MAISON COLIN SEGUIN GROUPE

Active

SIREN: 808 182 182
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 808 182 182 00010
NUMÉRO DE TVA: FR33808182182

DATE DE CREATION: 05 décembre 2014
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités des sièges sociaux - 7010Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
DIRIGEANTS: COLPI + 8 autres dirigeants

ADRESSE: 4 ROUTE DE DIJON, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES
SOURCES & MISES À JOUR: RCS : le 16/09/2025 Insee : le 18/09/2025 RNE : le 16/09/2025 Shal : le 18/09/2025

Récapitulatif

Dernière modification le
24/04/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2021
Oui
Taille de l'entreprise Année 2022
Intermédiaire
Effectif Année 2021
Non précisé
Score Extra-financier
Non calculé
Bilan Carbone
Non déposé
Score de solvabilité
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Informations Légales

Noms commerciaux: MAISON COLIN SEGUIN GROUPE
Capital social: 1723976,00 €
Statut RCS: Inscrite le 05 décembre 2014
Statut INSEE: Inscrite le 01 décembre 2014
Statut RNE: Inscrite le 05 décembre 2014
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Numéro RCS: Dijon B 808182182
Tribunal de commerce: Greffe de Dijon

Secteur d'activité de MAISON COLIN SEGUIN GROUPE

Domaine d'activité: Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Activité (Code NAF ou APE): Activités des sièges sociaux (7010Z)
Activité principale déclarée: Activités des sièges sociaux
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Métallurgie cadres (650)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

951 sociétés exercent la même activité que MAISON COLIN SEGUIN GROUPE dans le 21.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Activités des sièges sociaux" dans la Côte-d'Or (21)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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21/01/2025

Le marché de la construction modulaire - France

Cette étude offre une vue d'ensemble du marché de la construction modulaire en France : augmentation de 72% des revenus entre 2017 et 2023, ralentissement du secteur de la construction traditionnelle, avantages en termes de coûts et de respect de l'environnement, innovations dans la construction en bois écologique, acteurs clés comme Greenkub et Algeco..

49,00€

Rapport complet officiel

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18/09/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

12,90€

Établissements

Ouvert
- Depuis le 01 décembre 2014 (10 ans)
  
  MAISON COLIN SEGUIN GROUPE - 21700
  
  Siège social
  - SIRET 80818218200010
  - Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
  - Adresse 4 ROUTE DE DIJON, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES

Dirigeants de MAISON COLIN SEGUIN GROUPE

Dirigeants

Entreprises dirigées

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

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Finances de MAISON COLIN SEGUIN GROUPE

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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18/09/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

5 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

820200,00

764500,00

7,29 %
Résultats net

2637500,00

5634000,00

-53,19 %
Marge brute

-34900,00

75100,00

-146,47 %
Résultats d'exploitation

-205400,00

-39100,00

-425,32 %
Ebitda

-39300,00

-8375,00

-369,25 %

Ratios financiers

2021

2020

2019

Equilibre bilan

Capitalisation

55,80 %

94,48 %

92,20 %
Endettement

78,78 %

5,44 %

7,71 %
Fonds de roulement

1824000 EU

3269000 EU

4022000 EU

Documents de MAISON COLIN SEGUIN GROUPE

26 derniers documents officiels

22/04/2025

Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
11/10/2024

Document
27/08/2024

Document
03/04/2024

Document
18/01/2024

Document
18/01/2024

Document
15/06/2023

Décision(s) du président

Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Démission de directeur général
28/02/2023

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
15/03/2022

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination de directeur général
18/02/2022

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification(s) statutaire(s)
21/12/2021

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification(s) statutaire(s) - Nomination de directeur général
06/12/2021

Rapport du commissaire aux apports
19/10/2021

Rapport du commissaire aux apports - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Augmentation du capital social
10/08/2021

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Changement de président
22/04/2021

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Réduction du capital social
01/03/2021

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

approbation du projet de fusion entre la société absorbée MCS HOLDING et la société absorbante : MAISON COLIN SEGUIN GROUPE
20/11/2020

Projet de traité de fusion

Projet entre la sté Maison Colin Seguin Groupe par sigle MCS Groupe (sté absorbante) et la sté MCS Holding (sté absorbée) RCS Dijon 829 015 098
31/07/2020

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Départ du commissaire aux comptes suppléant Nomination d'un directeur général
31/07/2020

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Départ du commissaire aux comptes suppléant Nomination d'un directeur général
03/05/2019

Acte sous seing privé

rectification d'une erreur matérielle dans l'opération d'apport de titres de la société Scev Domaine Bosse-Platiere
21/11/2018

