HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE)

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Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

Dénomination : HSBC Global Asset Management (France). Additif à l´annonce publiee dans mesinfos.fr/affiches-parisiennes du 22/12/2025 concernant HSBC Global Asset Management (France), ajouter : Aux termes du CA en date du 03/12/2025 il a été pris acte de la démission d´Isabelle BOURCIER de son mandat d´aministrateur, à effet au 01/01/2026.

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https://annonces-legales.lefigaro.fr/app/uploads/2026/04/L0213369-1.pdf

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Dénomination : HSBC Global Asset Management (France). Siren : 421345489. HSBC Global Asset Management (France) S.A. au capital de 8 050 320 euros Siege social : 110, Esplanade du Général de Gaulle 92400 Courbevoie - La Défense 4. 421 345 489 RCS NANTERRE Aux termes du Conseil d´administration en date du 17/10/2025 il a été pris acte de la démission d´Isabelle BOURCIER de son mandat de Directeur général à effet du 1er janvier 2026 et décidé de nommer en remplacement M. Grégory TAILLARD demeurant 28 avenue Danielle Casanova, 93360 Neuilly-Plaisance. Il a également été décidé de nommer en qualité de Directeur général délégué M. Olivier GAYNO demeurant 5, Rue de Rivoli, 75004 Paris, à effet du 1er janvier 2026. Mention au TAE de Nanterre..

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Dénomination : HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE). Siren : 421345489. HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE) SA au capital de 8.050.320 EUR Siege social : 110 Esplanade du General de gaulle 92400 Courbevoie-La Défense 4 421 345 489 RCS de Nanterre Aux termes de l´extrait du procès-verbal de la Réunion du Conseil d´Administration en date du 10/02/2026 a pris acte de la démission de son mandat d´administrateur de : Mme GRAND Virginie avec effet au 31/12/2025 Et a désigné administrateur en remplacement : Mme TRINH Mai, demeurant 166 rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 Paris. Aux termes de l´extrait du procès-verbal de la Réunion du Conseil d´Administration en date du 10/02/2026, Il a été décidé de coopter en qualité d´administrateur Michelle DUNNE deumeurant Flat 2 Crown Lodge 12 Elystan Street Londres SW3 3PP Royaume Uni en remplacement d´Isabelle BOURCIER. Mention au TAE de Nanterre.

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Dénomination : HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE). Siren : 421345489. HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE) SA au capital de 8 050 320 Siege social : 110 esp du general de gaulle 92400 Courbevoie 421 345 489 RCS de Nanterre Aux termes du Procès Verbal de la réunion du Conseil dAdministration en date du 23/04/2025 les administrateurs ont nommé : M. PARDI Matteo, demeurant 1 CORSO SEMPIONE 20145 MILAN ( Italie)en qualité dAdministrateur en remplacement de M Erin LEONARD Mention au TAE de Nanterre.

