- Dernière modification le02/06/2015Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveRadiéeProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2009OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2009Petite Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2009Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
02 GAME
- SIREN498 897 230498897230
- SIRET DU SIEGE SOCIAL498 897 230 0002149889723000021
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR35498897230FR35498897230
- DATE DE CREATION11 juillet 2007
- CODE NAF ou APE4764Z - Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé4764Z - Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
- FORME JURIDIQUESociété par actions simplifiéeSociété par actions simplifiée
- DIRIGEANTSEXPERTISE & TECHNIQUES COMPTABLES + 1 autre dirigeant
- ADRESSE5 RUE JOSEPH MARIE JACQUARD, 10600 LA CHAPELLE-SAINT-LUC France5 RUE JOSEPH MARIE JACQUARD, 10600 LA CHAPELLE-SAINT-LUC France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciaux02 GAME 02 GAME
- Statut RCSRadiéeDepuis le 29 mai 2015
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 juillet 2007
- Statut RNEInscriteDepuis le 01 juillet 2007
- Forme juridiqueSociété par actions simplifiée Société par actions simplifiée
- Numéro RCSTroyes B 498897230Troyes B 498897230
- Tribunal de commerceGreffe de Troyes Tribunal de commerce - Greffe de Troyes
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (4764Z) Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (4764Z)
- Convention collective déduiteCommerce articles de sports équipements loisirs (1557) Commerce articles de sports équipements loisirs (1557)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 68 entreprises du secteur "Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé" dans l'Aube (10)
Études du marché de l'entreprise
Mis à jour le :
49,00€Le marché de la chasse - France
La chasse est la traque d'animaux dans le but de les capturer de les abattre ou de les manger. Quand la chasse est soumise à une réglementation, la pratique de la chasse en dehors de son cadre légal est appelée braconnage.
Mis à jour le :
49,00€Le marché des trottinettes électriques - France
La trottinette électrique est une trottinette classique dotée d’un moteur électrique qui permet à l’utilisateur de se déplacer sans effort. Elle fait partie de ce qu’on appelle communément les NVEI, ou Nouveaux Véhicules Électriques Individuels, au même titre que le vélo électrique, le mono-roue électrique ou l’hoverboard.
Mis à jour le :
49,00€Le marché des vêtements de sport - France
"Sportswear" ou "vêtements de sport" est une catégorie de vêtements qui couvre initialement les vêtements dédiés à la pratique sportive individuelle ou collective, et conçus en fonction des caractéristiques qui améliorent les performances des athlètes et leur apportent confort et technicité. Cependant, au cours des deux dernières décennies, on a observé que l'utilisation de ces vêtements s'est accrue et n'est plus exclusivement consacrée à la pratique d'activités sportives.
Mis à jour le :
49,00€Le marché du vélo électrique - France
D’après le code de la route, le vélo électrique ou vélo à assistance électrique (VAE) est défini comme « Cycle équipé d’un moteur auxiliaire électrique d’une puissance nominale continue maximale de 0,25 kilowatt, dont l’alimentation est réduite progressivement et finalement interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/h, ou plus tôt si le cycliste arrête de pédaler » (Article R311-1 du Code de la route partie 6.11).
Cartographie de 02 GAME
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Cité 1 fois en 2010
SOCIETE GENERALE
- SIREN552120222
Dirigeants : Lorenzo BINI SMAGHI , Slawomir KRUPA , Pierre PALMIERI , Maria EKMAN , Béatrice DUMURGIER et 25 autres
Dirigeants
- Actuels
Depuis le 02 juin 2015
EXPERTISE & TECHNIQUES COMPTABLES
Commissaire aux comptes titulaire
Depuis le 02 juin 2015
ETC AUDIT
Commissaire aux comptes suppléant
- Anciens
Du 30 juin 2009 au 29 mai 2015
Jean-Louis BOISSEAU
Ancien Président
Du 07 août 2007 au 30 juin 2009
Francois CHARDIN
Ancien Président
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Fermés
Du 01 mai 2010 au 26 juin 2012
02 GAME - 10600
Ancien établissement
- SIRET49889723000021
- ActivitéCommerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé - 4764Z
- Adresse5 RUE JOSEPH MARIE JACQUARD, 10600 LA CHAPELLE-SAINT-LUC France
Du 01 juillet 2007 au 01 mai 2010
02 GAME - 10600
Ancien établissement
- SIRET49889723000013
- ActivitéCommerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé - 4764Z
- Adresse17 RUE MARCEL DEFRANCE, 10600 LA CHAPELLE-SAINT-LUC France
Historique de 02 GAME
2 événements depuis 2007
lundi 30 juin 2009
Jean-Louis BOISSEAU prend le relais de Francois CHARDIN en tant que président.
