MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Ancien Administrateur du 28 septembre 2017 au 25 juin 2022
- SIREN
- 537581506
- Adresse
- 25220 THISE
- Secteur d'activité
- Transports routiers réguliers de voyageurs
- Capital social
- 557000,00 €
- Date de création
- 22 septembre 2017
- Forme juridique
- Société anonyme (SA) à conseil d'administration (SAI)
GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON
Ancien Président du 27 août 2011 au 25 juin 2015
- SIREN
- 272500026
- Adresse
- 25000 BESANCON
- Secteur d'activité
- Location de logements
- Date de création
- 14 décembre 2007
- Forme juridique
- Établissement public local à caractère industriel ou commercial
TERRITOIRE 25
Ancien Administrateur du 28 janvier 2012 au 20 septembre 2014
- SIREN
- 539426114
- Adresse
- 25000 BESANCON
- Secteur d'activité
- Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- Capital social
- 3263600,00 €
- Date de création
- 26 janvier 2012
- Forme juridique
- Société anonyme (SA) nationale à conseil d'administration
GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON
Ancien Administrateur du 15 janvier 2008 au 27 août 2011
- SIREN
- 272500026
- Adresse
- 25000 BESANCON
- Secteur d'activité
- Location de logements
- Date de création
- 14 décembre 2007
- Forme juridique
- Établissement public local à caractère industriel ou commercial
GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON
Ancien Président du 5 mai 2009 au 17 octobre 2009
- SIREN
- 272500026
- Adresse
- 25000 BESANCON
- Secteur d'activité
- Location de logements
- Date de création
- 14 décembre 2007
- Forme juridique
- Établissement public local à caractère industriel ou commercial
SEDIA
Ancien Administrateur du 11 mai 2004 au 12 avril 2005
- SIREN
- 775665359
- Adresse
- 25000 BESANCON
- Secteur d'activité
- Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- Capital social
- 15026816,00 €
- Date de création
- 26 février 1959
- Forme juridique
- Société anonyme (SA) d'économie mixte à conseil d'administration
Michel LOYAT
- Date de naissance
- Né en Mars 1954 (72 ans)
- Activité
- Aucun mandat actif
- Entreprises
- Pas de mandat actif
- Comandataires
- Thibaut GATHELLIER, Jean-Claude LAGRANGE
Entreprises de Michel LOYAT
Conformité
Vérifications intelligentes sur un dirigeant et tous ses mandats afin de vous faire gagner du temps dans vos démarches de conformité.
Statuts des dernières vérifications au 03/10/2026
Procédures collectives passées associées
liste des procédures passéesProcédures collectives en cours associées
liste des procédures en coursMandats de la personne politiquement exposée
liste des mandats
Légende
- Conforme
- Surveillance en vigueur
- Alerte de conformité
Vérifications disponibles en version premium uniquement
- Registre des gels
- GAFI
Recherche réputationnelle
Résumé des informations disponibles sur internet qui pourraient engager la réputation de ce dirigeant
Source
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Historique de Michel LOYAT
12 événements depuis 2004
vendredi 25 juin 2022
Michel LOYAT démissionne de son poste d'administrateur de MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE.
mercredi 28 septembre 2017
Il est promu administrateur de MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE.
mercredi 25 juin 2015
Il se retire de son rôle de président de GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON.
vendredi 20 septembre 2014
Il renonce à son rôle d'administrateur de TERRITOIRE 25.
vendredi 28 janvier 2012
Il assume maintenant la fonction d'administrateur de TERRITOIRE 25.
vendredi 27 août 2011
Il quitte ses fonctions d'administrateur de GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON.
Il est promu président de GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON.
vendredi 17 octobre 2009
Il quitte ses fonctions de président de GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON.
lundi 5 mai 2009
Il accède au poste de président de GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON.
lundi 15 janvier 2008
Il assume maintenant la fonction d'administrateur de GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON.
lundi 12 avril 2005
Il renonce à son rôle d'administrateur de SEDIA.
lundi 11 mai 2004
Il est promu administrateur de SEDIA.
