BIO SPHERE

Fermée definitivement

SIREN: 343 933 271
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 343 933 271 00094
NUMÉRO DE TVA: FR58343933271
DATE DE CREATION: 01 mars 1988
ACTIVITÉ (NAF / APE): Laboratoires d'analyses médicales - 8690B
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 6 CHE DE BLASIGNON, 33190 LA REOLE
DIRIGEANTS: Jean BETHUS + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 07/10/2025: RCS Insee RNE

Récapitulatif

Dernière modification le
01/10/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2016
Oui
Taille de l'entreprise Année 2016
Petite
Effectif Année 2016
49 salariés
Score Extra-financier
Non calculé
Bilan Carbone
Non déposé
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: BIO SPHERE

Capital social: 1177800,00 €

Statut RCS: Radiée le 30 janvier 2018

Statut INSEE: Fermée le 30 janvier 2018

Statut RNE: Radiée le 30 janvier 2018

Observations RNE

30 janvier 2018
- Radiation du RCS le 30/01/2018 avec effet au 31/07/2017 Radiation d'office sur réquisition de Monsieur le Greffier du Tribunal de Commerce de Bordeaux. Fusion absorption par la société EXALAB immatriculée au rcs Bordeaux B 323 191 106 et la société LBA imm atriculée au rcs de Auch sous le numéro B 419 232 210. Scission avec effet au 01-01-2017 Le 31 juillet 2017
- Radiation. Scission au profit de la société EXALAB immatriculée au rcs de Bordeaux sous le numéro B 323 191 106 et la société LBA immatriculée au rcs de AUCH sous le numéro B 419 232 210 avec effet au 01-01-2017 A compter du 31-07-2017
28 août 2017
- Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination VHLAB 47 à compter du 24-07-2017 avec effet rétroactif au 01-07-2017 Forme juridique SPFPL Siège social 26, rue Tamisey de Larroque 47400 Gontaud de Naugaret Rcs Agen 791 148 133
- Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination F-WTSS à compter du 24-07-2017 avec effet rétroactif au 01-07-2017 Forme juridique SARL Siège social Lieu dit le Bourg 47700 Fargues sur Ourbise Rcs AGEN B 449 404 417
- Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination ECLAB à compter du 24-07-2017 avec effet rétroactif à compter du 01-07-2017 Forme juridique SPFPL Siège social 11, avenue Charles Boisvert 47200 Marmande Rcs Agen RCS 791 146 889
17 juin 2011
- Ouverture de l'établissement complémentaire situé 25 boulevard Aristide Briand 47800 Miramont-de-Guyenne à compter du 01/05/2011
09 septembre 2009
- Transfert d'un établissement complémentaire à compter du 01/08/2007 : Ancienne adresse : 52 rue grand rue 47700 Casteljaloux Nouvelle adresse : 19 place Louis Jean Cappes 47700 Casteljaloux
01 janvier 2009
- En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Marmande ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
22 novembre 2006
- Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SELARL DIRECTEURS ET DIRECTEURS ADJOINTS LABORATOIRE D'ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE DESERCES Forme juridique SELARL Siège social 4 PLACE DE LA COURONNE 47200 MARMANDE
22 novembre 2001
- Mention pour ordre : Reimmatriculation effectuée d'office, affectation de la lettre correcte (d) en conformité avec l'objet social civil, en remplacement de la lettre (b) - (ancien n gestion 95 b 122)

Forme juridique: Société d'exercice libéral par action simplifiée

Numéro RCS: Bordeaux D 343933271

Tribunal de commerce: Greffe de Bordeaux

Secteur d'activité de BIO SPHERE

Domaine d'activité: Activités pour la santé humaine
Activité (Code NAF ou APE): Laboratoires d'analyses médicales (8690B)
Activité principale déclarée: Laboratoire d'analyses de biologie médicale
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Laboratoires d'analyses médicales (959)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

154 sociétés exercent la même activité que BIO SPHERE dans le 33.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Laboratoires d'analyses médicales" en Gironde (33)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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04/04/2025

Le marché des laboratoires de biologie médicale - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des laboratoires de biologie médicale en France : augmentation significative du chiffre d'affaires grâce aux tests PCR, attractivité pour les investisseurs comme Ardian et la BPI, restructuration sectorielle avec une baisse du nombre de laboratoires mais une stabilité des sites de prélèvements et des effectifs, prévisions de baisse du chiffre d'affaires par rapport à 2020 et 2021 mais toujours supérieures à 2019. Le rapport aborde également les tensions suite à l'annonce d'une réduction des tarifs de la biologie médicale pour réaliser des économies.

