Saulcy 70200 SAINT-GERMAIN 414 400 317 RCS de VESOUL En date du 16/10/2023, lAGO a pris acte de lexpiration du mandat du Commissaire aux Comptes titulaire, La societé ETC AUDIT. Aucun Commissaire aux comptes ne sera à nouveau nommé. Mention au RCS de VESOUL

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

CAPUT" Sociéte par actions simplifiée au capital de 279 000 euros Siège social ; 22 route du Saulcy 70200 ST GERMAIN 414400317 RCS VESOUL Aux termes dune délibération de lAssemblée Générale Ordinaire en date du 03/10/22, il résulte que la société « TEC PARTICIPATIONS », Société par actions simplifiée au capital de 180000 euros, dont le siège social est 22 route du Saulcy 70200 SAINT GERMAIN, immatriculée au RCS de Vesoul sous le numéro 489 818989, a été nommée en qualité de Présidente en remplacement de M. Stéphane CAPUT, démissionnaire. POUR AVIS Le Président

Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 849505490 - LA MIE D'ANTAN au prix de 100000 euro(s).

Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 841704554 - LA FOURNEE DU LION au prix de 100000 euro(s).

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Cession de Fonds de commerce / activité

SELARL LA NOTARIALE TITULAIRE DOFFICES NOTARIAUX A LURE, 26, RUE PASTEUR ET PLACE DE LA LIBERATION CESSION DE FONDS DE COMMERCE Suivant acte reçu par Me Edouard BOHL-KUHN, Le 22/3/2022 il a éte cédé par : CAPUT, SAS au capital de 279000 EUR, siège à SAINT-GERMAIN (70), 22 route du Saulcy, SIREN n° 414400317 RCS VESOUL, A : LA MIE DANTAN, SARL au capital de 5 000 EUR, siège à SAINT-GERMAIN (70200), 22 route du Saulcy, SIREN n° 849 505 490 RCS VESOUL, Un fonds de commerce de PAINS VIENNOISERIE PÂTISSERIE CHOCOLATS PIZZAS ET PRODUITS DERIVES sis à BAVILLIERS (90800, 36 Grande Rue, lui appartenant, connu sous le nom commercial BOULANGERIE CAPUT, et pour lequel il est immatriculé au RCS de BELFORT, sous le n°414 400 317. Transfert de propriété au 22/03/2022 et jouissance par confusion des qualités de propriétaire et locataire-gérant. Cession pour un prix principal de CENT MILLE EUROS (100.000 EUR). Les oppositions, sil y a lieu, seront reçues en la forme légale dans les dix jours de la dernière en date des insertions prévues par la loi au siège de la SCP RIGOLLET, MULLER, GUICHARD, NOEL, ZURCHER, 1 rue de Morimont, 90000 BELFORT où domicile a été élu à cet effet. La location-gérance consentie par la SAS CAPUT, sus dénommée, à la SARL LA MIE DANTAN, sus dénommée, suivant acte reçu par Me Edouard BOHL-KUHN, le 30/09/2019, du fonds de commerce désigné supra, a conséquemment pris fin le 22/3/2022 par la résiliation résultant de lacte sus visé. Pour unique insertion Me Edouard BOHL-KUHN

Annonce JAL - Fin de Location gérance

SELARL LA NOTARIALE TITULAIRE DOFFICES NOTARIAUX A LURE, 26, RUE PASTEUR ET PLACE DE LA LIBERATION CESSION DE FONDS DE COMMERCE Suivant acte reçu par Me Edouard BOHL-KUHN, Le 22/3/2022 il a éte cédé par : CAPUT, SAS au capital de 279000 EUR, siège à SAINT-GERMAIN (70), 22 route du Saulcy, SIREN n° 414400317 RCS VESOUL, A : LA MIE DANTAN, SARL au capital de 5 000 EUR, siège à SAINT-GERMAIN (70200), 22 route du Saulcy, SIREN n° 849 505 490 RCS VESOUL, Un fonds de commerce de PAINS VIENNOISERIE PÂTISSERIE CHOCOLATS PIZZAS ET PRODUITS DERIVES sis à BAVILLIERS (90800, 36 Grande Rue, lui appartenant, connu sous le nom commercial BOULANGERIE CAPUT, et pour lequel il est immatriculé au RCS de BELFORT, sous le n°414 400 317. Transfert de propriété au 22/03/2022 et jouissance par confusion des qualités de propriétaire et locataire-gérant. Cession pour un prix principal de CENT MILLE EUROS (100.000 EUR). Les oppositions, sil y a lieu, seront reçues en la forme légale dans les dix jours de la dernière en date des insertions prévues par la loi au siège de la SCP RIGOLLET, MULLER, GUICHARD, NOEL, ZURCHER, 1 rue de Morimont, 90000 BELFORT où domicile a été élu à cet effet. La location-gérance consentie par la SAS CAPUT, sus dénommée, à la SARL LA MIE DANTAN, sus dénommée, suivant acte reçu par Me Edouard BOHL-KUHN, le 30/09/2019, du fonds de commerce désigné supra, a conséquemment pris fin le 22/3/2022 par la résiliation résultant de lacte sus visé. Pour unique insertion Me Edouard BOHL-KUHN

Annonce JAL - Fin de Location gérance

2022/01/038 SELARL G. BOHL M.-L. LEGRAND-MAMPEY E. BOHL-KUHN J. PIQUEREZ, É. TOURNIER et P.-A. ROLLAND Notaires associés Titulaires dOffices Notariaux à LURE 26, rue Pasteur et Place de la Libération CESSION DE FONDS DE COMMERCE AU LOCATAIRE GÉRANT Suivant acte reçu par Me Edouard BOHL-KUHN, Le 07/01/2022, il a eté cédé : Par CAPUT, SAS au capital de 279 000 euros, siège à SAINT-GERMAIN (70200) 22, route du Saulcy, SIREN n°414 400 317, RCS de VESOUL, À : LA TRADITION DU SAPEUR, SARL au capital de 5 000 euros avec siège à SAINT-GERMAIN (70200) 22, route du Saulcy, SIREN n° 853 965 804, RCS de VESOUL. Un fonds de commerce de boulangerie, pâtisserie, confiserie, vente de boissons non alcoolisées à emporter sis à LURE (70200) 30, rue de la Gare, lui appartenant, connu sous le nom commercial BOULANGERIE CAPUT, pour lequel le cédant est immatriculé au RCS de VESOUL sous le n°414 400 317. Transfert de propriété au 07/01/2022 et jouissance par confusion des qualités de propriétaire et locataire-gérant. Cession pour un prix principal de CENT VINGT MILLE EUROS (120 000,00 EUROS), Les oppositions, sil y a lieu, seront reçues en la forme légale dans les dix jours de la dernière en date des insertions prévues par la loi, en loffice notarial où domicile a été élu à cet effet. La location-gérance consentie par la SAS CAPUT, sus dénommée, à la SARL LA TRADITION DU SAPEUR, sus dénommée, suivant acte reçu par Me Edouard BOHL-KUHN, le 30/09/2019, du fonds de commerce désigné supra, a conséquemment pris fin le 07/01/2022 par la résiliation résultant de lacte sus visé. Pour unique insertion, Me Edouard BOHL-KUHN.

Annonce JAL - Cession de Fonds de commerce / activité

2022/01/038 SELARL G. BOHL M.-L. LEGRAND-MAMPEY E. BOHL-KUHN J. PIQUEREZ, É. TOURNIER et P.-A. ROLLAND Notaires associés Titulaires dOffices Notariaux à LURE 26, rue Pasteur et Place de la Libération CESSION DE FONDS DE COMMERCE AU LOCATAIRE GÉRANT Suivant acte reçu par Me Edouard BOHL-KUHN, Le 07/01/2022, il a eté cédé : Par CAPUT, SAS au capital de 279 000 euros, siège à SAINT-GERMAIN (70200) 22, route du Saulcy, SIREN n°414 400 317, RCS de VESOUL, À : LA TRADITION DU SAPEUR, SARL au capital de 5 000 euros avec siège à SAINT-GERMAIN (70200) 22, route du Saulcy, SIREN n° 853 965 804, RCS de VESOUL. Un fonds de commerce de boulangerie, pâtisserie, confiserie, vente de boissons non alcoolisées à emporter sis à LURE (70200) 30, rue de la Gare, lui appartenant, connu sous le nom commercial BOULANGERIE CAPUT, pour lequel le cédant est immatriculé au RCS de VESOUL sous le n°414 400 317. Transfert de propriété au 07/01/2022 et jouissance par confusion des qualités de propriétaire et locataire-gérant. Cession pour un prix principal de CENT VINGT MILLE EUROS (120 000,00 EUROS), Les oppositions, sil y a lieu, seront reçues en la forme légale dans les dix jours de la dernière en date des insertions prévues par la loi, en loffice notarial où domicile a été élu à cet effet. La location-gérance consentie par la SAS CAPUT, sus dénommée, à la SARL LA TRADITION DU SAPEUR, sus dénommée, suivant acte reçu par Me Edouard BOHL-KUHN, le 30/09/2019, du fonds de commerce désigné supra, a conséquemment pris fin le 07/01/2022 par la résiliation résultant de lacte sus visé. Pour unique insertion, Me Edouard BOHL-KUHN.

Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 907564033 - LE PETRIN DES GOURMANDISES au prix de 100000 euro(s).

Annonce JAL - Location gérance : début / prorogation

2022/01/040 SELARL G. BOHL M.-L. LEGRAND-MAMPEY E. BOHL-KUHN J. PIQUEREZ, É. TOURNIER et P.-A. ROLLAND Notaires associés Titulaires dOffices Notariaux à LURE 26, rue Pasteur et Place de la Libération LOCATION-GÉRANCE Suivant acte reçu par Me Edouard BOHL-KUHN, Le 07/01/2022 : SAS CAPUT, capital 279 000 euros, siege à SAINT-GERMAIN (70200) 22, route du Saulcy, SIREN n°414 400 317, RCS VESOUL, A CONFIÉ, à titre de locationgérance À : SARL LES SAVEURS DES THERMES, capital 5 000 euros, siège à SAINT-GERMAIN (70200) 22, route du Saulcy, SIREN n°905 230 447 RCS VESOUL, Un fonds de commerce de FABRICATION À CARACTÈRE ARTISANAL ET VENTE DE PAINS VIENNOISERIES, PÂTISSERIES, PETITE RESTAURATION, BOISSONS SUR PLACE ET À EMPORTER sis à SAINT-SAUVEUR (70300) Rue des Caricaies, ZAC du Bouquet pour une (1) année à compter rétroactivement du 01/01/2022 renouvelable ensuite dannée en année par tacite reconduction, sauf dénonciation. Toutes les marchandises nécessaires à lexploitation seront acquises par le gérant et tous les engagements, les charges, dus à raison de lexploitation du fonds seront supportés par le gérant, le tout de manière que le bailleur ne puisse être ni inquiété ni recherché à ce sujet. Pour unique insertion, Me Edouard BOHL-KUHN.

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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 853965804 - LA TRADITION DU SAPEUR au prix de 480000 euro(s).

Annonce JAL - Location gérance : début / prorogation

2019/10/042 SELARL Gérard BOHL Édouard BOHL-KUHN Émilie TOURNIER et Paul-Antoine ROLLAND Notaires associés 15, avenue Pasteur 70250 RONCHAMP LOCATION-GÉRANCE Suivant acte reçu par Me Édouard BOHL-KUHN, Le 30/09/19, la societé CAPUT, siège à SAINT-GERMAIN (70200) 22, route du Saulcy, SIREN n°414 400 317, RCS de VESOUL, a confié, à titre de location-gérance, à LA MIE DANTAN, siège à SAINT-GERMAIN (70200) 22, route du Saulcy, SIREN n°849 505 490, RCS de VESOUL, Un fonds de commerce de PAINS VIENNOISERIE PÂTISSERIE CHOCOLATS PIZZAS ET PRODUITS DÉRIVÉS sis à BAVILLIERS (90800) 36, Grande Rue pour une durée dune année à compter du 01/10/19, renouvelable ensuite dannée en année par tacite reconduction, sauf dénonciation. Toutes les marchandises nécessaires à lexploitation seront acquises par le gérant et tous les engagements les charges dus à raison de lexploitation du fonds seront supportés par le gérant, le tout de manière que le bailleur ne puisse être ni inquiété ni recherché à ce sujet. Pour unique insertion, Me Édouard BOHL-KUHN.

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Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 841704554 - LA FOURNEE DU LION au prix de 150000 euro(s).

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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Annonce BODACC - Acte d'achat

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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'adresse du siège social et de l'établissement principal (ancienne adresse : 7, route de Lure, 70200 Saint-Germain) ; l'activité (ancienne : fabrication à caractère artisanal et vente au détail de pains, viennoiseries, pâtisseries fraîches, chocolats, pizzas à emporter et tous produits dérivés) ; modification de la date de clôture de l'exercice qui passe du 30/09 au 31/03 ; date d'effet : 02/10/2008 [279000 EUR]

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