ARCALIS

Fermée definitivement

SIREN: 347 803 884
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 347 803 884 00027
NUMÉRO DE TVA: FR27347803884
DATE DE CREATION: 19 août 1988
ACTIVITÉ (NAF / APE): Assurance vie - 6511Z
FORME JURIDIQUE: Société anonyme à conseil d'administration
ADRESSE: 20 PL DE SEINE TOUR NEPTUNE, 92400 COURBEVOIE
DIRIGEANTS: KPMG S.A + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 15/11/2025: RCS Insee RNE

Récapitulatif

Dernière modification le
07/07/2016
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2009
Oui
Effectif Année 2009
Non précisé
Score Extra-financier
Non calculé
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté
Non déposé
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: ARCALIS

Capital social: 63388943,84 €

Statut RCS: Radiée le 05 juillet 2016 05/07/2016

Statut INSEE: Fermée le 24 juin 2016 24/06/2016

Statut RNE: Radiée le 22 septembre 2016 22/09/2016

Observations RNE

22 septembre 2016
- Radiation d'office

Forme juridique: SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Numéro RCS: Nanterre B 347803884

Tribunal de commerce: Greffe de Nanterre

Secteur d'activité d'ARCALIS

Domaine d'activité: Assurance
Activité (Code NAF ou APE): Assurance vie (6511Z)
Type d'activité: LIBERALE_NON_REGLEMENTEE
Convention collective déduite: Sociétés d'assurances (1672)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

41 sociétés exercent la même activité que ARCALIS dans le 92.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Assurance vie" dans les Hauts-de-Seine (92)

Rapport complet officiel

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16/11/2025

RCO - Rapport complet officiel

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12,90€

Établissements

Fermés
- Du 30 novembre 1999 au 24 juin 2016
  
  ARCALIS - 92400
  
  Ancien établissement
  - SIRET 34780388400027
  - Activité Assurance vie - 6511Z
  - Adresse 20 PL DE SEINE TOUR NEPTUNE, 92400 COURBEVOIE
- Du 01 janvier 2000 au 24 juin 2016
  
  ARCALIS - 67000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 34780388400035
  - Activité Assurance vie - 6511Z
  - Adresse 1 RUE DES ARQUEBUSIERS, 67000 STRASBOURG
- Du 01 janvier 2000 au 01 janvier 2001
  
  ARCALIS - 94220
  
  Ancien établissement
  - SIRET 34780388400043
  - Activité Assurance vie et capitalisation - 660A
  - Adresse 16 AV GENERAL DE GAULLE 16-18, 94220 CHARENTON-LE-PONT
- Du 09 mai 1988 au 30 novembre 1999
  
  ARCALIS - 75009
  
  Ancien établissement
  - SIRET 34780388400019
  - Activité Assurance vie et capitalisation - 660A
  - Adresse 33 RUE LA FAYETTE, 75009 PARIS

Établissements

Dirigeants d'ARCALIS

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

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Finances d'ARCALIS

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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16/11/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Compte

31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

2558000,00

138000000,00

-98,15 %
Résultats net

-2689000,00

-13000000,00

79,32 %
Marge brute

1193000,00

-36000000,00

103,31 %
Résultats d'exploitation

-615000,00

-94000000,00

99,35 %
Ebitda

-605000,00

-38000000,00

98,41 %

Documents d'ARCALIS

37 derniers documents officiels

05/07/2016

Déclaration de conformité
23/02/2016

Projet de Fusion
07/10/2015

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
05/11/2013

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration
13/07/2012

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes
08/07/2011

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
06/04/2011

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif
10/12/2010

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
07/05/2010

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

DIVERS
22/07/2009

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
22/07/2009

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
10/06/2009

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
30/12/2008

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
11/12/2008

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
24/10/2008

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
28/05/2008

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif
22/06/2006

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes
22/06/2006

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
13/04/2006

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
12/10/2004

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
23/01/2004

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
11/04/2003

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
26/08/2002

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
10/07/2002

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
20/11/2000

Nomination/démission des organes de gestion
24/07/2000

Augmentation de Capital - Réduction de Capital - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
24/03/2000

Augmentation de Capital - Conversion du Capital Social en Euros - Transfert du Siège hors du ressort du Tribunal de Commerce - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Immatriculation suite à transfert - P.V. du Conseil d'Administration
23/11/1999

Rapport des Commissaires ou du Gérant
02/11/1999

Projet de Fusion
01/01/1999

Apport Partiel
09/01/1998

Augmentation de Capital - Modification de l'objet social - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
08/08/1997

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion
24/04/1997

Nomination/démission des organes de gestion
31/01/1996

Acte modificatif
03/07/1995

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif
16/01/1995

Acte modificatif
14/06/1993

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

37 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

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Annonces (BODACC & JAL)

23 annonces BODACC & JAL

08/07/2016

Annonce BODACC - Cessation
09/06/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
08/03/2016

