AGAMY

Active

SIREN: 510 408 982
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 510 408 982 00039
NUMÉRO DE TVA: FR90510408982
DATE DE CREATION: 11 août 2010
ACTIVITÉ (NAF / APE): Vinification - 1102B
FORME JURIDIQUE: Société coopérative agricole
ADRESSE: LA MARTINIERE, 69210 BULLY
DIRIGEANTS: Sébastien COQUARD + 23 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 03/01/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
18/05/2024
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2024
Intermédiaire
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
C
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté
Non déposé
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: Société coopérative agricole

Noms commerciaux: SIGNE VIGNERONS, LOUIS TETE, JEAN-CHARLES PIVOT, CAVE DES COTEAUX DU LYONNAIS, LES VIGNERONS FOREZIE

Statut INSEE: Inscrite le 09 février 2009 09/02/2009

Statut RNE: Inscrite le 11 août 2010 11/08/2010

Observations RNE

04 mai 2016
- Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - AGAMY La Martinière 69210 BULLY, 751 069 642 RCS GTC Lyon, société apporteuse - CAVE DES COTEAUX DU LYONNAIS R.D.389 69210 SAIN-BEL, 301 165 064 RCS GTC Lyon, société apporteuse - LES VIGNERONS FOREZIENS 72 Route de Montbrison 42130 TRELINS, 776 422 255 RCS GTC Saint Etienne, société apporteuse avec date d'effet au 29/01/2016
- Monsieur COQUARD Sébastien a été nommé "président délégué"
07 avril 2014
- Fermeture d'un établissement secondaire sis Lieudit Les Dépôts 69430 SAINT-DIDIER-SUR-BEAUJEU à compter du 01/05/2013
21 avril 2011
- Modification dénomination au 24 Janvier 2011 (ancienne dénomination : VIGNERONS DE BULLY-QUINCIE) Fusion absorption GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES SA, Le Ribouillon 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS 412 788 770 RCS VILLEFRANCHE-TARARE au 24 Janvier 2011
11 août 2010
- Précision sur l'origine du fonds : Fusion absorption de la société CAVE BEAUJOLAISE DES VIGNERONS DE BULLY (301 165 411 RCS)
04 juin 2010
- Modification dénomination au 15 Janvier 2010 (ancienne dénomination : CAVE BEAUJOLAISE DES VIGNERONS DE BULLY QUINCIE) Fusion absorption CAVE DES VIGNERONS DE BULLY EN BEAUJOLAIS, La Martinière 69210 BULLY 301 165 411 RCS LYON et la CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE, Le Ribouillon 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS 301 165 072 RCS VILLEFRANCHE-TARARE au 15 Janvier 2010

Secteur d'activité d'AGAMY

Domaine d'activité: Fabrication de boissons
Activité (Code NAF ou APE): Vinification (1102B)
Type d'activité: COMMERCIALE
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

52 sociétés exercent la même activité que AGAMY dans le 69.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Vinification" dans le Rhône (69)

Les 2 études de marché du secteur de l'entreprise

Voir un exemple

20/01/2022

Le marché du vin - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché du vin en France : évolution de la consommation, segmentation par type de vin et par cépage, impact du Brexit et de la surtaxe américaine, effet de la crise du coronavirus, variations de production liées aux conditions climatiques..

14,90€
27/08/2025

Le marché de l'notourisme - France (30 pages)

Cette étude offre une analyse détaillée du marché de l'notourisme en France

14,90€

Rapport complet officiel

Voir un exemple

05/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

9,95€

Établissements

Ouverts
- SIGNE VIGNERONS, LOUIS TETE, JEAN-CHARLES PIVOT, CAVE DES COTEAUX DU LYONNAIS, LES VIGNERONS FOREZIE - 69210
  
  Siège social depuis le 29 janvier 2016 (9 ans)
  - SIRET 51040898200039
  - Activité Vinification - 1102B
  - Adresse LA MARTINIERE, 69210 BULLY
- VILAVIGNE - 69002
  
  Établissement secondaire depuis le 01 novembre 2020 (5 ans)
  - SIRET 51040898200070
  - Activité Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé - 4725Z
  - Adresse 10 RUE ANTOINE DE SAINT-EXUPERY, 69002 LYON
- AGAMY - 42130
  
  Établissement secondaire depuis le 29 janvier 2016 (9 ans)
  - SIRET 51040898200047
  - Activité Vinification - 1102B
  - Adresse 72 ROUTE DE MONTBRISON, 42130 TRELINS
- AGAMY - 69430
  
  Établissement secondaire depuis le 29 janvier 2016 (9 ans)
  - SIRET 51040898200054
  - Activité Entreposage et stockage non frigorifique - 5210B
  - Adresse 413 ROUTE DE MONTMAY, 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
- CAVE DES COTEAUX DU LYONNAIS - 69210
  
  Établissement secondaire depuis le 29 janvier 2016 (9 ans)
  - SIRET 51040898200062
  - Activité Vinification - 1102B
  - Adresse LES RAGOTS RD 389, 69210 SAIN-BEL
- AGAMY - 69430
  
  Établissement secondaire depuis le 09 février 2009 (16 ans)
  - SIRET 51040898200013
  - Activité Vinification - 1102B
  - Adresse 78 RUE DU RIBOUILLON, 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
Fermé
- AGAMY - 69430
  
  Ancien établissement du 01 janvier 2013 au 01 mai 2013
  - SIRET 51040898200021
  - Activité Entreposage et stockage non frigorifique - 5210B
  - Adresse LIEU DIT LES DEPOTS, 69430 SAINT-DIDIER-SUR-BEAUJEU

Établissements

Dirigeants d'AGAMY

Dirigeants

Depuis le 22-11-2024

SCI GRAINS DE FERME
- SIREN 490806189
- FONCTION AGAMY est Associé
Voir la fiche

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

Cartographie d'AGAMY

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Finances d'AGAMY

Solvabilité

Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.

Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

Voir un exemple

05/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/07/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2012
Comptes annuels - simplifie

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/07/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

12 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

16615000,00

16686000,00

-0,43 %
Résultats net

468200,00

298900,00

56,64 %
Marge brute

3151000,00

3350000,00

-5,94 %
Résultats d'exploitation

-3485,00

170200,00

-102,05 %
Ebitda

512800,00

784000,00

-34,59 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

36,39 %

37,64 %

35,82 %
Endettement

39,50 %

46,52 %

51,17 %
Fonds de roulement

1030100 EU

1217600 EU

1290500 EU

Documents d'AGAMY

18 derniers documents officiels

16/02/2023

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification des statuts
19/04/2019

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/04/2019

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
27/03/2018

P.V. d'Assemblée
13/04/2017

Extrait de procès-verbal
04/05/2016

Statuts mis à jour - Traité - Liste des sièges sociaux antérieurs - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale
03/12/2015

Projet

Projet de fusion
08/04/2014

P.V. d'Assemblée
23/03/2012

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
21/04/2011

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Traité

Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption
21/04/2011

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Traité

Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption
21/04/2011

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Traité

Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption
15/12/2010

Projet

fusion absorption
04/06/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Traité

Modification de la dénomination de la personne morale
04/06/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Traité

Modification de la dénomination de la personne morale
04/06/2010

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Traité

Modification de la dénomination de la personne morale
01/12/2009

Projet

fusion absorption
09/02/2009

Statuts constitutifs - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil d'administration

Constitution d'une société civile sans activité

18 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

31 annonces BODACC & JAL

05/06/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2024)
10/01/2025

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

AGAMY Societé Coopérative Agricole à capital variable Siège social : 1055 Route des Places du Lac BULLY (69210) 510 408 982 R.C.S. LYON Agrément n° 10 510 AVIS CONVOCATION A LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Les associés de la coopérative agricole AGAMY sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire, le 27 janvier 2025 à 9 heures 30 à la Salle des fêtes, 2 Place de la Vierge Noire 69380 Alix, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : Lecture du rapport de gestion du Conseil dAdministration …
10/05/2024

