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Dernière modification le06/01/2026 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023Grande Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif10 000 salariés et plus Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan Carbone Année 2024809736.00 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
- SIREN
- 775 685 019 775685019
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 775 685 019 00587 77568501900587
- NUMÉRO DE TVA
- FR43775685019 FR43775685019
- DATE DE CREATION
- 27 mai 2005
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z 7219Z - Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
- FORME JURIDIQUE
- Etablissement public ou régie à caractère industriel ou commercial Etablissement public ou régie à caractère industriel ou commercial
- ADRESSE
- 25 RUE LEBLANC BAT LE PONANT D, 75015 PARIS 25 RUE LEBLANC BAT LE PONANT D, 75015 PARIS
- DIRIGEANTS
- François JACQ + 25 autres dirigeants
Récapitulatif
Rapport complet officiel
Voir un exemple-
Rapport complet officiel (Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...)
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
Informations Légales
- Forme juridique
- Établissement public national à caractère industriel ou commercial non doté d'un comptable public Établissement public national à caractère industriel ou commercial non doté d'un comptable public
- Noms commerciaux
- COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
- Statut RCS
- Inscrite le 27 mai 2005 27/05/2005
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 1900 01/01/1900
- Statut RNE
- Inscrite le 27 mai 2005 27/05/2005
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09 septembre 2024
- Mme ROUSSELLE Danièle est nommée fondée de pouvoir sur l'établissement secondaire sis à MONTS
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13 mars 2023
- Nomination de M. CAPBERN Bernard, philippe, né le 24.11.1958 à Saint-Sever (40) français comme DIRECTEUR DU CENTRE CEA à Gramat à compter du 01.02.2023.
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07 janvier 2021
- Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/04/2023 : Partant : VAYRON Jacques, Directeur d'établissement Nouveau : BOURMAUD Christophe, Directeur d'établissement
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15 novembre 2018
- Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/09/2018 : Nomination de Mme GUILPART Bénédicte Née DOLVECK née le 11.06.1961 à Paris (75) Française comme DIRECTEUR DU CENTRE CEA A GRAMAT
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16 avril 2018
- ETABLISSEMENT A CARACTERE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIEL
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18 juillet 2013
- Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/07/2013 : Partant : MAZIERE Maurice, Directeur Nouveau : BONNET Christian, Directeur d'établissement
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15 avril 2010
- Changement de dénomination à compter du 07/04/2010. Ancienne dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE.
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NC
- REGULARISATION SUITE A PUBLICATION DU CODE DE LA RECHERCHE (2004) CLASSANT LE CEA DANS LES EPIC
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NC
- - ANCIENNE DENOMINATION : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE.
Secteur d'activité de COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
- Activité (Code NAF ou APE)
- Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (7219Z) Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (7219Z)
- Activité principale déclarée
- En vue de l'utilisation de l'énergie nucléaire dans les domaines de la science, de l'industrie et de la défense, le commissariat a l'énergie atomique a notamment pour mission de poursuivre les recherches scientifiques et techniques et techniques nécessaires, de participer a la protection des personnes et des biens contre les effets de l'énergie atomique, d'exercer des activités de recherche, de production, de stockage, de transport, de transformation et de commerce de matières premières nucléaires il peut également, dans des conditions fixées par voie réglementaire, prolonger certaines de ces activités de recherche et de développement dans des domaines non nucléaires le comité de l'énergie atomique, dont la composition est fixée par voie réglementaire, arrête le programme de recherche, de fabrication et de travaux du commissariat a l'énergie atomique et aux énergies alternatives En vue de l'utilisation de l'énergie nucléaire dans les domaines de la science, de l'industrie et de la défense, le commissariat a l'énergie atomique a notamment pour mission de poursuivre les recherches scientifiques et techniques et techniques nécessaires, de participer a la protection des personnes et des biens contre les effets de l'énergie atomique, d'exercer des activités de recherche, de production, de stockage, de transport, de transformation et de commerce de matières premières nucléaires il peut également, dans des conditions fixées par voie réglementaire, prolonger certaines de ces activités de recherche et de développement dans des domaines non nucléaires le comité de l'énergie atomique, dont la composition est fixée par voie réglementaire, arrête le programme de recherche, de fabrication et de travaux du commissariat a l'énergie atomique et aux énergies alternatives
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Téléphone
- Mail de contact
1 843 sociétés exercent la même activité que COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES dans le 75.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles" à Paris (75)
Les 5 études de marché du secteur de l'entreprise
Voir un exemple-
Le marché du démantèlement nucléaire - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché en pleine expansion du démantèlement nucléaire : évolution des réglementations et technologies, vieillissement des installations nucléaires, prévisions de croissance jusqu'en 2028, positionnement clé des États-Unis, de la France et de la Chine..
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Le marché des bioénergies - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché des bioénergies en France : dynamiques de croissance, diversification du mix énergétique, sensibilité environnementale des consommateurs, soutien public, innovation et compétitivité. Les principaux acteurs comme le bois-énergie, le biogaz et les biocarburants sont explorés.
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Le marché des smartgrids - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché mondial des smartgrids, des réseaux de distribution d'électricité "intelligents". Avec un potentiel de plus de 200 milliards de dollars d'ici 2030, ce marché attire divers acteurs, des fabricants de matériel électrique aux sociétés de services en ingénierie informatique.
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Le marché du diagnostic in vitro - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché mondial du diagnostic in vitro : croissance constante, prévisions à l'horizon 2030, dominance de l'Amérique du Nord mais dynamisme de l'Asie-Pacifique, focus sur le marché français et son évolution récente liée à la Covid-19..
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Le marché de la bioanalyse - France
Cette étude offre une analyse complète du marché dynamique de la bioanalyse, touchant les secteurs de la santé, de l'agroalimentaire et de l'environnement. Elle met en lumière l'impact de la crise du Covid-19 et le rôle des entreprises leaders telles qu'Eurofins Scientific, Phytocontrol et Carso.
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- Gagné le 03 octobre 2023
- Marché A630 - Pont d'Aquitaine - Remise en peinture du tablier - Etude de faisabilité de la remise en peinture du tablier à l'aide d'une solution robotisée
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Montant64001 €
Durée7 mois
- Acheteur DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES ATLANTIQUE
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- Gagné le 05 janvier 2022
- Marché Andra CSA - Adaptation des équipements pour épreuves techniques au CEA CADARACHE
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Montant27587 €
Durée12 mois
- Acheteur AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS
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- Gagné le 26 octobre 2021
- Marché Développement de briques applicatives sur la base de lanalyse du langage naturel
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Montant99458 €
Durée9 mois
- Acheteur SECRETARIAT GENERAL DES MINISTERES CHARGES DES AFFAIRES SOCIALES
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- Gagné le 06 juillet 2021
- Marché L'accord-cadre à bons de commande porte sur l'animation et le suivi de formations dans les domaines afférents à la sûreté des installations nucléaires et de la radioprotection issues du catalogue du fournisseur.Les prestations sont réparties en trois lot
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Montant400000 €
Durée48 mois
- Acheteur INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE
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- Gagné le 06 juillet 2021
- Marché L'accord-cadre à bons de commande porte sur l'animation et le suivi de formations dans les domaines afférents à la sûreté des installations nucléaires et de la radioprotection issues du catalogue du fournisseur. Les prestations sont réparties en trois lot
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Montant400000 €
Durée48 mois
- Acheteur INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE
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- Gagné le 21 décembre 2020
- Marché Contrôle qualité des colis de déchets radioactifs issus de la filière Faible et Moyenne Activité Vie Courte (FMA-VC) - Lot 6 (multi-attributaires nombre d'attributaires maximum: 3): mesures radioactives et mesures d'éléments ou d'espèces non radioact
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Montant1000000 €
Durée48 mois
- Acheteur AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS
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- Gagné le 06 octobre 2020
- Marché A l'occasion du projet de la refonte accueil du public, la DGCCRF souhaite utiliser l'intelligence artificielle pour améliorer SORA et faciliter le traitement des courriers par les agents
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Montant99500 €
Durée16 mois
- Acheteur DIRECTION GENERALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES
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- Gagné le 12 juin 2020
- Marché Convention ICOS contribution 2020 Pour la mise en place d'un réseau de partenaires au niveau français en vue de leur participation au niveau européen à l'infrastructure ICOS RI et l'organisation d'ICOS France
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Montant46359 €
Durée12 mois
- Acheteur AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS
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- Gagné le 04 mars 2020
- Marché Contrat de maintenance de la station ICOS
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Montant57000 €
Durée48 mois
- Acheteur AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS
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- Gagné le 29 octobre 2019
- Marché Contribution 2019 - convention ICOS : "Pour la mise en place d'un réseau de partenaires au niveau - français en vue de leur participation au niveau européen à l'infrastructure ICOS RI et l'organisation d'ICOS France". -
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Montant45743 €
Durée12 mois
- Acheteur AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS
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- Émis le 24 novembre 2023
- La prestation consiste en une Mission de Coordinateur de Tirs de Radiographie Industrielle. - Le CTRI travaillera en étroite relation avec la ou les Conseiller(s) en Radioprotection (CRP) des entreprises de radiographie industrielle. Il sera le lien ent...
- Date limite pour réponse 24 novembre 2027
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- Émis le 30 octobre 2023
- Prestation dexploitation des ponts et des moyens de manutention du RJH
- Date limite pour réponse 30 octobre 2027
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- Émis le 05 juin 2023
- travaux de démontage du plancher métallique actuel et réalisation d'un plancher béton.
- Date limite pour réponse 05 juillet 2024
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- Émis le 20 avril 2023
- Prestation durbanisation du système dinformation du projet RJH, à savoir lanalyse de ses processus, le choix des types doutils adaptés à ces processus, et la spécification dune prestation plus globale de déploiement de ces outils, le tout dans une ar
- Date limite pour réponse 20 novembre 2023
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- Émis le 20 avril 2023
- Suite aux résultats d'essais, nous souhaitons réaliser : - Une analyse et expertise, voir une reprise de la conception des liaisons étanches entre différents sous-ensembles. - Un test détanchéité sur les soufflets métalliques dune maquette Echelle 1.
- Date limite pour réponse 20 janvier 2024
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- Émis le 15 février 2023
- Fourniture, installation et mise en service d'une station de distribution fuel sur le site du CEA Grenoble
- Date limite pour réponse 15 février 2027
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- Émis le 05 août 2022
- Réalisation de 9 piézomètres de surface à l'intérieur de la zone des tranchées de l'INB 56
- Date limite pour réponse 05 janvier 2023
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- Émis le 05 juillet 2022
- Le CEA Gramat souhaite sapprovisionner des éléments suivants : - - un Microscope Electronique à Balayage (MEB) double faisceau environnemental, très haute résolution, à technologie « effet de champ » (FEG), couplé à une colonne ionique « Focused Ion Beam
- Date limite pour réponse 05 avril 2027
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- Émis le 11 mai 2022
- ETABLISSEMENT ET CHIFFRAGE D'UN SCENARIO OPTIMISE DE DEMANTELEMENT DE L'INSTALLATION ITER
- Date limite pour réponse 11 juin 2022
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- Émis le 13 décembre 2021
- Fourniture d'un système d'imagerie numérique à fente ultra-rapide
- Date limite pour réponse 13 février 2022
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- Émis le 10 novembre 2021
- Fourniture d'un amplificateur ayant une puissance de sortie minimale de 20 kW sur la bande X [8 12 GHz].
- Date limite pour réponse 10 janvier 2023
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- Émis le 05 octobre 2021
- Fourniture, installation et formation au CEA-Gramat de caméras visibles rapides - - Fourniture, installation et la formation au CEA de Gramat dune vidéo numérique ultra rapide dans la gammes 75 000 images par seconde maximum en pleine résolution.
- Date limite pour réponse 05 janvier 2022
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- Émis le 28 septembre 2021
- Le laboratoire LE2R du CEA Gramat souhaite faire l'acquisition de plusieurs générateurs d'impulsions synchrones en vue de synchroniser différents évènements ou diagnostics sur les moyens expérimentaux du laboratoire.
- Date limite pour réponse 28 février 2022
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- Émis le 28 septembre 2021
- Le laboratoire LE2R du CEA Gramat souhaite faire lacquisition de plusieurs générateurs dimpulsions synchrones en vue de synchroniser différents évènements ou diagnostics sur les moyens expérimentaux du laboratoire.
- Date limite pour réponse 28 février 2022
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- Émis le 28 septembre 2021
- Le CEA souhaite se doter de composants permettant de mesurer des signaux dans la bande 26.5-40 GHz. - Coupleur
- Date limite pour réponse 28 décembre 2021
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- Émis le 28 septembre 2021
- Le CEA souhaite se doter de composants permettant de mesurer des signaux dans la bande 26.5-40 GHz. - Atténuateurs
- Date limite pour réponse 28 décembre 2021
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- Émis le 28 septembre 2021
- Le CEA souhaite se doter de composants permettant de mesurer des signaux dans la bande 26.5-40 GHz. - Transitions et clés dynamométriques
- Date limite pour réponse 28 décembre 2021
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- Émis le 28 septembre 2021
- Le CEA souhaite se doter de composants permettant de mesurer des signaux dans la bande 26.5-40 GHz. - Combiner
- Date limite pour réponse 28 décembre 2021
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- Émis le 28 septembre 2021
- Le CEA souhaite se doter de composants permettant de mesurer des signaux dans la bande 26.5-40 GHz. - Détecteur damplitude
- Date limite pour réponse 28 novembre 2021
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- Émis le 28 septembre 2021
- Le CEA souhaite se doter de composants permettant de mesurer des signaux dans la bande 26.5-40 GHz. - Détecteur d'amplitude
- Date limite pour réponse 28 novembre 2021
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- Émis le 27 septembre 2021
- La campagne d'essais consistera à lancer un projectile sur différents types de cibles afin d'évaluer la performance en terme de vitesse résiduelle et de masse résiduelle des éclats projetés. - PHASE 2 : OFFRE
- Date limite pour réponse 27 décembre 2021
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- Émis le 27 septembre 2021
- La campagne dessais consistera à lancer un projectile sur différents types de cibles afin dévaluer la performance en terme de vitesse résiduelle et de masse résiduelle des éclats projetés. - PHASE 2 : OFFRE
- Date limite pour réponse 27 décembre 2021
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- Émis le 27 septembre 2021
- La campagne d'essais consistera à lancer un projectile sur différents types de cibles afin d'évaluer la performance en terme de vitesse résiduelle et de masse résiduelle des éclats projetés.
- Date limite pour réponse 27 décembre 2021
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- Émis le 27 septembre 2021
- La campagne dessais consistera à lancer un projectile sur différents types de cibles afin dévaluer la performance en terme de vitesse résiduelle et de masse résiduelle des éclats projetés.
- Date limite pour réponse 27 décembre 2021
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- Émis le 09 septembre 2021
- REALISATION ET APPROVISIONNEMENT DEQUIPEMENTS EN TERMES DE RESEAUX ELECTRIQUES ET COMMUNICATIONS POUR GENERATEURS - PHASE 1 CANDIDATURE
- Date limite pour réponse 09 décembre 2021
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- Émis le 09 septembre 2021
- REALISATION ET APPROVISIONNEMENT D'EQUIPEMENTS EN TERMES DE RESEAUX ELECTRIQUES ET COMMUNICATIONS POUR GENERATEURS - PHASE 1 CANDIDATURE
- Date limite pour réponse 09 décembre 2021
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- Émis le 09 septembre 2021
- Réalisation et approvisionnement déquipements en termes de réseaux électriques et communications pour générateurs » PHASE OFFRE
- Date limite pour réponse 09 novembre 2021
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- Émis le 09 septembre 2021
- Réalisation et approvisionnement d'équipements en termes de réseaux électriques et communications pour générateurs » PHASE OFFRE
- Date limite pour réponse 09 novembre 2021
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- Émis le 08 juillet 2021
- Prestation d'assistance à la sécurité et d'accueil dans les IGS 017 et 042 sur le site du CEA de Cadarache
- Date limite pour réponse 08 juillet 2026
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- Émis le 01 juillet 2021
- Prestation de suivi des exigences règlementaires en terme de Sante Sécurité Environnement pour la conception de louvrage Réacteur nucléaire expérimental Jules Horowitz (RJH)
- Date limite pour réponse 01 juillet 2023
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- Émis le 01 décembre 2020
- Fourniture d'une fraiseuse d'atelier à commande numérique
- Date limite pour réponse 01 août 2021
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- Émis le 09 octobre 2020
- Fourniture de monocristaux détain
- Date limite pour réponse 09 janvier 2021
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- Émis le 27 février 2020
- Fourniture d'hélium - Fourniture de réservoirs fixes d'hélium liquide et d'hélium gaz pour les sites situés dans le Nord de la France
- Date limite pour réponse 27 décembre 2020
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- Émis le 27 février 2020
- Fourniture d'hélium - Fourniture de réservoirs fixes dhélium liquide et d'hélium gaz pour les sites situés dans le Nord de la France
- Date limite pour réponse 27 décembre 2020
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- Émis le 04 février 2020
- Fourniture d'hélium - Fourniture de réservoirs fixes dhélium liquide et d'hélium gaz pour les sites situés dans le Sud de la France
- Date limite pour réponse 04 janvier 2021
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- Émis le 04 février 2020
- Fourniture d'hélium - Fourniture de réservoirs mobiles d'hélium liquide pour les sites situés dans le nord de la France
- Date limite pour réponse 04 janvier 2021
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- Émis le 04 février 2020
- Fourniture d'hélium - Fourniture de réservoirs fixes d'hélium liquide et d'hélium gaz pour les sites situés dans le Sud de la France
- Date limite pour réponse 04 janvier 2021
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- Émis le 04 février 2020
- Fourniture d'hélium - Fourniture de réservoirs mobiles dhélium liquide pour les sites situés dans le nord de la France
- Date limite pour réponse 04 janvier 2021
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- Émis le 19 juin 2019
- Test et irradiation de mémoires DRAM de type DDR4
- Date limite pour réponse 19 décembre 2019
Établissements
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Ouverts
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COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - 75015
Siège social depuis le 01 juillet 2006 (19 ans)
- SIRET 77568501900587 77568501900587
- Activité Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z
- Adresse 25 RUE LEBLANC BAT LE PONANT D, 75015 PARIS
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COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - 46500
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2010 (16 ans)
- SIRET 77568501900603 77568501900603
- Activité Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z
- Adresse CENTRE DE GRAMAT, 46500 GRAMAT
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INSTITUT DE GENOMIQUE - 91000
Établissement secondaire depuis le 01 mai 2007 (18 ans)
- SIRET 77568501900595 77568501900595
- Activité Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z
- Adresse 2 RUE GASTON CREMIEUX, 91000 EVRY-COURCOURONNES
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INSTN - 91400
Établissement secondaire depuis le 11 octobre 2001 (24 ans)
- SIRET 77568501900561 77568501900561
- Activité Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z
- Adresse RTE N 306 CEN SACLAY, 91400 SACLAY
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CEA GANIL CAEN - 14000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1981 (45 ans)
- SIRET 77568501900538 77568501900538
- Activité Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z
- Adresse BOULEVARD HENRI BECQUEREL, 14000 CAEN
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CEA-CENTRE DE FONTENAY AUX ROSES - 92260
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
- SIRET 77568501900066 77568501900066
- Activité Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z
- Adresse 18 ROUTE DU PANORAMA, 92260 FONTENAY-AUX-ROSES
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CEA CENTRE DE BRUYERES LE CHATEL - 91680
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
- SIRET 77568501900082 77568501900082
- Activité Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z
- Adresse 91680 BRUYERES-LE-CHATEL
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CEA-CENTRE DE LA HAGUE - 50440
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
- SIRET 77568501900256 77568501900256
- Activité Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z
- Adresse 50440 LA HAGUE
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CEA-CENTRE DE GRENOBLE - 38000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
- SIRET 77568501900298 77568501900298
- Activité Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z
- Adresse 17 AVENUE DES MARTYRS CEDEX 9, 38000 GRENOBLE
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CEA CENTRE DU RIPAULT - 37260
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
- SIRET 77568501900314 77568501900314
- Activité Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z
- Adresse LE RIPAULT, 37260 MONTS
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CEA-CENTRE CESTA-BORDEAUX - 33114
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
- SIRET 77568501900322 77568501900322
- Activité Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z
- Adresse 15 AVENUE DES SABLIERES CS 60001-, 33114 LE BARP
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CEA-CTRE DE MARCOULE - 30200
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
- SIRET 77568501900330 77568501900330
- Activité Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z
- Adresse LIEUDIT MARCOULE, 30200 CHUSCLAN
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CEA-CENTRE DE BRENNILIS - 29690
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
- SIRET 77568501900355 77568501900355
- Activité Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z
- Adresse CENTRALE DES MONTS D ARRHE, 29690 BRENNILIS
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CEA-CENTRE VALLEE DU RHONE-PIERRELATTE - 26700
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
- SIRET 77568501900363 77568501900363
- Activité Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z
- Adresse CITE ATOMIQUE, 26700 PIERRELATTE
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CENTRE DE VALDUC - 21580
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
- SIRET 77568501900371 77568501900371
- Activité Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z
- Adresse 21580 SALIVES
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CEA CENTRE DE CADARACHE - 13115
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
- SIRET 77568501900405 77568501900405
- Activité Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z
- Adresse 13115 SAINT-PAUL-LES-DURANCE
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COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - 51490
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
- SIRET 77568501900454 77568501900454
- Activité Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z
- Adresse 51490 PONTFAVERGER-MORONVILLIERS
-
CENTRE DE SACLAY - 91400
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
- SIRET 77568501900488 77568501900488
- Activité Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z
- Adresse RTE N 306 / RD 36, 91400 SACLAY
-
-
Fermés
-
EPIC CEA - 91190
Ancien établissement du 01 janvier 2007 au 01 janvier 2007
- SIRET 77568501900611 77568501900611
- Activité Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles - 7219Z
- Adresse RN 306 / RD 36, 91190 SAINT-AUBIN
-
COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - 75015
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 01 juillet 2006
- SIRET 77568501900017 77568501900017
- Activité Recherche-développement en sciences physiques et naturelles - 731Z
- Adresse 31 RUE DE LA FEDERATION, 75015 PARIS
-
CEA-CENTRE DE LIMEIL - 94460
Ancien établissement du 01 janvier 1960 au 31 décembre 1999
- SIRET 77568501900025 77568501900025
- Activité Recherche-développement en sciences physiques et naturelles - 731Z
- Adresse AVENUE GUY MOQUET, 94460 VALENTON
-
CEA-CENTRE DE VAUJOURS - 77181
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 31 décembre 1997
- SIRET 77568501900033 77568501900033
- Activité Recherche-développement en sciences physiques et naturelles - 731Z
- Adresse RD 86, 77181 COURTRY
-
CEA ETABLISSEMENT MONTHLERY PACIFIQUE - 91340
Ancien établissement du 01 janvier 1996 au 31 décembre 1996
- SIRET 77568501900553 77568501900553
- Activité Recherche-développement en sciences physiques et naturelles - 731Z
- Adresse QUA DE LA ROCHE, 91340 OLLAINVILLE
-
CEA-SOUS DIRECTION DES ESSAIS - 78140
Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 25 décembre 1996
- SIRET 77568501900215 77568501900215
- Activité Recherche-développement en sciences physiques et naturelles - 731Z
- Adresse BASE AERIENNE 107, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY
-
CEA SITE DE L AUBE - 10200
Ancien établissement du 01 juin 1989 au 25 décembre 1996
- SIRET 77568501900546 77568501900546
- Activité Recherche-développement en sciences physiques et naturelles - 731Z
- Adresse RUE DU PLESSIS ANDRA, 10200 SOULAINES-DHUYS
-
COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - 21120
