France

DOMAINE LA CROISEE COMTOISE

Active
SIREN
900 229 840
SIRET DU SIEGE SOCIAL
900 229 840 00013
NUMÉRO DE TVA
FR12900229840
DATE DE CREATION
10 juin 2021
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Culture de la vigne - 0121Z
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
5 RUE DU CLOS, 39800 POLIGNY
DIRIGEANTS
Louis BOURDREL
SOURCES & MISES À JOUR LE 10/10/2026
Insee RNE
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Informations Légales

Activité principale déclarée
Vigne.
Capital social
256000 €
Statut RCS
Inscrite le 10 juin 2021 10/06/2021
Statut INSEE
Inscrite le 29 juin 2021 29/06/2021
Statut RNE
Inscrite le 10 juin 2021 10/06/2021

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Établissements

    • DOMAINE LA CROISEE COMTOISE - 39800

      Siège social depuis le 29 juin 2021 (5 ans)

      SIRET
      90022984000013
      Activité
      Culture de la vigne - 0121Z

Dirigeants de DOMAINE LA CROISEE COMTOISE

Structure capitalistique

  • Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

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Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

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Finances

Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.

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    Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple

  • Endettement, risques financiers...

    Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

  • Valorisation

    Valeur économique calculée à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.

Documents de DOMAINE LA CROISEE COMTOISE

  • Statuts constitutifs - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

    Constitution d'une personne morale

Annonces légales de DOMAINE LA CROISEE COMTOISE

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  • Annonce BODACC - Acte de création

  • Annonce JAL - Création d'entreprise

    AGRI CONSEIL 39 AVIS DE CONSTITUTION Par acte sous seing prive en date du 08-06-2021 a été constituée pour une durée de 50 ans DOMAINE LA CROISEE COMTOISE Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée, société civile régie par la Loi du 11 juillet 1985 au capital de 256.000 EUR ayant pour objet lexercice dactivités réputées agricoles au sens de larticle L311-1 du Code Rural et de la pêche maritime, Dont le siège social est 5 Rue du Clos - 39800 POLIGNY: ayant pour gérant M. BOURDREL Louis, domicilié 1 Rue de la Croix Rousse - 39800 CHAMOLE, qui sera immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LONS-LE-SAUNIER (Jura). Apports nets : numéraire : 256.000 EUR. Les cessions de parts à des tiers sont soumises à lagrément de la collectivité des associés. Pour avis, La gérance.

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
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  • B
  • C
  • D
  • E

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Marque déposée

  • Domaine La Croisée Comtoise

    Demande publiée Marque non en vigueur

    • Date de dépôt
    • Date d'expiration

    Expire dans 4 années, 9 mois et 5 jours

    Classes :

Historique de DOMAINE LA CROISEE COMTOISE

Étude de marché du secteur de l'entreprise

  • Le marché des insectes comestibles - France

    Cette étude offre une analyse détaillée du marché émergent des insectes comestibles en France et à l'échelle mondiale : élevage, transformation, distribution, barrières réglementaires, acteurs clés tels que Micronutris, "Ynsect et InovaFeed, et perspectives de croissance. En dépit des défis d'acceptation sociale et des restrictions légales, le marché est en plein essor avec un TCAC de 19,7% prévu entre 2019 et 2025. Voir un exemple

Nos services pour les Société civile

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