49,00€

Rapport complet officiel

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07/10/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

12,90€

Établissements

Fermés
- Du 01 avril 1995 au 30 janvier 2018
  
  BIO SPHERE - 47190
  
  Ancien établissement
  - SIRET 34393327100029
  - Activité Laboratoires d'analyses médicales - 8690B
  - Adresse RUE JEAN EMILE BAZIN, 47190 AIGUILLON
- Du 01 avril 1995 au 30 janvier 2018
  
  BIO SPHERE - 47400
  
  Ancien établissement
  - SIRET 34393327100037
  - Activité Laboratoires d'analyses médicales - 8690B
  - Adresse 8 AV CHARLES DE GAULLE RES DU PARC, 47400 TONNEINS
- Du 01 août 2007 au 30 janvier 2018
  
  BIO SPHERE - 47700
  
  Ancien établissement
  - SIRET 34393327100060
  - Activité Laboratoires d'analyses médicales - 8690B
  - Adresse 19 PL LOUIS JEAN CAPPES, 47700 CASTELJALOUX
- Du 01 mai 2011 au 30 janvier 2018
  
  BIO SPHERE - 47800
  
  Ancien établissement
  - SIRET 34393327100078
  - Activité Laboratoires d'analyses médicales - 8690B
  - Adresse 25 BD ARISTIDE BRIAND, 47800 MIRAMONT-DE-GUYENNE
- Du 17 octobre 2011 au 30 janvier 2018
  
  BIO SPHERE - 47200
  
  Ancien établissement
  - SIRET 34393327100086
  - Activité Laboratoires d'analyses médicales - 8690B
  - Adresse 101 AV JEAN JAURES, 47200 MARMANDE
- Du 02 juin 2017 au 30 janvier 2018
  
  BIO SPHERE - 33190
  
  Ancien établissement
  - SIRET 34393327100094
  - Activité Laboratoires d'analyses médicales - 8690B
  - Adresse 6 CHE DE BLASIGNON, 33190 LA REOLE
- Du 01 janvier 1988 au 02 juin 2017
  
  BIO SPHERE - 33190
  
  Ancien établissement
  - SIRET 34393327100011
  - Activité Laboratoires d'analyses médicales - 8690B
  - Adresse 88 RUE ARMAND CADUC, 33190 LA REOLE
- Du 12 octobre 2006 au 17 octobre 2011
  
  BIO SPHERE - 47200
  
  Ancien établissement
  - SIRET 34393327100052
  - Activité Laboratoires d'analyses médicales - 8690B
  - Adresse 4 PL DE LA COURONNE, 47200 MARMANDE
- Du 01 septembre 1996 au 01 août 2007
  
  BIO SPHERE - 47700
  
  Ancien établissement
  - SIRET 34393327100045
  - Activité Laboratoires d'analyses médicales - 8690B
  - Adresse 52 RUE GRAND RUE, 47700 CASTELJALOUX

Établissements

Dirigeants de BIO SPHERE

Dirigeants

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie de BIO SPHERE

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Finances de BIO SPHERE

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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achetez le score

Score de solvabilité

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07/10/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

10 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

6694000,00

6806000,00

-1,65 %
Résultats net

761300,00

872600,00

-12,75 %
Marge brute

4987000,00

5120000,00

-2,60 %
Résultats d'exploitation

1101000,00

1278400,00

-13,88 %
Ebitda

1217300,00

1408900,00

-13,60 %

Ratios financiers

2016

2015

2014

Equilibre bilan

Capitalisation

62,37 %

60,21 %

57,85 %
Endettement

44,73 %

48,30 %

53,67 %
Fonds de roulement

362500 EU

431700 EU

593500 EU

Documents de BIO SPHERE

25 derniers documents officiels

30/01/2018

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

Approbation de la scission par la société EXALAB immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro B 323 194 106 et la société LBA immatriculée au RCS de AUCH sous le numéro B 419 232 210. - Délégation de pouvoir - Fusion absorption
28/08/2017

