BEL

Active 1000 à 1999 salariés

SIREN: 542 088 067
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 542 088 067 00732
NUMÉRO DE TVA: FR43542088067
DATE DE CREATION: 05 mai 2015
ACTIVITÉ (NAF / APE): Fabrication de fromage - 1051C
FORME JURIDIQUE: Société anonyme à conseil d'administration
ADRESSE: 2 ALLEE DE LONGCHAMP, 92150 SURESNES
DIRIGEANTS: Antoine FIEVET + 9 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 28/03/2026: Insee RNE Shal

Finances
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Extra-financier
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Conformité
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28/03/2026

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Informations Légales

Forme juridique: Société anonyme (SA) à conseil d'administration (SAI)

Capital social: 8091020,50 €

Noms commerciaux: LA VACHE QUI RIT - FBSA

Statut RCS: Inscrite le 05 mai 2015 05/05/2015

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1954 01/01/1954

Statut RNE: Inscrite le 05 mai 2015 05/05/2015

Observations RNE

01 juin 2017
- Radiation du RCS le 01/06/2017 avec effet au 25/03/2003
20 novembre 2015
- La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
23 février 2011
- A compter du 01/01/2011, prise en location gérance du fonds de commerce de fabrication, transformation et commercialisation de tous produits laitiers et de leurs dérivés de la société SOCIETE DES PRODUITS LAITIERS SPL (352812861 RCS PARIS) du 01/01/2011 au 31/12/2012 renouvelable par tacite reconduction
01 janvier 2009
- Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.
20 juin 2007
- A compter du 01/03/2007, prise en location gérance de la branche d'activité de production et de commercialisation de grains, produits alimentaires et plus spécialement produits laitiers à la société FROMAGERIES PICON 325620458 RCS PARIS du 01/03/2007 au 31/12/2008 renouvelable par tacite reconduction
17 août 2005
- NOTIFICATION INTERGREFFE : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL SIS 4 RUE D'ANJOU 75008 PARIS A 16 BLD MALESHERBES 75008 PARIS - date d'effet : 01/08/2005
08 août 2001
- PRISE EN LOCATION GERANCE DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE COMMERCIALISATION DES PRODUITS FROMAGERS DE MARQUES PORT SALUT ET SAMOS - SYLPHIDE LE SAVOUREUX LOUEUR DU FONDS : SA DES FERMIERS REUNIS N°722088109 RCS CRETEIL- LOCATION GERANCE DU 01/01/2001 AU 31/12/2002 RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUCTION - AVENANT AU CONTRAT DE LOCATION GERANCE ETENDU A L'ACTIVITE DE FABRICATION DES PRODUITS FROMAGERS COMMERCIALISES SOUS LES MARQUES SUIVANTES : PORT SALUT, SAMOS, SAMOS 99, SYLPHIDE LE SAVOUREUX A ETE TRANSFERE A LA SOCIETE FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE FBPF 493 371 595 RCS PARIS A COMPTER DU 01 03 2007
20 novembre 1968
- Société régie par la loi du 24 juillet 1966 et le décret du 23 mars 1967 sur les sociétés commerciales SOCIETE REGIE PAR LA LOI DU 24 JUILLET 1966 ET LE DECRET DU 23 MARS 1967 SUR LES SOCIETES COMMERCIALES.ASSEMBLEE DU 28 JUIN 1968
NC
- LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 72 062 400.00 FRF - NOUVEAU MONTANT : 10 985 842.06 EUR

Secteur d'activité de BEL

Activité (Code NAF ou APE): Fabrication de fromage (1051C)
Activité principale déclarée: Commerce, fabrication, transformation de tous produits laitiers, leurs dérivés et de leurs composants et toutes opérations ; le commerce, la fabrication, la transformation de tous produits alimentaires, leurs dérivés et de leurs composants. La réalisation de toute opérations financières telles que l'acquisition, la gestion, la revente éventuelle de toutes participations dans le capital de sociétés françaises ou étrangères.
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Industrie laitière (112)
Téléphone: Afficher le numéro
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Établissements

Dirigeants de BEL

Dirigeants

Depuis le 03-09-2022

FROMAGERIES BEL PRODUCTION FRANCE
- SIREN 493371595
- FONCTION BEL est Associé
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Documents de BEL

30/05/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
30/05/2025

Statut mis a jour
09/04/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
18/02/2025

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
09/04/2025

Déclaration de régularité et de conformité
04/06/2025

Statut mis a jour
04/06/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
04/06/2025

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)
04/06/2025

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)
30/07/2024

Augmentation de Capital - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour
07/06/2024

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
07/06/2024

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
06/06/2024

P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Procuration
06/06/2024

P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Procuration
15/04/2024

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
26/03/2024

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
26/03/2024

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
25/01/2024

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
11/09/2023

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

DEMISSION(S) D'ADMINISTRATEUR(S)
02/11/2022

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Réduction du capital social
30/09/2022

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

du capital -
30/09/2022

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

du capital -
20/06/2022

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

changement d'administrateurs représentant les salariés
17/06/2022

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée

Dissociation des fonctions de président du conseil d'administration et de directeur général - Fin de mission de commissaire(s) aux comptes - Modification(s) statutaire(s) - Nomination de directeur général
16/06/2021

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nomination de commissaire aux comptes titulaire
15/06/2020

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s)
14/05/2020

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
14/05/2020

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
27/05/2019

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Changement de la dénomination sociale
28/08/2018

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement d'Administrateur représentant les salariés
28/08/2018

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Lettre de nomination

Changement(s) d'administrateur(s) - Fin de mandat du Directeur Général Délégué - Changement de représentant permanent
23/09/2016

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Extension de l'objet social
28/06/2016

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Ratification de transfert - Mise en harmonie des statuts
08/06/2016

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Nomination(s) d'administrateur(s)
20/11/2015

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Transfert du siège social
11/09/2015

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif
06/07/2015

Modification du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif
01/07/2014

Modification du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif
11/06/2013

Modification du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif
17/07/2012

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

NOMINATION(S) DE DIRECTEUR(S) GENERAL(AUX) DELEGUE(S)
11/06/2012

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

MODIFICATION DE LIMITE D'AGE - MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
11/06/2012

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

NOMINATION(S) D'ADMINISTRATEUR(S)
11/06/2012

LETTRE

CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
11/06/2012

LETTRE

CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
09/06/2011

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL
09/06/2011

Statuts mis à jour
08/06/2010

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT - RENOUVELLEMENT(S) DE MANDAT(S) DE COMMISSAIRE(S) AUX COMPTES
21/09/2009

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

CHANGEMENT(S) D'ADMINISTRATEUR(S)
29/05/2009

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif
26/12/2008

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
11/12/2008

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE

CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
11/12/2008

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE

CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
11/12/2008

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
19/06/2007

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
21/05/2007

P.V. du Conseil d'Administration - Acte modificatif
31/01/2006

P.V. d'Assemblée
24/08/2005

Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif
01/08/2005

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
30/03/2005

Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif
22/11/2004

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration - Acte modificatif
01/01/2003

P.V. d'Assemblée
03/10/2002

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
11/07/2001

Conversion du Capital Social en Euros - Réduction de Capital - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Nomination/démission des organes de gestion
05/06/2001

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif
05/06/2001

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif
03/08/2000

Fusion - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
16/05/2000

Projet de Fusion
29/02/2000

Requête et Ordonnance - Acte modificatif
20/02/1997

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
18/07/1996

Changement de Président (PDG, PCA) - Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif
07/08/1995

Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif
13/10/1994

Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

72 Documents officiels

Annonces légales de BEL

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13/08/2025

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2024)
26/06/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
08/06/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
05/06/2025

Annonce JAL - Modification du Capital social

Augmentation du capital BEL Societé Anonyme au capital de 8 012 506.30 euros Siège social : 2, allée de Longchamp 92150 Suresnes 542 088 067 RCS Nanterre Aux termes de décisions en date du 19 mars 2025 et du 27 mai 2025, Le conseil dadministration, sur délégation de lassemblée générale, a décidé daugmenter le capital social dune somme de 78 514.20 euros pour le porter de 8 012 506.30 euros à 8 091 020.50 euros. Larticle 6 des statuts a été modifié en conséquence. Mention au greffe de Versailles…
21/02/2025

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION BEL Société anonyme Au capital de : 8 012 506,30 EUR Siège social 2 Allée de Longchamp 92150 Suresnes N° RCS 542 088 067 RCS Nanterre, est société absorbante Newton Holding Société par actions simplifiée Au capital de : 253 168 272,00 EUR Siège social 2 Allée de Longchamp 92150 Suresnes N° RCS 823 063 458 RCS Nanterre, est société absorbée Lévaluation de lactif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif : 7…
06/08/2024

Annonce JAL - Modification du Capital social

BEL Sociéte Anonyme au Capital de 7 921 294,50 euros Siège social : 2, allée de Longchamp - 92150 SURESNES SIREN 542 088 067 - RCS NANTERREAgissant par délégation de lAGE du 24/11/2023, Le Conseil dAdministration des 21/03/2024 et 16/05/2024 ont décidé laugmentation de capital, le Conseil dAdministration du 25/07/2024 a constaté laugmentation de capital dun montant de 91.211,80 pour le porter à 8.012.506,30 . Les Statuts ont été mis à jour. Pour avis.
04/08/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
12/06/2024

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2023)
07/06/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
15/03/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : FIEVET Antoine ; Directeur général : BELIOT Cécile ; Administrateur : LAYT Fatine ; Administrateur : BILLOT Thierry Jean ; Administrateur : UNIBELDE MONTAIGNE DE PONCINS Eric ; Administrateur : SAUVIN Florian ; Administrateur : TSANIS Marianne ; Administrateur représentant les salariés : VERNIER Alexandre ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
31/01/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

BEL Sociéte anonyme au capital de 7 921 294,50 Siège social : 2 allée de Longchamp 92150 Suresnes 542 088 067 NanterrePar Assemblée Générale Mixte du 16/01/2024, Mme Marianne Tsanis a été nommée en qualité dAdministratrice. Les Statuts ont été mis à jour. Pour avis.
28/01/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : FIEVET Antoine ; Directeur général : BELIOT Cécile ; Administrateur : LAYT Fatine ; Administrateur : BILLOT Thierry Jean ; Administrateur : UNIBELDE MONTAIGNE DE PONCINS Eric ; Administrateur : SAUVIN Florian ; Administrateur : HORNIBLOW Marianne ; Administrateur représentant les salariés : VERNIER Alexandre ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
13/09/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

BEL Sociéte anonyme au capital de 7.921.294,50 siège social : 2 allée de Longchamp 92150 Suresnes 542 088 067 RCS Nanterre Par Conseil dAdministration du 27/07/2023, il a été pris acte de la démission au 20/07/2023 de Mme Nathalie Roos de ses fonctions dAdministratrice. Pour avis.
13/09/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : FIEVET Antoine ; Directeur général : BELIOT Cécile ; Administrateur : LAYT Fatine ; Administrateur : BILLOT Thierry Jean ; Administrateur : UNIBELDE MONTAIGNE DE PONCINS Eric ; Administrateur : SAUVIN Florian ; Administrateur représentant les salariés : VERNIER Alexandre ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
17/07/2023

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2022)
22/06/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
05/11/2022

Annonce JAL - Réduction de capital social

BEL SA au capital de 10 308 502 .50 euros Siège social: 2 allee de Longchamp 92150 Suresnes RCS Nanterre 542 088 067 Aux termes dun procès-verbal du 19 septembre 2022, lassemblée générale a décidé de réduire le capital social de 2 387 208 euros pour le ramener de 10 308 502.50 euros à 7 921 294.50 euros . Les statuts sont modifiés en conséquence. Mention faite au RCS de Nanterre
04/11/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
16/09/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : FIEVET Antoine ; Directeur général : BELIOT Cécile ; Administrateur : LAYT Fatine ; Administrateur : ROOS Nathalie ; Administrateur : BILLOT Thierry Jean ; Administrateur : UNIBELDE PONCINS Eric ; Administrateur : SAUVIN Florian ; Administrateur représentant les salariés : VERNIER Alexandre ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
22/06/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : FIEVET Antoine ; Directeur général : BELIOT Cécile ; Administrateur : LAYT Fatine ; Administrateur : ROOS Nathalie ; Administrateur : BILLOT Thierry Jean ; Administrateur : UNIBELSCHOCH Bruno ; Administrateur : SAUVIN Florian ; Administrateur représentant les salariés : VERNIER Alexandre ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
21/06/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : FIEVET Antoine ; Directeur général : BELIOT Cécile ; Administrateur : LAYT Fatine ; Administrateur : ROOS Nathalie ; Administrateur : BILLOT Thierry Jean ; Administrateur : UNIBELSCHOCH Bruno ; Administrateur : SAUVIN Florian ; Administrateur représentant les salariés : PERCHE Philippe Françis Jacques
14/06/2022

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2021)
14/06/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
21/09/2021

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

522904 Petites-Affiches BEL Société anonyme au capital de 10 308 502,50 EUR Siege social : 2 allée de Longchamp - 92150 SURESNES 542 088 067 RCS Nanterre http: //www.groupe-bel.com AVIS DE CONVOCATION À LASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 11 MAI 2021 Les actionnaires sont convoqués en Assemblée Générale mixte à huis-clos (hors la présence physique des actionnaires) le mardi 11 mai 2021 à 09 heures 30 au siège social de la Société, situé au 2 Allée de Longchamp - 92150 SURESNES, Pour délibérer sur lord…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

BEL S.A. au capital de 10.308.502,50 euros 2 Allée de Longchamp 92150 Suresnes 542.088.067 RCS NANTERRE Lassemblee générale mixte du 11 mai 2021 a décidé de nommer en qualité de co-commissaire aux comptes titulaire, la société PRICEWATERHOUSECOOPERS Audit, Domiciliée 63 rue de Villiers 92208 Neuilly-sur-Seine Cedex, immatriculée sous le n° 672.006.483 RCS NANTERRE. Pour avis.
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

