- Dernière modification le22/10/2024Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2023ConfidentielleSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2023Micro Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2023Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
YANN GENDRE ARCHITECTE
- SIREN750 060 246750060246
- SIRET DU SIEGE SOCIAL750 060 246 0003075006024600030
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR67750060246FR67750060246
- DATE DE CREATION05 mars 2012
- CODE NAF ou APE7111Z - Activités d'architecture7111Z - Activités d'architecture
- FORME JURIDIQUESARL unipersonnelleSARL unipersonnelle
- DIRIGEANTSYhann GENDRE
- ADRESSE11 RUE EMMANUEL-PHILIBERT, 06300 NICE France11 RUE EMMANUEL-PHILIBERT, 06300 NICE France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxYANN GENDRE ARCHITECTE YANN GENDRE ARCHITECTE
- Statut RCSInscriteDepuis le 05 mars 2012
- Statut INSEEInscriteDepuis le 30 janvier 2012
- Statut RNEInscriteDepuis le 10 octobre 2014
Observations RNE 10 octobre 2014
- La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
- Le siège social est fixé au domicile du représentant légal, en application de l'alinéa 1 de l'article L123-11-1 du code de commerce.
- Forme juridiqueSARL unipersonnelle SARL unipersonnelle
- Numéro RCSNice B 750060246Nice B 750060246
- Tribunal de commerceGreffe de Nice Tribunal de commerce - Greffe de Nice
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Activités d'architecture (7111Z) Activités d'architecture (7111Z)
- Activité principale déclaréeActivités d'architecture Activités d'architecture
- Convention collective déduiteEntreprises d'architecture (2332) Entreprises d'architecture (2332)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 1242 entreprises du secteur "Activités d'architecture" dans les Alpes Maritimes (06)
Étude du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la taille de pierre - France
La taille de pierre regroupe un ensemble de techniques pour former dans un bloc de pierre une forme géométrique préconçue qui s'intègre généralement dans un appareil de pierres taillées. Il s'agit d'un savoir-faire artisanal réalisé par des tailleurs de pierre qui combinent méthodes traditionnelles et innovations techniques.
Cartographie d'YANN GENDRE ARCHITECTE
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Cité 1 fois en 2018
AD HOC DECORATION
- SIREN511415218
Dirigeant : Carole FERREIRA CERCA
Cité 1 fois en 2012
BNP PARIBAS
- SIREN662042449
Dirigeants : Jean LEMIERRE , Jean-Laurent BONNAFE , Thierry LABORDE , Yann GERARDIN , Anna STRAATHOF et 40 autres
Cité 1 fois en 2015
BEST CONCEPT TRANSPORT
- SIREN810063719
Dirigeant : Ahmed HALOUANE
Dirigeants
- Actuel
Depuis le 09 mars 2012
Yhann GENDRE
Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouvert
Depuis le 14 septembre 2024
YANN GENDRE ARCHITECTE - 06300
Siège social
- SIRET75006024600030
- ActivitéActivités d'architecture - 7111Z
- Adresse11 RUE EMMANUEL-PHILIBERT, 06300 NICE France
- Fermés
Du 12 septembre 2014 au 14 septembre 2024
YANN GENDRE ARCHITECTE - 06000
Ancien établissement
- SIRET75006024600022
- ActivitéActivités d'architecture - 7111Z
- Adresse9 RUE D'ITALIE, 06000 NICE France
Du 30 janvier 2012 au 12 septembre 2014
YANN GENDRE ARCHITECTE - 75002
Ancien établissement
- SIRET75006024600014
- ActivitéActivités d'architecture - 7111Z
- Adresse168 RUE SAINT-DENIS, 75002 PARIS France
Historique d'YANN GENDRE ARCHITECTE
1 événements depuis 2012
jeudi 09 mars 2012
Yhann Gendre assume maintenant la fonction de gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise YANN GENDRE ARCHITECTE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise YANN GENDRE ARCHITECTE, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise YANN GENDRE ARCHITECTE, les 3 derniers bilans simples comparés, la liste des 10 derniers évènements, l'analyse financière de 2015, et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de YANN GENDRE ARCHITECTE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de YANN GENDRE ARCHITECTE

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de YANN GENDRE ARCHITECTE (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs Changement de la dénomination sociale | |||||
Statuts constitutifs Document |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Document | |||||
Décision(s) de l'associé unique Transfert du siège social - Changement de la dénomination sociale | |||||
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs Changement de la dénomination sociale | |||||
Afficher les 2 actes | |||||
Document | |||||
Document | |||||
Statuts constitutifs Document |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social Dénomination : YANN GENDRE ARCHITECTE. TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL Denomination : YANN GENDRE ARCHITECTE. Forme : SARL. Capital social : 2000 euros. Siège social : 9 Rue D ITALIE, 06000 NICE. 750060246 RCS de Nice. Aux termes dune décision en date du 14 septembre 2024, lassocié unique a décidé, à compter du 14 septembre 2024, De transférer le siège social à 11 rue Emmanuel Philibert, 06300 Nice. Mention sera portée au RCS de Nice. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Afficher les 6 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016) Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012) |
3 Bilans gratuits
Chiffres clés de YANN GENDRE ARCHITECTE
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat YANN GENDRE ARCHITECTE
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise YANN GENDRE ARCHITECTE sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2015. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2015 de l'entreprise YANN GENDRE ARCHITECTE, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 31-12-2015 |
---|---|
Durée | 12 mois |
Devise | EU |
Chiffre d'affaires | 36800 |
dont export | 0 |
Production * | 36800 |
Valeur ajoutée (VA) | 13339 |
Charges de personnel | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | 2070 |
Résultat d'exploitation | 2082 |
RCAI | 2081 |
Impôts, participation salariale | + de détails |
Résultat net | 2081 |
Effectif moyen | Non precise |
Bilan Actif YANN GENDRE ARCHITECTE
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société YANN GENDRE ARCHITECTE.