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Rapport du commissaire aux apports - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
05/03/2018

Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Projet de traité de fusion - Statuts mis à jour

MAISON COLIN SEGUIN GROUPE - Fusion absorption par la sté Salmanazar holding de la sté Maison colin seguin holding
03/11/2017

Projet de traité de fusion

entre la société absorbante : SALMANAZAR HOLDING et la société absorbée MAISON COLIN SEGUIN HOLDING
07/09/2017

Acte sous seing privé

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
06/03/2017

Contrat d'apport - Rapport du commissaire aux apports - Acte - Statuts mis à jour

Contrat d'apport en nature d'actions de la Sas Maison Colin Seguin et de parts de la Sarl Maison Colin Seguin Holding au profit de la société Salmanazar Holding - Rapport sur les apports en nature de titres de la Sas Maison Colin Seguin et de la Sarl Maison Colin Seguin Holding au profit de la société Salmanzar Holding - Augmentation du capital social
05/12/2014

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Constitution

26 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Annonces (BODACC & JAL)

33 annonces BODACC & JAL

25/04/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président, Président du conseil de surveillance : COLPI ; Directeur général délégué : MILALOU INVEST ; Directeur général délégué : XAMAPAB ; Directeur général délégué, Membre du conseil de surveillance : KS FINANCES ; Directeur général délégué : CEREBRO CONSULTING ; Directeur général délégué : TC RELATIONS PUBLIQUES ; Membre du conseil de surveillance : MH FINANCES ; Commissaire aux comptes titulaire : ECA (EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT) ; Commissaire aux comptes titulaire : CLEON MARTIN BROICHOT…
24/04/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

MAISON COLIN SEGUIN GROUPE par sigle MCS GROUPE SAS au capital de 1 723 976 Siège social : 4 route de Dijon 21700 NUITS SAINT GEORGES 0808 182 182 RCS DIJON Par AGM en date du 12/03/2025, lassemblée génerale : * a décidé de nommer à compter du même jour : en qualité de Président, Pour une durée indéterminée, la société COLPI (900 563 644 RCS DIJON) dont le siège social est 4 route de Dijon 21700 NUITS SAINT GEORGES, en remplacement de la société MILALOU INVEST, démissionnaire de ladite foncti…
15/10/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
03/10/2024

Annonce JAL - Modification du Capital social

MAISON COLIN SEGUIN GROUPE PAR SIGLE MCS GROUPE SAS au capital de 1.651.714 Siège social : 4 route de Dijon 21700 NUITS SAINT GEORGES 808 182 182 RCS DIJON Aux termes dune AGE en date du 16/09/2024, le capital social a été augmente de 72.262 pour le porter de 1.651.714 à 1.723.976 par création de 72 262 actions nouvelles de 1 chacune, Entièrement libérées. Pour avis.
09/04/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

MAISON COLIN SEGUIN GROUPE PAR SIGLE MCS GROUPE SAS au capital de 1 651 714 euros Siège social : 4 route de Dijon - 21700 NUITS SAINT GEORGES 808 182 182 RCS DIJON Par decision collective des associés du 12/03/2024, il a été décidé de nommer en qualité de Directeur Général, Mandataire social, avec effet au 01/02/2024, pour une durée indéterminée, la société XAMAPAB (915 383 863 RCS DIJON), dont le siège social est 4 route de Dijon - 21700 NUITS SAINT GEORGES. Pour avis.
05/04/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : MILALOU INVEST ; Directeur général : ELAPHUS MANAGEMENT ; Directeur général : XAMAPAB ; Directeur général délégué, Membre du conseil de surveillance : MH FINANCES ; Directeur général délégué, Membre du conseil de surveillance : KS FINANCES ; Directeur général délégué : CEREBRO CONSULTING ; Président du conseil de surveillance : COLPI ; Commissaire aux comptes titulaire : ECA (EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT) ; Commissaire aux comptes titulaire : CLEON MARTIN BROICHOT ET ASSOCIES, AUDITE…
26/01/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

AVIS DE MODIFICATION MAISON COLIN SEGUIN GROUPE par sigle MCS GROUPE SAS au capital de 1 651 714 Siège social : 4 route de Dijon 21700 NUITS SAINT GEORGES 808 182 182 RCS DIJON Par AGE en date du 18/12/2023, les associés ont décide : de modifier lobjet social à compter du même jour, Désormais rédigé comme suit : « La société a pour objet : Lacquisition, la détention et la gestion de titres et/ou de participations dans dautres sociétés ; la réalisation de prestations de services auprès de soci…
21/01/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, l'activité.

Président : MILALOU INVEST ; Directeur général : ELAPHUS MANAGEMENT ; Directeur général délégué : CEREBRO CONSULTING ; Membre du conseil de surveillance : KS FINANCES ; Membre du conseil de surveillance : MH FINANCES ; Commissaire aux comptes titulaire : ECA (EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT) ; Commissaire aux comptes titulaire : CLEON MARTIN BROICHOT ET ASSOCIES, AUDITEURS ET CONSEILS
21/06/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

MAISON COLIN SEGUIN GROUPE Par sigle: MCS GROUPE SAS au capital de 1.651.714 Siège social: 4 route de Dijon 21700 NUITS SAINT GEORGES 808 182 182 RCS DIJON Par décisions en date du 31.03.2023, la présidente a: Pris acte de la demission de la société ELAPHUS MANAGEMENT de ses fonctions de directeur général à compter du même jour et décidé quil ne sera pas procédé à son remplacement; Pris acte de la démission de la société MILALOU INVEST de ses fonctions de directeur général délégué à compter du …
18/06/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : COLPI ; Directeur général délégué : MH FINANCES ; Directeur général délégué : KS FINANCES ; Commissaire aux comptes titulaire : ECA (EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT) ; Commissaire aux comptes titulaire : CLEON MARTIN BROICHOT ET ASSOCIES, AUDITEURS ET CONSEILS
03/03/2023

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

MAISON COLIN SEGUIN GROUPE par sigle MCS GROUPE SAS au capital de 1.651.714euros Siège social: 4 route de Dijon 21700 NUITS SAINT GEORGES 808 182 182 RCS DIJON Aux termes du procès-verbal du 29 juin 2022, lassemblée genérale a nommé la société CLEON MARTIN BROICHOT ET ASSOCIES 7 rue Marguerite Yourcenar 21000 DIJON, En qualité de commissaire aux comptes titulaire. Pour avis.
02/03/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : COLPI ; Directeur général : ELAPHUS MANAGEMENT ; Directeur général délégué : MILALOU INVEST ; Directeur général délégué : MH FINANCES ; Commissaire aux comptes titulaire : ECA (EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT) ; Commissaire aux comptes titulaire : CLEON MARTIN BROICHOT ET ASSOCIES, AUDITEURS ET CONSEILS
05/08/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
17/03/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : COLPI ; Directeur général : ELAPHUS MANAGEMENT ; Directeur général délégué : MILALOU INVEST ; Directeur général délégué : MH FINANCES ; Commissaire aux comptes titulaire : ECA (EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT)
23/12/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : COLPI ; Directeur général : ELAPHUS MANAGEMENT ; Directeur général délégué : MILALOU INVEST ; Commissaire aux comptes titulaire : ECA (EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT)
21/10/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Réduction de capital social

MAISON COLIN SEGUIN GROUPE par sigle MCS GROUPE Sociéte par actions simplifiée au capital de 2 659 420 euros Siège social 4 route de Dijon 21700 NUITS SAINT GEORGES 808 182 182 RCS DIJON Aux termes du procès-verbal du 1er juin 2021, lassemblée générale a pris acte de la démission de la société LACHASSAGNE CAVES ET CHATEAUX de ses fonctions de Directeur Général à compter du même jour et décidé de ne pas pourvoir à son remplacement. Par assemblée extraordinaire du 19 avril 2021, Le capital a été …
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

MAISON COLIN SEGUIN GROUPE par sigle MCS GROUPE Sociéte par actions simplifiée au capital de 1 489 710 euros Siège social 4 route de Dijon 21700 NUITS SAINT GEORGES 808 182 182 RCS DIJON Aux termes du procès-verbal du 1er juillet 2021, lassemblée générale a décidé de nommer en qualité de Président, Pour une durée indéterminée, la société « COLPI » dont le siège social est à NUITS SAINT GEORGES (21700) 4 route de Dijon, en remplacement de la société « ELSY », démissionnaire de ladite fonction, à…
12/08/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital.