Annonce JAL - Cession de Fonds de commerce / activité

Dénomination : AGAMY. Siren : 510408982. Par acte SSP du 01/04/2024, enregistre au SDE de LYON, Le 09/04/2024, Dossier no 2024 00017009, Référence 6904P61 2024 A 03348 AGAMY, SCA au capital de 1200 , ayant son siège social La Martinière 69210 Bully, 510 408 982 RCS de Lyon A cédé à La Table dAgamy, SAS au capital de 50000 , ayant son siège social RD 389 Les Terres Rouges 69210 Sain-Bel, 987 605 078 RCS de Lyon, un fonds de commerce de Restauration, comprenant lensemble des éléments corporels et…
07/03/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2023)
11/01/2024

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Dénomination : AGAMY. Siren : 510408982. AGAMY Societé Coopérative Agricole à capital variable Siège social : 1055 Route des Places du Lac 69210 BULLY 510 408 982 R.C.S. LYON Agrément n° 10 510 AVIS CONVOCATION A LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Les associés de la coopérative agricole AGAMY sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire, le 22 janvier 2024 à 10 heures 00 à la Maison communale, 60 ruelle de la cure 69430 Quincié-en-Beaujolais, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : exame…
23/03/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2022)
03/01/2023

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Dénomination : « AGAMY ». Siren : 510408982. « AGAMY » Societé Coopérative Agricole à capital variable 510 408 982 R.C.S. LYON Agrément n° 10 510 Siège social : 1055 Route des Places du Lac BULLY (69210) AVIS CONVOCATION AUX ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE Les associés de la coopérative agricole AGAMY sont convoqués en assemblées de sections (sections de Bully, Quincié, Sain-Bel et Trelins). Les assemblées de section se dérouleront le 12 janvier 2023 à 9 heures 00 à la salle po…
07/07/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2021)
21/09/2021

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

AGAMY Societé coopérative agricole à capital variable Siège social : La Martinière 69210 Bully 510 408 982 RCS Lyon Agrément no 10 510 CONVOCATION AUX ASSEMBLEES Les Associés de la coopérative agricole AGAMY sont convoqués en Assemblées de sections (sections de Trelins, Bully, Sain-Bel et Quincié) par consultation écrite, conformément aux Ordonnances no 2020-321 du 25/03/2020 et no 2020-1497 du 2/12/2020 et ses décrets dapplication, et ce dans le cadre de la pandémie liée à la Covid-19. La cons…
16/07/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2020)
12/01/2021

Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Acte sous seing privé en date du 30/10/2020 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 09/11/2020, Dossier 2020 00053547. Référence : 6904P61 2020 A 17396. Adresse de l'ancien propriétaire : 12 Boulevard des Brotteaux 69006 LYON. Adresse du nouveau propriétaire : La Martinière 69210 BULLY. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à larticle L.141-12 du code de commerce. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue …
06/01/2021

Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Acte sous seing privé en date du 30/10/2020 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 09/11/2020, Dossier 2020 00053547. Référence : 6904P61 2020 A 17396. Adresse de l'ancien propriétaire : 12 Boulevard des Brotteaux 69006 LYON. Adresse du nouveau propriétaire : La Martinière 69210 BULLY. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à larticle L.141-12 du code de commerce.
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

TL233472 AGAMY Société Coopérative Agricole à capital variable Siege social : La Martinière BULLY (69210) 510 408 982 R.C.S. LYON Agrément nº 10 510 AVIS CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Les associés de la coopérative sont convoqués en Assemblées de Section : Section de Trelins : 16 décembre 2019 à 14h00 à la cave de Trelins Section de Bully et Saint Bel : 17 décembre 2019 à 14H30 salle municipale à Nuelles Section de Quincié : 17 décembre 2019 à 09h00 à la cave de Quincié-en-Beaujolais po…
22/08/2019

Annonce BODACC - Adjonction du nom commercial.
05/05/2019

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

JONCY Claudette nom d'usage : VERCHERE n'est plus administrateur
05/05/2019

Annonce BODACC - Adjonction du nom commercial. Modification de l'administration.

PATARD André Joannès Aimé nom d'usage : PATARD n'est plus vice-président. CHEZE Loïc nom d'usage : CHEZE devient vice-président. PATARD André Joannès Aimé nom d'usage : PATARD n'est plus administrateur. COUZON Bernard Pierre nom d'usage : COUZON n'est plus administrateur. DESSEIGNE Jean-Marc René nom d'usage : DESSEIGNE n'est plus administrateur. POYET Jean-Pierre Simon nom d'usage : POYET n'est plus administrateur. BURNICHON Loïc nom d'usage : BURNICHON n'est plus administrateur. CHARVERIAT Yan…
12/05/2017

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

COUZON Bernard Pierre nom d'usage : COUZON n'est plus président du conseil d'administration. COQUARD Sébastien nom d'usage : COQUARD n'est plus président. COQUARD Sébastien nom d'usage : COQUARD devient président du conseil d'administration. GIROUD Vincent nom d'usage : GIROUD devient vice-président
03/08/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2015)
03/06/2016

Annonce BODACC - Nouveau siège. Adjonction du nom commercial. Modification de l'administration. Modification de la dénomination.

COQUARD Sébastien nom d'usage : COQUARD devient président. PATARD André Joannès Aimé nom d'usage : PATARD devient vice-président. CHIRAT Florent Pierre-Marie nom d'usage : CHIRAT devient vice-président. CHIRAT Florent Pierre-Marie nom d'usage : CHIRAT devient administrateur. PATARD André Joannès Aimé nom d'usage : PATARD devient administrateur. DUBOST Michel nom d'usage : DUBOST devient administrateur. COUZON Bernard Pierre nom d'usage : COUZON devient administrateur. MAYOUX Eric nom d'usage : M…
24/02/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2014)
24/04/2014

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DESTHIEUX Raphaël nom d'usage : DESTHIEUX n'est plus administrateur. SOITEL Jean Michel nom d'usage : SOITEL n'est plus administrateur. JONCY Claudette nom d'usage : VERCHERE devient administrateur. Exploitation agricole ARL EARL ROGER GERIN devient administrateur représenté(e) par GERIN Alexandre nom d'usage : GERIN.
28/02/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2013)
11/03/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2012)
15/01/2013

Annonce BODACC - Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
04/04/2012

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

LACONDEMINE Philippe Marie Joseph nom d'usage : LACONDEMINE n'est plus président. COUZON Bernard Pierre nom d'usage : COUZON n'est plus vice-président. COUZON Bernard Pierre nom d'usage : COUZON devient président. DUBOST Michel nom d'usage : DUBOST devient vice-président. LACONDEMINE Philippe Marie Joseph nom d'usage : LACONDEMINE n'est plus administrateur. CHAVAGNON Christophe nom d'usage : CHAVAGNON n'est plus administrateur. PERRON Charles nom d'usage : PERRON n'est plus administrateur. MORIN…
13/02/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2011)
18/05/2011

Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification du nom commercial.
22/03/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/07/2010)
17/06/2010

Annonce BODACC - Modification de la dénomination.
17/06/2010

Annonce BODACC - Adjonction du nom commercial.
24/09/2009

Annonce BODACC - Mise en activité de la société.

31 Annonces

Nos services pour les Société coopérative agricole

Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plus

Juridique

COEUR DE LYONNAIS

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2023
- Date d'expiration
  
  24 février 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 20 jours

Classes :
LES GRANDS CEDRES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2023
- Date d'expiration
  
  24 février 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 20 jours

Classes :
LES ROUETS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2023
- Date d'expiration
  
  24 février 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 20 jours

Classes :
CUVEE MELINAND

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2023
- Date d'expiration
  
  24 février 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 20 jours

Classes :
LES GRANDES TERRES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2023
- Date d'expiration
  