lundi 07 août 2007
Francois CHARDIN est promue président.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise 02 GAME au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise 02 GAME, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 5 jugements, le siège social, les 3 dirigeants actuels, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise 02 GAME, les 2 derniers bilans simples comparés, la liste des 12 derniers évènements, l'analyse financière de 2009, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de 02 GAME (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de 02 GAME

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de 02 GAME (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Statuts mis à jour Document |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Statuts mis à jour Document | |||||
Document | |||||
PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL | |||||
Afficher les 4 actes | |||||
Document | |||||
Document Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes | |||||
Document Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour | |||||
Document Changement de date de clôture - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour | |||||
Document Formation de Société - Acte SSP - Certificat de dépôt des fonds |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Cessation | ||||
Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. | ||||
Annonce BODACC - Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et la liquidation judiciaire Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 11 Juin 2012 et désignant liquidateur Maître Maigrot Stéphane (Scp Crozat Barault Maigrot) 2, place Casimir-Perier - BP 4095 - 10018 Troyes Cedex . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés. | ||||
Afficher les 8 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. | ||||
Annonce BODACC - Jugement arrêtant le plan de sauvegarde Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Contant Philippe Selarl 7, rue Pithou - BP 714 - 10003 Troyes Cedex . | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2009) | ||||
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Contant Philippe Selarl 7, rue Pithou - BP 714 - 10003 Troyes Cedex avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion, mandataire judiciaire Me Maigrot (Crozat Barault Scp. 2, place Casimir-Perier - BP 4095 - 10018 Troyes Cedex . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication. | ||||
Annonce BODACC - Transfert du siège social | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président : BOISSEAU Jean-Louis. Commissaire aux comptes titulaire : EXPERTISE & TECHNIQUES COMPTABLES (SA). Commissaire aux comptes suppléant : ETC AUDIT (SARL). | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2008) | ||||
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital |
2 Bilans gratuits
Chiffres clés de 02 GAME
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat 02 GAME
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise 02 GAME sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-10-2009. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2009 de l'entreprise 02 GAME, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 31-10-2009 | 31-10-2008 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée | 12 mois | 16 mois | 16 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Chiffre d'affaires | 253600 | 182400 | 39,04 % |
dont export | 0 | 0 | 0,00 % |
Production * | 432000 | 250000 | 72,80 % |
Valeur ajoutée (VA) | 137900 | 111800 | 23,35 % |
Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | 14250 | 47900 | -70,25 % |
Résultat d'exploitation | 736 | 47500 | -98,45 % |
RCAI | -1627 | 47500 | -103,43 % |
Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
Résultat net | -8294 | 40400 | -120,53 % |
Effectif moyen | Non precise | 4 | -100,00 % |
Bilan Actif 02 GAME
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société 02 GAME.
Date de clôture | 31-10-2009 | 31-10-2008 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 16 mois | 16 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Actif immobilisé net | 610700 | 68600 | 790,23 % |
immobilisations incorporelles | 556800 | 60300 | 823,38 % |
immobilisations corporelles | 50200 | 6544 | 667,11 % |
immobilisations financières | 3700 | 1700 | 117,65 % |
(amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Actif circulant net | 445000 | 159000 | 179,87 % |
stocks et en-cours | 89300 | 8069 | 1006,70 % |
créances | 277200 | 89100 | 211,11 % |
disponibilités : trésorerie | 77600 | 61800 | 25,57 % |
(Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Total actif | 1056600 | 228100 | 363,22 % |
Bilan Passif 02 GAME
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise 02 GAME doit en date 31-10-2009. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 31-10-2009 | 31-10-2008 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 16 mois | 16 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Capitaux propres | 112800 | 114400 | -1,40 % |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
Provisions | 0 | 0 | 0,00 % |
Dettes | 852600 | 88700 | 861,22 % |
dettes financières et emprunts | 164800 | 27 | 610270,37 % |
dettes fournisseurs | 160800 | 19159 | 739,29 % |
dettes fiscales et sociales | 156800 | 37300 | 320,38 % |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 370300 | 32200 | 1050,00 % |
Compte de régularisation passif | 91200 | 25084 | 263,58 % |
Total passif | 1056600 | 228100 | 363,22 % |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société 02 GAME
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2009 | 2008 | 0 |
---|---|---|---|
Capitalisation | 10,68 % | 50,15 % | N/C |
Endettement | 146,10 % | 0,02 % | N/C |
Fonds de roulement | -333100 EU | 45800 EU | N/C |
Performance | |||
Evolution de l'activité | 139,04 % | N/C | N/C |
Taux de VA | 54,38 % | 61,29 % | N/C |
Rentabilité d'exploitation | 5,62 % | 26,26 % | N/C |
Rentabilité nette finale | -3,27 % | 22,15 % | N/C |
Capacité d'autofinancement | 4,69 % | 22,37 % | N/C |
Rentabilité financière | -7,35 % | 35,31 % | N/C |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 48,19 % | 34,43 % | N/C |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | 13,85 ans | 0,00 an | N/C |
Coût de la dette | 16,58 % | 0,00 % | N/C |
Taux d'intérêt moyen apparent | 1,43 % | 0,00 % | N/C |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | -591,11 jours | -42,58 jours | N/C |
Poids des stocks | 128,53 jours | 21,59 jours | N/C |
Délai clients | 398,97 jours | 238,38 jours | N/C |
Délai Fournisseurs | 231,44 jours | 51,26 jours | N/C |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 111,69 jours | 165,34 jours | N/C |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de 02 GAME et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 254000 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 321000 €
* Sur 113186 sociétés de Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
CA médian en Grand Est : 357000 €
* Sur 8021 sociétés de Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 250000 €
* Sur un total de 953892 sociétés
CA médian en Grand Est : 292000 €
* Sur un total de 65450 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 1000 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 7000 €
* Sur 113186 sociétés de Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
REX médian en Grand Est : 8000 €
* Sur 8021 sociétés de Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 7000 €
* Sur un total de 953892 sociétés
REX médian en Grand Est : 8000 €
* Sur un total de 65450 sociétés
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée
Procédures collectives
3 procédures terminées
- Clôturées
Jugement d'ouverture
15/07/2010
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 15/07/2010
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. Extrait de jugement
20/07/2011
Jugement arrêtant le plan de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 20/07/2011
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. Jugement prononçant
13/07/2012
Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et la liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 13/07/2012
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.