Historique
12 événements ont marqué le parcours de Michel LOYAT depuis 2004
2 Comandataires de Michel LOYAT
Thibaut GATHELLIER
- Total mandats
- 4
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Directeur général depuis le 4 novembre 2017 (8 ans)
- Entreprise
- MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Jean-Claude LAGRANGE
- Total mandats
- 7
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Administrateur depuis le 28 septembre 2017 (9 ans)
- Entreprise
- MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Pierre PRIBETICH
- Total mandats
- 11
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 septembre 2017 au 3 décembre 2024
- Entreprise
- MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE
José ALMEIDA
- Total mandats
- 3
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 septembre 2017 au 25 juin 2022
- Entreprise
- MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Luc BARDI
- Total mandats
- 2
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 septembre 2017 au 25 juin 2022
- Entreprise
- MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Frédérique CHANDIVERT-COLAS
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 septembre 2017 au 25 juin 2022
- Entreprise
- MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Maude CLAVEQUIN
- Total mandats
- 2
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 septembre 2017 au 25 juin 2022
- Entreprise
- MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Eric GENTIS
- Total mandats
- 3
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 septembre 2017 au 25 juin 2022
- Entreprise
- MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE
André GERVAIS
- Total mandats
- 5
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 septembre 2017 au 25 juin 2022
- Entreprise
- MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Gérald GORDAT
- Total mandats
- 8
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 septembre 2017 au 25 juin 2022
- Entreprise
- MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Eric HOULLEY
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 septembre 2017 au 25 juin 2022
- Entreprise
- MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Salima INEZARENE
- Total mandats
- 10
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 septembre 2017 au 25 juin 2022
- Entreprise
- MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Nathalie LEBLANC
- Total mandats
- 4
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 septembre 2017 au 25 juin 2022
- Entreprise
- MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Patrice LOMBARD
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 septembre 2017 au 25 juin 2022
- Entreprise
- MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Jean-Patrick MASSON
- Total mandats
- 7
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 septembre 2017 au 25 juin 2022
- Entreprise
- MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Sylvain MATHIEU
- Total mandats
- 7
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 septembre 2017 au 25 juin 2022
- Entreprise
- MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Michel NEUGNOT
- Total mandats
- 14
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Président du conseil d'administration du 28 septembre 2017 au 25 juin 2022
- Entreprise
- MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Frédéric PONCET
- Total mandats
- 7
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 septembre 2017 au 25 juin 2022
- Entreprise
- MOBILITES BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Bernard BLETTON
- Total mandats
- 19
- Mandats en commun
- 2
- Mandat principal
- Ancien Directeur général du 11 mai 2004 au 7 janvier 2022
- Entreprise
- TERRITOIRE 25
François LAIGNEAU
- Total mandats
- 5
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 9 juillet 2013 au 12 mars 2021
Jean TRON
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 12 avril 2012 au 12 mars 2021
Laure TOURNIER
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 mai 2011 au 12 mars 2021
Robert STEPOURJINE
- Total mandats
- 2
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 5 mai 2009 au 12 mars 2021
Danielle LEROY
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 15 janvier 2008 au 12 mars 2021
Claude LIEBUNDGUTH
- Total mandats
- 6
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 14 janvier 2014 au 16 décembre 2020
- Entreprise
- TERRITOIRE 25
Frederic ALLEMANN
- Total mandats
- 6
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 5 mai 2009 au 15 décembre 2020
Danielle POISSENOT
- Total mandats
- 5
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 15 janvier 2008 au 15 décembre 2020
Sid MOUSSI
- Total mandats
- 2
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 mai 2011 au 26 septembre 2019
Thierry VAN HOECKE
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 5 mai 2009 au 26 septembre 2019
Laurent HUBLER
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 mai 2011 au 30 mai 2018
Eric FRELIN
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 5 mai 2009 au 30 mai 2018
Vincent FUSTER
- Total mandats
- 11
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Président du 28 janvier 2012 au 22 juillet 2015
- Entreprise
- TERRITOIRE 25
Gerard GALLIOT
- Total mandats
- 3
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 janvier 2012 au 22 juillet 2015
- Entreprise
- TERRITOIRE 25
Yvan TROCELLIER
- Total mandats
- 5
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 9 juillet 2013 au 25 juin 2015
Rolande BELLONNET
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 mai 2011 au 25 juin 2015
Serge PURICELLI
- Total mandats
- 2
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 mai 2011 au 25 juin 2015
Vincent FEUVRIER
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 5 mai 2009 au 25 juin 2015
Philippe GONON
- Total mandats
- 11
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 5 mai 2009 au 25 juin 2015
Valerie HINCELIN
- Total mandats
- 2
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 5 mai 2009 au 25 juin 2015
Annie MENETRIER
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 5 mai 2009 au 25 juin 2015
Bernard MOYSE
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 5 mai 2009 au 25 juin 2015
Catherine PERRIN
- Total mandats
- 3
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 5 mai 2009 au 25 juin 2015
Soledade ROCHA
- Total mandats
- 3
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 5 mai 2009 au 25 juin 2015
Sylvie FOUCHER
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Directeur général du 15 janvier 2008 au 25 juin 2015
Marguerite VIEILLE MARCHISET
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 15 janvier 2008 au 25 juin 2015
Marie-Noëlle BIGUINET
- Total mandats
- 2
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 janvier 2012 au 5 mars 2015
- Entreprise
- TERRITOIRE 25
Alain AUBERT
- Total mandats
- 2
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 janvier 2012 au 20 septembre 2014
- Entreprise
- TERRITOIRE 25
Jacques HELIAS
- Total mandats
- 3
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 janvier 2012 au 20 septembre 2014
- Entreprise
- TERRITOIRE 25
Jean MARTIN
- Total mandats
- 2
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 janvier 2012 au 20 septembre 2014
- Entreprise
- TERRITOIRE 25
Denis SOMMER
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 janvier 2012 au 20 septembre 2014
- Entreprise
- TERRITOIRE 25
Jean-Louis FOUSSERET
- Total mandats
- 20
- Mandats en commun
- 2
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 11 mai 2004 au 20 septembre 2014
- Entreprise
- TERRITOIRE 25
Eddy VASSAUX
- Total mandats
- 5
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 28 mai 2011 au 9 juillet 2013
Bernard LIAIS
- Total mandats
- 7
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 17 octobre 2009 au 9 juillet 2013
Therese HENRY
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 15 janvier 2008 au 12 avril 2012
Michel LOYAT
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Président du 17 octobre 2009 au 27 août 2011
Jean-Claude PIERRON
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 17 octobre 2009 au 28 mai 2011
Jerome BOILLOT
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 5 mai 2009 au 28 mai 2011
Nathalie GLADOUX
- Total mandats
- 7
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 5 mai 2009 au 28 mai 2011
Noelle BESANCON
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 15 janvier 2008 au 28 mai 2011
Jacques POLY
- Total mandats
- 3
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 15 janvier 2008 au 28 mai 2011
Alain GENOT
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 15 janvier 2008 au 17 octobre 2009
Philippe LEROY
- Total mandats
- 7
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 15 janvier 2008 au 17 octobre 2009
Denis BAUD
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Président du 15 janvier 2008 au 5 mai 2009
Jean EDOUARD
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 15 janvier 2008 au 5 mai 2009
Abdelghani GHEZALI
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 15 janvier 2008 au 5 mai 2009
Monique WEIL
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Administrateur du 15 janvier 2008 au 5 mai 2009
Patrick RONOT
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Vice-président du 11 mai 2004 au 12 avril 2005
- Entreprise
- SEDIA
Louis SOUVET
- Total mandats
- 1
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Vice-président du 11 mai 2004 au 12 avril 2005
- Entreprise
- SEDIA