BEL SA à Conseil dAdministration au capital de 10 308 502,50 Euros Siège social : 2 allee de Longchamp - 92150 SURESNES 542 088 067 RCS NANTERRE Aux termes du PV dAGM en date du 11/05/2021, il a été décidé de nommer en qualité de Commissaire aux comptes : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT domiciliée 63 rue de Villiers 92200 NEUILLY SUR SEINE immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 672 006 483. Mention en sera faite au RCS de NANTERRE.
18/06/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général : FIEVET Antoine ; Administrateur : LAYT Fatine ; Administrateur : ROOS Nathalie ; Administrateur : BILLOT Thierry Jean ; Administrateur : UNIBELSCHOCH Bruno ; Administrateur : SAUVIN Florian ; Administrateur représentant les salariés : PERCHE Philippe Françis Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS A…
08/06/2021

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2020)
08/06/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

441229 Petites-Affiches BEL Société anonyme au capital de 10 308 502,50 Siege social : 2 allée de Longchamp 92150 SURESNES 542 088 067 RCS Nanterre http: //www.groupe-bel.com AVIS DE CONVOCATION À LASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 14 MAI 2020 Les actionnaires sont convoqués en Assemblée générale mixte le jeudi 14 mai 2020 à 09 heures 30 au siège social de la Société, situé au 2 Allée de Longchamp 92150 SURESNES(*). (*) Avertissement COVID-19 : Dans le contexte de lépidémie du Covid-19 et des mesures…
21/06/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
21/06/2020

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2019)
02/07/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
02/07/2019

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2018)
09/06/2019

Annonce BODACC - Modification du nom commercial.
29/05/2019

Annonce BODACC - Modification de la dénomination.Suppression du sigle.
23/01/2019

Annonce BODACC - Modification du nom commercial.
30/08/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général : FIEVET Antoine en fonction le 20 Novembre 2015 ; Directeur général délégué : SCHOCH Bruno en fonction le 20 Novembre 2015 ; Administrateur : UNIBEL modification le 24 Mars 2016 ; Administrateur : LIGHTBURN James en fonction le 20 Novembre 2015 ; Administrateur : LAYT Fatine en fonction le 20 Novembre 2015 ; Administrateur : CREANGE Nathalie en fonction le 20 Novembre 2015 ; Administrateur : BILLOT Thierry Jean en fonction le 20 Novembre 2…
30/08/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général : FIEVET Antoine en fonction le 20 Novembre 2015 ; Administrateur : UNIBEL représenté par SCHOCH Bruno modification le 28 Août 2018 ; Administrateur : LAYT Fatine en fonction le 20 Novembre 2015 ; Administrateur : CREANGE Nathalie en fonction le 20 Novembre 2015 ; Administrateur : BILLOT Thierry Jean en fonction le 20 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES en fonction le 20 Novembre 2015 ; Commissaire aux c…
05/06/2018

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2017)
05/06/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
22/06/2017

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2016)
22/06/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
28/09/2016

Annonce BODACC - Modification de l'activité..
18/07/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
18/07/2016

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2015)
12/06/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration Directeur général : FIEVET Antoine en fonction le 20 Novembre 2015 Directeur général délégué : SCHOCH Bruno en fonction le 20 Novembre 2015 Administrateur : UNIBEL modification le 24 Mars 2016 Administrateur : LIGHTBURN James en fonction le 20 Novembre 2015 Administrateur : LAYT Fatine en fonction le 20 Novembre 2015 Administrateur : CREANGE Nathalie en fonction le 20 Novembre 2015 Administrateur : BILLOT Thierry Jean en fonction le 20 Novembre 2015 Commissa…
27/11/2015

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège..
29/09/2015

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur partant : Arnaud, Michel
29/09/2015

Annonce BODACC - modification survenue sur le représentant permanent

modification de l'Administrateur UNIBEL représenté par , Sauvin Florian Adresse : 18 rue Ledian 75014 Paris
05/08/2015

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2014)
05/08/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
22/07/2015

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur partant : Luyten, Luc, Administrateur partant : Sauvin, Florian
24/03/2015

Annonce BODACC - modification survenue sur le sigle
29/07/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
29/07/2014

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2013)
17/07/2014

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Directeur général délégué partant : Le Cam, Francis Pierre, nomination de l'Administrateur : Creange, nom d'usage : Roos, Nathalie, nomination de l'Administrateur : Billot, Thierry Jean
22/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
22/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2012)
26/06/2013

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur partant : Thijs, Johnny
01/08/2012

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

modification du Directeur général délégué Schoch, Bruno, nomination du Directeur général délégué : Le Cam, Francis Pierre
19/07/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
19/07/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2011)
26/06/2012

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

modification de l'Administrateur UNIBEL représenté par , Viénot Pascal Adresse : 10 rue Édouard Detaille 75017 Paris, nomination de l'Administrateur : Layt, Fatine
01/08/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
01/08/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2010)
02/08/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
02/08/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2009)
24/06/2010

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes titulaire partant : SOCIETE PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON, Commissaire aux comptes suppléant partant : Meunier, Frederic, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC
07/10/2009

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur partant : Fievet, nom d'usage : Sauvin, Catherine, nomination de l'Administrateur : Sauvin, Florian, nomination de l'Administrateur : Arnaud, Michel
15/01/2009

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Directeur général délègué non Adminstrateur : Schoch, Bruno.
31/12/2008

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

modification de l'Administrateur UNIBEL représentée par DELOFFRE, PHILIPPE, Adresse : Demeurant : 18 rue Raphael 75016 Paris, Commissaire aux comptes suppléant partant : Reynaert, Stéphane, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : BEAS.
21/08/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
26/07/2008

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2007)

74 Annonces

Étude de solvabilité

Voir un exemple

28/03/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.

Profil financier

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

1360000000,00

1284100000,00

6 %
Résultats net

95000000,00

759400000,00

-87 %
Marge brute

374000000,00

9400000,00

3879 %
Résultats d'exploitation

-45000000,00

-63200000,00

29 %
Ebitda

229000000,00

-134000000,00

271 %

Comptes de BEL

31/12/2024
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

27 Documents officiels

2023

2022

2021

Équilibre bilan

Capitalisation

36,82 %

35,09 %

40,09 %
Endettement

98,72 %

103,12 %

85,76 %
Fonds de roulement

32000000 EU

56300000 EU

52000000 EU

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Score certifié

_tCO2e

Scope 1

Emissions directes de gaz à effet de serre.

_tCO2e
Scope 2

Emissions indirectes et liées à l'énergie.

_tCO2e
Scope 3

Toutes les émissions indirectes.

_tCO2e

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Marques déposées

GOGO SQUEEZ

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 2025
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2035
Expire dans 9 années, 6 mois et 8 jours

Classes :
EnduroX

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 avril 2025
- Date d'expiration
  
  25 avril 2035
Expire dans 9 années et 28 jours

Classes :
Les enfants

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 2024
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2034
Expire dans 8 années, 9 mois et 4 jours

Classes :
The Laughing Cow La Vache qui rit

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 2024
- Date d'expiration
  
  18 décembre 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 22 jours

Classes :
BOURSIN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 2024
- Date d'expiration
  
  18 décembre 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 22 jours

Classes :
KIRI

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 octobre 2024
- Date d'expiration
  
  14 octobre 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 19 jours

Classes :
ENVIE D'EVASION

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 août 2024
- Date d'expiration
  
  14 août 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 19 jours

Classes :
APERITISE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2023
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 23 jours

Classes :
LE PALET VÉGÉTAL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 2023
- Date d'expiration
  
  17 février 2033
Expire dans 6 années, 10 mois et 23 jours

Classes :
The Laughing Cow

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 novembre 2022
- Date d'expiration
  
  24 novembre 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 30 jours

Classes :
NURISHH GRAN VEGIANO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  25 juillet 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 30 jours

Classes :
Kiri

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  20 juillet 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 25 jours

Classes :
Kiri

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  20 juillet 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 25 jours

Classes :
Marque Figurative

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juin 2021
- Date d'expiration
  
  08 juin 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 13 jours

Classes :
Marque Figurative

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juin 2021
- Date d'expiration
  
  08 juin 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 13 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mai 2021
- Date d'expiration
  
  03 mai 2031
Expire dans 5 années, 1 mois et 5 jours

Classes :
Vidéo déposée pour cette marque
APERIQUI

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 février 2021
- Date d'expiration
  
  05 février 2031
Expire dans 4 années, 10 mois et 10 jours

Classes :
L'APERI QUI?

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 février 2021
- Date d'expiration
  
  05 février 2031
Expire dans 4 années, 10 mois et 10 jours

Classes :
La Vache qui rit

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 janvier 2021
- Date d'expiration
  
  04 janvier 2031
Expire dans 4 années, 9 mois et 9 jours

Classes :
EASYTARIAN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 2020
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2030
Expire dans 4 années, 8 mois et 25 jours

Classes :
PIK & CROQ'

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 décembre 2020
- Date d'expiration
  
  17 décembre 2030
Expire dans 4 années, 8 mois et 21 jours

Classes :
NURISHH

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 2020
- Date d'expiration
  
  16 juin 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 21 jours

Classes :
nurishh

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 2020
- Date d'expiration
  
  16 juin 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 21 jours

Classes :
nurishh

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 2020
- Date d'expiration
  
  16 juin 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 21 jours

Classes :
nurishh

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 2020
- Date d'expiration
  
  16 juin 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 21 jours

Classes :
La Vache qui rit Simply

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mai 2020
- Date d'expiration
  
  27 mai 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 1 jour

Classes :
LA VACHE QUI RIT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 février 2020
- Date d'expiration
  
  12 février 2030
Expire dans 3 années, 10 mois et 18 jours

Classes :
Artichaut Olive Verte & boursin

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 janvier 2020
- Date d'expiration
  
  16 janvier 2030
Expire dans 3 années, 9 mois et 22 jours

Classes :
Betterave Radis Echalote & boursin

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 janvier 2020
- Date d'expiration
  
  16 janvier 2030
Expire dans 3 années, 9 mois et 22 jours

Classes :
Cabillaud Echalote Ciboulette & boursin

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 janvier 2020
- Date d'expiration
  
  16 janvier 2030
Expire dans 3 années, 9 mois et 22 jours

Classes :
Carotte Orange Gingembre & boursin

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 janvier 2020
- Date d'expiration
  
  16 janvier 2030
Expire dans 3 années, 9 mois et 22 jours

Classes :
Concombre Aneth & boursin

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 janvier 2020
- Date d'expiration
  
  16 janvier 2030
Expire dans 3 années, 9 mois et 22 jours

Classes :
Pois Chiche Ail & Fines Herbes & boursin

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 janvier 2020
- Date d'expiration
  
  16 janvier 2030
Expire dans 3 années, 9 mois et 22 jours

Classes :
Potiron Carotte Balsamique & boursin

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 janvier 2020
- Date d'expiration
  
  16 janvier 2030
Expire dans 3 années, 9 mois et 22 jours

Classes :
SAUMON Aneth Citron Vert & boursin

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 janvier 2020
- Date d'expiration
  
  16 janvier 2030
Expire dans 3 années, 9 mois et 22 jours

Classes :
Thon Persil Ciboulette & boursin

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 janvier 2020
- Date d'expiration
  
  16 janvier 2030
Expire dans 3 années, 9 mois et 22 jours

Classes :
Tomate Poivron Huile de Piment & boursin

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 janvier 2020
- Date d'expiration
  
  16 janvier 2030
Expire dans 3 années, 9 mois et 22 jours

Classes :
BOURSIN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 janvier 2020
- Date d'expiration
  
  07 janvier 2030
Expire dans 3 années, 9 mois et 13 jours

Classes :
MARGOT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 octobre 2019
- Date d'expiration
  
  25 octobre 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 31 jours

Classes :
KIRI DOUCEUR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 octobre 2019
- Date d'expiration
  
  16 octobre 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 22 jours

Classes :
LES AMIS DE MARGOT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 2019
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 9 jours

Classes :
LE PANIER DE MARGOT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 2019
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 9 jours

Classes :
LE MARCHE DE MARGOT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 2019
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 9 jours

Classes :
LES TARTINABLES DE MARGOT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 2019
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 9 jours

Classes :
LES BOUCHEES DE MARGOT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 2019
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 9 jours

Classes :
LES APERO DE MARGOT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 2019
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 9 jours

Classes :
MERCI MARGOT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 2019
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 9 jours

Classes :
KIRI

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juillet 2019
- Date d'expiration
  
  17 juillet 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 22 jours

Classes :
La Vache qui rit Pik & Croq'

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mai 2019
- Date d'expiration
  
  29 mai 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 4 jours

Classes :
bel' for all for good

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mai 2019
- Date d'expiration
  
  29 mai 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 4 jours

Classes :
Kiri Goûter

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mai 2019
- Date d'expiration
  
  29 mai 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 4 jours

Classes :
Hyggut

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juin 2018
- Date d'expiration
  
  27 juin 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 2 jours

Classes :
HYGGUT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mai 2018
- Date d'expiration
  
  18 mai 2028
Expire dans 2 années, 1 mois et 21 jours

Classes :
HYGGÜT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 avril 2018
- Date d'expiration
  
  19 avril 2028
Expire dans 2 années et 23 jours

Classes :
K

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 décembre 2017
- Date d'expiration
  
  28 décembre 2027
Expire dans 1 année, 9 mois et 2 jours

Classes :
THE LAUGHING COW CHEEZ DIPPERS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 décembre 2017
- Date d'expiration
  
  22 décembre 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 26 jours

Classes :
KIRI WILMI

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 septembre 2017
- Date d'expiration
  