  24 février 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 20 jours

Classes :
OR PALATIAL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2023
- Date d'expiration
  
  24 février 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 20 jours

Classes :
TERROIRS DE BULLY

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2023
- Date d'expiration
  
  24 février 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 20 jours

Classes :
LA BONNE DAME

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2023
- Date d'expiration
Classes :
EN TETE A TETE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2023
- Date d'expiration
  
  24 février 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 20 jours

Classes :
ANTIQUE BELLUM

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2023
- Date d'expiration
  
  24 février 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 20 jours

Classes :
SECRETS DE GRANIT

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2023
- Date d'expiration
Classes :
LE CHATELIN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2023
- Date d'expiration
  
  24 février 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 20 jours

Classes :
VIOGNIER D'AUTOMNE

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2023
- Date d'expiration
Classes :
Haut Gibard

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 janvier 2023
- Date d'expiration
  
  30 janvier 2033
Expire dans 7 années et 26 jours

Classes :
Jean-Charles PIVOT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 2018
- Date d'expiration
  
  22 octobre 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 18 jours

Classes :
Pavillon de la Palud

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 octobre 2018
- Date d'expiration
  
  08 octobre 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 4 jours

Classes :
Carrément Rosé

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 octobre 2017
- Date d'expiration
  
  04 octobre 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 29 jours

Classes :
PIERRES BLEUES, L'ORIGINEL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2017
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2027
Expire dans 1 année, 6 mois et 13 jours

Classes :
COUP DE TÊTE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2017
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2027
Expire dans 1 année, 6 mois et 13 jours

Classes :
LES SABLEUX

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2017
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2027
Expire dans 1 année, 6 mois et 13 jours

Classes :
LES CHOPINS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2017
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2027
Expire dans 1 année, 6 mois et 13 jours

Classes :
LES BONS CLAUDES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2017
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2027
Expire dans 1 année, 6 mois et 13 jours

Classes :
CENPOTE DE LYON

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juin 2017
- Date d'expiration
  
  07 juin 2027
Expire dans 1 année, 5 mois et 2 jours

Classes :
LES PETITES PIERRES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 décembre 2016
- Date d'expiration
  
  02 décembre 2026
Expire dans 10 mois et 27 jours

Classes :
DOMAINE LES PETITES PIERRES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 décembre 2016
- Date d'expiration
  
  02 décembre 2026
Expire dans 10 mois et 27 jours

Classes :
OENOSOPHIE

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 octobre 2014
- Date d'expiration
  
  24 octobre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
OENOSOPHY

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 octobre 2014
- Date d'expiration
  
  24 octobre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
INGREDIENT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mai 2014
- Date d'expiration
  
  12 mai 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
JASPER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mars 2014
- Date d'expiration
  
  13 mars 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 8 jours

Classes :
EDZITY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mars 2014
- Date d'expiration
  
  13 mars 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE MONTESSUY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 2014
- Date d'expiration
  
  17 février 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE DU PAN PERDU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 2014
- Date d'expiration
  
  17 février 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE DE L'AUBEPIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 2014
- Date d'expiration
  
  17 février 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHATEAU VERZIER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 2014
- Date d'expiration
  
  17 février 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
AGAMY

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 septembre 2013
- Date d'expiration
  
  23 septembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Gamay'xcellence

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 novembre 2012
- Date d'expiration
  
  19 novembre 2032
Expire dans 6 années, 10 mois et 15 jours

Classes :
JERÔME LACONDEMINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 2012
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES HOMMES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mai 2012
- Date d'expiration
  
  31 mai 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
OLIVIER RAMAY

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mars 2012
- Date d'expiration
Classes :
VIS MA VIGNE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juillet 2010
- Date d'expiration
  
  26 juillet 2030
Expire dans 4 années, 6 mois et 21 jours

Classes :
vignoble

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 2010
- Date d'expiration
  
  16 juin 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
signé vignerons

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 avril 2010
- Date d'expiration
  
  28 avril 2030
Expire dans 4 années, 3 mois et 23 jours

Classes :