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France

SOCIETE DU CLOS DE TART

Active 6 à 9 salariés
SIREN
686 042 409
SIRET DU SIEGE SOCIAL
686 042 409 00041
NUMÉRO DE TVA
FR57686042409
DATE DE CREATION
21 juillet 2010
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Culture de la vigne - 0121Z
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
7 ROUTE DES GRANDS CRUS DOMAINE DU CLOS DE TART, 21220 MOREY-SAINT-DENIS
DIRIGEANTS
ARTEMIS DOMAINES  + 25 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 02/03/2026
Insee RNE Shal

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  • Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...

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Informations Légales

Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
580755,00 €
Noms commerciaux
SOCIETE DU CLOS DE TART
Statut RCS
Inscrite le 21 juillet 2010 21/07/2010
Statut INSEE
Inscrite le 01 janvier 1954 01/01/1954
Statut RNE
Inscrite le 21 juillet 2010 21/07/2010
Observations RNE

  • 20 juillet 2018

    • Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de Dijon par suite de transfert du siège social à compter du 05/04/2018 du 10 Rue de la Grange Saint-Pierre 71850 Charnay-lès-Mâcon au 7 route des Grands Crus 21220 Morey-Saint-Denis

  • 21 septembre 2016

    • Modification relative aux dirigeants BARDET Philippe Charle Henri nom d'usage : BARDET Philippe devient administrateur MOMMESSIN Laure Elisabeth Renée nom d'usage : FAU Laure devient administrateur NOYELLE Donatien Marie Charles Thierry nom d'usage : NOYELLE Donatien devient administrateur à compter du 11/06/2016

  • 29 septembre 2005

    • TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA SCI MOMMESSIN BELLENAND DONT LE SIEGE SOCIAL EST A MACON (71000) 39 RUE SIGORGNE RCS MACON D 428 921 233 (00 D 1407) Date d'effet : 30 juin 2005
    • TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA SCI MOMMESSIN BELLENAND DONT LE SIEGE SOCIAL EST A MACON (71000) 39 RUE SIGORGNE RCS MACON D 428 921 233 (00 D 1407) Date d'effet : 30 juin 2005

  • NC

    • DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 07 septembre 1950 - INDEPENDANT DU LOUHANNAIS du 12 septembre 1950 - REIMMATRICULATION DU NUMERO 5502 B

  • NC

    • DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 07 septembre 1950 - INDEPENDANT DU LOUHANNAIS du 12 septembre 1950 - REIMMATRICULATION DU NUMERO 5502 B

Secteur d'activité de SOCIETE DU CLOS DE TART

Activité (Code NAF ou APE)
Culture de la vigne (0121Z)
Activité principale déclarée
Culture de la vigne
Type d'activité
INDEPENDANTE
Téléphone
Afficher le numéro
Mail de contact

1 992 sociétés exercent la même activité que SOCIETE DU CLOS DE TART dans le 21.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Culture de la vigne" dans la Côte-d'Or (21)

Étude de marché du secteur de l'entreprise

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  • Le marché des insectes comestibles - France

    Cette étude offre une analyse détaillée du marché émergent des insectes comestibles en France et à l'échelle mondiale : élevage, transformation, distribution, barrières réglementaires, acteurs clés tels que Micronutris, nsect et InovaFeed, et perspectives de croissance. En dépit des défis d'acceptation sociale et des restrictions légales, le marché est en plein essor avec un TCAC de 19,7% prévu entre 2019 et 2025.

Établissements

  • Ouvert
Établissements

Dirigeants de SOCIETE DU CLOS DE TART

Dirigeants

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Entreprises liées

  • Cité 5 fois entre 2017 et 2023

    ARTEMIS VIGNOBLES

    • SIREN 455202770

    Dirigeants : Francois PINAULT , Frédéric ENGERER , Alban GREGET , Alexandre GUILLOU , ARTEMIS et 2 autres

  • Cité 1 fois en 2018

    101923001

    • SIREN 101923001

    • P.V. d'Assemblée - Donation/Partage - Déclaration de conformité - Expédition acte notarié

  • Cité 1 fois en 2018

    201808052

    • SIREN 201808052

    • Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

      Cession de parts - ancien siège social : 10 rue de la Grange Saint Pierre 71850 CHARNAY LES MACON - Changement(s) de gérant(s)

Entreprises liées

Documents de SOCIETE DU CLOS DE TART

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé

    Changement(s) de gérant(s) - entre la société bénéficiaire ARTEMIS 37 et la société ARTEMIS DOMAINES société apporteuse

  • Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

    Changement relatif à l'objet social - Modification des principales activités

31 Documents officiels

Score de solvabilité

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  • Score de solvabilité

    Notation financiere, risque de defaillance...
    Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Profil financier

Variations

Performance de l'entreprise

  • Chiffre d'affaires
    4392000,00
    4583000,00
    -4,17 %
  • Résultats net
    2394800,00
    2630400,00
    -8,96 %
  • Marge brute
    3894000,00
    4063000,00
    -4,16 %
  • Résultats d'exploitation
    3192000,00
    3441000,00
    -7,24 %
  • Ebitda
    3294000,00
    3534000,00
    -6,79 %

Comptes de SOCIETE DU CLOS DE TART

  • Comptes annuels - complet

    Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

  • Comptes annuels - consolide

    Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

  • Comptes annuels - complet

    Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

11 Documents officiels
2017
2016
2015

Équilibre bilan

  • Capitalisation
    92,94 %
    92,15 %
    93,65 %
  • Endettement
    0,05 %
    0,05 %
    0,06 %
  • Fonds de roulement
    8575000 EU
    8018000 EU
    6995000 EU

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible
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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E
  • Compléter son score extra-financier

Annonces légales de SOCIETE DU CLOS DE TART

  • Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ARTEMIS DOMAINES ; Commissaire aux comptes titulaire : DUPOUY

  • Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

    SOCIETE DU CLOS DE TART Sociéte Civile dExploitation Agricole au capital de 580.755 Siège social : 7 Route des Grands Crûs 21220 MOREY-SAINT-DENIS 686 042 409 R.C.S. DijonAux termes dun procès-verbal en date du 12 juin 2025, lassocié unique a pris acte de lexpiration du mandat de Commissaire aux comptes suppléant de M. Jean-Charles FRANCOIS, Sans quil ne soit procédé à son remplacement. Mentions en seront faites au Registre du Commerce et des Sociétés de Dijon. Pour avis.

  • Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

    Associé indéfiniment responsable : ARTEMIS DOMAINES ; Commissaire aux comptes titulaire : DUPOUY ; Commissaire aux comptes suppléant : FRANCOIS Jean-Charles

21 Annonces

Marques déposées

  • CLOS DE TART

    Marque enregistrée Marque en vigueur

    • Date de dépôt
    • Date d'expiration

    Expire dans 6 années, 9 mois et 20 jours

    Classes :

  • Marque Figurative

    Marque enregistrée Marque en vigueur

    • Date de dépôt
    • Date d'expiration

    Expire dans 3 années, 7 mois et 4 jours

    Classes :

  • CLOS DE TART

    Marque enregistrée Marque en vigueur

    • Date de dépôt
    • Date d'expiration

    Expire dans 3 années, 6 mois et 31 jours

    Classes :

Marques déposées

Historique de SOCIETE DU CLOS DE TART

18 événements depuis 2005

...
Historique

18 événements ont marqué le parcours de SOCIETE DU CLOS DE TART depuis 2005

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