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Présentation de la société ARC

ARC, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 431457753, est active depuis 24 ans. Implantée à PARIS (75011), elle est spécialisée dans le secteur d'activité des travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment. Son effectif est compris entre 1 et 2 salariés. Sur l'année 2022 elle réalise un chiffre d'affaires de 402000,00 EU. Societe.com recense 2 établissements  ainsi qu' un mandataire depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 09-05-2023. Alvaro DA CRUZ est gérant de la société ARC.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
01-04-2000  - il y a 24 ans
Statuts constitutifs

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
SARL unipersonnelle
Historique

Du 06-05-2023

à aujourd'hui

1 an, 6 mois et 7 jours

SARL unipersonnelle

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX

S.......

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX XXXX XX X XXXXX

S.......

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Du 01-04-2000

à aujourd'hui

24 ans, 7 mois et 10 jours

Société à responsabilité limitée

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Noms commerciauxARC
Téléphone

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Adresse postale38 RUE SERVAN 75011 PARIS
Numéros d'identification
Numéro SIREN
431457753
Numéro SIRET (siège)
43145775300025
Numéro TVA Intracommunautaire
FR33431457753
Numéro RCSParis B 431 457 753
Informations commerciales

HistoriqueVoir l'historique

Activité (Code NAF ou APE)
Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment (4399C)
Historique

Du 23-11-2012

à aujourd'hui

11 ans, 11 mois et 17 jours

Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment (4399C)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX XXXX XX X XXXXX

T....... (4.......)

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Du 01-01-2008

à aujourd'hui

16 ans, 10 mois et 8 jours

Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment (4399C)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX X XXXXX

T....... (4.......)

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Activité principale déclaréeMaçonnerie, carrelage, aménagements divers
Convention collective déduite:
Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1597)
Informations juridiques
Statut RCS
INSCRITE - au greffe de Paris
Statut INSEE
INSCRITE
Date d'immatriculation RCSImmatriculée au RCS le 31-05-2000
Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 01-04-2000
Taille de l'entreprise

HistoriqueVoir l'historique

Effectif moyen
2
Historique

Du 31-12-2018

à aujourd'hui

5 ans, 10 mois et 10 jours

2

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX X XXXX

X

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XX XX X XXXXX

X

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX X XXXXX

X

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HistoriqueVoir l'historique

Capital social
7622,45 EURO
Historique

Du 23-11-2012

à aujourd'hui

11 ans, 11 mois et 17 jours

Capital social : 7622,45 EURO

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXXX XXXX

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX X XXXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXXX XXXX

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Chiffre d'affaires 2022402000.00 EU

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ARC au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ARC, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise ARC, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 16 derniers évènements, l'analyse financière de 2022, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ARC
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de ARC

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de ARC
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
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Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal - Transfert du siège social - Statuts mis à jour - Procès-verbal - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal - Transfert du siège social - Statuts mis à jour - Procès-verbal - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Document inconnu

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social - Modification de la Date de clôture des comptes
Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social - Modification de la Date de clôture des comptes
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société ARC en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Afficher les 2 comptes PDF

Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Afficher les 1 comptes XLS
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète

Le Siège Social de la société ARC

L'entreprise ARC a actuellement domicilié son établissement principal à PARIS (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Siège social

A R C- 75011

Etablissement Siège socialActif

Dernière mise à jour : 01-06-2024

Adresse : 38 RUE SERVAN - 75011 PARIS

État : Actif depuis 1 an

Successeur du : 43145775300017

Depuis le : 15-03-2023

SIRET : 
43145775300025
Activité : 
Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment (4399C)

Activité principale au registre des métiers : 4399CZ

N° d'établissement (NIC) : 
00025
Téléphone : 

Nature de l'établissement : Siege

Convention collective déduite : 
Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1597)

L'ancien établissement de la société ARC

Au cours de son existence l'entreprise ARC a fermé ou déménagé 1 établissement. Cet établissement est désormais inactif. Une nouvelle entreprise a pu installer son établissement à l'adresse ci-dessous.

Etablissement secondaire

ARC- 75020

Ancien établissement Fermé

Dernière mise à jour : 01-10-2024

Adresse : 26 RUE DES RIGOLES - 75020 PARIS

État : A été actif pendant 22 ans

Statut : Etablissement fermé le 15-03-2023

Depuis le : 01-04-2000

SIRET : 
43145775300017
Activité : 
Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment (4399C)

Activité principale au registre des métiers : 4399CZ

N° d'établissement (NIC) : 
00017

Nature de l'établissement : Etablissement secondaire

Convention collective déduite : 
Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1597)

Effectif (tranche INSEE à 18 mois) : 1 à 2 salariés

Le dirigeant actuel de la société ARC

ARC est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Gérant. Le mandataire social de ARC est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de ARC devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de ARC.

Gérant


M Alvaro DA CRUZGère depuis le 19-01-200519 ans et 9 mois

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Cartographie de la société ARC

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Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de ARC

Date de publication de l'exercice202331-12-2022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)50800 EU- - -
dont TrésorerieVoir le détail du bilan
dont Capitaux propresComptes non disponibles 33400 EU- - -
dont DettesVoir le détail du bilan
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilan402000 EU- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)-2600 EU- - -
Effectifs moyens2- - -
Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat ARC

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise ARC sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2022. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2022 de l'entreprise ARC, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-2022
Durée12 mois
DeviseEU
Chiffre d'affaires 402000
dont export0
Production *379800
Valeur ajoutée (VA)238100
Charges de personnel+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)6300
Résultat d'exploitation 4000
RCAI4000
Impôts, participation salariale+ de détails
Résultat net -2600
Effectif moyen2
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Actif ARC

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société ARC.

