AIRBUS ATR

Active

SIREN: 393 146 550
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 393 146 550 00024
NUMÉRO DE TVA: FR75393146550
DATE DE CREATION: 19 avril 1999
ACTIVITÉ (NAF / APE): Construction aéronautique et spatiale - 3030Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 316 ROUTE DE BAYONNE BATIMENT M65, 31300 TOULOUSE
DIRIGEANTS: Marie HONTANS + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 04/12/2025: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
13/11/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2024
Grande
Effectif Année 2024
93 salariés
Score Extra-financier Année 2024
D
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
58/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Capital social: 30528000,00 €

Noms commerciaux: AIRBUS ATR

Statut RCS: Inscrite le 19 avril 1999 19/04/1999

Statut INSEE: Inscrite le 09 novembre 1993 09/11/1993

Statut RNE: Inscrite le 19 avril 1999 19/04/1999

Observations RNE

09 mai 2022
- C'est à tort et par erreur que lors du transfert du siège et de l'établissement principal sis 5 Avenue Georges Guynemer 31770 l'établissement a été fermé alors que cet établissement restait Etablissement secondaire. à compter du 01/12/2021
NC
- RCS PARIS 93 B 15033 DATE DE COMMENCEMENT D'EXPLOITATION LE 17.02.97 MISE EN HARMONIE DES STATUTS SUIVANT LA LOI NO 420-2001 DU 15 MAI 2001

Secteur d'activité d'AIRBUS ATR

Domaine d'activité: Fabrication d'autres matériels de transport
Activité (Code NAF ou APE): Construction aéronautique et spatiale (3030Z)
Type d'activité: ARTISANALE
Convention collective déduite: Métallurgie cadres (650)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

314 sociétés exercent la même activité que AIRBUS ATR dans le 31.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Construction aéronautique et spatiale" en Haute Garonne (31)

Les 2 études de marché du secteur de l'entreprise

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23/02/2023

Le marché des purificateurs d'air - France

Cette étude offre une analyse approfondie du marché dynamique des purificateurs d'air en France. Elle détaille les différents types d'appareils, leurs utilisations domestiques et industrielles, et les acteurs clés du marché, comme SEB, Rowenta, Dyson ou Philips.

14,90€
28/07/2022

Le marché des compacteurs de déchets - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché mondial des compacteurs de déchets : typologie des machines (presse à balles, compacteur), facteurs de choix, utilisation en fonction de la taille de l'entreprise, chiffres clés avec un marché estimé à 609 millions de dollars d'ici 2025..

14,90€

Rapport complet officiel

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04/12/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

9,95€

Établissements

Ouvert
- AIRBUS ATR - 31300
  
  Siège social depuis le 01 avril 1999 (26 ans)
  - SIRET 39314655000024
  - Activité Construction aéronautique et spatiale - 3030Z
  - Adresse 316 ROUTE DE BAYONNE BATIMENT M65, 31300 TOULOUSE
Fermés
- AIRBUS ATR - 31700
  
  Ancien établissement du 01 janvier 2000 au 01 mai 2025
  - SIRET 39314655000032
  - Activité Construction aéronautique et spatiale - 3030Z
  - Adresse 1 ALLEE PIERRE NADOT, 31700 BLAGNAC
- AIRBUS ATR - 31770
  
  Ancien établissement du 01 juillet 2007 au 01 octobre 2024
  - SIRET 39314655000057
  - Activité Construction aéronautique et spatiale - 3030Z
  - Adresse 5 AVENUE GEORGES GUYNEMER, 31770 COLOMIERS
- AIRBUS ATR - 31700
  
  Ancien établissement du 01 janvier 2005 au 01 juillet 2007
  - SIRET 39314655000040
  - Activité Administration d'entreprises - 741J
  - Adresse 1 AVENUE DIDIER DAURAT, 31700 BLAGNAC
- AIRBUS ATR - 75016
  
  Ancien établissement du 09 novembre 1993 au 25 décembre 2000
  - SIRET 39314655000016
  - Activité Administration d'entreprises - 741J
  - Adresse 37 BOULEVARD DE MONTMORENCY, 75016 PARIS

Établissements

Dirigeants d'AIRBUS ATR

Dirigeants

Depuis le 29-04-2022

GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL
- SIREN 323932236
- FONCTION AIRBUS ATR est Membre
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Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances d'AIRBUS ATR

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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achetez le score

Score de solvabilité

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04/12/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2007
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

19 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

113400000,00

95290000,00

19,01 %
Résultats net

-1821200,00

-28906000,00

93,70 %
Marge brute

17756000,00

3694000,00

380,67 %
Résultats d'exploitation

-13709000,00

-15004000,00

8,63 %
Ebitda

-173000,00

-13933000,00

98,76 %

Ratios financiers

2024

2022

2021

Équilibre bilan

Capitalisation

-9,78 %

-7,06 %

17,15 %
Endettement

-160,50 %

-800,68 %

0 %
Fonds de roulement

11465000 EU

60600000 EU

23426000 EU

Documents d'AIRBUS ATR

45 derniers documents officiels

04/11/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
16/07/2024

Décision(s) de l'associé unique

Renouvellement de mandat
07/09/2023

Décision(s) de l'associé unique

Continuation de la société malgré les pertes
14/12/2021

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Transfert siège social et établissement principal
15/02/2021

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Modification des statuts
16/01/2020

Décision de l'associé unique
16/01/2020

Décision de l'associé unique
04/09/2015

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
25/07/2014

Décision de l'associé unique
24/07/2013

Rapport des Commissaires ou du Gérant - Statuts mis à jour
18/03/2013

P.V. du Conseil d'Administration
06/06/2012

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2011

Procès-verbal d'assemblée générale

Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant Divers Divers
23/06/2011

Acte - Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2011

Acte - Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
18/02/2010

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes
27/10/2009

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2007

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
29/12/2006

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
19/04/2006

Divers

fusion absorption Divers fusion absorption fusion absorption
07/11/2005

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Transfert du siège social de la personne morale
07/11/2005

Procès-verbal d'assemblée

Divers
19/08/2004

Procès-verbal du conseil d'administration
08/01/2003

Procès-verbal du conseil d'administration

Divers
13/12/2002

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Divers
27/09/2002

Procès-verbal d'assemblée
25/07/2002

Procès-verbal du conseil d'administration
23/01/2002

Procès-verbal du conseil d'administration
25/07/2001

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Augmentation de capital Divers
25/07/2001

Procès-verbal du conseil d'administration
09/02/2001

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Transfert du siège social de la personne morale Modification de la dénomination de la personne morale
10/07/2000

Apport Partiel - Augmentation de Capital - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour
17/05/2000

Rapport des Commissaires ou du Gérant
25/04/2000

Apport Partiel
17/04/2000

Requête et Ordonnance
30/12/1999

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration
16/11/1999

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Nomination/démission des organes de gestion
01/07/1999

Changement de dénomination sociale - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
14/04/1999

Augmentation de Capital - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes
04/02/1999

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration
08/01/1999

Changement de dénomination sociale - Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif
01/01/1998

Requête et Ordonnance
07/08/1996

Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif
30/08/1995

Apport Partiel
30/11/1993

P.V. d'Assemblée - Statuts

45 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

58/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

34 annonces BODACC & JAL

23/11/2025

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président partant : George, Bertrand ; nomination du Président : Chatard, nom d'usage : Hontans, Marie
07/11/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

L25VE15974 AIRBUS ATR Sociéte par actions simplifiée à associé unique au capital de 30.528.000 Siège social : 316 route de Bayonne Bâtiment M65 31060 TOULOUSE CEDEX 9 393 146 550 R.C.S. Toulouse Suivant décisions de lassocié unique en date du 17 octobre 2025, il a été décidé de nommer, à compter du 1er novembre 2025, En qualité de nouveau Président de la société Madame Marie HONTANS, née CHATARD, demeurant 9 rue Paul Farrando 31100 TOULOUSE, en remplacement de Monsieur Bertrand GEORGES, démiss…
07/11/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

L25VE15970 AIRBUS ATR Sociéte par actions simplifiée à associé unique au capital de 30.528.000 Siège social : 316 route de Bayonne Bâtiment M65 31060 TOULOUSE CEDEX 9 393 146 550 R.C.S. Toulouse Suivant décisions de lassocié unique en date du 17 octobre 2025, il a été décidé de nommer, à compter du 1er novembre 2025, En qualité de nouveau Président de la société Madame Marie HONTANS, née CHATARD, demeurant 9 rue Paul Farrando 31100 TOULOUSE, en remplacement de Monsieur Bertrand GEORGES, démiss…
31/07/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
07/08/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
31/08/2023

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

AIRBUS ATR Societé par actions simplifiée à associé unique au capital de 30.258.000 Siège social : 316 Route de Bayonne Batiment M65 31060 TOULOUSE 393 146 550 R.C.S. Toulouse Suivant procès-verbal en date du 30 juin 2023, lassocié unique statuant en application de larticle L.225-248 du Code de Commerce, A décidé de ne pas prononcer la dissolution anticipée de la société. Pour avis.
27/07/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
28/07/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
16/12/2021

Annonce BODACC - Nouveau siège.
19/08/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
04/03/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