  01 septembre 2027
Expire dans 1 année, 5 mois et 6 jours

Classes :
KIRI

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juillet 2017
- Date d'expiration
  
  10 juillet 2027
Expire dans 1 année, 3 mois et 14 jours

Classes :
LA VACHE QUI RIT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 janvier 2017
- Date d'expiration
  
  24 janvier 2027
Expire dans 9 mois et 29 jours

Classes :
RiBAMBEL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 2016
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2026
Expire dans 9 mois et 4 jours

Classes :
SWEET MORNING

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 2016
- Date d'expiration
  
  20 juillet 2026
Expire dans 3 mois et 24 jours

Classes :
LES FRIPONS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juillet 2016
- Date d'expiration
  
  19 juillet 2026
Expire dans 3 mois et 23 jours

Classes :
Délice d'initiés

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 novembre 2015
- Date d'expiration
  
  23 novembre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 octobre 2015
- Date d'expiration
  
  14 octobre 2035
Expire dans 9 années, 6 mois et 19 jours

Classes :
APERICUBE GLOBE CROQUEUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 2014
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 1 jour

Classes :
APERICUBE CARREMENT TOQUE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 2014
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 1 jour

Classes :
VACHEMENT BON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 octobre 2014
- Date d'expiration
  
  14 octobre 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 19 jours

Classes :
SWEET MORNING

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 octobre 2014
- Date d'expiration
  
  08 octobre 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 13 jours

Classes :
SWEET MORNING

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 octobre 2014
- Date d'expiration
  
  08 octobre 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 13 jours

Classes :
MINI CRAVINGS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 octobre 2014
- Date d'expiration
  
  01 octobre 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 6 jours

Classes :
kiri mission nature

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 septembre 2014
- Date d'expiration
  
  03 septembre 2034
Expire dans 8 années, 5 mois et 8 jours

Classes :
SHARING CITIES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2014
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 22 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juillet 2014
- Date d'expiration
  
  07 juillet 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 11 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juillet 2014
- Date d'expiration
  
  07 juillet 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 11 jours

Classes :
VESJOLAJA KOROVKA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mai 2014
- Date d'expiration
  
  06 mai 2034
Expire dans 8 années, 1 mois et 9 jours

Classes :
Becënar KOPOBKA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mai 2014
- Date d'expiration
  
  06 mai 2034
Expire dans 8 années, 1 mois et 9 jours

Classes :
DU SOURIRE DANS TOUS VOS PLATS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 avril 2014
- Date d'expiration
  
  03 avril 2034
Expire dans 8 années et 7 jours

Classes :
bel marmibel

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 janvier 2014
- Date d'expiration
  
  24 janvier 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
kiri GOÛTER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 janvier 2014
- Date d'expiration
  
  22 janvier 2034
Expire dans 7 années, 9 mois et 28 jours

Classes :
LA FROMAGERIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  17 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  02 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
QUAND LE PLAISIR EST GRAND, LE RESTE N'A PLUS D'IMPORTANCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juin 2013
- Date d'expiration
  
  21 juin 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
NE GARDEZ QUE LE MEILLEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juin 2013
- Date d'expiration
  
  21 juin 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
TOUS FANS DE FROMAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 2013
- Date d'expiration
  
  17 juin 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA VACHE QUI RIT PIK & CROQ

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mai 2013
- Date d'expiration
  
  31 mai 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
L ALLIE DU GOUTER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 avril 2013
- Date d'expiration
  
  30 avril 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 avril 2013
- Date d'expiration
Classes :
DES SOURIRES POUR L'AVENIR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mars 2013
- Date d'expiration
  
  22 mars 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
MINI BABYBEL MINI CARACTERE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 mars 2013
- Date d'expiration
  
  14 mars 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
SPIROLLS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 mars 2013
- Date d'expiration
  
  14 mars 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
ROUNDIES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 mars 2013
- Date d'expiration
  
  14 mars 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
DU GOUT A CROQUER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 2013
- Date d'expiration
  
  11 mars 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 mars 2013
- Date d'expiration
Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 2013
- Date d'expiration
  
  08 février 2033
Expire dans 6 années, 10 mois et 14 jours

Classes :
APEROMATIC

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 février 2013
- Date d'expiration
  
  07 février 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
FONDU DE JURA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 décembre 2012
- Date d'expiration
  
  04 décembre 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 9 jours

Classes :
LA VACHE QUI RIT MINI CUBES !

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 octobre 2012
- Date d'expiration
  
  31 octobre 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 6 jours

Classes :
VACHA'LAUREAT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 octobre 2012
- Date d'expiration
  
  30 octobre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
COUSTERON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 2012
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2032
Expire dans 6 années, 6 mois et 3 jours

Classes :
BONBEL BUTTER-KASE FROMAGERIES BEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 septembre 2012
- Date d'expiration
  
  10 septembre 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 16 jours

Classes :
BONBEL CREMIG WURZIG

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 septembre 2012
- Date d'expiration
  
  10 septembre 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 16 jours

Classes :
LA VACHE QUI RIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juillet 2012
- Date d'expiration
  
  06 juillet 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 11 jours

Classes :
APERICUBE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mai 2012
- Date d'expiration
  
  18 mai 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERITUBE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mai 2012
- Date d'expiration
  
  03 mai 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 6 jours

Classes :
KIRI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 avril 2012
- Date d'expiration
  
  20 avril 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
1 2 3 fromages

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mars 2012
- Date d'expiration
  
  02 mars 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
JAMAIS L'INDIVIDUEL N'A AUTANT SERVI LE COLLECTIF

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 2012
- Date d'expiration
  
  27 janvier 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
MOOW

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 janvier 2012
- Date d'expiration
  
  18 janvier 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
BOURSIN TARTINE ET CREATION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 novembre 2011
- Date d'expiration
  
  22 novembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
MOTHERS OF OUR WORLD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 octobre 2011
- Date d'expiration
  
  04 octobre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
ON A TOUS UN APERICUBE EN COMMUN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 mars 2011
- Date d'expiration
  
  24 mars 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
c'est bien fait pour nous

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 mars 2011
- Date d'expiration
  
  08 mars 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
BOUSCULEZ VOS SENS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 janvier 2011
- Date d'expiration
  
  10 janvier 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
VESELA KRAVA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 décembre 2010
- Date d'expiration
  
  02 décembre 2030
Expire dans 4 années, 8 mois et 6 jours

Classes :
SYLPHIDE FONDANT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juillet 2010
- Date d'expiration
  
  30 juillet 2030
Expire dans 4 années, 4 mois et 4 jours

Classes :
BOURSIN APERITIF LES ROULES DE JAMBON FUME

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mai 2010
- Date d'expiration
  
  18 mai 2030
Expire dans 4 années, 1 mois et 21 jours

Classes :
LAB BEL

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mai 2010
- Date d'expiration
Classes :
ON VA VOIR LES VACHES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 avril 2010
- Date d'expiration
  
  23 avril 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE FROMAGE DES GOURMANDS DE LA VIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 avril 2010
- Date d'expiration
  
  15 avril 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
"Quand la vache qui rit rit, c'est vachement réussi"

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mars 2010
- Date d'expiration
  
  25 mars 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
"C'est vachement réussi"

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mars 2010
- Date d'expiration
  
  25 mars 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
le Monde Du Rire

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mars 2010
- Date d'expiration
  
  09 mars 2030
Expire dans 3 années, 11 mois et 13 jours

Classes :
AVACH'TAR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 février 2010
- Date d'expiration
  
  26 février 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
BOURSIN APERITIF LES ROULES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 février 2010
- Date d'expiration
  
  12 février 2030
Expire dans 3 années, 10 mois et 18 jours

Classes :
LA VACHE QUI RIT MA P TITE VACHE QUI RIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 2010
- Date d'expiration
  
  03 février 2030
Expire dans 3 années, 10 mois et 9 jours

Classes :
BOURSIN CREATION FRAICHEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 2010
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
BOURSIN CREATEUR D'ENVIES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 2010
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2030
Expire dans 3 années, 9 mois et 17 jours

Classes :
LE CUBE FRAICHEUR DE L'APERITIF

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 2009
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE KLUB DES GOURMANDS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 2009
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI A LA CREME DE LAIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 novembre 2009
- Date d'expiration
  
  24 novembre 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 30 jours

Classes :
LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 novembre 2009
- Date d'expiration
  
  09 novembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 novembre 2009
- Date d'expiration
  
  02 novembre 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 8 jours

Classes :
KIRI A LA CREME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 octobre 2009
- Date d'expiration
  
  30 octobre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERICUBE TOUCHE DE FRAIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 septembre 2009
- Date d'expiration
  
  25 septembre 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 1 jour

Classes :
KIRI CREAMY LABNEH

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 septembre 2009
- Date d'expiration
  
  14 septembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
M'MENTAL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 septembre 2009
- Date d'expiration
  
  11 septembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
L'UNION FAIT LA FORME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 septembre 2009
- Date d'expiration
  
  11 septembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
ALF'RED

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 septembre 2009
- Date d'expiration
  
  11 septembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
MISS CHEDDIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 septembre 2009
- Date d'expiration
  
  11 septembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHÈVRIC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 septembre 2009
- Date d'expiration
  
  11 septembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
PLUS QU'UN FROMAGE, UN MINI BABYBEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juillet 2009
- Date d'expiration
  
  17 juillet 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
CAP SUR LES MARCHES PUBLICS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juillet 2009
- Date d'expiration
  
  10 juillet 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
CAP SUR LA NUTRITION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juillet 2009
- Date d'expiration
  
  10 juillet 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI GOUTER CREME DE LAIT & FRAISES MIXEES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juin 2009
- Date d'expiration
  
  30 juin 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
MINI B

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2009
- Date d'expiration
  
  26 juin 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERISHOP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juin 2009
- Date d'expiration
  
  23 juin 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
MINI BABYBEL BABYBEL BOX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 2009
- Date d'expiration
  
  09 juin 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
BOURSIN TARTINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mai 2009
- Date d'expiration
  
  28 mai 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES MINIBABS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mai 2009
- Date d'expiration
  
  27 mai 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 2 jours

Classes :
MINI BABYBEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 avril 2009
- Date d'expiration
  
  28 avril 2029
Expire dans 3 années, 1 mois et 1 jour

Classes :
SHARING SMILES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 2009
- Date d'expiration
  
  27 avril 2029
Expire dans 3 années et 31 jours

Classes :
SYRTOS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 avril 2009
- Date d'expiration
  
  24 avril 2029
Expire dans 3 années et 28 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mars 2009
- Date d'expiration
Classes :
APERICUBE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 février 2009
- Date d'expiration
  
  27 février 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
DU SOURIRE A PARTAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 février 2009
- Date d'expiration
  
  06 février 2029
Expire dans 2 années, 10 mois et 12 jours

Classes :
BEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 février 2009
- Date d'expiration
  
  04 février 2029
Expire dans 2 années, 10 mois et 10 jours

Classes :
APERORRIBLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 janvier 2009
- Date d'expiration
  
  21 janvier 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
ON NE FAIT PAS ATTENDRE UNE ENVIE DE BOURSIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 janvier 2009
- Date d'expiration
  
  20 janvier 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
BEL PLANET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  18 décembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
GOÛTEZ LA VIE CÔTÉ KIRI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  15 décembre 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 20 jours

Classes :
BOURSIN CREATION GOURMANDE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  09 décembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
BOURSIN APERITIF LES ROULES

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 décembre 2008
- Date d'expiration
Classes :
boursin Cuisine

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  28 novembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
boursin Salade & apéritif

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  28 novembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
BOURSIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  28 novembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHOCOBEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  07 novembre 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 13 jours

Classes :
CREATION FRAICHEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 2008
- Date d'expiration
  
  22 octobre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
BEL TCHIZ

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 octobre 2008
- Date d'expiration
  
  17 octobre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
BEL' IMAGINATION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 octobre 2008
- Date d'expiration
  
  08 octobre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
TCHIZ LAB

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 août 2008
- Date d'expiration
  
  29 août 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
CANDYBEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juin 2008
- Date d'expiration
  
  27 juin 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juin 2008
- Date d'expiration
  
  24 juin 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 30 jours

Classes :
LA VACHE QUI RIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juin 2008
- Date d'expiration
  
  24 juin 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 30 jours

Classes :
La Maison de La Vache Qui Rit

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mai 2008
- Date d'expiration
  
  20 mai 2028
Expire dans 2 années, 1 mois et 23 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mai 2008
- Date d'expiration
  
  07 mai 2028
Expire dans 2 années, 1 mois et 10 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 avril 2008
- Date d'expiration
  
  01 avril 2028
Expire dans 2 années et 5 jours

Classes :
NOUVELLES ENVIES Nouveaux FROMAGES!

