- Dernière modification le10/07/2024Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Contentieux1 Litige entre deux ou plusieurs parties nécessitant le recourt à un tierce personne (juge, médiateur, etc.)
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022100 à 199 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
ARDECHE HABITAT
Active
- SIREN270 700 016270700016
- SIRET DU SIEGE SOCIAL270 700 016 0003227070001600032
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR55270700016FR55270700016
- DATE DE CREATION03 juillet 2009
- CODE NAF ou APE6820A - Location de logements6820A - Location de logements
- FORME JURIDIQUEEtablissement public ou régie à caractère industriel ou commercialEtablissement public ou régie à caractère industriel ou commercial
- DIRIGEANTSMarc-Antoine QUENETTE + 24 autres dirigeants
- ADRESSE7 RUE DE LA RECLUSE, 07000 PRIVAS France
- SOURCES & MISES À JOUR
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxARDECHE HABITAT ARDECHE HABITAT
- Statut RCSInscriteDepuis le 03 juillet 2009
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 mars 1983
- Statut RNEInscriteDepuis le 03 juillet 2009
- Forme juridiqueÉtablissement public local à caractère industriel ou commercial Établissement public local à caractère industriel ou commercial
- Numéro RCSAubenas B 270700016Aubenas B 270700016
- Tribunal de commerceGreffe de Aubenas Tribunal de commerce - Greffe de Aubenas
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activitéActivités immobilières Activités immobilières
- Activité (Code NAF ou APE)Location de logements (6820A) Location de logements (6820A)
- Activité principale déclaréeLocation de logements Location de logements
- Type d'activitéGESTION_DE_BIENS GESTION_DE_BIENS
- Téléphone
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 2804 entreprises du secteur "Location de logements" dans l'Ardèche (07)
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ARDECHE HABITAT au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ARDECHE HABITAT, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 25 dirigeants actuels, les 46 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise ARDECHE HABITAT, la liste des 15 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 5 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ARDECHE HABITAT (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Établissements
- Ouverts
Depuis le 01 mars 2014 (11 ans)
ARDECHE HABITAT - 07000
Siège social
- SIRET2707000160003227070001600032
- ActivitéLocation de logements - 6820A
- Adresse7 RUE DE LA RECLUSE, 07000 PRIVAS France
Depuis le 23 janvier 2017 (8 ans)
ARDECHE HABITAT - 07400
Établissement secondaire
- SIRET2707000160005727070001600057
- ActivitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse7 RUE DE LA CROIX-ROUGE, 07400 LE TEIL France
Depuis le 01 septembre 2014 (10 ans)
OPH ANNONAY - 07100
Établissement secondaire
- SIRET2707000160004027070001600040
- ActivitéLocation de logements - 6820A
- Adresse5 AVENUE DE LA GARE, 07100 ANNONAY France
- Fermés
Du 01 janvier 2009 au 01 septembre 2014
OPH ANNONAY - 07100
Ancien établissement
- SIRET2707000160002427070001600024
- ActivitéLocation de logements - 6820A
- Adresse22 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE, 07100 ANNONAY France
Du 01 mars 1983 au 01 mars 2014
VIVARAIS HABITAT - 07000
Ancien établissement
- SIRET2707000160001627070001600016
- ActivitéLocation de logements - 6820A
- Adresse37 AVENUE CHOMERAC, 07000 PRIVAS France
Dirigeants
- Actuels
Depuis le 10 juillet 2024
Marc-Antoine QUENETTE
Président du conseil d'administration
Depuis le 08 octobre 2011
Samuel CARPENTIER
Directeur général
Depuis le 10 juillet 2024
Kamel GUERBA
Administrateur
Depuis le 10 juillet 2024
Sandrine GENEST
Administrateur
Depuis le 10 juillet 2024
Victoria BRIELLE
Administrateur
Depuis le 10 juillet 2024
Sylvie GAUCHER
Administrateur
Depuis le 10 juillet 2024
Jean-Yves MEYER
Administrateur
Depuis le 10 juillet 2024
Diana SIEMIRADZKA
Administrateur
Depuis le 10 juillet 2024
Jean-Christophe DUVERNAY
Administrateur
Depuis le 10 juillet 2024
Corinne BONNET
Administrateur
Depuis le 10 juillet 2024
Florence KRISCHAN
Administrateur
Depuis le 10 juillet 2024
Sophal LIM
Administrateur
Depuis le 10 juillet 2024
Mura KARADEMIR
Administrateur
Depuis le 10 juillet 2024
Florian DUB
Administrateur
Depuis le 10 juillet 2024
Sandrine CHAREYRE
Administrateur
Depuis le 20 novembre 2019
Eric VIGOUROUX
Administrateur
Depuis le 11 février 2016
Laurence ALLEFRESDE
Administrateur
Depuis le 11 février 2016
Benoît MONTICCIOLO
Administrateur
Depuis le 20 mars 2014
Adrien ROMEO
Administrateur
Depuis le 08 octobre 2011
Jeannine CHANTEPERDRIX
Administrateur
Depuis le 08 octobre 2011
Jean MAILLET
Administrateur
Depuis le 18 août 2009
Alain MOYON
Administrateur
Depuis le 18 août 2009
Danielle MAGAND
Administrateur
Depuis le 18 août 2009
Khalid ESSAYAR
Administrateur
Depuis le 15 mars 2024
GRANT THORNTON
Commissaire aux comptes titulaire
Depuis le 15 mars 2024
Jean-Yves MEYER
Representant
- Anciens
Du 25 août 2009 au 10 juillet 2024
Olivier PEVERELLI
Ancien Président du conseil d'administration
Du 11 février 2016 au 10 juillet 2024
Alain VIALLE
Ancien Administrateur
Du 20 novembre 2019 au 10 juillet 2024
Nicole GARAUD-SAUSSAC
Ancien Administrateur
Du 11 février 2016 au 10 juillet 2024
Jean-Paul ROUX
Ancien Administrateur
Du 11 février 2016 au 10 juillet 2024
Raoul L'HERMINIER
Ancien Administrateur
Du 18 août 2009 au 10 juillet 2024
Robert COTTA
Ancien Administrateur
Du 18 août 2009 au 10 juillet 2024
Mauricette CROUZET
Ancien Administrateur
Du 11 février 2016 au 10 juillet 2024
Robert ROUX
Ancien Administrateur
Du 20 novembre 2019 au 10 juillet 2024
Edward BUNGARD
Ancien Administrateur
Du 11 février 2016 au 10 juillet 2024
Souhila KHEDIM
Ancien Administrateur
Du 11 février 2016 au 10 juillet 2024
Stéphanie BARBATO
Ancien Administrateur
Du 20 novembre 2019 au 10 juillet 2024
Jacques BRUNIER
Ancien Administrateur
Du 20 mars 2014 au 10 juillet 2024
André SAROUL
Ancien Administrateur
Du 11 février 2016 au 10 juillet 2024
Marc-Antoine QUENETTE
Ancien Administrateur
Du 08 octobre 2011 au 20 novembre 2019
Francois-Xavier ALIROL
Ancien Administrateur
Du 11 février 2016 au 20 novembre 2019
Huguette BROC
Ancien Administrateur
Du 18 août 2009 au 20 novembre 2019
Léon WERCHOWSKI - STABIO
Ancien Administrateur
Du 11 février 2016 au 20 novembre 2019
Christiane GEBELIN
Ancien Administrateur
Du 18 août 2009 au 11 février 2016
Bernard PERRIER
Ancien Administrateur
Du 18 août 2009 au 11 février 2016
Jean-Pierre HUMEZ
Ancien Administrateur
Du 08 octobre 2011 au 11 février 2016
Max COLLIARD-MASSON
Ancien Administrateur
Du 18 août 2009 au 11 février 2016
Claude BARATIER
Ancien Administrateur
Du 08 octobre 2011 au 11 février 2016
Patrick COUDENE
Ancien Administrateur
Du 18 août 2009 au 11 février 2016
Jean DELPRAT
Ancien Administrateur
Du 18 août 2009 au 11 février 2016
Nicole MARTIN
Ancien Administrateur
Du 18 août 2009 au 11 février 2016
Denis DUCHAMP
Ancien Administrateur
Du 18 août 2009 au 11 février 2016
Christiane BOIS
Ancien Administrateur
Du 08 octobre 2011 au 11 février 2016
Jean MANIFACIER
Ancien Administrateur
Du 08 octobre 2011 au 11 février 2016
Germaine PRINCE
Ancien Administrateur
Du 08 octobre 2011 au 20 mars 2014
Michel DEJOURS
Ancien Administrateur
Du 18 août 2009 au 20 mars 2014
Laurent PATTEIN
Ancien Administrateur
Du 18 août 2009 au 08 octobre 2011
Alain CONDEMINE
Ancien Directeur général
Du 18 août 2009 au 08 octobre 2011
Danielle DUMONT
Ancien Administrateur
Du 18 août 2009 au 08 octobre 2011
Jose SIRVENT
Ancien Administrateur
Du 18 août 2009 au 08 octobre 2011
Jean CHAPUS
Ancien Administrateur
Du 18 août 2009 au 08 octobre 2011
Pierre-Jean SERRIERES
Ancien Administrateur
Du 18 août 2009 au 08 octobre 2011
Eric LESPINASSE
Ancien Administrateur
Du 18 août 2009 au 08 octobre 2011
Denis JEANMOUGIN
Ancien Administrateur
Du 18 août 2009 au 08 octobre 2011
Raoul L'HERMINIER
Ancien Administrateur
Du 18 août 2009 au 08 octobre 2011
Andree DALVERNY
Ancien Administrateur
Du 18 août 2009 au 25 août 2009
Olivier PEVERELLI
Ancien Administrateur
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie d'ARDECHE HABITAT
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Explorer la cartographie interactive de l'entreprise ARDECHE HABITAT et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
Depuis le 29-04-2022
SC AMPLITUDES, SOCIETE DE COORDINATION
- SIREN893433516893433516
Membre du conseil de surveillance
Finances d'ARDECHE HABITAT
Score de solvabilité
Le score de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de ARDECHE HABITAT
| Score de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Score de solvabilité de ARDECHE HABITAT (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Chiffres clés de ARDECHE HABITAT
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Documents d'ARDECHE HABITAT
Documents Officiels numérisés
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document | |||||
| Document | |||||
| Document | |||||
| Afficher les 9 actes | |||||
| Document | |||||
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Document | |||||
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Document | |||||
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Document | |||||
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Document | |||||
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Modification relative aux dirigeants d'une société | |||||
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Modification de la dénomination de la personne morale | |||||
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Transfert siège social et établissement principal | |||||
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Modification relative aux dirigeants d'une société | |||||
| Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Modification relative aux dirigeants d'une société | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : QUENETTE Marc-Antoine ; Président du conseil d'administration : PEVERELLI Olivier ; Directeur général : CARPENTIER Samuel Xavier Eric ; Administrateur : ROMEO Adrien Jean Simon ; Administrateur : ALLEFRESDE Laurence ; Administrateur : MONTICCIOLO Benoît ; Administrateur : MAGAND Danielle ; Administrateur : ESSAYAR Khalid ; Administrateur : MAILLET Jean bernard ; Administrateur : MOYON Alain Marie Pierre ; Administrateur : CHANTEPERDRIX Jeannine ; Administr... | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : QUENETTE Marc-Antoine ; Président du conseil d'administration : PEVERELLI Olivier ; Directeur général : CARPENTIER Samuel Xavier Eric ; Administrateur : ROMEO Adrien Jean Simon ; Administrateur : ALLEFRESDE Laurence ; Administrateur : MONTICCIOLO Benoît ; Administrateur : MAGAND Danielle ; Administrateur : ESSAYAR Khalid ; Administrateur : MAILLET Jean bernard ; Administrateur : MOYON Alain Marie Pierre ; Administrateur : CHANTEPERDRIX Jeannine ; Administr... | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : QUENETTE Marc-Antoine ; Directeur général : CARPENTIER Samuel Xavier Eric ; Administrateur : ROMEO Adrien Jean Simon ; Administrateur : ALLEFRESDE Laurence ; Administrateur : MONTICCIOLO Benoît ; Administrateur : MAGAND Danielle ; Administrateur : ESSAYAR Khalid ; Administrateur : MAILLET Jean bernard ; Administrateur : MOYON Alain Marie Pierre ; Administrateur : CHANTEPERDRIX Jeannine ; Administrateur : VIGOUROUX Eric Jean-Marc ; Administrateur : CHAREYRE... | ||||
| Afficher les 11 annonces légales | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants ARDECHE HABITAT Etablissement public à caractere industriel et commercial Siège social : 7 bis Rue de la Recluse Bp 126 07001 PRIVAS Cedex 270 700 016 RCS AUBENAS Suivant délibération relative à la composition du Conseil dAdministration du 27/01/2023, il a été pris acte de lélection de Mme Florence KRISCHAN BANTIGNIE et de M. Florian DUB en qualité dadministrateurs, En remplacement de Mme Mireille TOUATI et de M. Edward BUNGARD. | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes ARDECHE HABITAT Etablissement public à caractere industriel et commercial 7 bis rue de La Recluse BP 126 07001 Privas Cedex 270 700 016 RCS AUBENAS Aux termes des délibérations du Conseil dAdministration en date du 20.12.2018, il a été décidé de nommer la société Grand Thornton, SAS, Villa dEste 15 Avenue Robert Schuman 13235 MARSEILLE cedex 02, RCS NANTERRE 632 013 843, en qualité de Commissaire aux Comptes titulaire. Le dépôt légal sera effectué au RCS de AUBENAS. | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : PEVERELLI Olivier ; Directeur général : CARPENTIER Samuel Xavier Eric ; Administrateur : ROMEO Adrien Jean Simon ; Administrateur : SAROUL André Jean François ; Administrateur : ALLEFRESDE Laurence ; Administrateur : BARBATO Stéphanie ; Administrateur : L'HERMINIER Raoul François ; Administrateur : KHEDIM Souhila ; Administrateur : ROUX Robert Marcel ; Administrateur : ROUX Jean-Paul Maurice Joseph ; Administrateur : MONTICCIOLO Benoît ; Administrateur : V... | ||||
| Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) ARDÈCHE HABITAT Avis dappel à manifestation dinterêt concurrent suite à la manifestation dintérêt spontanée pour la conclusion dun bail emphytéotique pour linstallation dune centrale photovoltaïque sur la commune Des Vans Résidence Le Clos Reynaud Organisateur : ARDECHE HABITAT 7 bis rue de la recluse BP 126 07001 PRIVAS Cedex. Objet : lavis a pour objet de porter à la connaissance du public une manifestation dintérêt spontanée et didentifier les opérateurs économiques susceptibles dêtre égaleme... | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants ARDECHE HABITAT Etablissement public à caractere industriel et commercial Siège social : 7 Bis, Rue de La Recluse BP 126 07001 PRIVAS Cedex RCS AUBENAS 270 700 016 M. VIGOUROUX Eric nom dusage : VIGOUROUX devient administrateur en remplacement de M. ALIROL François Xavier en date du 24 janvier 2019. Mme GARAUD Nicole nom dusage GARAUD SAUSSAC devient administrateur en remplacement de Mme BROC Huguette en date du 20 décembre 2018. M. BRUNIER Jacques nom dusage BRUNIER devient administrateur en re... | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Directeur général : CARPENTIER Samuel Xavier Eric ; Président du conseil d'administration : PEVERELLI Olivier ; Administrateur : ROMEO Adrien Jean Simon ; Administrateur : SAROUL André Jean François ; Administrateur : ALLEFRESDE Laurence ; Administrateur : BARBATO Stéphanie ; Administrateur : L'HERMINIER Raoul François ; Administrateur : KHEDIM Souhila ; Administrateur : ROUX Robert Marcel ; Administrateur : ROUX Jean-Paul Maurice Joseph ; Administrateur : MONTICCIOLO Benoît ; Administrateur : V... | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. MANIFACIER Jean-Paul François Jules nom d'usage : MANIFACIER n'est plus administrateur. DUCHAMP Denis Jean André nom d'usage : DUCHAMP n'est plus administrateur. ALLEFRESDE Laurence nom d'usage : ALLEFRESDE devient administrateur. COUDENE Patrick René Gustave nom d'usage : COUDENE n'est plus administrateur. BARBATO Stéphanie nom d'usage : BARBATO devient administrateur. PERRIER Bernard nom d'usage : PERRIER n'est plus administrateur. L'HERMINIER Raoul François nom d'usage : L'HERMINIER devient a... | ||||
| Annonce BODACC - Modification de la dénomination. | ||||
| Annonce BODACC - Nouveau siège. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. PATTEIN Laurent Irénée Alfred nom d'usage : PATTEIN n'est plus administrateur. ROMEO Adrien Jean Simon nom d'usage : ROMEO devient administrateur. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. DEJOURS Michel André nom d'usage : DEJOURS n'est plus administrateur. SAROUL André Jean François nom d'usage : SAROUL devient administrateur. | ||||
| Annonce BODACC - Modification de l'administration. CONDEMINE Alain nom d'usage : CONDEMINE n'est plus directeur général. CARPENTIER Samuel Xavier Eric nom d'usage : CARPENTIER devient directeur général. L'HERMINIER Raoul nom d'usage : L'HERMINIER n'est plus administrateur. MANIFACIER Jean-Paul François Jules nom d'usage : MANIFACIER devient administrateur. LESPINASSE Eric nom d'usage : LESPINASSE n'est plus administrateur. COUDENE Patrick René Gustave nom d'usage : COUDENE devient administrateur. JEANMOUGIN Denis nom d'usage : JEANMOUGIN n'est p... | ||||
Cité 3 fois entre 2021 et 2022
SC AMPLITUDES, SOCIETE DE COORDINATION
- SIREN893433516893433516
Dirigeants : Vincente VIAL , Hamid EL HASSOUNI , Michael MERCIER , Adrien ROMEO , Isabelle MAISTRE et 17 autres
Cité 2 fois en 2025
I-BP INVESTISSEMENTS
- SIREN493733463493733463
Dirigeants : SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT , BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE , CREDIT COMMERCIAL DU SUD OUEST , BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE , PRIAM BANQUES POPULAIRES GIE et 17 autres
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
Score territorial
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.Score social
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.Score fiscal
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Juridique
Marques déposées par l'entreprise ARDECHE HABITAT
ARDECHE HABITAT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 mois et 26 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 42
Les contentieux de la société ARDECHE HABITAT
La société ARDECHE HABITAT a été impliquée dans 01 contentieux durant ses 42 années d'existence. Actuellement, elle est impliquée dans 00 contentieux en tant que demandeur et 01 contentieux en tant que défendeur. Son historique permet de voir que la société ARDECHE HABITAT a un profil plutôt Défendeur, avec 00 contentieux qu'elle a initiés en tant que demandeur et 01 en tant que défendeur. Généralement, les contentieux de la société ARDECHE HABITAT sont plutôt dû à des problèmes de paiements.
Nombre de contentieux01
Contentieux en cours01
Profil demandeur / défendeur :
Demandeur : 0% Défendeur : 100%
Problème de paiement à : 100%
Historique des contentieux
Liste des contentieux juridiques
La société ARDECHE HABITAT a actuellement 1 contentieux en cours et 0 contentieux terminés.
07022011004412 / (sas) SOFRACO / VIVARAIS HABITAT
Affaire en coursTribunal : AUBENAS
Date de jugement :
Nature : ACTION EN PAIEMENT DU PRIX OU EN SANCTION DU NON PAIEMENT
Décision :
Demandeur(s)
LES CHAMPS, SAINT-DIDIER-SOUS-AUBENAS 07200
- Représentant(s):
- - selarl IMBERT - COSTANTINI - DI MAYO
Défendeur(s)
Historique d'ARDECHE HABITAT
13 événements depuis 2009
mardi 10 juillet 2024
Marc QUENETTE devient le nouveau président du conseil d'administration.
Florian DUB, Sophal LIM, Jean-Christophe DUVERNAY, Diana SIEMIRADZKA, Sandrine CHAREYRE, Sandrine GENEST, Kamel GUERBA, Sylvie GAUCHER, Florence KRISCHAN, Jean-Yves MEYER, Mura KARADEMIR, Corinne HANOT et Victoria BRIELLE succèdent à Jean-Paul ROUX, Raoul L'HERMINIER, Mauricette CROUZET, Souhila KHEDIM, Jacques BRUNIER, Stéphanie BARBATO, Andre SAROUL, Marc QUENETTE, Robert COTTA, Nicole GARAUD-SAUSSAC, Robert ROUX, Alain VIALLE et Edward BUNGARD en tant qu'administrateur.
jeudi 15 mars 2024
Jean-Yves MEYER accède au statut de membre du conseil de surveillance.
ARDECHE HABITAT assume maintenant le rôle de membre du conseil de surveillance de SC AMPLITUDES, SOCIETE DE COORDINATION.
mardi 20 novembre 2019
Nicole GARAUD-SAUSSAC, Jacques BRUNIER, Edward BUNGARD et Eric VIGOUROUX prennent le relais de Francois-Xavier ALIROL, Leon WERCHOWSKI STABIO, Huguette BROC et Christiane GEBELIN en tant qu'administrateur.
mercredi 11 février 2016
Benoît MONTICCIOLO, Marc QUENETTE, Laurence ALLEFRESDE, Stéphanie BARBATO, Raoul L'HERMINIER, Christiane GEBELIN, Huguette BROC, Souhila KHEDIM, Robert ROUX, Alain VIALLE et Jean-Paul ROUX succèdent à Jean-Pierre HUMEZ, Jean DELPRAT, Jean-Paul MANIFACIER, Denis DUCHAMP, Bernard PERRIER, Christiane BOIS, Patrick COUDENE, Claude BARATIER, Max COLLIARD-MASSON, Germaine PRINCE et Nicole MARTIN en tant qu'administrateur.
mercredi 20 mars 2014
Michel DEJOURS et Laurent PATTEIN cèdent leurs place d'administrateur à Andre SAROUL et Adrien ROMEO.
vendredi 08 octobre 2011
Samuel CARPENTIER remplace Alain CONDEMINE en tant que directeur général.
Jean CHAPUS, Eric LESPINASSE, Raoul L'HERMINIER, Danielle DUMONT, Andree DALVERNY, Denis JEANMOUGIN, Jose SIRVENT et Pierre-Jean SERRIERES cèdent leurs place d'administrateur à Francois-Xavier ALIROL, Jean MAILLET, Jean-Paul MANIFACIER, Patrick COUDENE, Jeannine CHANTEPERDRIX, Max COLLIARD-MASSON, Germaine PRINCE et Michel DEJOURS.
lundi 25 août 2009
Olivier PEVERELLI quitte ses fonctions d'administrateur.
Olivier PEVERELLI assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration.
lundi 18 août 2009
Alain CONDEMINE accède au poste de directeur général.
Khalid ESSAYAR, Laurent PATTEIN, Olivier PEVERELLI, Jean-Pierre HUMEZ, Robert COTTA, Danielle MAGAND, Alain MOYON, Nicole MARTIN, Jean CHAPUS, Eric LESPINASSE, Pierre-Jean SERRIERES, Christiane BOIS, Mauricette CROUZET, Denis DUCHAMP, Bernard PERRIER, Raoul L'HERMINIER, Danielle DUMONT, Claude BARATIER, Denis JEANMOUGIN, Jose SIRVENT, Leon WERCHOWSKI STABIO, Andree DALVERNY et Jean DELPRAT assument maintenant la fonction d'administrateur.
13 événements ont marqué le parcours d'ARDECHE HABITAT depuis 2009