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https://annonces-legales.lefigaro.fr/app/uploads/2025/05/L0080468-1.pdf PROJET DE FUSION Entre le FCP HSBC HORIZON 2031-2033 (FCP absorbé) dans le compartiment SRI BALANCED de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS, (Compartiment absorbant) Suivant la decision du Conseil dAdministration de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS, en date du 9 février 2024, Société dInvestissement à Capital Variable (SICAV) de droit français dont le siège social est situé à « Cur Défense » 110, esplanade du Général de Gaulle 92400 Courbevoie La Défense cedex 9, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le n°682 002 134, (la « SICAV absorbante ») Ainsi que la décision de lorgane de direction de la société de gestion, HSBC Global Asset Management (France), en date du 20 septembre 2024, société anonyme régie par le Code Monétaire et Financier inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre, sous le n° 421 345 489 dont le siège social est à La Défense Cur Défense, 110 esplanade du Général de Gaulle La Défense 4, Il a été décidé de procéder à la fusion par absorption FCP HSBC HORIZON 2031-2033 par le compartiment absorbant SRI BALANCED de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS le 22 mai 2025 sur la base des valeurs liquidatives 21 mai 2025, et calculées le 22 mai 2025. Le compartiment de la SICAV absorbante recevra la totalité des actifs du FCP absorbé, ce qui entraînera la dissolution de ce dernier, sans liquidation. En échange de leurs parts, porteur du FCP absorbé recevront, à la date de fusion, un nombre des actions du compartiment de la SICAV absorbante déterminé par les rapports suivants : Valeur liquidative de la part A du FCP 2031-2033 Parité déchange = 1 Valeur liquidative de de laction AC du compartiment absorbant LAssemblée Générale Extraordinaire de la SICAV statuera sur la détermination de la parité déchange le 24 avril 2025 sur première convocation, ou le 5 mai 2025 sur deuxième convocation si le quorum requis nest pas atteint lors de la tenue de la première assemblée, ou toute autre date telle que mutuellement convenue entre les organes de décision de chacun des OPCVM. Les coûts administratifs liés à la fusion (intervention du Commissaire aux comptes, frais de publication etc..) sont supportés par la société de gestion. Les rapports du Commissaire aux comptes peuvent être obtenus sur simple demande auprès du service clients dHSBC Global Asset Management (France) à ladresse suivante : hsbc.client.services-am@hsbc.fr Exemple de calcul de parité de fusion : A titre indicatif, si la fusion avait eu lieu le 27 janvier 2025, le nombre dactions nouvelles ainsi déterminé ferait ressortir une parité déchange de 4,2315138 pour une action AC du Compartiment absorbant selon le calcul suivant : Valeur liquidative de la part AC du FCP HSBC HORIZON 2031 485,27 2033 Parité déchange = = Valeur liquidative de laction AC du compartiment SRI BALANCED de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT 114,68 FUND Le détenteur de 1 part A du FCP absorbé recevrait alors 4,2490 actions du Compartiment absorbant et une soulte de 0.00158 euro1. 1 Calcul soulte = ((485,27 /114,68) 4,2315) * 114,68 = 0.00158 INFORMATIONS FISCALES Informations relatives à la fiscalité applicable en cas de fusions dOPCVM de même nature réalisées conformément à la réglementation en vigueur. Ces informations sont données à titre indicatif Dune manière générale, chaque porteur de parts des FCP est invité à se rapprocher de ses conseils habituels afin de déterminer les règles fiscales applicables à sa situation particulière. Porteurs personnes morales soumises à limpôt sur les sociétés et établies fiscalement en France: (BOIBIC-PVMV-30-30-70) Le 5 bis de larticle 38 du Code Général des Impôts (CGI) prévoit quun sursis dimposition sapplique de manière obligatoire aux profits ou pertes résultant de léchange de titres consécutif à une fusion dun fonds commun de placement (FCP) si la soulte éventuellement versée nexcède pas 10% de la valeur nominale (ou de la valeur liquidative telle quelle a été fixée pour la réalisation de lopération) des titres attribués, et le montant de la plus-value réalisée lors de lopération. Si le montant de la soulte permet lapplication du sursis dimposition, le résultat de léchange des titres (profit ou perte) nest pas compris dans les résultats imposables de lexercice de la fusion mais dans les résultats de lexercice de la cession (ou rachat, annulation, remboursement) des titres du FCP reçus en échange (sous réserve dobligations déclaratives spécifiques). Lorsquune opération de fusion de FCP a bénéficié du régime du sursis prévu au 5 bis de larticle 38 du CGI, le profit ou la perte résultant de la cession ultérieure des titres reçus est donc déterminé daprès la valeur dorigine des titres remis à léchange. En revanche, la partie de la plus-value correspondant à la soulte versée est comprise dans les résultats de lexercice au cours duquel intervient léchange. Toutefois, certaines sociétés* sont soumises aux dispositions de larticle 209-0 A du CGI qui prévoit limposition de lécart de valeur liquidative constaté notamment sur les titres dOPC (sauf exceptions) entre la date dacquisition du titre ou la date douverture dun exercice et le terme de ce même exercice. Lapplication de larticle 209-0 A du CGI ne modifie pas le régime de sursis dimposition prévu au 5 bis de larticle 38 du CGI mais en annule la portée dans la mesure où le montant des écarts dévaluation déjà imposés comprennent une partie ou la totalité de la plus-value déchange résultant de la fusion. *Cette règle dimposition prévue à larticle 209-O A du CGI ne sapplique pas aux compagnies dassurances exerçant majoritairement des opérations dassurance sur la vie ou de capitalisation. . Porteurs personnes physiques domiciliées fiscalement en France: (BOI-RPPM-PVBMI-30-10-20) Larticle 150-O B du CGI prévoit quun sursis dimposition sapplique de manière automatique aux profits ou pertes résultant de léchange de titres consécutif à une fusion dun FCP si la soulte éventuellement versée nexcède pas 10% de la valeur nominale (ou de la valeur liquidative telle quelle a été fixée pour la réalisation de lopération) des titres reçus. Si le montant de la soulte permet lapplication du sursis dimposition (conditions appréciée au niveau de chaque porteur), le résultat de léchange des titres) nest pas pris en compte pour létablissement de limpôt sur le revenu au titre de lannée de la fusion. Toutefois, pour les opérations générant une plus-value, cette dernière est imposée immédiatement à hauteur de la soulte reçue. Lors de la cession à titre onéreux ultérieure des titres reçus en échange, le gain net est calculé à partir du prix ou de la valeur dacquisition des titres remis à léchange, le cas échéant diminué de la soulte reçue, qui na pas fait lobjet dune imposition au titre de lannée de léchange, ou majoré de la soulte versée lors de cet échange. Dans ce cadre, le gain net éventuellement réalisé sera imposable selon la fiscalité en vigueur au moment de la cession à titre onéreux, du rachat, du remboursement ou de lannulation des parts reçues en échange. Les plus-values de cession de valeurs mobilières réalisées sont en principe imposables au prélèvement forfaitaire unique au taux actuellement en vigueur de 12.8 %. Le contribuable a toutefois la possibilité dopter pour le barème progressif de limpôt sur le revenu, option globale sappliquant à tous les revenus éligibles. Les prélèvements sociaux au titre des revenus du patrimoine (actuellement au taux global de 17.2%) sont également applicables. Porteurs entreprises individuelles domiciliées fiscalement en France : Les entreprises individuelles sont en principe traitées comme des personnes physiques, sauf décision de gestion expresse de la part de lentrepreneur dinscrire les titres à son actif professionnel. . Porteurs organismes sans but lucratif établis fiscalement en France : Ils ne sont soumis à aucune imposition du fait de cette opération de fusion (5 de larticle 206 du CGI). . Porteurs domiciliés/établis fiscalement hors de France : Ils ne sont soumis à aucune imposition en France du fait de cette opération de fusion (article 244 bis C du CGI). En revanche, ils sont susceptibles dêtre imposés dans leur Etat de résidence. Ils sont invités dans ce cadre à se renseigner auprès des autorités fiscales de leur état de résidence et à se rapprocher dun conseil indépendant afin dobtenir les conseils juridiques et fiscaux appropriés. Le projet de fusion du 28 mars 2025 a été déposé au greffe du tribunal des activités économiques de Nanterre le 22 avril 2025 pour la société HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) et pour la société HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS.

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Dénomination : HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE). Siren : 421345489. HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE) SA au capital de 8.050.320 Siege social : 110 Esplanade du Général de Gaulle 92400 Courbevoie- La Défense 4 421 345 489 RCS de Nanterre Le Conseil dAdministration en date du 23/04/2025 a pris acte de la démission de son mandat dadministrateur de Madame LEONARD Erin avec effet au 15/03/2025. Mention au TAE de Nanterre.

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Dénomination : HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE). Siren : 421345489. HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) SA au capital de 8 050 320 Siege social : Coeur Defense -110, Esplanade du Général de Gaulle, La Défense 4, 92400 Courbevoie 421 345 489 RCS de Nanterre LAGOA du 24/05/2024 a nommé Adminstrateur pour une durée de trois ans M. DIPAOLA Pier-Paolo, demeurant 12 rue Charles Rhoné 78100 Saint-Germain-en-Laye Mention au RCS de Nanterre.

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HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) S.A. au capital de 8.050.320 euros Siège social : 110, esplanade du Genéral-de-Gaulle La Défense 4 92400 Courbevoie SIREN 421 345 489 RCS Nanterre Aux termes du procès-verbal de la réunion du Conseil dAdministration du 11 juillet 2022, Il a été pris acte de la nomination en qualité de Directeur Général délégué de M. Grégory TAILLARD demeurant 28, avenue Danielle-Casanova, 93360 Neuilly-Plaisance, en remplacement de M. Guillaume RABAULT, et ce, à compter du 12 août 2022. Mention sera faite au RCS de Nanterre. (A22198324)

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HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) SA à Conseil dAdministration Au capital de 8.050.320 Siège social : Coeur Defense 110, esplanade du Général-de-Gaulle La Défense 4 92400 Courbevoie 421 345 489 RCS Nanterre Aux termes du procès-verbal en date du 27 juillet 2022, LAssemblée Générale Ordinaire a nommé M. Antoine MOREAU demeurant 76, boulevard de la Saussaye, 92200 Neuilly-sur-Seine et Mme Lisa HICKS demeurant 15, avenue Sainte-Foy, 92200 Neuilly-sur-Seine, en qualité dAdministrateurs. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Nanterre. (A22172345)

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HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) S.A. au capital de 8.050.320 euros Siège social : 110, esplanade du Genéral-de-Gaulle La Défense 4 92400 Courbevoie 421 345 489 RCS Nanterre Suivant lextrait du procès-verbal de lAssemblée Générale Ordinaire du 18/05/2022, Il est constaté que : le mandat dAdministrateur de M. Guillaume RABAULT arrive à son terme. le mandat dAdministrateur de Mme Joanna MUNRO arrive à son terme et décide de nommer pour la remplacer M. Xavier BARATON demeurant au 4, rue Théophile-Roussel, 75012 Paris. que le mandat dAdministrateur de M. Matthieu KISS arrive à son terme. que le mandat dAdministrateur de M. Thomas VANDEVILLE arrive à son terme. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Nanterre. (A22134653)

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HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) SA à Conseil dAdministration Au capital de 8.050.320 euros Siège social : 110, esplanade du Genéral-de-Gaulle Coeur Défense La Défense 4 92400 Courbevoie 421 345 489 RCS Nanterre Aux termes du procès-verbal en date du 4 février 2022, Le Conseil dAdministration a pris acte de la démission de Mme Béatrice COLLOT de son mandat dAdministrateur à compter du 31 janvier 2022. Aux termes du procès-verbal en date du 4 mars 2022, le Conseil dAdministration a décidé de : coopter Mme Isabelle BOURCIER demeurant 18, rue Labouret, 92700 Colombes, en tant quAdministrateur de la Société avec un effet au 21 mars 2022 en remplacement de M. Matteo PARDI, nommer Mme Isabelle BOURCIER en qualité de Directeur Général de la Société à effet au 21 mars 2022 pour la durée de son mandat dAdministrateur, en remplacement de M. Matteo PARDI. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Nanterre. (A22073044