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Approbation de la fusion absorption de la société ECLAB 47 immatriculée au RCS d'Agen sous le numéro 791 146 889 - Approbation de la fusion absorption de la société VHLAB 47 immatriculée au RCS de Agen sous le n° 791 148 133 - Approbation de la fusion absorption de la société F-WTSS immatriculée au RCS d'Agen sous le n° 449 404 417 - Augmentation du capital social - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
13/07/2017

Rapport du commissaire à la fusion

des sociétés F-WTSS, VHLAB 47, ECLAB 47
04/07/2017

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
15/06/2017

Projet de traité de scission

entre BIOSPHERE SELAS (RCS BORDEAUX 343 933 271) : société scindée et EXALAB SELARL (RCS BORDEAUX 323 191 106) et LBA SELARL (RCS AUCH 419 232 210) : sociétés bénéficiaires
13/06/2017

Projet de traité de fusion

sté absorbante : BIO-SPHERE stés absorbées : F-WTSS, VHLAB 47, ECLAB 47
11/02/2013

Décision(s) des associés - Rapport du commissaire à la transformation - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Transformation de la société en société d'exercice libéral par éctions simplifiée - Nomination de président - Maintien des commissaires aux comptes dans leur fonction - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
24/06/2011

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

MISE EN CONFORMITE AVEC LES DISPOSITIONS DE L'ORDONNANCE N°201-49 DU 13/01/2010 RELATIVE A LA BIOLOGIE MEDICALE.
24/06/2011

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

MISE EN CONFORMITE AVEC LES DISPOSITIONS DE L'ORDONNANCE N°201-49 DU 13/01/2010 RELATIVE A LA BIOLOGIE MEDICALE.
17/02/2011

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
17/02/2011

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
22/11/2006

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Nomination de co-gérant - Délégation de pouvoir - Fusion définitive - Augmentation du capital social - DE LA SOCIETE SELARL DE DIRECTEURS ET DIRECTEURS ADJOINTS DE LABORATOIRE D'ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE DESERCES PAR LA SOCIETE BIO PHERE SELARL
23/06/2006

Traité

PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE LA SOCIETE BIO SPHERE ET LA SELARL DE DIRECTEURS DE LABORATOIRES D'ANALYSES MEDICALES DE BIOLOGIE DESERCES
01/01/2006

Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif - Apport Partiel
27/09/2005

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Délégation de pouvoir
08/12/2003

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
14/10/2003

Acte sous seing privé

ENTRE MME LAURENCE VERGNAUD EPOUSE TRIGOLET, MR PIERRE DELAVALLADE, MR PHILIPPE CHAVIGNER LES CEDANTS ET MR GUILLAUME WEILL LE CESSIONNAIRE
01/07/2002

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Changement(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir - CONSTATATION DE LA REALISATION DES CONDITIONS SUSPENSIVES CESSION DE PARTS SOCIALES ENTRE MR MARIO OLIVIER LE CEDANT ET MR GUILLAUME WEILL LE CESSIONNAIRE
22/11/2001

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Conversion du capital en euros - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir - Divers
13/09/1996

Nomination/démission des organes de gestion - Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée
02/11/1995

Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Augmentation de Capital - Expédition acte notarié - Donation/Partage
04/08/1995

Statuts mis à jour - Changement de date de clôture - P.V. d'Assemblée
03/11/1994

Expédition acte notarié
26/10/1994

Acte modificatif - Acte SSP - Donation/Partage
30/09/1994

Acte modificatif - Expédition acte notarié

25 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

2016

DELTA

Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Annonces (BODACC & JAL)

16 annonces BODACC & JAL

01/02/2018

Annonce BODACC - Cessation
31/08/2017

Annonce BODACC - Modification du capital. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination F-WTSS à compter du 24-07-2017 avec effet rétroactif au 01-07-2017 Forme juridique SARL Siège social Lieu dit le Bourg 47700 Fargues sur Ourbise Rcs AGEN B 449 404 417..
07/07/2017

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège..
20/06/2017

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE SCISSION EXALAB Forme juridique Société d'exercice libéral à responsabilité limitée Au capital de 36555648 EUR Siège social 208 AVE Pasteur 33600 PESSAC N° RCS 323191106 RCS BORDEAUX; LES BIOLOGISTES ASSOCIES Forme juridique Société d'exercice libéral à responsabilité limitée Au capital de 5168560 EUR Siège social 41 BD Saint Michel 32100 Condom N° RCS 419232210 RCS AUCH, sont sociétés bénéficiaires. BIO SPHERE Forme juridique Société d'exercice libéral par actions simplifiée A…
16/06/2017

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION F-WTSS (EURL) Forme juridique Société à responsabilité limitée à associé unique Au capital de 720000 EUR Siège social LD le Bourg Ouest 47700 FARGUES SUR OURBISE N° RCS 449404417 RCS AGEN; VHLAB 47 Forme juridique Société à responsabilité limitée à associé unique Au capital de 2000 EUR Siège social 26 RUE Tamisey de Larroque 47400 GONTAUD DE NOGARET N° RCS 791148133 RCS AGEN; ECLAB 47 Forme juridique Société à responsabilité limitée à associé unique Au capital de 2000 EU…
08/06/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
16/06/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
11/07/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
06/09/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
10/02/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
20/02/2013

Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de représentant. Modification du capital.

Directeur général : VERGNAUD Laurence modification le 11 Février 2013 Directeur général : MICHEL Marie Caroline Francoise modification le 11 Février 2013 Président : CHAVIGNER Philippe Pierre Eugene modification le 11 Février 2013 Directeur général : WEILL Guillaume modification le 11 Février 2013 Commissaire aux comptes suppléant : A COM EXPERTISE en fonction le 27 Septembre 2005 Commissaire aux comptes titulaire : BETHUS Jean Francois en fonction le 27 Septembre 2005 Directeur général : DESERC…
19/10/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
19/08/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
25/02/2011

Annonce BODACC - Modification du capital.
18/10/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
08/07/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

16 Annonces

Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de BIO SPHERE

8 événements depuis 2003

mardi 13 février 2013
- Guillaume WEILL, Laurence TRIGOLET, Elise CORRADI, Virginie HIRIGOYEN, MARIE CHAVIGNER et Lionel DESERCES sont promus directeur général.
- Philippe CHAVIGNER a été désignée en tant que président.
- Philippe CHAVIGNER, MARIE CHAVIGNER, Laurence TRIGOLET et Pierre DELAVALLADE quittent leurs fonctions d'associé-gérant.
- Guillaume WEILL et Lionel DESERCES renoncent à leurs rôle de co-gérant.

...

Historique

8 événements ont marqué le parcours de BIO SPHERE depuis 2003

Le marché des laboratoires de biologie médicale - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

Etat financierVoir détails

Equilibre bilan

PerformanceVoir détails

Coûts de productionVoir détails

Poids de la detteVoir détails

Gestion BFRVoir détails

LiquiditéVoir détails

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la fusion

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Projet de traité de scission

Projet de traité de fusion

Décision(s) des associés - Rapport du commissaire à la transformation - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Traité

Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif - Apport Partiel

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Nomination/démission des organes de gestion - Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée

Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Augmentation de Capital - Expédition acte notarié - Donation/Partage

Statuts mis à jour - Changement de date de clôture - P.V. d'Assemblée

Expédition acte notarié

Acte modificatif - Acte SSP - Donation/Partage

Acte modificatif - Expédition acte notarié

4 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

Projet de traité de fusion

Projet de traité de scission

Rapport du commissaire à la fusion

4 Documents liés

Projet de traité de fusion

Rapport du commissaire à la fusion

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé

3 Documents liés

Projet de traité de fusion

Rapport du commissaire à la fusion

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

3 Documents liés

Projet de traité de fusion

Rapport du commissaire à la fusion

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

2 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

Projet de traité de scission

2 Documents liés

Traité

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

2 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

Projet de traité de scission

Rapport du commissaire à la fusion

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

Projet de traité de scission

Projet de traité de scission

Projet de traité de fusion

Projet de traité de fusion