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Dernière modification le24/10/2024 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif1 à 2 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souveraineté Score sectoriel67/100 Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE
Active
- SIREN
- 810 911 065 810911065
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 810 911 065 00029 81091106500029
- NUMÉRO DE TVA
- FR76810911065 FR76810911065
- DATE DE CREATION
- 27 avril 2015
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Activités d'architecture - 7111Z 7111Z - Activités d'architecture
- FORME JURIDIQUE
- Société à responsabilité limitée (SARL) Société à responsabilité limitée (SARL)
- ADRESSE
- 1084 ROUTE DE SERQUIGNY, 27470 FONTAINE-L'ABBE 1084 ROUTE DE SERQUIGNY, 27470 FONTAINE-L'ABBE
- DIRIGEANTS
- Pascal SEJOURNE
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE
- Capital social
- 1,00 € 1,00
- Statut RCS
- Inscrite le 27 avril 2015 27/04/2015
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 février 2015 01/02/2015
- Statut RNE
- Inscrite le 27 avril 2015 27/04/2015
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17 février 2016
- Transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 01/12/2015 : Ancienne adresse : 2386 route de Thiberville 27300 Bernay Nouvelle adresse : 1084 route de Serquigny 27470 Fontaine l'Abbé
- Forme juridique
- SARL unipersonnelle SARL unipersonnelle
- Numéro RCS
- Bernay B 810911065 Bernay B 810911065
- Tribunal de commerce
- Greffe de Bernay Tribunal de commerce - Greffe de Bernay
Secteur d'activité d'ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE
- Domaine d'activité
- Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
- Activité (Code NAF ou APE)
- Activités d'architecture (7111Z) Activités d'architecture (7111Z)
- Activité principale déclarée
- Profession d'architecte et d'urbanisme Profession d'architecte et d'urbanisme
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Entreprises d'architecture (2332) Entreprises d'architecture (2332)
- Téléphone
- Mail de contact
175 sociétés exercent la même activité que ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE dans le 27.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Activités d'architecture" dans l'Eure (27)
Les 2 études de marché du secteur de l'entreprise
Voir un exemple-
99,00€
Le marché des architectes - France
Cette étude décrypte un marché structuré mais en pleine mutation : repli du neuf, essor de la réhabilitation, impact de la RE2020, rôle moteur de MaPrimeRénov, montée du BIM, attentes croissantes en matière de performance énergétique Avec un chiffre daffaires record de 7,8 Md en 2023 et une forte diversité dacteurs (libéraux, agences internationales, Design & Build), ce rapport offre un panorama riche pour comprendre les transformations de la profession et ses enjeux futurs.
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99,00€
Le marché de la taille de pierre - France
La taille de pierre regroupe un ensemble de techniques pour former dans un bloc de pierre une forme géométrique préconçue qui s'intègre généralement dans un appareil de pierres taillées. Il s'agit d'un savoir-faire artisanal réalisé par des tailleurs de pierre qui combinent méthodes traditionnelles et innovations techniques.
Rapport complet officiel
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9,90€
RCO - Rapport complet officiel
Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.
Établissements
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Ouvert
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Depuis le 01 décembre 2015 (9 ans)
ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE - 27470
Siège social
- SIRET 81091106500029 81091106500029
- Activité Activités d'architecture - 7111Z
- Adresse 1084 ROUTE DE SERQUIGNY, 27470 FONTAINE-L'ABBE
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Fermé
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Du 01 février 2015 au 01 décembre 2015
ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE - 27300
Ancien établissement
- SIRET 81091106500011 81091106500011
- Activité Activités d'architecture - 7111Z
- Adresse 2386 ROUTE DE THIBERVILLE, 27300 BERNAY
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Dirigeants d'ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE
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Actuel
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Observation de conformité Pascal SEJOURNE
Né en 1963 (62 ans)
Gérant Depuis le 29 avril 2015 (10 ans)
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie d'ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Finances d'ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE
Solvabilité
Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.
- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
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5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Comptes
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Comptes annuels - simplifie
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - simplifie
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - simplifie
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - consolide
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - consolide
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise en défaut de publication de ses comptes (sauf exception)
Documents d'ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE
4 derniers documents officiels
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Statut mis a jour
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Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Transfert du siège social
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Acte sous seing privé
Constitution
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Cité 1 fois en 2015
CREDIT COOPERATIF
Nature déduite du lien BANQUE- SIREN 349974931 349974931
Dirigeants : Jérôme SADDIER , Pascal POUYET , APF FRANCE HANDICAP , LA COOPERATION AGRICOLE , Danielle DESGUEES et 53 autres
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Acte sous seing privé
Constitution
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
67/100
Score sectoriel
Score calculé automatiquement sur la base des moyennes du secteur d'activité (code NACE) à partir des données fournies par l'Union Européenne.
- Gouvernance
- Dépendance commerciale
- Souveraineté numérique
- Achats & approvisionnements
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ENTREPRISESON SECTEUR
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--/100
Gouvernance50/100
-
--/100
Achats & approvisionnements97/100
-
--/100
Dépendance commerciale97/100
-
--/100
Souveraineté numérique25/100
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
11 annonces BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
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Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
7380462601 - VS ATELIER DARCHITECTURE PASCAL SEJOURNÉ EURL au capital de 1 euro Siège social : 1084, route de Serquigny 27470 FONTAINE-LABBÉ RCS Bernay 810 911 065 TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL En date du 9 octobre 2024, Le gérant a decidé le transfert du siège social à compter du 1er octobre 2024 et de modifier larticle 4 des statuts comme suit : - Ancienne mention : le siège social de la société est fixé au 1084, route de Serquigny, 27470 Fontaine-lAbbé. - Nouvelle mention : le siège social de la…
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
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Annonce BODACC - Autre arrêt de la Cour d'Appel
Arrêt infirmant le jugement douverture dune procédure de liquidation judiciaire rendu par le tribunal de grande instance dEvreux en date du 17 juillet 2019 et ordonnant la poursuite du redressement et lexécution du plan. Mandataire judiciaire : Maître Maud ZOLOTARENKO de la S.C.P. Brigitte DIESBECQ en qualité de mandataire judiciaire, 9, rue Ducy, B.P. 981, 27009 Evreux Cedex. N° RG : 14/4889
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Nos services pour les Société à responsabilité limitée (SARL)
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Juridique
1 procédure collective terminée
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Clôturée
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Annonce BODACC - Autre arrêt de la Cour d'Appel
Arrêt infirmant le jugement douverture dune procédure de liquidation judiciaire rendu par le tribunal de grande instance dEvreux en date du 17 juillet 2019 et ordonnant la poursuite du redressement et lexécution du plan. Mandataire judiciaire : Maître Maud ZOLOTARENKO de la S.C.P. Brigitte DIESBECQ en qualité de mandataire judiciaire, 9, rue Ducy, B.P. 981, 27009 Evreux Cedex. N° RG : 14/4889
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique d'ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL SEJOURNE
1 événement depuis 2015
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mardi 29 avril 2015
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Pascal SEJOURNE assume maintenant la fonction de gérant.
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