Ancien établissement du 10 juillet 1957 au 10 juillet 1957
- SIRET 77568501900579 77568501900579
- Activité Recherche-développement en sciences physiques et naturelles - 731Z
- Adresse RTE DEPARTEMENTALE D101K BP 14, 21120 IS-SUR-TILLE
-
Dirigeants de COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
-
Actuels
-
François JACQ
Né en 1965 (60 ans)
Président du conseil d'administration Depuis le 14 juin 2018 (7 ans)
-
Jean-Luc MOULLET
Né en 1969 (56 ans)
Administrateur Depuis le 17 septembre 2025 (moins d'un an)
-
David FRABOULET
Né en 1968 (57 ans)
Administrateur Depuis le 10 mai 2025 (moins d'un an)
-
Camille GALAP
Né en 1965 (60 ans)
Administrateur Depuis le 10 mai 2025 (moins d'un an)
-
Christian PERRIER
Né en 1963 (62 ans)
Administrateur Depuis le 10 mai 2025 (moins d'un an)
-
Philippe DORÉ
Né en 1965 (60 ans)
Administrateur Depuis le 10 mai 2025 (moins d'un an)
-
Alicia SAOUDI
Née en 1983 (43 ans)
Administrateur Depuis le 10 mai 2025 (moins d'un an)
-
Jean-Eric DUCRET
Né en 1966 (59 ans)
Administrateur Depuis le 10 mai 2025 (moins d'un an)
-
Philippe GEIGER
Né en 1967 (58 ans)
Administrateur Depuis le 10 mai 2025 (moins d'un an)
-
Sandrine BERTHET
Née en 1972 (53 ans)
Administrateur Depuis le 06 juin 2024 (1 an)
-
Emmanuelle VERGER
Née en 1973 (52 ans)
Administrateur Depuis le 02 février 2024 (1 an)
-
Marie-France FLORENTIN
Née en 1964 (61 ans)
Administrateur Depuis le 04 janvier 2023 (3 ans)
-
Guillaume BOUYT
Né en 1986 (40 ans)
Administrateur Depuis le 16 décembre 2021 (4 ans)
-
Eric RIEBLER
Né en 1965 (60 ans)
Administrateur Depuis le 31 octobre 2019 (6 ans)
-
Muriel VERNET
Née en 1962 (63 ans)
Administrateur Depuis le 31 octobre 2019 (6 ans)
-
Astrid LAMBRECHT
Née en 1967 (59 ans)
Administrateur Depuis le 31 octobre 2019 (6 ans)
-
Cecile SELLIER
Née en 1967 (58 ans)
Administrateur Depuis le 24 mai 2019 (6 ans)
-
François JACQ
Né en 1965 (60 ans)
Administrateur Depuis le 21 juin 2018 (7 ans)
-
Noel CAMARCAT
Né en 1953 (72 ans)
Administrateur Depuis le 17 mai 2013 (12 ans)
-
KPMG
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 22 octobre 2015 (10 ans)
-
FORVIS MAZARS SA
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 22 octobre 2015 (10 ans)
-
KPMG
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 22 octobre 2015 (10 ans)
-
FORVIS MAZARS SA
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 22 octobre 2015 (10 ans)
-
SALUSTRO REYDEL
Commissaire aux comptes suppléant Depuis le 25 décembre 2018 (7 ans)
-
SALUSTRO REYDEL
Commissaire aux comptes suppléant Depuis le 25 décembre 2018 (7 ans)
-
Gaël LAMANT
Né en 1973 (52 ans)
Commissaire aux comptes suppléant Depuis le 22 octobre 2015 (10 ans)
-
Gaël LAMANT
Né en 1973 (52 ans)
Commissaire aux comptes suppléant Depuis le 22 octobre 2015 (10 ans)
-
Claire-Noël BIGAY
Née en 1964 (61 ans)
Representant Depuis le 03 mars 2023 (2 ans)
-
Christophe MONNET
Né en 1960 (65 ans)
Representant Depuis le 08 janvier 2020 (6 ans)
-
Domitille LAUDE
Née en 1968 (57 ans)
Representant Depuis le 15 octobre 2016 (9 ans)
-
Claude SCARPELLI
Né en 1964 (61 ans)
Representant Depuis le 06 octobre 2009 (16 ans)
-
-
Anciens
-
Guilhem DE ROBILLARD
Né en 1977 (49 ans)
Ancien Administrateur Du 13 mai 2022 au 17 septembre 2025
-
Nathalie GUILLAUME
Née en 1957 (68 ans)
Ancien Administrateur Du 23 avril 2013 au 10 mai 2025
-
Sophie SCHMIDTLIN
Née en 1971 (54 ans)
Ancien Administrateur Du 31 octobre 2019 au 10 mai 2025
-
Christophe LAFON
Né en 1960 (65 ans)
Ancien Administrateur Du 20 octobre 2016 au 10 mai 2025
-
Michael KAZMAIER
Né en 1957 (68 ans)
Ancien Administrateur Du 31 octobre 2019 au 10 mai 2025
-
Pascal DUPUIS
Né en 1963 (62 ans)
Ancien Administrateur Du 09 août 2023 au 10 mai 2025
-
Alban HAUTIER
Né en 1987 (38 ans)
Ancien Administrateur Du 24 mai 2019 au 06 juin 2024
-
Daniel PLESSIS
Né en 1961 (64 ans)
Ancien Administrateur Du 23 mars 2023 au 06 juin 2024
-
Romain BONENFANT
Né en 1980 (45 ans)
Ancien Administrateur Du 01 décembre 2020 au 24 janvier 2024
-
Observation de conformité Serge CATOIRE
Né en 1956 (70 ans)
Ancien Administrateur Du 31 octobre 2019 au 09 août 2023
-
Valérie MICHAUD
Née en 1965 (61 ans)
Ancien Administrateur Du 14 décembre 2021 au 23 mars 2023
-
Isabelle POCHET
Née en 1969 (56 ans)
Ancien Representant Du 22 janvier 2022 au 03 mars 2023
-
Elisabeth AYRAULT
Née en 1955 (70 ans)
Ancien Administrateur Du 31 octobre 2019 au 21 janvier 2023
-
Sylvie RETAILLEAU
Née en 1965 (60 ans)
Ancien Administrateur Du 31 octobre 2019 au 21 janvier 2023
-
Nicolas CHAILLET
Né en 1967 (58 ans)
Ancien Administrateur Du 18 février 2020 au 13 mai 2022
-
Françoise AMANS
Née en 1963 (62 ans)
Ancien Representant Du 18 décembre 2014 au 22 janvier 2022
-
Aurélien LOUIS
Né en 1981 (44 ans)
Ancien Administrateur Du 26 avril 2016 au 16 décembre 2021
-
Observation de conformité Nicolas RIBIÈRE-THARAUD
Né en 1972 (53 ans)
Ancien Administrateur Du 18 octobre 2014 au 14 décembre 2021
-
Julien TOGNOLA
Né en 1980 (45 ans)
Ancien Administrateur Du 03 août 2018 au 01 décembre 2020
-
Pierre VALLA
Né en 1954 (71 ans)
Ancien Administrateur Du 20 octobre 2016 au 18 février 2020
-
Joffrey CELESTIN-URBAIN
Né en 1981 (44 ans)
Ancien Administrateur Du 27 septembre 2018 au 31 octobre 2019
-
Guy LUMIA
Né en 1958 (67 ans)
Ancien Administrateur Du 02 décembre 2008 au 31 octobre 2019
-
Daniel BESSOLO
Né en 1956 (69 ans)
Ancien Administrateur Du 02 janvier 2010 au 31 octobre 2019
-
Mohamed EID
Né en 1955 (70 ans)
Ancien Administrateur Du 18 octobre 2014 au 31 octobre 2019
-
Elisabeth DA SILVA
Née en 1964 (61 ans)
Ancien Administrateur Du 18 octobre 2014 au 31 octobre 2019
-
Herve LE TREUT
Né en 1956 (69 ans)
Ancien Administrateur Du 02 janvier 2010 au 31 octobre 2019
-
Arnaud JULLIAN
Né en 1973 (52 ans)
Ancien Administrateur Du 17 mars 2015 au 24 mai 2019
-
Blandine VINSON ROUCHON
Née en 1961 (65 ans)
Ancien Administrateur Du 18 octobre 2014 au 24 mai 2019
-
KPMG AUDIT NORD
Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 22 octobre 2015 au 25 décembre 2018
-
Yves BRECHET
Né en 1961 (64 ans)
Ancien Administrateur Du 19 janvier 2013 au 03 août 2018
-
Emmanuelle D'ACHON
Née en 1953 (72 ans)
Ancien Administrateur Du 09 février 2017 au 03 août 2018
-
Benjamin GALLEZOT
Né en 1972 (53 ans)
Ancien Administrateur Du 21 avril 2017 au 03 août 2018
-
Daniel VERWAERDE
Né en 1954 (71 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 17 mars 2015 au 12 juin 2018
-
Daniel VERWAERDE
Né en 1954 (71 ans)
Ancien Administrateur Du 17 mars 2015 au 07 juin 2018
-
Francois GELEZNIKOFF
Né en 1948 (77 ans)
Ancien Representant Du 12 août 2015 au 25 mai 2017
-
Christophe LEROUGE
Né en 1968 (57 ans)
Ancien Administrateur Du 25 mars 2014 au 21 avril 2017
-
Danièle LAJOUMARD
Née en 1957 (68 ans)
Ancien Administrateur Du 18 octobre 2014 au 09 février 2017
-
Roger GENET
Né en 1958 (67 ans)
Ancien Administrateur Du 31 mai 2012 au 20 octobre 2016
-
Philippe TANGUY
Né en 1961 (64 ans)
Ancien Administrateur Du 02 janvier 2010 au 20 octobre 2016
-
Anne-Marie CHOHO
Né en 1965 (60 ans)
Ancien Administrateur Du 18 octobre 2014 au 20 octobre 2016
-
Charles-Antoine LOUET
Né en 1980 (45 ans)
Ancien Administrateur Du 14 janvier 2012 au 26 avril 2016
-
Observation de conformité Christophe BEHAR
Né en 1957 (68 ans)
Ancien Representant Du 27 mars 2010 au 12 août 2015
-
Bernard BIGOT
Né en 1950 (76 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 23 juin 2009 au 17 mars 2015
-
Bernard BIGOT
Né en 1950 (76 ans)
Ancien Administrateur Du 02 janvier 2010 au 17 mars 2015
-
Vincent MOREAU
Né en 1975 (50 ans)
Ancien Administrateur Du 09 avril 2011 au 17 mars 2015
-
Jean-Charles GUIBERT
Né en 1957 (68 ans)
Ancien Representant Du 09 août 2014 au 18 décembre 2014
-
Guy COUARRAZE
Né en 1945 (80 ans)
Ancien Administrateur Du 02 janvier 2010 au 23 octobre 2014
-
Pierre LEPETIT
Né en 1952 (73 ans)
Ancien Administrateur Du 14 janvier 2012 au 18 octobre 2014
-
Observation de conformité Martine DOZOL
Née en 1951 (74 ans)
Ancien Administrateur Du 28 juin 2005 au 18 octobre 2014
-
Jacques COUSQUER
Né en 1960 (65 ans)
Ancien Administrateur Du 03 mars 2012 au 18 octobre 2014
-
Dominique GHALEB
Né en 1953 (72 ans)
Ancien Administrateur Du 28 juin 2005 au 18 octobre 2014
-
Observation de conformité Martha HEITZMANN
Née en 1967 (58 ans)
Ancien Administrateur Du 14 janvier 2012 au 18 octobre 2014
-
Yves ROBIN
Né en 1954 (72 ans)
Ancien Administrateur Du 07 juillet 2009 au 25 mars 2014
-
Georges SERVIERE
Né en 1948 (77 ans)
Ancien Administrateur Du 02 janvier 2010 au 24 mai 2013
-
Bernard VERREY
Né en 1961 (64 ans)
Ancien Administrateur Du 28 juin 2005 au 23 avril 2013
-
Catherine CESARSKY
Née en 1943 (82 ans)
Ancien Administrateur Du 16 janvier 2010 au 08 décembre 2012
-
Henri GUILLAUME
Né en 1943 (82 ans)
Ancien Administrateur Du 28 juin 2005 au 09 novembre 2012
-
Thomas BRANCHE
Né en 1978 (47 ans)
Ancien Administrateur Du 02 janvier 2010 au 09 novembre 2012
-
Gerald ARBOLA
Né en 1948 (77 ans)
Ancien Administrateur Du 02 janvier 2010 au 09 novembre 2012
-
Ronan STEPHAN
Né en 1960 (66 ans)
Ancien Administrateur Du 27 février 2010 au 31 mai 2012
-
Christophe FOURNIER
Né en 1961 (65 ans)
Ancien Administrateur Du 02 janvier 2010 au 03 mars 2012
-
Rodolphe GINTZ
Né en 1977 (48 ans)
Ancien Administrateur Du 02 janvier 2010 au 09 avril 2011
-
Gilles BLOCH
Né en 1961 (64 ans)
Ancien Administrateur Du 28 novembre 2006 au 27 février 2010
-
Claude JABLON
Né en 1946 (80 ans)
Ancien Administrateur Du 28 juin 2005 au 02 janvier 2010
-
Laurent STRICKER
Né en 1947 (78 ans)
Ancien Administrateur Du 28 juin 2005 au 02 janvier 2010
-
Paul JACQUET
Né en 1949 (76 ans)
Ancien Administrateur Du 15 juillet 2008 au 02 janvier 2010
-
Clarisse BOURDELLE
Née en 1975 (51 ans)
Ancien Administrateur Du 07 novembre 2006 au 02 janvier 2010
-
Cyrille VINCENT
Né en 1974 (51 ans)
Ancien Administrateur Du 14 novembre 2006 au 02 janvier 2010
-
Albert OLLIVIER
Né en 1954 (71 ans)
Ancien Administrateur Du 28 juin 2005 au 02 janvier 2010
-
Jean-Charles BELLOT
Né en 1952 (73 ans)
Ancien Administrateur Du 28 juin 2005 au 02 janvier 2010
-
Bruno SAINJON
Ancien Administrateur Du 19 août 2008 au 02 janvier 2010
-
Guillaume GAUBERT
Né en 1968 (57 ans)
Ancien Administrateur Du 07 novembre 2006 au 02 janvier 2010
-
Emmanuel CAQUOT
Né en 1954 (71 ans)
Ancien Administrateur Du 28 juin 2005 au 07 juillet 2009
-
Alain BUGAT
Né en 1948 (77 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 28 juin 2005 au 23 juin 2009
-
Bernard BIGOT
Né en 1950 (76 ans)
Ancien Administrateur Du 28 juin 2005 au 23 juin 2009
-
Paul AUGUSTE
Né en 1948 (77 ans)
Ancien Administrateur Du 28 juin 2005 au 02 décembre 2008
-
Philippe JOST
Né en 1960 (65 ans)
Ancien Administrateur Du 28 juin 2005 au 19 août 2008
-
Francis HARDOUIN
Né en 1949 (76 ans)
Ancien Administrateur Du 28 juin 2005 au 15 juillet 2008
-
Jean-Jacques GAGNEPAIN
Né en 1942 (83 ans)
Ancien Administrateur Du 28 juin 2005 au 28 novembre 2006
-
Florence FOUQUET
Née en 1972 (53 ans)
Ancien Administrateur Du 28 juin 2005 au 14 novembre 2006
-
Frederic GUIN
Né en 1964 (61 ans)
Ancien Administrateur Du 28 juin 2005 au 07 novembre 2006
-
Cecile REYNAUD
Née en 1953 (72 ans)
Ancien Administrateur Du 28 juin 2005 au 07 novembre 2006
-
-
Depuis le 20-03-2025
EUROPEAN SYNCHROTRON RADIATION FACILITY
- SIREN 338723919 338723919
- FONCTION COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES est Associé
-
Depuis le 20-07-2023
GPE INTERVENTION ROBOTIQUE SUR ACCIDENTS
- SIREN 347482473 347482473
- FONCTION COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES est Membre
-
Depuis le 15-10-2016
CEA INVESTISSEMENT
- SIREN 423426899 423426899
- FONCTION COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES est Administrateur
-
Depuis le 17-01-2024
REVE
- SIREN 429423932 429423932
- FONCTION COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES est Membre
-
Depuis le 06-10-2009
REVE
- SIREN 429423932 429423932
- FONCTION COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES est Administrateur
-
Depuis le 23-01-2025
SYNCHROTRON SOLEIL
- SIREN 439684903 439684903
- FONCTION COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES est Associé
-
Depuis le 16-04-2022
III-V LAB
- SIREN 478651284 478651284
- FONCTION COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES est Membre
-
Depuis le 27-03-2010
TECHNIQUE ENERGIE ATOMIQUE - TECHNICATOME
- SIREN 722045879 722045879
- FONCTION COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES est Administrateur
-
Depuis le 10-06-2023
INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN
- SIREN 779555887 779555887
- FONCTION COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES est Associé
-
Depuis le 09-08-2014
SATT LINKSIUM GRENOBLE ALPES
- SIREN 803938372 803938372
- FONCTION COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES est Administrateur
-
Depuis le 18-03-2025
GIFEN SERVICES
- SIREN 853471498 853471498
- FONCTION COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES est Administrateur
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
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Finances de COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Solvabilité
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Documents de COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
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Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
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Acte
Délégation de pouvoir
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Acte
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Acte
Délégation de pouvoir au profit de Mme Florence TOUITOU-DURAND
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Procès-verbal