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mars 2008
- Date d'expiration
  
  07 mars 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
PARTYCUBES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 février 2008
- Date d'expiration
  
  22 février 2028
Expire dans 1 année, 10 mois et 27 jours

Classes :
KIRI CUISSON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 février 2008
- Date d'expiration
  
  05 février 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA VACHE QUI RIT LEGERE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 janvier 2008
- Date d'expiration
  
  30 janvier 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRISTITIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 janvier 2008
- Date d'expiration
  
  29 janvier 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERICUBE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 janvier 2008
- Date d'expiration
  
  29 janvier 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERICUBE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 janvier 2008
- Date d'expiration
  
  29 janvier 2028
Expire dans 1 année, 10 mois et 3 jours

Classes :
KIRI GOLO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 2007
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 25 jours

Classes :
APERICUBE PANIER DE CAMPAGNE

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 novembre 2007
- Date d'expiration
Classes :
APERICUBE VOYAGE EN TOSCANE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 novembre 2007
- Date d'expiration
  
  08 novembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERICUBE FILET DU PECHEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 novembre 2007
- Date d'expiration
  
  08 novembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA MAISON DE LA VACHE QU RIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 octobre 2007
- Date d'expiration
  
  31 octobre 2027
Expire dans 1 année, 7 mois et 5 jours

Classes :
BELCUBE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 octobre 2007
- Date d'expiration
  
  17 octobre 2027
Expire dans 1 année, 6 mois et 22 jours

Classes :
LA SEMAINE A PARTAGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 2007
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
APÉRICUBE DÉCLARE L'APÉRITIF OUVERT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2007
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2027
Expire dans 1 année, 4 mois et 5 jours

Classes :
TCHISEBOX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mai 2007
- Date d'expiration
  
  25 mai 2027
Expire dans 1 année, 1 mois et 27 jours

Classes :
MA P'TITE VACHE QUI RIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mai 2007
- Date d'expiration
  
  15 mai 2027
Expire dans 1 année, 1 mois et 17 jours

Classes :
FONDANT LEGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 2007
- Date d'expiration
  
  27 avril 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
THE LAUGHING COW

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 2007
- Date d'expiration
  
  27 avril 2027
Expire dans 1 année et 30 jours

Classes :
VACHEMENT FRUITS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mars 2007
- Date d'expiration
  
  30 mars 2027
Expire dans 1 année et 2 jours

Classes :
TARTINES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 décembre 2006
- Date d'expiration
  
  15 décembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI GOLO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 décembre 2006
- Date d'expiration
  
  15 décembre 2026
Expire dans 8 mois et 19 jours

Classes :
100 % des français mangent, ont mangé ou mangeront

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 octobre 2006
- Date d'expiration
  
  13 octobre 2026
Expire dans 6 mois et 18 jours

Classes :
EDITION LIMITEE BRITISH

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 2006
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA VACHE QUI RIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 septembre 2006
- Date d'expiration
  
  07 septembre 2026
Expire dans 5 mois et 12 jours

Classes :
LES BEL IDEES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 2006
- Date d'expiration
  
  28 juin 2026
Expire dans 3 mois et 2 jours

Classes :
LES BEL Z'IDEES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 2006
- Date d'expiration
  
  28 juin 2026
Expire dans 3 mois et 2 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mai 2006
- Date d'expiration
  
  16 mai 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
CARPACCIO

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mai 2006
- Date d'expiration
Classes :
MINI BABYBEL LIGHT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mars 2006
- Date d'expiration
  
  28 mars 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
ESSAIE-MOI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mars 2006
- Date d'expiration
  
  13 mars 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
IT'S TIME 2 GO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2006
- Date d'expiration
  
  24 février 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
CROIX DE MALTE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 janvier 2006
- Date d'expiration
  
  30 janvier 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
MINI BABYBEL 2GO!

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 janvier 2006
- Date d'expiration
  
  20 janvier 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
L'ELEGANCE DU LAIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 2005
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
MINI BABYBEL EDITION LIMITÉE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 décembre 2005
- Date d'expiration
  
  12 décembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
EDITION LIMITEE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 novembre 2005
- Date d'expiration
  
  18 novembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI AVENTURE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 novembre 2005
- Date d'expiration
  
  18 novembre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI GOUTER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 novembre 2005
- Date d'expiration
  
  14 novembre 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 19 jours

Classes :
SYRTOS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 novembre 2005
- Date d'expiration
  
  14 novembre 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 19 jours

Classes :
LE FONDANT AUX 2 LAITS

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 novembre 2005
- Date d'expiration
  
  14 novembre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHOU BIDOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 novembre 2005
- Date d'expiration
  
  04 novembre 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 9 jours

Classes :
KIRI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 novembre 2005
- Date d'expiration
  
  04 novembre 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 9 jours

Classes :
LES PETITES RECETTES TOSCANES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 2005
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERICUBE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 septembre 2005
- Date d'expiration
  
  16 septembre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 août 2005
- Date d'expiration
  
  09 août 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 août 2005
- Date d'expiration
  
  09 août 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 août 2005
- Date d'expiration
  
  09 août 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
PANDA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 août 2005
- Date d'expiration
  
  09 août 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
CROIX DE MALTE

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 août 2005
- Date d'expiration
Classes :
SMART HEART

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 2005
- Date d'expiration
  
  14 juin 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
BABYBEL APERITIF

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 2005
- Date d'expiration
  
  14 juin 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
BABYBEL APÉRITIF

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juin 2005
- Date d'expiration
  
  10 juin 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE FROMAGE QUI ALLEGE AUSSI L'ESPRIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mai 2005
- Date d'expiration
  
  19 mai 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 avril 2005
- Date d'expiration
  
  28 avril 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 avril 2005
- Date d'expiration
  
  28 avril 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
LVQR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 avril 2005
- Date d'expiration
  
  18 avril 2035
Expire dans 9 années et 21 jours

Classes :
MINI CRÈME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 février 2005
- Date d'expiration
  
  02 février 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERICUBE FOLIFRAIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 janvier 2005
- Date d'expiration
  
  28 janvier 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
MABOULE DE SPORT BABYBEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 janvier 2005
- Date d'expiration
  
  28 janvier 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI À LA CRÈME

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 2005
- Date d'expiration
  
  27 janvier 2035
Expire dans 8 années, 10 mois et 1 jour

Classes :
L'EQUILIBRE QUI DONNE DES AILES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 janvier 2005
- Date d'expiration
  
  25 janvier 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
C'EST SA DOUCEUR QUI LES REND PLUS FORTS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 janvier 2005
- Date d'expiration
  
  25 janvier 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
SYLPHIDE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 janvier 2005
- Date d'expiration
  
  25 janvier 2035
Expire dans 8 années, 9 mois et 30 jours

Classes :
THE LITTLE CHEESE WITH THE TASTE OF GOODNESS!

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 janvier 2005
- Date d'expiration
  
  10 janvier 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE P'TIT FROMAGE QUI A TOUT BON!

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 janvier 2005
- Date d'expiration
  
  10 janvier 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERICUBE, BIEN PLUS QU'UNE HISTOIRE DE P'TITS CUBES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 décembre 2004
- Date d'expiration
  
  07 décembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA VACHE QUI RIT BREAKFAST

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 décembre 2004
- Date d'expiration
  
  07 décembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI BREAKFAST

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 décembre 2004
- Date d'expiration
  
  07 décembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI P'TIT DEJ

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 décembre 2004
- Date d'expiration
  
  07 décembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA VACHE QUI RIT P'TIT DEJ

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 décembre 2004
- Date d'expiration
  
  07 décembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
APÉRICUBE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 décembre 2004
- Date d'expiration
  
  07 décembre 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 11 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 octobre 2004
- Date d'expiration
  
  25 octobre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juillet 2004
- Date d'expiration
  
  30 juillet 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
TOASTINETTE LA VACHE QUI RIT A LA CREME FRAÎCHE CUISINEZ GOURMAND

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juillet 2004
- Date d'expiration
  
  27 juillet 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA VACHE QUI RIT A LA CREME FRAICHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juillet 2004
- Date d'expiration
  
  27 juillet 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
TOASTINETTE LA VACHE QUI RIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juillet 2004
- Date d'expiration
  
  27 juillet 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 1 jour

Classes :
O'SOY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juillet 2004
- Date d'expiration
  
  23 juillet 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA VACHE QUI RIT PIK & CROQ' MAXI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juillet 2004
- Date d'expiration
  
  09 juillet 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
QUALITES NUTRITIONNELLES PRESERVÉES :

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juin 2004
- Date d'expiration
  
  22 juin 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
BERZINGO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juin 2004
- Date d'expiration
  
  18 juin 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA VACHE QUI RIT A TABLE!

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mai 2004
- Date d'expiration
  
  18 mai 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
DU CALCIUM, DES CÉRÉALES, PIK & CROQ' DE LA VACHE QUI RIT, C'EST PLEIN D'ENERGIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mai 2004
- Date d'expiration
  
  18 mai 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mai 2004
- Date d'expiration
  
  18 mai 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
SON GOÛT FAIT UN MALHEUR

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mai 2004
- Date d'expiration
  
  18 mai 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
TARTIZZ

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 avril 2004
- Date d'expiration
  
  14 avril 2034
Expire dans 8 années et 18 jours

Classes :
LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 avril 2004
- Date d'expiration
  
  13 avril 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI DOUCEUR DE JBEN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mars 2004
- Date d'expiration
  
  16 mars 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERI'GAGES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 février 2004
- Date d'expiration
  
  19 février 2034
Expire dans 7 années, 10 mois et 25 jours

Classes :
SIDOLÉ

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 février 2004
- Date d'expiration
  
  10 février 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
CONFETTI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 février 2004
- Date d'expiration
  
  06 février 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI TARTINE LA TARTINE LAITIERE DU GOUTER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 février 2004
- Date d'expiration
  
  02 février 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 février 2004
- Date d'expiration
  
  02 février 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI TARTINE LA TARTINE LAITIERE DU P'TIT DEJ

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 février 2004
- Date d'expiration
  
  02 février 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA GOURMANDISE C'EST DU SÉRIEUX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  17 décembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
EAT ME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  17 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  09 décembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
BONJBEN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  05 décembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHAMALI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  05 décembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
GHARBI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  05 décembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
ATLASSI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  05 décembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI MONSTRES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  05 décembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI MONSTERS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  05 décembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI KRUP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  01 décembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE PETIT CHAMPANET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  01 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
TARTINE LAITIERE

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 novembre 2003
- Date d'expiration
Classes :
6 AU CHOIX MMDT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 octobre 2003
- Date d'expiration
  
  27 octobre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
HAPPY BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 octobre 2003
- Date d'expiration
  
  20 octobre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
PLAISIR ET LÉGERTE 7%

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 octobre 2003
- Date d'expiration
  
  10 octobre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES OLYMPIADESBABYBEL

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 octobre 2003
- Date d'expiration
Classes :
POMME D'AMOUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 octobre 2003
- Date d'expiration
  
  06 octobre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
INTENSE ET FONDANT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 2003
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 2003
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
PIK ET CROQ'MAXI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 2003
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
PIK ET CROQ' XXL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 2003
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
FOLIFRAIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 2003
- Date d'expiration
  
  17 juin 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
MATIN MALIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mai 2003
- Date d'expiration
  
  28 mai 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE FLUTIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mai 2003
- Date d'expiration
  
  28 mai 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES PETITES RECETTES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 mai 2003
- Date d'expiration
  
  23 mai 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
bel Cheese with a Difference

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mai 2003
- Date d'expiration
  
  05 mai 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 avril 2003
- Date d'expiration
  
  16 avril 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
BEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 avril 2003
- Date d'expiration
  
  15 avril 2033
Expire dans 7 années et 19 jours

Classes :
ENVIE DE NATURE ? ENVIE DE SYLPHIDE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 avril 2003
- Date d'expiration
  
  07 avril 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
KAWOUETTES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mars 2003
- Date d'expiration
  
  20 mars 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
VIRGULES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mars 2003
- Date d'expiration
  
  20 mars 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Babybel maxi RICHE EN CALCIUM bel

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 2003
- Date d'expiration
  
  10 mars 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
MINI BABYBEL BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 2003
- Date d'expiration
  
  10 mars 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHEEZ DIPPERS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 février 2003
- Date d'expiration
  
  06 février 2033
Expire dans 6 années, 10 mois et 12 jours

Classes :
Mini Babybel au Chèvre

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 janvier 2003
- Date d'expiration
  
  28 janvier 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
UNE AUTRE IDÉE DU FROMAGE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 janvier 2003
- Date d'expiration
  
  10 janvier 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
bel

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 2002
- Date d'expiration
  
  18 décembre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Prenez du plaisir sous toutes ses formes

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 novembre 2002
- Date d'expiration
  
  20 novembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
calcium céréales

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  24 octobre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
CREANGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 août 2002
- Date d'expiration
  
  22 août 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
ALPAYA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 août 2002
- Date d'expiration
  
  22 août 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
DIVERTO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juillet 2002
- Date d'expiration
  
  19 juillet 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE BON PETIT FROMAGE QUI VOUS VEUT DU BIEN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juillet 2002
- Date d'expiration
  
  16 juillet 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
NAANJI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juillet 2002
- Date d'expiration
  
  16 juillet 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
BIGOOD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juin 2002
- Date d'expiration
  
  21 juin 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
SNACKADO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juin 2002
- Date d'expiration
  
  21 juin 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
INTERDIT DE SE PRENDRE AU SERIEUX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juin 2002
- Date d'expiration
  
  11 juin 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
L'ECHAPPEE BELLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mai 2002
- Date d'expiration
  
  29 mai 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
BOUCHEE DOUBLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mai 2002
- Date d'expiration
  
  29 mai 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI MUGGI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 avril 2002
- Date d'expiration
  
  19 avril 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
SYLPHIDE LE SAVOUREUX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 avril 2002
- Date d'expiration
  
  18 avril 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI TARTINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 avril 2002
- Date d'expiration
  
  18 avril 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE FONDANT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 avril 2002
- Date d'expiration
  
  11 avril 2032
Expire dans 6 années et 15 jours

Classes :
TOUS LES JOURS A NOS CÔTÉS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 avril 2002
- Date d'expiration
  
  03 avril 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE GOUTER QUI ME FAIT LE PLUS MARRER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 avril 2002
- Date d'expiration
  
  03 avril 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
PETIT FROMAGE LA TULIPE D'OR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 avril 2002
- Date d'expiration
  
  03 avril 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
PETIT FROMAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 avril 2002
- Date d'expiration
  
  03 avril 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
BEL LET S SHARE OUR FUTURE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mars 2002
- Date d'expiration
  
