NOUVELLE CLINIQUE DE CHARTREUSE

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Ordonnance

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Continuation de la société malgré les pertes

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Continuation de la société malgré les pertes

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Continuation de la société malgré les pertes Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Continuation de la société malgré les pertes Modification des statuts

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

P.V. du Conseil d'Administration

P.V. du Conseil d'Administration

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Continuation de la société malgré les pertes

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes

Décision(s) de l'associé unique - Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Traité - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Continuation de la société malgré les pertes Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Traité - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Continuation de la société malgré les pertes Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Traité - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Continuation de la société malgré les pertes Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

Rapport du commissaire à la scission

Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

Projet

Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

P.V. d'Assemblée

Annonce JAL - Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs)

RECHERCHE DE REPRENEURS ET DINVESTISSEURS DANS LE CADRE DUNE PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE ARTICLES L642-22 ET R.642-40 DU CODE DE COMMERCE SAS NOUVELLE CLINIQUE DE CHARTREUSE Activités Clinique medico-chirurgicale privée au sein de laquelle 44 médecins libéraux exercent diverses spécialités (principalement chirurgie ophtalmologique, gastroentérologie et chirurgie digestive) f Effectif global 113 salariés © Chiffres clés Exercice 2022 : CA 8 081K / EBE (423)K / RN 105K Exercice 2023…

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Société d'exercice libéral à RL BCM devient administrateur provisoire. BENSAID Bernard nom d'usage : BENSAID n'est plus président du conseil d'administration

Annonce JAL - Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs)

RECHERCHE DE REPRENEURS ET DINVESTISSEURS DANS LE CADRE DUNE PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE ARTICLES L642-22 ET R.642-40 DU CODE DE COMMERCE SAS NOUVELLE CLINIQUE DE CHARTREUSE Activités Clinique medico-chirurgicale privée au sein de laquelle 44 médecins libéraux exercent diverses spécialités (principalement chirurgie ophtalmologique, gastroentérologie et chirurgie digestive) Effectif global 113 salariés Chiffres clés Exercice 2022 : CA 8 081K / EBE (423)K / RN 105K Exercice 2023 : C…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Annonce JAL - Redressement Judiciaire

greffe du tribunal de commerce de grenoble Le tribunal de commerce de Grenoble a rendu, les jugements suivants : Ouverture de redressement judiciaire Jugement(s) du 08/08/2025 N° 2021865242 NOUVELLE CLINIQUE DE CHARTREUSE (25RJ492) 801 916 586 RCS Grenoble 10 rue Docteur Butterlin 38500 Voiron Clinique médico-chirurgicale. la creation et lexploitation détablissements de soins et de cliniques de toute nature Jugement prononçant louverture dune procédure de redressement judiciaire, Date de cessat…

Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 juin 2025, désignant administrateur la Selarl Anasta, Prise en la Personne de Maître Marc Chapon 1 place Firmin Gautier 38000 Grenoble, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Maître Serrano Philippe 61 boulevard des Alpes 38240 Meylan. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le po…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

Annonce JAL - Nomination d'un administrateur judiciaire

NOUVELLE CLINIQUE DE CHARTREUSE SAS au capital social de 1 620 000,00 10 rue Docteur Butterlin 38500 VOIRON RCS de GRENOBLE N° 801 916 586 Aux termes dune ordonnance en date du 24/07/2025, Monsieur le Président du Tribunal de Commerce de GRENOBLE a designé la Selarl BCM, Représentée par Maître Eric BAULAND, domiciliée 40, rue de Bonnel 69484 Lyon Cedex 3,en qualité dAdministrateur Provisoire. Pour avis. (L25785671)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

NOUVELLE CLINIQUE DE CHARTREUSE SAS au capital de 1.620.000 Siège social : 10 rue du Docteur Butterlin 38500 Voiron 801 916 586 RCS de Grenoble Le 29/09/2022, lAG mixte a décidé de la continuation de la societé malgré un actif inférieur à la moitié du capital social. Modification au RCS de Grenoble.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

NOUVELLE CLINIQUE DE CHARTREUSE SAS au capital de 1 620 000 euros Siège social : 10, rue du Docteur Butterlin, 38500 VOIRON RCS de GRENOBLE 801 916 586 Le 12/10/2020, Le CA a decidé de nommer président, M. Bernard BENSAID 2 RUE AGRIPPA DAUBIGNE, 75004 PARIS en remplacement de M. Edmond GIORGETTI. Mention au RCS de GRENOBLE

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BENSAID Bernard nom d'usage : BENSAID devient président du conseil d'administration. GIORGETTI Edmond nom d'usage : GIORGETTI n'est plus président du conseil d'administration

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

1390523M/O SAS NOUVELLE CLINIQUE DE CHARTREUSE SAS au capital de 1 620 000 . Siège social : 10, rue du Docteur Butterlin, 38500 Voiron. N° RCS : 801 916 586. Suivant AGOA du 21 juin 2019, Lassociée unique a nomme en qualité de Co-Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA, demeurant 2, avenue Gambetta, Tour Eqho, 92066 Paris la Défense Cedex. Les formalités seront effectuées au RCS de Grenoble.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