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Acte
Délégation de pouvoir de M. Bigot Bernard à Mme Touïtou-Durand Florence
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Acte
Délégation de pouvoir
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ACTE
DELEGATION DE POUVOIR M MARC LEGER
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Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
nomination de MAZIERE Maurice en qualité de directeur de CEA de Cadarache
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Acte sous seing privé
Délégation de pouvoir
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Procès-verbal
Nomination(s) d'administrateur(s) representant le personnel
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Acte sous seing privé
Délégation de pouvoir
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Cité 1 fois en 2013
645011867
- SIREN 645011867 645011867
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Acte
Délégation de pouvoir
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2e -
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
tCO2e -
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
tCO2e
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
108 annonces BODACC & JAL
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'Etat partant : De Robillard, Guilhem ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Moullet, Jean-Luc
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'Etat partant : Dupuis, Pascal ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Saoudi, Alicia ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Geiger, Philippe ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Galap, Camille ; Administrateur partant : Janssen, nom d'usage : Schmidtlin, Sophie ; Administrateur représentant du personnel partant : Robert, nom d'usage : Guillaume, Nathalie ; Administrateur représentant du personnel partant : Lafon, Chri…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Direction de la Citoyenneté, de la Légalité et de lEnvironnement ENQUETE PUBLIQUE demantèlement partiel de linstallation nucléaire de base (INB) n°22 dénommée « PEGASE », Exploitée par le commissariat à lénergie atomique (CEA) sur son centre de CADARACHE à SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE Lenquête publique, dont les dossiers comportent une évaluation environnementale et lavis de lautorité environnementale, concernant la demande de démantèlement partiel de l INB n° 22 exploitée par le CEA sur son centre …
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
352594 Direction de la Citoyenneté, de la Légalite et de lEnvironnement AVIS DENQUETE DÉMANTÈLEMENT PARTIEL DE L INSTALLATION NUCLÉAIRE DE BASE (INB) N°22 DÉNOMMÉE « PEGASE», EXPLOITÉE PAR LE COMMISSARIAT À LÉNERGIE ATOMIQUE (CEA) SUR SON CENTRE DE CADARACHE À SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE Lenquête publique, dont les dossiers comportent une évaluation environnementale et lavis de lautorité environnementale, concernant la demande de démantèlement partiel de lINB n° 22 exploitée par le CEA sur son centr…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
352594 Direction de la Citoyenneté, de la Légalite et de lEnvironnement AVIS DENQUETE démantèlement partiel de linstallation nucléaire de base (INB) n°22 dénommée « PEGASE », Exploitée par le commissariat à lénergie atomique (CEA) sur son centre de CADARACHE à SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE Lenquête publique, dont les dossiers comportent une évaluation environnementale et lavis de lautorité environnementale, concernant la demande de démantèlement partiel de lINB n° 22 exploitée par le CEA sur son centr…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ, DE LA LÉGALITÉ ET DE LENVIRONNEMENT AVIS DENQUÊTE démantelement partiel de linstallation nucléaire de base (INB) n°22 dénommée « PEGASE », Exploitée par le commissariat à lénergie atomique (CEA) sur son centre de CADARACHE à SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE Lenquête publique, dont les dossiers comportent une évaluation environnementale et lavis de lautorité environnementale, concernant la demande de démantèlement partiel de I INB n° 22 exploitée par le CEA sur son centre de C…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ, DE LA LÉGALITÉ ET DE LENVIRONNEMENT AVIS DENQUÊTE démantelement partiel de linstallation nucléaire de base (INB) n°22 dénommée « PEGASE », Exploitée par le commissariat à lénergie atomique (CEA) sur son centre de CADARACHE à SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE Lenquête publique, dont les dossiers comportent une évaluation environnementale et lavis de lautorité environnementale, concernant la demande de démantèlement partiel de I INB n° 22 exploitée par le CEA sur son centre de C…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ, DE LA LÉGALITÉ ET DE LENVIRONNEMENT AVIS DENQUÊTE démantelement partiel de linstallation nucléaire de base (INB) n°22 dénommée « PEGASE », Exploitée par le commissariat à lénergie atomique (CEA) sur son centre de CADARACHE à SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE Lenquête publique, dont les dossiers comportent une évaluation environnementale et lavis de lautorité environnementale, concernant la demande de démantèlement partiel de I INB n° 22 exploitée par le CEA sur son centre de C…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUÊTE Demantèlement partiel de linstallation nucléaire de base (INB) n°22 dénommée « PEGASE », exploitée par le commissariat à lénergie atomique (CEA) sur son centre de CADARACHE à SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE Lenquête publique, Dont les dossiers comportent une évaluation environnementale et lavis de lautorité environnementale, concernant la demande de démantèlement partiel de l INB n° 22 exploitée par le CEA sur son centre de CADARACHE et située sur le territoire de la commune de SAINT-PAUL-…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
352594 Direction de la Citoyenneté, de la Légalite et de lEnvironnement AVIS DENQUETE DÉMANTÈLEMENT PARTIEL DE L INSTALLATION NUCLÉAIRE DE BASE (INB) N°22 DÉNOMMÉE « PEGASE», EXPLOITÉE PAR LE COMMISSARIAT À LÉNERGIE ATOMIQUE (CEA) SUR SON CENTRE DE CADARACHE À SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE Lenquête publique, dont les dossiers comportent une évaluation environnementale et lavis de lautorité environnementale, concernant la demande de démantèlement partiel de lINB n° 22 exploitée par le CEA sur son centr…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
352594 Direction de la Citoyenneté, de la Légalite et de lEnvironnement AVIS DENQUETE DÉMANTÈLEMENT PARTIEL DE LINSTALLATION NUCLÉAIRE DE BASE N°22 DÉNOMMÉE « PEGASE », EXPLOITÉE PAR LE COMMISSARIAT À LÉNERGIE ATOMIQUE (CEA) SUR SON CENTRE DE CADARACHE À SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE Lenquête publique, dont les dossiers comportent une évaluation environnementale et lavis de lautorité environnementale, concernant la demande de démantèlement partiel de lINB n° 22 exploitée par le CEA sur son centre de C…
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352594 Direction de la Citoyenneté, de la Légalite et de lEnvironnement AVIS DENQUETE DÉMANTÈLEMENT PARTIEL DE LINSTALLATION NUCLÉAIRE DE BASE N°22 DÉNOMMÉ^« PEGASE », EXPLOITÉE PAR LE COMMISSARIAT À LÉNERGIE ATOMIQUE (CEA) SUR SON CENTRE DE CADARACHE À SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE Lenquête publique, dont les dossiers comportent une évaluation environnementale et lavis de lautorité environnementale, concernant la demande de démantèlement partiel de lINB n° 22 exploitée par le CEA sur son centre de CA…
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DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ, DE LA LÉGALITÉ ET DE LENVIRONNEMENT AVIS DENQUÊTE démantelement partiel de linstallation nucléaire de base (INB) n°22 dénommée « PEGASE », Exploitée par le commissariat à lénergie atomique (CEA) sur son centre de CADARACHE à SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE Lenquête publique, dont les dossiers comportent une évaluation environnementale et lavis de lautorité environnementale, concernant la demande de démantèlement partiel de I INB n° 22 exploitée par le CEA sur son centre de C…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ, DE LA LÉGALITÉ ET DE LENVIRONNEMENT AVIS DENQUÊTE démantelement partiel de linstallation nucléaire de base (INB) n°22 dénommée « PEGASE », Exploitée par le commissariat à lénergie atomique (CEA) sur son centre de CADARACHE à SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE Lenquête publique, dont les dossiers comportent une évaluation environnementale et lavis de lautorité environnementale, concernant la demande de démantèlement partiel de I INB n° 22 exploitée par le CEA sur son centre de C…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ, DE LA LÉGALITÉ ET DE LENVIRONNEMENT AVIS DENQUÊTE démantelement partiel de linstallation nucléaire de base (INB) n°22 dénommée « PEGASE », Exploitée par le commissariat à lénergie atomique (CEA) sur son centre de CADARACHE à SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE Lenquête publique, dont les dossiers comportent une évaluation environnementale et lavis de lautorité environnementale, concernant la demande de démantèlement partiel de I INB n° 22 exploitée par le CEA sur son centre de C…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
352594 Direction de la Citoyenneté, de la Légalite et de lEnvironnement AVIS DENQUETE DÉMANTÈLEMENT PARTIEL DE LINSTALLATION NUCLÉAIRE DE BASE N°22 DÉNOMMÉ^« PEGASE », EXPLOITÉE PAR LE COMMISSARIAT À LÉNERGIE ATOMIQUE (CEA) SUR SON CENTRE DE CADARACHE À SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE Lenquête publique, dont les dossiers comportent une évaluation environnementale et lavis de lautorité environnementale, concernant la demande de démantèlement partiel de lINB n° 22 exploitée par le CEA sur son centre de CA…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
352594 Direction de la Citoyenneté, de la Légalite et de (Environnement AVIS DENQUETE DÉMANTÈLEMENT PARTIEL DE LINSTALLATION NUCLÉAIRE DE BASE N°22 DÉNOMMÉE « PEGASE », EXPLOITÉE PAR LE COMMISSARIAT À LÉNERGIE ATOMIQUE (CEA) SUR SON CENTRE DE CADARACHE À SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE Lenquête publique, dont les dossiers comportent une évaluation environnementale et lavis de lautorité environnementale, concernant la demande de démantèlement partiel de lINB n° 22 exploitée par le CEA sur son centre de C…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
352594 Direction de la Citoyenneté, de la Légalite et de (Environnement AVIS DENQUETE DÉMANTÈLEMENT PARTIEL DE LINSTALLATION NUCLÉAIRE DE BASE N°22 DÉNOMMÉE « PEGASE », EXPLOITÉE PAR LE COMMISSARIAT À LÉNERGIE ATOMIQUE (CEA) SUR SON CENTRE DE CADARACHE À SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE Lenquête publique, dont les dossiers comportent une évaluation environnementale et lavis de lautorité environnementale, concernant la demande de démantèlement partiel de lINB n° 22 exploitée par le CEA sur son centre de C…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUÊTE Demantèlement partiel de linstallation nucléaire de base (INB) n°22 dénommée « PEGASE », exploitée par le commissariat à lénergie atomique (CEA) sur son centre de CADARACHE à SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE Lenquête publique, Dont les dossiers comportent une évaluation environnementale et lavis de lautorité environnementale, concernant la demande de démantèlement partiel de l INB n° 22 exploitée par le CEA sur son centre de CADARACHE et située sur le territoire de la commune de SAINT-PAUL-…
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'Etat partant : Hautier, Alban ; Administrateur représentant du personnel partant : Plessis, Daniel
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Berthet, Sandrine, Christel, Madeleine
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
324414 Direction de lCitoyenneté, de la Légalite et de lEnvironnement AVIS DENQUETE PUBLIQUE DÉMANTÈLEMENT DE L INSTALLATION NUCLÉAIRE DE BASE (INB) N°39 DÉNOMMÉE « MASURCA » EXPLOITÉE PAR LE COMMISSARIAT À LÉNERGIE ATOMIQUE (CEA) SUR SON CENTRE DE CADARACHE À SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE En exécution de larrêté interpréfectoral du 30 janvier 2024, Il sera procédé à une enquête publique dont le dossier comporte une étude dimpact et l avis de lautorité environnementale, sur la demande de démantèlement…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
324414 Direction de lCitoyenneté, de la Légalite et de lEnvironnement AVIS DENQUETE PUBLIQUE DÉMANTÈLEMENT DE L INSTALLATION NUCLÉAIRE DE BASE (INB) N°39 DÉNOMMÉE « MASURCA » EXPLOITÉE PAR LE COMMISSARIAT À LÉNERGIE ATOMIQUE (CEA) SUR SON CENTRE DE CADARACHE À SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE En exécution de larrêté interpréfectoral du 30 janvier 2024, Il sera procédé à une enquête publique dont le dossier comporte une étude dimpact et l avis de lautorité environnementale, sur la demande de démantèlement…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Démantèlement de linstallation nucléaire de base (INB) n°39 denommée «Masurca» exploitée par le commissariat à lénergie atomique (CEA) sur son centre de CADARACHE à SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE En exécution de larrêté interpréfectoral du 30 janvier 2024, il sera procédé à une enquête publique dont le dossier comporte une étude dimpact et lavis de lautorité environnementale, Sur la demande de démantèlement de lINB n° 39 exploitée par le CEA sur son centre de CADARACHE et située…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ, DE LA LÉGALITÉ ET DE LENVIRONNEMENT Demantèlement de linstallation nucléaire de base (INB) n°39 dénommée « Masurca » exploitée par le commissariat a lenergie atomique (CEA) sur son centre de CADARACHE à SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE En exécution de larrêté interpréfectoral du 30 janvier 2024, Il sera procédé à une enquête publique dont le dossier comporte une étude dimpact et I avis de lautorité environnementale, sur la demande de démantèlement de I …
