ALTICAP

Active 10 à 19 salariés

SIREN: 433 036 407
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 433 036 407 00081
NUMÉRO DE TVA: FR67433036407
DATE DE CREATION: 05 octobre 2000
ACTIVITÉ (NAF / APE): Autres activités informatiques - 6209Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 6 ESP ANTON PHILIPS, 14460 COLOMBELLES
DIRIGEANTS: NAXOS DEVELOPPEMENT + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 25/02/2026: Insee RNE Shal

Finances
- Publication des comptes
- Etude de solvabilité
- Document personnalisé

Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté

Conformité
- Extrait RNE
- Attestation URSSAF
- Document personnalisé

Rapport complet officiel

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27/02/2026

Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...

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Informations Légales

Forme juridique: Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social: 2203850,00 €

Noms commerciaux: ALTICAP

Statut RCS: Inscrite le 05 octobre 2000 05/10/2000

Statut INSEE: Inscrite le 01 octobre 2000 01/10/2000

Statut RNE: Inscrite le 05 octobre 2000 05/10/2000

Observations RNE

27 juillet 2009
- Apport partiel d'actif - L236-22 à compter du 01/01/2009 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération :Société ALTICAP RCS Caen 512 465 407

Secteur d'activité d'ALTICAP

Activité (Code NAF ou APE): Autres activités informatiques (6209Z)
Activité principale déclarée: La société a pour objet tant en France qu'à l'étranger : La prise de participation dans toute société civile ou commerciale quelque soit son activité. L'activité de société holding. Toute activité de conseil et d'assistance et toute prestation de services aux entreprises dans le respect de la réglementation en vigueur. Toute activité de communication et de publicité. Le développement et la gestion de tout patrimoine mobilier ou immobilier. La gestion de trésorerie. La formation dans les domaines ci-dessus spécifiés. Le négoce de tous matériels et systèmes de réseau, télécommunication, informatique et téléphonie professionnelle, la réalisation de toutes prestations de services à des professionnels dans le domaine de la télécommunication, de l'informatique, de la téléphonie professionnelle, et des réseaux, l'installation, la maintenance et la réparation de tous matériels et systèmes réseau, télécommunication, informatique et téléphonie professionnelle, l'audit et le conseil relatifs à tous réseaux de télécommunication, de téléphonie et informatique, la formation dans les domaines ci-dessus spécifiés.
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

41 sociétés exercent la même activité que ALTICAP dans le 14.

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Établissements

Dirigeants d'ALTICAP

Dirigeants

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Entreprises liées

Documents d'ALTICAP

08/08/2024

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
25/07/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
08/08/2024

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
08/08/2024

Statut mis a jour
12/08/2024

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
12/08/2024

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
12/08/2024

Statut mis a jour
20/08/2024

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
20/08/2024

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
20/08/2024

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/08/2024

Statut mis a jour
23/08/2024

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
23/08/2024

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
23/08/2024

Statut mis a jour
09/10/2024

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
11/10/2024

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
11/10/2024

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
11/10/2024

Statut mis a jour
14/10/2024

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
14/10/2024

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/05/2024

PROJET DE TRAITE DE FUSION

SOCIETE ABSORBANTE : ALTIGROUP SOCIETES ABSORBEES : ALTICAP ; ALTICAP SUD ; ALTILOIRE ; DANPHIL CONSEILS ; GOMIS INFORMATIQUE ; ALTILAC ; OUEST'OBJECTIF ; ALTISAAS
11/10/2023

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif
06/07/2022

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Réduction et augmentation du capital social
01/06/2022

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Réduction du capital social
17/07/2019

Document relatif au bénéficiaire effectif - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/12/2018

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
05/12/2018

Rapport du commissaire à la transformation
22/08/2018

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
15/12/2017

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Augmentation du capital social
19/10/2017

Rapport des Commissaires ou du Gérant
21/12/2016

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

Augmentation du capital social
01/02/2016

Décision(s) - Statuts mis à jour

à 15, Avenue Pierre Mendès France, 14000 CAEN. Ancien : 8, Rue du Quadrant, 14123 FLEURY SUR ORNE - Modification(s) statutaire(s)
23/07/2015

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale
23/07/2015

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale
23/07/2015

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale
10/07/2015

Rapport du commissaire aux apports

Appréciation des avantages particuliers
10/07/2015

Rapport du commissaire aux apports

Appréciation des avantages particuliers
04/12/2014

Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Certificat de souscription d'actions - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Arrêté des comptes
20/01/2014

Procès-verbal d'assemblée

Changement de président
31/10/2012

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Changement relatif à l'objet social
27/12/2010

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement relatif à l'objet social
27/12/2010

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement relatif à l'objet social
05/11/2010

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Transfert du siège A Fleury sur Orne (14123) 8 rue du Quadrant
05/11/2010

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Transfert du siège A Fleury sur Orne (14123) 8 rue du Quadrant
27/07/2009

Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité

Apport partiel d'actif d'une branche complète et autonome d'activité à lasociété ALTIGROUP
27/07/2009

Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité

Apport partiel d'actif d'une branche complète et autonome d'activité à lasociété ALTIGROUP
18/06/2009

Rapport du commissaire aux apports

sur la valeur de l'apport partiel d'actifs de la SAS ALTIGROUP au profitde la SAS ALTICAP
15/05/2009

Acte sous seing privé

Convention d'apport partiel d'actif et de passif entre la société ALTIGROUPet la société ALTICAP
12/05/2009

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement de dénomination en celle de ALTIGROUP - Changement relatif à l'objet social
09/04/2009

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
13/12/2001

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Transfert du siège CAEN, 22, RUE CLAUDE CHAPPE
05/10/2000

Acte sous seing privé

Constitution

52 Documents officiels

Score de solvabilité

Voir un exemple

27/02/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Profil financier

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

NC

3678000,00

-
Résultats net

1172600,00

445500,00

163,21 %
Marge brute

NC

2196600,00

-
Résultats d'exploitation

NC

232300,00

-
Ebitda

NC

1016200,00

-

Comptes d'ALTICAP

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

7 Documents officiels

2021

2020

2015

Équilibre bilan

Capitalisation

45,85 %

40,45 %

29,91 %
Endettement

89,65 %

80,41 %

182,00 %
Fonds de roulement

-45100 EU

-947100 EU

899500 EU

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces légales d'ALTICAP

15/10/2025

Annonce JAL - Cession de Fonds de commerce / activité

CESSION DE BRANCHE DACTIVITESuivant acte sous seing privé signe par voie électronique en date du 30 septembre 2025, enregistré à la recette des impôts du CALVADOS, Le 07 octobre 2025 dossier 2025 00057993 référence 1404P01 2025 A 04425, la société ALTICAP, Société par Actions Simplifiée, au capital de 2.203.850 Euros dont le siège social est sis à COLOMBELLES (14460), 6 esplanade Anton Philips et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CAEN sous le numéro 433 036 407, a cédé, av…
09/09/2025

Annonce JAL - Cession de Fonds de commerce / activité

CESSION DE BRANCHE DACTIVITESuivant acte sous seing privé signe par voie électronique en date du 1er septembre 2025, enregistré à la recette des impôts du CALVADOS, Le 4 septembre 2025 dossier 2025 00052036 référence 1404P01 2025 A 04097, la société ALTICAP, Société par Actions Simplifiée, au capital de 2.203.850 Euros dont le siège social est sis à COLOMBELLES (14460), 6 esplanade Anton Philips et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CAEN sous le numéro 433 036 407, a cédé, …
05/08/2025

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Cabinet davocats HOUDAN LEGRAND RÉTIF 4 Boulevard Georges Pompidou 14000 CAEN ALTICAP Sociéte par Actions Simplifiée Au capital de : 2.203.850 Euros Siège Social : COLOMBELLES (14460) 6 Esplanade Anton Philips RCS CAEN 433 036 407 Aux termes dune résolution en date du 27 juin 2024, lAssemblée Générale a pris acte de la fin du mandat du Commissaire aux comptes titulaire : la Société IN EXTENSO SECAG, Et décide de nommer, pour une durée de six exercices (qui prendra fin à lissue de lAssemblée Gén…
05/08/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
03/08/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : NAXOS DEVELOPPEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : REFLEX'AUDIT
06/11/2024

Annonce JAL - Fusion réalisée

AVIS DE FUSION Par decision en date du 31 juillet 2024, il a été constaté la réalisation de la fusion-absorption, Sous le régime simplifié des fusions prévu à larticle L.236-11 du Code de commerce, des sociétés : DANPHIL CONSEILS, Société par Actions Simplifiée, dont le siège social est situé à ASNIERES SUR SEINE (92600), 107 Quai du Docteur Dervaux et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 340 442 672. ALTICAP (RCS CAEN 512 465 667). ALTICAP SUD (RCS PE…
30/10/2024

Annonce JAL - Fusion réalisée

Cabinet davocats HOUDAN LEGRAND RÉTIF 4, boulevard Georges-Pompidou 14000 CAEN AVIS DE FUSION Par décision en date du 31 juillet 2024, Il a eté constaté la réalisation de la fusion-absorption, sous le régime simplifié des fusions prévu à larticle L.236-11 du Code de commerce, des sociétés : Altiloire, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé à Saint-Aignan-de-Grandlieu (44860), commune de Bouguenais (44860), Zac «Croix Rouge», 14, rue Nungesser et Coli et immatriculée au R…
29/10/2024

Annonce JAL - Fusion réalisée

Cabinet davocats HOUDAN LEGRAND RÉTIF 4, boulevard Georges-Pompidou 14000 CAEN AVIS DE FUSION Par décision en date du 31 juillet 2024, Il a eté constaté la réalisation de la fusion-absorption, sous le régime simplifié des fusions prévu à larticle L.236-11 du Code de commerce, des sociétés : Altiloire, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé à Saint-Aignan-de-Grandlieu (44860), commune de Bouguenais (44860), Zac «Croix Rouge», 14, rue Nungesser et Coli et immatriculée au R…
29/10/2024

Annonce JAL - Fusion réalisée

7381760201 VS HOUDAN LEGRAND RÉTIF Cabinet davocats 4, boulevard Georges-Pompidou 14000 CAEN AVIS DE FUSION Par décision en date du 31 juillet 2024, Il a éte constaté la réalisation de la fusion absorption, sous le régime simplifié des fusions prévu à larticle L.236-11 du Code de commerce, des sociétés : GOMIS INFORMATIQUE, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé à Saint-Grégoire (35760), 8, rue de Belle-Ile et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Renne…
26/10/2024

Annonce JAL - Fusion réalisée

7380823401 VS Cabinet davocats HOUDAN LEGRAND RÉTIF 4, boulevard Georges-Pompidou 14000 CAEN AVIS DE FUSION Par décision en date du 31 juillet 2024, Il a éte constaté la réalisation de la fusion absorption, sous le régime simplifié des fusions prévu à larticle L.236-11 du code de commerce, des sociétés : ALTICAP SUD, Société par actions simplifiée, dont le siège social est situé à Perpignan (66100), Mas Delfau, 16, rue Gaïa et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Perpignan so…
23/10/2024

Annonce JAL - Fusion réalisée

7380823401 VS Cabinet davocats HOUDAN LEGRAND RÉTIF 4, boulevard Georges-Pompidou 14000 CAEN AVIS DE FUSION Par décision en date du 31 juillet 2024, Il a éte constaté la réalisation de la fusion absorption, sous le régime simplifié des fusions prévu à larticle L.236-11 du code de commerce, des sociétés : ALTICAP SUD, Société par actions simplifiée, dont le siège social est situé à Perpignan (66100), Mas Delfau, 16, rue Gaïa et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Perpignan so…
23/10/2024

Annonce JAL - Fusion réalisée

7380823401 VS Cabinet davocats HOUDAN LEGRAND RÉTIF 4, boulevard Georges-Pompidou 14000 CAEN AVIS DE FUSION Par décision en date du 31 juillet 2024, Il a éte constaté la réalisation de la fusion absorption, sous le régime simplifié des fusions prévu à larticle L.236-11 du code de commerce, des sociétés : ALTICAP SUD, Société par actions simplifiée, dont le siège social est situé à Perpignan (66100), Mas Delfau, 16, rue Gaïa et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Perpignan so…
16/10/2024

Annonce BODACC - Autre immatriculation personne morale
15/10/2024

Annonce BODACC - Autre immatriculation personne morale
27/08/2024

Annonce JAL - Fusion réalisée

F2024J21463 Cabinet davocats HOUDAN LEGRAND RÉTIF 4 Boulevard Georges Pompidou 14000 CAEN Par décision en date du 31 juillet 2024, il a eté constaté la réalisation de la fusion-absorption, Sous le régime simplifié des fusions prévu à larticle L.236-11 du Code de commerce, des sociétés : ALTILAC, Société par Actions Simplifiée, dont le siège social est situé à CHAVANOD (74650), 68 rue Cassiopée, Parc Altaïs B6 et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de ANNECY sous le numéro 880 0…
20/08/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination.
13/08/2024

Annonce JAL - Modification du Capital social

Cabinet davocats HOUDAN LEGRAND RÉTIF 4 Boulevard Georges Pompidou 14000 CAEN ALTIGROUP Sociéte par Actions Simplifiée Au capital de : 2.203.850 Euros Siège Social : COLOMBELLES (14460) 6 Esplanade Anton Philips RCS CAEN 433 036 407 AVIS DE MODIFICATIONS Suivant procès-verbal de lAssemblée Générale Extraordinaire en date du 7 juin 2024, lAssemblée Générale a décidé daugmenter le capital par apport en numéraire de 45.100 Euros pour le porter de la somme de 2.158.750 Euros à celle de 2.203.850 Eur…
13/08/2024