A2019J29612 NOUVELLE CLINIQUE DE CHARTREUSE SAS au capital de 1 620 000 10 Rue du Docteur Butterlin 38500 Voiron 801 916 586 RCS Grenoble Aux termes du Conseil dAdministration en date du 6-11-2019, il a eté décidé de nommer en qualité de Président du Conseil dAdministration, M. Edmond GIORGETTI, demeurant 4 Impasse du Vert Bosquet 38190 Froges, en remplacement de M. Christian JARRY. Le dépôt légal sera effectué au RCS de Grenoble

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

A2020J33037 NOUVELLE CLINIQUE DE CHARTREUSE SAS capital de 1.620.000 euros 10 rue du Docteur Butterlin 38500 Voiron RCS Grenoble 801 916 586 Par delibération en date du 25 mai 2020, lassemblée générale extraordinaire, Statuant en application de larticle L.225-248 du Code de Commerce, a décidé quil ny avait pas lieu à dissolution malgré un actif net inférieur à la moitié du capital social. Pour avis et mention. Les formalités seront effectuées au R.C.S. de Grenoble

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

A2020J33039 NOUVELLE CLINIQUE DE CHARTREUSE SAS capital de 1.620.000 euros 10 rue du Docteur Butterlin 38500 Voiron RCS Grenoble 801 916 586 Suivant AGOA du 25 mai 2020, lassociee unique a décidé de ne pas renouveler à compter de cette date, Le mandat du commissaire aux comptes titulaire : Audits et Partenaires, demeurant 65B boulevard des Alpes 38240 Meylan ainsi que le mandat du commissaire aux comptes suppléant : BBM et associés demeurant 4 rue Paul Valérien Perrin ZI La Tuilerie II 38170 Se…

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Société à responsabilité limitée AUDITS ET PARTENAIRES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée BBM ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes suppléant

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GIORGETTI Edmond nom d'usage : GIORGETTI devient président du conseil d'administration. JARRY Christian André Noël nom d'usage : JARRY n'est plus président du conseil d'administration

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SA à conseil d'administration KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MERGUI Claude nom d'usage : MERGUI n'est plus président du conseil d'administration. JARRY Christian André Noël nom d'usage : JARRY devient président du conseil d'administration. BINNERT Jean-Marc nom d'usage : BINNERT n'est plus directeur général délégué. GUEZ Michel nom d'usage : GUEZ n'est plus directeur général délégué. MERGUI Claude nom d'usage : MERGUI n'est plus administrateur. BINNERT Jean-Marc nom d'usage : BINNERT n'est plus administrateur. GUEZ Michel nom d'usage : GUEZ n'est plus adm…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RIARD Philippe nom d'usage : RIARD n'est plus administrateur. LECLERS François Gilles nom d'usage : LECLERS devient administrateur

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

PARAMELLE Pierre-Jérôme nom d'usage : PARAMELLE devient administrateur.

Annonce BODACC - Mise en activité de la société. Modification du capital. Modification de l'administration. Apport partiel d'actif : Sociétés ayant participé à l'opération : SAS GROUPE CLINIQUE DE CHARTREUSE Sté par actions simplifiée RCS B 066502006, 10 Rue Docteur Butterlin 38500 VOIRON.

BINNERT Jean-Marc nom d'usage : BINNERT devient directeur général délégué. GUEZ Michel nom d'usage : GUEZ devient directeur général délégué.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution

Avis de projet d'apport partiel d'actif établi par acte S.S.P le 29 Avril 2015 : Entre la société CLINIQUE DE CHARTREUSE SAS au capital de 200 000 eurosuros dont le siège est à VOIRON 38500 10 rue Docteur Butterlin 066 502 006 RCS GRENOBLE et la société NOUVELLE CLINIQUE DE CHARTREUSE SAS au capital de 1 000 eurosuros dont le siège est à VOIRON 38500 10 rue Docteur Butterlin 801 916 586 RCS GRENOBLE.Apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions en application de l'article L 236…

Annonce BODACC - Cette société n'exerce aucune activité.

Président du conseil d'administration : MERGUI Claude nom d'usage : MERGUI. Administrateur : MERGUI Claude nom d'usage : MERGUI. Administrateur : BOULLU Pierre nom d'usage : BOULLU. Administrateur : VOILIN Christian nom d'usage : VOILIN. Administrateur : GUEZ Michel nom d'usage : GUEZ. Administrateur : GAYARD Jean-Paul nom d'usage : GAYARD. Administrateur : BINNERT Jean-Marc nom d'usage : BINNERT. Administrateur : SALOMON Philippe nom d'usage : SALOMON. Administrateur : DROUET Nicolas nom d'usag…

Annonce BODACC - Cette société n'exerce aucune activité.

Président du conseil d'administration : MERGUI Claude nom d'usage : MERGUI. Administrateur : MERGUI Claude nom d'usage : MERGUI. Administrateur : BOULLU Pierre nom d'usage : BOULLU. Administrateur : VOILIN Christian nom d'usage : VOILIN. Administrateur : GUEZ Michel nom d'usage : GUEZ. Administrateur : GAYARD Jean-Paul nom d'usage : GAYARD. Administrateur : BINNERT Jean-Marc nom d'usage : BINNERT. Administrateur : SALOMON Philippe nom d'usage : SALOMON. Administrateur : DROUET Nicolas nom d'usag…