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ, DE LA LÉGALITÉ ET DE LENVIRONNEMENT AVIS DENQUETE PUBLIQUE Démantelement de linstallation nucléaire de base (INB) n°39 dénommée « Masurca » exploitée par le commissariat à lénergie atomique (CEA) sur son centre de CADARACHE à SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE En exécution de larrêté interpréfectoral du 30 janvier 2024, Il sera procédé à une enquête publique dont le dossier comporte une étude dimpact et I avis de lautorité environnementale, sur la demande de démantèlement de I …
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ, DE LA LÉGALITÉ ET DE LENVIRONNEMENT AVIS DENQUETE PUBLIQUE Démantelement de linstallation nucléaire de base .... (INB) n°39 dénommée « Masurca » _ ____ exploitée par le commissariat a lenergie atomique (CEA) sur son centre de CADARACHE à SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE En exécution de larrêté interpréfectoral du 30 janvier 2024, Il sera procédé à une enquête publique dont le dossier comporte une étude dimpact et I avis de lautorité environnementale, sur la demande de démantè…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ, DE LA LÉGALITÉ ET DE LENVIRONNEMENT AVIS DENQUETE PUBLIQUE Démantelement de linstallation nucléaire de base .... (INB) n°39 dénommée « Masurca » _ ____ exploitée par le commissariat a lenergie atomique (CEA) sur son centre de CADARACHE à SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE En exécution de larrêté interpréfectoral du 30 janvier 2024, Il sera procédé à une enquête publique dont le dossier comporte une étude dimpact et I avis de lautorité environnementale, sur la demande de démantè…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ, DE LA LÉGALITÉ ET DE LENVIRONNEMENT AVIS DENQUETE PUBLIQUE Démantelement de linstallation nucléaire de base (INB) n°39 dénommée « Masurca » exploitée par le commissariat à lénergie atomique (CEA) sur son centre de CADARACHE à SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE En exécution de larrêté interpréfectoral du 30 janvier 2024, Il sera procédé à une enquête publique dont le dossier comporte une étude dimpact et I avis de lautorité environnementale, sur la demande de démantèlement de I …
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Démantèlement de linstallation nucléaire de base (INB) n°39 denommée «Masurca» exploitée par le commissariat à lénergie atomique (CEA) sur son centre de CADARACHE à SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE En exécution de larrêté interpréfectoral du 30 janvier 2024, il sera procédé à une enquête publique dont le dossier comporte une étude dimpact et lavis de lautorité environnementale, Sur la demande de démantèlement de lINB n° 39 exploitée par le CEA sur son centre de CADARACHE et située…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
324414 Direction de lCitoyenneté, de la Légalite et de lEnvironnement AVIS DENQUETE PUBLIQUE DÉMANTÈLEMENT DE L INSTALLATION NUCLÉAIRE DE BASE (INB) N°39 DÉNOMMÉE « MASURCA » EXPLOITÉE PAR LE COMMISSARIAT À LÉNERGIE ATOMIQUE (CEA) SUR SON CENTRE DE CADARACHE À SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE En exécution de larrêté interpréfectoral du 30 janvier 2024, Il sera procédé à une enquête publique dont le dossier comporte une étude dimpact et l avis de lautorité environnementale, sur la demande de démantèlement…
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Verger, nom d'usage : Verger-Chabot, Emmanuelle
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
324414 Direction de ICitoyenneté, de la Légalite et de lEnvironnement AVIS DENQUETE PUBLIQUE DÉMANTÈLEMENT DE L INSTALLATION NUCLÉAIRE DE BASE (INB) N°39 DÉNOMMÉE « MASURCA » EXPLOITÉE PAR LE COMMISSARIAT À LÉNERGIE ATOMIQUE (CEA) SUR SON CENTRE DE CADARACHE À SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE En exécution de larrêté interpréfectoral du 30 janvier 2024, Il sera procédé à une enquête publique dont le dossier comporte une étude dimpact et l avis de lautorité environnementale, sur la demande de démantèlement…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
324414 Direction de ICitoyenneté, de la Légalite et de lEnvironnement AVIS DENQUETE PUBLIQUE DÉMANTÈLEMENT DE L INSTALLATION NUCLÉAIRE DE BASE (INB) N°39 DÉNOMMÉE « MASURCA » EXPLOITÉE PAR LE COMMISSARIAT À LÉNERGIE ATOMIQUE (CEA) SUR SON CENTRE DE CADARACHE À SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE En exécution de larrêté interpréfectoral du 30 janvier 2024, Il sera procédé à une enquête publique dont le dossier comporte une étude dimpact et l avis de lautorité environnementale, sur la demande de démantèlement…
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'Etat partant : Bonenfant, Romain
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Commissariat à lEnergie Atomique et aux Energies Alternatives Sigle : CEA Etablissement public à caractère industriel et commercial Siege social : 25 Rue Leblanc Bat le Ponant 75015 PARIS 775 685 019 R.C.S. Paris Par décret en date du 11 décembre 2023, Mme Emmanuelle VERGER, Domiciliè 43 Rue dAssas 75006 Paris est nommée membre du conseil dadministration du CEA en qualité de personnalité nommée en raison de ses compétences, en remplacement de Mme Sylvie RETAILLEAU. Démission de la démission de …
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
Site du CEA de Saclay LASN met à jour les prescriptions encadrant les prélevements et la consommation deau et les rejets dans lenvironnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base du site du CEA de Saclay Le site du CEA de Saclay est situé sur le territoire des communes de Saclay, Saint-Aubin, Et Villiers-le-Bâcle. Il occupe une superficie de 150 ha en deux parties : 125 ha pour le site principal et 25 ha pour celui de lOrme des Merisiers. Le site principal accuei…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
7338558201 AA Site du CEA de Saclay LASN met à jour les prescriptions encadrant les prélèvements et la consommation deau et les rejets dans lenvironnement des effluents liquides et gazeux des installations nucleaires de base du site du CEA de Saclay 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le site du CEA de Saclay est situé sur le territoire des communes de Saclay, Saint Aubin, Et Villiers-le-Bâcle. Il occupe une superficie de 150 ha en deux parties : 125 ha pour le site principal et 25 ha pour celui de lOrm…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
1 rue Frédéric Bastiat 75008 Paris www.publilegal.fr Tel : 01.42.96.09.43 Site du CEA de Saclay LASN met à jour les prescriptions encadrant les prélèvements et la consommation deau et les rejets dans lenvironnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base du site du CEA de Saclay Le site du CEA de Saclay est situé sur le territoire des communes de Saclay, Saint-Aubin, Et Villiers-le-Bâcle. Il occupe une superficie de 150 ha en deux parties : 125 ha pour le site prin…
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'Etat partant : Catoire, Serge ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Dupuis, Pascal
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Haut-commissaire partant : Landais, Patrick ; Administrateur représentant du personnel partant : Michaud, Valérie ; nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Plessis, Daniel
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Davanne, nom d'usage : Ayrault, Elisabeth
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Galdin, nom d'usage : Retailleau, Sylvie
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur : Li-Saî, nom d'usage : Florentin, Marie-France
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
préfet des bouches du rhône Avis denquête Démantèlement des installations nucleaires de base (INB) n°42 dénommée « Eole », n°53 dénommée « Magasin Central de Matières Fissiles (MCMF) » n°92 dénommée « Phébus » et n°95 dénommée « Minerve » exploitées par le commissariat à lénergie atomique (CEA) sur son centre de CADARACHE à SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE En exécution de larrêté inter-préfectoral du 19 août 2022, Il sera procédé à une enquête publique dont les dossiers comportent une évaluation environ…
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Annonce JAL - Enquête Publique
DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ, DE LA LÉGALITÉ ET DE LENVIRONNEMENT AVIS DENQUETE PUBLIQUE Démantelement des installations nucléaires de base (INB) n°42 dénommée « Eole », N°53 dénommée « Magasin Central de Matières Fissiles (MCMF) », n°92 dénommée « Phébus » et n°95 dénommée « Minerve » exploitées par le commissariat à lénergie atomique (CEA) sur son centre de CADARACHE à SAINT-PAUL-LEZDURANCE En exécution de larrêté inter-préfectoral du 19 août 2022, il sera procédé à une enquête publique dont l…
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Annonce JAL - Enquête Publique
DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ, DE LA LÉGALITÉ ET DE LENVIRONNEMENT AVIS DENQUETE PUBLIQUE ...Démantelement des installations nucléaires debase _ (INB) n°42 denommee « Eole », N°53 denommee « Magasin Central de Matières Fissiles (MCMF) », n°92 dénommée « Phébus » et n°95 dénommée « Minerve » exploitées par le commissariat à lénergie atomique (CEA) sur son centre de CADARACHE à SAINT-PAUL-LEZDURANCE En exécution de larrêté inter-préfectoral du 19 août 2022, il sera procédé à une enquête publique do…
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Annonce JAL - Enquête Publique
préfet des bouches du rhône Avis denquête Démantèlement des installations nucleaires de base (INB) n°42 dénommée « Eole », n°53 dénommée « Magasin Central de Matières Fissiles (MCMF) » n°92 dénommée « Phébus » et n°95 dénommée « Minerve » exploitées par le commissariat à lénergie atomique (CEA) sur son centre de CADARACHE à SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE En exécution de larrêté inter-préfectoral du 19 août 2022, Il sera procédé à une enquête publique dont les dossiers comportent une évaluation environ…
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Annonce JAL - Enquête Publique
préfet des bouches du rhône Avis denquête Démantèlement des installations nucleaires de base (INB) n°42 dénommée « Eole », n°53 dénommée « Magasin Central de Matières Fissiles (MCMF) » n°92 dénommée « Phébus » et n°95 dénommée « Minerve » exploitées par le commissariat à lénergie atomique (CEA) sur son centre de CADARACHE à SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE En exécution de larrêté inter-préfectoral du 19 août 2022, Il sera procédé à une enquête publique dont les dossiers comportent une évaluation environ…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
275526 Direction de la Citoyenneté, de la Légalite et de lEnvironnement AVIS DENQUETE DÉMANTÈLEMENT DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE (INB) N°42 DÉNOMMÉE « EOLE », N°53 DÉNOMMÉE « MAGASIN CENTRAL DE MATIÈRES FISSILES (MCMF) », N°92 DÉNOMMÉE « PHÉBUS » ET N°95 DÉNOMMÉE « MINERVE » EXPLOITÉES PAR LE COMMISSARIAT À LÉNERGIE ATOMIQUE (CEA) SUR SON CENTRE DE CADARACHE À SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE En exécution de larrêté inter-préfectoral du 19 août 2022, il sera procédé à une enquête publique dont le…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
275526 Direction de la Citoyenneté, de la Légalite et de lEnvironnement AVIS DENQUETE DÉMANTÈLEMENT DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE (INB) N°42 DÉNOMMÉE « EOLE », N°53 DÉNOMMÉE « MAGASIN CENTRAL DE MATIÈRES FISSILES (MCMF) », N°92 DÉNOMMÉE « PHÉBUS » ET N°95 DÉNOMMÉE « MINERVE » EXPLOITÉES PAR LE COMMISSARIAT À LÉNERGIE ATOMIQUE (CEA) SUR SON CENTRE DE CADARACHE À SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE En exécution de larrêté inter-préfectoral du 19 août 2022, il sera procédé à une enquête publique dont le…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
275526 Direction de la Citoyenneté, de la Légalite et de lEnvironnement AVIS DENQUETE DÉMANTÈLEMENT DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE (INB) N°42 DÉNOMMÉE « EOLE », N°53 DÉNOMMÉE « MAGASIN CENTRAL DE MATIÈRES FISSILES (MCMF) », N°92 DÉNOMMÉE « PHÉBUS » ET N°95 DÉNOMMÉE « MINERVE » EXPLOITÉES PAR LE COMMISSARIAT À LÉNERGIE ATOMIQUE (CEA) SUR SON CENTRE DE CADARACHE À SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE En exécution de larrêté inter-préfectoral du 19 août 2022, il sera procédé à une enquête publique dont le…
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'Etat partant : Chaillet, Nicolas ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : De Robillard, Guilhem
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'Etat partant : Louis, Aurélien ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Bouyt, Guillaume
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant du personnel partant : Ribière-Tharaud, Nicolas ; nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Michaud, Valérie