Date de clôture31-12-2022
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Actif immobilisé net 3000
immobilisations incorporelles0
immobilisations corporelles1800
immobilisations financières1300
(amortissements et provisions)+ de détails
Actif circulant net 47700
stocks et en-cours22400
créances20400
disponibilités : trésorerie5000
(Provisions)+ de détails
Total actif 50800
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Passif ARC

Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise ARC doit en date 31-12-2022. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-2022
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Capitaux propres 33400
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails
Provisions 0
Dettes 17400
dettes financières et emprunts0
dettes fournisseurs4700
dettes fiscales et sociales10700
autres dettes ( comptes courants, ...)1900
Compte de régularisation passif0
Total passif 50800
Voir le rapport de solvabilité

Les ratios financiers de la société ARC

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan202220182017
Capitalisation65,75 %71,00 %61,72 %
Endettement0,00 %2,01 %8,09 %
Fonds de roulement30400 EU41700 EU42100 EU
Performance
Evolution de l'activité85,48 %122,09 %111,14 %
Taux de VA59,23 %52,12 %60,02 %
Rentabilité d'exploitation1,57 %1,72 %-0,21 %
Rentabilité nette finale-0,65 %1,11 %-1,25 %
Capacité d'autofinancement-0,45 %1,59 %-1,01 %
Rentabilité financière-7,78 %10,46 %-10,79 %
Coûts de production
Coûts du travail53,31 %47,44 %57,68 %
Poids de la dette
Capacité de remboursementN/C0,13 anN/C
Coût de la dette0,00 %0,00 %N/C
Taux d'intérêt moyen apparentN/C0,00 %2,78 %
Gestion BFR
Poids du BFR global23,06 jours18,70 jours41,98 jours
Poids des stocks20,34 jours2,72 jours24,73 jours
Délai clients18,52 jours31,04 jours40,08 jours
Délai Fournisseurs4,27 jours6,60 jours11,94 jours
Liquidité
Liquidité immédiate4,54 jours13,66 jours0,09 jour

Pour aller plus loin :

Synthèse societe.com pour l'entreprise ARC

Equilibre Bilan

Favorable

Moyen

Défavorable

Rentabilité

Favorable

Moyen

Défavorable

Signaux juridiques

Procédure collective en cours

Non


Capitaux propres < 1/2 capital social

Non


Evènements majeurs sur les 12 derniers mois

0


Comptes annuels 2023 disponibles

Oui

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Chiffre d'affaires (CA) : 402000

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 459000

 
VS.2018

* Sur 29016 sociétés de Travaux de construction spécialisés

CA médian en Ile-de-France : 385300

 
VS.2018

* Sur 8265 sociétés de Travaux de construction spécialisés

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 238100

159331 ème

* Sur un total de 373214 sociétés

CA médian en Ile-de-France : 254800

45370 ème

* Sur un total de 104874 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 4000

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 19600

 
VS.2018

* Sur 29016 sociétés de Travaux de construction spécialisés

REX médian en Ile-de-France : 17500

 
VS.2018

* Sur 8265 sociétés de Travaux de construction spécialisés

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 5900

194874 ème

* Sur un total de 373214 sociétés

REX médian en Ile-de-France : 5700

54555 ème

* Sur un total de 104874 sociétés

Capital social : 7622

Secteur d'activité : Travaux de construction spécialisés (en France)

Inférieur à 1 €353709 sociétés

Inférieur à 1 €

51,35%
51,35%

353709 sociétés

Entre 1€ et 5K€167596 sociétés

Entre 1€ et 5K€

24,33%
24,33%

167596 sociétés

ARC, avec un capital social de 7622

ARC et 156464sociétés

Entre 5K€ et 150K€ARC et 156464 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

22,71%
22,71%

ARC et 156464 sociétés

Supérieur à 150K€11102 sociétés

Supérieur à 150K€

1,61%
1,61%

11102 sociétés

Ancienneté entreprise : 24 ans

Secteur d'activité : Travaux de construction spécialisés (en France)

Inférieur à 1 an33886 sociétés

Inférieur à 1 an

4,92%
4,92%

33886 sociétés

Entre 1 et 5 ans189242 sociétés

Entre 1 et 5 ans

27,47%
27,47%

189242 sociétés

Entre 5 et 15 ans267702 sociétés

Entre 5 et 15 ans

38,86%
38,86%

267702 sociétés

ARC, avec une ancienneté de 24 ans

ARC et 198041sociétés

Supérieur à 15 ansARC et 198041 sociétés

Supérieur à 15 ans

28,75%
28,75%

ARC et 198041 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez ARC

100%
1 Homme
0%
0 Femme
Total dirigeants : 1
Effectif : 2

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Travaux de construction spécialisés

91.6%8.4%

France

Vs.
89.9%10.1%

Ile-de-France

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

69.0%31.0%

France

Vs.
71.2%28.8%

Ile-de-France

* Valeurs de la médiane des entreprises

Aucune marque enregistrée ni déposée

Procédures collectives de l'entreprise ARC

En date du 08-11-2024, la société ARC , domiciliée au 38 RUE SERVAN, 75011 PARIS et immatriculée au greffe de PARIS sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).

Attention, il convient de vérifier que la société ARC ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.

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