Président : COLPI ; Directeur général : ELAPHUS MANAGEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : ECA (EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT)
11/06/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
25/11/2020

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis de projet de fusion Avis au BODACC relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : MAISON COLIN SEGUN GROUPE par sigle MCS GROUPE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 4 Route de Dijon - 21700 NUITS SAINT GEORGES Capital : 2.659.420 Numéro unique d'identification : 808 182 182 Lieu d'immatriculation : DIJON Société absorbée : MCS HOLDING Forme : Société par actions simplifiée unipersonnelle Adresse du siège : 4 Route de Dijon - 21700 NUITS SAINT GEORGE…
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes - Mouvement des Dirigeants

FIDAL Sociéte dAvocats B.P. 90281 71107 CHALON SUR SAONE CEDEX MAISON CÔLÏN SEGUIN GROUPE PAR SIGLE MCS GROUPE SAS au capital de 2 659 420 euros Siège social : 4 Route de Dijon 21700 NUITS SAINT GEORGES 808 182 182 RCS DIJON Lassemblée ordinaire du 30 Juin 2020 na pas renouvelé le mandat de commissaire aux comptes suppléant de Monsieur Jérôme BURRIER et a nommé la société ELAPHUS MANAGEMENT, SARL, 4 Route de Dijon 21700 NUITS SAINT GEORGES, Immatriculée 882 966 682 RCS DIJON, en qualité de Dire…
06/08/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : ELSY (SARL) ; Directeur général : LACHASSAGNE CAVES ET CHATEAUX (SARL) ; Directeur général : ELAPHUS MANAGEMENT (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : ECA (EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT) (SACA)
30/07/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
30/07/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
07/02/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2017)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/11/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
11/10/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
09/03/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination et Fusion - L236-1 à compter du 19/12/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : MAISON COLIN SEGUIN GROUPE, Société par actions simplifiée (SAS), 4 route de Dijon 21700 NUITS ST GEORGES (RCS DIJON (2104) 808 182 182) (sté absorbante) MAISON COLIN SEGUIN HOLDING, Société à responsabilité limitée (SARL), 4 rue Olympe de Gouges 71880 Châtenoy-le-Royal (RCS CHALON SUR SAONE (7102) 525 043 840) (sté absorbée)
14/11/2017

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis de projet de fusion Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale SociÃ©tÃ© absorbante : SALMANAZAR HOLDING Forme : SAS Adresse du siÃ¨ge : NUITS SAINT GEORGES (21700) - 4, Route de Dijon Capital : 2.547.497 â‚¬ NumÃ©ro unique d'identification : 808 182 182 Lieu d'immatriculation : R.C.S. DIJON SociÃ©tÃ© absorbÃ©e : MAISON COLIN SEGUIN HOLDING Forme : SARL Adresse du siÃ¨ge : CHATENOY LE ROYAL (71880) - 4, Rue Olympe de Gouges Capital : 95.000 â‚¬ NumÃ©ro unique d'identificati…
20/06/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/03/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
21/12/2014

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Président : ELSY (SARL) Directeur général : LACHASSAGNE CAVES ET CHATEAUX (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : ECA (EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT) (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : BURRIER Jérôme

33 Annonces

Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de MAISON COLIN SEGUIN GROUPE

44 événements depuis 2014

jeudi 05 septembre 2025
- MAISON COLIN SEGUIN GROUPE accde au poste de prsident de CLAP-CLAP.
mercredi 24 avril 2025
- MILALOU INVEST, TC RELATIONS PUBLIQUES et XAMAPAB prennent le relais de MH FINANCES, en tant que directeur gnral dlgu.
- XAMAPAB et ELAPHUS MANAGEMENT se retirent de leurs rle de directeur gnral.
- MILALOU INVEST cde sa place de prsident COLPI.
- TC RELATIONS PUBLIQUES prend le relais de MH FINANCES en tant que directeur gnral dlgu.
- COLPI succde MILALOU INVEST en tant que prsident.

...

Historique

44 événements ont marqué le parcours de MAISON COLIN SEGUIN GROUPE depuis 2014

Le marché de la construction modulaire - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

Etat financierVoir détails

Equilibre bilan

PerformanceVoir détails

Coûts de productionVoir détails

Poids de la detteVoir détails

Gestion BFRVoir détails

LiquiditéVoir détails

Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Document

Document

Document

Document

Document

Décision(s) du président

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Rapport du commissaire aux apports

Rapport du commissaire aux apports - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Projet de traité de fusion

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Acte sous seing privé

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Rapport du commissaire aux apports - Statuts mis à jour

Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Projet de traité de fusion - Statuts mis à jour

Projet de traité de fusion

Acte sous seing privé

Contrat d'apport - Rapport du commissaire aux apports - Acte - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

10 Documents liés

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux apports - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Projet de traité de fusion - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Rapport du commissaire aux apports - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Rapport du commissaire aux apports - Acte - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé

Projet de traité de fusion

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

9 Documents liés

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux apports - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Projet de traité de fusion - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Rapport du commissaire aux apports - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Rapport du commissaire aux apports - Acte - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

8 Documents liés

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux apports - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Projet de traité de fusion - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Rapport du commissaire aux apports - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Rapport du commissaire aux apports - Acte - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

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