  26 mars 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
BEL PARTAGEONS NOTRE FUTUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mars 2002
- Date d'expiration
  
  26 mars 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
SENSO VERSO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 mars 2002
- Date d'expiration
  
  08 mars 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
CACHE CACHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 mars 2002
- Date d'expiration
  
  01 mars 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE GOUTER OU JE JOUE DEDANS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 février 2002
- Date d'expiration
  
  19 février 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
BEL RESTAURATION LES FROMAGES A PART

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 janvier 2002
- Date d'expiration
  
  16 janvier 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
CLUB BEL RESTAURATION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 janvier 2002
- Date d'expiration
  
  16 janvier 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI A LA CREME DE LAIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 2002
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2032
Expire dans 5 années, 9 mois et 16 jours

Classes :
LES MOMENTS LAITIERS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 décembre 2001
- Date d'expiration
  
  24 décembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
COMPTOIR DES FROMAGES DE CHOIX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 décembre 2001
- Date d'expiration
  
  24 décembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
SYLPHIDE LES PETITS FROMAGERS BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 2001
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
BIEN MEILLEURS LES UNS QUE LES AUTRES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 2001
- Date d'expiration
  
  11 décembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE MONDE DEVRAIT ETRE COMME UNE GROSSE TARTINE DE KIRI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 2001
- Date d'expiration
  
  11 décembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
SYLPHIDE LES PETITS FROMAGERS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 décembre 2001
- Date d'expiration
  
  06 décembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
CREME DE LAIT

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 décembre 2001
- Date d'expiration
Classes :
KIRI A LA CREME

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 novembre 2001
- Date d'expiration
Classes :
UN GOUT DE CARACTERE POUR CEUX QUI N'EN MANQUENT PAS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 octobre 2001
- Date d'expiration
  
  24 octobre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 août 2001
- Date d'expiration
  
  06 août 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 août 2001
- Date d'expiration
  
  01 août 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE FONDANT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juillet 2001
- Date d'expiration
  
  27 juillet 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 1 jour

Classes :
UN GOUT DIFFERENT QUI NE LAISSE PAS INDIFFERENT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juillet 2001
- Date d'expiration
  
  19 juillet 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
BULLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mai 2001
- Date d'expiration
  
  15 mai 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
POURQUOI LA VACHE QUI RIT RIT ?

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 avril 2001
- Date d'expiration
  
  17 avril 2031
Expire dans 5 années et 20 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA VACHE QUI RIT. MAIS ON NE SAIT TOUJOURS PAS POURQUOI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 avril 2001
- Date d'expiration
  
  11 avril 2031
Expire dans 5 années et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DIGICONNEXION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mars 2001
- Date d'expiration
  
  02 mars 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SPECIALITE FROMAGERE A L ANANAS ACTIFRAIS LACTIFIGRE STIMULE LA FLORE DIGESTIVE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 janvier 2001
- Date d'expiration
  
  15 janvier 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
CANTADOU PETIT PLAISIR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 novembre 2000
- Date d'expiration
  
  23 novembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
MINI BABYBEL 2GO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 octobre 2000
- Date d'expiration
  
  13 octobre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI POP

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juillet 2000
- Date d'expiration
  
  24 juillet 2030
Expire dans 4 années, 3 mois et 28 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MISTER BABY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 2000
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
KUNST DES GENIESSENS BONBEL RAFFINESSE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 2000
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
BICOK

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juin 2000
- Date d'expiration
  
  02 juin 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE PLATEAU D'APERICUBE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 2000
- Date d'expiration
  
  27 avril 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Toasti Max

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 avril 2000
- Date d'expiration
  
  12 avril 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Portsalut - Fruital - Babybel Le Marbray -

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 avril 2000
- Date d'expiration
  
  11 avril 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Kiri - Port Salut - fruital - Babybel - le Marbray

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 avril 2000
- Date d'expiration
  
  11 avril 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 avril 2000
- Date d'expiration
  
  11 avril 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 avril 2000
- Date d'expiration
  
  11 avril 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Babybel Light bel

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mars 2000
- Date d'expiration
  
  02 mars 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
C'EST BON QUAND ELLE EST LÀ

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 février 2000
- Date d'expiration
  
  22 février 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CANTADOU Fromage de France

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 février 2000
- Date d'expiration
  
  18 février 2030
Expire dans 3 années, 10 mois et 24 jours

Classes :
EL CIGARRAL RICO EN CALCIO EL TIERNO CON MAS SABOR MINIS 6 MINI QUESOS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 2000
- Date d'expiration
  
  16 février 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
TOASTINETTE LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 février 2000
- Date d'expiration
  
  01 février 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
LACTIFIBRES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 janvier 2000
- Date d'expiration
  
  17 janvier 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
KIRI AVENTURE, le KIRI prêt pour l'aventure

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 décembre 1999
- Date d'expiration
  
  27 décembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI, c'est plein de je t'aime

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 décembre 1999
- Date d'expiration
  
  22 décembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI GOUTER, toutes les occasions sont bonnes pour y goûter

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 décembre 1999
- Date d'expiration
  
  22 décembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Les saveurs la vache qui rit au chèvre

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 1999
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Les saveurs la vache qui rit aux 2 bleus

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 1999
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Les Saveurs la vache qui rit saveur Jambon

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 1999
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
EXCURSIONS FROMAGERES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 1999
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TOUT CE QUI EST JAUNE N'EST PAS AU MAASDAM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 1999
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
360o DE BONHEUR Mini Babybel. BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 novembre 1999
- Date d'expiration
  
  25 novembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRIGOLO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 octobre 1999
- Date d'expiration
  
  29 octobre 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 4 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
C'EST TELLEMENT BON DE RIRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 octobre 1999
- Date d'expiration
  
  13 octobre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CROC'BILLES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 octobre 1999
- Date d'expiration
  
  06 octobre 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 12 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DONNONS DU GOUT A L'AN 2000

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 septembre 1999
- Date d'expiration
  
  30 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TOASTIMAX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 septembre 1999
- Date d'expiration
  
  22 septembre 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 28 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PAUSE FROMAGE 2 MINI BABYBEL MINI BABYBEL BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 septembre 1999
- Date d'expiration
  
  14 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
PAUSE FROMAGE LA VACHE QUI RIT.

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 septembre 1999
- Date d'expiration
  
  14 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACTIFRAIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 septembre 1999
- Date d'expiration
  
  07 septembre 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 13 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TRIOLO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 août 1999
- Date d'expiration
  
  10 août 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TRIGOLO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 août 1999
- Date d'expiration
  
  10 août 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AMSTRAMGRAM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 août 1999
- Date d'expiration
  
  05 août 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FRAPPÉ

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 août 1999
- Date d'expiration
  
  03 août 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GIVRÉ

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 août 1999
- Date d'expiration
  
  03 août 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juillet 1999
- Date d'expiration
  
  30 juillet 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI Aventure à la crème

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juillet 1999
- Date d'expiration
  
  02 juillet 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 7 jours

Classes :
2000 MINI BABYBEL BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 1999
- Date d'expiration
  
  14 juin 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
PIK ET CROQ' PEPITES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 1999
- Date d'expiration
  
  14 juin 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BUZ

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 avril 1999
- Date d'expiration
  
  16 avril 2029
Expire dans 3 années et 20 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA VACHE QUI RIT NE PLAISANTE PAS AVEC LA NUTRITION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 1999
- Date d'expiration
  
  31 mars 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
APERICUBE La vache qui rit les cocktails du monde. Créole. BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 1999
- Date d'expiration
  
  24 février 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERICUBE. La vache qui rit Les cocktails du Monde. TEX-MEX BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 1999
- Date d'expiration
  
  24 février 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERICUBE. La vache qui rit Les cocktails du monde. INDIEN BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 1999
- Date d'expiration
  
  24 février 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Toastinette pour croque Monsieur - Fromageries BEL Naturellement Riche en Calcium

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 1999
- Date d'expiration
  
  17 février 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERICUBE, UN GOUT PRONONCE POUR L'EVASION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 1999
- Date d'expiration
  
  16 février 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Toastinette pour croque-Monsieur avec des dés de jambon Naturellement Riche en calcium

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 1999
- Date d'expiration
  
  16 février 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
A Vaca que ri La vache qui rit

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 1999
- Date d'expiration
  
  03 février 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
BLOP la vache qui rit Bel

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 1999
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
BEL ANGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 décembre 1998
- Date d'expiration
  
  10 décembre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
KIRIGOLO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 septembre 1998
- Date d'expiration
  
  29 septembre 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 5 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
La vache qui rit

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 septembre 1998
- Date d'expiration
  
  16 septembre 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 22 jours

Classes :
PETIT KIRI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 août 1998
- Date d'expiration
  
  10 août 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DEVORE LES, ÇA LES CALMERA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 1998
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PIK ET CROQ' LA VACHE QUI RIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juillet 1998
- Date d'expiration
  
  09 juillet 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 14 jours

Classes :
APERICOQUILLES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juillet 1998
- Date d'expiration
  
  01 juillet 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
APERICOK

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juillet 1998
- Date d'expiration
  
  01 juillet 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
APERICROQ'

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juillet 1998
- Date d'expiration
  
  01 juillet 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 6 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
APERIBILLES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juillet 1998
- Date d'expiration
  
  01 juillet 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 6 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PROSECA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juin 1998
- Date d'expiration
  
  05 juin 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
APERIKIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 1998
- Date d'expiration
  
  08 avril 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES GASTRONOMES EN VADROUILLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 1998
- Date d'expiration
  
  02 avril 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 février 1998
- Date d'expiration
Classes :
KIT APERITIF

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 1998
- Date d'expiration
  
  24 février 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DIP KIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 février 1998
- Date d'expiration
  
  20 février 2028
Expire dans 1 année, 10 mois et 25 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 février 1998
- Date d'expiration
  
  04 février 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 février 1998
- Date d'expiration
  
  04 février 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
BREAKFIRST

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 février 1998
- Date d'expiration
  
  02 février 2028
Expire dans 1 année, 10 mois et 7 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
UN VRAI GOÛTER DE GASTRONOMES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 décembre 1997
- Date d'expiration
  
  24 décembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES FROMAGES QUI REINVENTENT L'APERITIF

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 décembre 1997
- Date d'expiration
  
  24 décembre 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 28 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
C'EST BON COMME LE RIRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 décembre 1997
- Date d'expiration
  
  17 décembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
KARAKESOS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 1997
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
KESINECOS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 1997
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
FORT EN DOUCEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 1997
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES P'TITES VACHERIES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 novembre 1997
- Date d'expiration
  
  06 novembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
La récré des gastronomes

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 octobre 1997
- Date d'expiration
  
  29 octobre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TUTTI NUTRI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 octobre 1997
- Date d'expiration
  
  29 octobre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PARCE QUE LES GASTRONOMES ONT AUSSI LE GOUT DE L'AVENTURE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 octobre 1997
- Date d'expiration
  
  29 octobre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SELECT MIX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 octobre 1997
- Date d'expiration
  
  06 octobre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
C'est si bon que ça se lit sur vos lèvres!

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 1997
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TCHISE LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 août 1997
- Date d'expiration
  
  05 août 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
TCHISE LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 août 1997
- Date d'expiration
  
  05 août 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
BIMOP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juillet 1997
- Date d'expiration
  
  17 juillet 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
KIRI AVENTURE A LA CREME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juillet 1997
- Date d'expiration
  
  11 juillet 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI AVENTURE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juillet 1997
- Date d'expiration
  
  11 juillet 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
P'TIT CUISTO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juillet 1997
- Date d'expiration
  
  09 juillet 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BEL RESTAURATION LES FROMAGES A PART

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 1997
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES IDEES SALADES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juillet 1997
- Date d'expiration
  
  03 juillet 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AVANT LE DESSERT C'EST BABYBEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juillet 1997
- Date d'expiration
  
  01 juillet 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
TOUS LES GOUTS SONT DANS LA NATURE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juin 1997
- Date d'expiration
  
  18 juin 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TI CUISTO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mai 1997
- Date d'expiration
  
  22 mai 2027
Expire dans 1 année, 1 mois et 24 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
APERICUBE - LES COCKTAILS DU MONDE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mai 1997
- Date d'expiration
  
  06 mai 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CREMINI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mai 1997
- Date d'expiration
  
  06 mai 2027
Expire dans 1 année, 1 mois et 8 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CROQMANIA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mars 1997
- Date d'expiration
  
  25 mars 2027
Expire dans 11 mois et 28 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MINI BABYBEL A L'EMMENTAL BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 février 1997
- Date d'expiration
  
  25 février 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES APERITIFS DU MONDE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 1997
- Date d'expiration
  
  24 février 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GOOTATOO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 1997
- Date d'expiration
  
  24 février 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BLOP

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 1997
- Date d'expiration
  
  24 février 2027
Expire dans 10 mois et 29 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
STRINGERS THE ORIGINAL AMERICAN STRING CHEESE BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 décembre 1996
- Date d'expiration
  
  27 décembre 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI AVENTURE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 1996
- Date d'expiration
  
  11 décembre 2026
Expire dans 8 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TCHISE CLUB

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 octobre 1996
- Date d'expiration
  
  04 octobre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COQUIN COQUINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 octobre 1996
- Date d'expiration
  
  04 octobre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHEESE LAND

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 octobre 1996
- Date d'expiration
  
  04 octobre 2026
Expire dans 6 mois et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
APERICUBE NUTS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 septembre 1996
- Date d'expiration
  
  17 septembre 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 septembre 1996
- Date d'expiration
  
  03 septembre 2026
Expire dans 5 mois et 8 jours

Classes :
APERICUBE LA VACHE QUI RIT FIESTA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 septembre 1996
- Date d'expiration
  
  03 septembre 2026
Expire dans 5 mois et 8 jours

Classes :
LES NUG'S

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 septembre 1996
- Date d'expiration
  
  02 septembre 2026
Expire dans 5 mois et 7 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES TRESORS DU FROMAGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 août 1996
- Date d'expiration
  
  05 août 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE FLUTIAU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 1996
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COEUR DE CROQUEUR

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 1996
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 1996
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
MINI BABYBEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 1996
- Date d'expiration
  
  26 juin 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
BABYBEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 1996
- Date d'expiration
  
  26 juin 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
ET HOP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juin 1996
- Date d'expiration
  
  24 juin 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FRUITAL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juin 1996
- Date d'expiration
  
  05 juin 2026
Expire dans 2 mois et 10 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
APERICUBE, LE FROMAGE DE L'APERITIF CONVIVIAL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 avril 1996
- Date d'expiration
  
  12 avril 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ON DEVRAIT TOUS RIRE AU MOINS UNE FOIS PAR JOUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mars 1996
- Date d'expiration
  
  25 mars 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
20% de matières grasses, 80% de beauté

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mars 1996
- Date d'expiration
  
  25 mars 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SELECT MIX

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mars 1996
- Date d'expiration
  
  25 mars 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
OPTIFRAIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mars 1996
- Date d'expiration
  
  06 mars 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SELECTO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 février 1996
- Date d'expiration
  
  27 février 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CA C'EST TOUT BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 février 1996
- Date d'expiration
  
  23 février 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHEESE NUGGETS

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 1996
- Date d'expiration
  
  16 février 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 janvier 1996
- Date d'expiration
  
  22 janvier 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 janvier 1996
- Date d'expiration
  
  22 janvier 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
STRING CHEESE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 janvier 1996
- Date d'expiration
  
  12 janvier 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CANTADOU

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 janvier 1996
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE FROMAGE A EFFILOCHER

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 janvier 1996
- Date d'expiration
  
  12 janvier 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE FROMAGE A EFFILER

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 janvier 1996
- Date d'expiration
  
  12 janvier 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHEESE STICK

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 janvier 1996
- Date d'expiration
  
  12 janvier 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SNACK CHEESE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 janvier 1996
- Date d'expiration
  
  12 janvier 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
APERICUBE LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 décembre 1995
- Date d'expiration
  
  01 décembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERICUBE LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 décembre 1995
- Date d'expiration
  
  01 décembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERICUBE LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 décembre 1995
- Date d'expiration
  
  01 décembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERICUBE LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 décembre 1995
- Date d'expiration
  
  01 décembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
DIPEROS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 novembre 1995
- Date d'expiration
  
  22 novembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TREMPEROS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 novembre 1995
- Date d'expiration
  
  22 novembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FAIM DE FROMAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 octobre 1995
- Date d'expiration
  
  31 octobre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHALEUR DE FROMAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 octobre 1995
- Date d'expiration
  
  31 octobre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SLAG'S

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 octobre 1995
- Date d'expiration
  
  20 octobre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
STRINGERS

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 septembre 1995
- Date d'expiration
  
  21 septembre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CREME FROMAGERE SPECIAL CUISINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 septembre 1995
- Date d'expiration
  
  18 septembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 septembre 1995
- Date d'expiration
  
  18 septembre 2035
Expire dans 9 années, 5 mois et 23 jours

Classes :
APERIBEST

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 août 1995
- Date d'expiration
  
  14 août 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
KIRI AU CHEVRE DOUX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 1995
- Date d'expiration
  
  04 août 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI A LA NOISETTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 1995
- Date d'expiration
  
  04 août 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 1995
- Date d'expiration
  
  04 août 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 1995
- Date d'expiration
  
  04 août 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
MINI BABYBEL BEL

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
MINI BABYBEL BEL

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
BABYBEL BEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2035
Expire dans 9 années, 4 mois et 5 jours

Classes :
CHOUCHOU A LA CREME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CREME FROMAGERE

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juin 1995
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TREMPETTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 1995
- Date d'expiration
  
  19 juin 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES FARCIS FROMAGERS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 1995
- Date d'expiration
  
  09 juin 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
WANNABE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juin 1995
- Date d'expiration
  
  01 juin 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
EMILIE BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mai 1995
- Date d'expiration
  
  11 mai 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SOPHIE BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mai 1995
- Date d'expiration
  
  11 mai 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TUILES DE FROMAGES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 1995
- Date d'expiration
  
  27 avril 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PICO DINGO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 avril 1995
- Date d'expiration
  
  25 avril 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
APERIDIPS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 avril 1995
- Date d'expiration
  
  25 avril 2035
Expire dans 9 années et 28 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES DIPS FROMAGERS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 avril 1995
- Date d'expiration
  
  24 avril 2035
Expire dans 9 années et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DIP'N CHEESE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 avril 1995
- Date d'expiration
  
  24 avril 2035
Expire dans 9 années et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PIK ET CROQ LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 avril 1995
- Date d'expiration
  
  14 avril 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
PIK CROQ' LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 avril 1995
- Date d'expiration
  
  14 avril 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 avril 1995
- Date d'expiration
  
  14 avril 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
CONTRASTO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mars 1995
- Date d'expiration
  
  28 mars 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COUP DOUBLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mars 1995
- Date d'expiration
  
  28 mars 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
KIRI GOUTER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 1995
- Date d'expiration
  
  17 mars 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
FONDINO PLAT CHAUD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mars 1995
- Date d'expiration
  
  16 mars 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FONDISSIMO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mars 1995
- Date d'expiration
  
  16 mars 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RAPIDO PLAT CHAUD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mars 1995
- Date d'expiration
  
  02 mars 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DAUPHINE DE FROMAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 février 1995
- Date d'expiration
  
  27 février 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE MAGO DES FROMAGES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 1995
- Date d'expiration
  
  24 février 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
QUICK BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 1995
- Date d'expiration
  
  08 février 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
OUVRE TOI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 janvier 1995
- Date d'expiration
  
  10 janvier 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 1994
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES P'TITS BOUCHONS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 décembre 1994
- Date d'expiration
  
  09 décembre 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 13 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 1994
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
STRINGO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 novembre 1994
- Date d'expiration
  
  03 novembre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
STRINGER'S

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 novembre 1994
- Date d'expiration
  
  03 novembre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COUP FOURRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 octobre 1994
- Date d'expiration
  
  28 octobre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 octobre 1994
- Date d'expiration
  
  28 octobre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
OKEEDOKEE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 octobre 1994
- Date d'expiration
  
  28 octobre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PIKABOO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 octobre 1994
- Date d'expiration
  
  28 octobre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
EQUILIBRE ET LEGERETE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 octobre 1994
- Date d'expiration
  
  13 octobre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA CASSOLETTE FROMAGERE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 1994
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE DORE FONDANT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 1994
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
APERIDUO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 1994
- Date d'expiration
  
  20 juillet 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 24 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TROYSS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juillet 1994
- Date d'expiration
  
  08 juillet 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juin 1994
- Date d'expiration
  
  27 juin 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES GRIGNOKISES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juin 1994
- Date d'expiration
  
  20 juin 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CROQUIGNOL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 1994
- Date d'expiration
  
  17 juin 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COUP DOUBLE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 1994
- Date d'expiration
  
  17 juin 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 22 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juin 1994
- Date d'expiration
  
  13 juin 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 18 jours

Classes :
BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juin 1994
- Date d'expiration
  
  06 juin 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES GRIGNOTISES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juin 1994
- Date d'expiration
  
  06 juin 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
6 AU CHOIX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mai 1994
- Date d'expiration
  
  30 mai 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mai 1994
- Date d'expiration
Classes :
BONBEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mai 1994
- Date d'expiration
  
  20 mai 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
L'OEUF DU FROMAGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mai 1994
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE FROMAGE AU GOUT DORE D'UNE BELLE FIN DE JOURNEE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mai 1994
- Date d'expiration
  
  19 mai 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PICK AND MIX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mai 1994
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CLXRLXFNXIX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 avril 1994
- Date d'expiration
  
  22 avril 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
CROKMI ET CROKMOI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 1994
- Date d'expiration
  
  31 octobre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BEL LA VACHE QUI RIT AU CHEVRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 1994
- Date d'expiration
  
  03 mars 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
BEL LA VACHE QUI RIT AUX NOIX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 1994
- Date d'expiration
  
  03 mars 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
KITHARA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 mars 1994
- Date d'expiration
  
  01 mars 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
C'EST SI BON D'Y PRENDRE PART

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 mars 1994
- Date d'expiration
  
  01 mars 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LOTO DES FROMAGES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 mars 1994
- Date d'expiration
  
  01 mars 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
SIX DE SAVOIE MALIN MELANGE

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 février 1994
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SIX MIXES DE SAVOIE

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 février 1994
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SIX ET MIXE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 février 1994
- Date d'expiration
  
  22 février 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SIX DE SAVOIE SAVEURS MELEES

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 février 1994
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LOTO DES FROMAGES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 février 1994
- Date d'expiration
  
  18 février 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 février 1994
- Date d'expiration
  
  18 février 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
KANTAROS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 1994
- Date d'expiration
  
  17 février 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PIKECROQ

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 février 1994
- Date d'expiration
  
  15 février 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PIK ET CROQ'

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 février 1994
- Date d'expiration
  
  15 février 2034
Expire dans 7 années, 10 mois et 21 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
APERITOAST

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 février 1994
- Date d'expiration
  
  07 février 2034
Expire dans 7 années, 10 mois et 13 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DOREBEL DOUX ET FRUITE BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 1994
- Date d'expiration
  
  03 février 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOREBEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  28 janvier 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
PELE-MELE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 1993
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COQUI'FRAIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 1993
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GOUT DORE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 décembre 1993
- Date d'expiration
  
  02 décembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
KIRI GOUTER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 1993
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2033
Expire dans 7 années, 7 mois et 16 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TOUCHE FROMAGERE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 1993
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
KIRI CROC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 octobre 1993
- Date d'expiration
  
  27 mai 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SI TU ES VACHE QUI RIT, TU AS TOUS COMPRIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 septembre 1993
- Date d'expiration
  
  21 septembre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MONT-AUVRAY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 septembre 1993
- Date d'expiration
  
  21 septembre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LILI BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 septembre 1993
- Date d'expiration
  
  21 septembre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DELFINOIX UN TRESOR DE FROMAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 septembre 1993
- Date d'expiration
  
  13 septembre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE RAQUELON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 août 1993
- Date d'expiration
  
  03 août 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
TOUCHE FINALE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 août 1993
- Date d'expiration
  
  03 août 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES ASTUCES FROMAGES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 août 1993
- Date d'expiration
  
  03 août 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PAS PLUS GRAND QU'UNE PETITE FAIM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 août 1993
- Date d'expiration
  
  02 août 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MAMY COOK

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 1993
- Date d'expiration
  
  20 juillet 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ENCORE UN FROMAGE ET DEJA UN DESSERT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 1993
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juillet 1993
- Date d'expiration
  
  01 juillet 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES IDEES FROMAGES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juillet 1993
- Date d'expiration
  
  01 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
KIRI BISCOTTI

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juin 1993
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CREMEUUUH !

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juin 1993
- Date d'expiration
  
  15 juin 2033
Expire dans 7 années, 2 mois et 21 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
APERICUBE CREOLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juin 1993
- Date d'expiration
  
  15 juin 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TOASTINETTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juin 1993
- Date d'expiration
  
  15 juin 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
C'EST LE FROMAGE QUI VA PARTOUT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juin 1993
- Date d'expiration
  
  03 juin 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
KIRI POCHE, C'EST LE KIRI QUI VA PARTOUT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juin 1993
- Date d'expiration
  
  03 juin 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
TANDEM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juin 1993
- Date d'expiration
  
  03 juin 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
KIRI POUCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mai 1993
- Date d'expiration
  
  28 mai 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES FROMAGERS DU JOUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mai 1993
- Date d'expiration
  
  28 mai 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA COURONNE DE COUSTERON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mai 1993
- Date d'expiration
  
  12 mai 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE FROMAGE A TROUS PLEIN DE GOUT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 1993
- Date d'expiration
  
  29 avril 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE FROMAGE QUI SE DEGUSTE A LA PETITE CUILLERE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 1993
- Date d'expiration
  
  08 avril 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
FROMAMOUSSE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 1993
- Date d'expiration
  
  08 avril 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COQUI'MOUSSE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 1993
- Date d'expiration
  
  08 avril 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
APERICUBE LA VACHE QUI RIT CROQUANT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 1993
- Date d'expiration
  
  02 avril 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERICUBE LA VACHE QUI RIT TONIC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 1993
- Date d'expiration
  
  02 avril 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERICUBE LA VACHE QUI RIT EXOTIQUE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 1993
- Date d'expiration
  
  02 avril 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERICUBE LA VACHE QUI RIT PECHEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 1993
- Date d'expiration
  
  02 avril 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERICUBE LA VACHE QUI RIT COCKAIL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 1993
- Date d'expiration
  
  02 avril 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERICUBE LA VACHE QUI RIT MARAICHER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 1993
- Date d'expiration
  
  02 avril 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERICUBE LA VACHE QUI RIT CAMPAGNARD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 1993
- Date d'expiration
  
  02 avril 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERICUBE LA VACHE QUI RIT PROVENCAL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 1993
- Date d'expiration
  
  02 avril 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERICUBE LA VACHE QUI RIT LONG DRINK

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 1993
- Date d'expiration
  
  02 avril 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERICUBE LA VACHE QUI RIT NATURE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 1993
- Date d'expiration
  
  02 avril 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERICUBE LA VACHE QUI RIT LEGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 1993
- Date d'expiration
  
  02 avril 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
MINI CREME, LA CREME DE VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 1993
- Date d'expiration
  
  17 mars 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mars 1993
- Date d'expiration
  
  16 mars 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mars 1993
- Date d'expiration
  
  16 mars 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA VACHE QUI RIT GOUT JAMBON BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mars 1993
- Date d'expiration
  
  04 mars 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
L'ESSENTIEL DES ELEMENTS NUTRITIONNELS DU FROMAGE, LA LEGERETE EN PLUS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mars 1993
- Date d'expiration
  
  04 mars 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
MOUSKIMOUSS

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 janvier 1993
- Date d'expiration
  
  28 janvier 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE ROND DE COUSTERON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 janvier 1993
- Date d'expiration
  
  21 janvier 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DELFINOIX AUX AMANDES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 janvier 1993
- Date d'expiration
  
  07 janvier 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 janvier 1993
- Date d'expiration
  
  07 janvier 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE RAQUELON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 janvier 1993
- Date d'expiration
  
  07 janvier 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
CLIN D'OEIL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 décembre 1992
- Date d'expiration
  
  31 décembre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
J' CHOUCHOU

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 1992
- Date d'expiration
Classes :
RIQUIQUI LE FROMAGE A GRIGNOTER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 décembre 1992
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA MOUSSE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 novembre 1992
- Date d'expiration
  
  23 novembre 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RIQUIQUI LA VAGUE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 octobre 1992
- Date d'expiration
  
  27 octobre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOREBEL DU GOUT ET DE LA DOUCEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 octobre 1992
- Date d'expiration
  
  13 octobre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
COUSTERON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 octobre 1992
- Date d'expiration
  
  08 octobre 2032
Expire dans 6 années, 6 mois et 14 jours

Classes :
LE MARBRAY AUX SILLONS BLEUS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 octobre 1992
- Date d'expiration
  
  07 octobre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 1992
- Date d'expiration
  
  04 août 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
ON REVIENT TOUJOURS A SES PREMIERES AMOURS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juillet 1992
- Date d'expiration
  
  30 juillet 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
CULBUTO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 1992
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RIGOBOULE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 1992
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHOUCHOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juillet 1992
- Date d'expiration
  
  03 juillet 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MANGER DU FROMAGE EST DEVENU UN JEU D'ENFANT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juin 1992
- Date d'expiration
  
  10 juin 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
IL Y A DES SOURIRES QU'ON AFFICHE TOUTE LA VIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mai 1992
- Date d'expiration
  
  22 mai 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
BOUL'MOUSSE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 1992
- Date d'expiration
  
  29 avril 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TOC LA BOULE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 avril 1992
- Date d'expiration
  
  17 avril 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHOUBIDOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 avril 1992
- Date d'expiration
  
  17 avril 2032
Expire dans 6 années et 21 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE B.A.BA DE LA BONNE HUMEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 avril 1992
- Date d'expiration
  
  14 avril 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
IL N'Y A PAS D'AGE POUR LUI TIRER LA LANGUE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mars 1992
- Date d'expiration
  
  13 mars 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
IL SUFFIT D'UNE FOIS POUR ETRE MORDU A VIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mars 1992
- Date d'expiration
  
  13 mars 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mars 1992
- Date d'expiration
  
  13 mars 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
MIRIFIC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 février 1992
- Date d'expiration
  
  21 février 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 janvier 1992
- Date d'expiration
  
  31 janvier 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 janvier 1992
- Date d'expiration
  
  31 janvier 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
SORTILEGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 janvier 1992
- Date d'expiration
  
  31 janvier 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BONBEL DE PRINTEMPS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 janvier 1992
- Date d'expiration
  
  21 janvier 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 janvier 1992
- Date d'expiration
  
  17 janvier 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
CANTADOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  27 décembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  27 décembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERIT-TOAST

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  20 décembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CUBE PARTY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  20 décembre 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 24 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PIC CUBE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  20 décembre 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 24 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
APERICUBE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA BELLE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  10 décembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
NOLLIC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 novembre 1991
- Date d'expiration
  
  21 novembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DONNEZ-LUI LE GOUT DU RIRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 novembre 1991
- Date d'expiration
  
  04 novembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES CROQUINS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 octobre 1991
- Date d'expiration
  
  11 octobre 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 16 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
KIRI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 août 1991
- Date d'expiration
  
  09 août 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FLUOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 août 1991
- Date d'expiration
  
  01 août 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
RIQUIQUI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juillet 1991
- Date d'expiration
  
  02 juillet 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LOUSTIC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juin 1991
- Date d'expiration
  
  25 juin 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FONDANT DE FROMAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juin 1991
- Date d'expiration
  
  21 juin 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FONDANT DE GRUYERE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juin 1991
- Date d'expiration
  
  21 juin 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
BELCOVER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 1991
- Date d'expiration
  
  17 juin 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TCHISE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mai 1991
- Date d'expiration
  
  07 mai 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FONDISE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mai 1991
- Date d'expiration
  
  07 mai 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FONDINOIX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mai 1991
- Date d'expiration
  
  02 mai 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DOREBEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 avril 1991
- Date d'expiration
  
  16 avril 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MAGIC FANTOMES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mars 1991
- Date d'expiration
  
  22 mars 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SYLPHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mars 1991
- Date d'expiration
  
  19 mars 2031
Expire dans 4 années, 11 mois et 22 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA FERME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 janvier 1991
- Date d'expiration
  
  29 janvier 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BELIO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 janvier 1991
- Date d'expiration
  
  10 janvier 2031
Expire dans 4 années, 9 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 1990
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
DELINOIX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 1990
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BEL VALMOUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 octobre 1990
- Date d'expiration
  
  26 octobre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHANTAILLOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 octobre 1990
- Date d'expiration
  
  23 octobre 2030
Expire dans 4 années, 6 mois et 28 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
UN GROS CUBE, UN PETIT CUBE, C'EST L'HEURE DE ...

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 octobre 1990
- Date d'expiration
  
  23 octobre 2030
Expire dans 4 années, 6 mois et 28 jours

Classes :
SUCETTE DE FROMAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 octobre 1990
- Date d'expiration
  
  23 octobre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FONDINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 octobre 1990
- Date d'expiration
  
  10 octobre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
CARRE AU GRUYERE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 1990
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
TOASTINETTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 septembre 1990
- Date d'expiration
  
  21 septembre 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 26 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA VACHE QUI RIT , THE LAUGHING COW

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 septembre 1990
- Date d'expiration
  
  21 septembre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIRIFIDUS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 août 1990
- Date d'expiration
  
  07 août 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MINIBIOBEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 août 1990
- Date d'expiration
  
  07 août 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BIOBEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 août 1990
- Date d'expiration
  
  07 août 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
KIRIBIO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 août 1990
- Date d'expiration
  
  07 août 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
POCKITO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 août 1990
- Date d'expiration
  
  03 août 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
KIRI POCHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 août 1990
- Date d'expiration
  
  02 août 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA VACHE QUI RIT POCHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 août 1990
- Date d'expiration
  
  02 août 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PIC'POCHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 août 1990
- Date d'expiration
  
  02 août 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA VACHE QUI RIT, UNE ENVIE TOUTE LA VIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 août 1990
- Date d'expiration
  
  02 août 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juillet 1990
- Date d'expiration
  
  26 juillet 2030
Expire dans 4 années, 3 mois et 30 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juillet 1990
- Date d'expiration
  
  26 juillet 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
CUB'SALADE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juin 1990
- Date d'expiration
  
  11 juin 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
APERIKA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 mai 1990
- Date d'expiration
  
  23 mai 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
KIRINEIGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mai 1990
- Date d'expiration
  
  22 mai 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FLUTEAU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mai 1990
- Date d'expiration
  
  15 mai 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ON SERA TOUJOURS VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 1990
- Date d'expiration
  
  27 avril 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE FROMAGE DE POCHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 1990
- Date d'expiration
  
  27 avril 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COMPTOIR GENERAL DES FROMAGES DE CHOIX FROMAGERIES BEL - LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 1990
- Date d'expiration
  
  26 avril 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Mini La vache qui rit

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 1990
- Date d'expiration
  
  02 avril 2030
Expire dans 4 années et 6 jours

Classes :
MINI LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 1990
- Date d'expiration
  
  02 avril 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
ON EST TOUS VACHE QUI RIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mars 1990
- Date d'expiration
  
  12 mars 2030
Expire dans 3 années, 11 mois et 16 jours

Classes :
BEL ACTOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 février 1990
- Date d'expiration
  
  20 février 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
FLOR BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 février 1990
- Date d'expiration
  
  20 février 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
BELIAC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 février 1990
- Date d'expiration
  
  06 février 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHARBEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 février 1990
- Date d'expiration
  
  06 février 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BELKA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 février 1990
- Date d'expiration
  
  06 février 2030
Expire dans 3 années, 10 mois et 12 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
NOLLIBEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 février 1990
- Date d'expiration
  
  06 février 2030
Expire dans 3 années, 10 mois et 12 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BELCOTTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 février 1990
- Date d'expiration
  
  06 février 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DELFINOIX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
UN TRESOR DE FROMAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  16 janvier 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
GRATINETTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  03 janvier 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA VACHE DES SAVOIES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  03 janvier 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
MINI BONBEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 décembre 1989
- Date d'expiration
  
  29 décembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
MINI BONBEL BEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 décembre 1989
- Date d'expiration
  
  29 décembre 2029
Expire dans 3 années, 9 mois et 4 jours

Classes :
LES GOURMANDISES DE KIRI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 décembre 1989
- Date d'expiration
  
  28 décembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MAGIC CIRCUS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 décembre 1989
- Date d'expiration
  
  20 décembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CREME D'OR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 1989
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA TULIPE D'OR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 1989
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2029
Expire dans 3 années, 8 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PASTOUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 1989
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RIKI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 1989
- Date d'expiration
  
  11 décembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LILI COOK

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 novembre 1989
- Date d'expiration
  
  02 novembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COMPANION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 octobre 1989
- Date d'expiration
  
  26 octobre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA RENCONTRE DES EXTREMES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 octobre 1989
- Date d'expiration
  
  12 octobre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA BELLE VACHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 octobre 1989
- Date d'expiration
  
  04 octobre 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 10 jours

Classes :
LE JIMMY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  25 septembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  21 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
GRAF

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA GOURMANDISE AU BOUT DU DOIGT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 août 1989
- Date d'expiration
  
  11 août 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BEL AMI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 août 1989
- Date d'expiration
  
  07 août 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BONBEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 1989
- Date d'expiration
  
  04 août 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA PAUSE FROMAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 1989
- Date d'expiration
  
  04 août 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juin 1989
- Date d'expiration
  
  29 juin 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
BYBAB

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juin 1989
- Date d'expiration
  
  29 juin 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FRUDANCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juin 1989
- Date d'expiration
  
  29 juin 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE FAGOT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 1989
- Date d'expiration
  
  14 juin 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 avril 1989
- Date d'expiration
  
  04 avril 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
FONDINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mars 1989
- Date d'expiration
  
  30 mars 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHANTEFRAIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1989
- Date d'expiration
  
  10 mars 2029
Expire dans 2 années, 11 mois et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PICHENETTES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 février 1989
- Date d'expiration
  
  22 février 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE RUSTRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 février 1989
- Date d'expiration
  
  15 février 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ZOOMAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 janvier 1989
- Date d'expiration
  
  31 janvier 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VIEUX CHATEAU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 janvier 1989
- Date d'expiration
  
  24 janvier 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
VALMEIJE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 janvier 1989
- Date d'expiration
  
  24 janvier 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 janvier 1989
- Date d'expiration
  
  13 janvier 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
LACTI BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 1989
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
STRIP CHEESE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 décembre 1988
- Date d'expiration
  
  29 décembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CANTAFRAIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 1988
- Date d'expiration
  
  17 novembre 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 23 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MIX BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 novembre 1988
- Date d'expiration
  
  02 novembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
SYLPHIDE SAVEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 octobre 1988
- Date d'expiration
  
  18 octobre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE MOULEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 octobre 1988
- Date d'expiration
  
  10 octobre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COOKINETTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 octobre 1988
- Date d'expiration
  
  10 octobre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SNACKINETTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 octobre 1988
- Date d'expiration
  
  10 octobre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BEL ITA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 octobre 1988
- Date d'expiration
  
  07 octobre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
BABYFIDUS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 septembre 1988
- Date d'expiration
  
  15 septembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 août 1988
- Date d'expiration
  
  23 août 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHATEAU COUSTERON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 août 1988
- Date d'expiration
  
  10 août 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SACRÉE VACHE QUI RIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 août 1988
- Date d'expiration
  
  10 août 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 16 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CONTRASTO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juillet 1988
- Date d'expiration
  
  07 juillet 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RHAPSODIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juillet 1988
- Date d'expiration
  
  07 juillet 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VARIATION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juillet 1988
- Date d'expiration
  
  07 juillet 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DELFIBLEU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juillet 1988
- Date d'expiration
  
  05 juillet 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE VANNIER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 1988
- Date d'expiration
  
  16 juin 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
L'ECHANSON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 1988
- Date d'expiration
  
  16 juin 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SYLPHIDE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 1988
- Date d'expiration
  
  14 juin 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
DELPHINOIS BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juin 1988
- Date d'expiration
  
  07 juin 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA VACHE QUI RIT CROQUE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mai 1988
- Date d'expiration
  
  18 mai 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SALADIBEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mai 1988
- Date d'expiration
  
  18 mai 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA VACHE QUI RIT TARTINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mai 1988
- Date d'expiration
  
  13 mai 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
PECHEUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mai 1988
- Date d'expiration
  
  13 mai 2028
Expire dans 2 années, 1 mois et 16 jours

Classes :
LE CHARPENTÉ

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mai 1988
- Date d'expiration
  
  11 mai 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE GÉNÉREUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mai 1988
- Date d'expiration
  
  11 mai 2028
Expire dans 2 années, 1 mois et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GRIGNOTI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mai 1988
- Date d'expiration
  
  05 mai 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 avril 1988
- Date d'expiration
  
  14 avril 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHAMBELLAN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 avril 1988
- Date d'expiration
  
  05 avril 2028
Expire dans 2 années et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mars 1988
- Date d'expiration
  
  28 mars 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
SAVEURS FROMAGERES LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 mars 1988
- Date d'expiration
  
  08 mars 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
SALADICUBE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 février 1988
- Date d'expiration
  
  22 février 2028
Expire dans 1 année, 10 mois et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 février 1988
- Date d'expiration
  
  12 février 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 février 1988
- Date d'expiration
  
  10 février 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 février 1988
- Date d'expiration
  
  10 février 2028
Expire dans 1 année, 10 mois et 15 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 février 1988
- Date d'expiration
  
  10 février 2028
Expire dans 1 année, 10 mois et 15 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 février 1988
- Date d'expiration
  
  10 février 2028
Expire dans 1 année, 10 mois et 15 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 1988
- Date d'expiration
  
  08 février 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
CAMEMBEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 1988
- Date d'expiration
  
  08 février 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES COMPAGNONS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 1988
- Date d'expiration
  
  27 janvier 2028
Expire dans 1 année, 10 mois et 1 jour

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FRAIS A COEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 janvier 1988
- Date d'expiration
  
  15 janvier 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SYLPHIDE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 janvier 1988
- Date d'expiration
  
  13 janvier 2028
Expire dans 1 année, 9 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 janvier 1988
- Date d'expiration
  
  07 janvier 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
FRAICHINETTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 janvier 1988
- Date d'expiration
  
  07 janvier 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
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GRAFINETTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 janvier 1988
- Date d'expiration
  
  07 janvier 2008
Date d'expiration dépassée

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CREMIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 janvier 1988
- Date d'expiration
  
  07 janvier 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
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LA VACHE HEUREUSE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 janvier 1988
- Date d'expiration
  
  07 janvier 2028
Expire dans 1 année, 9 mois et 12 jours

Classes :
TARTINETTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 janvier 1988
- Date d'expiration
  
  07 janvier 2028
Expire dans 1 année, 9 mois et 12 jours

Classes :
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PETITE MARMITE AU FROMAGE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 janvier 1988
- Date d'expiration
  
  07 janvier 2028
Expire dans 1 année, 9 mois et 12 jours

Classes :
COMPAGNON LUTHIER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 décembre 1987
- Date d'expiration
  
  09 décembre 2017
Date d'expiration dépassée

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BONBEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 décembre 1987
- Date d'expiration
  
  04 décembre 2007
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Classes :
BEL BONBEL

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- Date de dépôt
  
  04 décembre 1987
- Date d'expiration
  
  04 décembre 2007
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Classes :
FROBEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 décembre 1987
- Date d'expiration
  
  04 décembre 2007
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Classes :
LES FROMAGERIES DE LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 décembre 1987
- Date d'expiration
  
  04 décembre 2007
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Classes :
PONT D'AVRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 août 1987
- Date d'expiration
  
  24 août 2017
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LE MARBRAY AUX SILLONS BLEUS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juillet 1987
- Date d'expiration
  
  30 juillet 2007
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Classes :
FROMABEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juillet 1987
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FROBEL

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- Date de dépôt
  
  16 juillet 1987
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  16 juillet 2017
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BELFRAIS

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- Date de dépôt
  
  16 juillet 1987
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  16 juillet 2017
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LA STAR DES PLATEAUX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 1987
- Date d'expiration
  
  16 juin 2007
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LA VACHE QUI RIT CARRE TENDRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juin 1987
- Date d'expiration
  
  03 juin 2017
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BABYBEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mai 1987
- Date d'expiration
  
  07 mai 2017
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Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 1987
- Date d'expiration
  
  21 avril 2027
Expire dans 1 année et 24 jours

Classes :
IL REND FOU GOURMAND

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 1987
- Date d'expiration
  
  31 mars 2007
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LE GOUT DU BEL OUVRAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 1987
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  31 mars 2007
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APERISTICK

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 1987
- Date d'expiration
  
  31 mars 2027
Expire dans 1 année et 3 jours

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COMPAGNON LE GOUT DU BEL OUVRAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mars 1987
- Date d'expiration
  
  30 mars 2007
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Classes :
LES APÉRITUBES D'APÉRICUBE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 mars 1987
- Date d'expiration
  
  23 mars 2007
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BABYBEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 février 1987
- Date d'expiration
  
  12 février 2027
Expire dans 10 mois et 17 jours

Classes :
APERICUBE LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 janvier 1987
- Date d'expiration
  
  30 janvier 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
BABYBEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 janvier 1987
- Date d'expiration
  
  21 janvier 2027
Expire dans 9 mois et 26 jours

Classes :
LE BEFFROI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 janvier 1987
- Date d'expiration
  
  15 janvier 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
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LA VACHE QUI RIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 janvier 1987
- Date d'expiration
  
  08 janvier 2027
Expire dans 9 mois et 13 jours

Classes :
LA VACHE QUI RIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 janvier 1987
- Date d'expiration
  
  08 janvier 2027
Expire dans 9 mois et 13 jours

Classes :
LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 1986
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
CORMOUTIER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 1986
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2016
Date d'expiration dépassée

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PM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 1986
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 1986
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA VACHE JOYEUSE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 1986
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2026
Expire dans 9 mois et 4 jours

Classes :
BOUQUET DE FRANCE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 1986
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2026
Expire dans 9 mois et 4 jours

Classes :
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LA VACHE ROUGE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 1986
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2026
Expire dans 9 mois et 4 jours

Classes :
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VALDAMOUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 1986
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2026
Expire dans 9 mois et 4 jours

Classes :
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VALLON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 1986
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2026
Expire dans 9 mois et 4 jours

Classes :
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PONT-AUVRAY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 1986
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
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FRIPON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 novembre 1986
- Date d'expiration
  
  13 novembre 2026
Expire dans 7 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA VACHE QUI RIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 novembre 1986
- Date d'expiration
  
  03 novembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 novembre 1986
- Date d'expiration
  
  03 novembre 2026
Expire dans 7 mois et 8 jours

Classes :
FANTAISIES FROMAGÈRES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juillet 1986
- Date d'expiration
  
  28 juillet 2026
Expire dans 4 mois et 2 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LONG DRINK

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juillet 1986
- Date d'expiration
  
  03 juillet 2026
Expire dans 3 mois et 7 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CONFETTI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juin 1986
- Date d'expiration
  
  05 juin 2026
Expire dans 2 mois et 10 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
KIRI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juin 1986
- Date d'expiration
  
  05 juin 2026
Expire dans 2 mois et 10 jours

Classes :
KIRI MOUSSE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juin 1986
- Date d'expiration
  
  02 juin 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHANTEMOUSSE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mars 1986
- Date d'expiration
  
  07 mars 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA VACHE QUI RIT - LEON BEL

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mars 1986
- Date d'expiration
  
  07 mars 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
BABYBEL

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 février 1986
- Date d'expiration
  
  20 février 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DELFINOIX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 1985
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DOULCE-FRANCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 décembre 1985
- Date d'expiration
  
  19 décembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 décembre 1985
- Date d'expiration
  
  19 décembre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 décembre 1985
- Date d'expiration
  
  19 décembre 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 23 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 décembre 1985
- Date d'expiration
  
  12 décembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHATEAU VENDOME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 décembre 1985
- Date d'expiration
  
  05 décembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COMPAGNON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 novembre 1985
- Date d'expiration
  
  18 novembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
CROIX DE MALTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 novembre 1985
- Date d'expiration
  
  05 novembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
PROTIBEL

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 octobre 1985
- Date d'expiration
  
  25 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE FOUETTÉ DE KIRI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 août 1985
- Date d'expiration
  
  26 août 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA VACHE QUI RIT BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juillet 1985
- Date d'expiration
  
  25 juillet 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES ENFANTS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juillet 1985
- Date d'expiration
  
  03 juillet 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
REGAL aux NOIX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 1985
- Date d'expiration
  
  28 juin 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LUARQUÉS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mai 1985
- Date d'expiration
  
  07 mai 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ABBAYE DE BAUME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 avril 1985
- Date d'expiration
  
  11 avril 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
L'AS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 avril 1985
- Date d'expiration
  
  01 avril 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
CANTADOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mars 1985
- Date d'expiration
  
  12 mars 2035
Expire dans 8 années, 11 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE FROMAGE DES GASTRONOMES EN CULOTTES COURTES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mars 1985
- Date d'expiration
  
  04 mars 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA VACHE COQUETTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 mars 1985
- Date d'expiration
  
  01 mars 2035
Expire dans 8 années, 11 mois et 4 jours

Classes :
LE PETIT CASTEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 février 1985
- Date d'expiration
  
  19 février 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
APERICUBE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 février 1985
- Date d'expiration
  
  19 février 2035
Expire dans 8 années, 10 mois et 24 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHERIBEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 février 1985
- Date d'expiration
  
  13 février 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AU FRANC BOUQUET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 1985
- Date d'expiration
  
  08 février 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TOSTINETTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 février 1985
- Date d'expiration
  
  05 février 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE FROMAGE A PART

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 décembre 1984
- Date d'expiration
  
  14 décembre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
"DU BEL OUVRAGE"

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 octobre 1984
- Date d'expiration
  
  23 octobre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COUSTERON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 octobre 1984
- Date d'expiration
  
  19 octobre 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 24 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHANTENEIGE MOUSSÉE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 septembre 1984
- Date d'expiration
  
  28 septembre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BONSOIR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mars 1984
- Date d'expiration
  
  22 mars 2034
Expire dans 7 années, 11 mois et 26 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BIANBEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 1984
- Date d'expiration
  
  08 février 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GRACILE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 janvier 1984
- Date d'expiration
  
  24 janvier 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE COMPAGNON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 janvier 1984
- Date d'expiration
  
  09 janvier 2034
Expire dans 7 années, 9 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 janvier 1984
- Date d'expiration
  
  04 janvier 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA TULIPE NOIRE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 septembre 1983
- Date d'expiration
  
  13 septembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
MON MOULIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 1983
- Date d'expiration
  
  04 août 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA TULIPE NOIRE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juin 1983
- Date d'expiration
  
  30 juin 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VAL-MOUTIER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juin 1983
- Date d'expiration
  
  23 juin 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PIZZABEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 1983
- Date d'expiration
  
  16 juin 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GARNIBEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 1983
- Date d'expiration
  
  16 juin 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA PIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 avril 1983
- Date d'expiration
  
  25 avril 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHOU-CHOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 mars 1983
- Date d'expiration
  
  24 mars 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BEL BEL ET BON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 1983
- Date d'expiration
  
  11 mars 2033
Expire dans 6 années, 11 mois et 15 jours

Classes :
LA TULIPE D'OR GOLDTULPE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 février 1983
- Date d'expiration
  
  18 février 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
BONBEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 1983
- Date d'expiration
  
  03 février 2033
Expire dans 6 années, 10 mois et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BELBINO

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 janvier 1983
- Date d'expiration
  
  28 janvier 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHANTENEIGE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 janvier 1983
- Date d'expiration
  
  17 janvier 2033
Expire dans 6 années, 9 mois et 23 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
APERIFRUIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 1983
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2033
Expire dans 6 années, 9 mois et 17 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
APERITISE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 1983
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE MARBRAY

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 janvier 1983
- Date d'expiration
  
  10 janvier 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CAMPAGNOL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 1982
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA FLEUR DU JURA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 1982
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
APERI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 1982
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 22 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 1982
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
Fast'Tchise

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 1982
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CROIX DE MALTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 1982
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SYLPHIDE TABLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 octobre 1982
- Date d'expiration
  
  28 octobre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE RAQUELON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juillet 1982
- Date d'expiration
  
  21 juillet 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE BON PETIT FROMAGE QUI SE SENT BIEN PARTOUT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 avril 1982
- Date d'expiration
  
  28 avril 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
.....QUI RIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 avril 1982
- Date d'expiration
  
  01 avril 2032
Expire dans 6 années et 5 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque

Marques déposées

Historique de BEL

48 événements depuis 2003

vendredi 27 janvier 2024
- Marianne HORNIBLOW assume maintenant la fonction d'administrateur.

mardi 13 septembre 2023
- Nathalie ROOS quitte ses fonctions d'administrateur.

...

Historique

48 événements ont marqué le parcours de BEL depuis 2003

Études de marché du secteur de l'entreprise

Voir un exemple

08/04/2024

Le marché du lait et des produits laitiers - France

Cette étude offre un panorama détaillé du marché des produits laitiers : diversité de l'offre, qualités nutritionnelles reconnues, dynamique de croissance globale avec un TCAC de 6,40% jusqu'en 2030, prédominance de l'Union Européenne dans la production, évolution du marché français marquée par une hausse des ventes en valeur mais une légère baisse en volume..
20/01/2023

Le marché du yaourt bio - France

Cette étude propose une analyse détaillée du marché du yaourt bio en France : évolution du marché, partage entre les Marques De Distributeurs (MDD) et les géants de lagroalimentaire comme Danone, stratégies de croissance et défis comme le coût plus élevé que les yaourts "classiques". Elle met également en lumière l'impact des tendances de consommation liées à la santé et à l'écologie.

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Conformité

Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...

3 Documents liés

Déclaration de régularité et de conformité

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

3 Documents liés

Déclaration de régularité et de conformité

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

2 Documents liés

Projet de Fusion

Fusion - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

2 Documents liés

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

2 Documents liés

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Lettre de nomination

LETTRE

2 Documents liés

Projet de Fusion

Fusion - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Fusion - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

P.V. d'Assemblée

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Fusion - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration - Acte modificatif