SIRET DU SIEGE SOCIAL753 559 368 0002675355936800026
TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR93753559368FR93753559368
DATE DE CREATION03 septembre 2012
CODE NAF ou APE4649Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques4649Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
FORME JURIDIQUESARL unipersonnelleSARL unipersonnelle
04/09/2021Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Solvabilité
Voir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
Publication des comptes Année 2023
ConfidentielleSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2023
Petite Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2023
Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Score Extra-financier
Non calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone
Non déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
A.T.C. est une SARL unipersonnelle qui est active depuis le 03/09/2012 (12 ans).
Établie à ALOXE-CORTON - 21420, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques.
Activité (Code NAF ou APE)Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (4649Z) Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (4649Z)
Activité principale déclaréeCommercialisation de cycles, design industriel, la vente de prestations de services de maquettes ou de prototypes, exportation de produits alimentaires et de vins de commerce international import export Commercialisation de cycles, design industriel, la vente de prestations de services de maquettes ou de prototypes, exportation de produits alimentaires et de vins de commerce international import export
Convention collective déduiteCommerces de gros (573) Commerces de gros (573)
Capital social 306946,00 €306946,00
Statut RCSInscriteDepuis le 03 septembre 2012
Statut INSEEInscriteDepuis le 01 septembre 2012
Statut RNEInscriteDepuis le 24 mars 2017
Observations RNE
06 décembre 2019
Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 28/06/2019
Greffe de DijonTribunal de commerce Greffe de Dijon - Tribunal de commerce
Numéro de dossier2017B00345 2017B00345
Code greffe2104 2104
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 144 entreprises du secteur "Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques" dans la Côte-d'Or (21)
Cartographie d'A.T.C.
Réseau de l'entreprise
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À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
5 événements ont marqué le parcours d'A.T.C. depuis 2012
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise A.T.C. au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise A.T.C., les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise A.T.C., la liste des 14 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de A.T.C. (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
Ajouté
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de A.T.C.
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de A.T.C. (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés
Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés
Décision(s) de l'associé unique
Reconstitution de l'actif net
Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social
Rapport du commissaire aux apports
sur la valeur de l'apport des titres de la société DOUZE FACTORY
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres
ATC SARL ATC SARL au capital de 10 000 Siege 16 Rue des Caillettes 21420 ALOXE CORTON 753559368 RCS DIJON Décision du 28/06/2019 lassocié unique statuant en application de larticle L. 223-42 du Code de commerce a décidé quil ny avait pas lieu à dissolution de la Société. AL215025421
Annonce JAL - Modification du Capital social
SARL FILEAS Fiscal & Légal Assistance Societé dAvocats 14 rue Jean de Cirey 21000 DIJON A.T.C. Société à responsabilité limitée Au capital de 306 946 euros Siège social : 16 rue des Caillettes 21420 ALOXE-CORTON 753 559 368 R.C.S. DIJON Il résulte du procès-verbal des décisions de lassocié unique en date du 17 juillet 2020 que le capital social a été augmenté de 296 946 euros par voie dapport en nature, ce qui entraîne la publication des mentions suivantes : Ancienne mention : Capital social : 1...
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Gérant associé unique : Coulbeaut, Thomas Paul Gaspard.
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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