France

BROUSSARD

Active
SIREN
424 007 029
SIRET DU SIEGE SOCIAL
424 007 029 00012
NUMÉRO DE TVA
FR56424007029
DATE DE CREATION
02 septembre 1999
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Élevage d'autres bovins et de buffles - 0142Z
FORME JURIDIQUE
Société civile
DIRIGEANTS
Sébastien BROUSSARD
SOURCES & MISES À JOUR LE 19/07/2026
Insee RNE
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Documents de BROUSSARD

  • Procès-verbal de transformation

  • Statut mis a jour

  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

    Démission de co-gérant - Modification(s) statutaire(s) - René BROUSSARD / Sébastien BROUSSARD

6 Documents officiels

Annonces légales de BROUSSARD

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  • Annonce JAL - Modifications diverses

    GAEC BROUSSARD Siège social : 738 chemin du Château deau Chambon-le-Château 48600 Bel-Air-Val-dAnce Capital social : 125 400 Agree le 07/07/1999 sous le nº 48.99.296 Immatriculé : au RCS de Mende (Lozère), le 19/08/1999 sous le nº 424 007 029 AVIS DE PUBLICITÉ Suivant PV de décisions en date du 13/12/2024, Lassocié unique a décidé à compter rétroactivement du 01/12/2024 : La transformation sans création dun être moral nouveau du Gaec en EARL unipersonnelle et le changement de dénomination : Ancienne mention : Gaec Broussard Nouvelle mention : EARL Broussard La suppression de la clause de variabilité du capital social Cette transformation entraîne la publication des mentions suivantes : Durée : 99 ans à compter de limmatriculation au RCS Capital social fixe de 125 400 composé uniquement dapports en nature (cheptel, matériel, installations et stocks) Gérant : M. Broussard Sébastien, associé exploitant, domicilié 738 chemin du Château deau Chambon-le-Château 48600 Bel-Air-Val-dAnce Objet : la société a pour objet lexploitation et la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société. Tant que la société demeure unipersonnelle, toutes les cessions de parts seffectuent librement. En cas de perte du caractère unipersonnel : cessions libres dun associé à son conjoint, ascendants ou descendants, à lun de ses co-associés ou au conjoint de lun deux. Agrément par décision collective extraordinaire pour les autres cessions. Linscription modificative sera effectuée auprès du RCS de Mende (Lozère). Pour avis, la gérance

  • Annonce JAL - Modification de la dénomination

    GAEC BROUSSARD Siège social : 738 chemin du Château deau Chambon-le-Château 48600 Bel-Air-Val-dAnce Capital social : 125 400 Agree le 07/07/1999 sous le nº 48.99.296 Immatriculé : au RCS de Mende (Lozère), le 19/08/1999 sous le nº 424 007 029 AVIS DE PUBLICITÉ Suivant PV de décisions en date du 13/12/2024, Lassocié unique a décidé à compter rétroactivement du 01/12/2024 : La transformation sans création dun être moral nouveau du Gaec en EARL unipersonnelle et le changement de dénomination : Ancienne mention : Gaec Broussard Nouvelle mention : EARL Broussard La suppression de la clause de variabilité du capital social Cette transformation entraîne la publication des mentions suivantes : Durée : 99 ans à compter de limmatriculation au RCS Capital social fixe de 125 400 composé uniquement dapports en nature (cheptel, matériel, installations et stocks) Gérant : M. Broussard Sébastien, associé exploitant, domicilié 738 chemin du Château deau Chambon-le-Château 48600 Bel-Air-Val-dAnce Objet : la société a pour objet lexploitation et la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société. Tant que la société demeure unipersonnelle, toutes les cessions de parts seffectuent librement. En cas de perte du caractère unipersonnel : cessions libres dun associé à son conjoint, ascendants ou descendants, à lun de ses co-associés ou au conjoint de lun deux. Agrément par décision collective extraordinaire pour les autres cessions. Linscription modificative sera effectuée auprès du RCS de Mende (Lozère). Pour avis, la gérance

  • Annonce JAL - Modification de la Forme juridique

    GAEC BROUSSARD Siège social : 738 chemin du Château deau Chambon-le-Château 48600 Bel-Air-Val-dAnce Capital social : 125 400 Agree le 07/07/1999 sous le nº 48.99.296 Immatriculé : au RCS de Mende (Lozère), le 19/08/1999 sous le nº 424 007 029 AVIS DE PUBLICITÉ Suivant PV de décisions en date du 13/12/2024, Lassocié unique a décidé à compter rétroactivement du 01/12/2024 : La transformation sans création dun être moral nouveau du Gaec en EARL unipersonnelle et le changement de dénomination : Ancienne mention : Gaec Broussard Nouvelle mention : EARL Broussard La suppression de la clause de variabilité du capital social Cette transformation entraîne la publication des mentions suivantes : Durée : 99 ans à compter de limmatriculation au RCS Capital social fixe de 125 400 composé uniquement dapports en nature (cheptel, matériel, installations et stocks) Gérant : M. Broussard Sébastien, associé exploitant, domicilié 738 chemin du Château deau Chambon-le-Château 48600 Bel-Air-Val-dAnce Objet : la société a pour objet lexploitation et la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société. Tant que la société demeure unipersonnelle, toutes les cessions de parts seffectuent librement. En cas de perte du caractère unipersonnel : cessions libres dun associé à son conjoint, ascendants ou descendants, à lun de ses co-associés ou au conjoint de lun deux. Agrément par décision collective extraordinaire pour les autres cessions. Linscription modificative sera effectuée auprès du RCS de Mende (Lozère). Pour avis, la gérance

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Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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Historique de BROUSSARD

6 événements depuis 2004

  • vendredi 03 septembre 2022

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Historique

6 événements ont marqué le parcours de BROUSSARD depuis 2004

Étude de marché du secteur de l'entreprise

  • Le marché de l'élevage de bovins - France

    Cette étude fournit une analyse détaillée du marché de l'élevage bovin en France : impact des nouvelles habitudes de consommation, effet des scandales de bien-être animal, résistance des produits à haute valeur ajoutée, diminution du nombre d'exploitations, rôle des coopératives et des grands acteurs comme Terrena ou Agrial.. Voir un exemple

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