LOUTY

Active

SIREN: 790 167 837
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 790 167 837 00034
NUMÉRO DE TVA: FR63790167837
DATE DE CREATION: 02 janvier 2013
ACTIVITÉ (NAF / APE): Programmation informatique - 6201Z
FORME JURIDIQUE: Société anonyme à conseil d'administration
ADRESSE: 25 RUE RONDE DES ALIZIERS ECOSITE, 26400 EURRE
DIRIGEANTS: Hervé BERNARD + 9 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 03/12/2025: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
15/10/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2022
Confidentielle
Taille de l'entreprise Année 2023
PME
Effectif Année 2022
5 salariés
Score Extra-financier Année 2022
C
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
68/100
Score de solvabilité
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Informations Légales

Forme juridique: Autre SA coopérative à conseil d'administration

Capital variable: 18500,00 €

Noms commerciaux: LOUTY

Statut RCS: Inscrite le 02 janvier 2013 02/01/2013

Statut INSEE: Inscrite le 27 décembre 2012 27/12/2012

Statut RNE: Inscrite le 02 janvier 2013 02/01/2013

Secteur d'activité de LOUTY

Domaine d'activité: Programmation, conseil et autres activités informatiques
Activité (Code NAF ou APE): Programmation informatique (6201Z)
Type d'activité: INDEPENDANTE
Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

630 sociétés exercent la même activité que LOUTY dans le 26.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Programmation informatique" dans la Drôme (26)

Les 12 études de marché du secteur de l'entreprise

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11/06/2025

Le marché du développement de site web - France (37 pages)

Cette étude offre une analyse détaillée du marché du développement de sites web en France : croissance continue, impact du succès de l'e-commerce et du développement d'internet sur mobile, profil des principaux prestataires et des client-types, défis et opportunités face à la démocratisation de la compétence technologique. Un rapport chiffré et essentiel pour comprendre les dynamiques et les enjeux d'un secteur en pleine expansion.

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15/01/2025

Le marché de la dématérialisation de factures - France

Cette étude offre une analyse complète du marché de la facturation électronique en France : dynamique mondiale, taux dadoption, valeur du marché, conformité et efficacité des transactions commerciales, obligations légales à venir, économies potentielles, lutte contre la fraude fiscale, suivi macroéconomique, taux déquipement des entreprises..

14,90€
07/05/2024

Le marché du cloud computing - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché dynamique du cloud computing : classification des services (SaaS, PaaS, IaaS), projection de croissance à l'échelle mondiale et européenne, utilisation par pays, évolution spécifique du marché français, position dominante des géants américains (AWS, Microsoft, Google) et enjeux de souveraineté du cloud. Un rapport pour comprendre les tendances et anticiper les enjeux de ce secteur en pleine expansion.

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10/10/2023

Le marché des VPN - France

Cette étude offre une analyse complète du marché des VPN en France et dans le monde : historique, évolution des normes de cryptage, sensibilisation aux menaces en ligne, taille du marché estimée à 44,6 milliards de dollars en 2022, proportion d'utilisateurs par pays, croissance soutenue des téléchargements en France avec un chiffre d'affaires dépassant le milliard de dollars. Le rapport explore également les moteurs de la demande, la segmentation des utilisateurs, les principales utilisations des VPN ainsi que le rôle des VPN dans l'émancipation et la liberté en ligne dans certains régimes politiques.

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09/10/2023

Le marché des réseaux sociaux - France

Cette étude offre une analyse approfondie du marché des réseaux sociaux : croissance ininterrompue depuis 2008, rachats stratégiques par les GAFAM, impact de l'arrivée de TikTok, changements de modèles économiques, rôle central dans la connectivité mondiale et la propagation du soft power des marques..

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14/09/2023

Le marché du software as a service - France

Cette étude décrypte le marché en pleine expansion des SaaS (Software as a Service) : utilisation, tarification, complexité, commercialisation, intégration dans le cloud computing, évolution depuis les ASP (Application Service Provider), intégration dans le secteur des logiciels et usages professionnels spécifiques. En 2021, les SaaS représentaient 45% du chiffre d'affaires des logiciels, une part en constante croissance.

14,90€
04/08/2023

Le marché du CRM - France

Cette étude offre une analyse approfondie du marché des logiciels de gestion de la relation client (CRM) : utilisation interne versus externalisée, rôle des centres de contact, impact des solutions CRM sur la stratégie commerciale, importance de la connaissance client, différences entre CRM sur site et SaaS..

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26/08/2022

Le marché des systèmes embarqués - France

Cette étude offre une analyse approfondie du marché des systèmes embarqués : intégration des composants informatiques et électroniques dans divers secteurs comme l'automobile, les télécommunications, la santé, l'industrie, l'électronique grand public, l'aérospatiale et la défense. Elle se penche également sur le rôle de l'IoT dans la croissance de ce marché et le positionnement stratégique de l'Europe et de la France en particulier, avec des acteurs majeurs comme Safran, Thalès ou Airbus.

14,90€
01/07/2022

Le marché du jeu mobile - France

Cette étude détaille l'ascension fulgurante du marché des jeux mobiles : de sa création en 1994 avec une version de Tétris, à son explosion à la fin des années 2000 grâce aux smartphones. Elle décrypte le tournant majeur de 2008 avec l'arrivée de l'App Store d'Apple et analyse le chiffre d'affaires colossal de ce marché en 2021, estimé à plus de 180 milliards de dollars.

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15/06/2022

Le marché des applications pour le sport - France

Cette étude détaille le marché en pleine croissance des applications pour le sport : intersection entre l'e-santé et le sport, rôle des innovations technologiques, évolution du marché depuis l'émergence des smartphones, et impact des grands équipementiers de sport tels que Nike. Un document pour comprendre les dynamiques et les acteurs clés de ce secteur en expansion.

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23/05/2022

Le marché de la robotique - France

Cette étude offre une vision globale des marchés de la robotique, subdivisés en robotique industrielle et de service. Elle analyse la croissance significative de ces marchés, leur répartition géographique et la diversité de leurs sous-secteurs.

14,90€
21/04/2022

Le marché des plateformes no-code - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché florissant des plateformes no-code : popularité croissante, répondant aux besoins marketing, indépendance offerte aux profils non-techniques, investissements massifs dans les startups no-code, et la croissance de l'adoption par les entreprises françaises. Avec des acteurs clés comme Airtable et Bubble, et un investissement passant de $114 millions en 2014 à $529 millions en 2019, ce rapport offre un aperçu précieux d'un secteur qui révolutionne la création d'applications.

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12 Études de marché

Rapport complet officiel

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05/12/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

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Établissements

Ouvert
- LOUTY - 26400
  
  Siège social depuis le 22 juin 2018 (7 ans)
  - SIRET 79016783700034
  - Activité Programmation informatique - 6201Z
  - Adresse 25 RUE RONDE DES ALIZIERS ECOSITE, 26400 EURRE
Fermés
- LOUTY - 26400
  
  Ancien établissement du 08 décembre 2016 au 22 juin 2018
  - SIRET 79016783700026
  - Activité Programmation informatique - 6201Z
  - Adresse 96 RUE RONDE DES ALIZIERS PEPINIERE D'ENTREPRISES VAL DE DROME, 26400 EURRE
- LOUTY - 26400
  
  Ancien établissement du 27 décembre 2012 au 08 décembre 2016
  - SIRET 79016783700018
  - Activité Programmation informatique - 6201Z
  - Adresse 10 RUE ARCHINARD, 26400 CREST

Établissements

Dirigeants de LOUTY

Dirigeants

Depuis le 19-09-2024

L'U
- SIREN 815061841
- FONCTION LOUTY est Associé
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Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

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Finances de LOUTY

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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achetez le score

Score de solvabilité

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05/12/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

8 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

NC

549500,00

-
Résultats net

NC

15469,00

-
Marge brute

NC

392900,00

-
Résultats d'exploitation

NC

26689,00

-
Ebitda

NC

88800,00

-

Ratios financiers

2021

2018

2017

Équilibre bilan

Capitalisation

30,07 %

36,32 %

47,40 %
Endettement

163,03 %

108,90 %

68,05 %
Fonds de roulement

8595 EU

-14278 EU

50300 EU

Documents de LOUTY

14 derniers documents officiels

13/10/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/09/2024

P.V. d'Assemblée
06/02/2024

Nomination/démission des organes de gestion
23/11/2023

P.V. d'Assemblée
15/09/2023

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société
09/10/2019

Procès-verbal d'assemblée générale - Acte

Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2019

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
22/08/2018

P.V. d'Assemblée
11/07/2017

P.V. d'Assemblée
17/01/2017

P.V. d'Assemblée
07/09/2016

P.V. d'Assemblée
15/05/2015

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société
31/05/2013

P.V. du Conseil d'Administration
02/01/2013

P.V. d'Assemblée - Certificat de dépôt des fonds

14 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

32 annonces BODACC & JAL

18/10/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

LOUTY Sociéte coopérative dintérêt collectif à forme anonyme et conseil dadministration à capital variable Siège social : 25 rue Ronde des Alisiers Ecosite, 26400 EURRE 790 167 837 RCS Romans Aux termes du PV de lAGOA du 23/05/2025, lassemblée générale a pris acte de la démission de Mme Florence SORIA de son mandat dadministrateur. M. Olivier BONNEFON CRAPONNE, Demeurant à 26400 CREST, 35 rue Driss Chraïbi est nommé en qualité de nouvel administrateur. Lassemblée générale a ensuite pris acte du…
17/10/2025

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Société coopérative à forme anonyme CABESTAN n'est plus administrateur. Sarl coopérative ouvrière de produc ELYCOOP n'est plus administrateur. Coopérative intérêt collectif à RL ALTERACTIFS n'est plus administrateur. CHAIX Florence Isabelle nom d'usage : SORIA n'est plus administrateur. BONNEFON CRAPONNE Olivier Pierre nom d'usage : BONNEFON CRAPONNE devient administrateur. SARL coop capital variable NATURA SCOP devient administrateur représenté(e) par GIROD Céline Louise nom d'usage : GIROD. St…
06/07/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
03/10/2024

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SA Coop d'Intérêt Collectif Escale Création devient administrateur représenté(e) par LASTRES Cindy nom d'usage : LASTRES
19/07/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
11/07/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

LOUTY Sociéte coopérative dintérêt collectif à forme anonyme et conseil dadministration à capital variable Siège social : 25 rue Ronde des Alisiers Ecosite 26400 EURRE 790 167 837 RCS ROMANS Aux termes du PV AGO du 23/05/2024, lassemblée générale a nommé en qualité de nouvel administrateur la société Escale Création, Société coopérative dintérêt collectif à forme anonyme à capital variable, dont le siège social est sis à 69190 SAINT FONS, 7 rue Robert et Reynier La Coursive, immatriculée au RCS…
22/02/2024

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BUIH Jean-François Joseph nom d'usage : BUIH devient directeur général. CACHAU-HERREILLAT Henri nom d'usage : CACHAU-HERREILLAT n'est plus directeur général
28/12/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

LOUTY Sociéte coopérative dintérêt collectif à forme anonyme et conseil dadministration au capital variable de 18 500 Siège social : 25 rue Ronde des Alisiers Ecosite 26400 EURRE 790 167 837 RCS ROMANS Aux termes du PV du CA du 14/12/2023, la CA a pris acte de la démission de son mandat de Directeur Général de M. Henri CACHAU HERREILLAT. M. Jean-François BUIH demeurant à 26400 CREST, 1 place André Petit, A été nommé Directeur Général en remplacement de M. Henri CACHAU-HERREILLAT, directeur gén…
02/12/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

LOUTY Sociéte coopérative dintérêt collectif à forme anonyme et conseil dadministration au capital variable de 18 500 Siège social : 25 rue Ronde des Alisiers Ecosite 26400 EURRE 790 167 837 RCS ROMANS Aux termes du PV AGO du 01/06/2023, lassemblée générale a pris acte du départ de la société SOLSTICE en qualité dadministrateur et de son représentant permanent, M. Bertrand BARROT, du départ de la société CO-ACTIONS en qualité dadministrateur et de son représentant permanent, M. Hervé BERNARD e…
30/11/2023

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sarl coopérative SOLSTICE n'est plus administrateur. Sarl coopérative CO-ACTIONS n'est plus administrateur. BUIH Jean-François Joseph nom d'usage : BUIH n'est plus administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CREA LEAD SA coop de production à cap variabl : MATHON Sandrine Hélène nom d'usage : MATHON n'est plus représentant permanent; LE VACON Benoît Jean Louis nom d'usage : LE VACON devient représentant permanent. BERNARD Hervé Arnaud nom d'usage : BERNARD d…
30/09/2023

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SOLSTICE Sarl coopérative : MAGNAN Jean-jacques nom d'usage : MAGNAN n'est plus représentant permanent; BARROT Bertrand Marie nom d'usage : BARROT devient représentant permanent. Sarl coopérative ouvrière de produc COOPETIC n'est plus administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur 3 BIS Société à responsabilité limitée : SAWCZYSZYN Sandrine Isabelle Cécilia nom d'usage : SAWCZYSZYN n'est plus r…
21/09/2023

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CABESTAN Société coopérative à forme anonyme : DUCROT Laurence nom d'usage : DUCROT n'est plus représentant permanent; ENAULT Sébastien nom d'usage : ENAULT devient représentant permanent
12/09/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
15/07/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

LOUTY Sociéte coopérative dintérêt collectif à forme anonyme et conseil dadministration au capital variable de 18 500 Siège social : 25 rue Ronde des Alisiers Ecosite 26400 EURRE 790 167 837 RCS ROMANS Aux termes du PV AGO du 27/05/2021, lassemblée générale a pris acte du départ de la société COOPETIC en qualité dadministrateur et a nommé en remplacement la société ALTERACTIF, SCIC à responsabilité limitée à capital variable, dont le siège est sis à 75009 PARIS, 42 rue de Maubeuge, immatriculé…
27/11/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
05/09/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
05/09/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SCIC SA LOUTY à capital variable, qui ne peut être inférieur à 18500 ni être reduit du fait de remboursements au-dessous du quart du capital le plus élevé atteint depuis la constitution de la société Siège : 25 Ronde des Alisiers 26400 EURRE 790 167 837 RCS ROMANS-SUR-ISÈRE AVIS CORRECTIF Lassemblée générale ordinaire des associés, Réunie à VAULX-EN-VELIN le 24 juin 2018 ont pris acte du départ de Madame Angélique FRANCESCATTI de ses fonctions de présidente et dadministratrice. Pour avis
27/10/2019

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BERNARD Hervé Arnaud nom d'usage : BERNARD devient président du conseil d'administration. RAULT Angélique Anne Marie nom d'usage : FRANCESCATTI n'est plus président du conseil d'administration. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur 3 BIS Société à responsabilité limitée : SAWCZYSCZYN Sandrine Isabelle Cécilia nom d'usage : SAWCZYSCZYN devient représentant permanent. SA à conseil d'administration CABINET GUIGARD VEYRET n'est plus commissaire aux comptes titulaire. BAR…
22/08/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
22/08/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
20/06/2019

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

NANTILLET Henri nom d'usage : NANTILLET n'est plus directeur général délégué. Société coopérative à forme anonyme OXALIS n'est plus administrateur
30/08/2018

Annonce BODACC - Nouveau siège.
28/07/2017

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Société à responsabilité limitée 3 BIS devient administrateur représenté(e) par JAMGOTCHIAN Azniv nom d'usage : CAILLAULT. Société à responsabilité limitée NATURA SCOP devient administrateur représenté(e) par GUIBOUDENCHE Eric Marc Lionel nom d'usage : GUIBOUDENCHE
18/07/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
03/02/2017

Annonce BODACC - Nouveau siège.
03/08/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
02/09/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
03/06/2015

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Association loi de 1901 EAGE n'est plus administrateur.
05/08/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
18/09/2013

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RAULT Angélique Anne Marie nom d'usage : FRANCESCATTI n'est plus directeur général. CACHAU-HERREILLAT Henri nom d'usage : CACHAU-HERREILLAT devient directeur général. NANTILLET Henri nom d'usage : NANTILLET devient directeur général délégué.
10/02/2013

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Commissaire aux comptes suppléant : BARBOU Olivier nom d'usage : BARBOU. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUIGARD VEYRET. Administrateur : Sarl coopérative CO-ACTIONS représenté(e) par BERNARD Hervé nom d'usage : BERNARD. Administrateur :Sarl coopérative ouvrière de produc CABESTAN représenté(e) par DUCROT Cécile nom d'usage : DUCROT. Administrateur : Sarl coopérative ouvrière de produc COOPETIC représenté(e) par CONSTANS Jean-François nom d'usage : CONSTANS. Administrateur : Sarl coo…

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Juridique

Louty

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 février 2013
- Date d'expiration
  
  07 février 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :

Historique de LOUTY

26 événements depuis 2013

mardi 23 juillet 2025

...

Historique

26 événements ont marqué le parcours de LOUTY depuis 2013

Le marché du développement de site web - France (37 pages)

Le marché de la dématérialisation de factures - France

Le marché du cloud computing - France

Le marché des VPN - France

Le marché des réseaux sociaux - France

Le marché du software as a service - France

Le marché du CRM - France

Le marché des systèmes embarqués - France

Le marché du jeu mobile - France

Le marché des applications pour le sport - France

Le marché de la robotique - France

Le marché des plateformes no-code - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

P.V. d'Assemblée

Nomination/démission des organes de gestion

P.V. d'Assemblée

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale - Acte

Procès-verbal du conseil d'administration

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

Procès-verbal d'assemblée générale

P.V. du Conseil d'Administration

P.V. d'Assemblée - Certificat de dépôt des fonds

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P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée - Certificat de dépôt des fonds

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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée - Certificat de dépôt des fonds

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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée - Certificat de dépôt des fonds

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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

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