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution

AVIS DE PROJET DE FUSION ARCALIS Forme juridique Société anonyme Au capital de 63388943,84 EUR Siège social 20 PL DE SEINE TOUR NEPTUNE 92400 COURBEVOIE N° RCS 347803884 RCS NANTERRE; ACTIF : 3869772626,95 euros PASSIF : 3752404789,06 euro Soit un actif net apporté de 117367837,89 euros Montant prévu du boni de fusion : 2864686,53 euros "A.V.I.P. - ASSURANCE VIE ET PREVOYANCE" Forme juridique Société anonyme Au capital de 102750000 EUR Siège social 20 PL DE SEINE TOUR NEPTUNE 92086 PARIS LA DEFE…
18/07/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
31/07/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
14/11/2013

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : THEBE Pascal en fonction le 07 Mai 2010 Administrateur : LASSARAT Fanny en fonction le 10 Décembre 2010 Directeur général Administrateur : CORIAT Sylvain modification le 05 Novembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS I en fonction le 13 Juillet 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 13 Juillet 2012 Administrateur : COHEN Ludovic en fonction le 16 Juillet 2013 Administrateur : PELCE Etienne en fonction le 05 Novembre 2013 Président d…
18/08/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
24/07/2013

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : THEBE Pascal en fonction le 07 Mai 2010 Administrateur : LASSARAT Fanny en fonction le 10 Décembre 2010 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : JUMELLE Laurent en fonction le 06 Avril 2011 Administrateur : CORIAT Sylvain en fonction le 08 Juillet 2011 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS I en fonction le 13 Juillet 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 13 Juillet 2012 Administrateur : COHEN Ludovic en fonc…
29/05/2013

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : THEBE Pascal en fonction le 07 Mai 2010 Administrateur : LASSARAT Fanny en fonction le 10 Décembre 2010 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : JUMELLE Laurent en fonction le 06 Avril 2011 Administrateur : CORIAT Sylvain en fonction le 08 Juillet 2011 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS I en fonction le 13 Juillet 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 13 Juillet 2012
21/08/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
22/07/2012

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : GERKE Juergen modification le 08 Juillet 2011 Administrateur : THEBE Pascal en fonction le 07 Mai 2010 Administrateur : LASSARAT Fanny en fonction le 10 Décembre 2010 Président directeur général et administrateur : JUMELLE Laurent en fonction le 06 Avril 2011 Administrateur : CORIAT Sylvain en fonction le 08 Juillet 2011 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS I en fonction le 13 Juillet 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 13 Juillet 2012 …
26/07/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
20/07/2011

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : EXPONENS DEVELOPPEMENT modification le 22 Juillet 2009 Commissaire aux comptes suppléant : KALVARISKY Philippe en fonction le 22 Juin 2006 Administrateur : GERKE Juergen modification le 08 Juillet 2011 Administrateur : THEBE Pascal en fonction le 07 Mai 2010 Administrateur : LASSARAT Fanny en fonction le 10 Décembre 2010 Président directeur général et administrateur : JUMELLE Laurent en fonction le 06 Avril 2011 Administrateur : CORIAT Sylvain en fonction le 0…
14/04/2011

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : EXPONENS DEVELOPPEMENT modification le 22 Juillet 2009 Commissaire aux comptes suppléant : KALVARISKY Philippe en fonction le 22 Juin 2006 Administrateur : GERKE Juergen en fonction le 10 Juin 2009 Administrateur : THEBE Pascal en fonction le 07 Mai 2010 Administrateur : LASSARAT Fanny en fonction le 10 Décembre 2010 Président directeur général et administrateur : JUMELLE Laurent en fonction le 06 Avril 2011
19/12/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant. Modification de l'adresse du siège.

Commissaire aux comptes titulaire : EXPONENS DEVELOPPEMENT modification le 22 Juillet 2009 Commissaire aux comptes suppléant : KALVARISKY Philippe en fonction le 22 Juin 2006 Président directeur général et administrateur : GRAND Frédéric modification le 12 Juin 2009 Administrateur : GERKE Juergen en fonction le 10 Juin 2009 Administrateur : THEBE Pascal en fonction le 07 Mai 2010 Administrateur : LASSARAT Fanny en fonction le 10 Décembre 2010
21/06/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
21/05/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : EXPONENS DEVELOPPEMENT modification le 22 Juillet 2009 Commissaire aux comptes suppléant : KALVARISKY Philippe en fonction le 22 Juin 2006 Président directeur général et administrateur : GRAND Frédéric modification le 12 Juin 2009 Administrateur : GERKE Juergen en fonction le 10 Juin 2009 Administrateur : RICHES Pier en fonction le 22 Juillet 2009 Administrateur : THEBE Pascal en fonction le 07 Mai 2010
12/08/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
11/01/2009