Annonce JAL - Modification de la dénomination - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

Cabinet davocats HOUDAN LEGRAND RÉTIF 4 Boulevard Georges Pompidou 14000 CAEN ALTICAP Sociéte par Actions Simplifiée Au capital de : 2.203.850 Euros Siège Social : COLOMBELLES (14460) 6 Esplanade Anton Philips RCS CAEN 433 036 407 AVIS DE MODIFICATIONS Suivant procès-verbal dAssemblée Générale en date du 28 juin 2024, lAssemblée Générale a décidé : De la modification de la dénomination sociale en faveur de : ALTICAP. (Ancienne mention : ALTIGROUP). Cette opération a pris effet le 31 juillet 2024…
07/08/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
24/07/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31/05/2024

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION 1°) Désignation de la Société absorbante. ALTIGROUP, Société par Actions Simplifiée au capital de 2.158.750 Euros, ayant son siège social sis à COLOMBELLES (14460) - 6 esplanade Anton Philips, immatriculée au R.C.S. de CAEN sous le numéro 433 036 407. 2°) Désignation des Sociétés absorbées. ALTICAP, Société par Actions Simplifiée au capital de 1.371.000 Euros, ayant son siège social sis à COLOMBELLES (14460) - 6 esplanade Anton Philips, immatriculée au R.C.S. de CAEN sou…
18/10/2023

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

7343396601 VS Cabinet davocats HOUDAN LEGRAND RÉTIF 4, boulevard Georges-Pompidou 14000 CAEN ALTIGROUP Société par actions simplifiee au capital de 2 158 750 euros Siège social : COLOMBELLES (14460) 6, Esplanade Anton-Philips RCS Caen 433 036 407 TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL Aux termes dune décision unanime en date du 29 septembre 2023, les associés ont décidé de transférer le siège social de la société qui était fixé à Caen (14000), 15, avenue Pierre-Mendès France, à ladresse suivante : Colombell…
17/10/2023

Annonce BODACC - transfert du siège social.

Président : NAXOS DEVELOPPEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO SECAG
05/07/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/08/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
12/07/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
13/07/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
24/09/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/07/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : NAXOS DEVELOPPEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO SECAG
30/07/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/10/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
20/07/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/12/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
15/07/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/12/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
09/07/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
17/02/2016

Annonce BODACC - Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
05/08/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
04/08/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
17/12/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
20/08/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
05/02/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : NAXOS DEVELOPPEMENT (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET SOREC Commissaire aux comptes suppléant : LE BOULANGER Christophe
22/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
15/11/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité
27/07/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
18/07/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
12/01/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité
19/11/2010

Annonce BODACC - Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
26/08/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
19/08/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
26/07/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

51 Annonces

Marques déposées

IHI INDICE D'HYGIENE INFORMATIQUE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juin 2022
- Date d'expiration
  
  20 juin 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 24 jours

Classes :
OnlyReport

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2021
- Date d'expiration
  
  24 février 2031
Expire dans 4 années, 11 mois et 28 jours

Classes :
SMARTDSN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2019
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 4 jours

Classes :
FlowRH

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 janvier 2018
- Date d'expiration
  
  22 janvier 2028
Expire dans 1 année, 10 mois et 25 jours

Classes :
ALTICAP

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  10 juillet 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 14 jours

Classes :
La productivité donne des ailes

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  10 juillet 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 14 jours

Classes :
ONLYCLOUD

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 janvier 2012
- Date d'expiration
  
  30 janvier 2032
Expire dans 5 années, 11 mois et 3 jours

Classes :
ALTICAP

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 août 2011
- Date d'expiration
  
  22 août 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 25 jours

Classes :
AVNEAR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juillet 2011
- Date d'expiration
  
  08 juillet 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
INNOVADAYS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juin 2011
- Date d'expiration
  
  29 juin 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 2 jours

Classes :
ALTICAP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 novembre 2007
- Date d'expiration
  
  19 novembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :

Marques déposées

Historique d'ALTICAP

21 événements depuis 2005

mardi 30 juillet 2025
- REFLEX'AUDIT succède à IN EXTENSO SECAG en tant que commissaire aux comptes titulaire.
- IN EXTENSO SECAG cède sa place de commissaire aux comptes titulaire à REFLEX'AUDIT.

...

Historique

21 événements ont marqué le parcours d'ALTICAP depuis 2005

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PROJET DE TRAITE DE FUSION

Statut mis a jour

Statut mis a jour

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Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

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Statut mis a jour

Statut mis a jour

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision(s) - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Certificat de souscription d'actions - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

6 Documents liés

PROJET DE TRAITE DE FUSION

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

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Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Rapport du commissaire aux apports

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Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

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Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

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