AIRBUS ATR Societé par actions simplifiée au capital de 30 528 000 euros Siège social 5 avenue Georges Guynemer 31770 Colomiers RCS Toulouse n° 393 146 550 Le 16 décembre 2019 lassocié unique a décidé de nommer en qualité de Président à partir du 16 décembre 2019 Mr. Bertrand, Pierre, Louis GEORGE, de nationalité française, né le 2 décembre 1961 à Fontainebleau (77), France, demeurant au 7, rue Irma Brunet Faure, 31170 Tournefeuille, France, en remplacement de Mr. Eric ZANIN, démissionnaire. 10…
19/01/2020

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

ZANIN Eric nom d'usage : ZANIN n'est plus président. GEORGES Bertrand nom d'usage : GEORGES devient président
28/07/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
05/07/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
04/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
27/07/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
17/09/2015

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BERTRAN Xavier nom d'usage : BERTRAN n'est plus président. ZANIN Eric nom d'usage : ZANIN devient président.
10/08/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
13/11/2014

Annonce BODACC - Adjonction du nom commercial.
11/08/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
06/08/2014

Annonce BODACC - Modification de la dénomination.
19/08/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
02/08/2013

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

BERTRAN Xavier nom d'usage : BERTRAN n'est plus président du conseil d'administration. BERTRAN Xavier nom d'usage : BERTRAN devient président. BERTRAN Xavier nom d'usage : BERTRAN n'est plus directeur général. BERTRAN Xavier nom d'usage : BERTRAN n'est plus administrateur. PASTUREL Bruno nom d'usage : PASTUREL n'est plus administrateur. Sté par actions simplifiée AIRBUS n'est plus administrateur. LIGNON Gérald nom d'usage : LIGNON n'est plus administrateur. AMOROS Maurice Henri Patrick nom d'usa…
27/03/2013

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

FISCHER Sören nom d'usage : FISCHER n'est plus président du conseil d'administration. FISCHER Sören nom d'usage : FISCHER n'est plus directeur général. FISCHER Sören nom d'usage : FISCHER n'est plus administrateur. BERTRAN Xavier nom d'usage : BERTRAN devient président du conseil d'administration. BERTRAN Xavier nom d'usage : BERTRAN devient directeur général. BERTRAN Xavier nom d'usage : BERTRAN devient administrateur. PASTUREL Bruno nom d'usage : PASTUREL devient administrateur. Modification d…
04/09/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
15/06/2012

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

PENDARIES Jacques nom d'usage : PENDARIES n'est plus administrateur. BARENNES Gabriel nom d'usage : BARENNES devient administrateur.
30/08/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
01/07/2011

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur AIRBUS sté par actions simplifiée : GARCIA Alain nom d'usage : GARCIA n'est plus représentant permanent; BAUBIL Daniel nom d'usage : BAUBIL devient représentant permanent.
27/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
02/03/2010

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MAZARS ET GUERARD n'est plus commissaire aux comptes titulaire. ERNST & YOUNG AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. CARREGA François nom d'usage : CARREGA François n'est plus commissaire aux comptes suppléant. DESLANDES Jean Marc nom d'usage : DESLANDES Jean Marc n'est plus commissaire aux comptes suppléant. ERNST & YOUNG et autres devient commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée AUDITEX devient commissaire aux comptes suppléant.
04/12/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
05/11/2009

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BOTO-I-RODRIGUEZ Jordi nom d'usage : BOTO-I-RODRIGUEZ Jordi n'est plus président du conseil d'administration et directeur général. FISCHER Soren nom d'usage : FISCHER Soren devient président du conseil d'administration et directeur général. FISCHER Soren nom d'usage : FISCHER Soren devient administrateur.
02/06/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2006)

34 Annonces

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Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique d'AIRBUS ATR

49 événements depuis 2004

vendredi 15 novembre 2025
- Marie HONTANS prend le relais de Bertrand GEORGES en tant que président.
- Marie HONTANS succède à Bertrand GEORGES en tant que président.

jeudi 29 avril 2022
- AIRBUS ATR assume maintenant le rôle de membre de GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL.

...

Historique

49 événements ont marqué le parcours d'AIRBUS ATR depuis 2004

Le marché des purificateurs d'air - France

Le marché des compacteurs de déchets - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Décision de l'associé unique

Décision de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Décision de l'associé unique

Rapport des Commissaires ou du Gérant - Statuts mis à jour

P.V. du Conseil d'Administration

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale

Acte - Procès-verbal du conseil d'administration

Acte - Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal du conseil d'administration

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Divers

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Apport Partiel - Augmentation de Capital - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Apport Partiel

Requête et Ordonnance

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Nomination/démission des organes de gestion

Changement de dénomination sociale - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation de Capital - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration

Changement de dénomination sociale - Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Requête et Ordonnance

Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Apport Partiel

P.V. d'Assemblée - Statuts

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