France
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AMOEBA
- SIREN
- 523 877 215 523877215
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 523 877 215 00021 52387721500021
- NUMÉRO DE TVA
- FR21523877215 FR21523877215
- DATE DE CREATION
- 21 juillet 2010
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z 7219Z - Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
- FORME JURIDIQUE
- Société anonyme à conseil d'administration Société anonyme à conseil d'administration
- ADRESSE
- 38 AVENUE DES FRERES MONTGOLFIER, 69680 CHASSIEU 38 AVENUE DES FRERES MONTGOLFIER, 69680 CHASSIEU
- DIRIGEANTS
- Benoît VILLERS + 7 autres dirigeants
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
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Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
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Informations Légales
- Activité principale déclarée
- La recherche et le développement, l'étude, la mise au point et la commercialisation de tous produits élaborés à base d'agents biologiques ou chimiques pour lutter contre la prolifération bactérienne, et notamment contre la prolifération de légionelles, toutes prestations de services connexes à la commercialisation de ces produits. Toutes prestations de prélèvements et d'analyses bactériologiques La recherche et le développement, l'étude, la mise au point et la commercialisation de tous produits élaborés à base d'agents biologiques ou chimiques pour lutter contre la prolifération bactérienne, et notamment contre la prolifération de légionelles, toutes prestations de services connexes à la commercialisation de ces produits. Toutes prestations de prélèvements et d'analyses bactériologiques
- Capital social
- 1556344,46 € 1556344,46
- Statut RCS
- Inscrite le 21 juillet 2010 21/07/2010
- Statut INSEE
- Inscrite le 9 juillet 2010 09/07/2010
- Statut RNE
- Inscrite le 21 juillet 2010 21/07/2010
-
20 juillet 2022
- Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 24/05/2022.
Contacter AMOEBA
- Téléphone
- Mail de contact
- Recherche de mail de contact
Prospecter Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles dans le Rhône
Établissements
-
-
AMOEBA - 69680
Siège social depuis le 13 avril 2015 (11 ans)
- SIRET
- 52387721500021 52387721500021
- Activité
- Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z
-
-
-
AMOEBA - 69008
Ancien établissement du 9 juillet 2010 au 13 avril 2015
- SIRET
- 52387721500013 52387721500013
- Activité
- Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z
- Adresse
- 60 AVENUE ROCKEFELLER PEPINIERE LAENNEC, 69008 LYON
-
Dirigeants d'AMOEBA
-
-
Benoît VILLERS
- Né en
- 1956 (70 ans)
- Mandat
- Président du conseil d'administration depuis le 18 janvier 2024 (2 ans)
-
Jean-François DOUCET
- Né en
- 1968 (57 ans)
- Mandat
- Directeur général depuis le 18 janvier 2024 (2 ans)
-
Anne-Charlotte GUILLOT
- Née en
- 1971 (55 ans)
- Mandat
- Administrateur depuis le 8 octobre 2025 (moins d'un an)
-
Quentin HUA
- Né en
- 1987 (39 ans)
- Mandat
- Administrateur depuis le 1 octobre 2024 (2 ans)
-
ONDINE
- Mandat
- Administrateur depuis le 27 juillet 2024 (2 ans)
-
Benoît VILLERS
- Né en
- 1956 (70 ans)
- Mandat
- Administrateur depuis le 18 janvier 2024 (2 ans)
-
Valérie FILIATRE
- Née en
- 1960 (66 ans)
- Mandat
- Administrateur depuis le 5 octobre 2017 (8 ans)
-
FORVIS MAZARS
- Mandat
- Commissaire aux comptes titulaire depuis le 1 mai 2015 (11 ans)
-
FORVIS MAZARS
- Mandat
- Commissaire aux comptes titulaire depuis le 1 mai 2015 (11 ans)
-
CBA
- Mandat
- Commissaire aux comptes suppléant depuis le 13 juillet 2023 (3 ans)
-
CBA
- Mandat
- Commissaire aux comptes suppléant depuis le 13 juillet 2023 (3 ans)
-
-
-
Jean-Marc PETAT
- Né en
- 1964 (62 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 27 juillet 2024 au 11 avril 2026
-
Observation de conformité Jean-Luc SOUCHE
- Né en
- 1956 (69 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 13 juillet 2023 au 8 octobre 2025
-
Sylvie GUINARD
- Née en
- 1973 (53 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 5 mars 2022 au 27 juillet 2024
-
Pierre MORGON
- Né en
- 1963 (63 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 15 septembre 2021 au 27 juillet 2024
-
Philippe DUJARDIN
- Né en
- 1962 (63 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 15 septembre 2021 au 27 juillet 2024
-
Fabrice PLASSON
- Né en
- 1971 (55 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 5 octobre 2017 au 17 juillet 2024
-
Fabrice PLASSON
- Né en
- 1971 (55 ans)
- Mandat
- Ancien Président du conseil d'administration du 5 octobre 2017 au 18 janvier 2024
-
Fabrice PLASSON
- Né en
- 1971 (55 ans)
- Mandat
- Ancien Directeur général du 5 octobre 2017 au 18 janvier 2024
-
Bernard AMBOLET
- Né en
- 1952 (73 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 15 novembre 2018 au 18 janvier 2024
-
Pierre BELUZE
- Mandat
- Ancien Commissaire aux comptes suppléant du 1 mai 2015 au 13 juillet 2023
-
Pierre BELUZE
- Mandat
- Ancien Commissaire aux comptes suppléant du 1 mai 2015 au 13 juillet 2023
-
Ghislaine PINOCHET
- Née en
- 1958 (67 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 27 septembre 2019 au 22 juillet 2022
-
Observation de conformité Claudine VERMOT-DESROCHES
- Née en
- 1964 (62 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 27 septembre 2019 au 5 mars 2022
-
Pascal REBER
- Né en
- 1953 (73 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 5 octobre 2017 au 15 septembre 2021
-
ORFIS
- Mandat
- Ancien Commissaire aux comptes titulaire du 1 mai 2015 au 15 septembre 2021
-
ORFIS
- Mandat
- Ancien Commissaire aux comptes titulaire du 1 mai 2015 au 15 septembre 2021
-
Bruno GENEVOIS
- Né en
- 1964 (62 ans)
- Mandat
- Ancien Commissaire aux comptes suppléant du 1 mai 2015 au 15 septembre 2021
-
Bruno GENEVOIS
- Né en
- 1964 (62 ans)
- Mandat
- Ancien Commissaire aux comptes suppléant du 1 mai 2015 au 15 septembre 2021
-
ELAIA PARTNERS
- Mandat
- Ancien Administrateur du 27 septembre 2019 au 28 janvier 2020
-
Gaëtane SUZENET
- Née en
- 1970 (56 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 5 octobre 2017 au 27 septembre 2019
-
AURIGA PARTNERS
- Mandat
- Ancien Administrateur du 5 octobre 2017 au 27 septembre 2019
-
Marie-Christine GROS-FAVROT
- Née en
- 1952 (74 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 5 octobre 2017 au 4 septembre 2018
-
Fabrice PLASSON
- Né en
- 1971 (55 ans)
- Mandat
- Ancien Président du directoire du 8 janvier 2015 au 5 octobre 2017
-
Pascal REBER
- Né en
- 1953 (73 ans)
- Mandat
- Ancien Président du conseil de surveillance du 8 janvier 2015 au 5 octobre 2017
-
Fabrice PLASSON
- Né en
- 1971 (55 ans)
- Mandat
- Ancien Président du 25 juillet 2010 au 8 janvier 2015
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
-
Valorisation
Valeur économique calculée à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.
Performance de l'entreprise
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Chiffre d'affaires0720,00-100 %
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Résultats net-7939000,00-6220000,00-27 %
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Marge brute-4280000,00-3551000,00-20 %
-
Résultats d'exploitation-7071000,00-5988000,00-18 %
-
Ebitda-6332000,00-5297000,00-19 %
-
Dettes + 1 an00-
-
BFR-108900,00-1168900,0091 %
-
Trésorerie0588000,00-100 %
-
Endettement13950000,0014413000,00-3 %
-
Taux de profitabilitéNC-8638,89-
-
Rentabilité234.47 %73.10 %221 %
Comptes d'AMOEBA
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - consolide
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - consolide
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - consolide
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
-
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Équilibre bilan
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CapitalisationN/C-141,49 %-36,48 %
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Endettement-348,17 %-134,65 %-175,60 %
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Fonds de roulement4745000 EU-580900 EU-1469000 EU
-
Evolution de l'activité0 %11,16 %N/C
-
Taux de VAN/C-493194,44 %-67131,78 %
-
Rentabilité d'exploitationN/C-735694,44 %-99782,95 %
-
Rentabilité nette finaleN/C-863888,89 %-217162,79 %
-
Capacité d'autofinancementN/C-799722,22 %-94759,69 %
-
Rentabilité financière234,47 %73,10 %632,80 %
-
Coûts du travailN/C236138,89 %32829,46 %
-
Capacité de remboursementN/CN/CN/C
-
Coût de la detteN/CN/CN/C
-
Taux d'intérêt moyen apparent35,69 %6,66 %4,04 %
-
Poids du BFR globalN/C-594190,83 jours-115605,97 jours
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Poids des stocksN/C130692,50 jours11493,26 jours
-
Délai clientsN/C682132,50 jours108939,77 jours
-
Délai FournisseursN/C736981,67 jours81114,88 jours
-
Liquidité immédiateN/C298900,00 jours32538,76 jours
Documents d'AMOEBA
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Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)
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Statut mis a jour
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Statut mis a jour
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Certificat du dépositaire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
-
Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
-
Statut mis a jour
-
Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
-
Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Statut mis a jour
-
Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Statut mis a jour
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
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Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société
-
Lettre de démission
Modification relative aux dirigeants d'une société
-
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Reconstitution des capitaux propres
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Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Décision sur la modification du capital social
-
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Décision sur la modification du capital social
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Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société
-
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Décision sur la modification du capital social
-
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Décision sur la modification du capital social
-
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
-
Rapport du commissaire aux comptes - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification des statuts
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Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes
Décision sur la modification du capital social
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Lettre de démission
Décision sur la modification du capital social - Modification relative aux dirigeants d'une société
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Lettre de démission
Décision sur la modification du capital social - Modification relative aux dirigeants d'une société
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Décision sur la modification du capital social - Modification relative aux dirigeants d'une société
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Décision sur la modification du capital social - Modification relative aux dirigeants d'une société
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Décision sur la modification du capital social - Modification relative aux dirigeants d'une société
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social
-
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification non statutaire
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal de décision du dirigeant social
Décision sur la modification du capital social
-
Procès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société
-
Procès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Lettre de nomination
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du directoire
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal du directoire
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du directoire
Décision sur la modification du capital social
-
Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du directoire - Décision(s) du président - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
-
Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du directoire - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Transfert siège social et établissement principal Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du directoire - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
-
Ordonnance du président - Rapport du commissaire à la transformation
Nomination de commissaire aux apports - Modification de la forme juridique ou du statut particulier
-
Ordonnance du président - Rapport du commissaire à la transformation
Nomination de commissaire aux apports - Modification de la forme juridique ou du statut particulier
-
Ordonnance du président
Nomination de commissaire à la transformation
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale
Modification des statuts
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Décision(s) du président - Liste des souscripteurs - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
-
Ordonnance du président
Nomination de commissaire aux apports
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
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Rapport du commissaire aux apports
Décision sur la modification du capital social
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Ordonnance du président
Nomination de commissaire aux apports
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Statuts constitutifs - Liste des souscripteurs - Attestation de dépôt des fonds
Constitution d'une société commerciale par création
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Statuts constitutifs - Liste des souscripteurs - Attestation de dépôt des fonds
Constitution d'une société commerciale par création
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Statuts constitutifs - Liste des souscripteurs - Attestation de dépôt des fonds
Constitution d'une société commerciale par création
Annonces légales d'AMOEBA
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Annonce BODACC - Modification du capital. [1556344.46 EUR]
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
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Annonce BODACC - Modification du capital. [1378385.0 EUR]
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Annonce JAL - Rectificatif / Erratum
RectificatifRECTIFICATIF à linsertion parue dans Ouest-France.fr du 4 août 2025, concernant la sociéte AMOEBA, 38 Avenue des Frères Montgolfier, 69680 Chassieu. Il y a lieu de lire les associés ont pris acte de la nomination dune nouvelle administratrice Madame Charlotte FRANCERIES..
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Annonce JAL - Modification du Capital social
Augmentation du capitalAMOEBA Societé Anonyme au capital de 1 032 919,26 euros Siège social : 38, avenue des Frères Montgolfier - 69680 Chassieu 523 877 215 RCS LYON Aux termes des décisions du 25 juillet 2025, Le Directeur général a constaté la réalisation définitive de laugmentation de capital dun montant de 345 465,74 euros, portant le capital social à 1 378 385 euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence.pour avis
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Annonce JAL - Convocation aux assemblées
AMOEBA Societé Anonyme au capital de 1 032 919,26 euros Siège social : 38 Avenue des Frères Montgolfier 69680 Chassieu 523 877 215 RCS LYON Avis de convocation à lassemblée générale ordinaire et extraordinaire du 26 juin 2025 Mesdames et Messieurs les actionnaires sont informés quils sont convoqués en assemblée générale ordinaire et extraordinaire le jeudi 26 juin 2025, à 9 heures, au siège social de la Société situé 38 Avenue des Frères Montgolfier, 69680 Chassieu, à leffet de délibérer sur les questions inscrites à lordre du jour suivant : -Présentation des éléments dinformations relevant du rapport de gestion et du rapport sur la gestion du groupe contenus dans le Document dEnregistrement Universel de la Société ; -Présentation du rapport sur le gouvernement dentreprise intégré au rapport de gestion établi par le Conseil dadministration en application de larticle L.225-37 al 6 du Code de commerce et contenu dans le Document dEnregistrement Universel de la Société ; -Présentation du rapport spécial du Conseil dadministration sur les opérations réalisées en vertu des dispositions prévues aux articles L. 225-197-1 à L. 225-197-3 du Code de commerce contenu dans le Document dEnregistrement Universel de la Société ; -Présentation des rapports généraux et spéciaux établis par le commissaire aux comptes de la Société ; De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire : -Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2024 ; -Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2024 ; -Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2024 ; -Quitus au Président du Conseil dadministration, Au Directeur Général et aux administrateurs pour lexécution de leur mandat au cours de lexercice écoulé ; -Examen du rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce ; -Approbation dune enveloppe de rémunération fixe annuelle (ex « jetons de présence ») à allouer aux administrateurs ; -Autorisation à consentir au Conseil dadministration en vue de lachat par la Société de ses propres actions ; De la compétence de lAssemblée Générale Extraordinaire : -Autorisation à conférer au Conseil dadministration de réduire le capital social par voie dannulation des actions auto détenues en suite de la mise en uvre du programme de rachat par la Société de ses propres actions ; -Délégation de compétence donnée au Conseil dadministration à leffet daugmenter le capital social par lémission dactions ordinaires de la Société et de toutes autres valeurs mobilières donnant, immédiatement et/ou de manière différée, accès au capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires dans le cadre dune offre au public autre que celles visées à larticle L.411-2 1° du Code monétaire et financier (ex « offre au public ») ; -Délégation de compétence donnée au Conseil dadministration à leffet daugmenter le capital social par lémission dactions ordinaires de la Société et de toutes autres valeurs mobilières donnant, immédiatement et/ou de manière différée, accès au capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires et dans le cadre dune offre visée à larticle L.411-2 1° du Code monétaire et financier (ex « placement privé ») ; -Délégation de compétence donnée au Conseil dadministration à leffet daugmenter le capital social par lémission dactions ordinaires de la Société et de toutes autres valeurs mobilières donnant, immédiatement et/ou de manière différée, accès au capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit dune catégorie de personnes ; -Délégation de pouvoirs donnée au Conseil dadministration à leffet daugmenter le capital social par lémission dactions ordinaires de la Société et de toutes autres valeurs mobilières donnant, immédiatement et/ou de manière différée, accès au capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit dune ou plusieurs personnes nommément désignées, -Délégation de compétence donnée au Conseil dadministration à leffet démettre des bons de souscription dactions avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de Sociétés, Sociétés dinvestissement, fonds dinvestissement ou fonds gestionnaires dépargne collective français ou étrangers pouvant investir dans des Sociétés françaises, spécialisés dans les émissions de valeurs simples ou complexes pour les entreprises petites ou moyennes) ; -Délégation de compétence à consentir au Conseil dadministration en vue démettre, dans les conditions de marché, des bons de souscriptions dactions au profit (i) de membres et censeurs du Conseil dadministration de la Société en fonction à la date dattribution des bons nayant pas la qualité de salariés ou dirigeants de la Société ou de lune de ses filiales (au sens de larticle L.233-1 du Code de commerce) ou (ii) de personnes liées par un contrat de services ou de consultant à la Société ou lune de ses filiales (au sens de larticle L. 233-1 du Code de commerce) ou (iii) de membre de tout comité que le Conseil dadministration a mis en place ou viendrait à mettre en place nayant pas la qualité de salariés ou dirigeants de la Société ou de lune de ses filiales (au sens de larticle L.233-1 du Code de commerce ; -Délégation de compétence à consentir au Conseil dadministration à leffet démettre des actions ordinaires et des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société en cas doffre publique comportant une composante déchange initiée par la société avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires ; -Décision de fixation dun plafond nominal global des augmentations de capital par lémission dactions ordinaires de la société et de toutes autres valeurs mobilières donnant, immédiatement et/ou de manière différée, accès au capital ou donnant droit à lattribution de titres de créances -Délégation de compétence donnée au Conseil dadministration à leffet démettre et dattribuer des bons de souscriptions de parts de créateurs dentreprise au profit des salariés et/ou des mandataires sociaux de la Société ; -Autorisation à donner au Conseil dadministration à leffet de procéder à des attributions gratuites dactions au profit des salariés et/ou mandataires sociaux éligibles de la Société ou des sociétés liées, -Délégation de compétence donnée au Conseil dadministration à leffet de procéder à une augmentation de capital réservée aux salariés adhérents à un plan dépargne entreprise ; suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires à leur profit ; -Modification de larticle 13 des statuts de la Société ; De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire : -Nomination de Madame Charlotte FRANCERIES en qualité de nouvel administrateur, De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire : -Pouvoirs pour les formalités. Tout actionnaire, quel que soit le nombre dactions quil possède, a le droit de participer à cette Assemblée ou sy faire représenter dans les conditions et selon les modalités rappelées ci-après : A) Formalités préalables à effectuer pour participer à lAssemblée Générale Les actionnaires peuvent prendre part à cette assemblée quel que soit le nombre dactions dont ils sont propriétaires, nonobstant toutes clauses statutaires contraires. Il est justifié du droit de participer aux assemblées générales de la Société par linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte en application de larticle R.22-10-28 du Code de Commerce, au deuxième jour ouvré précédant lassemblée, soit le mardi 24 juin 2025 à zéro heure, heure de Paris : -soit dans les comptes de titres nominatifs tenus pour la Société par son mandataire Uptevia (Service Assemblées Générales Cur Défense, 90-110 Esplanade du Général de Gaulle, 92931 Paris, la Défense Cedex), -soit dans les comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire habilité. Linscription en compte des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité doit être constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier, le cas échéant par voie électronique dans les conditions prévues à larticle R. 225-61 du Code de Commerce, et annexée au formulaire de vote par correspondance ou de procuration (« Formulaire unique de vote »), ou encore, à la demande de carte dadmission établie au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. B) Mode de participation à lAssemblée Générale Les actionnaires pourront choisir entre lun des trois modes suivants pour exercer leur droit de vote en Assemblée générale : -assister à lAssemblée générale ; -donner pouvoir au Président de lAssemblée ou à toute personne physique ou morale ; -voter par correspondance ou par internet. En plus du Formulaire unique de vote papier, les actionnaires auront la possibilité de transmettre leurs instructions de vote, désigner ou révoquer un mandataire, demander une carte dadmission par Internet, préalablement à lAssemblée sur le site VOTACCESS, dans les conditions décrites ci-après. Le site Internet VOTACCESS pour cette assemblée générale sera ouvert à compter du mardi 11 juin à 12 heures (heure de Paris) jusquà la veille de lAssemblée soit le mercredi 25 juin à 15 heures (heure de Paris). Afin déviter tout encombrement éventuel du site Internet, il est recommandé aux actionnaires de ne pas attendre la veille de lAssemblée pour saisir ses instructions. a.Pour assister personnellement à lAssemblée Générale Les actionnaires, désirant assister à lAssemblée, devront demander leur carte dadmission de la façon suivante : * Par voie électronique : -Pour les actionnaires au nominatif pur : ils pourront accéder au site de vote via leur Espace Actionnaire à ladresse https://www.investors.uptevia.com/ Les actionnaires au nominatif pur devront se connecter à leur Espace Actionnaire avec leurs codes daccès habituels. Après sêtre connecté à leur Espace Actionnaire, ils devront suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et demander sa carte dadmission. -Pour les actionnaires au nominatif administré : ils pourront accéder au site de vote via le site VoteAG https://www.voteag.com/ : Les actionnaires au nominatif administré devront se connecter à VoteAG avec les codes temporaires transmis sur le Formulaire unique de vote ou sur la convocation électronique. Une fois sur la page daccueil du site, ils devront suivre les indications à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et demander une carte dadmission. -Pour les actionnaires au porteur : il appartient à lactionnaire au porteur de se renseigner afin de savoir si son intermédiaire financier, qui assure la gestion de son compte de titres, est connecté ou non au site VOTACCESS et, le cas échéant, des conditions dutilisation du site VOTACCESS. Si lintermédiaire financier de lactionnaire est connecté au site VOTACCESS, lactionnaire devra sidentifier sur le portail Internet de son intermédiaire financier avec ses codes daccès habituels. Il devra ensuite suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et demander sa carte dadmission. * Par voie postale : -pour les actionnaires au nominatif : lactionnaire au nominatif devra compléter le Formulaire unique de vote, joint à la convocation qui lui sera adressé, en précisant quil souhaite participer à lAssemblée générale et obtenir une carte dadmission puis le renvoyer daté et signé à laide de lenveloppe T jointe à la convocation ; -pour les actionnaires au porteur : lactionnaire au porteur devra demander à son intermédiaire financier, qui assure la gestion de son compte de titres, quune carte dadmission lui soit adressée. Les demandes de carte dadmission par voie postale devront être réceptionnées par Uptevia, trois jours avant lAssemblée, au plus tard, selon les modalités indiquées ci-dessus. Les actionnaires, nayant pas reçu leur carte dadmission dans les deux jours ouvrés, précédant lAssemblée générale, sont invités à : -pour les actionnaires au nominatif, se présenter le jour de lAssemblée générale, directement aux guichets spécifiquement prévus à cet effet, munis dune pièce didentité ; -pour les actionnaires au porteur, demander à leur intermédiaire financier de leur délivrer une attestation de participation permettant de justifier de leur qualité dactionnaire au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée. a.Pour voter par procuration ou par correspondance A défaut dassister personnellement à cette assemblée, les actionnaires peuvent choisir entre lune des trois formules suivantes : adresser une procuration au Président de lAssemblée générale ; donner une procuration à toute personne physique ou morale de son choix dans les conditions prévues aux articles L. 22-10-39 et L. 225-106 I du Code de Commerce ; voter par correspondance ; Selon les modalités suivantes : * Par voie électronique : -Pour les actionnaires au nominatif pur : ils pourront accéder au site de vote via leur Espace Actionnaire à ladresse https://www.investors.uptevia.com/ : Les actionnaires au nominatif pur devront se connecter à leur Espace Actionnaire avec leurs codes daccès habituels. Après sêtre connecté à leur Espace Actionnaire, ils devront suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et voter ou désigner ou révoquer un mandataire. -Pour les actionnaires au nominatif administré : ils pourront accéder au site de vote via le site VoteAG https://www.voteag.com/ : Les actionnaires au nominatif administré devront se connecter à VoteAG avec les codes temporaires transmis sur le Formulaire unique de vote ou sur la convocation électronique. Une fois sur la page daccueil du site, ils devront suivre les indications à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et voter ou désigner ou révoquer un mandataire. -Pour les actionnaires au porteur : il appartient à lactionnaire au porteur de se renseigner afin de savoir si son intermédiaire financier, qui assure la gestion de son compte de titres est connecté ou non au site VOTACCESS et, le cas échéant, des conditions dutilisation du site VOTACCESS. Si lintermédiaire financier est connecté au site VOTACCESS, lactionnaire devra sidentifier sur le portail Internet de son intermédiaire financier avec ses codes daccès habituels. Il devra ensuite suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et voter, ou désigner ou révoquer un mandataire ; Si lintermédiaire financier de lactionnaire nest pas connecté au site VOTACCESS, il est précisé que la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut toutefois être effectuée par voie électronique conformément aux dispositions de larticle R. 22-10-24 du Code de commerce, en envoyant un courriel à ladresse électronique suivante : ct-mandataires-assemblees@uptevia.com. Ce courriel doit comporter en pièce jointe une copie numérisée du Formulaire unique de vote dûment rempli et signé. Les actionnaires au porteur doivent également joindre à leur envoi lattestation de participation établie par leur intermédiaire habilité. Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées, réceptionnées et confirmées au plus tard la veille de lAssemblée, à 15 heures (heure de Paris) pourront être prises en compte. Si lintermédiaire financier de lactionnaire nest pas connecté au site VOTACCESS, il est précisé que la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut toutefois être effectuée par voie électronique conformément aux dispositions de larticle R. 22-10-24 du Code de commerce, en envoyant un courriel à ladresse électronique suivante : ct-mandataires-assemblees@uptevia.com. Ce courriel doit comporter en pièce jointe une copie numérisée du Formulaire unique de vote dûment rempli et signé. Les actionnaires au porteur doivent également joindre à leur envoi lattestation de participation établie par leur intermédiaire habilité. Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées, réceptionnées et confirmées au plus tard la veille de lAssemblée, à 15 heures (heure de Paris) pourront être prises en compte. Si lintermédiaire financier de lactionnaire nest pas connecté au site VOTACCESS, il est précisé que la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut toutefois être effectuée par voie électronique conformément aux dispositions de larticle R. 22-10-24 du Code de commerce, en envoyant un courriel à ladresse électronique suivante : ct-mandataires-assemblees@uptevia.com. Ce courriel doit comporter en pièce jointe une copie numérisée du Formulaire unique de vote dûment rempli et signé. Les actionnaires au porteur doivent également joindre à leur envoi lattestation de participation établie par leur intermédiaire habilité. Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées, réceptionnées et confirmées au plus tard la veille de lAssemblée, à 15 heures (heure de Paris) pourront être prises en compte. * Par voie postale : -pour les actionnaires au nominatif : lactionnaire au nominatif devra compléter le Formulaire unique de vote, joint à la convocation qui lui sera adressé, puis le renvoyer daté et signé à laide de lenveloppe T jointe à la convocation ; -pour les actionnaires au porteur : lactionnaire au porteur devra demander le Formulaire unique de vote à son intermédiaire financier, qui assure la gestion de son compte de titres, puis lui renvoyer daté et signé. Ce dernier se chargera de le transmettre à Uptevia accompagné dune attestation de participation. Les Formulaires unique de vote par voie postale devront être réceptionnées par Uptevia, trois jours avant lAssemblée, au plus tard, selon les modalités indiquées ci-dessus. Il est précisé que, pour toute procuration sans indication de mandataire, le Président de lAssemblée générale émettra un vote favorable à ladoption des projets de résolutions présentés ou agréés par le conseil dadministration et un vote défavorable pour tous les autres projets de résolutions. Les Formulaires unique de vote sont adressés automatiquement aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré par courrier postal. Pour les propriétaires dactions au porteur, les Formulaires uniques de vote leur seront adressés sur demande réceptionnée par lettre simple par Uptevia Service Assemblées Générales Coeur Défense, 90-110 Esplanade du Général de Gaulle, 92931 Paris la Défense Cedex au plus tard six jours avant la date de lassemblée. Les actionnaires qui auront envoyé une demande de carte dadmission, un pouvoir ou un formulaire de vote par correspondance ne pourront plus changer de mode de participation à lAssemblée générale C) Questions écrites Conformément à larticle R. 225-84 du Code de commerce, chaque actionnaire a la faculté dadresser au Conseil dadministration, lequel répondra en séance, les questions écrites de son choix. Les questions doivent être envoyées par lettre recommandée avec demande davis de réception à ladresse suivante Amoeba service juridique, 38 avenue des Frères Montgolfier, CS70052, 69680 Chassieu. A défaut de réponse pendant lAssemblée elle-même, la réponse sera réputée avoir été donnée dès lors quelle sera mise en ligne sur le site Internet de la Société : https://amoeba-nature.com/investisseur/assemblee-generale/. Cet envoi doit être réalisé au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée Générale. Les demandes doivent être accompagnées dune attestation dinscription, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. D) Droit de communication des actionnaires Lavis de réunion valant avis de convocation a été publié le 21 mai 2025 au bulletinº6 (annonce nº 2502209) sur le site www.journal-officiel-gouv.fr/balo. Conformément à la loi, tous les documents qui doivent être communiqués aux assemblées générales ont été tenus, dans les délais légaux, à la disposition des actionnaires sur le site Internet de la Société. Le Conseil dadministration
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Annonce BODACC - Modification du capital. [1032919.26 EUR]
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Annonce JAL - Modification du Capital social
Capital socialDénomination : AMOEBA. Forme : Societé Anonyme (SA). Siège social : 38 Avenue des Frères Montgolfier, 69680 Chassieu. 523877215 RCS de Lyon Aux termes du conseil dadministration en date du 15 mai 2025, le conseil dadministration a décidé de modifier le capital social en le portant de 993199,26 euros à 1032919,26 euros. Mention sera portée au RCS de Lyon
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
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Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres
AMOEBA SA au capital de 993 199,26 Siege social : 38 Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON LAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 27 Juin 2024 a : nommé Monsieur Quentin HUA, demeurant 4 Rue du Faubourg Poissonnière 75010 PARIS en qualité dAdministrateur ; statuant conformément aux dispositions de larticle L.225-248 du Code de Commerce, Décidé quil ny a pas lieu à dissolution anticipée de la Société bien que les capitaux propres soient devenus inférieurs à la moitié du capital social.
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
AMOEBA SA au capital de 993 199,26 Siege social : 38 Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON LAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 27 Juin 2024 a : nommé Monsieur Quentin HUA, demeurant 4 Rue du Faubourg Poissonnière 75010 PARIS en qualité dAdministrateur ; statuant conformément aux dispositions de larticle L.225-248 du Code de Commerce, Décidé quil ny a pas lieu à dissolution anticipée de la Société bien que les capitaux propres soient devenus inférieurs à la moitié du capital social.
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Annonce JAL - Convocation aux assemblées
AMOEBA Société Anonyme au capital de 993 199,26 euros Siège social : 38 Avenue des Freres Montgolfier 69680 Chassieu 523 877 215 RCS LYON AVIS DE CONVOCATION A LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DES ACTIONNAIRES DU 27 JUIN 2024 Mesdames et Messieurs les actionnaires sont informés quils sont convoqués en assemblée générale ordinaire et extraordinaire le jeudi 27 juin 2024, à 9 heures, au siège social de la Société situé 38 Avenue des Frères Montgolfier, 69680 Chassieu, à leffet de délibérer sur les questions inscrites à lordre du jour suivant : -Présentation des éléments dinformations relevant du rapport de gestion et du rapport sur la gestion du groupe contenus dans le Document dEnregistrement Universel de la Société ; -Présentation du rapport sur le gouvernement dentreprise intégré au rapport de gestion établi par le Conseil dadministration en application de larticle L.225-37 al 6 du Code de commerce et contenu dans le Document dEnregistrement Universel de la Société ; -Présentation du rapport spécial du Conseil dadministration sur les opérations réalisées en vertu des dispositions prévues aux articles L. 225-197-1 à L. 225-197-3 du Code de commerce contenu dans le Document dEnregistrement Universel de la Société ; -Présentation des rapports complémentaires du Conseil dadministration établis conformément à larticle L.225-129-5 du Code de commerce ; -Présentation des rapports généraux et spéciaux établis par le commissaire aux comptes de la Société ; De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire : -Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2023 ; -Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2023 ; -Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2023 ; -Quitus au Président du Conseil dadministration, Au Directeur Général et aux administrateurs pour lexécution de leur mandat au cours de lexercice écoulé ; -Examen du rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce ; -Ratification de la nomination dadministrateurs faite à titre provisoire par le Conseil dadministration ; -Nomination de Monsieur Quentin HUA en qualité de nouvel administrateur ; -Approbation dune enveloppe de rémunération fixe annuelle (ex « jetons de présence ») à allouer aux administrateurs ; -Autorisation à consentir au Conseil dadministration en vue de lachat par la Société de ses propres actions ; De la compétence de lAssemblée Générale Extraordinaire : -Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration de réduire le capital social par voie dannulation des actions auto détenues en suite de la mise en oeuvre du programme de rachat par la Société de ses propres actions ; -Délégation de compétence à consentir au Conseil dadministration en vue daugmenter le capital par émission dactions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital par une offre au public autre que celles visées au 1° de larticle L. 411-2 du Code monétaire et financier, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires (ex « offre au public ») ; -Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration démettre par une offre visée à larticle L.411-2 1° du Code monétaire et financier, des actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital ou donnant droit à lattribution de titres de créances de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription (ex « placement privé ») ; -Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration démettre au profit de catégories de personnes des actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription (article L.225-138 du Code de commerce) ; -Délégation de compétence à consentir au Conseil dadministration en vue démettre des bons de souscription dactions avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de Sociétés, Sociétés dinvestissement, fonds dinvestissement ou fonds gestionnaires dépargne collective français ou étrangers pouvant investir dans des Sociétés françaises, spécialisés dans les émissions de valeurs simples ou complexes pour les entreprises petites ou moyennes ; -Délégation de compétence à consentir au Conseil dadministration à leffet démettre des actions ordinaires et des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société en cas doffre publique comportant une composante déchange initiée par la société avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires ; -Délégation de compétence à consentir au Conseil dadministration en vue démettre, dans la conditions de marché, des bons de souscriptions dactions au profit (i) de membres et censeurs du Conseil dadministration de la Société en fonction à la date dattribution des bons nayant pas la qualité de salariés ou dirigeants de la Société ou de lune de ses filiales (au sens de larticle L.233-1 du Code de commerce) ou (ii) de personnes liées par un contrat de services ou de consultant à la Société ou lune de ses filiales (au sens de larticle L. 233-1 du Code de commerce) ou (iii) de membre de tout comité que le Conseil dadministration a mis en place ou viendrait à mettre en place nayant pas la qualité de salariés ou dirigeants de la Société ou de lune de ses filiales (au sens de larticle L.233-1 du Code de commerce) ; -Délégation de compétence à consentir au Conseil dadministration en vue démettre et dattribuer à titre gratuit des bons de souscriptions de parts de créateurs dentreprise aux salariés et dirigeants de la Société ou de sociétés détenues à hauteur de 75% du capital ou des droits de vote (article 163 bis G du Code général des impôts) ; -Délégation de compétence consentie au Conseil dAdministration en vue démettre et dattribuer, sans droit préférentiel de souscription, des options de souscription ou dachat dactions de la Société -Délégation de compétence à consentir au Conseil dadministration, en vue daugmenter le capital social par émission dactions et de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des salariés adhérents à un plan dépargne entreprise ou un plan dépargne groupe existant ou à créer ; -Limitation globale du montant des augmentations par lémission dactions ordinaires de la société et de toutes autres valeurs mobilières donnant, immédiatement et/ou de manière différée, accès au capital ou donnant droit à lattribution de titres de créances ; -Décision à prendre en application de larticle L. 225-248 du Code de commerce ; De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire : -Pouvoirs pour les formalités. Tout actionnaire, quel que soit le nombre dactions quil possède, a le droit de participer à cette Assemblée ou sy faire représenter dans les conditions et selon les modalités rappelées ci-après : A) Formalités préalables à effectuer pour participer à lAssemblée Générale LAssemblée Générale se compose de tous les actionnaires quel que soit le nombre de leurs actions. Les actionnaires souhaitant participer à lAssemblée Générale, sy faire représenter ou voter à distance, devront justifier de la propriété de leurs actions au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée Générale à zéro heure, heure de Paris par linscription en compte de leurs actions à leur nom, conformément aux conditions prévues à larticle R. 22-10-28 du Code de commerce. B) Mode de participation à lAssemblée Générale 1.Les actionnaires désirant assister physiquement à lAssemblée Générale pourront : Pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au nominatif : * se présenter le jour de lAssemblée directement au guichet spécialement prévu à cet effet muni dune pièce didentité ; * demander une carte dadmission : -soit auprès des services de Uptevia, Service Assemblées Générales, 90-110 Esplanade du Général de Gaulle, 92931 Paris La Défense Cedex, -soit en faisant sa demande en ligne sur la plateforme sécurisée VOTACCESS accessible via le site Planetshares dont ladresse est la suivante : https://planetshares.uptevia.pro.fr Le titulaire dactions inscrites au nominatif pur devra se connecter au site Planetshares avec ses codes daccès habituels. Le titulaire dactions inscrites au nominatif administré devra se connecter au site Planetshares en utilisant son numéro didentifiant qui se trouve en haut et à droite de son formulaire de vote papier. Dans le cas où lactionnaire nest plus en possession de son identifiant et/ou son mot de passe, il peut contacter le numéro 01 57 43 02 30 mis à sa disposition. Après sêtre connecté, lactionnaire au nominatif devra suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et demander une carte dadmission. Pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au porteur : * Demander à lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres, quune carte dadmission lui soit adressé, * Si lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres est connecté au site VOTACCESS, lactionnaire peut également demander une carte dadmission par voie électronique selon les modalités suivantes : Après sêtre identifié sur le portail internet de cet intermédiaire avec ses codes daccès habituels, il devra cliquer sur licône qui apparaît sur la ligne correspondant à ses actions AMOEBA et suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et demander une carte dadmission. 2.Les actionnaires nassistant pas personnellement à lAssemblée Générale et souhaitant voter par correspondance ou être représentés en donnant pouvoir au Président de lAssemblée Générale ou à toute autre personne pourront : Pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au nominatif : * Soit renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration, qui lui sera adressé avec la convocation, à ladresse suivante : Uptevia, Service Assemblées Générales, 90-110 Esplanade du Général de Gaulle, 92931 Paris La Défense Cedex. Les désignations ou révocations de mandataires exprimées par voie papier devront être réceptionnées au plus tard 3 jours calendaires avant la date de lAssemblée Générale. * Soit transmettre ses instructions de vote, et désigner ou révoquer un mandataire par Internet avant lAssemblée Générale, sur le site VOTACCESS, dans les conditions décrites ci-après : Le titulaire dactions au nominatif pur ou administré qui souhaite voter par Internet accédera au site VOTACCESS via le site Planetshares dont ladresse est la suivante : https://planetshares.uptevia.pro.fr Le titulaire dactions au nominatif pur devra se connecter au site Planetshares avec ses codes daccès habituels.Le titulaire dactions au nominatif administré devra se connecter au site Planetshares en utilisant son numéro didentifiant qui se trouve en haut et à droite de son formulaire de vote papier. Dans le cas où lactionnaire nest plus en possession de son identifiant et/ou son mot de passe, il peut contacter le numéro 01 57 43 02 30 mis à sa disposition. Après sêtre connecté, lactionnaire au nominatif devra suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et voter, ou désigner ou révoquer un mandataire.Pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au porteur : * Demander le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration auprès de lintermédiaire qui gère ses titres à compter de la date de convocation de lAssemblée Générale. Ledit formulaire unique devra être accompagné dune attestation de participation délivrée par lintermédiaire financier et adressé à Uptevia, Service Assemblées Générales, 90-110 Esplanade du Général de Gaulle, 92931 Paris La Défense Cedex. Pour être pris en compte, les formulaires de vote par correspondance devront être reçus par lémetteur ou le service Assemblées Générales de Uptevia, au plus tard 3 jours avant la tenue de lAssemblée Générale. * Si lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres est connecté au site VOTACCESS, lactionnaire devra sidentifier sur le portail internet de son établissement teneur de compte avec ses codes daccès habituels. Il devra ensuite cliquer sur licône qui apparait sur la ligne correspondant à ses actions et suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et voter ou désigner ou révoquer un mandataire. * Si létablissement teneur de compte de lactionnaire nest pas connecté au site VOTACCESS, conformément aux dispositions de larticle R. 225-79 du Code de commerce la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut également être effectuée par voie électronique, selon les modalités suivantes : -Lactionnaire devra envoyer un email à ladresse : Paris_France_CTS_mandats@uptevia.pro.fr Cet email devra obligatoirement contenir les informations suivantes : nom de lémetteur concerné, date de lassemblée générale, nom, prénom, adresse, références bancaires du mandant ainsi que les nom, prénom et si possible ladresse du mandataire. -Lactionnaire devra obligatoirement demander à son intermédiaire financier qui assure la gestion de son compte titre denvoyer une confirmation écrite à ladresse suivante : Uptevia, Service Assemblées Générales, 90-110 Esplanade du Général de Gaulle, 92931 Paris La Défense Cedex. Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à ladresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte. Afin que les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie électronique puissent être valablement prises en compte, les confirmations devront être réceptionnées au plus tard la veille de lAssemblée, à 15h00 (heure de Paris).Le site VOTACCESS sera ouvert à compter du 7 juin 2024. La possibilité de voter par Internet avant lAssemblée Générale prendra fin la veille de la réunion à 15 heures, heure de Paris. Toutefois, afin déviter tout engorgement éventuel du site VOTACCESS, il est recommandé aux actionnaires de ne pas attendre la veille de lAssemblée pour voter.Comptabilisation des votes En application de larticle R. 22-10-28 du Code de commerce, tout actionnaire peut céder tout ou partie de ses actions après avoir exprimé son vote à distance ou envoyé une procuration et avant lAssemblée Générale : -si la cession intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris, la Société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance ou la procuration. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de compte notifie la cession à la Société ou à Uptevia et lui transmet les informations nécessaires ; -si la cession intervient après le deuxième jour ouvré précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris, elle na pas à être notifiée par lintermédiaire habilité ni à être prise en considération par la Société, nonobstant toute convention contraire. C) Questions écrites et demande dinscription de projets de résolution par les actionnaires Les demandes dinscription de points ou de projets de résolutions à lordre du jour par les actionnaires remplissant les conditions prévues par larticle R. 225-71 du Code de commerce doivent être reçues au siège social de la Société, par lettre recommandée avec demande davis de réception, au plus tard le vingt-cinquième jour (calendaire) précédant lAssemblée Générale, conformément à larticle R. 22-10-22 du Code de commerce. Les demandes doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Lexamen du point ou de la résolution est subordonné à la transmission, par les auteurs de la demande, dune nouvelle attestation justifiant de linscription des titres dans les mêmes comptes au deuxième jour précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris. Conformément à larticle R. 225-84 du Code de commerce, chaque actionnaire a la faculté dadresser au Conseil dadministration, lequel répondra en séance, les questions écrites de son choix. Les questions doivent être envoyées par lettre recommandée avec demande davis de réception à ladresse suivante Amoeba service juridique, 38 avenue des Frères Montgolfier, CS70052, 69680 Chassieu. A défaut de réponse pendant lAssemblée elle-même, la réponse sera réputée avoir été donnée dès lors quelle sera mise en ligne sur le site Internet de la Société : https://amoeba-nature.com/investisseur/assemblee-generale/. Cet envoi doit être réalisé au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée Générale. Les demandes doivent être accompagnées dune attestation dinscription, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. D) Droit de communication des actionnaires Conformément à la loi, tous les documents qui doivent être communiqués aux assemblées générales ont été tenus, dans les délais légaux, à la disposition des actionnaires sur le site Internet de la Société.Le Conseil dadministration
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
AMOEBA SA au capital de 993 199,26 Siege social : 38 Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON Par lettre du 28 Mars 2024, Monsieur Fabrice PLASSON a démissionné de ses fonctions dAdministrateur. Suivant délibération en date du 2 Mai 2024, Le Conseil dAdministration a nommé en qualité dAdministrateurs : la société ONDINE, SAS, dont le siège social est 2 Rue du Martoret 69290 CRAPONNE, (894 296 144 RCS LYON), dont le représentant permanent est Madame Valérie POINSOT-LORENTZ, demeurant 2 Bis Chemin du Martoret -69290 CRAPONNE, en remplacement de Monsieur Philippe DUJARDIN, démissionnaire ; la société BEYOND LIFE SCIENCE CONSULTING Gmbh, société de droit suisse dont le siège social est Sandgrubenstrasse 44, 4058, BASEL, SWITZERLAND, immatriculée sous le numéro CHE-298.360.776, dont le représentant permanent est Monsieur Patrice SELLES, demeurant 8A Rue de Rosenau 68680 KEMBS, en remplacement de Madame Sylvie GUINARD, démissionnaire ; Monsieur Jean-Marc PETAT, demeurant 9 Allée des Amaranthes, 69380 CHAZAY DAZERGUES, en remplacement de Monsieur Pierre MORGON, démissionnaire.
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
AMOEBA SA au capital de 993 199,26 Siege social : 38 Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON Suivant délibération en date du 14 décembre 2023, le Conseil dAdministration a : décidé de dissocier les fonctions du Président du Conseil dAdministration de celle du Directeur Général, Pris acte de la cessation automatique des fonctions de Président du Conseil dAdministration et de Directeur Général de Monsieur Fabrice PLASSON, nommé Monsieur Benoît VILLERS demeurant Chemin du Château Se, 27, 1009 Pully (Suisse), en qualité dadministrateur, en remplacement de Monsieur Bernard AMBOLET, administrateur démissionnaire, nommé Monsieur Benoît VILLERS, en qualité de Président du Conseil dAdministration, nommé Monsieur Jean-François DOUCET, demeurant Domaine du Bois Dieu, 3 Allée du Bois dArs, 69380 Lissieu, en qualité de Directeur Général.
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
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Annonce JAL - Convocation aux assemblées
AMOEBA Societé Anonyme au capital de 993 199,26 euros Siège social : 38 Avenue des Frères Montgolfier 69680 Chassieu 523 877 215 RCS LYON AVIS DE CONVOCATION A LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DES ACTIONNAIRES DU 25 MAI 2023 Mesdames et Messieurs les actionnaires sont informés quils sont convoqués en assemblée générale ordinaire et extraordinaire le jeudi 25 mai 2023, à 9 heures, au siège social et, En cas de défaut de défaut de quorum, sur deuxième convocation le 21 juin 2023 à 9 heures, au siège social de la société situé 38 avenue des Frères Montgolfier, 69680 Chassieu, à leffet de délibérer sur les questions inscrites à lordre du jour suivant : -Présentation des éléments dinformations relevant du rapport de gestion et du rapport sur la gestion du groupe contenus dans le Document dEnregistrement Universel de la Société ; -Présentation du rapport sur le gouvernement dentreprise intégré au rapport de gestion établi par le Conseil dadministration en application de larticle L.225-37 al 6 du Code de commerce et contenu dans le Document dEnregistrement Universel de la Société ; -Présentation du rapport spécial du Conseil dadministration sur les opérations réalisées en vertu des dispositions prévues aux articles L. 225-197-1 à L. 225-197-3 du Code de commerce contenu dans le Document dEnregistrement Universel de la Société ; -Présentation des rapports complémentaires du Conseil dadministration établis conformément à larticle L.225-129-5 du Code de commerce ; -Présentation des rapports généraux et spéciaux établis par le commissaire aux comptes de la Société ; De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire : -Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2022 ; -Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2022 ; -Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2022 ; -Imputation du « Report à nouveau » débiteur sur le poste « Primes démission, de fusion, dapport » -Quitus au Président Directeur Général et aux administrateurs pour lexécution de leur mandat au cours de lexercice écoulé ; -Approbation en application de larticle L. 225-40 du Code de commerce, de la modification de la rémunération fixe allouée à Mme. Valérie FILIATRE (administrateur) au titre de son contrat de travail conclu avec la Société en qualité de directrice générale adjointe au titre de lexercice devant se clore le 31 décembre 2023 ; -Approbation en application de larticle L. 225-40 du Code de commerce, de la modification de la rémunération variable allouée à Mme. Valérie FILIATRE (administrateur) au titre de son contrat de travail conclu avec la Société en qualité de directrice générale adjointe au titre de lexercice devant se clore le 31 décembre 2023 ; -Renouvellement du mandat dadministrateur de M. Fabrice PLASSON ; -Renouvellement du mandat dadministrateur de Mme. Valérie FILIATRE ; -Renouvellement du mandat dadministrateur de M. Bernard AMBOLET ; -Renouvellement du mandat dadministrateur de M. Philippe DUJARDIN ; -Renouvellement du mandat dadministrateur de Mme. Sylvie GUINARD ; -Nomination de M. Jean-Luc SOUCHE en qualité de nouvel administrateur ; -Approbation dune enveloppe de rémunération fixe annuelle (ex « jetons de présence ») à allouer aux administrateurs ; -Renouvellement du mandat de la société Mazars en qualité de commissaire aux comptes titulaire ; -Renouvellement du mandat de M. Pierre BELUZE en qualité de commissaire aux comptes suppléant ; -Autorisation à consentir au Conseil dadministration en vue de lachat par la Société de ses propres actions ; De la compétence de lAssemblée Générale Extraordinaire : -Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration de réduire le capital social par voie dannulation des actions auto détenues en suite de la mise en oeuvre du programme de rachat par la Société de ses propres actions ; -Délégation de compétence à consentir au Conseil dadministration en vue daugmenter le capital par émission dactions ordinaires ou de toutes valeurs mobilières donnant accès au capital avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires ; -Délégation de compétence à consentir au Conseil dadministration en vue daugmenter le capital par émission dactions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital par une offre au public autre que celles visées à larticle L. 411-2 du Code monétaire et financier, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires (ex « offre au public ») ; -Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration démettre par une offre visée à larticle L.411-2 1° du Code monétaire et financier, des actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital ou donnant droit à lattribution de titres de créances de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription (ex « placement privé ») ; -Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration démettre au profit de catégories de personnes des actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription (article L.225-138 du Code de commerce) ; -Délégation de compétence à consentir au Conseil dadministration en vue démettre des bons de souscription dactions avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de Sociétés, Sociétés dinvestissement, fonds dinvestissement ou fonds gestionnaires dépargne collective français ou étrangers pouvant investir dans des Sociétés françaises, spécialisés dans les émissions de valeurs simples ou complexes pour les entreprises petites ou moyennes ; -Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration démettre des actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital, en cas de demandes excédentaires (article L.225-135-1 du Code de commerce) ;-Délégation de compétence à consentir au Conseil dadministration à leffet démettre des actions ordinaires et des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société en cas doffre publique comportant une composante déchange initiée par la société avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires ; -Délégation de compétence à consentir au Conseil dadministration en vue démettre, dans la conditions de marché, des bons de souscriptions dactions au profit (i) de membres et censeurs du Conseil dadministration de la Société en fonction à la date dattribution des bons nayant pas la qualité de salariés ou dirigeants de la Société ou de lune de ses filiales (au sens de larticle L.233-1 du Code de commerce) ou (ii) de personnes liées par un contrat de services ou de consultant à la Société ou lune de ses filiales (au sens de larticle L. 233-1 du Code de commerce) ou (iii) de membre de tout comité que le Conseil dadministration a mis en place ou viendrait à mettre en place nayant pas la qualité de salariés ou dirigeants de la Société ou de lune de ses filiales (au sens de larticle L.233-1 du Code de commerce) -Délégation de compétence à consentir au Conseil dadministration en vue démettre et dattribuer à titre gratuit des bons de souscriptions de parts de créateurs dentreprise aux salariés et dirigeants de la Société ou de sociétés détenues à hauteur de 75% du capital ou des droits de vote (article 163 bis G du Code général des impôts) ; -Délégation de compétence à consentir au Conseil dadministration, en vue daugmenter le capital social par émission dactions et de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des salariés adhérents à un plan dépargne entreprise ou un plan dépargne groupe existant ou à créer ; -Limitation globale du montant des augmentations de capital susceptibles dêtre réalisées en vertu des différentes délégations de compétence accordées au Conseil dadministration ; De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire : -Approbation en application de larticle L. 225-40 du Code de commerce, de la modification des modalités de fixation de lindemnité de cessation des fonctions de Monsieur Fabrice PLASSON en qualité de Président Directeur Général ; -Pouvoirs pour les formalités. Tout actionnaire, quel que soit le nombre dactions quil possède, a le droit de participer à cette Assemblée ou sy faire représenter dans les conditions et selon les modalités rappelées ci-après : A) Formalités préalables à effectuer pour participer à lAssemblée Générale LAssemblée Générale se compose de tous les actionnaires quel que soit le nombre de leurs actions. Les actionnaires souhaitant participer à lAssemblée Générale, sy faire représenter ou voter à distance, devront justifier de la propriété de leurs actions au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée Générale à zéro heure, heure de Paris par linscription en compte de leurs actions à leur nom, conformément aux conditions prévues à larticle R. 22-10-28 du Code de commerce. B) Mode de participation à lAssemblée Générale 1.Les actionnaires désirant assister physiquement à lAssemblée Générale pourront : Pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au nominatif : * se présenter le jour de lAssemblée directement au guichet spécialement prévu à cet effet muni dune pièce didentité ; * demander une carte dadmission : -soit auprès des services de Uptevia, CTO Assemblées Générales Grands Moulins de Pantin, 9 rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex ; -soit en faisant sa demande en ligne sur la plateforme sécurisée VOTACCESS accessible via le site Planetshares dont ladresse est la suivante : https://planetshares.uptevia.pro.fr Le titulaire dactions inscrites au nominatif pur devra se connecter au site Planetshares avec ses codes daccès habituels. Le titulaire dactions inscrites au nominatif administré devra se connecter au site Planetshares en utilisant son numéro didentifiant qui se trouve en haut et à droite de son formulaire de vote papier. Dans le cas où lactionnaire nest plus en possession de son identifiant et/ou son mot de passe, il peut contacter le numéro 01 57 43 02 30 mis à sa disposition. Après sêtre connecté, lactionnaire au nominatif devra suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et demander une carte dadmission. Pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au porteur : * Demander à lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres, quune carte dadmission lui soit adressé, * Si lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres est connecté au site VOTACCESS, lactionnaire peut également demander une carte dadmission par voie électronique selon les modalités suivantes : Après sêtre identifié sur le portail internet de cet intermédiaire avec ses codes daccès habituels, il devra cliquer sur licône qui apparaît sur la ligne correspondant à ses actions AMOEBA et suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et demander une carte dadmission. 2.Les actionnaires nassistant pas personnellement à lAssemblée Générale et souhaitant voter par correspondance ou être représentés en donnant pouvoir au Président de lAssemblée Générale ou à toute autre personne pourront : Pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au nominatif : * Soit renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration, qui lui sera adressé avec la convocation, à ladresse suivante : Uptevia CTO Assemblées Générales Grands Moulins de Pantin 9 rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Les désignations ou révocations de mandataires exprimées par voie papier devront être réceptionnées au plus tard 3 jours calendaires avant la date de lAssemblée Générale. * Soit transmettre ses instructions de vote, et désigner ou révoquer un mandataire par Internet avant lAssemblée Générale, sur le site VOTACCESS, dans les conditions décrites ci-après : Le titulaire dactions au nominatif pur ou administré qui souhaite voter par Internet accédera au site VOTACCESS via le site Planetshares dont ladresse est la suivante : https://planetshares.uptevia.pro.fr Le titulaire dactions au nominatif pur devra se connecter au site Planetshares avec ses codes daccès habituels. Le titulaire dactions au nominatif administré devra se connecter au site Planetshares en utilisant son numéro didentifiant qui se trouve en haut et à droite de son formulaire de vote papier. Dans le cas où lactionnaire nest plus en possession de son identifiant et/ou son mot de passe, il peut contacter le numéro 01 57 43 02 30 mis à sa disposition.Après sêtre connecté, lactionnaire au nominatif devra suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et voter, ou désigner ou révoquer un mandataire. Pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au porteur : * Demander le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration auprès de lintermédiaire qui gère ses titres à compter de la date de convocation de lAssemblée Générale. Ledit formulaire unique devra être accompagné dune attestation de participation délivrée par lintermédiaire financier et adressé à Uptevia CTO Assemblées Générales Grands Moulins de Pantin 9 rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex.Pour être pris en compte, les formulaires de vote par correspondance devront être reçus par lémetteur ou le service Assemblées Générales de Uptevia, au plus tard 3 jours avant la tenue de lAssemblée Générale. * Si lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres est connecté au site VOTACCESS, lactionnaire devra sidentifier sur le portail internet de son établissement teneur de compte avec ses codes daccès habituels. Il devra ensuite cliquer sur licône qui apparait sur la ligne correspondant à ses actions et suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et voter ou désigner ou révoquer un mandataire. * Si létablissement teneur de compte de lactionnaire nest pas connecté au site VOTACCESS, conformément aux dispositions de larticle R. 225-79 du Code de commerce la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut également être effectuée par voie électronique, selon les modalités suivantes : -Lactionnaire devra envoyer un email à ladresse : Paris_France_CTS_mandats@uptevia.pro.fr Cet email devra obligatoirement contenir les informations suivantes : nom de lémetteur concerné, date de lassemblée générale, nom, prénom, adresse, références bancaires du mandant ainsi que les nom, prénom et si possible ladresse du mandataire. -Lactionnaire devra obligatoirement demander à son intermédiaire financier qui assure la gestion de son compte titre denvoyer une confirmation écrite à ladresse suivante, Uptevia CTO Assemblées Générales Grands Moulins de Pantin 9 rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à ladresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte. Afin que les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie électronique puissent être valablement prises en compte, les confirmations devront être réceptionnées au plus tard la veille de lAssemblée, à 15h00 (heure de Paris). Le site VOTACCESS sera ouvert à compter du 5 mai 2023.La possibilité de voter par Internet avant lAssemblée Générale prendra fin la veille de la réunion à 15 heures, heure de Paris. Toutefois, afin déviter tout engorgement éventuel du site VOTACCESS, il est recommandé aux actionnaires de ne pas attendre la veille de lAssemblée pour voter. Comptabilisation des votes En application de larticle R. 22-10-28 du Code de commerce, tout actionnaire peut céder tout ou partie de ses actions après avoir exprimé son vote à distance ou envoyé une procuration et avant lAssemblée Générale : -si la cession intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris, la Société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance ou la procuration. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de compte notifie la cession à la Société ou à Uptevia et lui transmet les informations nécessaires ; -si la cession intervient après le deuxième jour ouvré précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris, elle na pas à être notifiée par lintermédiaire habilité ni à être prise en considération par la Société, nonobstant toute convention contraire. C) Questions écrites et demande dinscription de projets de résolution par les actionnaires Les demandes dinscription de points ou de projets de résolutions à lordre du jour par les actionnaires remplissant les conditions prévues par larticle R. 225-71 du Code de commerce doivent être reçues au siège social de la Société, par lettre recommandée avec demande davis de réception, au plus tard le vingt-cinquième jour (calendaire) précédant lAssemblée Générale, conformément à larticle R. 22-10-22 du Code de commerce. Les demandes doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Lexamen du point ou de la résolution est subordonné à la transmission, par les auteurs de la demande, dune nouvelle attestation justifiant de linscription des titres dans les mêmes comptes au deuxième jour précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris. Conformément à larticle R. 225-84 du Code de commerce, chaque actionnaire a la faculté dadresser au Conseil dadministration, lequel répondra en séance, les questions écrites de son choix. Les questions doivent être envoyées par lettre recommandée avec demande davis de réception à ladresse suivante Amoeba service juridique, 38 avenue des Frères Montgolfier, CS70052, 69680 Chassieu. A défaut de réponse pendant lAssemblée elle-même, la réponse sera réputée avoir été donnée dès lors quelle sera mise en ligne sur le site Internet de la Société : https://amoeba-nature.com/investisseur/assemblee-generale/. Cet envoi doit être réalisé au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée Générale. Les demandes doivent être accompagnées dune attestation dinscription, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. D) Droit de communication des actionnaires Conformément à la loi, tous les documents qui doivent être communiqués aux assemblées générales ont été tenus, dans les délais légaux, à la disposition des actionnaires sur le site Internet de la Société.Le Conseil dadministration
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
AMOEBA SA au capital de 993.199,26 Siege social : 38 Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON LAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 25 Mai 2023 a décidé de nommer: -Monsieur Jean-Luc SOUCHE, demeurant à 17 B Rue du commandant Israël - 69370 SAINT DIDIER AU MONT DOR, En qualité dAdministrateur ; - La société CBA, dont le siège est 61 Rue Henri Regnault - 92400 COURBEVOIE, en qualité de Commissaire aux Comptes Suppléant, en remplacement de Monsieur Pierre BELUZE
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Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
AMOEBA SA au capital de 993.199,26 Siege social : 38 Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON LAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 25 Mai 2023 a décidé de nommer: -Monsieur Jean-Luc SOUCHE, demeurant à 17 B Rue du commandant Israël - 69370 SAINT DIDIER AU MONT DOR, En qualité dAdministrateur ; - La société CBA, dont le siège est 61 Rue Henri Regnault - 92400 COURBEVOIE, en qualité de Commissaire aux Comptes Suppléant, en remplacement de Monsieur Pierre BELUZE
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Annonce JAL - Evénement divers
AMOEBA Societé Anonyme au capital de 993 199,26 euros Siège social : 38 Avenue des Frères Montgolfier 69680 Chassieu 523 877 215 RCS LYON Avis prévu conformément aux dispositions de larticle L. 233-8 du Code de commerce Conformément aux dispositions de larticle L. 233-8 du Code de commerce, il est indiqué quà la date de lAssemblée Générale Mixte des actionnaires de la Société réunie le 25 mai 2023, Le capital de la Société se composait de 49 659 963 actions, représentant un nombre total de 49 659 963 droits de vote théoriques et un nombre total de 49 632 980 droits de vote exerçables.
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Annonce BODACC - Modification du capital. [993199.26 EUR]
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Annonce JAL - Modification du Capital social
AMOEBA SA au capital de 926.197,60 Siege social : 38 Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON Le Conseil dAdministration du 2 Mars 2023 a constaté laugmentation du capital social de 67.001,66 , pour le porter de 926.197,60 à 993.199,26 .
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Modification du capital. [926197.6 EUR]
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Annonce BODACC - Modification du capital. [849458.72 EUR]
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Annonce JAL - Modification du Capital social
AMOEBA SA au capital de 849.458,72 Siege social : 38 Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON Le Conseil dAdministration du 20 Octobre 2022 a constaté laugmentation du capital social de 76.738.88 , pour le porter de 849.458,72 à 926.197,60 .
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Annonce JAL - Modification du Capital social
AMOEBA SA au capital de 594.352,74 Siege social : 38 Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON Le Conseil dAdministration du 29 Septembre 2022 a constaté laugmentation du capital social de 255.105,98 , pour le porter de 594.352,74 à 849.458,72 .
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Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration. [594352.74 EUR]
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
AMOEBA SA au capital de 451.383,92 Siege : 38 Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON LAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 24 Mai 2022, statuant conformément aux dispositions de larticle L.225-248 du Code de Commerce, A décidé quil ny a pas lieu à dissolution anticipée de la Société bien que les capitaux propres soient inférieurs à la moitié du capital social. Le Conseil dAdministration du 23 Juin 2022 a : constaté laugmentation du capital social de 142.968,82 , pour le porter de 451.383,92 à 594.352,74 ; constaté la démission de Madame Ghislaine PINOCHET de son mandat dAdministrateur.
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Annonce JAL - Modification du Capital social
AMOEBA SA au capital de 451.383,92 Siege : 38 Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON LAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 24 Mai 2022, statuant conformément aux dispositions de larticle L.225-248 du Code de Commerce, A décidé quil ny a pas lieu à dissolution anticipée de la Société bien que les capitaux propres soient inférieurs à la moitié du capital social. Le Conseil dAdministration du 23 Juin 2022 a : constaté laugmentation du capital social de 142.968,82 , pour le porter de 451.383,92 à 594.352,74 ; constaté la démission de Madame Ghislaine PINOCHET de son mandat dAdministrateur.
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Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres
AMOEBA SA au capital de 451.383,92 Siege : 38 Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON LAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 24 Mai 2022, statuant conformément aux dispositions de larticle L.225-248 du Code de Commerce, A décidé quil ny a pas lieu à dissolution anticipée de la Société bien que les capitaux propres soient inférieurs à la moitié du capital social. Le Conseil dAdministration du 23 Juin 2022 a : constaté laugmentation du capital social de 142.968,82 , pour le porter de 451.383,92 à 594.352,74 ; constaté la démission de Madame Ghislaine PINOCHET de son mandat dAdministrateur.
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Annonce JAL - Evénement divers
AMOEBA Societé Anonyme au capital de 451 383,92 euros Siège social : 38 Avenue des Frères Montgolfier 69680 Chassieu 523 877 215 RCS LYON Avis prévu à larticle L. 233-8 du Code de commerce Conformément aux dispositions de larticle L. 233-8 du Code de commerce, il est indiqué quà la date de lAssemblée Générale Mixte de la Société réunie le 24 mai 2022, Le capital se composait de 29 717 637 actions, représentant un nombre total de droits de vote théoriques de 29 717 637 et un nombre total de droits de vote exerçables de 29 695 091.
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Annonce JAL - Convocation aux assemblées
AMOEBA Société Anonyme à Conseil dadministration au capital de 451 383,92 euros Siège social : 38 Avenue des Freres Montgolfier 69680 Chassieu 523 877 215 RCS LYON Avis de convocation a lassemblée générale ordinaire et extraordinaire des actionnaires du 24 mai 2022 Mesdames et Messieurs les actionnaires sont informés quils sont convoqués en assemblée générale ordinaire et extraordinaire le mardi 24 mai 2022, à 9 heures, au siège social et, En cas de défaut de défaut de quorum, sur deuxième convocation le 23 juin 2022 à 9 heures, au siège social de la société situé 38 avenue des Frères Montgolfier, 69680 Chassieu, à leffet de délibérer sur les questions inscrites à lordre du jour suivant : Présentation des éléments dinformations relevant du rapport de gestion et du rapport sur la gestion du groupe contenus dans le Document dEnregistrement Universel de la Société ; Présentation du rapport sur le gouvernement dentreprise intégré au rapport de gestion établi par le Conseil dadministration en application de larticle L.225-37 al 6 du Code de commerce et contenu dans le Document dEnregistrement Universel de la Société ; Présentation du rapport spécial du Conseil dadministration sur les opérations réalisées en vertu des dispositions prévues aux articles L. 225-197-1 à L. 225-197-3 du Code de commerce contenu dans le Document dEnregistrement Universel de la Société ; Présentation des rapports complémentaires du Conseil dadministration établis conformément à larticle L.225-129-5 du Code de commerce ; Présentation des rapports généraux et spéciaux établis par le commissaire aux comptes de la Société ; De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire : Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2021 ; Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2021 ; Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2021 ; Imputation du « Report à nouveau » débiteur sur les postes « Primes de conversion » et « Primes démission, de fusion, dapport », Quitus au Président Directeur Général et aux administrateurs pour lexécution de leur mandat au cours de lexercice écoulé ; Approbation en application de larticle L. 225-40 du Code de commerce, de la modification de la rémunération fixe allouée à Mme Valérie Filiatre (administrateur) au titre de son contrat de travail conclu avec la Société en qualité de directrice générale adjointe au titre de lexercice devant se clore le 31 décembre 2022 ; Approbation en application de larticle L. 225-40 du Code de commerce, de la modification de la rémunération variable allouée à Mme Valérie Filiatre (administrateur) au titre de son contrat de travail conclu avec la Société en qualité de directrice générale adjointe au titre de lexercice devant se clore le 31 décembre 2022 ; Ratification de la nomination dadministrateurs faites à titre provisoire par le Conseil dadministration ; Ratification de la nomination de Monsieur REBER en qualité de Censeur ; Approbation dune enveloppe de rémunération fixe annuelle (ex « jetons de présence ») à allouer aux administrateurs ; Autorisation à consentir au Conseil dadministration en vue de lachat par la Société de ses propres actions ; De la compétence de lAssemblée Générale Extraordinaire : Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration de réduire le capital social par voie dannulation des actions auto détenues en suite de la mise en uvre du programme de rachat par la Société de ses propres actions ; Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration démettre des actions ordinaires ou toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance de la Société avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires ; Délégation de compétence à consentir au Conseil dadministration en vue daugmenter le capital par émission dactions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital, par une offre au public autre que celles visées à larticle L. 411-2 du Code monétaire et financier, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires (ex « offre au public ») Proposition de délégation de compétence consentie au Conseil dadministration démettre par une offre visée à larticle L.411-2 1° du Code monétaire et financier, des actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital ou donnant droit à lattribution de titres de créances de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription (ex « placement privé ») ; Proposition de délégation de compétence consentie au Conseil dadministration démettre au profit de catégories de personnes des actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription (article L.225-138 du Code de commerce) ; Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration démettre des bons de souscription dactions avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de sociétés, sociétés dinvestissement, fonds dinvestissement ou fonds gestionnaires dépargne collective français ou étrangers pouvant investir dans des sociétés françaises, spécialisés dans les émissions de valeurs simples ou complexes pour les entreprises petites ou moyennes ; Proposition de délégation de compétence consentie au Conseil dadministration démettre des actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital, en cas de demandes excédentaires (article L.225-135-1 du Code de commerce) ; Proposition de délégation de compétence à consentir au Conseil dadministration à leffet démettre des actions ordinaires et des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société en cas doffre publique comportant une composante déchange initiée par la société avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires ; Autorisation à donner au conseil dadministration en application des articles L.225-197-1 à L.225-197-6 du Code de commerce de procéder à lattribution gratuite dactions existantes ou à émettre au profit de tout ou partie des membres du personnel salarié et/ou des mandataires sociaux visés à larticle L.225-197-1, II du Code de commerce de la Société et des sociétés et/ou groupements qui lui sont liés ; Proposition de délégation de compétence à consentir au Conseil dadministration en vue démettre, dans les conditions de marché, des bons de souscriptions dactions au profit (i) de membres et censeurs du Conseil dadministration de la Société en fonction à la date dattribution des bons nayant pas la qualité de salariés ou dirigeants de la Société ou de lune de ses filiales (au sens de larticle L.233-1 du Code de commerce) ou (ii) de personnes liées par un contrat de services ou de consultant à la Société ou lune de ses filiales (au sens de larticle L. 233-1 du Code de commerce) ou (iii) de membre de tout comité, que le Conseil dadministration a mis en place ou viendrait à mettre en place nayant pas la qualité de salariés ou dirigeants de la Société ou de lune de ses filiales(au sens de larticle L.233-1 du Code de commerce) ; Délégation de compétence à consentir au Conseil dadministration en vue démettre et dattribuer à titre gratuit des bons de souscriptions de parts de créateurs dentreprise aux salariés et dirigeants de la Société ou de sociétés détenues à hauteur de 75% du capital ou des droits de vote (article 163 bis G du Code général des impôts) ; Limitation globale du montant des augmentations de capital réalisées en vertu (i) de la seizième résolution de lAssemblée générale ordinaire et extraordinaire du 24 juin 2021 (options de souscription ou dachat dactions) et (ii) des treizième, quatorzième, quinzième, seizième, dix-septième, dix-huitième, dix-neuvième, vingtième, vingt-et-unième et vingt-deuxième résolutions ci-dessus ; Décision à prendre en application de larticle L. 225-248 du Code de commerce ; De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire : Pouvoirs pour les formalités. Tout actionnaire, quel que soit le nombre dactions quil possède, a le droit de participer à cette Assemblée ou sy faire représenter dans les conditions et selon les modalités rappelées ci-après : A) Formalités préalables à effectuer pour participer à lAssemblée Générale LAssemblée Générale se compose de tous les actionnaires quel que soit le nombre de leurs actions. Les actionnaires souhaitant participer à lAssemblée Générale, sy faire représenter ou voter à distance, devront justifier de la propriété de leurs actions au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée Générale à zéro heure, heure de Paris par linscription en compte de leurs actions à leur nom, conformément aux conditions prévues à larticle R. 22-10-28 du Code de commerce. B) Mode de participation à lAssemblée Générale Les actionnaires désirant assister physiquement à lAssemblée Générale pourront : Pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au nominatif : se présenter le jour de lAssemblée directement au guichet spécialement prévu à cet effet muni dune pièce didentité ; demander une carte dadmission : soit auprès des services de la BNP Paribas Securities Services, CTO Assemblées Générales Grands Moulins de Pantin, 9 rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex ; soit en faisant sa demande en ligne sur la plateforme sécurisée VOTACCESS accessible via le site Planetshares dont ladresse est la suivante : https://planetshares.bnpparibas.com. Le titulaire dactions inscrites au nominatif pur devra se connecter au site Planetshares avec ses codes daccès habituels. Le titulaire dactions inscrites au nominatif administré devra se connecter au site Planetshares en utilisant son numéro didentifiant qui se trouve en haut et à droite de son formulaire de vote papier. Dans le cas où lactionnaire nest plus en possession de son identifiant et/ou son mot de passe, il peut contacter le numéro 01 57 43 02 30 mis à sa disposition. Après sêtre connecté, lactionnaire au nominatif devra suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et demander une carte dadmission. Pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au porteur : Demander à lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres, quune carte dadmission lui soit adressé, Si lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres est connecté au site VOTACCESS, lactionnaire peut également demander une carte dadmission par voie électronique selon les modalités suivantes : Après sêtre identifié sur le portail internet de cet intermédiaire avec ses codes daccès habituels, il devra cliquer sur licône qui apparaît sur la ligne correspondant à ses actions AMOEBA et suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et demander une carte dadmission. Les actionnaires nassistant pas personnellement à lAssemblée Générale et souhaitant voter par correspondance ou être représentés en donnant pouvoir au Président de lAssemblée Générale ou à toute autre personne pourront : Pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au nominatif : Soit renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration, qui lui sera adressé avec la convocation, à ladresse suivante : BNP PARIBAS Securities Services CTO Assemblées Générales Grands Moulins de Pantin 9 rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Les désignations ou révocations de mandataires exprimées par voie papier devront être réceptionnées au plus tard 3 jours calendaires avant la date de lAssemblée Générale. Soit transmettre ses instructions de vote, et désigner ou révoquer un mandataire par Internet avant lAssemblée Générale, sur le site VOTACCESS, dans les conditions décrites ci-après : Le titulaire dactions au nominatif pur ou administré qui souhaite voter par Internet accédera au site VOTACCESS via le site Planetshares dont ladresse est la suivante : https://planetshares.bnpparibas.com. Le titulaire dactions au nominatif pur devra se connecter au site Planetshares avec ses codes daccès habituels. Le titulaire dactions au nominatif administré devra se connecter au site Planetshares en utilisant son numéro didentifiant qui se trouve en haut et à droite de son formulaire de vote papier. Dans le cas où lactionnaire nest plus en possession de son identifiant et/ou son mot de passe, il peut contacter le numéro 01 57 43 02 30 mis à sa disposition. Après sêtre connecté, lactionnaire au nominatif devra suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et voter, ou désigner ou révoquer un mandataire. Pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au porteur : Demander le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration auprès de lintermédiaire qui gère ses titres à compter de la date de convocation de lAssemblée Générale. Ledit formulaire unique devra être accompagné dune attestation de participation délivrée par lintermédiaire financier et adressé à BNP PARIBAS Securities Services CTO Assemblées Générales Grands Moulins de Pantin 9 rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Pour être pris en compte, les formulaires de vote par correspondance devront être reçus par lémetteur ou le service Assemblées Générales de BNP Paribas Securities Services, au plus tard 3 jours avant la tenue de lAssemblée Générale. Si lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres est connecté au site VOTACCESS, lactionnaire devra sidentifier sur le portail internet de son établissement teneur de compte avec ses codes daccès habituels. Il devra ensuite cliquer sur licône qui apparait sur la ligne correspondant à ses actions et suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et voter ou désigner ou révoquer un mandataire. Si létablissement teneur de compte de lactionnaire nest pas connecté au site VOTACCESS, conformément aux dispositions de larticle R. 225-79 du Code de commerce la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut également être effectuée par voie électronique, selon les modalités suivantes : Lactionnaire devra envoyer un email à ladresse : paris.bp2s.france.cts.mandats@bnpparibas.com. Cet email devra obligatoirement contenir les informations suivantes : nom de lémetteur concerné, date de lassemblée générale, nom, prénom, adresse, références bancaires du mandant ainsi que les nom, prénom et si possible ladresse du mandataire. Lactionnaire devra obligatoirement demander à son intermédiaire financier qui assure la gestion de son compte titre denvoyer une confirmation écrite à ladresse suivante, BNP PARIBAS Securities Services CTO Assemblées Générales Grands Moulins de Pantin 9 rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à ladresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte. Afin que les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie électronique puissent être valablement prises en compte, les confirmations devront être réceptionnées au plus tard la veille de lAssemblée, à 15h00 (heure de Paris). Le site VOTACCESS sera ouvert à compter du 6 mai2022. La possibilité de voter par Internet avant lAssemblée Générale prendra fin la veille de la réunion à 15 heures, heure de Paris. Toutefois, afin déviter tout engorgement éventuel du site VOTACCESS, il est recommandé aux actionnaires de ne pas attendre la veille de lAssemblée pour voter. Comptabilisation des votes En application de larticle R. 22-10-28 du Code de commerce, tout actionnaire peut céder tout ou partie de ses actions après avoir exprimé son vote à distance ou envoyé une procuration et avant lAssemblée Générale : si la cession intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris, la Société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance ou la procuration. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de compte notifie la cession à la Société ou à BNP Paribas Securities Services et lui transmet les informations nécessaires ; si la cession intervient après le deuxième jour ouvré précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris, elle na pas à être notifiée par lintermédiaire habilité ni à être prise en considération par la Société, nonobstant toute convention contraire. C) Questions écrites et demande dinscription de projets de résolution par les actionnaires Les demandes dinscription de points ou de projets de résolutions à lordre du jour par les actionnaires remplissant les conditions prévues par larticle R. 225-71 du Code de commerce doivent être reçues au siège social de la Société, par lettre recommandée avec demande davis de réception, au plus tard le vingt-cinquième jour (calendaire) précédant lAssemblée Générale, conformément à larticle R. 22-10-22 du Code de commerce. Les demandes doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Lexamen du point ou de la résolution est subordonné à la transmission, par les auteurs de la demande, dune nouvelle attestation justifiant de linscription des titres dans les mêmes comptes au deuxième jour précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris. Conformément à larticle R. 225-84 du Code de commerce, chaque actionnaire a la faculté dadresser au Conseil dadministration, lequel répondra en séance, les questions écrites de son choix. Les questions doivent être envoyées par lettre recommandée avec demande davis de réception à ladresse suivante Amoeba service juridique, 38 avenue des Frères Montgolfier, CS70052, 69680 Chassieu. A défaut de réponse pendant lAssemblée elle-même, la réponse sera réputée avoir été donnée dès lors quelle sera mise en ligne sur le site Internet de la Société : https://amoeba-nature.com/investisseur/assemblee-generale/. Cet envoi doit être réalisé au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée Générale. Les demandes doivent être accompagnées dune attestation dinscription, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. D) Droit de communication des actionnaires Conformément à la loi, tous les documents qui doivent être communiqués aux assemblées générales ont été tenus, dans les délais légaux, à la disposition des actionnaires sur le site Internet de la Société. Le Conseil dadministration
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Annonce BODACC - Modification du capital. [451383.92 EUR]
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
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Annonce BODACC - Modification du capital. [378488.06 EUR]
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Annonce BODACC - Modification du capital. [361446.68 EUR]
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
AMOEBA SA au capital de 378 488,06 Siege : 38 Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON Le Conseil dAdministration du 20 Janvier 2022 a nommé en qualité dAdministrateur Madame Sylvie GUINARD, demeurant 39 Impasse des Sarments -69480, En remplacement de Madame Claudine VERMOT-DESROCHES démissionnaire.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce JAL - Modification du Capital social
AMOEBA SA au capital de 361.446,68 Siege : 38 Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON Le Conseil dAdministration du 16 décembre 2021 a constaté laugmentation du capital social de 17.041,38 , pour le porter de 361.446,68 à 378.488,06 .
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Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration. [356646.68 EUR]
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
AMOEBA SA au capital de 341.109,20 EUR Siege : 38 Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON LAssemblée Générale Ordinaire du 24 Juin 2021 a : nommé en qualité dAdministrateur M. Pierre MORGON, demeurant Coin dEn Haut 13 1092 BELMONT-SUR-LAUSANNE (Suisse) décidé de ne pas renouveler le mandat de commissaires aux comptes de la société ORFIS, Titulaire et de M. Bruno GENEVOIS, suppléant. Le Conseil dAdministration du 24 Juin 2021 a : nommé en qualité dAdministrateur M. Philippe DUJARDIN, demeurant 11 Allée Jean-Pierre Fabre 69600 OULLINS, en remplacement de M. Pascal REBER démissionnaire, constaté laugmentation du capital social de 15.537,48 EUR, pour le porter de 341.109,20 EUR à 356.646,68 EUR. 265580100
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Annonce JAL - Modification du Capital social
AMOEBA SA au capital de 341.109,20 EUR Siege : 38 Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON LAssemblée Générale Ordinaire du 24 Juin 2021 a : nommé en qualité dAdministrateur M. Pierre MORGON, demeurant Coin dEn Haut 13 1092 BELMONT-SUR-LAUSANNE (Suisse) décidé de ne pas renouveler le mandat de commissaires aux comptes de la société ORFIS, Titulaire et de M. Bruno GENEVOIS, suppléant. Le Conseil dAdministration du 24 Juin 2021 a : nommé en qualité dAdministrateur M. Philippe DUJARDIN, demeurant 11 Allée Jean-Pierre Fabre 69600 OULLINS, en remplacement de M. Pascal REBER démissionnaire, constaté laugmentation du capital social de 15.537,48 EUR, pour le porter de 341.109,20 EUR à 356.646,68 EUR. 265580100
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Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
AMOEBA SA au capital de 341.109,20 EUR Siege : 38 Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON LAssemblée Générale Ordinaire du 24 Juin 2021 a : nommé en qualité dAdministrateur M. Pierre MORGON, demeurant Coin dEn Haut 13 1092 BELMONT-SUR-LAUSANNE (Suisse) décidé de ne pas renouveler le mandat de commissaires aux comptes de la société ORFIS, Titulaire et de M. Bruno GENEVOIS, suppléant. Le Conseil dAdministration du 24 Juin 2021 a : nommé en qualité dAdministrateur M. Philippe DUJARDIN, demeurant 11 Allée Jean-Pierre Fabre 69600 OULLINS, en remplacement de M. Pascal REBER démissionnaire, constaté laugmentation du capital social de 15.537,48 EUR, pour le porter de 341.109,20 EUR à 356.646,68 EUR. 265580100
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Annonce BODACC - Modification du capital. [341109.2 EUR]
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Annonce JAL - Convocation aux assemblées
AMOEBA Societé Anonyme à Conseil dadministration au capital de 341 109,20 euros Siège social : 38, Avenue des Frères Montgolfier, 69680 Chassieu 523 877 215 RCS LYON Avis de convocation à lAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire des actionnaires du 27 mai 2021 Avertissement Dans le contexte dépidémie de coronavirus (COVID-19), Les modalités de tenue de lAssemblée Générale pourraient évoluer en fonction des impératifs sanitaires et/ou légaux. Les actionnaires sont, en conséquence, invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à lAssemblée Générale sur le site de la Société : https: //amoeba-nature.com/investisseur/assemblee-generale/ Le résultat des votes des résolutions sera affiché sur le site Internet de la Société. Mesdames et Messieurs les actionnaires sont informés quils sont convoqués en assemblée générale ordinaire et extraordinaire le jeudi 27 mai 2021, à 9 heures, au siège social et, en cas de défaut de défaut de quorum, sur deuxième convocation le jeudi 24 juin 2021 à 9 heures, au siège social de la société situé 38 avenue des Frères Montgolfier, 69680 Chassieu, à leffet de délibérer sur les questions inscrites à lordre du jour suivant : ORDRE DU JOUR Présentation des éléments dinformations relevant du rapport de gestion et du rapport sur la gestion du groupe contenus dans le Document dEnregistrement Universel de la Société ; Présentation du rapport sur le gouvernement dentreprise établi par le Conseil dadministration en application de larticle L.225-37 al 6 du Code de commerce contenu dans le Document dEnregistrement Universel de la Société ; Présentation du rapport spécial du Conseil dadministration sur les opérations réalisées en vertu des dispositions prévues aux articles L. 225-197-1 à L. 225-197-3 du Code de commerce contenu dans le Document dEnregistrement Universel de la Société ; Présentation des rapports complémentaires du Conseil dadministration établis conformément à larticle L.225-129-5 du Code de commerce ; Présentation des rapports généraux et spéciaux établis par les commissaires aux comptes de la Société ; De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire : Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2020 ; Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2020 ; Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2020 ; Quitus au Président Directeur Général et aux administrateurs pour lexécution de leur mandat au cours de lexercice écoulé ; Approbation en application de larticle L.225-40 du Code de commerce, de la modification de la rémunération fixe et variable allouées à Mme Valérie Filiatre (administrateur) au titre de son contrat de travail conclu avec la Société en qualité de directrice générale adjointe au titre de lexercice devant se clore le 31 décembre 2021 ; Approbation des autres conventions réglementées ; Nomination dun nouvel administrateur en adjonction des administrateurs en fonction ; Renouvellement des mandats de commissaires aux comptes ; Approbation dune enveloppe de rémunération fixe annuelle (ex « jetons de présence ») à allouer aux administrateurs ; Autorisation à consentir au Conseil dadministration en vue de lachat par la Société de ses propres actions ; De la compétence de lAssemblée générale extraordinaire : Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration de réduire le capital social par voie dannulation des actions auto détenues en suite de la mise en oeuvre du programme de rachat par la Société de ses propres actions ; Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration démettre au profit de catégories de personnes des actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription (article L.225-138 du Code de commerce) ;Délégation de compétence consentie au Conseil dAdministration démettre des bons de souscription dactions avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de sociétés, sociétés dinvestissement, fonds dinvestissement ou fonds gestionnaires dépargne collective français ou étrangers pouvant investir dans des sociétés françaises, spécialisés dans les émissions de valeurs simples ou complexes pour les entreprises petites ou moyennes ; Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration en vue démettre et dattribuer à titre gratuit des bons de souscriptions de parts de créateurs dentreprise aux salariés et dirigeants de la Société ou de sociétés détenues à hauteur de 75% du capital ou des droits de vote (article 163 bis G du Code général des impôts) ; Délégation de compétence consentie au Conseil dadministration en vue démettre et dattribuer des bons de souscriptions dactions au profit (i) de membres et censeurs du Conseil dadministration de la Société en fonction à la date dattribution des bons nayant pas la qualité de salariés ou dirigeants de la Société ou de lune de ses filiales (au sens de larticle L.233-1 du Code de commerce) ou (ii) de personnes liées par un contrat de services ou de consultant à la Société ou lune de ses filiales (au sens de larticle L.233-1 du Code de commerce) ou (iii) de membre de tout comité que le Conseil dadministration a mis en place ou viendrait à mettre en place nayant pas la qualité de salariés ou dirigeants de la Société ou de lune de ses filiales (au sens de larticle L.233-1 du Code de commerce) ; Délégation de compétence consentie au Conseil dAdministration en vue démettre et dattribuer, sans droit préférentiel de souscription, des options de souscription ou dachat dactions de la Société ; Délégation de compétence à consentir au Conseil dadministration, en vue daugmenter le capital social par émission dactions et de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des salariés adhérents à un plan dépargne entreprise ou un plan dépargne groupe existant ou à créer ; Limitation globale du montant des augmentations de capital réalisées en vertu (i) de la quatorzième résolution de lAssemblée générale ordinaire et extraordinaire du 20 juin 2019 (attribution dactions gratuites), (ii) des dix-septième, dix-huitième, dix-neuvième, vingt-et-unième et vingt-cinquième résolutions de lAssemblée générale ordinaire et extraordinaire du 24 juin 2020 et (ii) de la douzième résolution ci-dessus ; Pouvoirs pour les formalités. Tout actionnaire, quel que soit le nombre dactions quil possède, a le droit de participer à cette Assemblée ou sy faire représenter dans les conditions et selon les modalités rappelées ci-après : A) Formalités préalables à effectuer pour participer à lassemblée générale. Lassemblée générale se compose de tous les actionnaires quel que soit le nombre de leurs actions. Les actionnaires souhaitant participer à lassemblée générale, sy faire représenter ou voter à distance, devront justifier de la propriété de leurs actions au deuxième jour ouvré précédant lassemblée générale à zéro heure, heure de Paris par linscription en compte de leurs actions à leur nom, conformément aux conditions prévues à larticle R. 225-85 du code de commerce. B) Mode de participation à lassemblée générale. Les actionnaires désirant assister physiquement à lassemblée générale pourront : Pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au nominatif : se présenter le jour de lassemblée directement au guichet spécialement prévu à cet effet muni dune pièce didentité ; demander une carte dadmission : soit auprès des services de la BNP Paribas Securities Services, CTO Assemblées Générales Grands Moulins de Pantin, 9 rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex ; soit en faisant sa demande en ligne sur la plateforme sécurisée VOTACCESS accessible via le site Planetshares dont ladresse est la suivante : https: //planetshares.bnpparibas.com. Le titulaire dactions inscrites au nominatif pur devra se connecter au site Planetshares avec ses codes daccès habituels. Le titulaire dactions inscrites au nominatif administré devra se connecter au site Planetshares en utilisant son numéro didentifiant qui se trouve en haut et à droite de son formulaire de vote papier. Dans le cas où lactionnaire nest plus en possession de son identifiant et/ou son mot de passe, il peut contacter le numéro 01 57 43 02 30 mis à sa disposition. Après sêtre connecté, lactionnaire au nominatif devra suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et demander une carte dadmission. Pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au porteur : Demander à lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres, quune carte dadmission lui soit adressé, Si lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres est connecté au site VOTACCESS, lactionnaire peut également demander une carte dadmission par voie électronique selon les modalités suivantes : Après sêtre identifié sur le portail internet de cet intermédiaire avec ses codes daccès habituels, il devra cliquer sur licône qui apparaît sur la ligne correspondant à ses actions AMOEBA et suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et demander une carte dadmission. Les actionnaires nassistant pas personnellement à lassemblée générale et souhaitant voter par correspondance ou être représentés en donnant pouvoir au Président de lassemblée générale ou à toute autre personne pourront : Pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au nominatif : Soit renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration, qui lui sera adressé avec la convocation, à ladresse suivante : BNP PARIBAS Securities Services CTO Assemblées Générales Grands Moulins de Pantin 9 rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Les désignations ou révocations de mandataires exprimées par voie papier devront être réceptionnées au plus tard 3 jours calendaires avant la date de lassemblée générale Soit transmettre ses instructions de vote, et désigner ou révoquer un mandataire par Internet avant lassemblée générale, sur le site VOTACCESS, dans les conditions décrites ci-après : Le titulaire dactions au nominatif pur ou administré qui souhaite voter par Internet accédera au site VOTACCESS via le site Planetshares dont ladresse est la suivante : https: //planetshares.bnpparibas.com. Le titulaire dactions au nominatif pur devra se connecter au site Planetshares avec ses codes daccès habituels. Le titulaire dactions au nominatif administré devra se connecter au site Planetshares en utilisant son numéro didentifiant qui se trouve en haut et à droite de son formulaire de vote papier. Dans le cas où lactionnaire nest plus en possession de son identifiant et/ou son mot de passe, il peut contacter le numéro 01 57 43 02 30 mis à sa disposition. Après sêtre connecté, lactionnaire au nominatif devra suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et voter, ou désigner ou révoquer un mandataire. Pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au porteur : Demander le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration auprès de lintermédiaire qui gère ses titres à compter de la date de convocation de lassemblée générale. Ledit formulaire unique devra être accompagné dune attestation de participation délivrée par lintermédiaire financier et adressé à BNP PARIBAS Securities Services CTO Assemblées Générales Grands Moulins de Pantin 9 rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Pour être pris en compte, les formulaires de vote par correspondance devront être reçus par lémetteur ou le service Assemblées Générales de BNP Paribas Securities Services, au plus tard 3 jours avant la tenue de lassemblée générale. Si lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres est connecté au site VOTACCESS, lactionnaire devra sidentifier sur le portail internet de son établissement teneur de compte avec ses codes daccès habituels. Il devra ensuite cliquer sur licône qui apparait sur la ligne correspondant à ses actions et suivre les indications données à lécran afin daccéder au site VOTACCESS et voter ou désigner ou révoquer un mandataire. Si létablissement teneur de compte de lactionnaire nest pas connecté au site VOTACCESS, conformément aux dispositions de larticle R.225-79 du code de commerce la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut également être effectuée par voie électronique, selon les modalités suivantes : Lactionnaire devra envoyer une mail à ladresse : paris.bp2s.france.cts.mandats@bnpparibas.com. Cet email devra obligatoirement contenir les informations suivantes : nom de lémetteur concerné, date de lassemblée générale, nom, prénom, adresse, références bancaires du mandant ainsi que les nom, prénom et si possible ladresse du mandataire Lactionnaire devra obligatoirement demander à son intermédiaire financier qui assure la gestion de son compte titre denvoyer une confirmation écrite à ladresse suivante, BNP PARIBAS Securities Services CTO Assemblées Générales Grands Moulins de Pantin 9 rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à ladresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte. Afin que les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie électronique puissent être valablement prises en compte, les confirmations devront être réceptionnées au plus tard la veille de lassemblée, à 15h00 (heure de Paris). Le site VOTACCESS sera ouvert à compter du 10 mai 2021. La possibilité de voter par Internet avant lAssemblée Générale prendra fin la veille de la réunion à 15 heures, heure de Paris. Toutefois, afin déviter tout engorgement éventuel du site VOTACCESS, il est recommandé aux actionnaires de ne pas attendre la veille de lassemblée pour voter. Comptabilisation des votes En application de larticle R. 225-85 du Code de commerce, tout actionnaire peut céder tout ou partie de ses actions après avoir exprimé son vote à distance ou envoyé une procuration et avant lassemblée générale : si la cession intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris, la Société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance ou la procuration. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de compte notifie la cession à la Société ou à BNP Paribas Securities Services et lui transmet les informations nécessaires ; si la cession intervient après le deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris, elle na pas à être notifiée par lintermédiaire habilité ni à être prise en considération par la Société, nonobstant toute convention contraire. C) Questions écrites Chaque actionnaire a la faculté dadresser au conseil dadministration, les questions écrites de son choix. A défaut de réponse pendant lassemblée elle-même, la réponse sera réputée avoir été donnée dès lors quelle sera mise en ligne sur le site Internet de la Société : https: //amoeba-nature.com/investisseur/assemblee-generale/. Les questions doivent être envoyées par lettre recommandée avec demande davis de réception à ladresse suivante Amoeba service juridique, 38 avenue des Frères Montgolfier, CS70052, 69680 Chassieu. Conformément aux articles L.225-108 et R.225-84 du code de commerce, cet envoi doit être réalisé au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lassemblée générale. Il doit être accompagné dune attestation dinscription en compte. D) Droit de communication des actionnaires Les actionnaires pourront se procurer, dans les délais et conditions de larticle R.225-88 du Code de Commerce, les documents prévus aux articles R. 225-81 et R. 225-83 du Code de commerce par demande adressée à BNP Paribas Securities Services CTS Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Tous les documents et informations prévues à larticle R.225-73-1 du code de commerce pourront être consultés à compter du vingt et unième jour précédant lassemblée sur le site internet de la société, https: //amoeba-nature.com/investisseur/assemblee-generale/. Le présent avis sera suivi dun avis de convocation reprenant les éventuelles modifications apportées à lordre du jour à la suite de demandes dinscriptions de projets de résolutions présentées par des actionnaires et/ou le conseil dadministration. Le Conseil dadministration 253796800
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Annonce BODACC - Modification du capital. [327355.22 EUR]
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Annonce JAL - Modification du Capital social
AMOEBA SA au capital de 327.355,22 EUR Siege : 38, Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON Le Conseil dAdministration du 25.02.2021 a constaté laugmentation du capital social de 13.753,98 EUR pour le porter de 327.355,22 EUR à 341.109,20 EUR. 251547800
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce JAL - Modification du Capital social
AMOEBA SA au capital de 311.578,38 EUR Siege : 38, Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON Le Conseil dAdministration du 17.12.2020 a constaté laugmentation du capital social de 15.776,84 EUR pour le porter de 311.578,38 EUR à 327.355,22 EUR. 242156200
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Annonce BODACC - Modification du capital. [311578.38 EUR]
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Annonce BODACC - Modification du capital. [297967.78 EUR]
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Annonce BODACC - Modification du capital. [287620.72 EUR]
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Annonce BODACC - Modification du capital. [271596.08 EUR]
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Annonce JAL - Convocation aux assemblées
AMOEBA Societé Anonyme à Conseil dAdministration Au capital de 287 620,72 euros Siège social : 38, avenues des Frères Montgolfier 69680 Chassieu 523 877 215 RCS Lyon NºINSEE : 523 877 215 00021 La Société AVIS DE CONVOCATION A LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DES ACTIONNAIRES DU 28 MAI 2020 AVERTISSEMENT Dans le contexte dépidémie de coronavirus (COVID-19), Des restrictions de circulation et des mesures de confinement imposées par les pouvoirs publics, le Conseil dAdministration a décidé, conformément aux dispositions de lordonnance nº2020-321 du 25 mars 2020 et du décret nº2020-418 du 10 avril 2020, que lAssemblée Générale dAMOEBA du 28 mai 2020 et, en cas de défaut de quorum, sur deuxième convocation au mercredi 24 juin 2020, se tiendra exceptionnellement à huis clos, sans la présence des actionnaires, au siège social de la Société. Dans ces conditions, les actionnaires sont invités à participer à lAssemblée Générale en utilisant le formulaire de vote par correspondance ou en donnant pouvoir au Président. Les modalités de tenue de lAssemblée Générale pourraient évoluer en fonction des impératifs sanitaires et/ou légaux. Les actionnaires sont invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à lAssemblée Générale sur le site de la Société http: //www.amoeba-biocide.com/fr/informationsreglementaires -et-documents-financiers. Le résultat des votes des résolutions sera affiché sur le site Internet de la Société. Mesdames et Messieurs les actionnaires sont informés quils sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire : le jeudi 28 mai 2020, à 10 heures et, en cas de défaut de quorum, sur deuxième convocation le mercredi 24 juin 2020 à 10 heures au siège social de la société situé 38, avenue des Frères Montgolfier 69680 Chassieu, à leffet de délibérer sur les questions inscrites à lordre du jour suivant : ORDRE DU JOUR Présentation des éléments dinformations relevant du rapport de gestion et du rapport sur la gestion du groupe contenus dans le Document dEnregistrement Universel de la Société ; Présentation du rapport sur le gouvernement dentreprise établi par le Conseil dAdministration en application de larticle L.225-37 al 6 du Code de commerce contenu dans le Document dEnregistrement Universel de la Société ; Présentation du rapport spécial du Conseil dAdministration sur les opérations réalisées en vertu des dispositions prévues aux articles L.225-197-1 à L.225-197-3 du Code de commerce contenu dans le Document dEnregistrement Universel de la Société ; Présentation des rapports complémentaires du Conseil dAdministration établis conformément à larticle L.225-129-5 du Code de commerce ; Présentation des rapports généraux et spéciaux établis par les commissaires aux comptes de la Société ; De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire : Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2019 ; Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2019 ; Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2019 ; Quitus au Président directeur général et aux administrateurs pour lexécution de leur mandat au cours de lexercice écoulé ; Approbation en application de larticle L.225-40 du Code de commerce, de la modification de la rémunération fixe et variable allouées à Mme Valérie Filiatre (administrateur) au titre de son contrat de travail conclu avec la Société en qualité de directrice générale adjointe au titre de lexercice devant se clore le 31 décembre 2020 ; Approbation en application de larticle L.225-42-1 du Code de commerce, de lindemnité de départ attribuable au Président Directeur Général, M. Fabrice Plasson ; Approbation des autres conventions réglementées ; Approbation des informations mentionnées à larticle L.225-37-3 Iº du Code de commerce (vote ex post) ; Approbation des éléments de rémunération versés au cours de lexercice 2019 ou attribués au titre du même exercice au Président directeur général, M. Fabrice Plasson (vote ex post) ; Approbation de la politique de rémunération des mandataires sociaux non dirigeants (vote ex ante) ; Approbation de la politique de rémunération du Président Directeur Général (vote ex ante) ; Approbation du projet de transfert de la cotation des titres de la Société dEuronext Paris vers Euronext Growth à Paris et pouvoirs à donner au Conseil dAdministration ; Autorisation à consentir au Conseil dadministration en vue de lachat par la Société de ses propres actions ; De la compétence de lAssemblée Générale Extraordinaire : Modification statutaire ; insertion dune obligation de déclarations de franchissements de seuils statutaires ; Délégation de compétence consentie au Conseil dAdministration démettre des Bons de Souscription dActions avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de la Banque Européenne dInvestissement ; Délégation de compétence consentie au Conseil dAdministration de réduire le capital social par voie dannulation des actions auto détenues en suite de la mise en oeuvre du programme de rachat par la Société de ses propres actions ; Délégation de compétence consentie au Conseil dAdministration démettre des actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance de la Société avec maintien du droit préférentiel de souscription ; Délégation de compétence consentie au Conseil dAdministration démettre par une offre au public autre que celles visées à larticle L.411-2 du Code monétaire et financier, des actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital avec suppression du droit préférentiel de souscription (ex offre au public) ; Délégation de compétence consentie au Conseil dAdministration démettre par une offre visée à larticle L.411-2 1º du Code monétaire et financier, des actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital ou donnant droit à lattribution de titres de créances de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription (ex placement privé) ; Délégation de compétence consentie au Conseil dAdministration démettre au profit de catégories de personnes des actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital ou donnant droit à lattribution de titres de créance de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription (article L.225-138 du Code de commerce) ; Délégation de compétence consentie au Conseil dAdministration démettre des actions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital, en cas de demandes excédentaires (article L.225-135-1 du Code de commerce) ; Délégation de compétence consentie au Conseil dAdministration, en cas démission dactions ordinaires ou de toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital avec suppression du droit préférentiel de souscription, de fixer le prix démission selon les modalités fixées par lAssemblée Générale dans la limite de dix pour cent (10%) du capital social (article L.225-136 du Code de commerce) ; Délégation de pouvoirs consentie au Conseil dAdministration démettre des actions et toutes autres valeurs mobilières donnant accès au capital en rémunération dapports en nature (article L.225-147 du Code de commerce) ; Délégation de compétence à consentir au Conseil dAdministration en vue démettre et dattribuer à titre gratuit des bons de souscriptions de parts de créateurs dentreprise aux salariés et dirigeants de la Société ou de sociétés détenues à hauteur de 75% du capital ou des droits de vote (article 163 bis G du Code général des impôts) ; Délégation de compétence à consentir au Conseil dAdministration à leffet démettre des actions ordinaires et des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société en cas doffre publique comportant une composante déchange initiée par la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires ; Délégation de compétence à consentir au Conseil dAdministration en vue démettre et dattribuer des bons de souscriptions dactions au profit (i) de membres et censeurs du Conseil dAdministration de la Société en fonction à la date dattribution des bons nayant pas la qualité de salariés ou dirigeants de la Société ou de lune de ses filiales (au sens de larticle L.233-1 du Code de commerce) ou (ii) de personnes liées par un contrat de services ou de consultant à la Société ou lune de ses filiales (au sens de larticle L.233-1 du Code de commerce) ou (iii) de membre de tout comité que le Conseil dAdministration a mis en place ou viendrait à mettre en place nayant pas la qualité de salariés ou dirigeants de la Société ou de lune de ses filiales (au sens de larticle L.233-1 du Code de commerce) ; Délégation de compétence à consentir au Conseil dAdministration, en vue daugmenter le capital social par émission dactions et de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des salariés adhérents à un plan dépargne entreprise ou un plan dépargne groupe existant ou à créer ; Limitation globale du montant des augmentations de capital réalisées en vertu (i) de la vingt neuvième résolution de lAssemblée générale ordinaire et extraordinaire du 21 juin 2018 (stockoptions), (ii) de la quatorzième résolution de lAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 20 juin 2019 (attribution dactions gratuites) et (iii) des dix-septième à vingt-et-unième résolutions et des vingt-troisièmes à vingt-septièmes résolutions ci-dessus ; Pouvoirs pour les formalités. Rectificatif à lavis préalable publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires du 22 avril 2020 : Bulletin nº49 Annonce 2000996 Le texte de la vingt-quatrième résolution soumise au vote de lAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire des actionnaires du 28 mai 2020, en son quatrième paragraphe est modifié comme suit : décide en conséquence de fixer à 1.000.000 actions dune valeur nominale de 0,02 euro lune, le nombre total maximum dactions pouvant être souscrites sur exercice des BSCPE, étant précisé que ce nombre simputera sur le plafond global prévu à la vingt-huitième résolution ci-dessous, Le reste de la résolution demeure inchangé. Pour le reste, le détail du texte des résolutions est identique à celui publié dans lavis de réunion paru au Balo n49 du 22 avril 2020. Tout actionnaire, quel que soit le nombre dactions quil possède, a le droit de participer à cette Assemblée ou sy faire représenter dans les conditions et selon les modalités rappelées ci-après : A) Formalités préalables à effectuer pour participer à lAssemblée Générale LAssemblée Générale se compose de tous les actionnaires quel que soit le nombre de leurs actions. Conformément à larticle R.225-85 du Code de commerce, il est justifié du droit de participer à lAssemblée Générale par linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou au nom de lintermédiaire inscrit pour son compte, au deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris : soit dans les comptes de titres nominatifs tenus pour la Société par son mandataire, BNP Paribas Securities Services CTS Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin, 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex, pour les actionnaires propriétaires dactions nominatives ; soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire bancaire ou financier habilité, teneur de comptes de titres, pour les actionnaires propriétaires dactions au porteur. Linscription des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire bancaire ou financier habilité est constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier, annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration établis au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. B) Mode de participation à lAssemblée Générale AVERTISSEMENT Dans le contexte dépidémie du Covid-19 et conformément aux dispositions de larticle 4 de lordonnance nº2020-321 du 25 mars 2020 prise en application de larticle 11 de la loi durgence nº2020-290 du 23 mars 2020, Amoeba informe ses actionnaires des dispositions exceptionnelles suivantes règlementant la réunion de lAssemblée Générale qui se tiendra à huis clos. Les modalités de participation et de vote par visioconférence ou par un moyen électronique de télécommunication nont pas été retenues pour la réunion de cette Assemblée Générale. Aucun site visé à larticle R.225-61 du Code de commerce ne sera aménagé à cette fin. Il ne sera pas possible de demander une carte dadmission pour y assister personnellement, ni de donner procuration à une personne autre que le Président de lAssemblée Générale. Les actionnaires devront, pour exercer leur droit de vote, retourner par voie postale le formulaire de vote par correspondance ou par procuration, qui offre aux actionnaires la possibilité de choisir lune des deux options suivantes : donner pouvoir au Président de lAssemblée Générale : celui-ci émettra alors en leur nom un vote favorable à ladoption des projets de résolutions présentés ou agréés par le Conseil dAdministration et un vote défavorable à ladoption de tous les autres projets, voter par correspondance en suivant les instructions de vote mentionnées ci-dessous. I. Réception du formulaire de vote ou de procuration Lactionnaire au nominatif reçoit directement le formulaire unique de vote ou de procuration, joint à lavis de convocation, quil doit compléter, signer et renvoyer, à laide de lenveloppe T jointe à lavis de convocation. Lactionnaire au porteur devra demander un formulaire unique de vote ou de procuration à son établissement teneur de compte qui se chargera de le transmettre accompagné dune attestation de participation à la BNP Paribas Securities Services, toute demande de formulaire unique de vote ou de procuration devra, pour être honorée, avoir été reçue au plus tard six jours calendaires avant la date de lAssemblée, soit le 22 mai 2020, conformément aux dispositions de larticle R.225-75 du Code de commerce. II. Transmission des instructions de vote par voie postale ou courrier électronique Les actionnaires ne pouvant pas assister personnellement à lassemblée et souhaitant voter par correspondance ou être représentés en donnant pouvoir au Président de lassemblée pourront : Pour lactionnaire au nominatif : les titulaires dactions au nominatif devront renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration qui leur sera adressé avec la convocation à ladresse suivante : BNP Paribas Securities Services, CTO Assemblées Générales Grands Moulins de Pantin, 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Pour lactionnaire au porteur : il appartient à lactionnaire au porteur de demander ce formulaire auprès de lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres, à compter de la date de convocation de lAssemblée Générale. Toute demande de formulaire devra, pour être honorée, avoir été reçue au service des assemblées de létablissement cidessus mentionné, six jours au moins avant la date de la réunion, soit le 22 mai 2020. Une fois complété par lactionnaire, ce formulaire sera à retourner à létablissement teneur de compte qui laccompagnera dune attestation de participation et ladressera à : BNP Paribas Securities Services, CTO Assemblées Générales Grands Moulins de Pantin, 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. En cas de retour dun formulaire de procuration et de vote par correspondance par un intermédiaire, la Société se réserve le droit dinterroger ledit intermédiaire pour connaître lidentité des votants. Tout actionnaire qui a déjà exprimé son vote par correspondance ou envoyé une procuration aura la possibilité de choisir un autre mode de participation à lassemblée. Il est rappelé que les procurations écrites et signées doivent indiquer les nom, prénom et adresse de lactionnaire ainsi que ceux de son mandataire. La révocation du mandat seffectue dans les mêmes conditions de forme que celles utilisées pour sa constitution. Conformément aux dispositions de larticle R.225-79 du code de commerce, la notification de la Désignation et de la révocation dun mandataire peut également être effectuée par voie électronique, selon les modalités suivantes : pour les actionnaires au nominatif pur : en envoyant un email revêtu dune signature électronique obtenue par leurs soins auprès dun tiers certificateur habilité à ladresse électronique suivante : Paris.bp2s.france.cts.mandats@bnpparibas.com en précisant le nom de la société concernée, la date de lassemblée, leurs nom, prénom, adresse et leur identifiant auprès de BNP Paribas Securities Services ainsi que les nom, prénom et adresse du mandataire désigné ou révoqué ; pour les actionnaires au nominatif administré ou au porteur : en envoyant un email revêtu dune signature électronique obtenue par leurs soins auprès dun tiers certificateur habilité à ladresse électronique suivante : Paris.bp2s.france.cts.mandats@bnpparibas.com en précisant le nom de la société concernée, la date de lassemblée, leurs nom, prénom, adresse et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ; puis, en demandant à leur intermédiaire habilité qui assure la gestion de leur compte titres denvoyer une confirmation écrite à BNP Paribas Securities Services CTS Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Afin que les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie électronique puissent être valablement prises en compte, les confirmations devront être réceptionnées au plus tard la veille de lassemblée, à 15h00 (heure de Paris). Les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie papier devront être réceptionnées au plus tard 3 jours calendaires avant la date de lassemblée. Par ailleurs, seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à ladresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte et/ou traitée. III. Comptabilisation des votes Pour être comptabilisé, le formulaire de vote par correspondance, complété et signé, devra être retourné au plus tard trois jours avant la tenue de lAssemblée, soit au plus tard le 25 mai 2020. En application de larticle R. 225-85 du Code de commerce, tout actionnaire peut céder tout ou partie de ses actions après avoir exprimé son vote à distance ou envoyé une procuration et avant lAssemblée Générale : si la cession intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris, la Société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance ou la procuration. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de compte notifie la cession à la Société ou à BNP Paribas Securities Services et lui transmet les informations nécessaires ; si la cession intervient après le deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris, elle na pas à être notifiée par lintermédiaire habilité ni à être prise en considération par la Société, nonobstant toute convention contraire. C) Questions écrites Chaque actionnaire a la faculté dadresser au Conseil dAdministration, les questions écrites de son choix. A défaut de réponse pendant lassemblée elle-même, la réponse sera réputée avoir été donnée dès lors quelle sera mise en ligne sur le site Internet de la Société http: //www.amoebabiocide.com/fr/informations-reglemen taires-et-documents-financiers. Les questions doivent être envoyées par lettre recommandée avec demande davis de réception à ladresse suivante Amoeba, service juridique, 38, avenue des Frères Montgolfier, CS70052 69680 Chassieu. Conformément aux articles L.225-108 et R.225-84 du code de commerce, cet envoi doit être réalisé au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée Générale. Il doit être accompagné dune attestation dinscription en compte. D) Droit de communication des actionnaires Les actionnaires pourront se procurer, dans les délais et conditions de larticle R.225-88 du Code de Commerce et de larticle 3 de nº2020-321 du 25 mars 2020, les documents prévus aux articles R.225-81 et R.225-83 du Code de commerce par demande adressée à BNP Paribas Securities Services CTS Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Conformément à la loi, tous les documents qui doivent être communiqués aux Assemblées Générales ont été tenus, dans les délais légaux, à la disposition des actionnaires sur le site internet de la société : www.amoeba-biocide.com depuis le vingt et unième jour précédant lassemblée. Le Conseil dAdministration 205551300
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Annonce BODACC - Modification du capital. [249468.44 EUR]
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Annonce JAL - Modification du Capital social
AMOEBA SA au capital de 271.596,08 Euros Siege social : 38, Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON Le Conseil dAdministration du 29.04.2020 a constaté laugmentation du capital social de 16.024,64 Euros pour le porter de 271.596,08 Euros à 287.620,72 Euros, Décidée par lAssemblée Générale du 13.03.2020. 966814800
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Annonce JAL - Modification du Capital social
AMOEBA SA au capital de 287.620,72 euros Siege : 38, Avenue des Frères Montgolfier 69680 Chassieu 523 877 215 RCS Lyon Le Conseil dAdministration du 24.06.2020 a constaté laugmentation du capital social de 10.347,06 euros pour le porter de 287.620,72 euros à 297.967,78 euros, Décidée par lAssemblée Générale du 13.03.2020. 220616300
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Annonce JAL - Convocation aux assemblées
AMOEBA Societé Anonyme à Conseil dAdministration au capital de 271 596,08 euros Siège social : 38, avenues des Frères Montgolfier 69680 Chassieu 523 877 215 RCS Lyon NºINSEE : 523 877 215 00021 AVIS DE SECONDE CONVOCATION ALASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DES ACTIONNAIRES DU 13 MARS 2020 Le 30 janvier 2020, LAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire des actionnaires de la société convoquée le 30 janvier 2020 à 10h00 sur première convocation nayant pu valablement délibérer faute davoir réuni le quorum requis, Mesdames et Messieurs les actionnaires sont informés quils sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire pour : Le vendredi 13 mars 2020, à 10 heures au siège social de la société situé 38, avenue des Frères Montgolfier 69680 Chassieu à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : Ordre du jour Présentation du rapport du conseil dadministration, Présentation des rapports spéciaux établis par les commissaires aux comptes, De la compétence de lassemblée générale extraordinaire : Délégation de compétence à consentir au conseil dadministration à leffet de décider lémission dobligations convertibles en actions ; suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de Nice et Green, société anonyme de droit suisse immatriculée au registre du commerce sous le numéro CH-550.1.057.729-3, ayant son siège social à Chemin du Joran 10, 1260 Nyon, Suisse, Délégation de compétence à consentir au conseil dadministration, en vue daugmenter le capital social par émission dactions et de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société. Suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des salariés adhérents à un plan dépargne dentreprise ou un plan dépargne groupe existant ou à créer, Fixation du plafond global du montant des émissions effectuées en vertu (i) des dix-huitième à vingtième résolutions, vingt-troisième à vingt-cinquième résolutions et vingt neuvième résolution de lassemblée générale ordinaire et extraordinaire du 21 juin 2018, (ii) des douzième à dix-huitième résolutions de lAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 20 juin 2019 et (iii) des première et deuxième résolutions de la présente assemblée générale. De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire : Pouvoirs pour formalités Il est rappelé que lavis de réunion de lAssemblée Générale comportant le texte des projets de résolutions arrêté par le conseil dadministration a été publié au BALO nº154 du 25 décembre 2019 et que lavis de première convocation a été publié au BALO nº7 du 15 janvier 2020. Il est également rappelé que les formulaires de pouvoirs ou de votes par correspondance reçus par la société pour lAssemblée Générale convoquée le 30 janvier 2020 sur première convocation restent valables pour lAssemblée Générale convoquée le 13 mars 2020 sur seconde convocation dès lors que linscription comptable des titres est maintenue. A) Formalités préalables à effectuer pour participer à lAssemblée Générale LAssemblée Générale se compose de tous les actionnaires quel que soit le nombre de leurs actions. Tout actionnaire peut se faire représenter à lAssemblée Générale par un autre actionnaire, par son conjoint ou par le partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité. Il peut aussi se faire représenter par toute autre personne physique ou morale de son choix (article L.225-106 du code de commerce). Conformément à larticle R.225-85 du code de commerce, il est justifié du droit de participer à lassemblée générale par linscription des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte (en application du septième alinéa de larticle L.228-1 du code de commerce), au deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société (ou son mandataire), soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Linscription des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par les intermédiaires financiers est constatée par une attestation de participation délivrée par ces derniers (ou le cas échéant par voie électronique) dans les conditions prévues à larticle R.225-85 du code de commerce (avec renvoi de larticle R.225-61 du même code), en annexe : du formulaire de vote à distance ; de la procuration de vote ; de la demande de carte dadmission établie au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. Une attestation est également délivrée à lactionnaire souhaitant participer physiquement à lassemblée et qui na pas reçu sa carte dadmission au deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris. B) Mode de participation à lAssemblée Générale Les actionnaires désirant assister physiquement à lAssemblée Générale pourront demander une carte dadmission de la façon suivante : pour lactionnaire nominatif : se présenter le jour de lassemblée directement au guichet spécialement prévu à cet effet muni dune pièce didentité ou demander une carte dadmission à BNP Paribas Securities Services CTS Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin, 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. pour lactionnaire au porteur : demander à lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres, quune carte dadmission lui soit adressée. Les actionnaires nassistant pas personnellement à cette assemblée et souhaitant voter par correspondance ou être représentés en donnant pouvoir au président de lassemblée, à leur conjoint ou partenaire avec lequel ils ont conclu un pacte civil de solidarité ou à une autre personne pourront : pour lactionnaire nominatif : renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance et/ou par procuration, qui lui sera adressé avec la convocation, à ladresse suivante : BNP Paribas Securities Services CTS Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. pour lactionnaire au porteur : demander ce formulaire auprès de lintermédiaire qui gère ses titres, à compter de la date de convocation de lassemblée. Le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration devra être accompagné dune attestation de participation délivrée par lintermédiaire financier et renvoyé à ladresse suivante : BNP Paribas Securities Services CTS Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin, 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Pour être pris en compte, les formulaires de vote par correspondance et de procuration devront être reçus par la société ou le service Assemblées Générales de BNP Paribas Securities Services, au plus tard trois jours avant la tenue de lassemblée. Les actionnaires pourront se procurer, dans les délais légaux, les documents prévus aux articles R.225-81 et R.225-83 du code de commerce par demande adressée à BNP Paribas Securities Services CTS Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Conformément aux dispositions de larticle R.225-79 du code de commerce, la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut également être effectuée par voie électronique, selon les modalités suivantes : pour les actionnaires au nominatif pur : en envoyant un email revêtu dune signature électronique obtenue par leurs soins auprès dun tiers certificateur habilité à ladresse électronique suivante : Paris.bp2s.france.cts.mandats@bnpparibas.com en précisant le nom de la société concernée, la date de lassemblée, leurs nom, prénom, adresse et leur identifiant auprès de BNP Paribas Securities Services ainsi que les nom, prénom et adresse du mandataire désigné ou révoqué ; pour les actionnaires au nominatif administré ou au porteur : en envoyant un email revêtu dune signature électronique obtenue par leurs soins auprès dun tiers certificateur habilité à ladresse électronique suivante : Paris.bp2s.france.cts.mandats@bnpparibas.com en précisant le nom de la société concernée, la date de lassemblée, leurs nom, prénom, adresse et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ; puis, en demandant à leur intermédiaire habilité qui assure la gestion de leur compte titres denvoyer une confirmation écrite à BNP Paribas Securities Services CTS Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Afin que les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie électronique puissent être valablement prises en compte, les confirmations devront être réceptionnées au plus tard la veille de lassemblée, à 15h00 (heure de Paris). Les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie papier devront être réceptionnées au plus tard 3 jours calendaires avant la date de lassemblée. Par ailleurs, seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à ladresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte et/ou traitée. Lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte dadmission ou une attestation de participation peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions. Cependant si ce transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lassemblée, à zéro heure, heure de Paris, la société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir, la carte dadmission ou lattestation de participation. A cet effet, lintermédiaire habilité teneur de compte notifie le transfert de propriété à la société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires. C) Questions écrites Chaque actionnaire a la faculté dadresser au conseil dadministration, lequel répondra en séance, les questions écrites de son choix. Les questions doivent être envoyées par lettre recommandée avec demande davis de réception à ladresse suivante Amoeba service juridique, 38, avenue des Frères Montgolfier CS70052 69680 Chassieu. Conformément aux articles L.225-108 et R.225-84 du code de commerce, cet envoi doit être réalisé au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée Générale. Les demandes doivent être accompagnées dune attestation dinscription, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. D) Droit de communication des actionnaires Les documents qui doivent être tenus à la disposition des actionnaires dans le cadre de lAssemblée Générale seront mis à la disposition des actionnaires au siège social de la Société à compter de la publication de lavis de convocation ou le quinzième jour précédant lAssemblée au plus tard, selon le document concerné. Conformément à la loi, tous les documents relatifs à lAssemblée Générale et mentionnés à larticle R. 225-73-1 du Code de commerce peuvent également être consultés sur le site internet de la société : www.amoeba-biocide.com. Le Conseil dAdministration 195909500
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
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Annonce JAL - Modification du Capital social
AMOEBA SA au capital de 249 468,44 Euros Siege social : 38, Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON Le Conseil dAdministration du 30.01.2020 a constaté laugmentation du capital social de 22 127,64 Euros pour le porter de 249 468,44 Euros à 271.596,08 Euros, Décidée par lAssemblée Générale du 14.01.2019. 966412300
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Annonce JAL - Convocation aux assemblées
AMOEBA Societé Anonyme Au capital de 249 468,44 euros Siège social : 38, avenues des Frères Montgolfier 69680 Chassieu 523 877 215 RCS Lyon AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les actionnaires sont informés quils sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire : le jeudi 30 janvier 2020, à 10 heures au siège social de la société situé 38, Avenue des Frères Montgolfier 69680 Chassieu à leffet de délibérer sur les questions inscrites à lordre du jour suivant : De la compétence de lAssemblée Générale Extraordinaire : Présentation du rapport du Conseil dAdministration, Présentation des rapports spéciaux établis par les Commissaires aux comptes, Délégation de compétence à consentir au Conseil dAdministration à leffet de décider lémission dobligations convertibles en actions ; suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de Nice et Green, Société Anonyme de droit suisse immatriculée au Registre du Commerce sous le numéro CH-550.1.057.729-3, ayant son siège social à Chemin du Joran 10 1260 Nyon, Suisse, Délégation de compétence à consentir au Conseil dAdministration, en vue daugmenter le capital social par émission dactions et de valeurs mobilières donnant accès au capital de la société. Suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des salariés adhérents à un plan dépargne dentreprise ou un plan dépargne groupe existant ou à créer, Fixation du plafond global du montant des émissions effectuées en vertu (i) des dix-huitième à vingtième résolutions, vingt-troisième à vingt-cinquième résolutions et vingt neuvième résolution de lAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 21 juin 2018, (ii) des douzième à dix-huitième résolutions de lAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 20 juin 2019 et (iii) des première et deuxième résolutions de la présente Assemblée Générale. De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire : Pouvoirs pour formalités Le détail du texte des résolutions est identique à celui publié dans lavis de réunion parus au Balo nº154 du 25 décembre 2019. Tout actionnaire, quel que soit le nombre dactions quil possède, a le droit de participer à cette Assemblée ou sy faire représenter dans les conditions et selon les modalités rappelées ci-après : A) Formalités préalables à effectuer pour participer à lAssemblée Générale LAssemblée Générale se compose de tous les actionnaires quel que soit le nombre de leurs actions. Tout actionnaire peut se faire représenter à lAssemblée Générale par un autre actionnaire, par son conjoint ou par le partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité. Il peut aussi se faire représenter par toute autre personne physique ou morale de son choix (article L.225-106 du code de commerce). Conformément à larticle R.225-85 du code de commerce, il est justifié du droit de participer à lAssemblée Générale par linscription des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte (en application du septième alinéa de larticle L.228-1 du code de commerce), au deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société (ou son mandataire), soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Linscription des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par les intermédiaires financiers est constatée par une attestation de participation délivrée par ces derniers (ou le cas échéant par voie électronique) dans les conditions prévues à larticle R.225-85 du code de commerce (avec renvoi de larticle R.225-61 du même code), en annexe : du formulaire de vote à distance ; de la procuration de vote ; de la demande de carte dadmission établie au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. Une attestation est également délivrée à lactionnaire souhaitant participer physiquement à lassemblée et qui na pas reçu sa carte dadmission au deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris. B) Mode de participation à lAssemblée Générale Les actionnaires désirant assister physiquement à lassemblée générale pourront demander une carte dadmission de la façon suivante : pour lactionnaire nominatif : se présenter le jour de lassemblée directement au guichet spécialement prévu à cet effet muni dune pièce didentité ou demander une carte dadmission à BNP Paribas Securities Services CTS Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin, 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. pour lactionnaire au porteur : demander à lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres, quune carte dadmission lui soit adressée. Les actionnaires nassistant pas personnellement à cette assemblée et souhaitant voter par correspondance ou être représentés en donnant pouvoir au président de lassemblée, à leur conjoint ou partenaire avec lequel ils ont conclu un pacte civil de solidarité ou à une autre personne pourront : pour lactionnaire nominatif : renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance et/ou par procuration, qui lui sera adressé avec la convocation, à ladresse suivante : BNP Paribas Securities Services CTS Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. pour lactionnaire au porteur : demander ce formulaire auprès de lintermédiaire qui gère ses titres, à compter de la date de convocation de lassemblée. Le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration devra être accompagné dune attestation de participation délivrée par lintermédiaire financier et renvoyé à ladresse suivante : BNP Paribas Securities Services CTS Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Pour être pris en compte, les formulaires de vote par correspondance et de procuration devront être reçus par la société ou le service Assemblées Générales de BNP Paribas Securities Services, au plus tard trois jours avant la tenue de lassemblée. Les actionnaires pourront se procurer, dans les délais légaux, les documents prévus aux articles R.225-81 et R.225-83 du code de commerce par demande adressée à BNP Paribas Securities Services CTS Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Conformément aux dispositions de larticle R.225-79 du code de commerce, la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut également être effectuée par voie électronique, selon les modalités suivantes : pour les actionnaires au nominatif pur : en envoyant un email revêtu dune signature électronique obtenue par leurs soins auprès dun tiers certificateur habilité à ladresse électronique suivante : Paris.bp2s.france.cts.mandats@bnpparibas.com en précisant le nom de la société concernée, la date de lassemblée, leurs nom, prénom, adresse et leur identifiant auprès de BNP Paribas Securities Services ainsi que les nom, prénom et adresse du mandataire désigné ou révoqué ; pour les actionnaires au nominatif administré ou au porteur : en envoyant un email revêtu dune signature électronique obtenue par leurs soins auprès dun tiers certificateur habilité à ladresse électronique suivante : Paris.bp2s.france.cts.mandats@bnpparibas.com en précisant le nom de la société concernée, la date de lassemblée, leurs nom, prénom, adresse et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ; puis, en demandant à leur intermédiaire habilité qui assure la gestion de leur compte titres denvoyer une confirmation écrite à BNP Paribas Securities Services CTS Assemblées Générales Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère 93761 Pantin Cedex. Afin que les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie électronique puissent être valablement prises en compte, les confirmations devront être réceptionnées au plus tard la veille de lassemblée, à 15h00 (heure de Paris). Les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie papier devront être réceptionnées au plus tard 3 jours calendaires avant la date de lassemblée. Par ailleurs, seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à ladresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte et/ou traitée. Lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte dadmission ou une attestation de participation peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions. Cependant si ce transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lassemblée, à zéro heure, heure de Paris, la société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir, la carte dadmission ou lattestation de participation. A cet effet, lintermédiaire habilité teneur de compte notifie le transfert de propriété à la société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires. C) Questions écrites et demande dinscription de projets de résolution par les actionnaires Chaque actionnaire a la faculté dadresser au Conseil dAdministration, lequel répondra en séance, les questions écrites de son choix. Les questions doivent être envoyées par lettre recommandée avec demande davis de réception à ladresse suivante Amoeba service juridique, 38, avenue des Frères Montgolfier, CS70052 69680 Chassieu. Conformément aux articles L.225-108 et R.225-84 du code de commerce, cet envoi doit être réalisé au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lassemblée générale. Les demandes doivent être accompagnées dune attestation dinscription, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. D) Droit de communication des actionnaires Conformément à la loi, tous les documents qui doivent être communiqués aux Assemblées Générales ont été tenus, dans les délais légaux, à la disposition des actionnaires sur le site internet de la société : www.amoeba-biocide.com depuis le vingt et unième jour précédant lassemblée. Le Conseil dAdministration 190211900
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Annonce JAL - Modification du Capital social
AMOEBA SA au capital de 173 018,76 Euros Siege social : 38, Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON Le Conseil dAdministration du 19.12.2019 a constaté laugmentation du capital social de 76 449,68 Euros pour le porter de 173 018,76 Euros à 249 468,44 Euros, Décidée par lAssemblée Générale du 14.01.2019. 966332400
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
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Annonce BODACC - Modification du capital. [144573.2 EUR]
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
AMOEBA SA au capital de 144.573,20 euros Siege social : 38, Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON Le Conseil dAdministration du 20.09.2019 a : pris acte de la démission de la société ELAIA PARTNERS de ses fonctions dAdministrateur, Et ce à compter du 01.08.2019, constaté laugmentation du capital social de 28.445,96 Euros pour le porter de 144.573,20 Euros à 173.018,76 Euros, décidée par les Assemblées Générales du 22.06.2016 et du 14.01.2019. 965559900
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Annonce JAL - Modification du Capital social
AMOEBA SA au capital de 356.646,68 euros Siege social : 38 Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON Le Conseil dAdministration du 25 novembre 2021 a constaté laugmentation du capital social de 4.800 euros, pour le porter de 356.646,68 euros à 361.446,68 euros, Décidée par lAssemblée Générale du 20 Juin 2019. 286311800
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Annonce JAL - Modification du Capital social
AMOEBA SA au capital de 297.967,78 Siege : 38, Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON Le Conseil dAdministration du 24.09.2020 a constaté laugmentation du capital social de 13.610,60 pour le porter de 297.967,78 à 311.578,38 , Décidée par lAssemblée Générale du 20.06.2019. 228030700
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Annonce JAL - Modification du Capital social
AMOEBA Societé Anonyme au capital de 378 488,06 Siège social : 38, Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON Le Conseil dadministration du 3 Mars 2022 a constaté laugmentation du capital dun montant de 800 pour le porter de 378 488,06 à 379 288,06 décidée par lassemblée Générale Mixte du 20 Juin 2019 Le Conseil dadministration du 31 Mars 2022 a constaté laugmentation du capital social dun montant de 72 095,86 pour le porter de 379 288,06 à 451 383,92.
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Annonce JAL - Modification du Capital social
AMOEBA SA au capital de 144.573,20 euros Siege social : 38, Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU 523 877 215 RCS LYON Le Conseil dAdministration du 20.09.2019 a : pris acte de la démission de la société ELAIA PARTNERS de ses fonctions dAdministrateur, Et ce à compter du 01.08.2019, constaté laugmentation du capital social de 28.445,96 Euros pour le porter de 144.573,20 Euros à 173.018,76 Euros, décidée par les Assemblées Générales du 22.06.2016 et du 14.01.2019. 965559900
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Annonce BODACC - Modification du capital. [119827.44 EUR]
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Annonce BODACC - Modification du capital. [120027.44 EUR]
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Annonce BODACC - Modification du capital. [119727.44 EUR]
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
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Annonce BODACC - Modification du capital. [107163.14 EUR]
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Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique. [75317.0 EUR]
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Annonce BODACC - Modification du capital. [73702.0 EUR]
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Annonce BODACC - Modification du capital. [52278.0 EUR]
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration. [46722.0 EUR]
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Annonce BODACC - Acte de création
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
- Gouvernance
- Dépendance commerciale
- Souveraineté numérique
- Achats & approvisionnements
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ENTREPRISESON SECTEUR
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--/100
Gouvernance50/100
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--/100
Achats & approvisionnements96/100
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--/100
Dépendance commerciale90/100
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--/100
Souveraineté numérique25/100
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
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Entreprises liées
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EUREKAP
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- SIREN 527593511 527593511
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Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Décision(s) du président - Liste des souscripteurs - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale
Modification des statuts
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
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RHONE ALPES CREATION II
Cité 6 fois entre 2012 et 2015
- SIREN 534013982 534013982
- Dirigeants UI INVESTISSEMENT , KPMG , BEAS
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du directoire - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
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Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Décision(s) du président - Liste des souscripteurs - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale
Modification des statuts
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
-
EVOLEM INVESTISSEMENT
Cité 5 fois entre 2012 et 2014
- SIREN 518455621 518455621
- Dirigeants EVOLEM , Sandrine ESCALEIRA , B.F. AUDIT PARTENAIRES , Anne-Sophie VETRANO , Anne-Sophie VETRANO
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Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Décision(s) du président - Liste des souscripteurs - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale
Modification des statuts
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
-
LYONNAISE DE BANQUE
Nature déduite du lien BANQUECité 5 fois entre 2010 et 2015
- SIREN 954507976 954507976
- Dirigeants Anne-Sophie VAN HOOVE , Patrice CAUVET , Isabelle DREAU , Raïssa HAFIDHOU , CICOVAL et 9 autres
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du directoire - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
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Statuts constitutifs - Liste des souscripteurs - Attestation de dépôt des fonds
Constitution d'une société commerciale par création
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EZUS LYON
Cité 4 fois entre 2010 et 2012
- SIREN 378266845 378266845
- Dirigeants Bruno LINA , Arnaud BRIOUDE , Sandrine CHARLES , Kevin TSE VE KOON , Christophe DUJARDIN et 7 autres
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
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Statuts constitutifs - Liste des souscripteurs - Attestation de dépôt des fonds
Constitution d'une société commerciale par création
-
SIGEFI VENTURE GESTION
Cité 4 fois entre 2011 et 2012
- SIREN 420732661 420732661
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
-
RAC I
Cité 3 fois entre 2011 et 2014
- SIREN 352014559 352014559
- Dirigeant DELOITTE ET TOUCHE TOHMATSU
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Décision(s) du président - Liste des souscripteurs - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale
Modification des statuts
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
-
AURIGA PARTNERS
Cité 3 fois entre 2015 et 2020
- SIREN 419156351 419156351
- Dirigeants Sébastien DESCARPENTRIES , Jacques CHATAIN , Philippe DESMARESCAUX , Geoffroy ROSSET , Antonio CALVISI et 7 autres
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Lettre de démission
Décision sur la modification du capital social - Modification relative aux dirigeants d'une société
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Lettre de nomination
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du directoire - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
-
UPTEVIA
Nature déduite du lien BANQUECité 3 fois entre 2025 et 2026
- SIREN 439430976 439430976
- Dirigeants Marie-Renée ECHELARD , Lionel BARTHELEMY , Anthony MARTIN , Denis CHALEY , Nathalie MALAHIEUDE et 4 autres
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Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)
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Certificat du dépositaire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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SIPAREX XANGE VENTURE
Cité 3 fois entre 2014 et 2015
- SIREN 452276181 452276181
- Dirigeants Bertrand RAMBAUD , Yves BRASSART , Cyril BERTRAND , Guillaume MEULLE , Nicolas ROSE et 8 autres
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du directoire - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Décision(s) du président - Liste des souscripteurs - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale
Modification des statuts
-
142981000
Cité 2 fois entre 2015 et 2016
- SIREN 142981000 142981000
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du directoire - Décision(s) du président - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du directoire - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
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HELEA
Cité 2 fois en 2014
- SIREN 349296194 349296194
- Dirigeants Christian LAMELOISE , Edouard LAMELOISE , INKIPIO AUDIT
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Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Décision(s) du président - Liste des souscripteurs - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale
Modification des statuts
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CREDIT MUTUEL IMPACT
Cité 2 fois en 2014
- SIREN 420331480 420331480
- Dirigeants Daniel BAAL , Dominique CARLAC'H , Nadia BOUZIGUES , Catherine JEAN-LOUIS , Marion CLUZEAU et 3 autres
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Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Décision(s) du président - Liste des souscripteurs - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale
Modification des statuts
-
ELAIA PARTNERS
Cité 2 fois entre 2019 et 2020
- SIREN 443990668 443990668
- Dirigeants Xavier LAZARUS , Pauline ROUX , Anne-Sophie VIEILLESCAZES , Eric Van Nostrand , Jéremy Taylor et 5 autres
-
Procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal de décision du dirigeant social - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Lettre de démission
Décision sur la modification du capital social - Modification relative aux dirigeants d'une société
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Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Décision sur la modification du capital social - Modification relative aux dirigeants d'une société
-
B.F. AUDIT PARTENAIRES
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLECité 2 fois en 2014
- SIREN 492402128 492402128
- Dirigeants Louis-Noël LORANDON , Christophe FILLIAT
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Ordonnance du président
Nomination de commissaire à la transformation
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Ordonnance du président - Rapport du commissaire à la transformation
Nomination de commissaire aux apports - Modification de la forme juridique ou du statut particulier
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BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES
Nature déduite du lien BANQUECité 2 fois entre 2015 et 2016
- SIREN 552108011 552108011
- Dirigeants Michel BARBET-MASSIN , Anik CHAUMARTIN
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Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du directoire - Décision(s) du président - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
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Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du directoire - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
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FORVIS MAZARS
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLECité 1 fois en 2025
- SIREN 351497649 351497649
- Dirigeants Alain CHAVANCE , Emmanuel CHARNAVEL , EMERSON AUDIT
-
Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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CBA
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLECité 1 fois en 2023
- SIREN 382420958 382420958
- Dirigeant Olivier LENEL
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Reconstitution des capitaux propres
-
ONDINE
Cité 1 fois en 2024
- SIREN 894296144 894296144
- Dirigeant Valerie POINSOT
-
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société
-
ORFIS
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLECité 1 fois en 2015
- SIREN 957509045 957509045
- Dirigeants Edouard CORNUT CHAUVINC , Benoît NOWACZYK , Gilles GALLEGO , Gilles GALLEGO , BMA
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Transfert siège social et établissement principal Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
Entreprises dirigées
-
GREEN 4 AGRO
Depuis le 28-12-2024
- SIREN 938914405 938914405
- FONCTION AMOEBA est Président
-
GREEN 4 COSMETICS
Depuis le 24-12-2025
- SIREN 995380920 995380920
- FONCTION AMOEBA est Président
Marques déposées
-
WILLA
Demande publiée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 9 années, 3 mois et 19 jours
Classes :
-
-
GREEN4
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 8 années et 6 jours
Classes :
-
-
AXPERA
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 années, 6 mois et 3 jours
Classes :
-
-
BIOMEBOX
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 mois et 20 jours
Classes :
-
-
BIOMEBA
Marque enregistrée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
AMOEBA
Marque enregistrée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
Historique d'AMOEBA
39 événements depuis 2010
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mardi 24 décembre 2025
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AMOEBA accède au poste de président de GREEN 4 COSMETICS.
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vendredi 28 décembre 2024
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AMOEBA accède au poste de président de GREEN 4 AGRO.
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lundi 1 octobre 2024
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Quentin HUA est promue administrateur.
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vendredi 27 juillet 2024
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ONDINE, Jean-Marc PETAT et BEYOND LIFE SCIENCE CONSULTING Gmbh succèdent à Sylvie GUINARD, Pierre MORGON et Philippe DUJARDIN en tant qu'administrateur.
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Sylvie GUINARD, Pierre MORGON et Philippe DUJARDIN cèdent leurs place d'administrateur à ONDINE, Jean-Marc PETAT et BEYOND LIFE SCIENCE CONSULTING Gmbh.
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mardi 17 juillet 2024
-
Fabrice PLASSON renonce à son rôle d'administrateur.
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mercredi 18 janvier 2024
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Benoit VILLERS devient le nouveau président du conseil d'administration.
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Jean-François DOUCET remplace Fabrice PLASSON en tant que directeur général.
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Fabrice PLASSON laisse sa fonction de directeur général à Jean-François DOUCET.
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Benoit VILLERS devient le nouveau président du conseil d'administration.
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Benoit VILLERS succède à Bernard AMBOLET en tant qu'administrateur.
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Bernard AMBOLET cède sa place d'administrateur à Benoit VILLERS.
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mercredi 13 juillet 2023
-
Pierre BELUZE cède sa place de commissaire aux comptes suppléant à CBA.
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CBA prend le relais de Pierre BELUZE en tant que commissaire aux comptes suppléant.
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Jean SOUCHE est promue administrateur.
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jeudi 22 juillet 2022
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Ghislaine PINOCHET démissionne de son poste d'administrateur.
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vendredi 5 mars 2022
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Sylvie GUINARD prend le relais de Claudine VERMOT-DESROCHES en tant qu'administrateur.
-
Sylvie GUINARD succède à Claudine VERMOT-DESROCHES en tant qu'administrateur.
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mardi 15 septembre 2021
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ORFIS démissionne de son poste de commissaire aux comptes titulaire.
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Bruno GENEVOIS se retire de son rôle de commissaire aux comptes suppléant.
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Pierre MORGON succède à Pascal REBER en tant qu'administrateur.
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Pascal REBER, cèdent leurs place d'administrateur à Pierre MORGON et Philippe DUJARDIN.
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lundi 28 janvier 2020
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ELAIA PARTNERS renonce à son rôle d'administrateur.
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jeudi 27 septembre 2019
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Ghislaine PINOCHET, Claudine VERMOT-DESROCHES et ELAIA PARTNERS succèdent à AURIGA PARTNERS et Gaëtane SUZENET en tant qu'administrateur.
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Gaëtane SUZENET, AURIGA PARTNERS, cèdent leurs place d'administrateur à ELAIA PARTNERS, Claudine VERMOT-DESROCHES et Ghislaine PINOCHET.
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mercredi 15 novembre 2018
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EUREKAP! cède sa place d'administrateur à Bernard AMBOLET.
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Bernard AMBOLET prend le relais de EUREKAP! en tant qu'administrateur.
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lundi 4 septembre 2018
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Marie-Christine GROS démissionne de son poste d'administrateur.
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mercredi 5 octobre 2017
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AURIGA PARTNERS, EUREKAP!, Fabrice PLASSON, Gaëtane SUZENET, Marie-Christine GROS, Valérie FILIATRE et Pascal REBER accèdent au poste d'administrateur.
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Fabrice PLASSON assume maintenant la fonction de directeur général.
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Pascal REBER se retire de son rôle de président du conseil de surveillance.
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Fabrice PLASSON assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration.
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Fabrice PLASSON quitte ses fonctions de président du directoire.
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jeudi 1 mai 2015
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Bruno GENEVOIS et Pierre BELUZE assument maintenant la fonction de commissaire aux comptes suppléant.
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ORFIS et FORVIS MAZARS sont nommés commissaire aux comptes titulaire.
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mercredi 8 janvier 2015
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Pascal REBER assume maintenant la fonction de président du conseil de surveillance.
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Fabrice PLASSON est nommée président du directoire.
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Fabrice PLASSON démissionne de son poste de président.
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samedi 25 juillet 2010
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Fabrice PLASSON accède au poste de président.
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39 événements ont marqué le parcours d'AMOEBA depuis 2010
Études de marché du secteur de l'entreprise
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Le marché des bioénergies - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché des bioénergies en France : dynamiques de croissance, diversification du mix énergétique, sensibilité environnementale des consommateurs, soutien public, innovation et compétitivité. Les principaux acteurs comme le bois-énergie, le biogaz et les biocarburants sont explorés. Voir un exemple
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Le marché des smartgrids - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché mondial des smartgrids, des réseaux de distribution d'électricité "intelligents". Avec un potentiel de plus de 200 milliards de dollars d'ici 2030, ce marché attire divers acteurs, des fabricants de matériel électrique aux sociétés de services en ingénierie informatique. Voir un exemple
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Le marché du diagnostic in vitro - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché mondial du diagnostic in vitro : croissance constante, prévisions à l'horizon 2030, dominance de l'Amérique du Nord mais dynamisme de l'Asie-Pacifique, focus sur le marché français et son évolution récente liée à la Covid-19.. Voir un exemple
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Le marché de la bioanalyse - France
Cette étude offre une analyse complète du marché dynamique de la bioanalyse, touchant les secteurs de la santé, de l'agroalimentaire et de l'environnement. Elle met en lumière l'impact de la crise du Covid-19 et le rôle des entreprises leaders telles qu'Eurofins Scientific, Phytocontrol et Carso. Voir un exemple
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