Depuis le 25 mars 2017 (9 ans)
PASCAL BUSSIERE, NOTAIRE ASSOCIE D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE, TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL
Gérant
- SIREN338917826338917826
- Adresse75008 PARIS
- Secteur d'activitéActivités juridiques
- Téléphone
Depuis le 05 janvier 2023 (3 ans)
COURVALAIN1
Associé
- SIREN529091217529091217
- Adresse72160 LA CHAPELLE SAINT-REMY
- Secteur d'activitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
- Téléphone
Depuis le 30 avril 2022 (4 ans)
PASCAL BUSSIERE, NOTAIRE ASSOCIE D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE, TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL
Associé
- SIREN338917826338917826
- Adresse75008 PARIS
- Secteur d'activitéActivités juridiques
- Téléphone
Du 10 avril 1986 au 25 février 2026
MONSIEUR PASCAL BUSSIERE
Ancien Independant
- SIREN414034603414034603
- Adresse75009 PARIS
- Secteur d'activitéActivités juridiques
Du 19 janvier 2005 au 25 mars 2017
PASCAL BUSSIERE, NOTAIRE ASSOCIE D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE, TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL
Ancien Associé-gérant
- SIREN338917826338917826
- Adresse75008 PARIS
- Secteur d'activitéActivités juridiques
Pascal BUSSIERE
Observation de conformité Une observation concernant la conformité de ce dirigeant est disponible pour consultation. Cliquez pour en savoir plus- Date de naissance
- Né en 1957 (69 ans)
- Activité
- Activités juridiques, Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Entreprises
- PASCAL BUSSIERE, NOTAIRE ASSOCIE D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE, TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL, COURVALAIN1
- Comandataires
- Stéphanie DE SEGUIN DE REYNIES
3 Entreprises de Pascal BUSSIERE
Conformité
Vérifications intelligentes sur un dirigeant et tous ses mandats afin de vous faire gagner du temps dans vos démarches de conformité.
Statuts des dernières vérifications au 07/09/2026
Procédures collectives passées associées
liste des procédures passéesProcédures collectives en cours associées
liste des procédures en coursMandats de la personne politiquement exposée
liste des mandats
Légende
- Conforme
- Surveillance en vigueur
- Alerte de conformité
Vérifications disponibles en version premium uniquement
- Registre des gels
- GAFI
Recherche réputationnelle
Résumé des informations disponibles sur internet qui pourraient engager la réputation de ce dirigeant
Source
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Cartographie
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Historique de Pascal BUSSIERE
5 événements depuis 2005
mercredi 05 janvier 2023
Pascal BUSSIERE accède au statut d'associé de COURVALAIN1.
vendredi 30 avril 2022
Il assume maintenant le rôle d'associé de PASCAL BUSSIERE, NOTAIRE ASSOCIE D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE, TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL.
vendredi 25 mars 2017
Il accède au poste de gérant de PASCAL BUSSIERE, NOTAIRE ASSOCIE D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE, TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL.
Il quitte ses fonctions d'associé-gérant de PASCAL BUSSIERE, NOTAIRE ASSOCIE D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE, TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL.
mardi 19 janvier 2005
Il accède au poste d'associé-gérant de PASCAL BUSSIERE, NOTAIRE ASSOCIE D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE, TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL.
Historique
5 événements ont marqué le parcours de Pascal BUSSIERE depuis 2005
1 Comandataire de Pascal BUSSIERE
Depuis le 02 décembre 2014 (11 ans)
Stéphanie DE SEGUIN DE REYNIES
- Total mandats5
- Mandats en commun2
- Mandat principalGérant
- EntrepriseCOURVALAIN1
Du 20 décembre 2012 au 25 mars 2017
Eric DUBOST
- Total mandats6
- Mandat en commun1
- Mandat principalAssocié-gérant
- EntreprisePASCAL BUSSIERE, NOTAIRE ASSOCIE D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE, TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL