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : AGF HOLDING représenté par BRAC DE LA PERRIERE Geraud Marie Dominique Henri modification le 11 Avril 2003. Commissaire aux comptes titulaire : CEFRECO SA en fonction le 24 Mars 2000. Administrateur : LABROSSE Philippe modification le 28 Mai 2008. Commissaire aux comptes suppléant : KALVARISKY Philippe en fonction le 22 Juin 2006. Administrateur : PERSICO Pierre en fonction le 22 Juin 2006. Directeur général délégué : BOURE Nicolas en fonction le 28 Mai 2008. Directeur général : …
23/12/2008

Annonce BODACC - Modification du capital.
04/11/2008

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : AGF HOLDING représenté par BRAC DE LA PERRIERE Geraud Marie Dominique Henri modification le 11 Avril 2003. Commissaire aux comptes titulaire : CEFRECO SA en fonction le 24 Mars 2000. Administrateur : LABROSSE Philippe modification le 28 Mai 2008. Président du conseil d'administration et administrateur : LEQUOY Jean-Francois modification le 24 Octobre 2008. Commissaire aux comptes suppléant : KALVARISKY Philippe en fonction le 22 Juin 2006. Administrateur : PERSICO Pierre en fonc…
12/07/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
08/06/2008

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : AGF HOLDING représenté par BRAC DE LA PERRIERE Geraud Marie Dominique Henri modification le 11 Avril 2003Commissaire aux comptes titulaire : CEFRECO SA en fonction le 24 Mars 2000. Administrateur : LABROSSE Philippe modification le 28 Mai 2008. Administrateur : DOUBROVINE Laurent en fonction le 12 Octobre 2004. Président du conseil d'administration et administrateur : LEQUOY Jean-Francois en fonction le 13 Avril 2006. Commissaire aux comptes suppléant : KALVARISKY Philippe en fo…

23 Annonces

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Juridique

Private One

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 2006
- Date d'expiration
  
  09 juin 2026
Expire dans 6 mois et 24 jours

Classes :
Private One Capitalisation

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 2006
- Date d'expiration
  
  09 juin 2026
Expire dans 6 mois et 24 jours

Classes :
ASSURACTIF

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 octobre 2001
- Date d'expiration
  
  12 octobre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
PERFORMO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juillet 2001
- Date d'expiration
  
  19 juillet 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Convention Sainte Claire

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 février 2001
- Date d'expiration
  
  20 février 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Plénitude Santé

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 1999
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SILHOUETTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 août 1998
- Date d'expiration
  
  05 août 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PREVILIANCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juin 1998
- Date d'expiration
  
  12 juin 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
REPONSE OBSEQUES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 novembre 1995
- Date d'expiration
  
  20 novembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Femmes Relais

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 octobre 1994
- Date d'expiration
  
  20 octobre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SEPTELIUS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 septembre 1994
- Date d'expiration
  
  07 septembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PARRAINANCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mars 1994
- Date d'expiration
  
  18 mars 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
OSMOSE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 février 1994
- Date d'expiration
  
  14 février 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ARCANA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 1990
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ECOIMPOTS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 novembre 1990
- Date d'expiration
  
  12 novembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VIVALDI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 août 1990
- Date d'expiration
  
  06 août 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FUTUR LIBRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 août 1990
- Date d'expiration
  
  06 août 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ARCALIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 janvier 1989
- Date d'expiration
  
  18 janvier 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque

Marques déposées

Historique d'ARCALIS

63 événements depuis 2004

vendredi 18 juin 2016
- Fanny PALLINCOURT quitte ses fonctions d'administrateur.
- ARCALIS renonce à son rôle d'administrateur de GENERATION VIE.

mardi 29 juillet 2015
- Fanny PALLINCOURT prend le relais de Richard BONFILS en tant qu'administrateur.
- Fanny PALLINCOURT succède à Richard BONFILS en tant qu'administrateur.

...

Historique

63 événements ont marqué le parcours d'ARCALIS depuis 2004

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Déclaration de conformité

Projet de Fusion

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Nomination/démission des organes de gestion

Augmentation de Capital - Réduction de Capital - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation de Capital - Conversion du Capital Social en Euros - Transfert du Siège hors du ressort du Tribunal de Commerce - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Immatriculation suite à transfert - P.V. du Conseil d'Administration

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Projet de Fusion

Apport Partiel

Augmentation de Capital - Modification de l'objet social - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion

Nomination/démission des organes de gestion

Acte modificatif

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Acte modificatif

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

4 Documents liés

Projet de Fusion

Déclaration de conformité

Nomination/démission des organes de gestion

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

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Augmentation de Capital - Conversion du Capital Social en Euros - Transfert du Siège hors du ressort du Tribunal de Commerce - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Immatriculation suite à transfert - P.V. du Conseil d'Administration

Apport Partiel

Projet de Fusion

3 Documents liés

Acte modificatif

Acte modificatif

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

2 Documents liés

Projet de Fusion

Déclaration de conformité

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Projet de Fusion

Déclaration de conformité

Projet de Fusion

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P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Projet de Fusion

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes

Nomination/démission des organes de gestion

Augmentation de Capital - Réduction de Capital - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes