Michel DEFOSSE

Date de naissance: Né en 1951 (73 ans)
Activité: Activités juridiques
Entreprises: SCP D'AVOCATS MICHEL DEFOSSE
Comandataires: Aucun comandataire actif

1 Entreprise de Michel DEFOSSE

1 entreprise actuelle, 2 anciennes entreprises

Actuelle
- Depuis le 15 octobre 2024 (1 an)
  SCP D'AVOCATS MICHEL DEFOSSE
  Associé
  - SIREN402379218
  - Adresse21000 DIJON
  - Secteur d'activitéActivités juridiques
  - Téléphone
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Anciennes
- Du 27 avril 2019 au 11 octobre 2024
  SCP D'AVOCATS MICHEL DEFOSSE
  Ancien Liquidateur
  - SIREN402379218
  - Adresse21000 DIJON
  - Secteur d'activitéActivités juridiques
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- Du 19 janvier 2005 au 15 novembre 2005
  SCP D'AVOCATS MICHEL DEFOSSE
  Ancien Gérant
  - SIREN402379218
  - Adresse21000 DIJON
  - Secteur d'activitéActivités juridiques
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Observations de conformité

Conformité

Vérifications intelligentes sur un dirigeant et tous ses mandats afin de vous faire gagner du temps dans vos démarches de conformité.

Statuts des dernières vérifications au 31/10/2025

Procédures collectives passées associées
liste des procédures passées
Procédures collectives en cours associées
liste des procédures en cours
Mandats de la personne politiquement exposée
liste des mandats

Légende

Conforme
Surveillance en vigueur
Alerte de conformité

Vérifications disponibles en version premium uniquement

Registre des gels
GAFI

Recherche réputationnelle

Résumé des informations disponibles sur internet qui pourraient engager la réputation de ce dirigeant

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Historique de Michel DEFOSSE

6 événements depuis 2005

lundi 15 octobre 2024
- Michel DEFOSSE est promu au statut d'associé de SCP D'AVOCATS MICHEL DEFOSSE.

vendredi 27 avril 2019
- Il quitte ses fonctions de gérant de SCP D'AVOCATS MICHEL DEFOSSE.
- Il est promu liquidateur de SCP D'AVOCATS MICHEL DEFOSSE.

...

Historique

6 événements ont marqué le parcours de Michel DEFOSSE depuis 2005

Comandataires Michel DEFOSSE

2 anciens comandataires

Anciens
- Du 18 mars 2015 au 11 octobre 2024
  Anais BRAYE
  - Total mandats4
  - Mandats en commun3
  - Mandat principalAssocié
  - EntrepriseSCP D'AVOCATS MICHEL DEFOSSE
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- Du 19 janvier 2005 au 11 mars 2015
  Dominique CLEMANG
  - Total mandats4
  - Mandat en commun1
  - Mandat principalGérant
  - EntrepriseSCP D'AVOCATS MICHEL DEFOSSE
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