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFET DE LESSONNE PRÉFET DES YVELINES AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE MISE A LARRET DEFINITIF ET DE DEMANTELEMENT DE LINSTALLATION NUCLEAIRE DE BASE (INB) N°72 DENOMMEE «ZONE DE GESTION DE DECHETS RADIOCATIFS SOLIDES» IMPLANTEE SUR CENTRE DE SACLAY SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-AUBIN PRÉSENTÉ PAR LE COMMISSARIAT A LENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA) ENQUÊTE DU 21 SEPTEMBRE (9H) AU 23 OCTOBRE 2020 (17H) SOIT 33 JOURS (ARRETE PREF/DCPPAT N° 149 DU 10/08/2020) PROJET :…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
7231778601 AA PRÉFET DE LESSONNE PRÉFET DES YVELINES Projet de mise à larrêt définitif et de démantelement de linstallation nucléaire de base (INB) N° 72 dénommée « ZONE DE GESTION DE DÉCHETS RADIOACTIFS SOLIDES » implantée sur centre de Saclay sur le territoire de la commune de Saint-Aubin présenté par le commissariat à lénergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) Enquête du 21 septembre (9 h) au 23 octobre 2020 (17 h) soit 33 jours (arrêté PREF/DCPPAT n° 149 du 10 août 2020) AVIS DENQU…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFET DE LESSONNE PRÉFET DES YVELINES AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE MISE A LARRET DEFINITIF ET DE DEMANTELEMENT DE LINSTALLATION NUCLEAIRE DE BASE (INB) N72 DENOMMEE «ZONE DE GESTION DE DECHETS RADIOCATIFS SOLIDES» IMPLANTEE SUR CENTRE DE SACLAY SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-AUBIN PRÉSENTÉ PAR LE COMMISSARIAT A LENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA) ENQUÊTE du 21 septembre (9h) au 23 octobre 2020 (17h) soit 33 jours (arrêté PREF/DCPPAT n 149 du 10/08/2020) PROJET : m…
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PRÉFET DE LESSONNE PRÉFET DES YVELINES AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE MISE A LARRET DEFINITIF ET DE DEMANTELEMENT DE LINSTALLATION NUCLEAIRE DE BASE (INB) N72 DENOMMEE «ZONE DE GESTION DE DECHETS RADIOCATIFS SOLIDES» IMPLANTEE SUR CENTRE DE SACLAY SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-AUBIN PRÉSENTÉ PAR LE COMMISSARIAT A LENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA) ENQUÊTE du 21 septembre (9h) au 23 octobre 2020 (17h) soit 33 jours (arrêté PREF/DCPPAT n 149 du 10/08/2020) PROJET : m…
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'Etat partant : Tognola, Julien ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Bonenfant, Romain
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
7231777701 AA PRÉFET DE LESSONNE PRÉFET DES YVELINES Projet de mise à larrêt définitif et de démantelement de linstallation nucléaire de base (INB) N° 72 dénommée « ZONE DE GESTION DE DÉCHETS RADIOACTIFS SOLIDES » implantée sur centre de Saclay sur le territoire de la commune de Saint-Aubin présenté par le commissariat à lénergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) Enquête du 21 septembre (9 h) au 23 octobre 2020 (17 h) soit 33 jours (arrêté PREF/DCPPAT n° 149 du 10 août 2020) AVIS DENQU…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
7231777701 AA PRÉFET DE LESSONNE PRÉFET DES YVELINES Projet de mise à larrêt définitif et de démantelement de linstallation nucléaire de base (INB) N° 72 dénommée « ZONE DE GESTION DE DÉCHETS RADIOACTIFS SOLIDES » implantée sur centre de Saclay sur le territoire de la commune de Saint-Aubin présenté par le commissariat à lénergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) Enquête du 21 septembre (9 h) au 23 octobre 2020 (17 h) soit 33 jours (arrêté PREF/DCPPAT n° 149 du 10 août 2020) AVIS DENQU…
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PRÉFET DE LESSONNE PRÉFET DES YVELINES AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE MISE A LARRET DEFINITIF ET DE DEMANTELEMENT DE LINSTALLATION NUCLEAIRE DE BASE (INB) N72 DENOMMEE «ZONE DE GESTION DE DECHETS RADIOCATIFS SOLIDES» IMPLANTEE SUR CENTRE DE SACLAY SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-AUBIN PRÉSENTÉ PAR LE COMMISSARIAT A LENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA) ENQUÊTE du 21 septembre (9h) au 23 octobre 2020 (17h) soit 33 jours (arrêté PREF/DCPPAT n 149 du 10/08/2020) PROJET : m…
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PRÉFET DE LESSONNE PRÉFET DES YVELINES AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE MISE A LARRET DEFINITIF ET DE DEMANTELEMENT DE LINSTALLATION NUCLEAIRE DE BASE (INB) N72 DENOMMEE «ZONE DE GESTION DE DECHETS RADIOCATIFS SOLIDES» IMPLANTEE SUR CENTRE DE SACLAY SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-AUBIN PRÉSENTÉ PAR LE COMMISSARIAT A LENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA) ENQUÊTE du 21 septembre (9h) au 23 octobre 2020 (17h) soit 33 jours (arrêté PREF/DCPPAT n 149 du 10/08/2020) PROJET : m…
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PRÉFET DE LESSONNE PRÉFET DES YVELINES AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE MISE A LARRET DEFINITIF ET DE DEMANTELEMENT DE LINSTALLATION NUCLEAIRE DE BASE (INB) N°72 DENOMMEE «ZONE DE GESTION DE DECHETS RADIOCATIFS SOLIDES» IMPLANTEE SUR CENTRE DE SACLAY SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-AUBIN PRÉSENTÉ PAR LE COMMISSARIAT A LENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA) ENQUÊTE DU 21 SEPTEMBRE (9H) AU 23 OCTOBRE 2020 (17H) SOIT 33 JOURS (ARRETE PREF/DCPPAT N° 149 DU 10/08/2020) PROJET :…
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'Etat partant : Valla, Pierre ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Chaillet, Nicolas
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant du personnel partant : Lumia, Guy ; Administrateur représentant du personnel partant : Bessolo, Daniel ; Administrateur représentant du personnel partant : Eid, Mohamed ; nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Vernet, Muriel ; nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Riebler, Eric ; nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Kazmaier, Michael
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Le Treut, Hervé ; Administrateur partant : Da Silva, nom d'usage : Crepon, Elisabeth ; nomination de l'Administrateur : Davanne, nom d'usage : Ayrault, Elisabeth ; nomination de l'Administrateur : Lambrecht, Astrid ; nomination de l'Administrateur : Janssen, nom d'usage : Schmidtlin, Sophie ; nomination de l'Administrateur : Galdin, nom d'usage : Retailleau, Sylvie
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'Etat partant : Celestin-Urbain, Joffrey ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Catoire, Serge
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'Etat partant : Vinson, nom d'usage : Vinson-Rouchon, Blandine ; Administrateur représentant l'Etat partant : Jullian, Arnaud ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Hautier, Alban ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Gilibert, nom d'usage : Sellier, Cécile
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Haut-commissaire partant : Brechet, Yves ; nomination du Haut-commissaire : Landais, Patrick
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Commissaire aux comptes suppléant partant : KPMG AUDIT NORD ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur général adjoint partant : Gegout, Christophe ; nomination de l'Administrateur général adjoint : Leydier, nom d'usage : Piketty, Laurence
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Celestin-Urbain, Joffrey
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Brechet, Yves
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'Etat partant : Gallezot, Benjamin ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Tognola, Julien
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'Etat partant : Michelin, nom d'usage : D'Achon, Emmanuelle
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Jacq, François
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration partant : Verwaerde, Daniel ; nomination du Président du conseil d'administration : Jacq, François ; Administrateur général partant : Verwaerde, Daniel ; nomination de l'Administrateur général : Jacq, François ; Administrateur représentant l'Etat partant : Verwaerde, Daniel
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'Etat partant : Lerouge, Christophe Emile Maurice, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Gallezot, Benjamin
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'Etat partant : Lajoumard, Danièle, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Michelin, nom d'usage : D'Achon, Emmanuelle
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'Etat partant : Genet, Roger, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Valla, Pierre
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Chabert, nom d'usage : Choho, Anne-Marie, Administrateur représentant du personnel partant : Tanguy, Philippe, nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Lafon, Christophe
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'Etat partant : Louet, Charles-Antoine, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Louis, Aurélien
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur général adjoint partant : Bernard, Hervé, nomination de l'Administrateur général adjoint : Gegout, Christophe
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'Etat partant : Moreau, Vincent, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Jullian, Arnaud
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration partant : Bigot, Bernard, nomination du Président du conseil d'administration : Verwaerde, Daniel, Administrateur général partant : Bigot, Bernard, nomination de l'Administrateur général : Verwaerde, Daniel, Administrateur représentant l'Etat partant : Bigot, Bernard, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Verwaerde, Daniel
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'Etat partant : Lepetit, Pierre, Administrateur représentant l'Etat partant : Crawford, nom d'usage : Heitzmann, Martha, Administrateur représentant l'Etat partant : Cousquer, Jacques, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Lajoumard, Danièle, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Vinson, nom d'usage : Vinson-Rouchon, Blandine, Administrateur partant : Couarraze, Guy, nomination de l'Administrateur : Chabert, nom d'usage : Choho, Anne-Ma…
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'Etat partant : Robin, Yves, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Lerouge, Christophe Emile Maurice
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Serviere, Georges, nomination de l'Administrateur : Camarcat, Noel
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant du personnel partant : Verrey, Bernard, nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Robert, nom d'usage : Guillaume, Nathalie
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration
Haut Commissaire partant : Gattegno, nom d'usage : Cesarsky, Catherine, nomination de l'Administrateur : Gattegno, nom d'usage : Cesarsky, Catherine, nomination de l'Administrateur : Brechet, Yves, modification du Commissaire aux comptes titulaire MAZARS, Commissaire aux comptes suppléant partant : De Cambourg, Patrick, Commissaire aux comptes suppléant partant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORD, nomin…
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
modification du Commissaire aux comptes titulaire MAZARS, Commissaire aux comptes suppléant partant : De Cambourg, Patrick, Commissaire aux comptes suppléant partant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORD, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Lamant, Gaël
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination du Haut Commissaire : Brechet, Yves, Administrateur partant : Gatteno, nom d'usage : Cesarsky, Catherine
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'état partant : Stephan, Ronan, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Genet, Roger
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'état partant : Fournier, Christophe, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Cousquer, Jacques
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur représentant l'état : Louet, Charles-Antoine, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Lepetit, Pierre, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Crawford, nom d'usage : Heitzmann, Martha
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'état partant : Gintz, Rodolphe, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Moreau, Vincent
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Directeur : MAZIERE Maurice
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Annonce BODACC - modification survenue sur la dénomination
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'état partant : Bloch, Gilles, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Stephan, Ronan
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur : Gatteno, nom d'usage : Cesarsky, Catherine
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'état partant : Sainjon, Bruno, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Fournier, Christophe, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Branche, Thomas, Administrateur partant : Jablon, Claude, Administrateur partant : Ollivier, Albert, Administrateur partant : Stricker, Laurent, Administrateur partant : Bellot, Jean-Charles, Administrateur partant : Bourdelle, Clarisse, Administrateur partant : Vincent, Cyrille, Administrateur partant : Jacq…
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Auguste, Paul, nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Lumia, Guy.
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur général adjoint partant : Le Roux, Jean-Pierre, nomination de l'Administrateur général adjoint : Bernard, Hervé.
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur représentant l'état : Sainjon, Bruno, Administrateur partant : Jost, Philippe
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Hardouin, Francis, nomination de l'Administrateur : Jacquet, Paul
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CrizLAB
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leti cea tech
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Climat Tic-Tac
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EasyPOC
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cea
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cea
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prOpen
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HACKADEM HACKATHON NUMERIQUE DU DEMANTELEMENT MARCOULE-GARD-OCCITANIE
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CEASCOPE
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clefs LES VOIX DE LA RECHERCHE
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ScienceLoop
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COEF.H CEA SOFTWARE CEA DEN
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CINGULATA
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LES MALADES N'ONT PAS LE TEMPS D'ETRE PATIENTS
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GADOSPHERE
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SORBMATECH
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E2S ENERGY & EDUCATION IN SPORT
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POLLEN TECHNOLOGY DATA FUSION FOR METROLOGY
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LITEN
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SYPODEX
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NEBULEX
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DE LA RECHERCHE A L'INDUSTRIE cea
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-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Fontaine de Soleil
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
maestral la science en étanchéité
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 années, 9 mois et 10 jours
Classes :
-
-
Give antigen Prod g Get antibody
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 années, 8 mois et 12 jours
Classes :
-
-
Prodlg
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 années, 8 mois et 11 jours
Classes :
-
-
MAESTRAL
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 années, 5 mois et 3 jours
Classes :
-
-
GREEN GRENOBLEENERGIE
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 années, 3 mois et 23 jours
Classes :
-
-
Open 3D
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 années, 3 mois et 15 jours
Classes :
-
-
SCIENTIFIQUE, TOI AUSSI !
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 années, 2 mois et 29 jours
Classes :
-
-
APOLLO3
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 années, 1 mois et 21 jours
Classes :
-
-
GIANT INNOVATION CAMPUS
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 4 années, 11 mois et 21 jours
Classes :
-
-
ASTRID
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 4 années, 9 mois et 19 jours
Classes :
-
-
PSAQ
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
cea energie atomique energies alternatives
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CEA
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 4 années, 1 mois et 18 jours
Classes :
-
-
PROGADYS
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 4 années, 1 mois et 11 jours
Classes :
-
-
R.O.D.I.N.
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 4 années et 21 jours
Classes :
-
-
SHFJ
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 3 années, 11 mois et 22 jours
Classes :
-
-
AspiLaser
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 3 années, 11 mois et 14 jours
Classes :
-
-
J3N
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
GIANT
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 3 années, 8 mois et 16 jours
Classes :
-
-
SURFPARTNER
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
VIA BELT
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CONDUITE ACCOMPAGNEE VERS LES METIERS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CERES
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
CERES
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 3 années, 5 mois et 21 jours
Classes :
-
-
MUSCADE
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 3 années, 4 mois et 17 jours
Classes :
-
-
CEA EUROTALENTS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CeaMka3D
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 3 années, 2 mois et 10 jours
Classes :
-
-
SYNDIESE
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 3 années, 2 mois et 1 jour
Classes :
-
-
NEOGRAFT
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
BIO ELTA
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CONEXPLO
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 11 mois et 9 jours
Classes :
-
-
LA RECHERCHE UNE RESSOURCE FONDAMENTALE
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 10 mois et 24 jours
Classes :
-
-
DSM LA RECHERCHE FERTILE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
NANOSMILE
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 7 mois et 27 jours
Classes :
-
-
LOFH
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CASDEM
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
DIRAD
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 4 mois et 13 jours
Classes :
-
-
HélioBiotec
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 4 mois et 6 jours
Classes :
-
-
TRIPOLI
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 3 mois et 20 jours
Classes :
-
-
AFNI
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 3 mois et 13 jours
Classes :
-
-
IRFU
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 25 jours
Classes :
-
-
IPHT
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 24 jours
Classes :
-
-
INAC
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 24 jours
Classes :
-
-
IRFM
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
IRAMIS
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 11 mois et 19 jours
Classes :
-
-
TECHNODOCT
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ONCOSPIN
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
GRAFTFAST
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 6 mois et 3 jours
Classes :
-
-
ePims
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
TERRE DES LASERS
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 1 année, 1 mois et 24 jours
Classes :
-
-
iter
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
DIGITEO LABS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
AGENCE ITER FRANCE
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 3 mois et 16 jours
Classes :
-
-
NEUROSPIN
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
IMAFAR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
MINATEC IDEAS LABORATORY
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
NUM@TEC AUTOMOTIVE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ITER EN FRANCE
Marque renouvelée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ITER EN PROVENCE
Marque renouvelée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ITER A CADARACHE
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 9 années, 4 mois et 21 jours
Classes :
-
-
CIVANDE
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 9 années, 3 mois et 12 jours
Classes :
-
-
CeCILL
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 8 années, 11 mois et 19 jours
Classes :
-
-
VISIATOME
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
TER@TEC
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ROUTE DES LASERS
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 7 années, 11 mois et 18 jours
Classes :
-
-
Num@tec
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
BERLINGOT
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 années, 10 mois et 24 jours
Classes :
-
-
riques résultat délais ressources
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 années, 9 mois et 27 jours
Classes :
-
-
Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
VALRHÔ
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 années, 5 mois et 26 jours
Classes :
-
-
PROTECSOL
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
MINATEC
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 années, 5 mois et 5 jours
Classes :
-
-
LETI
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CEREM
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
MKSM
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CARTOGAM
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années, 11 mois et 17 jours
Classes :
-
-
ATOPACK
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
MKSM
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
BrasOx
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
POLYWOLF
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
VERSAIL
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
MEGAVER
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 mois et 14 jours
Classes :
-
-
ODIL
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
NARCISSE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
BRASIC
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 9 années, 4 mois et 26 jours
Classes :
-
-
CONSULHA
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
BUD
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
SARA
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
SPIE-IA
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
69 SPIE-IA
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
69
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
LR
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
PYTHON
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
TSIGAN
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 8 années, 7 mois et 28 jours
Classes :
-
-
SAGACE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
FLUCOSIL
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
TREMORS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
NEGUS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
FURTICOAT
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
AGRAFLEX
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ORGASORB
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ALADIN
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
KUKLOPS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CARACO
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
HELINUC
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 années, 10 mois et 17 jours
Classes :
-
-
LES DEFIS DU CEA
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 années, 8 mois et 7 jours
Classes :
-
-
ASPIC
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 années, 5 mois et 22 jours
Classes :
-
-
SERENADE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
EREBUS
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 années et 28 jours
Classes :
-
-
CEA TECHNOLOGIES
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
VIBRASPEC
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
DIASPIN
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
REX
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
RHODOTRON
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ZIRCYT
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CORSER
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
SAPRA
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Marque Figurative
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
GROUPE INDUSTRIEL CEA COMMISSARIAT AL'ENERGIE ATOMIQUE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
Historique de COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
126 événements depuis 2005
-
mardi 17 septembre 2025
-
Jean-Luc MOULLET prend le relais de Guilhem De Robillard en tant qu'administrateur.
-
Jean-Luc MOULLET succède à Guilhem De Robillard en tant qu'administrateur.
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-
mercredi 22 mai 2025
-
COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES renonce à son statut d'associé de SCI LE GRAND CALME.
-
-
vendredi 10 mai 2025
-
Camille GALAP, Jean-Eric Ducret, Alicia SAOUDI, Philippe Doré, Philippe Geiger, David Fraboulet et Christian Perrier succèdent à Michael Kazmaier, Nathalie Guillaume, Sophie SCHMIDTLIN, Christophe Lafon et Pascal Dupuis en tant qu'administrateur.
-
Pascal Dupuis, Michael Kazmaier, Nathalie Guillaume, Sophie SCHMIDTLIN, Christophe Lafon, cèdent leurs place d'administrateur à Jean-Eric Ducret, Christian Perrier, Alicia SAOUDI, Philippe Doré, Philippe Geiger, David Fraboulet et Camille GALAP.
-
-
mercredi 20 mars 2025
-
COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES assume maintenant le rôle d'associé de EUROPEAN SYNCHROTRON RADIATION FACILITY.
-
-
lundi 18 mars 2025
-
COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES est promue administrateur de GIFEN SERVICES.
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-
mercredi 23 janvier 2025
-
COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES assume maintenant le rôle d'associé de SYNCHROTRON SOLEIL.
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mercredi 06 juin 2024
-
Sandrine Berthet, prennent le relais de Alban HAUTIER et Daniel PLESSIS en tant qu'administrateur.
-
Sandrine Berthet succède à Alban HAUTIER en tant qu'administrateur.
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jeudi 02 février 2024
-
Emmanuelle VERGER accède au poste d'administrateur.
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mardi 24 janvier 2024
-
Romain BONENFANT quitte ses fonctions d'administrateur.
-
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mardi 17 janvier 2024
-
Claude SCARPELLI est promue au statut de membre.
-
COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES devient membre de REVE.
-
-
mardi 09 août 2023
-
Serge CATOIRE cède sa place d'administrateur à Pascal Dupuis.
-
Pascal Dupuis prend le relais de Serge CATOIRE en tant qu'administrateur.
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mercredi 20 juillet 2023
-
COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES est promue au statut de membre de GPE INTERVENTION ROBOTIQUE SUR ACCIDENTS.
-
-
vendredi 10 juin 2023
-
COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES assume maintenant le rôle d'associé de INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN.
-
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mercredi 23 mars 2023
-
Daniel PLESSIS prend le relais de Valérie Michaud en tant qu'administrateur.
-
Daniel PLESSIS succède à Valérie Michaud en tant qu'administrateur.
-
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jeudi 03 mars 2023
-
Claire-Noël BIGAY prend le relais de Isabelle POCHET en tant qu'administrateur.
-
Claire-Noël BIGAY succède à Isabelle POCHET en tant qu'administrateur.
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vendredi 21 janvier 2023
-
Sylvie Retailleau et Elisabeth AYRAULT quittent leurs fonctions d'administrateur.
-
-
mardi 04 janvier 2023
-
Marie FLORENTIN assume maintenant la fonction d'administrateur.
-
-
vendredi 14 mai 2022
-
COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES assume maintenant le rôle d'associé de SCI LE GRAND CALME.
-
-
jeudi 13 mai 2022
-
Nicolas Chaillet cède sa place d'administrateur à Guilhem De Robillard.
-
Guilhem De Robillard prend le relais de Nicolas Chaillet en tant qu'administrateur.
-
-
vendredi 16 avril 2022
-
COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES devient membre de III-V LAB.
-
-
mercredi 24 février 2022
-
COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES quitte ses fonctions d'administrateur de SATT PARIS SACLAY.
-
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vendredi 22 janvier 2022
-
Isabelle POCHET succède à Françoise AMANS en tant qu'administrateur.
-
Françoise AMANS cède sa place d'administrateur à Isabelle POCHET.
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mercredi 16 décembre 2021
-
Guillaume Bouyt prend le relais de Aurélien Louis en tant qu'administrateur.
-
Guillaume Bouyt succède à Aurélien Louis en tant qu'administrateur.
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lundi 14 décembre 2021
-
Nicolas Ribière-Tharaud cède sa place d'administrateur à Valérie Michaud.
-
Valérie Michaud prend le relais de Nicolas Ribière-Tharaud en tant qu'administrateur.
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lundi 01 décembre 2020
-
Romain BONENFANT prend le relais de Julien TOGNOLA en tant qu'administrateur.
-
Romain BONENFANT succède à Julien TOGNOLA en tant qu'administrateur.
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lundi 18 février 2020
-
Nicolas Chaillet succède à Pierre Valla en tant qu'administrateur.
-
Pierre Valla cède sa place d'administrateur à Nicolas Chaillet.
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-
mardi 08 janvier 2020
-
Christophe Monnet succède à Domitille LAUDE en tant qu'administrateur.
-
Domitille LAUDE cède sa place d'administrateur à Christophe Monnet.
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mercredi 31 octobre 2019
-
Mohamed Eid, Elisabeth Crepon, Herve LE TREUT, Guy LUMIA, Joffrey Celestin-Urbain et Daniel BESSOLO cèdent leurs place d'administrateur à Sylvie Retailleau, Michael Kazmaier, Astrid Lambrecht, Sophie SCHMIDTLIN, Serge CATOIRE, Muriel Vernet, Eric Riebler et Elisabeth AYRAULT.
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Michael Kazmaier, Elisabeth AYRAULT, Astrid Lambrecht, Sophie SCHMIDTLIN, Serge CATOIRE, Muriel Vernet, Eric Riebler et Sylvie Retailleau prennent le relais de Daniel BESSOLO, Mohamed Eid, Elisabeth Crepon, Herve LE TREUT, Guy LUMIA, Joffrey Celestin-Urbain, en tant qu'administrateur.
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jeudi 24 mai 2019
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Cécile Sellier et Alban HAUTIER prennent le relais de Blandine VINSON ROUCHON et Arnaud JULLIAN en tant qu'administrateur.
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Cécile Sellier et Alban HAUTIER succèdent à Blandine VINSON ROUCHON et Arnaud JULLIAN en tant qu'administrateur.
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lundi 25 décembre 2018
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SALUSTRO REYDEL succède à KPMG Audit Nord en tant que commissaire aux comptes suppléant.
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KPMG Audit Nord cède sa place de commissaire aux comptes suppléant à SALUSTRO REYDEL.
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mercredi 27 septembre 2018
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Joffrey Celestin-Urbain est promue administrateur.
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jeudi 03 août 2018
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Yves Brechet, Benjamin GALLEZOT et Emmanuelle D'Achon cèdent leurs place d'administrateur à Julien TOGNOLA, .
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Julien TOGNOLA prend le relais de Benjamin GALLEZOT en tant qu'administrateur.
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mercredi 21 juin 2018
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Francois JACQ accède au poste d'administrateur.
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mercredi 14 juin 2018
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Francois JACQ occupe désormais le rôle de président du conseil d'administration.
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lundi 12 juin 2018
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Daniel VERWAERDE renonce à son rôle de président du conseil d'administration.
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mercredi 07 juin 2018
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Daniel VERWAERDE renonce à son rôle d'administrateur.
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mercredi 25 mai 2017
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Francois GELEZNIKOFF cède sa place d'administrateur à Domitille LAUDE.
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Domitille LAUDE prend le relais de Francois GELEZNIKOFF en tant qu'administrateur.
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jeudi 21 avril 2017
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Christophe Lerouge cède sa place d'administrateur à Benjamin GALLEZOT.
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Benjamin GALLEZOT prend le relais de Christophe Lerouge en tant qu'administrateur.
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mercredi 09 février 2017
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Danièle LAJOUMARD cède sa place d'administrateur à Emmanuelle D'Achon.
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Emmanuelle D'Achon prend le relais de Danièle LAJOUMARD en tant qu'administrateur.
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mercredi 20 octobre 2016
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Philippe TANGUY, Roger Genet et Anne-Marie CHOHO cèdent leurs place d'administrateur à Christophe Lafon, Pierre Valla, .
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Pierre Valla et Christophe Lafon prennent le relais de Anne-Marie CHOHO, Roger Genet et Philippe TANGUY en tant qu'administrateur.
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vendredi 15 octobre 2016
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COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES est promue administrateur de CEA INVESTISSEMENT.
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Domitille LAUDE accède au poste d'administrateur.
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lundi 26 avril 2016
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Aurélien Louis succède à Charles-Antoine Louet en tant qu'administrateur.
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Charles-Antoine Louet cède sa place d'administrateur à Aurélien Louis.
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mercredi 22 octobre 2015
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KPMG Audit Nord et Gaël LAMANT assument maintenant la fonction de commissaire aux comptes suppléant.
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FORVIS MAZARS SA et KPMG sont nommés commissaire aux comptes titulaire.
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mardi 12 août 2015
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Christophe BEHAR cède sa place d'administrateur à Francois GELEZNIKOFF.
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Francois GELEZNIKOFF prend le relais de Christophe BEHAR en tant qu'administrateur.
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mercredi 26 mars 2015
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COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES accède au poste d'administrateur de SATT PARIS SACLAY.
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lundi 17 mars 2015
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Bernard BIGOT et Vincent MOREAU cèdent leurs place d'administrateur à Arnaud JULLIAN et Daniel VERWAERDE.
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Daniel VERWAERDE devient le nouveau président du conseil d'administration.
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Daniel VERWAERDE remplace Bernard BIGOT en tant que président du conseil d'administration.
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Bernard BIGOT et Vincent MOREAU cèdent leurs place d'administrateur à Arnaud JULLIAN et Daniel VERWAERDE.
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mercredi 18 décembre 2014
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Françoise AMANS prend le relais de Jean-Charles GUIBERT en tant qu'administrateur.
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Françoise AMANS succède à Jean-Charles GUIBERT en tant qu'administrateur.
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mercredi 23 octobre 2014
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Guy COUARRAZE renonce à son rôle d'administrateur.
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vendredi 18 octobre 2014
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Elisabeth Crepon, Danièle LAJOUMARD, Mohamed Eid, Nicolas Ribière-Tharaud, Anne-Marie CHOHO et Blandine VINSON ROUCHON succèdent à Pierre LEPETIT, Martha HEITZMANN, Jacques Cousquer, Dominique GHALEB et Martine DOZOL en tant qu'administrateur.
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Martine DOZOL, Pierre LEPETIT, Martha HEITZMANN, Jacques Cousquer, Dominique GHALEB, cèdent leurs place d'administrateur à Blandine VINSON ROUCHON, Danièle LAJOUMARD, Mohamed Eid, Nicolas Ribière-Tharaud, Anne-Marie CHOHO et Elisabeth Crepon.
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vendredi 09 août 2014
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COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES assume maintenant la fonction d'administrateur de SATT LINKSIUM GRENOBLE ALPES.
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Jean-Charles GUIBERT est promue administrateur.
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lundi 25 mars 2014
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Christophe Lerouge succède à Yves ROBIN en tant qu'administrateur.
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Yves ROBIN cède sa place d'administrateur à Christophe Lerouge.
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jeudi 24 mai 2013
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Georges SERVIERE renonce à son rôle d'administrateur.
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jeudi 17 mai 2013
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Noel CAMARCAT assume maintenant la fonction d'administrateur.
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lundi 23 avril 2013
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Nathalie Guillaume succède à Bernard VERREY en tant qu'administrateur.
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Bernard VERREY cède sa place d'administrateur à Nathalie Guillaume.
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vendredi 19 janvier 2013
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Yves Brechet accède au poste d'administrateur.
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vendredi 08 décembre 2012
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Catherine CESARSKY quitte ses fonctions d'administrateur.
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jeudi 09 novembre 2012
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Gerald ARBOLA, Henri GUILLAUME et Thomas BRANCHE renoncent à leurs rôle d'administrateur.
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mercredi 31 mai 2012
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Roger Genet prend le relais de Ronan STEPHAN en tant qu'administrateur.
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Roger Genet succède à Ronan STEPHAN en tant qu'administrateur.
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vendredi 03 mars 2012
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Christophe FOURNIER cède sa place d'administrateur à Jacques Cousquer.
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Jacques Cousquer prend le relais de Christophe FOURNIER en tant qu'administrateur.
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vendredi 14 janvier 2012
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Pierre LEPETIT, Charles-Antoine Louet et Martha HEITZMANN accèdent au poste d'administrateur.
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vendredi 09 avril 2011
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Vincent MOREAU succède à Rodolphe GINTZ en tant qu'administrateur.
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Rodolphe GINTZ cède sa place d'administrateur à Vincent MOREAU.
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vendredi 27 mars 2010
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COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES accède au poste d'administrateur de TECHNIQUE ENERGIE ATOMIQUE - TECHNICATOME.
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Christophe BEHAR assume maintenant la fonction d'administrateur.
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vendredi 27 février 2010
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Ronan STEPHAN succède à Gilles BLOCH en tant qu'administrateur.
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Gilles BLOCH cède sa place d'administrateur à Ronan STEPHAN.
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vendredi 16 janvier 2010
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Catherine CESARSKY est promue administrateur.
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vendredi 02 janvier 2010
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Paul JACQUET, Claude JABLON, Guillaume GAUBERT, Cyrille VINCENT, Jean-Charles BELLOT, Laurent STRICKER, Albert OLLIVIER, Clarisse BOURDELLE et Bruno SAINJON cèdent leurs place d'administrateur à Christophe FOURNIER, Thomas BRANCHE, Daniel BESSOLO, Bernard BIGOT, Guy COUARRAZE, Georges SERVIERE, Rodolphe GINTZ, Herve LE TREUT, Gerald ARBOLA et Philippe TANGUY.
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Philippe TANGUY, Thomas BRANCHE, Daniel BESSOLO, Bernard BIGOT, Guy COUARRAZE, Georges SERVIERE, Rodolphe GINTZ, Herve LE TREUT, Gerald ARBOLA et Christophe FOURNIER prennent le relais de Bruno SAINJON, Paul JACQUET, Claude JABLON, Guillaume GAUBERT, Cyrille VINCENT, Jean-Charles BELLOT, Laurent STRICKER, Albert OLLIVIER, Clarisse BOURDELLE, en tant qu'administrateur.
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lundi 06 octobre 2009
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COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES est promue administrateur de REVE.
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Claude SCARPELLI accède au poste d'administrateur.
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lundi 07 juillet 2009
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Emmanuel CAQUOT cède sa place d'administrateur à Yves ROBIN.
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Yves ROBIN prend le relais de Emmanuel CAQUOT en tant qu'administrateur.
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lundi 23 juin 2009
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Alain BUGAT laisse sa fonction de président du conseil d'administration à Bernard BIGOT.
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Bernard BIGOT quitte ses fonctions d'administrateur.
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Bernard BIGOT remplace Alain BUGAT en tant que président du conseil d'administration.
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lundi 02 décembre 2008
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Guy LUMIA succède à Paul AUGUSTE en tant qu'administrateur.
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Paul AUGUSTE cède sa place d'administrateur à Guy LUMIA.
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lundi 19 août 2008
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Philippe JOST cède sa place d'administrateur à Bruno SAINJON.
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Bruno SAINJON prend le relais de Philippe JOST en tant qu'administrateur.
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lundi 15 juillet 2008
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Paul JACQUET prend le relais de Francis HARDOUIN en tant qu'administrateur.
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Paul JACQUET succède à Francis HARDOUIN en tant qu'administrateur.
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lundi 28 novembre 2006
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Gilles BLOCH succède à Jean-Jacques GAGNEPAIN en tant qu'administrateur.
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Jean-Jacques GAGNEPAIN cède sa place d'administrateur à Gilles BLOCH.
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lundi 14 novembre 2006
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Florence FOUQUET cède sa place d'administrateur à Cyrille VINCENT.
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Cyrille VINCENT prend le relais de Florence FOUQUET en tant qu'administrateur.
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lundi 07 novembre 2006
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Clarisse BOURDELLE et Guillaume GAUBERT succèdent à Frederic GUIN et Cecile REYNAUD en tant qu'administrateur.
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Frederic GUIN et Cecile REYNAUD cèdent leurs place d'administrateur à Clarisse BOURDELLE et Guillaume GAUBERT.
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lundi 28 juin 2005
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Alain BUGAT occupe désormais le rôle de président du conseil d'administration.
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Dominique GHALEB, Jean-Jacques GAGNEPAIN, Florence FOUQUET, Emmanuel CAQUOT, Bernard VERREY, Cecile REYNAUD, Frederic GUIN, Claude JABLON, Bernard BIGOT, Henri GUILLAUME, Paul AUGUSTE, Jean-Charles BELLOT, Francis HARDOUIN, Laurent STRICKER, Albert OLLIVIER, Philippe JOST et Martine DOZOL sont promus administrateur.
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126 événements ont marqué le parcours de COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES depuis 2005