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HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) SA à Conseil dAdministration Au capital de 8.050.320 euros Siège social : Coeur Defense 110, esplanade du Général-de-Gaulle La Défense 4 92400 Courbevoie 421 345 489 RCS Nanterre Aux termes du procès-verbal en date du 18 novembre 2021, Le Conseil dAdministration a nommé Mme Laurence BOGNI-BARTHOLME demeurant 431, route de Passy, 74310 Servoz, en tant que Représentant permanent de la Société HSBC CONTINENTAL EUROPE au Conseil dHSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) en remplacement de M. Emmanuel REMY en date du 3 novembre 2021. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Nanterre. (A21139771)

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HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) Sociéte anonyme Au capital de 8.050.320 EUR Siège social : Coeur Défense 110, esplanade du Général-de-Gaulle La Défense 4 92400 Courbevoie 421 345 489 RCS Nanterre Aux termes du procès-verbal en date du 18 mai 2021, LAssemblée Générale Mixte a décidé de modifier lobjet social de la Société comme suit : « la Société a pour objet dune part la gestion pour le compte tiers de portefeuilles dinstruments financiers, à travers notamment la gestion individualisée sous mandat et la gestion dorganismes de placement collectif, et dautre part, la prise de participations dans des sociétés de gestion de portefeuille et dans toutes autres sociétés et enfin la fourniture de service dinvestissements et de tous services] compatibles avec son agrément de Société de gestion. La Société peut également effectuer pour elle-même, en participation ou pour le compte de tiers, toutes opérations sur valeurs mobilières ou immobilières, toutes opérations de finance, dapports daffaires, danalyse financière, ainsi que toutes opérations de commercialisation de titres dorganismes de placement collectif gérés ou non gérés par la Société... ». Larticle 2 des statuts a été modifié en conséquence. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Nanterre. (A21007041)

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HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) SA au capital de 8.050.320 euros Siège social : 110, esplanade du Genéral-de-Gaulle La Défense-4, Coeur Défense 92400 COURBEVOIE 421 345 489 RCS Paris Aux termes du procès-verbal en date 21 avril 2020, le Conseil dAdministration a décidé de nommer en qualité dadministrateur Mme Virginie GRAND demeurant 10, avenue Alphonse-XIII, 75016 Paris en remplacement de M. Julien COQUET. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Paris. V0636315

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HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) SA au capital de 8.050.320 Siège social : 110, rue du Genéral-de-Gaulle Esplanade La Défense 4 Coeur Défense 92400 COURBEVOIE 421 345 489 R.C.S. Nanterre Aux termes du procès-verbal en date du 3 février 2020, Le Conseil dAdministration a pris acte de la démission de M. Julien COQUET de son mandat dAdministrateur, à compter du 14 janvier 2020. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Nanterre. V0624607

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HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) SA au capital de 8.050.320 Siège social : 110, esplanade du Genéral-de-Gaulle Coeur Défense La Défense 4 92400 COURBEVOIE 421 345 489 R.C.S. Nanterre Aux termes du procès-verbal en date du 14 novembre 2019, Le Conseil dAdministration a décidé de nommer, à compter du 1er janvier 2020, en qualité dAdministrateur, Mme Joanna MUNRO demeurant 12 Winchester Place, London, N6 5HJ, UK, en remplacement de M. Christopher CHEETHAM. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Nanterre. V0600758

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U0566530 AFFICHES PARISIENNES HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) Societé anonyme Au capital de 8.050.320 Siège social : Immeuble Ile-de-France 4, place de la Pyramide 92800 PUTEAUX LA DEFENSE 9 421 345 489 R.C.S. Nanterre Aux termes de la réunion du Conseil dAdministration en date du 14 novembre 2019, Il a été constaté la démission de M. Christopher CHEETHAM de son mandat dAdministrateur, avec une date deffet au 17 septembre 2019. Mention en sera faite au RCS de Nanterre

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Annonce BODACC - Modification du capital. [7882864.0 EUR]

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Annonce BODACC - Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination.

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