Date de clôture | 31-12-2015 |
---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois |
Devise | EU |
Actif immobilisé net | 75 |
immobilisations incorporelles | 0 |
immobilisations corporelles | 0 |
immobilisations financières | 75 |
(amortissements et provisions) | + de détails |
Actif circulant net | 3054 |
stocks et en-cours | 0 |
créances | 1217 |
disponibilités : trésorerie | 1837 |
(Provisions) | + de détails |
Total actif | 3129 |
Bilan Passif YANN GENDRE ARCHITECTE
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise YANN GENDRE ARCHITECTE doit en date 31-12-2015. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 31-12-2015 |
---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois |
Devise | EU |
Capitaux propres | -5975 |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails |
Provisions | 0 |
Dettes | 9104 |
dettes financières et emprunts | 6215 |
dettes fournisseurs | 1360 |
dettes fiscales et sociales | 1529 |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 0 |
Compte de régularisation passif | 0 |
Total passif | 3129 |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société YANN GENDRE ARCHITECTE
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2015 | 2013 | 2012 |
---|---|---|---|
Capitalisation | -190,96 % | 18,60 % | 13,41 % |
Endettement | -104,02 % | 255,26 % | 27,27 % |
Fonds de roulement | 165 EU | 11450 EU | 1100 EU |
Performance | |||
Evolution de l'activité | 74,49 % | 102,28 % | N/C |
Taux de VA | 36,25 % | 27,02 % | 16,56 % |
Rentabilité d'exploitation | 5,62 % | 5,54 % | 0,00 % |
Rentabilité nette finale | 5,65 % | 4,31 % | -1,86 % |
Capacité d'autofinancement | 5,65 % | 4,31 % | 0,00 % |
Rentabilité financière | -34,83 % | 66,09 % | -81,82 % |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 30,20 % | 20,69 % | 16,56 % |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | 2,99 ans | 3,86 ans | N/C |
Coût de la dette | 0,00 % | 0,04 % | N/C |
Taux d'intérêt moyen apparent | 0,00 % | 0,01 % | 0,00 % |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | -16,58 jours | 30,84 jours | 10,61 jours |
Poids des stocks | 0,00 jour | 0,00 jour | 0,00 jour |
Délai clients | 12,07 jours | 74,25 jours | 62,14 jours |
Délai Fournisseurs | 13,49 jours | 21,59 jours | 0,10 jour |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 18,22 jours | 53,76 jours | 0,00 jour |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de YANN GENDRE ARCHITECTE et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 36800 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 220700 €
* Sur 21913 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques
CA médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 176600 €
* Sur 2407 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 284400 €
* Sur un total de 714717 sociétés
CA médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 210800 €
* Sur un total de 80107 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 2100 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 10900 €
* Sur 21913 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques
REX médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 9200 €
* Sur 2407 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 9100 €
* Sur un total de 714717 sociétés
REX médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 7600 €
* Sur un total de 80107 sociétés
Capital social : 2000 €
Secteur d'activité : Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques (en France)
Inférieur à 1 € : 49388 sociétés
Inférieur à 1 €
49388 sociétés
YANN GENDRE ARCHITECTE, avec un capital social de 2000 €
YANN GENDRE ARCHITECTE et 36179sociétés
Entre 1€ et 5K€ : YANN GENDRE ARCHITECTE et 36179 sociétés
Entre 1€ et 5K€
YANN GENDRE ARCHITECTE et 36179 sociétés
Entre 5K€ et 150K€ : 42663 sociétés
Entre 5K€ et 150K€
42663 sociétés
Supérieur à 150K€ : 5540 sociétés
Supérieur à 150K€
5540 sociétés
Ancienneté entreprise : 13 ans
Secteur d'activité : Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques (en France)
Inférieur à 1 an : 5664 sociétés
Inférieur à 1 an
5664 sociétés
Entre 1 et 5 ans : 34330 sociétés
Entre 1 et 5 ans
34330 sociétés
YANN GENDRE ARCHITECTE, avec une ancienneté de 13 ans
YANN GENDRE ARCHITECTE et 48008sociétés
Entre 5 et 15 ans : YANN GENDRE ARCHITECTE et 48008 sociétés
Entre 5 et 15 ans
YANN GENDRE ARCHITECTE et 48008 sociétés
Supérieur à 15 ans : 45768 sociétés
Supérieur à 15 ans
45768 sociétés
Parité / Effectif
Parité des dirigeants chez YANN GENDRE ARCHITECTE
Parité HommeFemme
Secteur d'activité : Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques
France
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Secteur d'activité : tous secteurs confondus
France
Provence-Alpes-Côte d'Azur
* Valeurs de la médiane des entreprises
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score territorial
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.Score social
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.Score fiscal
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée