BCE

Procès-verbal de transformation

Statut mis a jour

Le rapport du commissaire à la transformation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Divers Convocation à l'assemblée généraleConstat de prise en charge de passif de la SCEV DOMAINE COUET FONTAINEConstat de l'apport par MME Claire COUET de parts de la SCEA COUETConstat de l'apport par MME Claire COUET de créances sur M Emmanuel COUETConstat de l'apport par MME Claire COUET de créances sur la SCEV DOMAINE COUET FONTAINEPouvoirs et formalités

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé

Cession de parts

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Changement de la dénomination sociale BCE - Changement de forme juridique SOCIETE CIVILE - Changement dénomination de la rue suite décision municipale 25 rue de Croquant 58200 Saint-Père - Augmentation du capital social - Réduction du capital social - Modification(s) relative(s) aux associés - Changement relatif à l'objet social

Statuts mis à jour - Divers

Divers ENTRE LES SOUSSIGNES MR COUET BERNARD LE CEDANT - Divers ET MR COUET EMMANUEL LE CESSIONNAIRE

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Constitution

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la Forme juridique - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

TRANSFORMATION BCE Sociéte civile au capital de 99 397 euros Siège social : 25 rue Croquant 58200 SAINT-PERE 420007742 RCS NEVERS Suivant délibération en date du 24/09/2025, lAssemblée Générale Extraordinaire, Statuant aux conditions prévues par la loi et les statuts, a décidé la transformation de la Société en société par actions simplifiée à compter du même jour, sans création dun être moral nouveau et a adopté le texte des statuts qui régiront désormais la Société.La dénomination sociale, le …

Annonce JAL - Modification de la dénomination - Modification de la Forme juridique - Modification de l'adresse du Siège social - Réduction de capital social

AVIS DE MODIFICATION DOMAINE COUET EARL Exploitation Agricole à Responsabilite Limitée Au capital social de 111 897,58 Euros Siège social : «Croquant» 58200 SAINT PERE 420 007 742 RCS Nevers Suivant un acte sous seing privé du 16/09/2019 enregistré au SPFE de NEVERS 1, le 26/09/2019, Il a été décidé dune augmentation par apport de numéraire puis dune réduction du capital social par annulation de parts, de la modification du siège social et de la transformation de lEARL « DOMAINE COUET EARL » en…

Annonce BODACC - modification survenue sur la dénomination, le capital (diminution), la forme juridique, l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration

modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Couet, Emmanuel, Yves